[Classé]21/08/54 - Esclavagisme - Maguini

Suspect : Maguini.

Lieu : La Rochelle.

Date : 21/08/54

Les faits : Sieur Maguini ne respecte pas l'article suivant en acceptant une offre à 12 écus :

Article 7 du droit des personnes de la Constitution Poitevine : "Chaque poitevin mérite un salaire honorable, en conséquence de quoi il est interdit d’employer un travailleur pour un salaire inférieur à 16 écus."

Suivit de faits aggravants, disant en taverne qu'il fait cela volontairement et qu'il n'a pas peur de la justice.

Une procédure a été lancé par le lieutenant Japy pour appliquer une amende à 8 écus correspondant à cette infraction :

Japy a écrit:

Ai constaté par la suite le 21/08 :


[...]

Ai envoyé le 21/08 à victime Maguini (Antécédent : RAS)

Citation :

Date : 21/08 17:25
Destinataire : Maguini
Titre : Embauche par Hoogweed du 21/08 à 12 écus
----
Bonjour,

Vous êtes actuellement victime d’une infraction causée par Hoogweed le 21/08, votre employeur.

En effet, il ne respecte pas la constitution Poitevine. Les faits reprochés sont les suivants :

Article 7 du droit des personnes de la Constitution Poitevine : "Chaque poitevin mérite un salaire honorable, en conséquence de quoi il est interdit d’employer un travailleur pour un salaire inférieur à 16 écus."

Vous ne devez en aucun cas accepter une offre illégale, vous le saurez pour la prochaine fois. Si cela se reproduit, vous pourrez comparaître devant la justice.

Cordialement,

Japy, Lieutenant de Police.

Cependant des faits aggravants viennent se joindre à l'affaire suite à un témoignage du maire de La Rochelle : Mélodie.

Citation :

Poste de Police de La Rochelle

Enquête Préliminaire
Audition



Nous soussigné, Lieutenant Pegaz et Japy, Agents de Police, en résidence à La Rochelle.
Rapportons les opérations suivantes.

Nous trouvant dans notre bureau à La Rochelle, nous entendons :

Nom : Mélodie871
Sexe : Féminin
Situation familiale : Fiancée de Cole
Résidence : La Rochelle

Qui déclare le 21 août 1454 à 20h00.

« Je me présente à votre unité, pour vous relater les faits suivants.

Le 21 août 1454 vers 16h30 à la Poitevine.

J’étais à la taverne poitevine en compagnie de Mathely, avec qui je discutais de choses et d’autres.
Est alors arrivé un homme qui c’est présenté sous le nom de Maguini. J’étais tranquillement installé sur mon tabouret lorsque j’ai entendu des propos qui m’ont surpris.

Il affirme avoir accepté une offre illégale à 12 écus. Je lui explique alors qu’il risque d’avoir des problèmes en acceptant une offre illégale. Il me répond ceci : « non aucuns, j'ai des avocats au cas ou madame ! Contactez Tisool au cas ou, c’est mon avocat ».

Mathely, présent, lui explique alors que ce n’est pas bien. Mais il ne veut rien entendre.

Profitant de votre passage à la Taverne, je vous raconte ces faits révoltants. »

La Personne entendue.

Suite à une mise en procès, pourront être appelés devant la cours les témoins suivants : Mélodie871 et Mathely.

En gros la victime d'un cas d'esclavagisme refuse de se faire payer 16 ecus ?

Je ne peux qualifier ce cas ci comme esclavagisme, mais plutot de trouble a l'ordre publique.

Le proces va etre lancé.

verdict rendu cher collègue. Coupable de trouble à l'ordre public.

Merci Dame Hekate. A vous ainsi qu'à messire le Procureur, la peine est une amende de 4 écus (ainsi que 5 jours de TIG à la mine - mais cela ne figure pas dans le résumé de la condamnation) :

- est-ce bien à la police de La Rochelle où habite l'accusé de procéder au recouvrement de l'amende ?

- est-ce bien à la même police de recevoir les preuves des TIG, de les archiver et éventuellement d'en rendre compte, à la fin de la peine, à Mme Le Juge ?

Mme Le Juge : étant donné que l'accusé est présent régulièrement en ville mais ne passe que très irrégulièrement devant le palais de justice, est-il notifié par vos soins ou ceux de vos clercs du jugement ? Cette notification lui précise t'elle le rôle de la Police dans l'application de la sentence pour autant qu'elle est effectivement à intervenir ?

En fonction de vos réponses, je me propose d'en faire un résumé à messire le Prévôt et de le diffuser à mes collègues de façon à clarifier cela une bonne fois pour toute (sera également incorporer aux manuels de police).