Château du Comté du Poitou

Forum issu des Royaumes Renaissants
 
AccueilAccueil  FAQFAQ  RechercherRechercher  S'enregistrerS'enregistrer  Connexion  

Partagez | 
 

 Jurisprudences poitevines

Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Aller en bas 
AuteurMessage
Cyphus
Poitevin Pure Souche
avatar

Nombre de messages : 10855
Age : 26
Localisation : Erguenault
Date d'inscription : 23/10/2007

MessageSujet: Jurisprudences poitevines   Mar 24 Jan 2012 - 23:13

CBJ a écrit:
De la proportionnalité et de l'égalité des peines :
Les peines doivent être proportionnelles aux actes reprochés. Des variations sont inévitables entre provinces, entre juges et même d'une affaire à l'autre. Néanmoins, ces différences doivent rester raisonnables. En particulier, si plusieurs complices participent à un même délit, ils doivent recevoir des peines similaires. Le droit de Grâce n'est pas directement concerné par cet article.

-Le respect de la jurisprudence est impératif.
Une mise à jour des peines "standard" est donc essentielle à l'établissement de verdicts justes.

_________________


Dernière édition par Cyphus le Mar 24 Jan 2012 - 23:24, édité 1 fois
Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur
Cyphus
Poitevin Pure Souche
avatar

Nombre de messages : 10855
Age : 26
Localisation : Erguenault
Date d'inscription : 23/10/2007

MessageSujet: Re: Jurisprudences poitevines   Mer 25 Jan 2012 - 0:13

-Peines standards établies par jurisprudence:
Pour tout préjudice financier, un remboursement du bénéfice illégal obtenu par l'accusé jugé coupable sera exigé en plus.

Violation de frontières
-30 écus d'amende et 2 semaines de bannissement en absence de repentir
-1 jour de prison si non solvable et 2 semaines de bannissement

Installation illégale:
-30 écus d'amende et 2 semaines de bannissement en absence de repentir
-1 jour de prison si non solvable et 2 semaines de bannissement (cumulables avec la violation des frontières)

Non respect de la justice:
-30 écus d'amende
-1 jour de prison si non solvable

Brigandage (tentative ou réussite):
-4 jours de prison et 1 mois de bannissement en absence de repentir
+remboursement du bénéfice minimum prouvé

Révolte (tentative ou réussite sans pillage):
-4 jours de prison et 2 mois de bannissement en absence de repentir

Révolte + Pillage:
-6 jours de prison (attention au lvl) et 2 mois de bannissement (3 en absence de repentir)
+remboursement du bénéfice minimum prouvé

Insultes à roturier:
-30 écus d'amende
-1 jour de prison si non solvable

Insultes à noble ou envers la cour:
-60 écus d'amende
-2 jours de prison si non solvable

Non application de peine (assimilable au délit précédent):
-60 écus d'amende
-2 jours de prison si non solvable
+peine non appliquée, éventuellement commuée

Esclavagisme:
-1 jour de prison

Escroquerie:
-60 écus d'amende
-2 jours de prison si non solvable
+1 jour (ou 30 écus) dépassé le seuil de 100 écus de préjudice
+1 jour (ou 30 écus) (cumulé) dépassé le seuil de 500 écus de préjudice

Usurpation (scel, nom, fonction):
-60 écus d'amende
-2 jours de prison si non solvable

-Et tout ceci variant avec les circonstances aggravantes/atténuantes.
Par usage, si les faits ont été réitérés avant le procès, je rajoute 1/2 de la peine par réitération.
Par usage, à chaque récidive (après procès donc) je multiplie la peine par 1,5.
En peine alternative (réservée aux poitevins ayant au moins un champs ou une échoppe), je demanderai un don de 25 écus pour chaque tranche de 30 écus = 1 jour de prison.

"Je complète la liste au fil des affaires.

_________________
Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur
 
Jurisprudences poitevines
Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Revenir en haut 
Page 1 sur 1
 Sujets similaires
-
» De la Coutume Poitevine (Archives)
» Arrivée du Héraut ès Généalogie pour le Poitou

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
Château du Comté du Poitou :: JUSTICE :: Bureau du Juge-
Sauter vers: