Taf Prétendant au Trône de France

Constat sur la France d'aujourd'hui:
> Jamais le pouvoir royal n'a été aussi éloigné des réalités de nos provinces, ne comprenant plus les peuples de France, Paris veut uniformiser et formater ces peuples fiers au moment où nombre d'entre eux rêvent de promouvoir leurs particularimes et/ou aspirent à plus de libertés !
> le Domaine royal n'est que l'ombre de lui même, loin de la puissance qui pourrait être la sienne, méprisé et géré de manière autoritaire par un pouvoir corrompu.
> les provinces de France hors Domaine Royal font un serment vassalique de pure forme, oubliant de part et autre les droits et obligations réciproques du vassal et du suzerain.
> les officiers et fonctionnaires royaux agissent en provinces comme en terre conquises dont les dirigeants et populations seraient leurs serfs malléables et corvéables à merci,
> les ordres royaux n'ont pour unique ambition que de servir de chair à canon aux guerres parisiennes
> Paris lance des guerres éloignées des intérêts de la France, dans l'unique intérêt de quelques pairs corrompus et avides de pouvoirs.
> La hérauderie royale traite les Ducs/Comtes des provinces comme des enfants incapables de gérer leurs terres, elle méprise les avis des conseils de noblesse des provinces et s'est octroyé le droit de décision en lieu et place des Ducs et Comtes...

Quel triste constat... Alors aujourd'hui, changeons cela ensemble !

N'oublions pas que la Couronne de France regroupe les terres personnelles du Roy (Domaine Royal) et des provinces souveraines unies à elle par le serment vassalique de son Duc ou Comte. Depuis trop longtemps, les parisiens oublient la réalité de ce lien et ont tendance à considérer toutes les provinces comme relevant des terres personnelles du Roy.

Je vous propose de retourner à un authentique lien vassalique, où le Roy garantit protection, justice et subsistance en échange du respect, aide militaire et conseil de son vassal. Rien de plus, rien de moins !

Dans cette logique, de nombreuses compétences actuellement exercées par Paris devront retourner aux provinces hors domaine royal:

> HERAUDERIE PROVINCIALE AUTONOME:
La hérauderie royale aura pour unique fonction de former des hérauts, d'archiver les patentes et d'organiser des joutes. Le pouvoir d'annoblissement et de destitution sera rendue aux provinces et à son légitime régnant. Dans un soucis d'équité, l'assemblée de la noblesse de chaque province sera invitée à jouer un rôle contre l'arbitraire d'un Duc/comte se prenant pour Néron. La hérauderie conservera son rôle d'arbitrage entre deux provinces se disputant un fief ou délimitant ses limites territoriales. La hérauderie royale conservera ses fonctions actuelles pour le Domaine Royal

> RATIFICATION DES LOIS ROYALES:
Les lois royales ne seront plus directement applicables dans les provinces hors Domaine Royal, le régnant de cette province devra la ratifier avant qu'elle n'entre en vigueur.
> le serment vassalique ne fait pas le Duc/comte, il confirme le lien entre la Couronne et la province. Si le Roy ne reçoit pas le serment, le lien est rompu mais le régnant reste légitime. Dans le Domaine Royal, le Roy valide ou non, l'accession au trône d'une de ses provinces.

> CHANGEMENT DE COMPETENCE ET PROCEDURE POUR LA COUR D'APPEL: Elle aura compétence;
>>> Pour juger en Première instance les fonctionnaires royaux pour les fautes commises dans l'exercice de leur mandat/fonction, les membres des ordres royaux, les violations du droit royal.
>>> En appel: Des décisions des cours de justice du Domaine Royal, tant en droit qu'en fait. Et uniquement en droit des décisions des cours de justice hors Domaine Royal. La Cour n'a pas compétence à statuer sur les fait mais uniquement sur le respect de la loi. Une province hors Domaine Royal pourra négocier avec Paris l'établissement d'une cour d'appel autonome.
La procédure d'examen en droit sera une procédure écrite pour permettre un traitement beaucoup plus rapide des appels.

> La Haute Cour de Justice n'aura plus de raison d'être et sera supprimée.

> Les instances parisiennes ne peuvent prendre aucune décision dans les provinces hors Domaine Royal et ne peuvent y exercer leur office qu'après avoir reçu l'aval du régnant de cette province.


Plus de libertés pour les provinces hors Domaine Royal ! Chaque province sera invitée à négocier et conclure une charte la liant au royaume de France. Cette charte déterminera les compétences parisiennes et les relations (droits et obligations des deux parties). Ces chartes pourront être modifiées de commun accord ou après un refus d'allégeance par le Roy. Ce système permettra de prendre en compte les spécificités locales et d'adapter les situations selon le degré d'appartenance au Royaume de France.


Grand coup de balais à Paris !
Trop de copains qui défendent leurs intérêts partisans au lieu de ceux du Royaume, des provinces surreprésentées et d'autres oubliées, la Pairie sera dissoute et renouvelée pour une meilleure représentation des diversités de nos provinces.


La Curia Régis sera dissoute et les Pairs assumeront les fonctions actuellement gérées par la Curia Regis. La Pairie gèrera le Domaine royal au nom du Roy ainsi que les relations avec les provinces dans le respect de chartes et des principe de liberté des provinces et de l'authentique lien vassalique.


Une codification des lois royales sera confiée aux avocats du dragon: Vu la multiplicité des chartes à venir et l'éparpillement des lois et textes royaux, la Couronne demandera à l'ordre des Avocats du Dragon de réaliser la compilation et codification du droit royal


Le Domaine royal sera la fierté du Roy: un droit de priorité sera octroyé aux ressortissants du Domaine royal pour toutes les fonctions royales (héraut, magistrat, intendant, membre de la maison royale, ost royal, secrétariat d'état, etc), le conseil du Domaine royal sera revalorisé en regrouperant l'ensemble des élus du domaine royal (12x5), dans un grand conseil présidé par le Roy. L'ost royal sera structuré, hiérarchisé et professionnalisé dans des missions de défense du territoire ou des misions extérieures. La gestion conjointe du Domaine Royal entre le Roy et ses sujets doit apporter sécurité et prospérité au terres du Roy et permettre aux ressortissants du Domaine Royal d'avoir des promotions aisées dans l'administration de leur suzerain.

De la Foi:
Le Roy doit être le rempart aristotélicien face à l’activisme du prosélytisme des sectes averoistes et spinozistes. Le Roy doit protéger ses sujets des errances qui conduirait son troupeau dans la voie du sans nom.
Contrairement aux candidats du serail parisien, je ne sors pas mon livre des vertus quelques jours avant l’élection pour le ranger une fois élu ! Ma foi est un combat de tous les jours pour tenter de vivre selon les enseignements de Christos et Aristote.

Aujourd’hui, redonnons à notre religion et notre Eglise sa place au sein du Royaume.

Mon premier engagement envers l’Eglise sera que la foi aristotélicienne soit la seule reconnue en terre du Roy (appelé Domaine royal) ! Spinoziste et averoiste seront invités à se convertir et les hérétiques seront livrés à la sainte inquisition !

Mon deuxième engagement sera de ne jamais accepté un vassal qui soit excommunié par notre Eglise tant qu’il ne sera pas pardonné par Rome.

Mon troisième engagement est de permettre à nos évêques de retrouver la place qui aurait toujours du être la leur, nos évêques seront invités à conseiller le roy sur toute loi nouvelle, à confirmer si elle est conforme ou non aux dogmes de notre religion. Les évêques devront également être représentés au sein de la pairie pour apporter leur conseil précieux détaché des contingences matérielles.

Ceci ne sont pas des promesses électorales mais un engagement sincère si je deviens roy de France !


Une autre France est possible, si vous y croyez, rejoignez moi dans mon rêve de liberté !