Château du Comté du Poitou

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 Cabinet des Avocats du Dragon

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Cyphus
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MessageSujet: Re: Cabinet des Avocats du Dragon   Ven 30 Déc 2011 - 13:10

Vide seulement au premier abord, car Cyphus sort de la montagne de ses comptes redus des jurisprudences de la CA.
-Pardon.
Il s'époussette.
-Bonjour King, dans ce bureau des murs ont des oreilles, j'ai déjà eu des soucis. Si c'est délicat on peut aller en discuter plus loin (MP forum ou ig). Sinon je t'écoute.

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Cyphus
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MessageSujet: Re: Cabinet des Avocats du Dragon   Ven 30 Déc 2011 - 16:58

Cyphus et Kinmar. sortent de la pièce et vont discuter en ville tout en se dégourdissant les jambes.

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Cyphus
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MessageSujet: Re: Cabinet des Avocats du Dragon   Jeu 5 Jan 2012 - 16:12

Citation :
Au Juge poitevin Han_Solo,

Nous, Maître Cyphus Garion, Comte de Châtellerault, en notre qualité d'Avocat du Dragon:

Déclarons accepter la demande d'aide à la défense du sieur Mr_Anass dans le procès qui l'oppose au Poitou pour Trouble à l'Ordre Public.
Vous remercions d'avoir pris le temps de suspendre ce procès le temps que notre client puisse bénéficier de ses droits.
Nous tenons à la disposition de la justice dès ce jour pour réagir sur cette affaire.

Fait à Erguenault le 5 janvier 1460,


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Cyphus
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MessageSujet: Re: Cabinet des Avocats du Dragon   Mar 24 Jan 2012 - 1:01

Citation :
A tout lecteur,

Nous, Maître Cyphus Garion, Comte de Châtellerault, en notre qualité d'Avocat du Dragon:

Du fait de notre nomination au poste de Juge du Poitou, nous annonçons ne plus accepter de client.

A propos des affaires suivantes:
Sophie (Accusée HT CA)
Mr_anass (Accusé TAOP CL)
Ces affaires ayant dépassé le stade de jugement local, nous en conservons le traitement.

A propos de l'affaire suivante:
Vestale & Xin (Victime TAOP CL)
Cette affaire étant encore au stade local, nous gelons notre traitement de ce dossier.
Nos clients seront dûment informés de cette suspension afin qu'ils puissent faire appel à un second avocat s'ils le souhaitent.

Fait à Erguenault le 24 janvier 1460,


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Cyphus
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MessageSujet: Re: Cabinet des Avocats du Dragon   Dim 5 Fév 2012 - 14:42

Citation :
Au Juge poitevin Cyphus Garion,

Nous, Maître Cyphus Garion, Comte de Châtellerault, en notre qualité d'Avocat du Dragon:

Déclarons notre engagement envers sieur Mr_Anass terminé, un délais de deux semaines s'étant écoulé depuis la clôture de son procès, le 15 janvier, ce qui clos toute possibilité d'appel.

Fait à Erguenault le 5 février 1460,


-Oui bon ça sert à rien ce courrier mais c'est pour l'info.

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Camille d'Anclair
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MessageSujet: Re: Cabinet des Avocats du Dragon   Dim 19 Fév 2012 - 19:18

Camille poussa la porte du cabinet et sourit en apercevant Cyphus.

Bonjour Maître. Je vais séjourner un moment en Poitou et je me suis dis que je pourrais passer par vos bureaux pour proposer mon aide.
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Cyphus
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MessageSujet: Re: Cabinet des Avocats du Dragon   Dim 19 Fév 2012 - 20:08

-Avec plaisir Maître Camille, vous êtes la bienvenue.
Ça tombe bien, pendant mon mandat de juge je ne peux pas exercer et nous ne sommes pas beaucoup à officier.

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ptichou
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MessageSujet: Re: Cabinet des Avocats du Dragon   Lun 27 Fév 2012 - 21:41

Bonjour,
J'aurai souhaité avoir un avocat.
C'est bien ici que ça se passe ?
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Cyphus
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MessageSujet: Re: Cabinet des Avocats du Dragon   Lun 27 Fév 2012 - 22:02

-Bonjour! Tout à fait.
Camille je pense que vous avez votre premier client poitevin! Smile

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ptichou
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MessageSujet: Re: Cabinet des Avocats du Dragon   Lun 27 Fév 2012 - 22:09

Parfait,
j'attends qu'elle me recontacte, ou ça se passe dans un bureau par ici ?
Elle peut me contacter par pigeon au nom de Ptichou, à Poitiers.
Voilà, je vous remercie pour votre réponse.
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Camille d'Anclair
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MessageSujet: Re: Cabinet des Avocats du Dragon   Lun 27 Fév 2012 - 22:12

Bonjour, je suis Maitre d'Anclair. Je suis hors du comté mais si cela ne vous dérange pas, je serais ravie de m'occuper de votre dossier. Il vous suffira de lire ma plaidoirie au juge. Si cela vous convient, nous pouvons aller dans mon bureau en discuter au calme (MP).
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ptichou
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MessageSujet: Re: Cabinet des Avocats du Dragon   Lun 27 Fév 2012 - 22:59

Citation :
Les nouveaux membres ne sont pas autorisés à poster de liens externes ou des emails pendant 7 jours. Veuillez contacter l’administrateur du forum pour plus d’informations.
C'est d'un pratique ! Evil or Very Mad
Pouvez-vous me donner votre nom (IG) s'il vous plait Maitre d'Anclair ?

Edit : HRP : Je précise que ce sont les liens qui se trouvent dans mon acte d'accusation... Si je ne peux même pas communiquer tous les éléments à mon avocat, c'est scandaleux !
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MessageSujet: Re: Cabinet des Avocats du Dragon   Mar 28 Fév 2012 - 17:16

**Bonjour, cette restriction permet au forum d'être mieux défendu face aux attaques (qui se sont déjà produites) de spammeurs.
Mais vous pouvez poster un lien comme ceci: chateau-poitevin.forum2jeux .com Tout le monde comprendra.
Bon jeu.**

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**Admin**
**Ne nous contactez pas par MP, mais sur le forum dédié s'il vous plait.**
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Cyphus
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MessageSujet: Re: Cabinet des Avocats du Dragon   Ven 30 Mar 2012 - 18:10

Citation :
Au Juge Poitevin,

Nous, Maître Cyphus Garion, Comte de Châtellerault, en notre qualité d'Avocat du Dragon, et du fait de la fin de notre mandat de Juge poitevin:

Reprenons la défense de dame Vestale et Sieur Xin dans le cadre de leur plainte déposée à l'encontre de dame Coeur et sieur Monpotejojo déposée en juillet 1459.

Acceptons de nouveau les clients en première instance.

Fait à Erguenault le 30 mars 1460,


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MessageSujet: Re: Cabinet des Avocats du Dragon   Dim 13 Mai 2012 - 19:01

Citation :
Dame Vestale, Sieur Xin,

Nous, Maître Cyphus Garion, Comte de Châtellerault, en notre qualité d'Avocat du Dragon vous informons que votre plainte à l'encontre de Dame Coeur et Sieur Monpotejojo. a été classée au motif d'une prescription en février 1460.
Nous n'avons pas été prévenu à ce moment et nous le déplorons, ayant jusqu'à présent continué un travail de pistage devenu inutile.

Nous vous informons donc par la présente mettre fin à notre engagement à vos côtés.

Fait à Erguenault le 13 mai 1460,


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MessageSujet: Re: Cabinet des Avocats du Dragon   Jeu 21 Juin 2012 - 23:36

Citation :
Poitevins, poitevines, voyageurs et voyageuses,

En Poitou, avoir accès à des professionnels de la justice pour vous défendre, c’est un droit.
Puis-je me présenter aux élections municipales ? Quelles sont les conditions administratives à remplir avant de visiter la Bretagne ? Comment me défendre au cours de mon procès ?
Les Avocats du Dragon, ordre reconnu par la Couronne de France, sont là pour vous conseiller et vous aider à faire valoir vos droits.

Bénévoles, vous pouvez les contacter à tout moment au sein du barreau poitevin.
Les Avocats du Dragon Poitevin, le Comte Cyphus Garion et Maître Jim d’Yzernay (actuellement procureur de la Cour d'Appel donc ne plaide pas) seront présents pour répondre à vos questions juridiques et vous représenter au cours de vos procédures judiciaires.

Ne subissez plus la justice, comprenez-la,


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MessageSujet: Re: Cabinet des Avocats du Dragon   Mer 5 Sep 2012 - 18:15

Citation :
A tous ceux qui liront ou se feront lire,
Salutations,


Nous publions en ce jour la liste actualisée de nos membres actifs et qui peuvent plaider. Celle ci se voit agrémenter de la liste des derniers diplômés.

Nous tenons néanmoins faire un rappel à l'ordre à certains de nos membres. La confraternité est un des éléments essentiel de notre ordre. Il serait donc impensable que l'un d’être nous puisse vouloir nuire à un autre confrère. Maître Klesiange étant mort il nous sera difficile de lui faire comprendre notre point de vu aussi nous avertissons Maître Slamjack qu'à la prochaine incartade comme il sait si bien le faire, qu'il pourrait risquer sa place.

Citation :
L'Ordre du Dragon

Citation :
Bâtonnier : Elisabeth Stilton de Vaisneau (IG : Elisabeth_stilton)

Doyenne de l'Université : Elisabeth Stilton de Vaisneau (IG : Elisabeth_stilton)
Vice Doyenne de l'Université : Vacant

Responsable du Salon Ryllas : Kay Lanfeurst (IG : Kay)
Responsable de la Bibliothèque : Cyphus Garion (IG : Cyphus)

Le Cabinet

Citation :
Vous cherchez un avocat ? Voici la liste disponible.

Tous les avocats sont disponibles pour des conseils juridiques, néanmoins ils ne plaident pas tous au même endroit. Certains avocats peuvent être temporairement chez les moines, aussi n'hésitez pas à demander aux moines avant de les contacter [Fiche IG].

Citation :
Avocats du Royaume de France


Citation :
Derniers Diplômés

  • Philipus Aficus : Plaide en Cour locale ainsi qu'en Cour d'Appel
  • Yrvis de Chenot : Plaide en Cour locale ainsi qu'en Cour d'Appel
  • Jehan : Plaide en Cour locale ainsi qu'en Cour d'Appel

Citation :
Avocats du Duché de Bretagne


Citation :
Avocats du Saint Empire Romain Germanique


    Fait à Paris le 04 septembre de l'an de grasce 1460.


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      MessageSujet: Re: Cabinet des Avocats du Dragon   Jeu 13 Sep 2012 - 17:54

      Citation :
      A tous ceux qui liront ou se feront lire,
      Salutations,


      Nous réactualisons notre liste avec les avocats membre de la chancellerie de France. Ils ne peuvent pas plaider en CA, certains plaident en local mais ils sont néanmoins présent pour vous conseiller.

      Citation :
      L'Ordre du Dragon

      Citation :
      Bâtonnier : Elisabeth Stilton de Vaisneau (IG : Elisabeth_stilton)

      Doyenne de l'Université : Elisabeth Stilton de Vaisneau (IG : Elisabeth_stilton)
      Vice Doyenne de l'Université : Vacant

      Responsable du Salon Ryllas : Kay Lanfeurst (IG : Kay)
      Responsable de la Bibliothèque : Cyphus Garion (IG : Cyphus)

      Le Cabinet

      Citation :
      Vous cherchez un avocat ? Voici la liste disponible.

      Tous les avocats sont disponibles pour des conseils juridiques, néanmoins ils ne plaident pas tous au même endroit. Certains avocats peuvent être temporairement chez les moines, aussi n'hésitez pas à demander aux moines avant de les contacter [Fiche IG].

      Citation :
      Avocats du Royaume de France


      Citation :
      Membres de la Chancellerie


      Citation :
      Derniers Diplômés

      • Philipus Aficus : Plaide en Cour locale ainsi qu'en Cour d'Appel
      • Yrvis de Chenot : Plaide en Cour locale ainsi qu'en Cour d'Appel
      • Jehan : Plaide en Cour locale ainsi qu'en Cour d'Appel

      Citation :
      Avocats du Duché de Bretagne


      Citation :
      Avocats du Saint Empire Romain Germanique


        Fait à Paris le 13 septembre de l'an de grasce 1460.


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          MessageSujet: Re: Cabinet des Avocats du Dragon   Mar 4 Déc 2012 - 23:34

          Citation :
          Au sire Choupi22, Juge du Poitou,
          Nous, Maître Cyphus Garion, Comte de Châtellerault, en notre qualité d'Avocat du Dragon,

          Avons eu vent que lors du procès opposant le sieur Inracien au Comté du Poitou, celui-ci se plaignait d'être privé de défense du fait de notre position de bâtonnier des avocats poitevins et de notre partialité.

          Ces affirmations remettant en cause la déontologie de notre profession nous nous devons de répondre.

          Nous précisons donc que le grade de bâtonnier local des avocats du Dragon n'existe plus et que nous n'avons jamais occupé cette position.
          Nous n'avons donc aucun ascendant sur notre confrère Dragon Maître Jim d'Ysernay.

          Nous précisons de plus que le poste de bâtonnier poitevin n'existe pas.
          Nous n'avons donc aucun ascendant non plus sur notre confrère Avok Haillon Maître Jehan de Proisy.

          Nous ajoutons enfin être blessé par les accusations de sabotage dudit Inracien: lorsque nous acceptons un client nous le défendons toujours unguibus et rostro, quelle que soient nos convictions. Nous ne sabotons aucune défense, si nous nous sentons incapable de défendre au mieux les intérêts d'un demandeur, nous refusons sa demande.
          Cependant, nous n'aurions évidemment pas accepté de défendre un homme qui a cautionné de priver une de nos clientes du droit fondamental à un avocat.

          Sieur Inracien disposait donc de deux avocats poitevins disposés à l'aider, plus 29 autres avocats du dragon autorisés à plaider en Poitou. Il a choisit de se défendre seul.

          La justice est la vérité,

          Fait à Thouars le 1er décembre 1460,

          Maître Cyphus Garion


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          MessageSujet: Re: Cabinet des Avocats du Dragon   Mer 2 Jan 2013 - 14:34

          Citation :
          A la justice Poitevine et à tout lecteur,
          Nous, Maître Cyphus Garion, Comte de Châtellerault, en notre qualité d'Avocat du Dragon,

          Informons suspendre nos activités du 2 au 12 janvier 1461.
          Nous n'accepterons donc aucune affaire durant ce laps de temps.
          Des dispositions ont été prises afin que nos clients actuels ne soient pas lésés par cette absence.

          Fait à Thouars le 2 janvier,

          Maître Cyphus Garion


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          MessageSujet: Re: Cabinet des Avocats du Dragon   Dim 13 Jan 2013 - 18:09

          -Je ne suis plus engagé auprès de dame Yuliya et Sieur Clement (Syd).
          Oui je sais je ne suis pas super rigoureux sur mes annonces à propos des ouvertures/fermetures de dossiers mais je ne suis pas vraiment certain que ce soit utile en fait (je mets à jour régulièrement la liste de mes clients dans la liste des avocats je pense que ça suffit). Dites moi si je dois prendre l'habitude sinon tant pis je fais plus.

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          MessageSujet: Re: Cabinet des Avocats du Dragon   Lun 4 Fév 2013 - 17:16

          Citation :
          A tous ceux qui liront ou se feront lire,
          Salutations,


          Nous annonçons ce jour la nomination de quatre nouveaux avocats. Félicitation à Nine Auditore da Firenze, Dufresne, Jcmail et Lesolitaire.
          Nous rappelons qu'à la précédente session Louise et Salvaire d'Issarri avait eu aussi gagné leur droit d'entrée à l'ordre. Aucune annonce n'étant parue nous rattrapons le retard maintenant.

          Citation :
          L'Ordre du Dragon

          Citation :
          Bâtonnier : Elisabeth Stilton de Vaisneau (IG : Elisabeth_stilton)

          Doyen de l'Université : Gautier de Vaisneau (IG : Gautier.de.vaisneau)

          Responsable du Salon Ryllas :
          Responsable de la Bibliothèque : Cyphus Garion (IG : Cyphus)

          Le Cabinet


          Citation :
          Vous cherchez un avocat ? Voici la liste disponible.

          Tous les avocats sont disponibles pour des conseils juridiques, néanmoins ils ne plaident pas tous au même endroit. Certains avocats peuvent être temporairement chez les moines, aussi n'hésitez pas à demander aux moines avant de les contacter [Fiche IG].


          Citation :
          Avocats du Royaume de France


          Citation :
          Membre de la Chancellerie


          Citation :
          Derniers Diplômés
          • Dufresne : Plaide en Cour d'Appel et dans les cours locales
          • Jcmail : Plaide en Cour d'Appel et dans les cours locales
          • Lesolitaire : Plaide en Cour d'Appel et dans les cours locales
          • Nine Auditore da Firenze : Plaide en Cour d'Appel et dans les cours locales


          Citation :
          Avocats du Duché de Bretagne


          Citation :
          Avocats du Saint Empire Romain Germanique


            Fait à Paris le 04 février de l'an de grasce 1461.


              _________________
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              MessageSujet: Re: Cabinet des Avocats du Dragon   Sam 27 Avr 2013 - 19:20

              Citation :
              A tout lecteur,

              Nous, Maître Cyphus Garion, Comte de Châtellerault, en notre qualité d'Avocat du Dragon informons à la demande de notre ancienne cliente dame Vestale:
              -Qu'une plainte pour brigandage a été déposée à l'encontre de dame Coeur et sieur Monpotejojo. par dame Vestale et sieur Xin le 9 juillet 1459 et pour des faits remontant à la nuit du 3 au 4 juillet 1459.
              -Que les accusés ont fuit le comté avant l'ouverture du procès.
              -Qu'une procédure de coopération a failli permettre d'ouvrir un procès en Guyenne quand ils ont été retrouvés en septembre 1459.
              -Que les accusés ont encore fuit la justice.
              -Que les faits ont finalement été classés par prescription en février 1460 par le Comté du Poitou, faute de pouvoir juger les accusés.
              -Qu'aucun verdict n'a été à notre connaissance rendu à leur encontre et pour ces faits. Dame Coeur et sieur Monpotejojo. n'ont donc été ni innocentés, ni jugés coupables.

              Une copie certifiée conforme du présent courrier est publiée au sein du barreau des avocats du Poitou.
              http://chateau-poitevin.forum2jeux.com/t12570p60-cabinet-des-avocats-du-dragon#343273

              Ci-jointe la plainte déposée auprès de la justice poitevine par sieur Xin.
              Ci-jointe la plainte déposée auprès de la justice poitevine par nous-même.
              Ci-joint l'acte d'accusation fourni à la Guyenne.

              Fait le 27 avril 1460,



              Citation :
              Expéditeur : Xin
              Date d'envoi : 04/07/2011 - 19:07:33
              Titre : plainte

              bonsoir sieur lieutenant.
              je vous contacte pour porter plainte suite au brigandage que moi et ma compagne avons subis en chemin pour venir ici.

              Nous venons de Saintes et nous étions en route pour rejoindre Thouars afin d'y aider a l'accouchement d'une amie.

              Nous avions sur nous quelques pains mais surtout des écus chèrement gagnés à la sueur de notre front!

              Je ne sais plus exactement combien j'avais sur moi mais c'était plus proche de 200 écus que de 100!!
              Tout ça pour enrichir 2 brigands!!

              je vous en pris, rendez-nous justice, que ce crime ne reste pas impuni...

              04-07-2011 04:04 : Vous avez été racketté par un groupe composé de Coeur et de Monpotejojo. .


              04-07-2011 04:04 : Vous vous êtes battu avec un groupe composé de Coeur et de Monpotejojo. (coefficient de combat 10), qui essayait de vous détrousser. Hélas, il a triomphé de vous, vous laissant inanimé dans un champ.

              http://img233.imageshack.us/img233/8748/sansre1dx.jpg

              Xin.


              Citation :
              Au Sieur Brisson, Prévôt du Poitou,
              Au Sieur Messires, Juge du Poitou,
              A Dame Allydou de Maillezais, Procureur du Poitou,
              Aux forces de police poitevines,

              Nous, maître Cyphus Garion, Comte de Châtellerault, en notre qualité d'Avocat du Dragon, et au nom de nos clients, Dame Vestale et Sieur Xin, portons plainte auprès de la justice poitevine à l'encontre de deux individus non identifiés, pour brigandage et en vertu de l'article de Loi suivant:

              Citation :
              De la Coutume Poitevine
              II - Les Coutumes pénales
              4-Du trouble à l'ordre public
              a. Tout acte portant préjudice à une personne ou à un groupe de personnes, ou susceptible de le faire, de quelque nature qu'il soit, sera considéré comme trouble à l'ordre public. Il en sera de même de tout acte nuisant à la quiétude publique.
              Les faits ce sont déroulés sur le noeud situé entre Saintes et La Rochelle la nuit du 3 au 4 juillet.
              Nos clients ont été molestés et dépouillés de leurs biens en quelques minutes.
              Le préjudice financier s'élève à 120 écus et une barque pour dame Vestale, et à 200 écus et deux pains pour Xin.
              Nos clients ont également été victimes de coups et blessures, les malfrats les ayant abandonnés inanimés dans un champs.

              Le signalement de ces individus de la part des victimes est le suivant:
              -Une femme blonde, vêtue de blanc, portant épée et bouclier.
              -Un homme au visage cruel, habillé de blanc, de rouge et de noir, portant une mitre et une crosse.

              Nous saisissons la justice poitevine afin que toute lumière puisse être faite sur cette affaire et sur l'identité des agresseurs de nos clients.

              Fait à Erguenault le 9 juillet 1459,

              Maître Cyphus Garion


              Citation :
              Bonjour, dame Asophie

              Je me présente : Theudrik de Saint-Savin, procureur du Poitou. En vertu des accords qui lient nos deux provinces, je vous envoie par la présente une demande de coopération, concernant les personnes Monpotejojo. et Coeur, actuellement repérées à Cahors et accusées de brigandage au Poitou. Si cela pouvait être fait rapidement, je vous en saurai gré.

              Vous trouverez ci-après copie de leurs dossiers, ainsi que les actes d'accusation tout prêts afin de vous faciliter la tâche, vous aurez juste à mettre en conformité avec vos procédures si besoin.
              Je reste à votre disposition pour tout renseignement complémentaire.
              Merci par avance de m'avoir lu et bon courage.
              Mes confraternelles salutations,
              Theudrik de Saint-Savin
              Procureur du Poitou

              Dossiers joints :
              http://chateau-poitevin.forum2jeux.com/t14152-brigandage-monpotejojo-04-07-…
              et
              http://chateau-poitevin.forum2jeux.com/t14151-brigandage-coeur-04-07-1459-c…

              Acte d'accusation contre Monpotejojo. :

              [ Accusateur : Comté du Poitou
              Juge : Helena. de Valombre
              Procureur : Theudrik de Saint-Savin

              Accusé : Monpotejojo.
              Dernière adresse connue
              Pays : Royaume de France
              Comté/Duché : Duché de Gascogne
              Village : Mimizan
              Niveau et métier : (N3) Forgeron

              Victimes : dame Vestale et sieur Xin

              En vertu du traité de coopération judiciaire du 14 septembre 1455, modifié le 3 avril 1456, entre le Comté du Poitou d'une part et le Duché de Guyenne d'autre part, qu'il soit dit que nous, Theudrik de Saint-Savin, procureur du Poitou :
              - donnons pouvoir au procureur de Guyenne, dame Asophie, de nous représenter dans ce procès.
              - accusons, par la voix de notre consœur susnommée, en ce jour du 31 juillet 1459, le sieur Monpotejojo. de Trouble A l'Ordre Public pour brigandage, en compagnie de dame Coeur, sur les routes poitevines le 4 juillet 1459, sur les personnes de dame Vestale, de Thouars en Poitou et de messire Xin, sujet Breton, représentés par Maître Cyphus Garion, vicomte de Chatellerault, avocat du Dragon inscrit au barreau poitevin et pour leur avoir ainsi soustrait leurs économies, soit environ 200 écus.

              ***Rappel du texte de loi***

              Citation:
              II - Des lois pénales

              TAOP :

              a. Tout acte portant préjudice à une personne ou à un groupe de personnes, ou susceptible de le faire, de quelque nature qu'il soit, sera considéré comme trouble à l'ordre public. Il en sera de même de tout acte nuisant à la quiétude publique.

              b. Sera pareillement considérée toute atteinte aux intérêts du Poitou commise par une personne n'étant pas sujette du Poitou

              *******

              Je rappelle si besoin en est que la coutume Poitevine est affichée aux yeux de tous sur la place publique :
              *** http://chateau-poitevin.forum2jeux.com/t10530-de-la-coutume-poitevine ***

              Toutes les preuves sont ici, Votre Honneur, dans ce dossier.

              *** http://chateau-poitevin.forum2jeux.com/t14152-brigandage-monpotejojo-04-07-… ***

              Je rappelle enfin à l'accusé qu'il peut faire appel à un avocat s'il le souhaite.

              La parole est à la défense. ]



              Acte d'accusation contre Coeur :

              [ Accusateur : Comté du Poitou
              Juge : Helena. de Valombre
              Procureur : Theudrik de Saint-Savin

              Accusée : Coeur
              Dernière adresse connue
              Pays : Royaume de France
              Comté/Duché : Duché du Lyonnais-Dauphiné
              Village : Vienne

              Niveau et métier : (N2) Cultivatrice de maïs.

              Victimes : dame Vestale et sieur Xin

              En vertu du traité de coopération judiciaire du 14 septembre 1455, modifié le 3 avril 1456, entre le Comté du Poitou d'une part et le Duché de Guyenne d'autre part, qu'il soit dit que nous, Theudrik de Saint-Savin, procureur du Poitou :
              - donnons pouvoir au procureur de Guyenne, dame Asophie, de nous représenter dans ce procès.
              - accusons, par la voix de notre consœur susnommée, en ce jour du 31 juillet 1459, la dame Coeur de Trouble A l'Ordre Public, pour brigandage en compagnie du sieur Monpotejojo. , sur les routes Poitevines le 4 juillet 1459, sur les personnes de dame Vestale, de Thouars en Poitou et de messire Xin, sujet Breton, représentés par Maître Cyphus Garion, vicomte de Chatellerault, avocat du Dragon inscrit au barreau poitevin et pour leur avoir ainsi soustrait leurs économies.

              ***Rappel du texte de loi***

              Citation:
              II - Des lois pénales

              TAOP :

              a. Tout acte portant préjudice à une personne ou à un groupe de personnes, ou susceptible de le faire, de quelque nature qu'il soit, sera considéré comme trouble à l'ordre public. Il en sera de même de tout acte nuisant à la quiétude publique.

              b. Sera pareillement considérée toute atteinte aux intérêts du Poitou commise par une personne n'étant pas sujette du Poitou

              *******

              Je rappelle si besoin en est que la coutume Poitevine est affichée aux yeux de tous sur la place publique :
              *** http://chateau-poitevin.forum2jeux.com/t10530-de-la-coutume-poitevine ***

              Toutes les preuves sont ici, Votre Honneur, dans ce dossier.

              *** http://chateau-poitevin.forum2jeux.com/t14151-brigandage-coeur-04-07-1459-c… ***

              Je rappelle enfin que l'accusée peut faire appel à un avocat si elle le souhaite.

              La parole est à la défense. ]


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              MessageSujet: Re: Cabinet des Avocats du Dragon   Sam 27 Avr 2013 - 19:31

              -Ne vous inquiétez pas cette demande n'est pas en lien avec une procédure concernant le Poitou.

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              MessageSujet: Re: Cabinet des Avocats du Dragon   Dim 27 Oct 2013 - 22:42

              -Je prends Marjorine en charge.

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              MessageSujet: Re: Cabinet des Avocats du Dragon   

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              Cabinet des Avocats du Dragon
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