[Escroquerie] Nina27 [coupable]

Toc et entre dans le bureau son dossier sous le bras.

Bonjour Phil ... Voilà j'ai de nouveau cherché car j'ai pas l'habitude de laisser tomber une affaire.

Donc voilà j'aimerai savoir où est passé l'argent qui manque sur ces deux mandats, ceux dont la procure n'a pas tenu compte lors du procés de la Dame de Magné.

Voici copie des deux mandats

Lui tend un premier parchemin



Déjà pourquoi l'ex commandant de niort a du payer la solde de Thouars, et pourquoi manque t il 239,50 écus, d'ailleur les 0,50 centimes m'intriguent quelque peu aussi.

Lui tend le second

Celui ci je l'ai trouvé dans les archive du procés de la dame, lorsque Dame Aliènor, alors Bailli du Poitou, a porté plainte.

Citation :

Mandat attribué au Commandant Nina27 pour distribution des soldes de Mars de Niort.
Fait le vendredi 3 avril 1457.

Contient:
24 miches et 46 viandes

A rendre impérativement avant le samedi 18 avril 1457.

Fait à Poitiers le 03/04/1457
Extraelle, CaC du Poitou
Inventaire des marchandises :


#
Nom
226,05 écus

Là aussi tu peux remarquer que la somme ne tombe pas juste de plus il manque 143,95 écus.

Donc j'aimerais bien que cette dame s'explique à ce sujet car non seulement il manque de l'argent mais en plus les somme ne tombent pas juste donc je trouve ça plus qu'étrange.

Le capitaine arriva en premier et se posa une question sur cette demande

bizarre de relancer l'histoire , en effet il me semble que Dame nina27 à déjà recu une condamnation sur ces faits et il me semblait que la charte du juge disait la chose suivante

Citation :

Une personne ne peut être condamnée deux fois pour les mêmes faits reprochés par une instance de même degré.

enfin pas grave encore une histoire qui touchait un de ses commandants et qu'il suivrait par la suite , si il y avait une suite ....

bon sa commence a bien faire déjà une je n'est jamais reçut de mandat pour thouars alors si vous faite des conneries venez pas me chercher des poux a moi sa suffit a la fin ton harcèlement nefer

et en mars j'etait en retraite en plus et arrête de colporter des insanité sur moi car ton mec qui viens jusqu'à la plage a lr pour faire des insinuation sur moi sa suffit j'ai riens dit mais la grr... je n'est pas pus finir mon mandat de capitaine fin avril car des gros problèmes hrp et j'ai du me mettre en retraite ta pas des bandits a enquiquiner au lieux de moi ???

Oui choupi pour le coup Néfé a raison.. et encore plus vu que cela va, si l'enquête aboutit a quelque chose, être jugé comme récidive..

c'est toi Nina qui a donné les soldes d'avril, ton second a commencé à le faire en juin. Je me rappelle j'étais connétable et j'ai dû lui rappeler une dizaine de fois avant qu'il fasse son boulot. D'ailleurs c'est en juin que les 3/4 de ton armée a démissionné vu le foutoir dans ta caserne.
Bref viens pas dire que tu n'as jamais eu ce mandat, c'est faux.

c'est un dossier pour une demande d'enquete on a pas demander de temoignage, les personnes non policiere ou hors justice non pas leur place ici ca commence a devenir vraiment derangeant toutes ces interventions dans les bureau de la police

+1
on peut transferer ça dans Plaintes, TAOP et divers ?

nous sommes la

Courrier envoyé à Dame Extraelle CaC au moment des faits

Citation :

Bonjour Dame,


Je viens vous demander quelques précisions au sujet d'un
mandat attribué au Commandant de Niort, ex Commandant, Nina27 pour les soldes du mois de mars 1457.

Cette dame soutien que à cette époque elle était en retraite, ce qui est étrange puisque les soldes ont été distribuées, je vous donne copie du dit mandat afin
que vous puissiez vous rappeler.

Mandat attribué au Commandant Nina27 pour distribution des soldes de Mars de Niort.
Fait le vendredi 3 avril 1457.

Contient:
24 miches et 46 viandes

A rendre impérativement avant le samedi 18 avril 1457.

Fait à Poitiers le 03/04/1457
Extraelle, CaC du Poitou
Inventaire des marchandises :


#
Nom
226,05 écus

De plus pourriez vous me dire si le mandat suivant est de vous et si erreur il y a quand à la ville.

Mandat numéro '549379'

Contrat :
paiement solde militaire de Thouars

85 pains et 50 viandes

mandat à rendre une fois les soldes versées.
Inventaire des marchandises :


#
Nom
280,50 écus


J'espère que vous pourrez m'aider à y voir plus clair
dans cette enquête.

Cordialement

Néférouré,
Sous lieutenant de Niort

Courrier envoyé ce jour à Nina27 afin d'avoir sa version des faits.

Citation :

Destinataire : Nina27

Sujet : Enquête

Bonjour Dame,

Je viens afin que vous me donniez des explications au
sujet des deux mandats sur lesquels l'enquête porte.

Vous avez accés à votre dossier afin de vous rafraîchir
la mémoire.

J'attend une réponse assez rapidement afin que je
puisse transmettre le dossier au prévôt, il serait
dommage de ne pas avoir votre version des faits.

Cordialement,

Sous lieutenant Néférouré

Réponse de Nina27, Dame de Magné

Citation :

Expéditeur : Nina27
Date d'envoi : 2010-03-18 11:58:19

bon écoute je ne peu donner aucune explication car sa fait un an de sa et franchement c'était a l'époque ou j'avais pas mal de problème hrp donc je ne sais plus vus que tu es comme un chien qui a trouver un os ronge le

je m'en fiche complètement tu me harcèle depuis des mois sa suffit sa fait 2ans que je commande si j'ai fait des erreurs personne n'est a l'abri mais j'en et raz le bol d'être agresser par toi en permanence si sa te fait prendre ton pied temps mieux pour toi

Vu entre le sous lieutenant et le procureur donc je transmets.

Acte d'accusation :

Citation :

Le 23 Février 1458,

Accusateur : Comté du Poitou
Procureur : Eragon de Lisaran
Juge : Elhana dite La_justiciere

Accusé : Nina27
Village d'origine : Niort
Niveau et métier : Vagabonde

Nous Eragon de Lisaran, procureur du Poitou au nom de sa grandeur Ventreachoux Comte du Poitou accusons en ce jour du Mardi 23 Mars 1458 la Dame Nina27 de récidive d'escroquerie.
En effet celle-ci a été jugée coupable une première fois d'escroquerie par le Juge Xavix pour avoir détourné de l'argent des mandats destinés à ses soldats.
Et c'est donc pour le même type d'affaire que nous sommes la aujourd'hui.
Sur plusieurs mandats, 2 en l'occurrence.
Sur le premier, la Dame de Magné aurait du le rendre avec 520 écus qui correspondent à la ventre des 85 pains à 2 écus et des 50 viandes à 7écus. Or il a été rendu avec 280,5 écus c'est donc 239.5 écus qui ont disparus dans les poches de Nina27.
Sur le second mandat c'est 143.95 écus qui manquent à l'appel.
Un préjudice total de 383,45 écus, comme plutôt coquette lorsqu'on l'accumule avec les 315,35 de la précédente affaire..
698,8 écus ce n'est tout de même pas rien vous en conviendrez votre honneur.

C'est donc en vertu des textes suivants que la dite dame de magné est accusée d'escroquerie.

« 3-De l'escroquerie
a. Toute transaction abusive de produits sur un marché poitevin sera considérée comme escroquerie.
b. Tout acte susceptible d'apporter un bénéfice injuste pourra être considéré comme un acte d'escroquerie. »

Au titre de l’alinéa b de l’article II.3 de la Coutume,

*****

Voici le dossier votre honneur :

https://chateau-poitevin.forum2jeux.com/modcp.forum

et le précèdent :

https://chateau-poitevin.forum2jeux.com/escroqueries-f20/escroquerie-nina27-211057-coupable-t10316.htm?highlight=nina27

*****************

Je rappelle si besoin en est que la coutume Poitevine est affichée aux yeux de tous sur la place publique
http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=1021054

Je rappelle enfin que l'accusé peut faire appel à un avocat s'il le souhaite.

La parole est à la défense.

Première plaidoirie de la défense

Citation :

entre dans la salle

récidive ????

de qui se moque ton au premier procès les 3 était connu on les sépare pour me mettre récidive d'une chose qui c'est passer il y a un an dont difficile pour moi de me souvenir de ses mandats qui était a la suite a une période difficile ou je ne pouvais venir que tes peu et rapidement

alors monsieur le juge se semblant de procès n'est la que pour me nuire car je n'est jamais vus une seule personne juger pour des fait si éloigner

maintenant faite se que bon vous semble j'ai toujours fait mon devoir

fait demi tour et sort

Elle mélange RP et HRP et puis elle m'appelle Monsieur, ça commence bien ...

Me suis planté dans la date du début mais celle d'après est bonne dans l'acte d'accusation.

Réquisitoire :

Citation :

Encore une fois, quelqu'un qui essaye de se substituer à sa peine en invoquant des prétextes erronés. Peut être que ces dossiers étaient connus lors du dernier procès mais ils n'ont pas étés pris en compte donc vous n'avez pas été jugée pour ses faits.. et puisque ce sont d'autres dossiers et donc d'autres faits il s'agit bien la d'une récidive.
Votre autre argument réside dans la longueur .. En effet ce procès arrive un peu tard mais je vous répondrais en latin : "Hora fugit, stat jus" à savoir "L'heure fuit, le droit demeure". Avoir fait une grave faute il y a longtemps n'empêche pas de devoir en récolter les fruits et c'est pour cela même que vous êtes ici.
Bref nous voyons bien votre manque total de défense, je demande donc une peine exemplaire pour cette récidive manifeste, une peine alternative de 2 mois de mines avec reversement de la moitié du salaire. Rappelons tout de même 383 écus .. ce n'est pas rien et elle pourra en mesurer les conséquences pendant ces deux longs mois une pioche à la main.