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 Le procureur (ancienne version)

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MessageSujet: Le procureur (ancienne version)   Mar 3 Nov 2009 - 17:49

Le procureur

Dans l’exercice de ses fonctions, le procureur est un magistrat chargé de représenter les intérêts du duché/comté ou du plaignant auprès de la Cour de Justice. Il est chargé de la validité d’une plainte déposée par la prévôté en s’appuyant sur les textes des lois de son duché ou comté. Il peut amené la gendarmerie ou la police à apporter un complément d’enquête pour que le dossier soit complet.

Sur cette base, il doit ensuite démontrer au juge que l’accusé est bien coupable des faits qui lui sont reprochés. Pour cela, il peut citer des témoins à comparaître à la barre pour conforter son accusation auprès de la Cour. Enfin, lors de son réquisitoire, celui-ci propose au juge une condamnation s’il estime nécessaire après avoir écouté la plaidoirie de la défense et tous les témoins en présence.


La Cour de Justice

Le procureur travaille à la Cour de Justice par laquelle on accède à partir de l’écran principal du Duché.



Dans l’écran suivant, il arrive dans la Cour de Justice séparée en plusieurs parties.



1. Les tables de la loi (annexe 1)

Sur ces tables sont inscrites les lois fondamentales à tous les Royaumes. Celles-ci sont se composent des principaux délits punis par la loi. Chaque duché ou comté en ont prit compte dans leurs textes de lois.

2. Les postes juridiques

Ensuite, se trouve le nom des fonctionnaires appartenant au conseil qui s’occupe de la justice du duché ou comté, c'est-à-dire le juge, le procureur et le prévôt des maréchaux. Ces derniers sont les collègues du procureur.

3. Voir les affaires en cours

C’est l’endroit principal où se trouvent tous les procès en cours ou clôturé. C’est ici que le procureur passera la plupart de son temps pour suivre les procès, appeler les témoins à la barre et rendre son réquisitoire.

4. Voir le registre des prisons

C’est ici que vous trouverez les personnes condamnées qui purgent leur peine.

5. Votre bureau

Dans son bureau, le procureur peut créer de nouveau procès en rédigeant l’acte d’accusation.

Faire un procès



Les motifs de l’accusation

- Trouble à l’ordre public
- Sorcellerie
- Esclavagisme
- Escroquerie
- Trahison
- Haute Trahison

L’acte d’accusation doit comprendre les motifs de l’accusation, les textes de lois qui y sont liés ainsi que votre nom, la date et lieu du procès. Il vaut mieux bien préparer son texte avant de le poster car il n’est pas modifiable après l’envoi.

Attention : L'ouverture d'un procès coûte 1 point d'Etat dans le domaine de la justice (environ 3 écus) au duché/comté .

Le réquisitoire



Il doit comporter une proposition de verdict en se basant sur la charte du juge (annexe 2) et les lois en vigueur de son duché/comté. Enfin le procureur doit y nclure son nom, la date et le lieu du procès. Il vaut mieux bien préparer son texte avant de le poster car il n’est pas modifiable après l’envoi.

Une fois l'acte d'accusation lancé, le procureur peut également appeller 2 témoins des faits à la barre.

Liens utiles

- La Cour d’Appel du Royaumes de France
- La Cour Suprême Impériale


______________________________________
Document réalisé par Jake de Valombre
Illustration de Leonin Monmouth
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