[esclavagisme]Arkanoid(05/05/1460)[réquisitoire FAIT]

Citation :

Arkanoid cherche un travailleur pour labourer un champ de blé. Qualification requise: 10 points de force. Salaire : 17,28 écus.

Citation :

Bonjour,

Je vous prie d'enlever vos offres d'emploi à 17,28 écus au plus vite. Vous ne respectez pas la loi :
Rappel du décret :
Salaire brut:
16 écus minimum: Aucune caractéristique
19 écus minimum: 1 à 10 caractéristiques
21 écus minimum: Plus de 10 caractéristiques
Salaire net perçu:
15.36 écus minimum: Aucune caractéristique
18.24 écus minimum: 1 à 10 caractéristiques
20.16 écus minimum: Plus de 10 caractéristiques
-Le non respect de ceci sera considéré comme de l'esclavagisme et traité comme tel.

Si vous ne respectez pas cet avertissement, vous pourrez comparaître devant la justice.

Pour enlever une proposition d'embauche, je vous rappelle que vous devez aller sur "Chez moi/Votre propriété/Votre champi" et annuler l'offre illicite. Par la suite, vous pourrez refaire une offre d'emploi en veillant à choisir dans la liste le salaire approprié.

Cordialement,

Alixaure,police de la Rochelle

Citation :

05/05 14:03 : Arkanoid embauche Oldry pour 17,28 écus

Citation :

Bonjour,
Vous avez embauché Oldry pour 17,28 écus
Vous ne respectez pas la loi, conformément au décret :
Salaire brut:
16 écus minimum: Aucune caractéristique
19 écus minimum: 1 à 10 caractéristiques
21 écus minimum: Plus de 10 caractéristiques
Salaire net perçu:
15.36 écus minimum: Aucune caractéristique
18.24 écus minimum: 1 à 10 caractéristiques
20.16 écus minimum: Plus de 10 caractéristiques
-Le non respect de ceci sera considéré comme de l'esclavagisme et traité comme tel.

Vous avez le choix entre reconnaître l'infraction et payer une amende de 4 écus (salaire légal - salaire pratiqué + 2 écus arrondi au 0.05 supérieur)

Pour payer l'amende,veuillez contacter le Lieutenant Xedar de la Police de La Rochelle qui vous indiquera comment régler cette infraction.

Ou alors, si vous ne reconnaissez pas l'infraction, vous pourrez comparaitre devant la justice.
Alixaure,police de la Rochelle

courrier rappel envoyé:

Citation :

Bonsoir Messire Arkanoid,

Vous seriez bien aimable de contacter le Lieutenant Xedar afin de régler votre affaire d'esclavagisme
Sans nouvelles de vous, votre dossier partira en procure dans les jours qui viennent.
Cordialement

Alixaure,police de La Rochelle

pas de nouvelle?

Non Chef et pourtant pas en retraite le messire.

et ben hop, chez le proc

Citation :

Le 19 juin 1460
Accusateur : Comté du Poitou
Accusé : Arkanoid
Dernière adresse connue
Pays : France
habitant La Rochelle en Poitou

Victimes : Oldry

___________________________

Nous, Tellusine, en notre qualité de procureur du Poitou, accusons ce jour, le 19 juin 1460, Arkanoid, d'esclavagisme pour avoir embaucher Oldry le 5 mai 1460, en dessous du salaire fixé par décret comtal.

Je vais vous rappeler les textes de loi que vous avez enfreints.

La jeune femme déroule le long exemplaire en sa possession et lit à haut voix :

GRILLE DES SALAIRES MINIMUM A RESPECTER OBLIGATOIREMENT (sous peine de poursuites judiciaires)

Pour le brut :
Aucune caractéristique : 16 écus minimum
1 à 10 caractéristiques : 19 écus minimum
Plus de 10 caractéristiques : 21 écus minimum

Soit en salaire net (après prélèvement des taxes) :

Aucune caractéristique : 15,36 écus minimum
1 à 10 caractéristiques : 18,24 écus minimum
Plus de 10 caractéristiques : 20,16 écus minimum

Fait à Poitiers le 11 novembre 1459

___________________________

Regardant l'accusé, elle lui rappelle que la Coutume Poitevine est consultable, par toute personne qui en prend la peine, en place publique

http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=1021054

Se tournant alors vers le juge, elle précise que toutes les preuves sont dans le dossier de l'accusé dans les bureaux de la justice.

https://chateau-poitevin.forum2jeux.com/f4-bureau-du-juge

Puis, afin que la justice soit équitable pour tous, même pour les étrangers au Poitou, elle rappelle à l'accusé qu'il peut faire appel à un avocat s'il le désire et lui donne les coordonnées du barreau du Poitou :

https://chateau-poitevin.forum2jeux.com/f28-barreau-du-poitou

En ayant fini avec l'énoncé de l'accusation et des textes de loi, elle laissa enfin la parole à la défense et interroge l'accusé à haute voix :

Qu'avez vous à dire pour votre défense ?

La jeune procureur libère la barre et rejoint sa place.

Ma Dame la Juge,en voulant faire mon témoignage,je me suis aperçue de ceci:

Citation :

Né(e) le 24 Janvier 2010

Arkanoid fête son anniversaire le 30 Juillet.

Dernière adresse connue
Pays : Royaume de France
Comté/Duché : Comté du Poitou
Village : La Rochelle

Arkanoid entreprend actuellement une retraite spirituelle.
Niveau : 2
Points de réputation : 255
Argent : 337

Arkanoid est charpentier.
Arkanoid possède un culture du maïs et un culture du blé.

Dernière connexion le 21 Juin 2012

au moment de la mise en procès il n'était pas en retraite Alixaure mais merci de nous avertir on ralentira le procès pour qu'il puisse venir se défendre.

Citation :

L'accusation a appelé Alixaure à la barre
Voici son témoignage :
L'Alix prit la parole:

Pas grand chose à dire sur cette affaire ou le prévenu est resté sourd à mes courriers....malgré les faits..
Je n'ai rien à ajouter....
Puis elle partit se rasseoir,constatant que parfois,son travail l'obligeait à parler à des murs....

Citation :

Réquisitoire de l'accusation
La jeune procureur écouta le témoignage d'Alixaure, puis attendit que l'accusé se défende. En l'absence de son témoignage, la jeune femme se leva pour procéder au réquisitoire :

Votre honneur, Cette embauche aurait pu se régler rapidement si l'accusé avait daigné répondre aux courriers de dame Alixaure, il a préféré faire la sourde oreille ce qui est bien dommage.

Pour cette raison, je demanderai une amende de 30 écus, lui faisant passer ainsi l'envie de récidiver puisque ça lui couterait bien plus cher que de respecter le salaire requis.

Réquisitoire fait, dès son retour de retraite l'accusé pourra donc se défendre.

Citation :

Informations sur Arkanoid

Créé(e) le 24 Janvier 2010

Arkanoid fête son anniversaire le 30 Juillet.

Dernière adresse connue
Pays : Royaume de France
Comté/Duché : Comté du Poitou
Village : La Rochelle

Niveau : 2
Points de réputation : 255
Argent : 404

Arkanoid est charpentier.
Arkanoid possède un culture du maïs et un culture du blé.

Dernière connexion le 21 Août 2012

Merci, Alixaure.je le relance pour sa défense.

Citation :

Bonjour,

Je vous informe que le délai dont vous disposiez pour vous défendre lors du procès vous opposant au Comté du Poitou est écoulé.
Je vous laisse cependant deux jours pour répondre ou me demander un délai (sous réserve d'une justification valable).

(Pour accéder au tribunal: village---->sénéchaussée---->tribunal-----> voir les affaires en
cours------> cliquer sur "en cours" en face du nom de votre perso.)

Alida
Juge du Poitou

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :

bonjour

ce fut une erreur...
je plaide coupable!

PA proposée:

Citation :

Bonjour, JD Arkanoid,

C'est la joueuse du juge qui vous contacte au sujet du procès de votre personnage.
La juge va rendre le verdict et votre perso va etre reconnu coupable d'esclavagisme, et va donc être condamné à 30 écus d'amende (automatique, prélevée dans ses biens perso, et qui se perd dans le néant).
Je vous propose de convertir cette amende en une peine alternative plus avantageuse pour tout le monde.:25 écus d'amende payables par don au comté.
Si vous acceptez, faites un don de 24 écus au comté, le dernier écu sera symboliquement imposé par le verdict.

Voici le chemin à suivre pour vous acquitter de l'amende:
(Village>sénéchaussée> Faire un don au comté)

Vous avez deux jours, c'est à dire jusqu'au 26 aout 1460 pour ce faire.Sans réponse à cette date, le verdict annoncé sera rendu officiellement, et l'amende de 30 écus sera automatiquement prélevée .


Cordialement,
LJD Alida
juge du Poitou

.

Amende acquittée.

Citation :

24/08/1460 21:11 : arkanoid a fait un don de 25 écu(s) à la province de Comté du Poitou.

Verdict a été rendu;Arkanoid a été jugé coupable d'esclavagisme.

Citation :

Le 19 juin 1460, le Procureur Tellusine a assigné devant la justice poitevine le sieur Arkanoid pour Esclavagisme sous le règne du Comte Xavix.


Le Parquet accuse Arkanoid d'avoir embauché le 5 mai 1460 une personne pour 17,28 écus alors que le minimum légal est fixé à 18,24écus pour 10 caractéristiques.(salaire net).
Il évoque les articles du Codex Poitevin portant sur l'esclavagisme.

Étant donné l’article de la coutume suivant :

Citation :

« 2-De l'esclavagisme
Il pourra être fixé par les Autorités, via décret, une rémunération minimale pour tout emploi. Tout emploi d'un manoeuvre pour un montant inférieur à ce minimum sera considéré comme acte d'esclavagisme. »

Et le décret suivant :

Citation :

« Nous, Ventreachoux de Beaupin l'Aizenay, Comte du Poitou avons décidé l'augmentation des salaires.
[…]
GRILLE DES SALAIRES MINIMUM A RESPECTER OBLIGATOIREMENT
(sous peine de poursuites judiciaires)
Pour le brut :
1 à 10 caractéristiques :19 écus minimum.
Plus de 10 caractéristiques:21 ecus minimum.
Soit en salaire net (après prélèvement des taxes) :
1 à 10 caractéristiques:18,24 écus minimum.
Plus de 10 caractéristiques:20,16 écus minimum

.


Nous considérons que le fait d’embaucher un individu à 17,28 pour 10 caractéristiques écus relève bien de l’esclavagisme.
Le procureur requiert 30 écus d'amende.

L'accusé intervenant in extremis pour sa défense a déclaré plaider coupable, alléguant une erreur.

*Se tournant vers le prévenu, la juge poursuivit* :
Sieur Arkanoid, vous avez laissé la justice poursuivre son cours bien longtemps sans intervenir !Vous admettez tout à la fin de ce procès avoir commis une erreur...Parfait, parfait...mais pourquoi ne pas l'avoir fait dès le premier courrier de la maréchaussée?Il peut arriver à chacun de s'embrouiller dans les chiffres.....La différence était minime, l'amende l'eut été:4 écus !
Au lieu de quoi, vous n'avez pas daigné répondre.Ni à aucun autre courrier, ni à la première demande du procureur...La justice a arrêté son char inexorable pour attendre votre retour de chez les moines..Et là, inspiration divine ?, vous vous manifestez enfin pour , je le répète, admettre votre erreur... L'esclavagisme est une exploitation immonde, le mépris de la justice un délit....C'est pourquoi, afin que vous ne persistiez pas dans ces erreurs néfastes, nous suivrons la réquisition du procureur.

Nous, Alida, Juge du Poitou au nom du Comte Ventreachoux, déclarons ce dimanche 26 août 1460 Arkanoid coupable d'esclavagisme et le condamnons à 30 écus d'amende.
Arkanoid ayant accepté la peine alternative proposée, l'amende est ramenée à une somme de 25 écus, 24 payables par don au Comté, le dernier étant prélevé au moment du verdict.

Nous informons les différentes parties du procès que la guerre entre les provinces du Ponant, et le royaume de France ne permet pas , même en période de trêve, de faire appel à l'encontre de ce verdict.