[Esclavagisme] Melinda47 26/04/1459 [COUPABLE]

Sujet: [Esclavagisme] Melinda47 26/04/1459 [COUPABLE] Mar 26 Avr 2011 - 11:02

Citation :: Melinda47 cherche un travailleur pour semer un champ de blé. Qualification requise: aucune. Salaire : 12,00 écus.

Citation :: Melinda47 cherche un travailleur pour semer un champ de blé. Qualification requise: aucune. Salaire : 12,00 écus.

Citation :: Né(e) le 08 Février 2010

Dernière adresse connue
Pays : Royaume de France
Comté/Duché : Comté du Poitou
Village : Poitiers

Appartement : Poitiers (Comté du Poitou)

Niveau : 2
Points de réputation : 41
Argent : 1155

Melinda47 est meunier.
Melinda47 possède un culture du blé et un culture du blé.

Courrier d'alerte envoyé.

Citation :: Bonjour,

Je vous prie d'enlever vos offres d'emploi à 12 écus (pour 0 points d'intelligence/de force) au plus vite. Vous ne respectez pas la loi :

Conformément au décret du 25 février 1457 fixant le salaire minimum d'embauche des ouvriers agricoles à 15 écus par journée de travail (pour des caractéristiques non nulles/supérieures à 10).

Rappel du décret :
-Le salaire minimal est fixé en Poitou à 15 écus.
-Si un employeur exige des caractéristiques non nulles, le salaire proposé devra être au moins égal à 18 écus.
-Si l'employeur exige plus de 10 points dans une caractéristique, le salaire proposé devra être au moins égal à 20 écus.
-Le non respect de ceci sera considéré comme de l'esclavagisme et traité comme tel.

Si vous ne respectez pas cet avertissement, vous pourrez comparaitre devant la justice.

Pour enlever une proposition d'embauche, je vous rappelle que vous devez aller sur "Chez moi/Votre propriété/Vos offres d'emploi" et annuler l'offre illicite. Par la suite, vous pourrez refaire une offre d'emploi en veillant à choisir dans la liste le salaire approprié.

Cordialement,

Aspirante Gribouillya,
Police de Poitiers.

Sujet: Re: [Esclavagisme] Melinda47 26/04/1459 [COUPABLE] Lun 2 Mai 2011 - 23:34

Citation :: Destinataire: Melinda47
date: 02/05/2011
objet: embauche illégale

Bonjour,

Le 26 du moi d'avril dernier, l'aspirant Gribouillya vous a signalé que vos 2 embauches étaient illégales.
Malheureusement, l'une d'entre elle a été prise:

26/04 14:03 : Melinda47 embauche Melissa2100 pour 12,00 écus
Bonjour,

Ceci ne respecte pas la grille des salaires en vigueur dans le Comté du Poitou.

- 15 écus pour 0 de caractéristiques
- 18 écus de 1 à 10 de caractéristiques
- 20 écus au dessus de 10.

Vous êtes donc en infraction

Vous avez le choix entre reconnaître l'infraction et payer une amende de 5 écus ( 3 ecus d'écart + 2 écus de frais de dossier) . Cette amende sera prélevée par moi même, Lieutenant de Police. Je vous indiquerais la procédure à suivre à réception de votre réponse me signalant que vous acceptez de payer cette amende.

Ou alors, si vous ne reconnaissez pas l'infraction, vous pourrez comparaitre devant la justice.

Cordialement,
Merveille.du.mounet
police de Poitiers

Sujet: Re: [Esclavagisme] Melinda47 26/04/1459 [COUPABLE] Mer 4 Mai 2011 - 23:49

Merveille je voie qu'elle fait autant la sourde avec toi qu'avec moi.... Je l'envoie à messire le procureur?

Pas de nouvelles d'elle ? Je peux transmettre, moi, si vous voulez ! Twisted Evil

aucune réponse...

Allez, hop, à la procure alors !

Dame Bettym, c'est à vous !

Merci c'est trop d'honneur ! Very Happy

Citation :: En ce 15eme jour du mois de mai de l'an de grâce 1459, Dame Melinda47, Artisan Meunier possédant deux champs de blé, résidant à Poitiers, comparaît devant le Juge Oane de Surgères et mis en accusation par le Procureur Béatrice Madeleine dite Bettym requérant pour le Comté du Poitou.

*Une fois l'ouverture du procès énoncée et sur un signe du Juge, Bettym commença à lire d'une voix claire et posée l'acte d'accusation*

Dame Melinda47, vous comparaissez aujourd’hui devant la cour car vous êtes accusée, selon la Coutume Poitevine, de pratiques esclavagistes envers Dame Melissa2100. Je vous rappelle la loi enfreinte dans cette affaire :

De la Coutume Poitevine
II Les Coutumes Pénales

2-De l'esclavagisme
Il pourra être fixé par les Autorités, via décret, une rémunération minimale pour tout emploi. Tout emploi d'un manoeuvre pour un montant inférieur à ce minimum sera considéré comme acte d'esclavagisme.

ainsi que le décret sur les grilles de salaires obligatoires :

Décret comtal: Grille des salaires obligatoires

Aucune caractéristique: 15 écus minimum
1 à 10 caractéristiques: 18 écus minimum
Plus de 10 caractéristiques: 20 écus minimum

Fait à Poitiers, le treizième jour de Novembre mil quatre cent cinquante-sept,
Sa Grandeur Cristof d'Aulnay de Saintonge,
XXVIIème Comte du Poitou

*Les lois exposés, elle poursuivit...*

Les faits sont les suivants :

Dame Melinda47, en date du 26 avril 1459, recherchait deux personnes non qualifiées pour semer ses champs de blé. Le salaire indiqué pour ces emplois était de 12 écus chacun.

Bien évidemment, lorsque Dame Gribou s'en est aperçue, elle a immédiatement informé l'accusé de son erreur et lui a rappelé les lois ainsi que la procédure à faire pour corriger cette inattention. Le courrier de la policière pictave resta sans réponse.

Le lendemain, comme à l'accoutumée, Dame Gribou vérifia les cahiers d'embauche et vit que Dame Mélinda47 avait employé une personne malgré son avertissement. Une procédure de conciliation fut enclenchée mais bien évidemment Dame Melissa47 resta sourde à cet appel ainsi qu'à celui de Dame Merveille une semaine plus tard.

En conséquence, le Prévôt, Sieur Theudrik a décidé de porter l'affaire devant la justice suite à l'enquête des policiers avec preuves à l'appui dont voici l'inventaire :

*A chacun des énoncés, Bettym tendit le document au Juge par l'intermédiaire de l'Huissier.*

Voici :
- la copie des annonces de Dame Melinda47 faites en date du 26 avril 1459
- la copie du courrier de l'aspirant policier, Dame Gribou en date du 26 avril 1459
- la copie du rapport des emplois où il est stipule que Dame Melinda47 a embauché Dame Melissa2100 pour un salaire de 12 écus
- la copie du courrier du policier, Dame Merveille, dans lequel il lui est reproposé une conciliation.

*En ayant terminé avec l'acte d'accusation, la Procureur s'adresse plus particulièrement à l'accusé afin de l'informer de ses droits*

Dame Melinda47, sachez que :

- l'accusation se réserve le droit d’appeler tout témoin nécessaire à la compréhension de ce dossier.
- vous avez le droit de vous faire représenter, à titre gracieux, par un avocat du Comté
et enfin
- que vous trouverez les Coutumes Poitevines et ses procédures à la vue et au su de tous à cette adresse :

https://chateau-poitevin.forum2jeux.com/f2-lois-et-coutume-du-poitou

* Bettym se tourna de nouveau vers la magistrate, lui remit le dossier de plainte :
https://chateau-poitevin.forum2jeux.com/t13796-esclavagisme-melinda47-26-04-1459 puis... *

Si Ma Dame le Juge le permet, nous pouvons maintenant entendre ce que Dame Melinda 47 a à dire pour sa défense.

Premier et dernier avertissement pour la 1re Plaidoirie.

Citation :: Dame Melinda,

Vous avez été mise en procès pour esclavagisme.
Aujourd'hui nous attendons votre première plaidoirie à savoir votre défense.

Si vous ne savez comment vous rendre au tribunal, voici le chemin à suivre :

Sénéchaussée => Tribunal (deuxième onglet) => Voir les affaires en cours (à cliquer) et lorsque vous verrez votre nom la salle est sur la droite (à cliquer "en cours")

Vous pourrez ainsi voir ce dont on vous accuse et vous expliquer.

Si dans les 48 heures à dater de ce jour, soit au plus tard le 19 mai à 13h00, vous n'avez toujours pas répondu, nous considèrerons que vous ne souhaitez pas vous défendre et passerons à la suite des événements.

Dans l'attente de vous croiser, je vous prie d'agréer, Dame Melinda, mes sincères salutations.

Béatrice Madeleine dite Bettym
Procureur du Poitou

Pas nouveau elle se fou de la loi et de ceux qui l'applique.

En effet, toujours aucune nouvelle. En conséquence, Dame Gribou, je vous invite à témoigner ! Very Happy

J'irai à la barre avec grand plaisir dame la Procureur!

Temoignage fait dame la procureur.

Merci Dame Gribou. Very Happy

Témoignage de l'Accusation a écrit:: *Gribou comme à son habitude quand elle est appeler à la barre, arriva avec un paquet de parchemin sous le bras... Le posa sur la table elle s'approcha de la barre et dit. *

Votre honneur,

Comme à tout le moment de la journée je surveille les embauches pour tout soit en ordre... Mais comme je regardais pour voir si tout allait, une embauche à capté mon attention.

Celui de dame Melinda47elle n'avait pas mis une mais deux embauches illégales, sans tarder je lui suis envoyer une missive pour lui demander de retiré ces offres. Mais sans réponse.

Et pour aider un de ces offres à été prise par une victime. Alors mon supérieur à relancer mais encore là sans succès de réponse.

Je crois et depuis le début de cette affaire que cette dame ce fou de la loi et de ceux qui l'applique.

Alors elle ne peut que mériter ce que vous lui donnerez comme verdict.

Sur ce j'ai terminé et je vous remercie de m'avoir écouter votre honneur et dame la procureur.

*La jeune dame se retira légèrement vers l'arrière pour laisser place sur le banc de la barre, puis retourna s'asseoir*

Réquisitoire a écrit:: *Malgrès les courriers faits à l'attention de l'accusée, celle-ci n'avait daigné y répondre et encore moins voulue se défendre. Devant cette attitude, c'était un procureur irrité qui se présenta devant le juge pour donner sa vision des choses.*

Ma Dame le Juge,

Cette femme est coupable. Son silence, son absence en plus du témoignage de Dame Gribou en sont la preuve.

Je ne passerai donc pas par quatre chemins et vous demande de la déclarer coupable des faits qui lui sont reprochés et de la condamner à une peine dont elle se souviendra. Je vous propose donc 3 jours de prison et une amende royale de 50 écus. Certes vous pourrez croire que c'est disproportionné par rapport à la faute commise mais au vu des fastes qu'elle montre à Poitiers, il n'en est rien.

Heureusement que cette Dame n'est point noble, sinon j'aurai en plus demandé à ce que l'Hérauderie lui retire ses titres pour manquement à l'étiquette et au savoir-vivre.

*Le visage fermé, elle inclina la tête et alla s'asseoir attendant la suite des événements.*

Ma Dame le Juge, il faut que vous passiez la première plaidoirie de la défense pour que je puisse mettre mon réquisitoire.

Merci de votre obligeance.

Citation :: Le juge attend le réquisitoire l'accusation

Réquisitoire déposé a écrit:: *Malgrès les courriers faits à l'attention de l'accusée, celle-ci n'avait daigné y répondre et encore moins voulue se défendre. Devant cette attitude, c'était un procureur irrité qui se présenta devant le juge pour donner sa vision des choses.*

Ma Dame le Juge,

Cette femme est coupable. Son silence, son absence en plus du témoignage de Dame Gribou en sont la preuve.

Je ne passerai donc pas par quatre chemins et vous demande de la déclarer coupable des faits qui lui sont reprochés et de la condamner à une peine dont elle se souviendra. Je vous propose donc 3 jours de prison et une amende royale de 50 écus. Certes vous pourrez croire que c'est disproportionné par rapport à la faute commise mais au vu des fastes qu'elle montre à Poitiers, il n'en est rien.

Heureusement que cette Dame n'est point noble, sinon j'aurai en plus demandé à ce que l'Hérauderie lui retire ses titres pour manquement à l'étiquette et au savoir-vivre.

*Le visage fermé, elle inclina la tête et alla s'asseoir attendant la suite des événements.*

Sujet: Re: [Esclavagisme] Melinda47 26/04/1459 [COUPABLE] Dim 29 Mai 2011 - 5:59

Verdict a écrit:: *Messires relu les minutes de l'affaire. Il avait pris la suite comme Juge de Oane.

Raclement de gorge*

Melinda47 vous avez été accusé d'esclavagisme sur dame Melissa2100. Étant donné que les absents ont toujours tord, que vous êtes restés sous silence que ce soit envers la police comme envers la Justice, que je vois cela comme un acte de rebellions et que je vois que vous fichez éperdument des Autorités du Poitou.
Entendu que vous avez mis non pas une mais deux embauches illégales au montant honteusement bas de 12 écus chacune.
Entendu que malgré le courrier qui vous a été adressé par dame Gribouillya.
Je considère les faits graves pour vous condamné à une peine sévère. Ainsi, en vertu des pouvoir qui me sont donnés, moi, Messires, Juge du Poitou, en ce 29ème jour du mois de Mai de l'an de grâce 1459, vous reconnaît coupable. Vous êtes condamné à 3 jours de prisons et 40 écus d'amendes royales. Les 3 jours de prisons sont à datés de ce jour. Les gardes après vous avoir pris 40 écus que vous ne le vouliez ou non vous amèneront dans nos geôles pour que vous réfléchissez de vos actes.

*Il tapa trois fois avec son petit marteau sur son bureau*

Vous espérez quoi ? Affamer les gens pour le biens de votre bourse ?
Je ne peux acceptés ça

*Il but un peu et regarda la dame se faire accompagné par les gardes

Sujet: Re: [Esclavagisme] Melinda47 26/04/1459 [COUPABLE]

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