Château du Comté du Poitou

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 Code de la Prévôté poitevine

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cristof
Poitevin Pure Souche
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MessageSujet: Code de la Prévôté poitevine   Ven 13 Nov 2009 - 15:39

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xedar
Poitevin Pure Souche
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MessageSujet: Re: Code de la Prévôté poitevine   Mer 23 Juil 2014 - 9:15


Citation :

Code de la Prévôté Poitevine

Du Prévôt des Maréchaux

Le Prévôt des Maréchaux, chargé de la sécurité intérieure du Comté du Poitou, dirige au nom du Comte l'ensemble des forces de police du Comté et de la Maréchaussée, il est à même de nommer, révoquer ou promouvoir discrétionnairement les agents de police et maréchaux du Comté. Il centralise les informations, délègue les enquêtes et supervise l'ensemble des activités policières. Il coordonne les actions des Maréchaux.

A. Police Comtale

I. Des agents :


La police poitevine est constituée de l'ensemble des agents des villes poitevines et du prévôt des maréchaux.
Elle veille au bon maintien de l'ordre public et au respect de la loi dans les villes et villages du Poitou.

Les agents de police sont habilités à traiter toute infraction aux lois poitevines dans le respect du code policier.Ils sont aussi en charge du contrôle des flux de populations.


Lieutenant :
C'est le chef de la police d'un village. Il gère le mandat de police, supervise l'ensemble des dossiers en cours et a pour tâche de transférer au prévôt les dossiers nécessitant un recours à la justice.

Il est l'intermédiaire entre le prévôt et les effectifs. Le lieutenant est responsable de la nomination des aspirants et des sergents et soumet au prévôt les nominations aux postes de sous lieutenant. Il a aussi le pouvoir de rétrograder un sergent.

Un lieutenant peut, pour des raisons de mérite exceptionnel et après au moins un mois d'expérience en temps que lieutenant, être gratifié par le prévôt du titre de Lieutenant de Première Classe.

Conditions d'accès: être un agent expérimenté (la nomination se fera notamment sur base du grade); s'être formé sur les procédures avancées de police, notamment l'utilisation de la caisse de police; être nommé par le prévôt.


Sous Lieutenant :

Il est le second du Lieutenant et est à ses ordres. A ce titre il pourra le remplacer et disposera alors des mêmes pouvoirs que le Lieutenant mis à part la rétrogradation ou la promotion de policier.

Sergent :
Sous les ordres du lieutenant, il a pour tâche de veiller au respect des lois, par les habitants de sa ville et les voyageurs, ainsi que du recueil des plaintes déposées

Aspirant :

C'est un candidat policier. Il n'a pas autorité pour résoudre des affaires seul mais il est accompagné d'un agent de police. Il lui est demandé d'étudier toutes les procédures de police, que son instructeur lui fera mettre en pratique.
Conditions d'accès: ne pas être engagé au sein de l'armée.

II. Charte du policier

Chaque aspirant doit à son entrée dans les forces de police jurer de respecter la charte ci-dessous tout au long de son service, de servir son Comte, son Comté et de protéger ses habitants.

- Le policier est intègre et digne de confiance.
- Le policier obéit toujours à son supérieur dans l'ordre hiérarchique suivant : Comte, Prévôt, Lieutenant, Sous-Lieutenant.
- Le policier ne quitte pas son village ni ne part en retraite sans avoir au préalable prévenu son supérieur.
- Le policier ne profite pas de sa fonction pour commettre des injustices vis-à-vis de ses concitoyens.
- Le policier respecte la loi.

III. Rémunération :

Les agents de police recevront deux viandes à 7 écus ou quatre pains à 2 écus par mois, les aspirants recevront un pain à 2 écus par mois ; distribués par le lieutenant du poste de la ville pour le compte du Comté.

B. Dispositions diverses de la police

I. De la perception des amendes par la Police :

Les agents peuvent être amenés à prélever des amendes, dans le cadre de constatations d'esclavagismes, d'escroquerie au sein des marchés poitevins, à la demande du Juge suite à un verdict, ou dans l'application d'un décret.

Dans le cas d'esclavagisme, celles-ci répondront à la grille suivante:
- Première infraction: différence entre le salaire d'embauche et le salaire minimum légal plus 2 écus.
- Seconde infraction et suivantes: vingt écus multipliés par le nombre de récidives.

Dans le cas d'escroqueries touchant un marché municipal, celles-ci répondront à la grille suivante:
- Première infraction : cinq écus en plus de l'obligation du rachat ou de la revente au même prix des produits achetés par l'agent ayant constaté l'escroquerie.
- Seconde infraction et suivantes : dix écus multipliés par le nombre de récidives en plus de l'obligation du rachat ou de la revente au même prix des produits achetés par l'agent ayant constaté l'escroquerie.
L'ensemble des marchandises achetées ou mises en vente illégalement le même jour relève d'une seule et même infraction.

Le paiement d'une amende vaut reconnaissance de culpabilité.
Tout refus de payer une amende entraînera des poursuites judiciaires.
La détermination du degré de récidive d'un délit d'esclavagisme ne doit pas prendre en compte les délits commis dans la même journée.

II. Des Casiers Judiciaires :

a. De l'Archivage :

Toute affaire ayant fait l'objet d'une procédure policière, d'une enquête ou d'un procès devra être archivée.

b. De la Récidive : :

Les délits mineurs commis plus de six mois après un précédent ne sont plus considérés comme des récidives. Sont considérés comme délits mineurs les affaires de trouble à l'ordre public (à l’exception des révoltes et tentatives de révoltes), d'escroquerie et d'esclavagisme. Ce délais est de un an pour tous les autres délits.


C. Maréchaussée
La Maréchaussée est chargée de veiller à la sécurité intérieure du Comté en participant à la défense des cités poitevines.

I. Des Chefs Maréchaux :

Ils sont nommés/révoqués par le Prévôt des Maréchaux et chaque village poitevin en compte au moins un. Ils sont les meneurs d'un groupe de Maréchaux dont le rôle est d'assurer la sécurité de son village et d'établir un compte rendu journalier dans les bureaux de la prévôté.

II. Des maréchaux :

Des maréchaux peuvent être engagés ponctuellement pour assister les chefs maréchaux dans leurs missions. Ils sont recrutés par le Prévôt et sous les ordres du chef Maréchal.

III. Des rémunérations :

Il s'agit d'une solde versée quotidiennement aux Maréchaux et dont le montant est fixé par le Prévôt des Maréchaux.
Son octroi est conditionné par les patrouilles de défense des remparts de la ville.

IV. Des obligations

L'embauche d'un chef maréchal est renouvelé tacitement chaque jour.
Dans un souci d'organisation, un chef maréchal ou un maréchal ne peut quitter son poste sans l'accord du prévôt ou avec un préavis de trois jours.
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Poitevin Pure Souche
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MessageSujet: Re: Code de la Prévôté poitevine   Mar 30 Déc 2014 - 13:39

Nouveau Code de la Prévôté poitevine, en date du 30 décembre 1462:

Citation :

Code de la Prévôté Poitevine

Du Prévôt des Maréchaux

Le Prévôt des Maréchaux, chargé de la sécurité intérieure du Comté du Poitou, dirige au nom du Comte l'ensemble des forces de police du Comté et de la Maréchaussée, il est à même de nommer, révoquer ou promouvoir discrétionnairement les agents de police et maréchaux du Comté. Il centralise les informations, délègue les enquêtes et supervise l'ensemble des activités policières. Il coordonne les actions des Maréchaux.

A. Police Comtale

I. Des agents :


La police poitevine est constituée de l'ensemble des agents des villes poitevines et du prévôt des maréchaux.
Elle veille au bon maintien de l'ordre public et au respect de la loi dans les villes et villages du Poitou.

Les agents de police sont habilités à traiter toute infraction aux lois poitevines dans le respect du code policier.Ils sont aussi en charge du contrôle des flux de populations.


Lieutenant :
C'est le chef de la police d'un village. Il gère le mandat de police, supervise l'ensemble des dossiers en cours et a pour tâche de transférer au prévôt les dossiers nécessitant un recours à la justice.

Il est l'intermédiaire entre le prévôt et les effectifs. Le lieutenant est responsable de la nomination des aspirants et des sergents et soumet au prévôt les nominations aux postes de sous lieutenant. Il a aussi le pouvoir de rétrograder un sergent.

Un lieutenant peut, pour des raisons de mérite exceptionnel et après au moins un mois d'expérience en temps que lieutenant, être gratifié par le prévôt du titre de Lieutenant de Première Classe.

Conditions d'accès: être un agent expérimenté (la nomination se fera notamment sur base du grade); s'être formé sur les procédures avancées de police, notamment l'utilisation de la caisse de police; être nommé par le prévôt.


Sous Lieutenant :

Il est le second du Lieutenant et est à ses ordres. A ce titre il pourra le remplacer et disposera alors des mêmes pouvoirs que le Lieutenant mis à part la rétrogradation ou la promotion de policier.

Sergent :
Sous les ordres du lieutenant, il a pour tâche de veiller au respect des lois, par les habitants de sa ville et les voyageurs, ainsi que du recueil des plaintes déposées

Aspirant :

C'est un candidat policier. Il n'a pas autorité pour résoudre des affaires seul mais il est accompagné d'un agent de police. Il lui est demandé d'étudier toutes les procédures de police, que son instructeur lui fera mettre en pratique.
Conditions d'accès: ne pas être engagé au sein de l'armée.

II. Charte du policier

Chaque aspirant doit à son entrée dans les forces de police jurer de respecter la charte ci-dessous tout au long de son service, de servir son Comte, son Comté et de protéger ses habitants.

- Le policier est intègre et digne de confiance.
- Le policier obéit toujours à son supérieur dans l'ordre hiérarchique suivant : Comte, Prévôt, Lieutenant, Sous-Lieutenant.
- Le policier ne quitte pas son village ni ne part en retraite sans avoir au préalable prévenu son supérieur.
- Le policier ne profite pas de sa fonction pour commettre des injustices vis-à-vis de ses concitoyens.
- Le policier respecte la loi.


B. Dispositions diverses de la police

I. De la perception des amendes par la Police :

Les agents peuvent être amenés à prélever des amendes, dans le cadre de constatations d'esclavagismes, d'escroquerie au sein des marchés poitevins, à la demande du Juge suite à un verdict, ou dans l'application d'un décret.

Dans le cas d'esclavagisme, celles-ci répondront à la grille suivante:
- Première infraction: différence entre le salaire d'embauche et le salaire minimum légal plus 2 écus.
- Seconde infraction et suivantes: vingt écus multipliés par le nombre de récidives.

Dans le cas d'escroqueries touchant un marché municipal, celles-ci répondront à la grille suivante:
- Première infraction : cinq écus en plus de l'obligation du rachat ou de la revente au même prix des produits achetés par l'agent ayant constaté l'escroquerie.
- Seconde infraction et suivantes : dix écus multipliés par le nombre de récidives en plus de l'obligation du rachat ou de la revente au même prix des produits achetés par l'agent ayant constaté l'escroquerie.
L'ensemble des marchandises achetées ou mises en vente illégalement le même jour relève d'une seule et même infraction.

Le paiement d'une amende vaut reconnaissance de culpabilité.
Tout refus de payer une amende entraînera des poursuites judiciaires.
La détermination du degré de récidive d'un délit d'esclavagisme ne doit pas prendre en compte les délits commis dans la même journée.

II. Des Casiers Judiciaires :

a. De l'Archivage :

Toute affaire ayant fait l'objet d'une procédure policière, d'une enquête ou d'un procès devra être archivée.

b. De la Récidive : :

Les délits mineurs commis plus de six mois après un précédent ne sont plus considérés comme des récidives. Sont considérés comme délits mineurs les affaires de trouble à l'ordre public (à l’exception des révoltes et tentatives de révoltes), d'escroquerie et d'esclavagisme. Ce délais est de un an pour tous les autres délits.


C. Maréchaussée
La Maréchaussée est chargée de veiller à la sécurité intérieure du Comté en  participant à la défense des cités poitevines.

I. Des Chefs Maréchaux :

Ils sont nommés/révoqués par le Prévôt des Maréchaux et chaque village poitevin en compte au moins un. Ils sont les meneurs d'un groupe de Maréchaux dont le rôle est d'assurer la sécurité de son village et d'établir un compte rendu journalier dans les bureaux de la prévôté.

II. Des maréchaux :

Des maréchaux peuvent être engagés ponctuellement pour assister les chefs maréchaux dans leurs missions. Ils sont recrutés par le Prévôt et sous les ordres du chef Maréchal.

III. Des rémunérations :

Il s'agit d'une solde versée quotidiennement aux Maréchaux et dont le montant est fixé par le Prévôt des Maréchaux.
Son octroi est conditionné par les patrouilles de défense des remparts de la ville.

IV. Des obligations

L'embauche d'un chef maréchal est renouvelé tacitement chaque jour.
Dans un souci d'organisation, un chef maréchal ou un maréchal ne peut quitter son poste sans l'accord du prévôt ou avec un préavis de trois jours.

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