[Brigandage] Agafana (02/1460)[réquisitoire FAIT]

Juste pour mémoire, le groupe de brigands ayant fui en Anjou :

Citation :

Informations sur Agafana

Né(e) le 23 Août 2009

Agafana fête son anniversaire le 23 Août.

Dernière adresse connue
Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché : Comté de Provence
Village : Arles

Niveau : 3
Points de réputation : 194
Argent : 60

Agafana possède un culture du maïs.

Dernière connexion le 20 Février 2012

Plaintes de Misteriq, Lilyena, Vitali. et Fred 38 pour agressions du 13 au 14 février 1460 entre Poitiers et LT et du 17 ou 18 février entre Poitiers et Thouars.

Citation :

Expéditeur : Misteriq
Date d'envoi : 19/02/2012 - 19:36:29
Titre : ,,,

Hi, I am in your country to study. Unfortunately I was robbed by a mob and I had to stand in almost every city. Please allow me to stay while I recuperate

Citation :

Expéditeur : Misteriq
Date d'envoi : 20/02/2012 - 07:17:05
Titre : ....

Vous avez un groupe composé de Agafana par Seznec et Gwennie (lutte contre le facteur de 14), qui a tenté de les voler. Hélas, il était fort, trop fort pour vous, mais laissez-les frapper sur le terrain en compagnie de la vache douce. c'est le noeud entre Poltiers - Thouars

Citation :

Expéditeur : Fred38
Date d'envoi : 20/02/2012 - 07:32:58
Titre : plainte
bonjour M le prévôt
je viens vers vous car je me suis fait racketté par trois individus
sur le chemin de LT accompagné de Vitali et de Lilyena
ils m'ont volé 109 ecus je passe les deniers
se groupe armé avec épée et bouclier etaient composé de :
Agafana
Gwennie
Seznec .
voila merci donc de prendre ma plainte et de traquer ses manants

Citation :

Dernier village où ce personnage a été recensé: Bertincourt [Comté d'Artois], il y a 5 jours, 2012-4-6 à 13h09.

Citation :

Douane de La Rochelle le 07/06/2012

Étrangers arrivés :
Agafana : Arles (Provence)

chez le proc

Citation :

Acte d'accusation
Acte d'accusation
Le 7 juin 1460
Accusateur : Comté du Poitou
Accusé : Agafana
Dernière adresse connue
Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché : Comté de Provence
Village : Arles


Victimes : Misteriq, Lilyena, Vitali. et Fred 38

___________________________

Nous, Tellusine, en notre qualité de procureur du Poitou, accusons ce jour, le 7 juin 1460, Agafana, de Trouble à l'Ordre Public, pour actes de brigandage, sur les routes poitevines dans la nuit du 13 au 14 février 1460 entre Poitiers et LT et du 17 ou 18 février entre Poitiers et Thouars. à l'encontre de Misteriq, Lilyena, Vitali. et Fred 38

Je vais vous rappeler les textes de loi que vous avez enfreints.

La jeune femme déroule le long exemplaire en sa possession et lit à haut voix :

II - Des lois pénales

TAOP :

a. Tout acte portant préjudice à une personne ou à un groupe de personnes, ou susceptible de le faire, de quelque nature qu'il soit, sera considéré comme trouble à l'ordre public. Il en sera de même de tout acte nuisant à la quiétude publique.

b. Sera pareillement considérée toute atteinte aux intérêts du Poitou commise par une personne n'étant pas sujette du Poitou.

___________________________

Regardant l'accusé, elle lui rappelle que la Coutume Poitevine est consultable, par toute personne qui en prend la peine, en place publique

http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=1021054

Se tournant alors vers le juge, elle précise que toutes les preuves sont dans le dossier de l'accusé dans les bureaux de la justice.

https://chateau-poitevin.forum2jeux.com/f4-bureau-du-juge

Puis, afin que la justice soit équitable pour tous, même pour les étrangers au Poitou, elle rappelle à l'accusé qu'il peut faire appel à un avocat si il le désire et lui donne les coordonnées du barreau du Poitou :

https://chateau-poitevin.forum2jeux.com/f28-barreau-du-poitou

En ayant fini avec l'énoncé de l'accusation et des textes de loi, elle laissa enfin la parole à la défense et interroge l'accusé à haute voix :

Qu'avez vous à dire pour votre défense ?

Citation :

Première plaidoirie de la défense
*Agafana se leva*

je ne sais pas de quoi vous parlez, a vrai dire, j'ai perdu la raison depuis un ptit moment maintenant, jadis j'etais il parait un illustre un peu ringard certe mais oui j'en fus ...

je plaide la folie passagere si j'ai outragé quelques personnes et je m'en excuse

je ne suis plus moi même

Citation :

L'accusation a appelé Lilyena à la barre
Voici son témoignage :
(Lily s'avance timidement à l'intérieur du tribunal, précédée de son ventre rond. Elle est très impressionnée alors qu'elle vient en tant que plaignante. Elle s'assoie à la barre et regarde le prévenu.)

Bonjour votre honneur. Alors je confirme que c'est bien ce messire qui nous a attaqué avec ses deux complices, le géant et la blondasse. Nous c'est mon cousin Vitali qui est aveugle, Fred qui était une jeune recrue de l'armée et moi. Il a le même petit bouc, que y'a pas grand monde qui le porte comme ça. Puis le soir de l'attaque, nous avons put voir nos agresseurs car l'un d'eux portait une lanterne, c'est d�ailleurs ce qui m'a mise dans l'erreur, un type très grand tout vêtu de noir et une lanterne, J'ai cru que Urezir nous attendait pour la suite du trajet avec des amis à lui. Pas que j'avais affaire à des brigands. Bref !
Qu'ils nous aient volé mes légumes et du pain et des écus, je peux comprendre, même si ces idiots, ils n'ont pas trouvé tout l'argent. C'est que J'avais sur moi une jolie somme de la mairie de Poitiers, pour la loterie, que j'avais caché dans ma soule. Vous savez votre honneur, une soule c'est plein de paille et puis c'est vilain, donc ça amortit les bruits et ils ont pas pensé à me la prendre, et heureusement. Mais par contre J'avais sur moi un très beau caillou. Pas n'importe lequel hein ! Un cadeau que Tellusine m'avait fait pour noël. Un caillou qui avait une forme d'un canard et que si on le tourne, il a la forme d'un dragon. Un beau caillou auquel je tenais beaucoup. Et... et...

(Quatre mois ont passés depuis l'agression mais l'émotion est toujours la même quand Lily évoque son caillou. )

Et ils me l'ont volééééééééééééé. Je veux retrouver mon caillouuuu.

Par contre l'accusation est fausse, ça ne pouvait pas être la nuit du 13 au 14 puisque le 14 février j'avais absolument tenue à rester à Poitiers. C'était la St Valentin c'est une date qui marque quand même. J'ai retardé notre départ le plus tard possible dans l'espoir que mon amoureux me f'rai une surprise pour ce jour particulier. Et c'est d'ailleurs pour ça que j'ai cru qu'Urezir avait pu nous devancé. Donc l'agression à eu lieu la nuit du 14 au 15 février. Même que je suis certaine que j'ai porté plainte un mercredi et que l'alcool de cerise était délicieux.

(Réalisant qu'elle s'égare, Lily se tait et se demande si elle a répondu à ce que l'on attendait d'elle.)

Citation :

Réquisitoire de l'accusation
La jeune femme écoute les témoignages, prend des notes, fait très sérieuse avec sa longue robe noire bien trop longue pour elle. Elle se lève et commence son réquisitoire.

Votre Honneur, le tribunal ne saurait être dupe de cette soudaine folie passagère bien à propos pour l'accusé. La procure ne s'en laissera pas compter et je demande un bannissement d'un mois.

La jeune femme fait la moue, le caillou c'est elle qui l'avait offert quand même non mais, reprenant contenance en lâchant ses pensées elle reprend.

Pour le préjudice moral et la perte je demanderai 50 écus d'amende et enfin pour que ces brigands comprennent que le Poitou n'est pas terre d'eden pour les brigands je demanderais deux jours de prison.

La jeune femme retourne s'assoir.

Envoyé ce dimanche 24 juin.

Citation :

Bonjour sieur,

Je vous informe que le délai dont vous disposiez pour vous défendre lors du procès vous opposant au Comté du Poitou est écoulé.
Je vous laisse cependant jusqu'à demain.
Alida
Juge du Poitou

PS: Pour accéder au tribunal:
Sénéchaussée/Tribunal/Voir les affaires en cours/Cliquez sur "en cours" en face de votre pseudonyme.

Sur un noeud quelque part, sans doute en compagnie de Gwennie.

Citation :

Dernière plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Verdict a été rendu. Agafana a été jugé coupable de trouble à l'ordre public

Citation :

Le 7 juin 1460, le Procureur Tellusine a assigné devant la justice poitevine le sieur Agafana pour Trouble à l'Ordre Public sous le règne du Comte Xavix.

Le Parquet accuse Agafana d'avoir brigandé en terres poitevines dans les nuits du 13 au 14, puis du 17 au 18 février, Lyliena, Fred38. Vitali., Misteric.
Il évoque les articles du Codex Poitevin portant sur le trouble à l'ordre public.

Pour sa défense, le Sieur Agafana plaide la folie passagère, ne niant pas son acte, et c'est heureux, puisqu'il a été identifié par les victimes. Cette excuse un peu facile n'étant corroborée par aucun médicastre, nous considérerons qu'elle relève de la plus pure fantaisie, mas retiendrons que l'accusé fait montre de repentir..

Ainsi donc,
Etant donné l�article de la coutume suivant :
« 4-Du trouble à l'ordre public
a. Tout acte portant préjudice à une personne ou à un groupe de personnes, ou susceptible de le faire, de quelque nature qu'il soit, sera considéré comme trouble à l'ordre public. Il en sera de même de tout acte nuisant à la quiétude publique."

Nous considérons qu'il y a bien trouble à l'ordre public.


La peine établie par jurisprudence pour ce délit est de quatre jours de prison et un mois de bannissement ainsi que le remboursement du butin.


En conséquence,
Nous, Alida, Juge du Poitou au nom du Comte Ventreachoux, déclarons ce dimanche 5 aout 1460, Agafana coupable de Trouble à l'Ordre Public et le condamnons à 2 jours de prison, et 100 écus d'amende. Compte tenu de son insolvabilité à ce jour, la peine est commuée en 4 jours de prison, 20 écus d'amende, et deux mois de bannissement hors du Poitou. Les armées Poitevines auront communication de son nom, afin que la peine de bannissement soit respectée.


Nous informons les différentes parties du procès que la guerre entre les provinces du Ponant et le royaume de France ne permet pas pour le moment, même en période de trêve de faire appel à l'encontre de ce verdict.