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 [classé] 05/10 - Slap - Spéculation

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MessageSujet: [classé] 05/10 - Slap - Spéculation   Lun 16 Oct 2006 - 11:47

Sujet : 05/10 - Slap - Spéculation
---
Suspect : Slap

Lieu : La Rochelle

Date infraction : 05/10

Infraction : Spéculation sur peaux

Agent chargé de l'enquête :Lieutenant Japy
___________________
Détails et preuves :

Slap ne respecte pas l'article 9 de Constitution Poitevine : Article 9 : Chaque poitevin à le devoir de gagner sa vie par un travail honnête, en conséquence de quoi il est interdit de revendre à des tarifs plus élevés des marchandises achetées à autrui.
Art 9-1 : La précédente prérogative ne saurait s’appliqué si la marchandise est revendue dans une ville différente de son lieu d’achat, il est du devoir du marchand de démontrer ce fait."


Le 05/10, Slap semble s'être rendu coupable de spéculation en revendant des peaux à 16 écus l'unité, dont certaines ont été achetées à la Mairie au prix de 14 écus l'unité !

(Antécédents judiciaires de Slap : RAS)

Ai reçu le 12/10 la déposition suivante de Melodie871 :
Citation :
Poste de Police de La Rochelle

Enquête Préliminaire
Audition


Nous soussigné, Japy, Lieutenant de Police de La Rochelle.
Rapportons les opérations suivantes.

Nous trouvant dans notre bureau à La Rochelle, nous entendons :

Nom : Melodie871
Sexe : Féminin
Situation familiale : Tisserand, Mairesse de La Rochelle
Résidence : La Rochelle

Qui déclare le 12/10 :

« Je me présente devant vous, pour relater les faits suivants.
J'ai un tres grand doute sur affaire de spéculation envers la mairie de la Rochelle , en effet, la mairie met en vente certaines marchandises sur son marrché, notamment des peaux à 14 écus l'une. J'ai remarqué une chose anormale : le sieur Slap a acheté des peaux, une a une alors qu il n'en a aucune utilité, et que ces marchandises ont été revendues dans l'instant qui suivait au meme rythme que les achats et ce par rachat automatique de la mairie à 16 écus la peau donc avec un benefice de 2 ecus par peau. La mairie met en vente ce produit pour écouler un stock important. »

A la question :
Preuves d'achats par d'autres personnes :
« Je n ai pas en ma possesion de telles preuves, l'histoirrique des ventes en mairie étant asser court. Mais j'affirme qu'il n'y avait pas eu d'autres achats de peaux dans les 2 jours avant cette affaire. »

A la question :
Pourquoi la mairie rachete automatiquement à 16 écus alors qu'elle vend a 14 écus ? :
« Le prix du rachat automatique est réglé au minimum à 16 ecus. La quantité de peaux étant tres importante et en stock depuis plusieurs mois (elles étaient deja là à mon arrivée à la tête de la Mairie au mois de juillet 1454. J'ai donc préféré en ecouler à prix bradé plutôt que de laisser cette marchandise dormir pour rien , elle sécoule lentement et ça evite de voir le stock s'agrandir encore : je mets en vente en petite quantité justement pour éviter la spéculation. 15 peaux à la fois avec la production de boucliers, elles començaient à partir un peu mieux. »

La Personne entendue.



Preuve de vente par Melodie871 à Slap :


Preuve de vente à un prix supérieur par Slap, selons les achats que la Mairie a réalisés le 05/10 :


Ai vérifié le métier de Slap, le 05/10 :


Celui-ci n'expliquant pas la possession de peaux par Slap, ai demandé le 13/10 à Slap des explications lui signifiant qu'en cas de non réponse très rapide, son dossier serait transmis automatiquement au Procureur.

Le 13/10, le suspect, Slap a répondu :
Slap a écrit:
Titre : Re: Affaire de spéculation - Enquête préliminaire

Expéditeur : Slap
Date d'envoi : 2006-10-13 16:48:00


Je regrette mon acte mais par manque d information je ne savais pas qu il etait interdit de faire cela .Puis un jour j ai su que je n avais pas le droit de faire et donc je ne le fait plus.

Ses aveux sont suffiants pour clôre l'enquête de Police !

Je porte ce jour d'hui 16/10 l'affaire devant vous afin qu'elle soit jugée contre Slap, après l'en avoir averti.

Suite à une mise en procès, pourront être appelés devant la cour les témoins suivants : Melodie871 et moi-même

Dossier de police à : http://chateau-poitevin.forum2jeux.com/viewtopic.forum?p=18523


Dernière édition par Bazin le Jeu 21 Déc 2006 - 8:42, édité 1 fois
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MessageSujet: Re: [classé] 05/10 - Slap - Spéculation   Lun 16 Oct 2006 - 14:19

N'avez point trouvé d'arrangement avec le suspect et la mairie ?
Car ce genre de faits pourrait se regler a l'amiable sans forcement passer par le tribunal.
Quitte a lui proposer une amende type.
Si toutefois le suspect se refuserait a payer, le proces ira a terme.

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MessageSujet: Re: [classé] 05/10 - Slap - Spéculation   Lun 16 Oct 2006 - 14:56

Messire le Procureur,

Je me propose donc, sauf instructions contraires de procéder dans un premier temps comme pour le cas Jerome13 :
- compensation financière à concurrence du montant estimé de la spéculation (nombre de peaux revendues à la Mairie x (16-14)) dans un temps donné de quelques jours
- une lettre adressée à vous-même vous jurant sur l'honneur de ne plus se livrer à un acte de spéculation.

Cela vous convient-il ?
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MessageSujet: Re: [classé] 05/10 - Slap - Spéculation   Lun 16 Oct 2006 - 15:14

Ainsi soit il Smile

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MessageSujet: Re: [classé] 05/10 - Slap - Spéculation   Lun 16 Oct 2006 - 21:17

Messire le Procureur,

J'ai une autre affaire dans le même genre (aussi un niv. 0 accusé de spéculation). Puis-je appliquer directement la même méthode afin de ne pas encombrer votre bureau pour rien ?

Respectueusement,
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MessageSujet: Re: [classé] 05/10 - Slap - Spéculation   Lun 16 Oct 2006 - 21:21

Oui cela va plus vite Wink

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MessageSujet: Re: [classé] 05/10 - Slap - Spéculation   Lun 16 Oct 2006 - 22:39

Le 15/10 ai envoyé à Slap :
Japy a écrit:
Date : 16/10 22:38
Destinataire : Slap
Titre : Affaire de spéculation sur peaux
----
Bonjour,

Suite à votre courrier du 13/10 dans lequel vous reconnaissez les faits de spéculation qui vous sont reprochés ainsi qu'à la dépose le 16/10 de votre dossier chez messire le Procureur Gloop, après en avoir discuté avec le Procureur, celui-ci propose afin d'éviter un procès à votre encontre que vous lui écriviez dans les deux jours :

1) pour proposer de payer une amende équivalente aux profits présumés de votre spéculation (à savoir 6 peaux achetées 14 écus et revendues 16 écus, soit 12 écus d'amende)

2) et jurant sur votre honneur que vous ne vous livrerez pas à l'avenir à une quelconque affaire de spéculation.

N'oubliez pas de faire une copie de ce courrier AVANT DE L'ENVOYER et de m'en envoyer une copie (messagerie RR). Si vous ne faites rien d'ici le 18/10, un procès pourra être automatiquement lancé contre vous.

Cordialement
Japy, Lieutenant de Police de La Rochelle
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MessageSujet: Re: [classé] 05/10 - Slap - Spéculation   Ven 20 Oct 2006 - 13:34

Des nouvelles de cette affaire ?
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MessageSujet: Re: [classé] 05/10 - Slap - Spéculation   Dim 22 Oct 2006 - 23:34

Votre prédécesseur devait posté le courrier reçu de Slap suite à une relance que j'ai faite à celui-ci. Cela ne semble pas être le cas, mais fort de la confirmation du Procureur Gloop :

Gloop a écrit:
Titre : Re: Spéculation Slap

Expéditeur : Gloop
Date d'envoi : 2006-10-17 19:43:19


Oui en effet je viens de recevoir sa lettre, je lui ai dit de voir avec vous pour regler l'amende.
Je ferais copie du courrier dans le bureau.
Ravi d'avoir travaille ces deux mois en votre compagnie.
(...)

je viens de notifier à Slap le mode opératoire pour payer son amende. Il a jusqu'au 24/10 pour la payer. Au-delà, je vous en informerai pour qu'un procès soit lancé sans délai et une sanction exemplaire demandée.

Japy a écrit:
Date : 22/10 23:28
Destinataire : Slap
Titre : Affaire de spéculation sur peaux
----
Bonjour,

Faisant suite à votre courrier du 17/10 adressé au Procureur reconnaissant les faits de spéculation qui vous étaient reprochés, jurant sur votre honneur que vous ne vous livrerez plus à de tels actes (une récidive serait dûrement sanctionnée) et acceptant de payer l'amende de 12 écus, voici comment nous allons procéder.

Dans Chez moi/Votre inventaire vérifiez que vous avez suffisamment d'argent SUR VOUS pour vous acquitter de 1 x 30 écus !

Sur Village/Marché/Ventes des joueurs vous trouverez 1 peau(s) à 30 écus l'unité.

Dans la case à droite de la machandise, choisissez "1" en quantité. La marchandise et la quantité apparaissent alors dans votre panier. VALIDEZ !

Tant que l'achat n'est pas validé, l'amende n'est pas payée ! Pour vérifier votre achat : Chez moi/Vos ordres d'achat et de vente : la marchandise achetée et le prix apparaissent. Si non, RECOMMENCEZ !

La marchandise apparaîtra après quelques minutes dans votre inventaire personnel. Vous pouvez disposer comme bon vous semble de cette marchandise. L'amende est payée et j'en suis automatiquement notifié !

ATTENTION : vous avez jusqu'au 24/10 pour payer votre amende. Au delà de cette date, votre dossier sera automatiquement transmis au Procureur et vous serez poursuivi devant la cour de justice !

Cordialement,
Japy, Lieutenant de Police de La Rochelle
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MessageSujet: Re: [classé] 05/10 - Slap - Spéculation   Lun 23 Oct 2006 - 15:55

L'amende est payée. L'affaire est classée côté maréchaussée.
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