[classé] 28/09/54 - Jerome13 - Spéculation

Suspect : Jerome13

Lieu : La Rochelle

Date infraction : 28/09

Infraction : Spéculation sur sacs de farine

Agent chargé de l'enquête :Lieutenant Japy
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Détails et preuves :

Jerome13 ne respecte pas l'article 9 de Constitution Poitevine : Article 9 : Chaque poitevin à le devoir de gagner sa vie par un travail honnête, en conséquence de quoi il est interdit de revendre à des tarifs plus élevés des marchandises achetées à autrui.
Art 9-1 : La précédente prérogative ne saurait s’appliqué si la marchandise est revendue dans une ville différente de son lieu d’achat, il est du devoir du marchand de démontrer ce fait."

Le 28/09, Jerome13 semble s'être rendu coupable de spéculation en revendant des sacs de farine à 25 écus l'unité !

(Antécédents judiciaires de Jerome13 : RAS)

Le prix de vente moyen de sacs de farine le 28/09 sur le marché de La Rochelle est de : 16,65 écus l'unité.

Ai acheté sur le marché le 28/09, sacs de farine à 25 écus à Jerome13 :


Ai vérifié le métier de Jerome13, le 28/09 :


Celui-ci n'expliquant pas la possession de sacs de farine par Jerome13, ai demandé le 29/09 à Jerome13 des explications, lui signifiant qu'en cas de non réponse très rapide, son dossier serait transmis automatiquement au Procureur.

Le 29/09, le suspect, Jerome13 a répondu :

Citation :

Titre : Re: Affaire de spéculation - Enquête préliminaire

Expéditeur : Jerome13
Date d'envoi : 2006-09-29 17:44:28


je ne comprends pas du tout .
Il s'agit certainement d'une erreur de votre part, ou de moi meme.
Je suis nouveau dans le jeu, c'est peut etre pour cela
que j'ai fais une erreur.

Ses explications ne semblent pas sérieuses !

- il pense tout d'abord à une erreur de la maréchaussée (alors que les preuves matérielles sont là) pour finalement parler de

Jerome13 a écrit:

Je suis nouveau dans le jeu, c'est peut etre pour cela
que j'ai fais une erreur.

- il n'apporte aucune information ou preuve sur sa bonne foi

Cette enquête a couté 25 écus à la maréchaussée de La Rochelle afin de vérifier les prix de vente pratiqués par Jerome13 !

Je porte ce jour d'hui 29/09 l'affaire devant vous afin qu'elle soit jugée contre Jerome13, après l'en avoir averti.

Suite à une mise en procès, pourront être appelés devant la cour les témoins suivants : moi-même

Dossier de police à : https://chateau-poitevin.forum2jeux.com/viewtopic.forum?p=17233

Il est toutefois a noter que le prévenu est niveau 0, et qu'un niveau 0, achete de tout et de n'importe quoi lorsqu'il demarre sa vie.
Cependant je suggere avant tout, que le prevenu rembourse la difference entre le prix moyen du sac et les 25 ecus.
Si il ne plie pas a cela, cette affaire ira au tribunal.
Messire Japy, pouvez vous le lui notifier ? je vous en saurait gréer.

Messire le Procureur, il en sera fait comme vous le souhaitez...

Dans le cas d'un simple avertissement comme vous le suggérez eu égard à sa jeunesse (bien que n'ayant rien trouvé dans notre constitution ni nos instructions de Police sur l'interprétation que vous en faites et sur un traitement spécifique pour les niveaux 0 dans les cas de spéculation), je propose :

- que le suspect rachette simplement la marchandise acquise à des fins de contrôle par la Douane de La Rochelle à 25 écus (de façon à ménager le mandat reçu pour la perception des amendes)

- s'engage par un courrier qu'il vous adresserait directement à la revendre au prix moyen du marché ainsi qu'à ne plus pratiquer aucune spéculation,

- que le Prévôt fasse passer aux Polices du Comté un bref de service afin d'éviter qu'icelles maréchaussées ne vous fassent parvenir des dossiers de même nature alors qu'ils pourraient être traités de la même façon pour tous les niveaux 0 & qu'icelles maréchaussées ne puissent être injustement accusées d'iniquité. Pour que cela vaille "force d'usage", il me semble important qu'avant une telle notification aux policiers, la procédure soit pareillement ratifiée par notre Juge, vous-même ainsi que le Prévôt afin de lui donner un statut juridique.

Pour ma part, une fois la marchandise rachetée, je classerai le dossier et n'enregistrerait dans son casier qu'un simple avertissement.

Cela vous sied t'il ?

Qu'il en soit ainsi sur vos propositions suivantes

Qu'il rachete le dit sac pour le meme montant qu'il l'a vendu, soit 25 ecus.

Qu'il m'adresse un courrier promettant ne plus speculer de la sorte.

En revanche pour le troisieme point il releve d'une decision comtale, et que en nos noms seuls, cela ne suffise.
Toutrefois je vais soumettre ici seant votre proposition au conseil afin d'avoir une approbation eventuelle.

Si toutefois dans cette affaire, le prevenu se refuserait a respecter les deux premiers points, ce dossier initié par vous messire Japy, entrainera Jerome13 dans une procedure relevant de speculation.
J'attend donc de vos nouvelles pour le rachat de la marchandise, et j'attendrais son courrier.

Merci de votre prompte réponse messire Le Procureur.

Nous allons donc procéder comme convenu et vous tenir informé.

A la demande du Procureur ai envoyé le 30/09 à Jerome13 :

Citation :

Date : 30/09 12:30
Destinataire : Jerome13
Titre : Re: Re: Affaire de spéculation sur sacs de farine
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Bonjour,

Il VOUS appartient de démontrer qu'il n'y a pas spéculation (screens des achats (prix, quantités achetées) puis que vous ne pouvez vous même avoir produit cette farine cf. votre niveau actuel "Niv. 0" et des ventes (prix, quantités vendues) par exemple, comme demandé dans mon premier courrier). La Police a quant à elle des preuves démontrant que vous ne pouvez avoir fabriqué cette farine vous-même (vous l'avez donc achetée) et que vous l'avez vendu à la Police à 25 écus (soit nettement au-dessus du prix moyen du marché) : il y a donc spéculation ce qui est interdit par la Constitution Poitevine et justifie une procédure à votre encontre !

Par contre, après en avoir discuté avec le Procureur Gloop chargé de présenter votre dossier devant le Juge lors d'un procès, vous pourriez simplement lui écrire :

1) reconnaissant une erreur dans la fixation du prix de vente pouvant effectivement laisser croire à une affaire de spéculation mais pour démontrer votre bonne volonté...

2)...proposant de racheter la marchandise contrôlée par la Police pour son contrôle à 25 écus et la revendre au prix moyen du marché (environ 16,50 écus)...

3) et jurant que vous ne vous liverez pas à l'avenir à une quelconque affaire de spéculation.

N'oubliez pas de faire une copie de ce courrier AVANT DE L'ENVOYER et de m'en envoyer une copie (messagerie RR)

Cordialement
Japy, Lieutenant de Police de La Rochelle

N'ayant reçu aucune réponse, ai vérifié le 9/10 la présence en ville de Jerome13 :


Ai envoyé le 9/10 dernier courrier de relance à Jerome13 :

Citation :

Date : 09/10 14:10
Destinataire : Jerome13
Titre : Affaire de spéculation sur sacs de farine
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Bonjour,

Vous avez été convaincu de spéculation. Vous avez reçu plusieurs courriers. Dans le dernier du 30/09, il vous était demandé d'adresser un courrier au Procureur Gloop et de nous en adresser copie, pour :
- reconnaître votre erreur,
- proposer de racheter la marchandise contrôlée par la Police à 25 écus
- jurer sur votre honneur que vous ne vous livreriez plus à la spéculation.

La marchandise est en vente sur le marché (Marché/Vente des joueurs et Sac de farine, 25 écus, quantité 1).

A ce jour, la Police n'a reçu aucune copie de courrier de votre part, la marchandise n'est toujours pas rachetée ! Vous avez pourtant été vu en ville notamment le 09/10 11:03 !

Sans copie du courrier à adresser à messire le Procureur Gloop et sans rachat de votre part du sac de farine avant le 11/10, votre dossier sera transmis devant la cour de justice et vous serez jugé pour spéculation.

Aucune nouvelle relance ne vous sera adressée.

Cordialement,
Japy, Lieutenant de Police de La Rochelle

Si d'ici a mercredi 11 octobre, le suspect n'aura donné de reponse, un proces sera lancé a son encontre.

Aucune réponse le 10/10 bien que présent en ville :



Marchandise non rachetée. Attendons de voir le 11/10 au soir...

Procès lancé

A ce jour, le sieur Jerome13a-t-il oui ou non réparer son erreur?

Bonjour Dame Hekate.

Non malheureusement pas. Il a été pourtant vu à nouveau en ville puisqu'il vient de se rendre coupable ce jour d'hui d'une affaire d'esclavagisme (dossier à monter par la maréchaussée de LR) :



J'ai donc toujours un sac de farine à 25 écus en vente sur le marché. Sans doute attend t'il qu'un autre l'achète à sa place.

Je précise aussi qu'il me fuit chaque fois que j'entre en taverne... Suis-je si moche ?

meuh non vous z'etes pas moche, enfin, je crois pas, ca se saurait^^

sinon, verdict rendu. Il devra s'acquitter de 18 écus d'amende, en plus des frais de justice déja prélevés.

Merci messieurs pour votre travail.