Château du Comté du Poitou
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Château du Comté du Poitou

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 [PI] Tugaluso (12/10/1457) COUPABLE

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4 participants
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lambert25.
Poitevin Pure Souche
lambert25.


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MessageSujet: [PI] Tugaluso (12/10/1457) COUPABLE   [PI] Tugaluso (12/10/1457) COUPABLE EmptyLun 12 Oct 2009 - 17:45

>>Douane de Saintes

Citation :
Bonjour,

Toutes les frontières du Comté du Poitou sont fermées sur ordre du Comte à compter du 12 octobre 1457 et ce jusqu'à nouvel ordre pour tous les habitants du Bourbonnais-Auvergne, de l'Anjou, de la Tourraine, ou encore du Berry. Tous les étrangers sont invités à quitter le territoire du Poitou immédiatement.
Il est donc interdit de traverser ou de séjourner dans le Comté.

Les laissez-passer peuvent être demandés au prévôt, Dame Olivyaa.

Si demain vous êtes encore sur le territoire poitevin des poursuites judiciaires pourront être entamées à votre encontre.
Si vous avez subi un racket ou une tentative de racket, veuillez me le contacter en me précisant le lieu, la date et le nom de l'agresseur (et seulement à moi car je suis coordinateur de traque) ainsi que vos pertes financières : une traque pourra ainsi être organisée en espérant capturer le brigand et ainsi le conduire en procès. Sans cela, le brigand pourra repartir sans être inquiété par notre justice.


amitousement,
Leùtenant Lambert25, dau Poetou pi de la Séntunjh.

P.S. : Maintenant si vous rencontrez des difficultés à exécuter cette injonction, contactez-moi au plus vite, je ferais mon possible pour vous aider

Cet homme est armé d'une épée.

HRP: >>Fiche de Tugaluso
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http://www.lesroyaumes.com
olivyaa
Poitevin Pure Souche
olivyaa


Nombre de messages : 3438
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MessageSujet: Re: [PI] Tugaluso (12/10/1457) COUPABLE   [PI] Tugaluso (12/10/1457) COUPABLE EmptyMer 14 Oct 2009 - 12:20

A Niort et pas de demande de LP

Je transfère
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Damian.de.Cheroy
Poitevin Intégré
Damian.de.Cheroy


Nombre de messages : 59
Localisation : En voyage
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MessageSujet: Re: [PI] Tugaluso (12/10/1457) COUPABLE   [PI] Tugaluso (12/10/1457) COUPABLE EmptyMer 14 Oct 2009 - 23:55

Citation :
Mercredi 14 octobre 1457.

Accusateur : Comté du Poitou.
Juge : Xavix Seigneur de Beaurepaire
Procureur : Damian de Cheroy.

Accusé : Tugaluso
Village visé : Murat (Bourbonnais Auvergne)
Niveau social et métier : Paysan.

Nous, Damian de Cheroy, en notre qualité de procureur du Poitou, accusons en ce mercredi 14 octobre le sieur Tugaluso de Trouble à l‘Ordre Public pour entrée illégale en terre poitevine.

En effet, ce dernier a pénétré en nos terres alors que les frontières étaient fermées à tous les ressortissants des duchés en guerre actuellement, selon le décret comtal que je joins à l‘acte d‘accusation.
Le sieur Tugaluso a reçu une missive l’enjoignant à demander une autorisation au prévôt Olivyaa.
Ce qu’il n’a pas fait. D’où mise en accusation.


*Damian remis ensuite l’articles de la coutume cité, ainsi que le décret concernant l‘installation des ressortissants étrangers en terres poitevines*

*****
II - Des lois pénales
Ci-après sont exposées l'ensemble des lois poitevines. Tout acte causant un préjudice en terre poitevine ou tout acte de trahison ou haute trahison est passible de poursuites au Poitou.

4-Du trouble à l'ordre public
a. Tout acte portant préjudice à une personne ou à un groupe de personnes, ou susceptible de le faire, de quelque nature qu'il soit, sera considéré comme trouble à l'ordre public. Il en sera de même de tout acte nuisant à la quiétude publique.
b. Sera pareillement considérée toute atteinte aux intérêts du Poitou commise par une personne n'étant pas sujette du Poitou.

*****

Décret comtal sur les récents évènements, comprenant l’interdiction aux ressortissants des duchés cités de pénétrer en nos terres sans autorisation.

Nous Cristof, Comte du Poitou, par la Grâce du Très Haut et la volonté du Peuple Poitevin,

Alors que commence notre règne nous constatons que la guerre gronde à nos portes.

Des provinces voisines ou proches ont, sans doute dans un moment d’égarement, ouvert les hostilités.
Le Bourbonnais-Auvergne, le Berry, l’Anjou et la Touraine semblent décidés à en découdre.

Par conséquent, le Poitou, en vue de protéger sa population :
- exhorte au calme les belligérants et leur enjoint de se réunir autour d’une table pour étudier toutes les solutions possibles à ce conflit;
- exhorte les autres provinces à ne pas venir gonfler de leur forces une situation propice à l’ébranlement de la zone Ouest du Royaume;
- déclare tous les ressortissants des provinces impliquées dans ce conflit, « personae non grata » en terre Poitevine;
- dans un souci d‘humanité, accepte d’étudier la situation de tout réfugié sollicitant sa bienveillante protection;
- demande au Domaine Royal de ne pas aggraver, par son engagement dans ce conflit, une situation déjà passablement inquiétante pour la pérennité du Royaume;
- interdit la traversée des terres Poitevines à toutes unités ou factions armées quels qu’en soient la provenance ou le motif;
- met en garde toute province qui songerait à forcer les frontières Poitevines d’avoir à en subir les plus extrêmes conséquences;

Depuis plusieurs mois, le Poitou patiemment travaille à instaurer une stabilité durable dans cette partie du Royaume et n’entend pas voir ses efforts bafoués et réduits à néant.

Le Poitou n’a pas pour ambition d’agresser ses voisins ou ses anciens alliés.

Mais, que personne ne s’y trompe, la présente déclaration, loin d’être un geste de faiblesse ou de crainte, ne vise qu’à faire comprendre l’inanité de la situation actuelle.
Tout geste inconsidéré, toute manœuvre attentatoire à l’intégrité de nos terres se verra sanctionné sans sommation de la plus rigoureuse façon. Le Poitou est porteur de Paix, mais il est aussi guerrier et a toujours su démontrer sa détermination lors des conflits.

Qu’on se le dise ici et jusque dans les plus éloignées des chaumières à l’intérieur et à l’extérieur de nos frontières…

Et, pour que cela soit su, vu et entendu
Apposons notre scel,

Fait en notre Château de Poitiers, le neuvième jour d’octobre de l’an de Grâce mille quatre cent cinquante sept.

Lieu où trouver ledit décret : http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?p=33899814&sid=oSV6Wm75QgjWkEJz6K7lCN355#33899814

****

Je rappelle si besoin en est que la coutume Poitevine est affichée aux yeux de tous sur la place publique
http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=10698

Toutes les preuves sont dans ce dossier votre honneur
https://chateau-poitevin.forum2jeux.com/bureau-du-juge-f4/pi-tugaluso-12-10-1457-t10193.htm

* Damian tendit le dossier au juge *

Je rappelle enfin que l'accusé peut faire appel à un avocat s'il le souhaite.

Je laisse la parole à la défense.
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Damian.de.Cheroy
Poitevin Intégré
Damian.de.Cheroy


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MessageSujet: Re: [PI] Tugaluso (12/10/1457) COUPABLE   [PI] Tugaluso (12/10/1457) COUPABLE EmptyJeu 15 Oct 2009 - 0:37

Témoins : Olivyaa et Lambert25
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xavix
Poitevin Pure Souche
xavix


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MessageSujet: Re: [PI] Tugaluso (12/10/1457) COUPABLE   [PI] Tugaluso (12/10/1457) COUPABLE EmptyJeu 29 Oct 2009 - 11:43

Acte d'accusation :

Citation :
Mercredi 14 octobre 1457.

Accusateur : Comté du Poitou.
Juge : Xavix Seigneur de Beaurepaire
Procureur : Damian de Cheroy.

Accusé : Tugaluso
Village visé : Murat (Bourbonnais Auvergne)
Niveau social et métier : Paysan.

Nous, Damian de Cheroy, en notre qualité de procureur du Poitou, accusons en ce mercredi 14 octobre le sieur Tugaluso de Trouble à l�Ordre Public pour entrée illégale en terre poitevine.

En effet, ce dernier a pénétré en nos terres alors que les frontières étaient fermées à tous les ressortissants des duchés en guerre actuellement, selon le décret comtal que je joins à l�acte d�accusation.
Le sieur Tugaluso a reçu une missive l�enjoignant à demander une autorisation au prévôt Olivyaa.
Ce qu�il n�a pas fait. D�où mise en accusation.


*Damian remis ensuite l�articles de la coutume cité, ainsi que le décret concernant l�installation des ressortissants étrangers en terres poitevines*

*****
II - Des lois pénales
Ci-après sont exposées l'ensemble des lois poitevines. Tout acte causant un préjudice en terre poitevine ou tout acte de trahison ou haute trahison est passible de poursuites au Poitou.

4-Du trouble à l'ordre public
a. Tout acte portant préjudice à une personne ou à un groupe de personnes, ou susceptible de le faire, de quelque nature qu'il soit, sera considéré comme trouble à l'ordre public. Il en sera de même de tout acte nuisant à la quiétude publique.
b. Sera pareillement considérée toute atteinte aux intérêts du Poitou commise par une personne n'étant pas sujette du Poitou.

*****

Décret comtal sur les récents évènements, comprenant l�interdiction aux ressortissants des duchés cités de pénétrer en nos terres sans autorisation.

Nous Cristof, Comte du Poitou, par la Grâce du Très Haut et la volonté du Peuple Poitevin,

Alors que commence notre règne nous constatons que la guerre gronde à nos portes.

Des provinces voisines ou proches ont, sans doute dans un moment d�égarement, ouvert les hostilités.
Le Bourbonnais-Auvergne, le Berry, l�Anjou et la Touraine semblent décidés à en découdre.

Par conséquent, le Poitou, en vue de protéger sa population :
- exhorte au calme les belligérants et leur enjoint de se réunir autour d�une table pour étudier toutes les solutions possibles à ce conflit;
- exhorte les autres provinces à ne pas venir gonfler de leur forces une situation propice à l�ébranlement de la zone Ouest du Royaume;
- déclare tous les ressortissants des provinces impliquées dans ce conflit, « personae non grata » en terre Poitevine;
- dans un souci d�humanité, accepte d�étudier la situation de tout réfugié sollicitant sa bienveillante protection;
- demande au Domaine Royal de ne pas aggraver, par son engagement dans ce conflit, une situation déjà passablement inquiétante pour la pérennité du Royaume;
- interdit la traversée des terres Poitevines à toutes unités ou factions armées quels qu�en soient la provenance ou le motif;
- met en garde toute province qui songerait à forcer les frontières Poitevines d�avoir à en subir les plus extrêmes conséquences;

Depuis plusieurs mois, le Poitou patiemment travaille à instaurer une stabilité durable dans cette partie du Royaume et n�entend pas voir ses efforts bafoués et réduits à néant.

Le Poitou n�a pas pour ambition d�agresser ses voisins ou ses anciens alliés.

Mais, que personne ne s�y trompe, la présente déclaration, loin d�être un geste de faiblesse ou de crainte, ne vise qu�à faire comprendre l�inanité de la situation actuelle.
Tout geste inconsidéré, toute man�uvre attentatoire à l�intégrité de nos terres se verra sanctionné sans sommation de la plus rigoureuse façon. Le Poitou est porteur de Paix, mais il est aussi guerrier et a toujours su démontrer sa détermination lors des conflits.

Qu�on se le dise ici et jusque dans les plus éloignées des chaumières à l�intérieur et à l�extérieur de nos frontières�

Et, pour que cela soit su, vu et entendu
Apposons notre scel,

Fait en notre Château de Poitiers, le neuvième jour d�octobre de l�an de Grâce mille quatre cent cinquante sept.

Lieu où trouver ledit décret : http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?p=33899814&sid=oSV6Wm75QgjWkEJz6K7lCN355#33899814

****

Je rappelle si besoin en est que la coutume Poitevine est affichée aux yeux de tous sur la place publique
http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=10698

Toutes les preuves sont dans ce dossier votre honneur
https://chateau-poitevin.forum2jeux.com/bureau-du-juge-f4/pi-tugaluso-12-10-1457-t10193.htm

* Damian tendit le dossier au juge *

Je rappelle enfin que l'accusé peut faire appel à un avocat s'il le souhaite.

Je laisse la parole à la défense.

Première défense :
Citation :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Témoin de l'accusation (Lambert25) :
Citation :
Messieurs les jurés,
Vostre Honneur,

Que pourrais-je dire de plus, puisque depuis le 12 octobre dernier, date à laquelle j'ai contacté messire Tugaluso pour l'informer de sa situation, (qui est illégale, puisqu'il habite en Bourbonnais et voyage en Poitou sans laisser-passer) je n'ai reçu aucne réponse à ma missive...

Mon courrier se trouve dans le dossier au besoin.

Messieurs les jurés,
Vostre Honneur

Réquisitoire :

Citation :
Votre Honneur,

Il semblerait que l'individu ait pris le temps de traverser notre Comté mais de ne point lire ses courriers ni de s'informer sur les lois et décrets qui régissent notre contrée.

Voilà une démarche bien cavalière pour un voyageur. Il fut aperçu pourtant dans plusieurs de nos bourgs. Les preuves oculaires sont là.

*Le Procureur tape sur le dossier du prévenu*

Et moi je réponds que qui que l'on soit, Votre honneur, où que l'on aille, l'on ne saurait déroger à la loi de Sa Grandeur le Comte du Poitou.

Que penser si celui-ci édicterait de manière inutiles des décrets ? Quelle image donnerons-nous du Poitou ?

Bien conscient de son méfait, il se présente devant nous sans le sou. Un voyageur sans un écu en poche...Cette cour aura tout vu pour échapper à nos respectables lois.

*Elra pointe du doigt le triste sire de toute évidence analphabète assis sur le banc des accusés*

Voyez cet homme...Cet homme qui croit que l'on peut impunément transgresser les décisions données par le plus haut dignitaire de notre Comté. Il est coupable, oui, coupable. Son silence est la preuve de son accord tacite à se comparaison devant ce tribunal.

Puisque le sieur Tugaluso ne dispose de quelques écus. Je demande à ce qu'il purge une peine d'un jour de prison pour prendre le temps d'apprendre les 4 premières lettres de l'alphabet qui lui permettront à force de courage et d'obstination, de lire les courriers qui lui sont envoyés.

*Le Procureur se rassoit*

Dernière défense :
Citation :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.


Verdict :

Citation :
*Xavix se racla le fond de la gorge, et fixa l'accusé d'un regard ferme.*

Messire,
Non satisfait d'ignorer les douanier de notre comté, voila maintenant que vous ignorer cette cour en refusant de vous défendre !

Et bien comme le dit le proverbe... qui ne dit mot consent !

Que vous ne sachiez pas lire, nous aurions pu le croire... mais la que vous n'entendiez pas et ne répondiez pas ne vous est pas bénéfique messire !

Vous avez donc franchi les frontières du Poitou dans l'illégalité ne respectant pas le décret de fermeture des frontières prononcé par sa grandeur Cristof. Vous n'avez pas répondu aux injonctions de la prévôté.

Aussi je vous aurais bien condamné a 25 écus d'amende pour non respect de nos loi ! Mais vous avez pensé en arrivant au tribunal, à vider vos poches et cacher vos biens dans les fourrés... c'est un choix. Moi choix a moi sera aussi simple messire, comme le demande la procure, votre peine sera donc convertie en 1 journée de prison afin que vous appreniez les premières lettre de l'alphabet et ainsi lors de votre prochaine visite, que vous sachiez au moins que la meilleure des choses n'est pas l'ignorance mais le respect de nos lois !

Sieur Tugaluso, je vous condamne a une peine de 1 jour de prison pour Troubles a l'Ordre Public.

Vous pouvez bien entendu à vos frais, faire appel auprès de la cour d'appel du Royaume.

Fait a Poitier, le 29 Octobre 1457
Xavix Seigneur de Beaurepaire,
Juge du Poitou

Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 1 jour.
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