Château du Comté du Poitou

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 Bannissements et Inéligibilités

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Cyphus
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MessageSujet: Bannissements et Inéligibilités   Jeu 8 Mar 2012 - 23:19

-Compte rendu à l'usage de la police des bannissements et inéligibilités à surveiller.
Pour plus de clarté veuillez retirer les mentions périmées (diviser le sujet vers la corbeille). Merci.

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Dernière édition par Cyphus le Sam 19 Avr 2014 - 23:10, édité 1 fois
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Cyphus
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MessageSujet: Re: Bannissements et Inéligibilités   Sam 5 Avr 2014 - 22:57

Citation :
Nous, Notre Grandeur Cyphus Garion, Juge du Poitou au nom de la Comtesse Psy, déclarons ce samedi 5 Avril 1462 dame Tilu coupable de brigandage et la condamnons à 6 jours de prison et 6 semaines de bannissement.
Tilu bannie 6 semaines du 5 avril au 17 mai.
Citation :
Nous, Notre Grandeur Cyphus Garion, Juge du Poitou au nom de la Comtesse Psy, déclarons ce samedi 5 Avril 1462 sieur Lafayette coupable de brigandage et le condamnons à 6 jours de prison et 6 semaines de bannissement.
Lafayette banni 6 semaines du 5 avril au 17 mai.

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Cyphus
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MessageSujet: Re: Bannissements et Inéligibilités   Ven 18 Avr 2014 - 23:02

Citation :
En conséquence,
Nous, Notre Grandeur Cyphus Garion, Juge du Poitou au nom de la Comtesse Psy, déclarons ce samedi 12 Avril 1462 dame Sohane coupable de brigandage et la condamnons à 2 jours de prison et 2 semaines de bannissement.
-Du 12 au 26 avril.

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Cyphus
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MessageSujet: Re: Bannissements et Inéligibilités   Sam 19 Avr 2014 - 23:07

Citation :
Nous, Notre Grandeur Cyphus Garion, Juge du Poitou au nom de la Comtesse Psy, déclarons ce samedi 19 Avril 1462 sieur Elek. coupable de Haute Trahison et le condamnons à 3 jours de prison et 3 mois d'inéligibilité.
-Inéligibilité du 19 avril au 19 juillet.

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sventovit
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MessageSujet: Re: Bannissements et Inéligibilités   Mar 17 Juin 2014 - 21:43

Citation :

En conclusions, la cour comtale du Poitou condamne le prévenu Ael_Mor à 555,20 écus de dommages et intérêts, 3 jours de prisons et 3 mois de bannissement.

Bannissement du 6 mai au 6 août
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sventovit
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MessageSujet: Re: Bannissements et Inéligibilités   Mar 17 Juin 2014 - 21:45

Citation :
En conclusions, la cour comtale du Poitou condamne le prévenu Ael_Mor à 555,20 écus de dommages et intérêts, 1 jour de prison et 3 mois de bannissement.

Bannissement du 6 mai au 6 août
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sventovit
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MessageSujet: Re: Bannissements et Inéligibilités   Mar 17 Juin 2014 - 21:49

Citation :
En conclusions, la cour comtale du Poitou condamne la prévenue dame Claro à 55,10 écus de dommages et intérêts, 3 jours de prison et 3 mois de bannissement.

bannissement du 1er juin au 1er septembre.
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sventovit
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MessageSujet: Re: Bannissements et Inéligibilités   Mar 17 Juin 2014 - 21:54

Citation :
En conclusions, la cour comtale du Poitou condamne la prévenue dame Celya à 55,10 écus de dommages et intérêts, 3 jours de prison et 3 mois de bannissement.

bannissement du 1er juin au 1er septembre.
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sventovit
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MessageSujet: Re: Bannissements et Inéligibilités   Mar 17 Juin 2014 - 21:59

Citation :
En conclusions, la cour comtale du Poitou condamne le sieur Terezhien à 2 jours de prison et 2 mois de bannissement.

bannissement du 31 mai au 31 juillet.
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sventovit
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MessageSujet: Re: Bannissements et Inéligibilités   Mar 17 Juin 2014 - 22:06

Citation :
La cour comtale du Poitou devrait condamnée la prévenue dame Maximerr à 55,10 écus de dommages et intérêts, 3 jours de prison et 3 mois de bannissement.

bannissement du 1er juin au 1er septembre.
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Spartacus60
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MessageSujet: Re: Bannissements et Inéligibilités   Ven 3 Avr 2015 - 15:46

Par décision de justice et afin de les punis de l'acte qu'ils ont commis en vers le Poitou nous bannissons ces 13 personnes du Poitou pour une durée de trois mois :


Début du bannissement 15 Avril 1463 jusqu'au 15 Juillet 1463

Arsene de Lupin
Alyah
Marlha


Début du bannissement 14 Avril 1463 jusqu'au 14 Juillet 1463

Valdenaire

Début du bannissement 13 Avril 1463 jusqu'au 13 Juillet 1463

Nizam
Esmee_


Début du bannissement 12 Avril 1463 jusqu'au 12 Juillet 1463

Jenifaelr
Naluria
Agnesina_temperance
Jeliza.rose


Début du bannissement 11 Avril 1463 jusqu'au 11 Juillet 1463

Gabriele.
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