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 [tentative de revolte] niort aybe (25/09/60)

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jmanci
Poitevin Pure Souche
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MessageSujet: [tentative de revolte] niort aybe (25/09/60)   Mar 25 Sep 2012 - 17:32

Citation :
Expéditeur : Alixaure
Date d'envoi : 25/09/1460 - 09:20:16
Titre : Re: bonjour
Bonjour Prévôt^^

Ce matin:

25/09/1460 04:05 : Une tentative de révolte a eu lieu devant la mairie, et vous avez contribué à la mater. Dans la mêlée, vous avez reconnu Aybe parmi les assaillants.

J'ai prévenue Cornélia,en lui demandant si c'était une blague ou une vacherie...^^
Bonne journée pour vous
Alix

Citation :
Informations sur Aybe

Créé(e) le 19 Août 2012

Aybe fête son anniversaire le 01 Janvier.

Dernière adresse connue
Pays : Royaume de France
Comté/Duché : Duché de Bretagne
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Dernière connexion le 25 Septembre 2012

Son parrain : Caolin


je vais demander aux miliciens theotaz et Boivin_de_mesdeuzes ce qu'ils auraient pu voir theotaz et Boivin_de_mesdeuzes

hum une reponse qui me laisse perplexe :

Citation :
Expéditeur : Theotaz
Date d'envoi : 25/09/1460 - 19:05:57
Titre : Re: tentative de revolte
reponse

et la celle transmise par cornelia, il aime pas me repondre directement faut croire Sad

Citation :
Expéditeur : Cornelia
Date d'envoi : 25/09/1460 - 22:22:58
Titre : Reponse d'un milicien
Expéditeur : Boivin_de_mesdeuzes
Date d'envoi : 25/09/1460 - 22:12:37
Titre : Re: Renseignements

euh , vi tanstine cornelia ..ja avois mit les méchants en prisons !
(hrp: 25/09/1460 04:05 : Une tentative de révolte a eu lieu devant la mairie, et vous avez contribué à la mater. rien d'autre Very Happy )
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jmanci
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MessageSujet: Re: [tentative de revolte] niort aybe (25/09/60)   Mar 25 Sep 2012 - 22:35

pour le procureur
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Alixaure
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MessageSujet: Re: [tentative de revolte] niort aybe (25/09/60)   Mer 26 Sep 2012 - 9:34

Douane de Niort le 26/09/2012

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Aybe : Rieux (Bretagne)

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jmanci
Poitevin Pure Souche
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MessageSujet: Re: [tentative de revolte] niort aybe (25/09/60)   Jeu 27 Sep 2012 - 17:03

Citation :
Expéditeur : Theotaz
Date d'envoi : 27/09/1460 - 07:47:02
Titre : Re: Re: Re: tentative de revolte
bonjours a toi
j'ai reconu AYBE comme une personne qui a faite la revolte
voila desoler pour pas etre plus tot
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lilyena
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MessageSujet: Re: [tentative de revolte] niort aybe (25/09/60)   Dim 30 Sep 2012 - 0:43

Citation :
Acte d'accusation
Le 28/09/1460
Accusateur : Comté du Poitou
Juge : Brisson
Procureur : Lilyéna
Accusé : Aybe

Dernière adresse connue
Pays : Royaume de France
Comté/Duché : Duché de Bretagne
Village : Rieux

Victime : Ville de Niort

Nous, Lilyéna, en notre qualité de procureur du Poitou, accusons ce jour, le 28/09/1460, Aybe, de Trouble à l'Ordre Public, pour tentative de révolte, en la ville de Niort dans la nuit du 24 au 25/09/1460.

**La jeune procureur fouille nerveusement dans ses notes. C'est le premier procès qu�elle ouvre et pas le plus simple : un acte de révolte. Elle a beau suivre régulièrement les procès, jamais elle n�a assisté à celui d�un révolté. Elle lit à voix haute**

Un petit rappel de nos textes de lois :

___________________________________

II - Des lois pénales

Trouble A l'Ordre Publique :

a. Tout acte portant préjudice à une personne ou à un groupe de personnes, ou susceptible de le faire, de quelque nature qu'il soit, sera considéré comme trouble à l'ordre public. Il en sera de même de tout acte nuisant à la quiétude publique.

b. Sera pareillement considérée toute atteinte aux intérêts du Poitou commise par une personne n'étant pas sujette du Poitou

____________________________________

La Coutume Poitevine est consultable, par toute personne qui en prend la peine, en place publique :

**http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=1021054**

Je rappelle également les faits : dans la nuit du 24 au 25 septembre, Dame Aybe a tenté de prendre la Mairie de Niort par la force et a été reconnu par plusieurs témoins.
L'accusation appellera ces témoins à charge nécessaires à l'instruction de cette affaire.

Votre Honneur, voici le dossier complet.

** http://chateau-poitevin.forum2jeux.com/t16844-tentative-de-revolte-niort-aybe-25-09-60 **

Nous rappelons à l'accusée qu'elle peut faire appel à un avocat si elle le souhaite et qu'elle peut en trouver ici :

http://chateau-poitevin.forum2jeux.com/f28-barreau-du-poitou

La parole est à la défense !

_________________
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Messires
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MessageSujet: Re: [tentative de revolte] niort aybe (25/09/60)   Mer 17 Oct 2012 - 3:27

Il est temps de faire avancer le procès, non ?

Citation :
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Rédacteur en chef de la Gazette Poitevine
Membre du Comité Des Fêtes Poitevins
Attaché d'ambassade pour les Royaumes Anglophones, Hispanophones et Portugais

Marié à la douce Helana
Papa de Sophie et Chloé

Ex-conseiller juridique et substitut du Procureur du Poitou
Ex-Juge du Poitou
Ex-Maire de Niort
Ex-Adjoint au Maire de Niort
Ex-tribun de Niort
Ex-conseiller à l'animation de Niort
Ex-conseiller municipal de plein de truc a Niort
Ex-Archiviste judiciaire du Poitou aux Archives de France et Chef de la région Ouest des Archives de France
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Petifrerekoala
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MessageSujet: Re: [tentative de revolte] niort aybe (25/09/60)   Mer 17 Oct 2012 - 10:05

Rappel a été envoyé hier à la prévenu et un délai de 24 heures a été donné pour qu'elle vienne plaider. Si cela n'est pas fait, la procédure continuera ce soir.
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Petifrerekoala
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MessageSujet: Re: [tentative de revolte] niort aybe (25/09/60)   Jeu 18 Oct 2012 - 10:32

Encore une fois, la prévenue n'a pas jugé utile de répondre à mon courrier ou de se présenter à la barre.

Par conséquent, j'attends le réquisitoire de l'accusation.
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Petifrerekoala
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MessageSujet: Re: [tentative de revolte] niort aybe (25/09/60)   Mar 23 Oct 2012 - 17:52

Nouveau rappel pour la dernière plaidoirie de la défense, qui n'est toujours pas venu témoigner.

Citation :
Bonjour Dame,

Je vous rappelle que vous n'êtes pas venue témoigné une seule fois lors de votre procès. En l'absence de plaidoirie de votre part, le jugement sera rendu sur les seuls faits énoncés par l'accusation.

Je vous invite à venir plaider votre cause dans les prochaines 24 heures, sans quoi je me verrai dans l'obligation de poursuivre la procédure malgré tout, étant donné que vous avez déjà disposé d'un délai suffisant pour vous présenter à la barre.

Espérant vous voir rapidement au Tribunal,

Votre bien dévoué juge,

Petitfrerekoala

(HRP : Aller dans Sénéchaussée, puis dans l'onglet "Le tribunal", et ensuite "Affaires en cours". Vous verrez alors l'affaire de votre personnage, et vous pourrez y plaider.)
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Petifrerekoala
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MessageSujet: Re: [tentative de revolte] niort aybe (25/09/60)   Ven 26 Oct 2012 - 13:40

La personne est venue chaque jour à son village, mais n'est pas venu plaider. Par conséquent, je passe et je vais rendre mon verdict dans les jours à venir.
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Petifrerekoala
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MessageSujet: Re: [tentative de revolte] niort aybe (25/09/60)   Sam 27 Oct 2012 - 16:23

La personne ne s'est jamais présentée pour sa défense.

Le réquisitoire de l'accusation :
Citation :
Votre Honneur, l'accusée ne prend même pas la peine de se défendre. Ce n'est pas si étonnant que cela quand on prend en compte ses agissements à la suite de cette tentative de révolte. Sitôt la révolte avortée, Dame Aybe n'a eu de cesse que de fuir honteusement devant les représentants de la force de l'ordre espérant quitter le Poitou et éviter la mise en procès.

Je demande à ce que Dame Aybe visite les geôles une journée entière pour lui faire prendre conscience de ce qui l'attend, si jamais elle osait recommencer. Et puisqu'elle a décidé de fuir en vain la justice Poitevine en s'exilant, je demande à ce qu'elle ne puisse pas revenir de si tôt et qu'elle soit bannit encore un mois.

J'en ai finit votre Honneur.

*Elle salue les présents d'un signe de tête et retourne s'asseoir*

COUPABLE : 1 JOUR DE PRISON ET UN MOIS DE BANNISSEMENT DU POITOU

Verdict :
Citation :
*Petitfrerekoala avait pris le dossier, et l'avait lu attentivement. Il s'était ensuite rendu dans la bibliothèque du tribunal, avant de revenir dans la salle d'audience.*

-Bonjour à tous. Dame Aybe, levez-vous je vous prie.

*Il regarda l'accusée puis il commença la lecture du verdict.*

-Bien. En ce vingt-septième jour du mois d'octobre de l'an de grâce mille quatre cent soixante, moi, Petitfrerekoala, en ma qualité de juge, ai délibéré sur l'affaire opposant Dame Aybe au Comté du Poitou pour Trouble à l'ordre public se caractérisant par une tentative de révolte dans la ville de Niort.

La Cour a relevé que dans la nuit du 24 au 25 septembre de cette année, Dame Aybe a tenté de s'introduire illégalement dans la mairie de Niort. Cette tentative a été arrêtée par les gardes en faction cette nuit là, les dénommés Theotaz et Boivin_de_mesdeuzes, ainsi que le sous-lieutenant de police Alixaure. Ils ont affronté l'accusé de manière à l'éloigner de la mairie, et l'un des gardes ainsi que le sous-lieutenant ont formellement reconnu Dame Aybe par la suite. En effet, bien que l'affaire se soit passée de nuit, les gardes disposent de torches pour s'éclairer, et ont ainsi pu voir le visage de l'assaillant.

La Cour relève également que selon la coutume poitevine en vigueur, la tentative de révolte ou la révolte constitue un Trouble à l'ordre public, étant un acte nuisant non seulement à la démocratie de la ville mais aussi à la quiétude publique.

La défense n'ayant pas consenti à venir témoigner, l'ensemble du dossier est basé sur les faits de l'accusation. Considérant ceux-ci, il apparait sur la base du témoignage du garde Theotaz et celui du sous-lieutenant de police Alixaure que l'accusé a effectivement tenté de s'introduire dans la mairie, et qu'il s'agit bien de Dame Aybe. Elle est donc coupable.

Cette culpabilité est d'ailleurs renforcée par le fait que, lorsque les autorités ont demandé des explications à Dame Aybe sur ses agissements, celle-ci s'est empressée de quitter le Poitou.

Concernant la peine maintenant, la jurisprudence est sévère pour les révoltes. La Cour relève que la jurisprudence punit la révolte sans pillage ou sa tentative de 4 jours de prison ainsi que de deux mois de bannissement en l'absence de repentir. L'accusation réclame quant à elle un jour de prison et un mois de bannissement.

La Cour considère cependant que la tentative de révolte n'est pas de la même gravité que la révolte ayant aboutit sans pillage. Elle estime ainsi qu'un éclaircissement de la jurisprudence en vigueur est nécessaire. Notamment, il est déconseillé au juge d'appliquer une peine de prison supérieure à trois jours sauf dans des cas précis comme le pillage des finances publiques. Or, ni la révolte sans pillage, ni la tentative de révolte ne correspondent à un pillage des finances publiques. La peine est donc à revoir en ce sens, ce que va maintenant faire la Cour.

Tout d'abord, dans le cas d'une révolte avec pillage, la Cour est d'accord pour dire que la peine peut, et doit être, sévère. Elle affirme donc la validité de la peine jurisprudentielle consistant en un maximum de 6 jours de prison, selon le niveau social de la personne, de 3 mois de bannissement et du remboursement du préjudice minimum prouvé.

La révolte sans pillage est un acte grave aussi, notamment parce que cela nuit au système défensif de la ville qui s'en trouve affaiblit. Puisque la peine ne peut dépasser les trois jours de prison cependant dans ce cas, il convient donc de punir cet acte par 3 jours de prison et de deux mois de bannissement, ce qui diffère d'un jour de prison par rapport à la jurisprudence en vigueur.

La tentative de révolte, est un acte grave également, car elle aurait pu aboutir, avec les conséquences qui s'imposent. Elle doit donc être punie moins sévèrement que la révolte sans pillage, mais avec sérieux toutefois. C'est pourquoi, la Cour considère que la peine de l'accusation semble appropriée, à savoir un jour de prison et un mois de bannissement.

Toutefois, la Cour n'est pas dénuée de bon sens. Elle sait notamment qu'une personne seule ne peut pas s'introduire dans une mairie par la force, car les gardes défendant les municipalités sont bien formés. Notamment, la Cour considère que parfois, un individu éméché, ou inconscient, peut par erreur tenter de s'introduire dans la mairie en la prenant pour sa propre demeure, ou pour un hôtel. Par conséquent, lorsque l'individu était seul et, la Cour précise bien "ET", qu'il invoque son erreur ou son ignorance, la peine d'un jour de prison et d'un mois de bannissement peut être ramenée à un seul jour de prison sans bannissement, ou à une peine d'amende équivalente si l'accusé a la capacité de payer, d'un montant de 30 écus. Il est en effet important que l'accusé comprenne qu'il ne doit pas recommencer, sans toutefois le punir trop sévèrement.

Maintenant que cet éclaircissement a été effectué, la Cour relève que l'accusé a tenté de s'introduire dans la mairie seule, mais qu'elle n'a pas invoqué son ignorance ou son erreur. Elle est donc soumise à la peine requise par l'accusation pour une tentative de révolte, sans qu'il y ait lieu à réduire cette peine pour cause d'ignorance ou d'erreur.

Par conséquent, moi, Petitfrerekoala, en ma qualité de juge, je déclare la dénommée Aybe coupable de Trouble à l'ordre public pour avoir tenté de se révolter.

Je la condamne à un jour de prison et un mois de bannissement du Poitou.

Je rappelle à la condamnée qu'elle demeure libre de faire appel de ce jugement selon les procédures en vigueur.

L'audience est levée.

*Le juge tapa de son marteau et quitta la salle.*
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MessageSujet: Re: [tentative de revolte] niort aybe (25/09/60)   

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