Château du Comté du Poitou

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 [Impôts impayés] Patachou (11/11/1458) Coupable

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Rouletabille
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MessageSujet: [Impôts impayés] Patachou (11/11/1458) Coupable   Jeu 11 Nov 2010 - 11:54

Je reçois un courrier du maire de Saintes.

Citation :
* Expéditeur : Leboiteux
* Date d'envoi : 10/11/2010 - 09:04:58
* Titre : Fraude fiscale

* Bonjour Messire,

Depuis plusieurs mois, nous avons un très mauvais payeur à Saintes, qui n'est ni en retraite ni en voyage. Après plusieurs courriers de ma part et de mes prédécesseurs sans compter quelques autres saintais, l'homme n'a même pas daigné répondre. Aussi, je vous transmets le dossier pour une plainte officielle.

Voici les détails du sieur Patachou :

Informations sur Patachou

Né(e) le 08 Avril 2007

Patachou fête son anniversaire le 01 Janvier.

Dernière adresse connue
Pays : Royaume de France
Comté/Duché : Comté du Poitou
Village : Saintes

Niveau : 3
Points de réputation : 255
Argent : 249

Patachou est meunier.
Patachou possède un culture du blé et un culture du blé.

Dernière connexion le 10 Novembre 2010 à 08h41


et voici sa dette :

Patachou : 29,00 écus (+64,96 écus de pénalité) avant le 2010-04-10
Patachou : 32,00 écus (+52,80 écus de pénalité) avant le 2010-06-08
Patachou : 33,00 écus (+35,97 écus de pénalité) avant le 2010-08-03
Patachou : 39,00 écus (+7,41 écus de pénalité) avant le 2010-11-01
Patachou : 29,00 écus (+74,82 écus de pénalité) avant le 2010-03-07
Patachou : 21,00 écus (+40,53 écus de pénalité) avant le 2010-05-11
Patachou : 33,00 écus (+25,08 écus de pénalité) avant le 2010-09-05
Patachou : 39,00 écus (+18,33 écus de pénalité) avant le 2010-10-04
Patachou : 32,00 écus (+93,12 écus de pénalité) avant le 2010-02-02
Patachou : 33,00 écus (+45,87 écus de pénalité) avant le 2010-07-04

Merci d'avance pour votre aide

Leboiteux

Je contacte le fraudeur.

Citation :
Bonjour,

Je me présente, Sous-Lieutenant Rouletabille, le maire m'a informé qu'a se jour vous n'aviez pas encor payer vos impots depuis de longue date.

Patachou : 29,00 écus (+64,96 écus de pénalité) avant le 2010-04-10
Patachou : 32,00 écus (+52,80 écus de pénalité) avant le 2010-06-08
Patachou : 33,00 écus (+35,97 écus de pénalité) avant le 2010-08-03
Patachou : 39,00 écus (+7,41 écus de pénalité) avant le 2010-11-01
Patachou : 29,00 écus (+74,82 écus de pénalité) avant le 2010-03-07
Patachou : 21,00 écus (+40,53 écus de pénalité) avant le 2010-05-11
Patachou : 33,00 écus (+25,08 écus de pénalité) avant le 2010-09-05
Patachou : 39,00 écus (+18,33 écus de pénalité) avant le 2010-10-04
Patachou : 32,00 écus (+93,12 écus de pénalité) avant le 2010-02-02
Patachou : 33,00 écus (+45,87 écus de pénalité) avant le 2010-07-04

Par conséquent en vertu de la coutume poitevine...

Citation:
III - Des Droits, Devoirs et Obligations
C : Des impôts
Chaque poitevin est soumis à l'impôt en fonction de ses biens (champs, échoppes) . Il est obligatoire et augmenté d'indemnités pour tout retard.
Sa périodicité est traditionnellement mensuelle sauf décision contraire du conseil comtal.
Son montant est fixé par le conseil comtal.
L'impôt, ses dates de prélèvements, ainsi que les montants de base sont annoncés par voie d'affichage par le porte parole et en mairies.



Je vous demande de payer la somme que vous devez à la municipalité de Niort.

Si votre situation ne se régularise pas rapidement, votre cas sera examiné par la justice du comté.

Cordialement,

Sous-Lieutenant lieutenant Rouletabille, police de Saintes.
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MessageSujet: Re: [Impôts impayés] Patachou (11/11/1458) Coupable   Jeu 11 Nov 2010 - 14:07

tu t'es perdu en venant roul'.. tu es ici a saintes.. et patachou est aussi de saintes.^^..
oui je sais.. a partir de la Rochelle c'est plus indiquer saintes..
mais bon.. tu es bien a saintes.. et patachou l'est aussi..
donc les impôts.. c'est a saintes qu'il les doit..
tu as écrit ça sur son courrier..


Citation :
Je vous demande de payer la somme que vous devez à la municipalité de Niort
ça va peut être intéressé la mairie de Niort.. mais pas sur que ça gonfle les caisses de saintes cette histoire..
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Rouletabille
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MessageSujet: Re: [Impôts impayés] Patachou (11/11/1458) Coupable   Jeu 11 Nov 2010 - 14:11

Arf, j'ai piqué le courrier à Jmanci, pourtant je pensais avoir tous changé correctement, l'une des dernières phrases m'a été fatale. Very Happy
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Rouletabille
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MessageSujet: Re: [Impôts impayés] Patachou (11/11/1458) Coupable   Jeu 11 Nov 2010 - 19:54

Citation :
* Expéditeur : Patachou
* Date d'envoi : 11/11/2010 - 19:44:22
* Titre : Re: Impôts impayés

* Bravo pour l'orthographe ..... c'est très crédible( mdr)

Ouais ben je vais envoyé sa chez le procureur, vais pas m'embêter avec lui.
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choupi22
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MessageSujet: Re: [Impôts impayés] Patachou (11/11/1458) Coupable   Sam 13 Nov 2010 - 1:11

Citation :

Accusateur : Comté du Poitou
Juge : Malone
Procureur : Choupi22

Accusé : Patachou
Village d'origine : Saintes
Niveau social et métier : Erudit

Nous, Choupi22 ,en notre qualité de procureur du Poitou, accusons, en ce samedi 13 novembre 1458, le sieur Patachou
d'escroquerie.

En effet, selon la coutume : Tout acte susceptible d'apporter un bénéfice injuste pourra être considéré comme un acte d'escroquerie.

En l'occurrence, l'accusé se refuse obstinément à payer l'impôt municipal.

* Choupi22 ajoute au dossier la feuille fiscale du sieur Patachou*

Patachou : 29,00 écus (+64,96 écus de pénalité) avant le 2010-04-10
Patachou : 32,00 écus (+52,80 écus de pénalité) avant le 2010-06-08
Patachou : 33,00 écus (+35,97 écus de pénalité) avant le 2010-08-03
Patachou : 39,00 écus (+7,41 écus de pénalité) avant le 2010-11-01
Patachou : 29,00 écus (+74,82 écus de pénalité) avant le 2010-03-07
Patachou : 21,00 écus (+40,53 écus de pénalité) avant le 2010-05-11
Patachou : 33,00 écus (+25,08 écus de pénalité) avant le 2010-09-05
Patachou : 39,00 écus (+18,33 écus de pénalité) avant le 2010-10-04
Patachou : 32,00 écus (+93,12 écus de pénalité) avant le 2010-02-02
Patachou : 33,00 écus (+45,87 écus de pénalité) avant le 2010-07-04

Nous considérons donc qu'il s'enrichit de ce qu'il devrait payer à la communauté pour sa pérennité et sa sécurité. Réalisant par là un bénéfice injuste sur le dos de la communauté.

Nous appuyons cette accusation sur la coutume poitevine qui stipule que parmi les devoirs des poitevins se trouve celui de s'acquitter de ses impôts.

* Choupi22 énonce ensuite les deux articles de la coutume cités *

*****

III - Des Droits, Devoirs et Obligations
C : Des impôts
Chaque poitevin est soumis à l'impôt en fonction de ses biens (champs, échoppes) . Il est obligatoire et augmenté d'indemnités pour tout retard.
Sa périodicité est traditionnellement mensuelle sauf décision contraire du conseil comtal.
Son montant est fixé par le conseil comtal.

L'impôt, ses dates de prélèvements, ainsi que les montants de base sont annoncés par voie d'affichage par le porte parole et en mairies.


*****

II - Des lois pénales
Ci-après sont exposées l'ensemble des lois poitevines. Tout acte causant un préjudice en terre poitevine ou tout acte de trahison ou haute trahison est passible de poursuites au Poitou.

3-De l'escroquerie
a.Toute transaction abusive de produits sur un marché poitevin sera considérée comme escroquerie.
b.Tout acte susceptible d'apporter un bénéfice injuste pourra être considéré comme un acte d'escroquerie.
c.Tout acte de nature spéculative constitue un acte d'escroquerie.
d.Tout achat de marchandise au prix minimum est interdit sans l'accord du vendeur.

*****

Je rappelle si besoin en est que la coutume Poitevine est affichée aux yeux de tous sur la place publique :

http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=1021054&sid=FpW48JMgS1beRx3tcRl8xbCpC

Toutes les preuves sont dans ce dossier, Votre Honneur :

http://chateau-poitevin.forum2jeux.com/bureau-du-procureur-f5/proces-impots-impayes-patachou-11-11-1458-t12773.htm#187033

* Choupi22 tend le dossier au juge *

L'accusation appelera à la barre dans un premier le Bourgmestre de la ville de Saintes , personne des plus concernée par ce dossier
, qui nous témoignera des actes commis par l'accusé


L'accusation se réserve le droit d'appeler tout témoin supplémentaire nécessaire à la compréhension de ce dossier


Je rappelle enfin que l'accusé peut faire appel à un avocat s'il le souhaite.

Je laisse la parole à la défense.

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Rouletabille
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MessageSujet: Re: [Impôts impayés] Patachou (11/11/1458) Coupable   Dim 14 Nov 2010 - 11:22

Excusez moi mon intrusion, j'ai contacté le mauvais payeur pour lui annoncer les suites de l'affaires.

Citation :
* Expéditeur : Patachou
* Date d'envoi : 14/11/2010 - 09:20:59
* Titre : Re: Re: Re: Impôts impayés

* Désolé, toujours pas..
plutôt genre " guignol qui s'y croit"..... (^_^)
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choupi22
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MessageSujet: Re: [Impôts impayés] Patachou (11/11/1458) Coupable   Dim 14 Nov 2010 - 12:11

Merci lieutenant

je vais vous appeler à la barre pour vous faire témoigner aussi , d'ici ce soir
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choupi22
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MessageSujet: Re: [Impôts impayés] Patachou (11/11/1458) Coupable   Mer 17 Nov 2010 - 5:01

Citation :
L'accusation a appelé Leboiteux à la barre
Voici son témoignage :
*c'était la première fois que Leboiteux entrait dans le tribunal poitevin pour une affaire qui le concernait. Il admira la beauté des lieux qui témoignait de la grandeur du Poitou et de sa justice. Il écouta d'abord l'acte d'accusation du procureur puis fut appeler à la barre pour témoigner. Il se leva, s'éclaircit la voix et commença*

Madame le juge, Monsieur le procureur,

C'est en tant que maire de Saintes que je me présente devant vous ce matin. C'est à contre coeur je vous l'avoue que je vois Messire Patachou accusé pour n'avoir pas payé ses impôts. Mais il était de mon devoir de maire que de régler cette affaire. En effet, cela fait de nombreux mois que ledit sieur n'a point payé l'impôt dont tous ses concitoyens s'acquittent comme de leurs autres devoirs.
J'ai écrit pas moins de 4 ou 5 fois à Messire Patachou afin de lui rappeler qu'il devait des impôts à la mairie. Je n'ai malheureusement point de copie desdits courriers mais je puis vous assurer que j'ai proposé un arrangement à l'amiable :
- paiement en plusieurs fois
- remboursement des intérêts de retard.

Je ne vois pas ce qu'un maire pourrait proposer de plus à une personne qui manifestement n'omet pas de payer ses impôts mais refuse de le faire. En effet, non seulement mes courriers n'ont eu aucun effet mais ils sont restés lettre morte et je n'ai jamais obtenu aucune réponse.

Je préfèrerais que l'argent que Messire Patachou doit aille dans les caisses municipales. Aussi je réitère devant le tribunal ma proposition d'étaler le paiement de la dette et de rembourser la moitié des intérêts de retard. Si Messire Patachou accepte cette proposition, je propose d'arrêter la procédure à son encontre.

Je vous remercie de m'avoir écouté.

*Leboiteux quitta la barre et retourna s'asseoir à la place qui lui avait été assignée*
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Theudrik
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MessageSujet: Re: [Impôts impayés] Patachou (11/11/1458) Coupable   Ven 3 Déc 2010 - 19:21

Pas de première défense, je passe.
Maître, vous pouvez passer au réquisitoire !

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ducho
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MessageSujet: Re: [Impôts impayés] Patachou (11/11/1458) Coupable   Mer 8 Déc 2010 - 17:34

Voilà courrier adressé ce jour à messire Patachou
Citation :
Cher Messire

En votre bonne ville de Saintes pour raison personnelle, je me permets de vous rappeler que vous êtes en procès pour escroquerie.
Toute fois si dans un repentir ultime vous vous acquittez des sommes dues en aménageant le paiement. Je serais plus sensible en demandant la relaxe.

Espérant vous voir vous rapprocher des autorités pour honorer votre dette d'impôt. Je vous donne 2 jours pour faire cette démarche.

Ducho Procureur
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Theudrik
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MessageSujet: Re: [Impôts impayés] Patachou (11/11/1458) Coupable   Sam 11 Déc 2010 - 12:50

Dossier transmis par le maire de Saintes, Darkking56 :

Citation :
Patachou : 33,00 écus (+56,10 écus de pénalité) avant le 2010-07-04
Patachou : 39,00 écus (+19,50 écus de pénalité) avant le 2010-11-01
Patachou : 32,00 écus (+103,04 écus de pénalité) avant le 2010-02-02
Patachou : 29,00 écus (+73,95 écus de pénalité) avant le 2010-04-10
Patachou : 32,00 écus (+62,72 écus de pénalité) avant le 2010-06-08
Patachou : 33,00 écus (+46,20 écus de pénalité) avant le 2010-08-03
Patachou : 36,00 écus (+6,12 écus de pénalité) avant le 2010-12-04
Patachou : 33,00 écus (+35,31 écus de pénalité) avant le 2010-09-05
Patachou : 29,00 écus (+83,81 écus de pénalité) avant le 2010-03-07
Patachou : 21,00 écus (+47,04 écus de pénalité) avant le 2010-05-11
Patachou : 39,00 écus (+30,42 écus de pénalité) avant le 2010-10-04

Ce qui fait 920,21 écus de retard, quand même ! affraid
(pas recompté en fait, merci King ^^)

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ducho
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MessageSujet: Re: [Impôts impayés] Patachou (11/11/1458) Coupable   Sam 11 Déc 2010 - 13:04

Pas de nouvelle suite à mon courrier. Pour l'avoir croisé dans les rues, il a un beau bouclier et une belle épée , bref je ne sens pas l'homme sur la paille!
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Theudrik
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MessageSujet: Re: [Impôts impayés] Patachou (11/11/1458) Coupable   Sam 11 Déc 2010 - 18:56

Ultime tentative de conciliation avec le sieur Patachou :

Citation :
Bonsoir messire Patachou

Je suis Theudrik, seigneur de Saint-Savin, juge du Poitou. Kinmar du Guyvreau, dict Darkking56, actuellement maire de Saintes, me signale que vous n'avez pas payé vos impôts depuis 11 mois. Vous avez déjà reçu un courrier de messire Ducho, procureur du Poitou, à ce sujet.
Je suis ouvert au dialogue et reste à votre disposition pour tout renseignement complémentaire s'il s'agit d'une méprise, mais comptez sur ma pugnacité si vous décidez de ne toujours pas vous manifester.
S'il s'agit d'une volonté délibérée de votre part d'ignorer les avertissements de notre justice, sachez que je ne le tolèrerai pas et que vous goûterez à nos geôles, le temps que vous compreniez qu'on ne va pas vous laisser tranquille tant que vous n'aurez pas fait au moins un petit effort.

Cordialement, mais fermement.
Theudrik
Seigneur de Saint-Savin
Juge du Poitou


[HRP]Bonsoir LJD Patachou
Je viens faire une ultime démarche de joueur à joueur pour régler le problème de non paiement des impôts de votre perso. Si vous voulez faire le bras de fer, dites-le ! Si c'est un oubli ou une erreur de votre part (au cas où, depuis la V3, c'est marqué sur la page "Mon personnage", un peu en bas et pas toujours visible sur un écran un peu ancien, même en 1024 x 768 !), dites-le aussi.
Bref, avant un réquisitoire implacable et une peine exemplaire prononcés par nos persos, permettez-nous de savoir avec qui et à quoi nous jouons !
N'oubliez pas de vous défendre au tribunal IG : Mon village -> Sénéchaussée -> Onglet tribunal -> voir les affaires en cours -> vous sélectionnez la vôtre -> lire ce qui a été dit par les autres persos, et défendre le vôtre.
Votre dossier se trouve également ici :
http://chateau-poitevin.forum2jeux.com/bureau-du-procureur-f5/proces-impots-impayes-patachou-11-11-1458-t12773.htm
Bonne soirée et bon jeu,
LJD Theudrik

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MessageSujet: Re: [Impôts impayés] Patachou (11/11/1458) Coupable   Mer 15 Déc 2010 - 13:59

Pas de réponse à mon courrier, alors Procureur, votre réquisitoire, je vous prie !

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MessageSujet: Re: [Impôts impayés] Patachou (11/11/1458) Coupable   Mer 15 Déc 2010 - 22:48

Citation :
Votre Honneur,

Je commencerai par une vieille histoire que me contait ma grand mère.
Dans son patois..
Tot en haut d'un oméa, un' grolle était juchée

Avec un froumag' dans la goule.
Et v'là qu'un vieux Renard, qu'avait un sapré nez,
Védit, pensant : faut qui la roule.
« Salut bonjour, lui dicit-y.
Eh ! mais y vous trouve ja mal !
Dir' qu'y o avais jamais compris
Comme anet'. » A battit daus ales,
Et pis l'en racontit... Ma foi
L'en dicit de bé daus manières :
Qu' si al avait un' jolie voix,
De teurtot's à s'rait la promère.
Y vous dis qu'à s' gormait tchia Grolle ;
Levait les païes,
Ouvrit daus eilles,
Grands comm' daus couverts de castrolles.
Mais al ouvrit la goule aussi,
Et le froumag' fut vite à bas.
T'chiest le Renard qui le mangit,
En li disant, tchiau falli gas :
« Ma vieill' Groll', faut bé te rapp'ler
Que les flatteurs sont bé plus fins
Que tchiels qui v'lant les écouter ;
Le disant pas leurs cont's pour rin. »

La Grolle, qu'était tot' confondue,
Dicit : « Mon béa fi d' vess', sûr que te m' bais'ras pu ! »
Vous comprendrez donc que je demande une peine exemplaire.
Et un , et Deux et trois jours de prison!
Son absence est irrespectueuse et c'est connu les absents ont toujours tord!
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MessageSujet: Re: [Impôts impayés] Patachou (11/11/1458) Coupable   Dim 19 Déc 2010 - 0:27

Toujours pas de défense de l'accusé, verdict du juge :

Citation :
* Rouge de colère parce que ses tentatives de conciliation avec l'accusé n'avaient même pas obtenu de réponse, le juge Theudrik entra au tribunal, jeta le dossier sur son bureau plus qu'il ne le posa, demanda le silence et prononça son verdict d'une voix grave et déterminée :*
Attendu que l'accusé reste sourd à toute tentative de conciliation, que ce soit de la part du maire, du procureur ou de nous-même, nous, Theudrik de Saint-Savin, juge du Poitou, condamnons le sieur Patachou à 3 jours de prison, 50 écus d'amende et à payer une partie des impôts impayés avant le 1er janvier de l'année 1459. Si cela n'était pas fait, j'engagerai le maire de Saintes à déposer une nouvelle plainte et nous doublerons la peine jusqu'à ce que le sieur veuille bien considérer nos mises en garde. Qu'il en soit ainsi !
* Le maillet fit résonner la salle du tribunal : BAM ! *
La séance est levée, que l'on mette l'accusé au cachot pour qu'il réfléchisse au frais !

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MessageSujet: Re: [Impôts impayés] Patachou (11/11/1458) Coupable   Mer 5 Jan 2011 - 15:09

Maire de Saintes contacté au sujet des impôts du sieur, en attente de réponse.

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MessageSujet: Re: [Impôts impayés] Patachou (11/11/1458) Coupable   Mer 5 Jan 2011 - 18:09

Pas de courrier reçu père, enfin monsieur le Juge.
Mais pas de bonnes nouvelles :

Citation :
Patachou : 32,00 écus (+111,04 écus de pénalité) avant le 2010-02-02
Patachou : 29,00 écus (+91,06 écus de pénalité) avant le 2010-03-07
Patachou : 29,00 écus (+81,20 écus de pénalité) avant le 2010-04-10
Patachou : 21,00 écus (+52,29 écus de pénalité) avant le 2010-05-11
Patachou : 32,00 écus (+70,72 écus de pénalité) avant le 2010-06-08
Patachou : 33,00 écus (+64,35 écus de pénalité) avant le 2010-07-04
Patachou : 33,00 écus (+54,45 écus de pénalité) avant le 2010-08-03
Patachou : 33,00 écus (+43,56 écus de pénalité) avant le 2010-09-05
Patachou : 39,00 écus (+40,17 écus de pénalité) avant le 2010-10-04
Patachou : 39,00 écus (+29,25 écus de pénalité) avant le 2010-11-01
Patachou : 36,00 écus (+15,12 écus de pénalité) avant le 2010-12-04
Patachou : 36,00 écus (+3,96 écus de pénalité) avant le 2011-01-04

Voilà voilà, encore beaucoup à devoir!
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Theudrik
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MessageSujet: Re: [Impôts impayés] Patachou (11/11/1458) Coupable   Mer 5 Jan 2011 - 22:22

Merci, fils ... euh, Monsieur le Maire Smile

On va le remettre en procès alors !

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Theudrik
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MessageSujet: Re: [Impôts impayés] Patachou (11/11/1458) Coupable   Sam 8 Jan 2011 - 18:44

Cher Ducho, retour à la procure de ce dossier pour nouveau procès puisque nos mises en garde n'ont pas suffi !
Donc nouvel acte d'accusation et procès accéléré !
Marre des "t'as l'magot" qui s'enrichissent sur le dos de leurs concitoyens ^^ !

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MessageSujet: Re: [Impôts impayés] Patachou (11/11/1458) Coupable   Sam 8 Jan 2011 - 19:34

Bien ce sera fait le plus vite possible.
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MessageSujet: Re: [Impôts impayés] Patachou (11/11/1458) Coupable   Sam 8 Jan 2011 - 20:04

Citation :
Samedi 8 décembre 1459.

Accusateur : Comté du Poitou
Juge : Seigneur Theudrik de Saint-Savin
Procureur : Ducho

Accusé : Patachou
Village d'origine : Saintes.
Niveau social et métier : Patachou est meunier. Patachou possède une culture du blé et une culture du blé.

Nous, Ducho, en notre qualité de procureur du Poitou, accusons, en ce samedi 8 décembre, le sieur Patachou d'escroquerie.

En effet, selon la coutume : Tout acte susceptible d'apporter un bénéfice injuste pourra être considéré comme un acte d'escroquerie.

En l'occurrence, l'accusé se refuse obstinément à payer l'impôt municipal.

* Ducho ajoute au dossier la feuille fiscale du sieur Patachou *

Patachou : 32,00 écus (+111,04 écus de pénalité) avant le 02-02
Patachou : 29,00 écus (+91,06 écus de pénalité) avant le 03-07
Patachou : 29,00 écus (+81,20 écus de pénalité) avant le 04-10
Patachou : 21,00 écus (+52,29 écus de pénalité) avant le 05-11
Patachou : 32,00 écus (+70,72 écus de pénalité) avant le 06-08
Patachou : 33,00 écus (+64,35 écus de pénalité) avant le 07-04
Patachou : 33,00 écus (+54,45 écus de pénalité) avant le 08-03
Patachou : 33,00 écus (+43,56 écus de pénalité) avant le 09-05
Patachou : 39,00 écus (+40,17 écus de pénalité) avant le 10-04
Patachou : 39,00 écus (+29,25 écus de pénalité) avant le 11-01
Patachou : 36,00 écus (+15,12 écus de pénalité) avant le 12-04
Patachou : 36,00 écus (+3,96 écus de pénalité) avant le 01-04

Nous considérons donc qu'il s'enrichit de ce qu'il devrait payer à la communauté pour sa pérennité et sa sécurité. Réalisant par là un bénéfice injuste sur le dos de la communauté.

Nous appuyons cette accusation sur la coutume poitevine qui stipule que parmi les devoirs des poitevins se trouve celui de s'acquitter de ses impôts.

* Ducho énonce ensuite les deux articles de la coutume cités *

*****

III - Des Droits, Devoirs et Obligations
C : Des impôts

Chaque poitevin est soumis à l'impôt en fonction de ses biens (champs, échoppes) . Il est obligatoire et augmenté d'indemnités pour tout retard.
Sa périodicité est traditionnellement mensuelle sauf décision contraire du conseil comtal.
Son montant est fixé par le conseil comtal.

L'impôt, ses dates de prélèvements, ainsi que les montants de base sont annoncés par voie d'affichage par le porte parole et en mairies.

*****

II - Des lois pénales
Ci-après sont exposées l'ensemble des lois poitevines. Tout acte causant un préjudice en terre poitevine ou tout acte de trahison ou haute trahison est passible de poursuites au Poitou.

3-De l'escroquerie
a.Tout acte de nature spéculative constitue un acte d'escroquerie.
b.Toute vente abusive de produits sur un marché poitevin sera considérée comme escroquerie.
c.Tout acte susceptible d'apporter un bénéfice injuste pourra être considéré comme un acte d'escroquerie.

*****

Je rappelle si besoin en est que la coutume Poitevine est affichée aux yeux de tous sur la place publique :

http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=10254

Toutes les preuves sont dans ce dossier, Votre Honneur :

http://chateau-poitevin.forum2jeux.com/t12773p15-impots-impayes-patachou-11-11-1458-coupable-a-suivre#196827

* Ducho tend le dossier au juge *
Votre honneur vous allez voir ce dossier Patachou c'est pas de la crème
Je rappelle enfin que l'accusé peut faire appel à un avocat s'il le souhaite.

Je laisse la parole à la défense.
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Theudrik
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MessageSujet: Re: [Impôts impayés] Patachou (11/11/1458) Coupable   Sam 8 Jan 2011 - 21:25

ducho a écrit:
Samedi 8 décembre 1459

Nous, Ducho, en notre qualité de procureur du Poitou, accusons, en ce samedi 8 décembre, le sieur Patachou d'escroquerie.

C'est fou ce que l'année avance vite, je me croyais encore en janvier !

(LJD Ducho, merci de faire attention aussi aux dates ^^)

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ducho
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MessageSujet: Re: [Impôts impayés] Patachou (11/11/1458) Coupable   Dim 9 Jan 2011 - 11:39

(merde j'ai vraiment mis décembre!, Je sais pourquoi j'ai pas eu assez de cadeau à Noël!)

Alors oui c'est vrai qu'hier c'était le 8 janvier, en fait je crois que je me suis focalisé sur l'année... Je me suis dit surtout te goure pas on est en 1459! Un cerveau d'homme c'est connu ça ne sait faire qu'une seule chose à la fois. Embarassed
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MessageSujet: Re: [Impôts impayés] Patachou (11/11/1458) Coupable   Mer 16 Fév 2011 - 18:56

Patachou était accusé de escroquerie.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de escroquerie.

Citation :
*L'affaire était bien connue des services du Comté du Poitou,
Le nom paiement des impots devenait un sport national, et le non respect des lois devait arriver à son terme,
Le Juge regarda fixement le prévenu Messire Patachou*

Messire Patachou, Levez vous !
vous êtes devant la cour ce jour suite à une nouvelle plainte du maire de Saintes,
vous continuez à ne pas payer l'impot comtal ce qui est une faute lourde de conséquences,
nul est au dessus des lois dans ce comté.
Vous aviez déjà reçu une mise en demeure de payer au préalable l'impot comtal par le maire de Saintes, vous n'avez donc aucune excuse !
Vous préférez ne pas respecter la loi, c'est votre choix, je suis là pour la faire appliquer. De plus je considère que votre absence pendant ce procès est un signe d'indifférence à l'égard de la loi.

Je vous condamne donc à 100 écus d'amende et 6 jours de prison.

mais ce n'est pas tout Messire Patachou, Je vous demande de vous régulariser sous 30 jours maximum, sous peine de non régularisation de vos dettes, vous serez mis devant le tribunal pour non éxecution du Jugement. Qu'il en soit ainsi.

*Le juge Kadfael fit résonner le maillet sur le heurtoir*
Jugement établi le 05 Février 1459 à Poitiers,
Kadfael

Citation :
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 6 jours et une amende de 100 écus.

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MessageSujet: Re: [Impôts impayés] Patachou (11/11/1458) Coupable   

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[Impôts impayés] Patachou (11/11/1458) Coupable
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