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 [trahison]inracien non respect de confidentialité coupable

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jmanci
Poitevin Pure Souche
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MessageSujet: [trahison]inracien non respect de confidentialité coupable    Mer 10 Oct 2012 - 22:35

Citation :
De la coutume poitevine

III - des droits, devoirs et obligations

A.3 de la confidentialité

Tout accès a des responsabilités (Maire, Conseiller, Armée, Prévôté, Maréchaussée, Diplomates) entraine par l'acceptation de cette responsabilité, l'obligation de respect de la confidentialité des informations connues ou débattues. Seul le comte est habilité à lever ce secret. Tout manquement à ce devoir pourra entrainer une mise en accusation pour Trahison ou Haute Trahison.

Comme le stipule clairement la coutume poitevine un conseiller doit tenir au secret toutes informations se trouvant au sein du conseil municipal



Il faut savoir que la situation actuel a la rochelle est délicates un climat de tension y règne suite a un différent entre le maire et le comté, pour plus de sureté, j’effectue donc des rondes dans la ville pour m’assurer de son bon ordre, je suis arrivé devant la mairie et là j’ai eu la surprise de voir le conseiller municipal inracien, affirmant expliquer ce qu’il se passait a la mairie, il a ensuite affiché plusieurs document.



Comme me l’autorise la Coutume de la Prévôté et de la Maréchaussée Poitevine

Citation :
A. Police Comtale

I. Des agents :
Chaque agent peut ouvrir une enquête s'il constate des faits illégaux, et devra en faire part au Prévôt lors de l'ouverture. Ce dernier peut décider lui aussi : une ouverture d'enquête, sa fermeture, l’attribuer à l'agent de son choix.







Ouverture de l’enquête


Document affiché en place publique.

Tout d’abords un courrier qui lui était adressé

Citation :
Expéditeur : Foster
Date d'envoi : 08/10/1460 - 23:25:33
Titre : Re: Re: Re: Re: Re: Avis de dépôt de plaint
cher diacre, concernant les viandes, j'ai vendu celles que je devais vendre et retiré depuis votre premier courrier la seule qui restait, il n'y a donc plus aucune viande ou quoi que ce soit d'ailleurs à moi sur le marché que j'ai en plus quitté puisque je rentre sur niort ce soir.

vous devrez donc voir avec d'autres éventuellement, car comme dis, je n'ai absolument plus rien sur le marché depuis notre premier échange et n'avais plus qu'une seule et unique viande à 18 écus. je pense donc qu'en plus vous vous trompez de cible, mais peu importe.

j'ai donc quitté la ville déjà depuis aussi notre premier échange et suis sur les chemins, ainsi je n'aurais pas le plaisir de vous offrir à boire. Je pars en suivant sur Vannes justement et lorsque je reviendrais alors, peut être aurons nous l'occasion de discuter de cela devant un verre de l'amitié.

en attendant par contre, je quitte que provisoirement le comté bien entendu et suis en compagnie des marins de mon frère kiriell.

je reste joignable par pigeon et vous souhaite cela dit bon courage.

je sais la filière difficile enfin, je fut boucher moi même, et en vendant 18 écus pour un prix d'achat de carcasses à 15.5, cela fait une différence de 25 écus ce qui est par contre selon moi et j'espère vous aussi largement bien rémunéré!!!!!!

le prix de vente à Niort est lui en dessous de 17.5 écus, et là, à moins de produire soit même ses carcasses, cela n'est pas raisonnable par contre puisque moins de 20 écus de salaire.

j'espère que vous trouverez les coupables, et sinon, à Poitiers, le marché lui, est peut être plus porteur au cas où.

pour finir, philorca, votre maire, ne m'a jamais répondu, alors qu'elle avait demandé en votre conseil à mon frère à ce que je lui ramène du maïs, de la farine et de la viande pour information, ce qui selon moi, encore, voulait dire que vous n'aviez pas de souci d�excédent de viande, si le maire en demandait.

n'ayant jamais eu réponse de sa part et ayant sur moi les marchandises demandées, je les ai donc directement vendus sur le marché, soit 14 viandes à 18 écus, 50 maïs à 3.1 écus, 1 hache à 150 écus et pas de farine car j'aurais déstabilisé le marché de Niort en l'achetant. il me reste donc une viande en stock que je vendrais ailleurs.

foster de la rose noire


Il a ensuite dévoilé les comptes rendu de débat du conseil municipal

Citation :
Citation: Pour la viande , hier ou avant hier, Lafée a mis de la viande en vente à 18,05 avant de la retirer suite à un courrier de ma part. Mais... ça signifie quelque chose... Voila ce qu'il fait en déduire

Citation :
Citation:
En tout cas , tu m'as aidé à prouver une chose. Je ne sais pas combien de temps tu as laissé tes viandes à 18,05 sur le marcher mais en tout cas pas mal d'heure et pourtant personne ne les a achetées , enfin je le suppose. Conclusion: si les viandes ne se vendent pas, c'est pas à cause du prix mais parce qu'il n'y a personne qui en a besoin.


Donc ... inutile de descendre les prix, ça ne se vendra pas beaucoup plus, à part peut etre des opportunistes qui se jetteront sur la bonne affaire et n'acheteront plus rien par la suite. Cela veut dire aussi que... ben si la viande se vend pas, pas la peine d'en produire non plus.


Traduction, je vais écrire aux bouchers de ne pas produire d'avantage ni de faire de la viande inutilement et surtout de ne pas surcharger le marcher.

Pour le marcher, faut arreter d'esperer la bonne volonté et se contenter de constater les dégats en essayant plus ou moins de les combler à la mesurette. Certe les lois économiques disent pas de limite dans les prix. Mais il y a quand meme une limite technique. Et quand on va outre cette limite technique on est dans la défection. Donc vu qu'on a dépasser la limite... on est obligé de prendre des mesures drastiques.

En somme, je réclame un décret municipal fixant les prix minimals sur le pain et sur le mais. Au moins sur le pain en tout cas . Et ce, durant le temps nécessaire à ce que la situation se rétablisse. Il faudrait aussi un courrier à tout les boulangers pour leurs dire d'arreter de faire du pain, pour le courrier et le raisonnement, basez vous sur ce que j'ai écrit à Lafée
.



Citation :
Citation: Le maïs je l'ai commandé parce que nous allons en avoir besoin pour une animation quant à la viande elle est pour la mairie afin de vendre en taverne car les prix du marché sont trop élevés.



Et comme si tout cela n’était pas suffisant, il ensuite mis la ville dans un posture dangereuse en montrant une partie des ressources dont la mairie dispose



Citation :
Citation: Les ordres de vente de la municipalité sur le marché du village

1 miche de pain à 999,00 écus pièce. Annuler
3 miches de pain à 100,00 écus pièce. Annuler
2 tonneaux à 14,50 écus pièce. Annuler
6 poissons à 18,50 écus pièce. Annuler
1 miche de pain à 200,00 écus pièce. Annuler
3 miches de pain à 50,00 écus pièce. Annuler
1 miche de pain à 500,00 écus pièce. Annuler
3 couteaux à 16,20 écus pièce. Annuler
6 bouteilles de lait à 9,50 écus pièce. Annuler
2 fromages de vache à 76,00 écus pièce. Annuler
10 bouteilles de lait à 9,50 écus pièce. Annuler
27 stères de bois à 4,50 écus pièce. Annuler
10 kilos de minerai de fer à 19,50 écus pièce. Annuler
50 stères de bois à 4,50 écus pièce. Annuler
50 miches de pain à 5,80 écus pièce. Annuler
20 sacs de maïs à 3,15 écus pièce. Annuler
3 légumes à 9,50 écus pièce. Annuler
1 fruit à 9,50 écus pièce. Annuler
10 morceaux de viande à 18,50 écus pièce. Annuler
5 pelotes de laine à 13,50 écus pièce. Annuler
5 peaux à 17,00 écus pièce. Annuler
3 manches à 9,00 écus pièce.

La tension dans la ville étant explosif il aurait pu par son geste provoquer le soulèvement des habitants, les rumeurs circulant vite, montrer une part de richesses pourrait également attirer des pilleurs.


Suite a cet acte le maire a signifié au conseiller inracien son renvoi du conseil municipal

Courrier du maire envoyé au conseiller :

Citation :
B'jour,

Ayant divulgué des information privées qui étaient dans
les murs du conseil municipal en place de LR, je t'informe
que la mairie porte plainte à ton encontre et que tu perds
ton trousseau de clef du conseil.
Lorsqu'un conseiller accepte d'y rentrer, il accepte aussi
la confidentialité de ce qui s'y dit, hors là tu n'as rien
respecté.
Je te souhaite une bonne continuation,

Phil, m aire de LR



courrier envoyé a inracien :


Citation :
bonjour,

vous avez devoilé plusieurs documents confidentiel en place publique à la vue de tous, je vous rappel qu'un conseiller est tenu au secret de par sa fonction.

suite à votre acte commis en place publique, je souhaiterais vous entendre sur ses faits.

cordialement

Jmanci, prévôt des marechaux


Informations sur Inracien

inracien est egalement diacre de la rochelle, il dit avoir été dans la police, et etre diplomé en droit et en economie

Citation :
Créé(e) le 20 Octobre 2007

Inracien fête son anniversaire le 01 Janvier.

Dernière adresse connue
Pays : Royaume de France
Comté/Duché : Comté du Poitou
Village : La Rochelle

Niveau : 2
Points de réputation : 255
Argent : 12

Inracien est boucher.
Inracien possède un elevage de cochons.

Dernière connexion le 10 Octobre 2012



entretien avec inracien

Citation :
Bonjour. Je suis venu comme demandé. J'ai apporté divers documents que je sortirai si c'est nécessaire.
Pour le moment, on va mettre de coté le fait que je sois membre de l'EA. Néanmoins je ferrai appel à cela si la conversation nous y amenne.
Donc... si je comprend bien, la raison qui me vaut d'etre ici est le fait que j'ai divulgué en place publique des informations issues du conseil municipal. Alors on ne va pas y aller par quatre chemins, c'est vrai. Dans la nuit du 09 au 10 octobre, j'ai pris la décision de placarder une proclamation sur la porte du bureau du maire, en halle. J'ai également payé un crieur de rue qui a diffusé un message dans toute la ville.

Si j'ai agis avec précipitation et presque sur un coup de tete, j'ai pris cette décision en étant bien conscient que je franchissait une certaine limite: faire sortir hors des murs ce qu'il se passait au conseil municipal. Et je serai franc: l'idée de risquer d'etre mis en proces pour avoir affiché cet extrait du dernier bilan de la mairie , je l'ai eue. Mais selon moi, il était nécessaire que la population sache ce qu'il se passe là dedans car il en allait de l'interet du peuple rochelais. Et l'interet des rochelais est à mes yeux bien supérieur à celui de ma propre personne.

Mais je me demande pourquoi je dis tout cela vu que tu es présent à LR et aux premieres loges de ce qu'il s'y passe. Tout cela tu le sais aussi bien que moi puisque nous en avons parlé en taverne. Alors quoi? Que veux tu savoir de plus? Ou plus précisement, sur quoi veux tu des explications?


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lilyena
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MessageSujet: Re: [trahison]inracien non respect de confidentialité coupable    Mar 16 Oct 2012 - 22:31

dossier reçu.

scratch pas très courant comme affaire. divulguer de telles informations relève de la trahison si je ne me trompe pas.




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Messires
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MessageSujet: Re: [trahison]inracien non respect de confidentialité coupable    Mer 17 Oct 2012 - 2:46

La divulgation d'information d'un conseiller tient de la trahison oui.

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Ex-conseiller juridique et substitut du Procureur du Poitou
Ex-Juge du Poitou
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Ex-tribun de Niort
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Ex-Archiviste judiciaire du Poitou aux Archives de France et Chef de la région Ouest des Archives de France
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Messires
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MessageSujet: Re: [trahison]inracien non respect de confidentialité coupable    Jeu 18 Oct 2012 - 23:51

Je pense que cela peut être considéré comme une affaire urgente non ?

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Bismuth
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MessageSujet: Re: [trahison]inracien non respect de confidentialité coupable    Sam 3 Nov 2012 - 12:08

Citation :
Accusateur : le comté du Poitou
Procureur : Bismuth
Juge : Lilyéna

Accusé : Inracien
Village d'origine: La Rochelle

*une grande gorgée d'eau pour le bossu qui enchaînait les affaires. Il prit un air posé et tenta de laisser ses opinions politiques de côté. *

Madame le juge,
Mesdames et messieurs,

Le sieur Inracien comparaît aujourd'hui devant la cour car il est accusé de trahison pour avoir diffusé en place publique des informations confidentielles émanant du conseil municipal de La Rochelle!

Pourtant, la coutume Poitevine par son article III.A3 montre clairement que c'est défendu! Écoutez plutôt :

A.3 De la confidentialité

Tout accès a des responsabilités (Maire, Conseiller, Armée, Prévôté, Maréchaussée, Diplomates) entraine par l'acceptation de cette responsabilité, l'obligation de respect de la confidentialité des informations connues ou débattues. Seul le comte est habilité a lever ce secret. Tout manquement a ce devoir pourra entrainer une mise en accusation pour Trahison ou Haute Trahison.

Après avoir exposé à tout le monde des problèmes de viande municipale, l'homme a diffusé des informations confidentielles émanant du conseil municipal en révélant une partie des biens de la ville!
Interrogé par la prévôté, il n'a pas nié les faits qui lui étaient reprochés, et indique même les avoir assumés. Il n'empêche que l'acte est répréhensible par la justice Poitevine!


Monsieur l'accusé, la parole est désormais à vous! N'oubliez pas que vous pouvez vous faire représenter ou assister par un avocat si vous le désirez!



(j'ai consulté quelques dossiers en cour d'appel et j'ai constaté que dans les autres comtés on ne mettait jamais ou presque de liens brut au tribunal. J'ai donc pris la liberté de tous les supprimer, si ça pose un problème quelconque je suis ouvert à toute discussion)
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xedar
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MessageSujet: Re: [trahison]inracien non respect de confidentialité coupable    Sam 3 Nov 2012 - 12:24

(les liens sont là pour que l'acusé puise aller voir le dossier, aller chercher un avocat, c'est donc un plus que je trouve dommage d'enlever. C'est pas parce que cela ne se fait pas ailleurs que c'est pas bien Wink Ou bien faut revoir l'acte d'accusation afin d'y inclure les pièces du dossier)

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allydou
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MessageSujet: Re: [trahison]inracien non respect de confidentialité coupable    Sam 3 Nov 2012 - 12:28

(Un verdict avait déjà été cassé parce que justement, le joueur de l'accusé, pointilleux, n'avait pas "trouvé" l'endroit pour pouvoir préparer sa défense....
Même si c'est su, il faut que ça soit vu.

Supprimer les liens est, à mon sens, une erreur. )

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Theudrik
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MessageSujet: Re: [trahison]inracien non respect de confidentialité coupable    Sam 3 Nov 2012 - 12:50

(Je trouve aussi très dommageable d'enlever les liens, même si peu d'accusés les suivent.
Votre perso parle souvent de communication : là, c'en est aussi et je trouve surprenant de le voir devenir plus obscurantiste que les nôtres ! Razz Very Happy)

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Bismuth
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MessageSujet: Re: [trahison]inracien non respect de confidentialité coupable    Sam 3 Nov 2012 - 16:38

(Vu que je suis le seul à être embêté par ces liens, je vais me fier à la majorité et garder la procédure classique pour les prochaines affaires Very Happy)
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lilyena
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MessageSujet: Re: [trahison]inracien non respect de confidentialité coupable    Sam 3 Nov 2012 - 18:34

(HRP: pour les liens, je suis pour les garder, j'en avais même ajouter un pour trouver les avocats sur le forum officiel en plus des avocats ici)

Bismuth, vous avez du recevoir comme moi un courrier de l'accusé demandant à ce que le procès se fasse au château.

Personnellement, je suis contre. J'estime qu'il n'y a pas de meilleur endroit pour un procès que la salle d'audience du tribunal, mais j'ai promis de recueillir votre avis ainsi que ceux des témoins et du Comte avant de décider du lieu.
Donc puis je savoir s'il y aura des témoins pour l'accusation?


(HRP: Le joueur souhaite jouer le RP sur le ce forum. Moi je suis prête à le jouer en gargote Poitevine mais pas ici où il n'y a pas de censeur)

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Bismuth
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MessageSujet: Re: [trahison]inracien non respect de confidentialité coupable    Sam 3 Nov 2012 - 19:20

Oui Lily vu que je suis à Poitiers j'espérais vous croiser en taverne pour en discuter directement. Je ne lui ai pour l'heure pas répondu, mais je juge également inenvisageable de faire ce procès au château. Soit en gargote, soit dans la salle d'audience du tribunal.

Je comptais appeler Philorca comme témoin mais celle-ci vient à l'instant de se mettre en retraite spirituelle. J'ai contacté Xedar s'il acceptait d'être témoin mais il ne m'a pas encore répondu. A défaut, je prendrai un ou deux autres membres du conseil municipal au moment des faits.
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xedar
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MessageSujet: Re: [trahison]inracien non respect de confidentialité coupable    Dim 4 Nov 2012 - 3:26

heu oui je peux, désolé de pas vous avoir répondu.

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lilyena
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MessageSujet: Re: [trahison]inracien non respect de confidentialité coupable    Mer 14 Nov 2012 - 12:44

Ralala! les chaises musicales ça facilite pas le travail de la justice.

me v'là avec des réclamations sur le procureur. à ce rythme de toute façon je finirais pas le procès alors bon courrage au suivant.

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jmanci
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MessageSujet: Re: [trahison]inracien non respect de confidentialité coupable    Mer 14 Nov 2012 - 16:03

quelles reclamations ?

si c'est inracien faudrait deja qu'il fasse sa plaidoirie et je ne pourrais de toute facon pas agir sur son dossier vu que c'est moi qui est ouvert l'enquete

si tu parles de purple_haze alors ce n'est pas le bon endroit pour ca et vu que je me suis egalement occupé de son affaire a un moment meme raison que precedement et pour info il le sait vu que je l'en ai informé
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choupi22
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MessageSujet: Re: [trahison]inracien non respect de confidentialité coupable    Dim 18 Nov 2012 - 14:15

bon une affaire exceptionnelle que je reprends en tant que juge

tout d'abord un acte d'accusation incomplet à mes yeux comme déjà dit et qui serait facilement cassable par la cour d'appel si condamnation été effectivement rendue au terme dde l'audience ( comme dit par HRP par certains )

ensuite une demande singulière de l'accusé qui m'a confirmé sa volonté de vouloir tenir audience au Castel directement , ce qui pourrait je pense compenser les manques de l'acte d'accusation , plus que si cela se faisait en gargote

je l'ai prévenu par contre que si cette audience avait lieu , je ne voulait voir aucune autre pièce obtenue sous le sceau du secret divulgué sous peine de circonstances aggravantes.
De plus j'exigerais de l'accusé une missive stipulant qu'il est bien sur d'accord pour que justice soit rendu au castel en lieu et place du tribunal habituel

Maintenant pour ma part je ne vois aucune objection a faire cela au Castel en lieu et place de l'IG , l'IG ne servira qu'a rendre verdict

Procureur , Prévot si cela vous convient , je ferais préparer une salle ou j'aurais plein pouvoir en notre Castel ( modérateur du lieu et des accès d'intervention , mais ou tout le monde pourra venir assister comme cela est prévu par la loi ) ou nous pourrons tenir audience.
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