[Présence illégale]Shining (04/07/1458)**

Citation :

Né(e) le 19 Juillet 2009

Dernière adresse connue
Pays : Royaume de France
Comté/Duché : Duché d'Anjou
Village : Craon

Niveau : 1
Points de réputation : 19
Argent : 112

Shining ne cultive ni n'élève rien.

Dernière connexion le 03 Juillet 2010 à 22h15

Citation :

Bonjour,

Toutes les frontières du Comté du Poitou sont fermées sur ordre du Comte à compter du 24 juin 1458 et ce jusqu'à nouvel ordre. Tous les étrangers non autorisés sont invités à quitter le territoire du Poitou immédiatement. Il est donc interdit de traverser le Comté ou d'y séjourner sans autorisation.

Les laissez-passer doivent être demandés à dame Allydou, prévôt des maréchaux.

Si, dans 2 jours, vous êtes encore sur le territoire poitevin sans autorisation, des poursuites judiciaires seront entamées à votre encontre.

Si vous avez subi un racket ou une tentative de racket en Poitou, veuillez contacter Theudrik (le coordinateur de traque) en lui précisant le lieu, la date et le nom de l'agresseur (et seulement à lui) ainsi que vos pertes financières : une traque pourra ainsi être organisée en espérant capturer le brigand et ainsi le conduire en procès. Sans cela, le brigand pourra repartir sans être inquiété par notre justice.

Cordialement
Caudelence
Sergent de police de Saintes

P.S. : Maintenant si vous rencontrez des difficultés à exécuter cette injonction, contactez-moi au plus vite, je ferai mon possible pour vous aider.

Pas de réponse, pas de demande, toujours présente à Saintes.

Si le 07/07 elle est encore là ....> Procure.

à la Rochelle

A la Procure donc.

Douane de Niort le 08/07/2010

Étrangers arrivés :

Shining : Craon (Anjou)

A Poitiers, courrier envoyé :

Citation :

Laissez-passer ?
Bonjour,

DERNIER RAPPEL !
Toutes les frontières du Comté du Poitou sont fermées sur ordre du Comte à compter du 24 juin 1458 et ce jusqu'à nouvel ordre. Tous les étrangers non autorisés sont invités à quitter le territoire du Poitou immédiatement. Il est donc interdit de traverser le Comté ou d'y séjourner sans autorisation.

Les laissez-passer doivent être demandés à dame Allydou, prévôt des maréchaux.

Si vous êtes encore demain sur le territoire poitevin sans autorisation, des poursuites judiciaires seront entamées à votre encontre.

Si vous avez subi un racket ou une tentative de racket en Poitou, veuillez me contacter (je suis le coordinateur de traque) en me précisant le lieu, la date et le nom de l'agresseur (et seulement à moi) ainsi que vos pertes financières : une traque pourra ainsi être organisée en espérant capturer le brigand et ainsi le conduire en procès. Sans cela, le brigand pourra repartir sans être inquiété par notre justice.

Cordialement
Theudrik,
Lieutenant de police de Poitiers

P.S. : Maintenant si vous rencontrez des difficultés à exécuter cette injonction, contactez-moi au plus vite, je ferai mon possible pour vous aider.

Témoignage de Theudrik :

Citation :

* Theudrik s'approcha de la barre et commença son témoignage. *

Votre Honneur, cher Maître,

Le 9 juillet au matin, j'accomplissais mon devoir de douanier comme chaque jour aux portes de Poitiers quand je vis arriver cette dame qui n'avait aucun laissez-passer et ce malgré les injonctions des autres douaniers depuis Saintes, je crois. Je lui réitérais donc l'injonction d'en demander un, chose qui apparemment n'a pas été faite. En tout cas, je ne reçus aucune réponse lors de son passage, ni depuis puisqu'elle semble être restée à Poitiers. A croire que certaines personnes pensent qu'un procès n'est qu'une sinécure à côté d'une demande de laissez-passer ! Bref, voila ce que je sais.
Votre Honneur, Maître, si vous n'avez pas d'autres question, je retourne m'asseoir.

* Theudrik salua la Cour et retourna sur les banc des témoins *

acte d'accusation

Citation :

Accusateur : Comté du Poitou
Procureur : lanie
Juge : Oane


accusé : shining
Dernière adresse connue
Pays : Royaume de France
Comté/Duché : Duché d'Anjou
Village : Craon
niveau et métier : paysans ne cultive ou élève rien

Nous, Lanie, en notre qualité de procureur du Poitou, ce 12 Juillet 1458 accusons la Dame shining de Trouble à l'Ordre Public pour présence illégale en Poitou depuis le 4 juillet de cette année
Elle ne respecte donc pas la fermeture de nos frontières
Hors l'annonce de notre Comte en date du 24 Juin 1458 stipule que
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Tout étranger présent en territoire poitevin doit quitter le Comté dans les 72h suivant cette annonce, sous peine de poursuites pour Trouble A l'Ordre Public. Toute demande de dérogation devra être adressée au Prévôt Dame Allydou de Lisaran.
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votre honneur voici le dossier :
https://chateau-poitevin.forum2jeux.com/bureau-du-procureur-f5/presence-illegaleshining-04-07-1458-t11869.htm
Votre honneur cette dame est en poitou depuis le 4 Juillet malgré la fermeture de nos frontières

*****************

Je rappelle si besoin en est que l'annonce de la fermeture des frontières Poitevine est affichée aux yeux de tous sur la place publique

http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?p=54089324&sid=iW1QDOHk269q1wv81QCvcA6c1#54089324

Je rappelle enfin que l'accusée peut faire appel à un avocat si elle le souhaite.

La parole est à la défense.

première plaidoirie de la défense

Citation :

vagabonde, je me déplace au gré du vent et fais halte lorsqu'il cesse de souffler. Je ne sais pas à l'avance où me guideront mes pas ni combien de temps je séjournerai dans un village. Mes intentions ne sont pas belliqueuses, loin s'en faut : un peu de pain et quelquefois une chope en taverne suffisent à mon bien-être. Je sais d'expérience que les LP sont souvent longs à obtenir et il m'est déjà arrivé de quitter un comté avant d'avoir reçu le fameux sésame.

réquisitoire

Citation :

Votre Honneur
si nous écoutons cette dame nous n'avons qu'a attendre que le vent se remette à souffler...et bien non!! vent ou pas Tout étranger présent en territoire poitevin doit quitter le Comté!et celà même si elle n'a pas d'intentions belliqueuses.
Comme pour les autres je demande ue amende de 20 écus et son départ immédiat.
Nous nous ferons un plaisir de l'accueuillir dès la réouverture de nos frontières si le vent la pousse à nouveau chez nous.

Procès ayant opposé Shining au Comté du Poitou

Shining était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.

Citation :

[La juge Oane pénétra dans la salle et attendit que l'assemblée réunie dans la salle d'audience se lève puis, elle annonça son verdict]

Attendu que la prévenue séjourne en Poitou sans Laisser Passer

Attendu qu'elle n'a pas quitté le Poitou ce jour d'hui et n'en manifestera l'intention que si elle est condamnée �

Moi, Oane de Surgères, je vous condamne, Shining, à 20 écus d'amende et à quitter le Poitou séant sans attendre que le vent veuille bien vous porter. Imaginiez combien de chopes vous vous seriez payées en taverne pour une somme pareille dans le comté d�à côté �

Si d'aventure, vous étiez à nouveau trouvée en nos terres, vous tomberiez à nouveau sous le coup de la loy et donc d'une récidive.

Et si adonc, nous nous revoyions ici mesme en ce tribunal, sachez que la peine sera plus lourde et elle le sera de plus en plus, temps que vous vous obstinerez à rester en nos terres alors que nostre comte en a décidé autrement pour des raisons de sécurité.

Parole de comte fait loy.

En d'autres temps, nous aurions été ravis de vous accueillir Shining. Et ce temps reviendra. Nous vous demandons de faire preuve de compréhension et de patience plutôt que de vous montrer [Oane fit un geste d�exaspération de la main ]� aussi têtue qu�un âne !

Vous pouvez contestez ce verdict en Cour d�Appel.


[Bam ! bam ! bam ! Le marteau retentit dans la salle d'audience]

La séance est levée.

Le prévenu a été condamné à une amende de 20 écus.