Château du Comté du Poitou

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 Procés Comté du Poitou contre Inracien

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choupi22
Poitevin Pure Souche
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MessageSujet: Procés Comté du Poitou contre Inracien   Ven 23 Nov 2012 - 17:51

une salle du château richement ornée , choupi22 aurait espéré moins de frou-frou pour un procès mais bon on ne va pas revoir la décoration complète du chateau à chaque fois qu'on ouvre une nouvelle salle en le Castel

Tranquillement , un gros dossier sous le bras il entra dans la salle au moment et une personne hurla non loin de lui

Le Juge du Comté , Seigneur de Beauvoir Sur Mer, veuillez vous lever

à une époque il aurait occis une telle personne qui lui aurait crié de telle sorte dans les oreilles , surtout qu'il n'aimait pas se faire remarquer quand il rentre à quelque part pour la première fois , mais bon le protocole est ainsi et cela n'ont plus il ne pouvait le changer

il traverse la salle puis prit place derrière le bureau qui était réservé au juge qui allait présider la séance , y posant le volumineux dossier qu'il tenait

puis choupi22 prend la parole



Ce vingt troisième jour du mois de Novembre de l'An de Grasce 1460, nous déclarons ouverte l'audience de prime instance opposant le Comté du Poitou au Sieur Inracien .

Celle-ci sera menée par le Sieur Azzazelo en sa qualité de Procureur du Comté du Poitou ; Et nous même, Choupi22, Seigneur de Beauvoir Sur Mer, en notre qualité de Juge du Comté du Poitou.


Pour commencer , je tenais a rappeler certaines règles élémentaires qui seront à respecter dans le procès à venir.

Comme vous le savez , car nous sommes tous réunis ce jour ici lieu , il s'agit d'une procédure peu commune car audience de cette affaire sera faites ici lieu , et non en la salle habituelle , suite à la demande du Sieur Inracien auquel nous avons accéder car elle nous semblé justifié au vue de certains éléments du dossier.

La première pièce du dossier que j'apporterais donc moi même et donc cette missive , qui justifie cette procédure exceptionnelle.


Citation :


Expéditeur : Inracien
Date d'envoi : 19/11/1460 - 00:20:02
Titre : Re: Re: Re: procés
Par la présente, j'affirme mon accord pour que justice soit rendu au castel en lieu et place du tribunal habituel .

Fait depuis mon lieu d'exil à la Tremouille

inracien, diacre ordonné de la Rochelle, procureur ecclesiastique de l'officialité de Bordeaux

Maintenant à procédure peu commune , découle des règles peu communes en notre castel qui se devront d'être respecter et que voici :

- Chaque partie se devra de prendre parole quand elle y sera invité par le juge du Comté , c'est à dire moi même
- Toutes prises de paroles qui seraient faites hors de ce cadre et qui amèneraient débordements ou toutes autres formes de provocations seront immédiatement retirées des minutes du procès par le greffier et pourront faire l'objet d'amendes voir de poursuites
- Nous respecterons la procédure des procès habituels lors de cette séance.

Maintenant ,que les choses sont claires nous pouvons commencer


Regardant l'accusé et le procureur qui se tenait devant lui


Messire Inracien, si vous désirez faire appel à un avocat, je vous prierais de le signifier dés à présent.

Monsieur le procureur, je vous cède la parole afin de procéder à l’énonciation des faits de la présente procédure.

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inracien.
Poitevin Pure Souche


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MessageSujet: Re: Procés Comté du Poitou contre Inracien   Ven 23 Nov 2012 - 20:25

inracien entra dans la salle d'audience d'un pas lourd , un sourire aux levres, une joie particuliere dans le coeur. Il lui semblait que toute sa vie, il s'était entrainé à ce genre de situation et enfin il allait mener son combat. Il prit place à la barre et écouta attentivement le juge puis à l'invitation de celui ci lui répondit.

Tout d'abord bonsoir messire le juge, bonsoir messire le procureur.

Je vous confirme bien que je m'appele inracien, habitant de la Rochelle, boucher et éleveur porcin.


Et hop! L'état civil de fait. Ce qui est fait ne sera plus à faire.

Pour vous répondre messire le Juge, je n'ai pu avoir d'avocat. Il y a une raison à cela et je vous prie de la prendre en compte. Comme il est de notoriété publique, je suis procureur ecclesiastique à l'Officialité Archiépiscopale de Bordeaux. Au cours d'une affaire que j'ai eu à m'occupé concernant la filleul du sieur Garion, je suis entré en conflit avec celui ci. Or il se trouve que maitre Garion est aussi le batonnier des avocats du Poitou. Par conséquence, il va de soit que non seulement je ne ferrais pas appel à lui mais que je me retrouve dans la situation où il me semble préférable de ne pas faire appel à un avocat du barreau poitevin. En effet, dans quel mesure l'avocat auquel je ferrais appel ne serait il pas subordonné par maitre Garion et saboterait volontairement ma défence afin de me faire condamner?
Ne voulant pas courrir de tel risque je me vois donc plus ou moins contraint de ne pas prendre d'avocat.
Il se trouve cependant que j'avais bien contacté un avocat du Dragon d'un autre duché mais celui ci ne m'a jamais donné réponse.
Ne voulant pas commencer à nous lancer dans des mesures dilatoires et ayant un passé de juriste, je choisi donc d'assurer moi même ma défence.

Messire procureur, je vous laisse la parole.
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choupi22
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MessageSujet: Re: Procés Comté du Poitou contre Inracien   Ven 23 Nov 2012 - 20:50

choupi22 entendit la réponse de l'accusé

Bien cela est noté concernant votre défense que vous assurerez vous même

Puis lançant regard vers le procureur

Messire procureur , nous vous écoutons
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azzazelo
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MessageSujet: Re: Procés Comté du Poitou contre Inracien   Dim 25 Nov 2012 - 14:37

Le Procureur commença son acte d'accusation. Sobre, officiel, froid pour commencer avant d'entrer, plus tard dans les détails afin de bien cerner tous les contours de cette affaire.

En ce 23 novembre 1460, Nous, Azzazelo, Procureur du Comté du Poitou, mettons en accusation le Sieur Inracien, officiellement domicilié à La Rochelle, pour Trahison.

Le Sieur Inracien, alors qu'il était membre du Conseil Municipal de La Rochelle à l'époque, a été accusé d'avoir divulgué sur la place publique des informations confidentielles, l'une des informations concernant notamment la liste des biens de la mairie présentes sur le marché.

A ce titre, le Sieur Inracien a donc enfreint l'Article III.A.3 de la Coutume poitevine, article que nous vous rappelons ici :

Citation :
A.3 De la confidentialité

Tout accès a des responsabilités (Maire, Conseiller, Armée, Prévôté, Maréchaussée, Diplomates) entraine par l'acceptation de cette responsabilité, l'obligation de respect de la confidentialité des informations connues ou débattues. Seul le comte est habilité a lever ce secret. Tout manquement a ce devoir pourra entrainer une mise en accusation pour Trahison ou Haute Trahison.

Ajoutons que nul n'est censé ignorer notre Coutume, puisqu'elle se trouve librement consultable en place publique.

Ajoutons que le Sieur Inracien a reconnu les faits, et reconnu avoir enfreint la Loi en toute connaissance de cause, pour des motifs qu'il lui appartiendra d'expliciter, quand la parole lui sera laissée

Ajoutons que les faits se sont passé en période d'extrême tension en la ville de La Rochelle, et que cette affaire n'a pas contribué à apaiser les esprits.

Précisons que les détails de cette affaire sont consultables ici .



Il en avait fini. L'accusé allait pouvoir à présent s'expliquer
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choupi22
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MessageSujet: Re: Procés Comté du Poitou contre Inracien   Dim 25 Nov 2012 - 14:49

choupi22 écouta tranquillement la mise en accusation du procureur , et griffonna deux ou trois choses sur un vélin

Une fois que le procureur eut fini , choupi22 fit continuer la séance


Messire Inracien , la parole est à vous , nous écoutons votre première plaidoirie de défense , à l'issue de laquelle je ferais appeler les témoins de l'accusation
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MessageSujet: Re: Procés Comté du Poitou contre Inracien   Mar 27 Nov 2012 - 18:09

Merci Messire le Juge, merci messire le Procureur.

J'aimerais commencer cette prise de parole par un soucis d'interpretation de la loi. Ou plutot, un soucis quant au statu de conseiller municipal.
Messire le procureur vient de rappeler quels sont les postes soumis à cette loi de la confidentialité. Mais il a aussi cité les postes concernés: maire, conseillers, armée, prévoté, maréchaussée ainsi que les diplomates.
Pour chaque poste, j'ai cherché dans l'ensemble de nos lois et j'ai bel et bien trouvé des lois encadrant le rôle du maire, celui du comte, celui des conseillers comtaux, évidemeent les codes relatifs aux militaires et celui de la prévoté incluant le statu de la maréchaussée. Il existe également des lois concernant les diplomates. Mais rien concernant les conseillers municipeaux!!

Pourtant, je vous assure que je me suis donné du mal pour trouver quelque chose concernant les conseillers municipeaux!! Mais force est de constaté l'absence de toute loi sur ce poste. Au regard de la loi, le poste de conseiller municipal n'existe pas!! Rien ne l'encadre. Ainsi si une mairie est en difficulté, le responsable juridique, c'est le maire et non les conseillers municipaux. De meme, un maire peut en avoir une centaine si ça lui chante ou aucun, rien ne l'en empeche du point de vue de la loi.

Autre chose qui appuie ma thèse de l'inexistance juridique du conseiller municipal... Lorsque Foster de la Rose Noire, frere de Kiriell, est venu vendre de la viande sur le marcher de la Rochelle, j'ai voulu lui intenter un proces car selon moi, il faisait une concurrence déloyale et mettait en péril la filière viande rochelaise. J'ai voulu intenter cette action au titre de conseiller municipal responsable de la filiere viande. J'ai eu une fin de non recevoir, au motif que je n'étais pas habilité à porter plainte et que seule la maire en était habilité. Cela s'est passé en présence de nombreux témoins qui sont également intervenu: Jmanci, Allydou, Lafa et Xavix. J'invite la cour à les faire venir témoigner là dessus.

Donc, il est évident qu'on est devant un vide juridique du statu de conseiller municipal. Dès lors que celui ci n'existe juridiquement pas, il me semble logique et de bon sens de dire que l'article cité par le procureur ne peut s'appliquer à moi, puisque j'ai agi en tant que conseiller municipal.

C'est la premiere raison pour laquelle je demande la relaxe.


Il bu un verre d'eau et repris son souffle apres sa longue tirade avant de reprendre.

Ensuite, je voudrais relever ce qui selon moi est vice de procédure. Excusez moi messire Procureur.

Il s'approcha du bureau du proc et ouvrir le dossier d'accusation puis se souvenant de quelque chose, il tirra un document de sa besace.

http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=1874633&postdays=0&postorder=asc&start=30

Posant le document devant le procureur et le juge, il se tourna vers ce dernier pour s'expliquer.

Hors audience, messire le Procureur m'a dit qu'il n'avait pas ce que j'avais mis au complet et il m'a demandé d'apporter ce que j'avais mis. Voici donc tout ce que j'ai affiché sur la porte de la mairie, le fameux objet du délis.

( Hrp : je me suis apperçu ultérieurement que j'avais oublier de mettre une balise de citation. Normalement tout ce qu'il y a apres la disdascalie aurait du etre en une seule affiche. L'oubli de cette balise fait que LJD Jmanci a interpreté comme divers affichages et des paroles prononcées. Je vous laisse cependant libre cours de choisir si tout forme une affiche ou si c'est de multiples affichages avec des paroles dites)

Ceci étant dit, ceci étant fait, je voudrais donc maintenant revenir sur le dossier d'accusation.

Le dossier reprend bien une partie de ce que j'ai affiché. Mais le prévot de l'époque, Jmanci ne s'est pas contenté des faits. Il a émaillé le dossier de multiples commentaires personnels.


Citation :
Comme le stipule clairement la coutume poitevine un conseiller doit tenir au secret toutes informations se trouvant au sein du conseil municipal



Il faut savoir que la situation actuel a la rochelle est délicates un climat de tension y règne suite a un différent entre le maire et le comté, pour plus de sureté, j’effectue donc des rondes dans la ville pour m’assurer de son bon ordre, je suis arrivé devant la mairie et là j’ai eu la surprise de voir le conseiller municipal inracien, affirmant expliquer ce qu’il se passait a la mairie, il a ensuite affiché plusieurs document.

Citation :
Et comme si tout cela n’était pas suffisant, il ensuite mis la ville dans un posture dangereuse en montrant une partie des ressources dont la mairie dispose

Citation :
La tension dans la ville étant explosif il aurait pu par son geste provoquer le soulèvement des habitants, les rumeurs circulant vite, montrer une part de richesses pourrait également attirer des pilleurs.

J'ai minutieusement relu la loi relatif au role du prévot. En voici les extraits ayant attrait à cette fonction.

Citation :
De la Coutume de la Prévôté et de la Maréchaussée Poitevine

Du Prévôt des Maréchaux

Le Prévôt des Maréchaux, chargé de la sécurité intérieure du Comté du Poitou, dirige au nom du Comte l'ensemble des forces de police du Comté et de la Maréchaussée, il est à même de nommer, révoquer ou promouvoir discrétionnairement les agents de police et maréchaux du Comté. Il centralise les informations, délègue les enquêtes et supervise l'ensemble des activités policières. Il coordonne les actions des Maréchaux.
A. Police Comtale

I. Des agents :
Chaque agent peut ouvrir une enquête s'il constate des faits illégaux, et devra en faire part au Prévôt lors de l'ouverture. Ce dernier peut décider lui aussi : une ouverture d'enquête, sa fermeture, l’attribuer à l'agent de son choix.

Citation :
II. Mission :
La police poitevine veille au bon maintien de l'ordre public et au respect de la loi dans les villes et villages du Poitou. Ils sont habilités à traiter toute plainte déposée par un tiers, en accord avec leur hiérarchie, et peuvent mener des affaires nécessitant un traitement judiciaire devant la Cour de Justice Poitevine.

La loi est claire là dessus: le prevot a autorité pour monter un dossier comportant toutes les informations objectives nécessaires à la manifestation de la vérité lors d'un procès. Mais son role n'est pas de juger à la place du juge !
Or, ces commentaires sont nettement orienté et il est clair que le prévot Jmanci a tenté ainsi d'influencer la présente cour, faussant ainsi le jugement et commettant, dès lors qu'il est sorti de l'énonciation pure et objective des faits, un vice de procédure majeur.

Il est un autre fait, incontestable lui aussi: Philorca, la mairesse que je mettais en cause dans mon affichage, et le prévot de l'époque Jmanci, ont des liens d'amitiée de longue date. Une amitiée tres forte et tres profonde de l'aveu meme de Philorca. Tellement forte que sous mes yeux, elle s'est permise de lui mettre la main aux fesses! Certe, c'était pour plaisanter. On ne se permet pas de mettre la main aux fesses de tout nos amis ou amies. Il faut etre rudement proche pour cela. Et encore! Mais ce genre de privauté illustre la proximité des deux personnes en question.

Un autre élément important par rapport à ce dossier. C'est le rapport de l'entretien qui y figure. Ce rapport a été volontairement tronqué !!
Il ne reprend meme pas un cinquieme de tout ce que j'ai déclaré au prévot et mis par écrit. Heureusement, j'ai eu la bonne idée de faire une copie personnelle de l'intégralité de l'entretien. La voici.


Il tendit une liasse de parchemin au procureur et au juge.

http://chateau-poitevin.forum2jeux.com/t16918-entretien-inracien#307670

Comme vous pouvez le voir, j'ai été nettement plus abondant et explicite dans mes déclarations. J'ai détaillé tout ce qu'il s'était passé et le pourquoi. Mais le prévot Jmanci, encore une fois, n'en a tirré que le bref extrait qui l'interessait.

Tout ces faits forment un faiseau de présomption qui me permet de dire qu'il est fort probable, sinon certain, que le prévot Jmanci a traité cette affaire de la maniere la plus partiale qu'il soit. Je pense donc qu'il a sciement et volontairement monté le dossier, ajouté des commentaires clairement orientés et tronqué mes déclarations dans le but d'influencer la cour et me voir etre condamner afin de venger son amie la mairesse Philorca à laquelle je m'étais pris dans mon affichage.
Je pense également que un tel dossier serait élément suffisant pour faire casser un procès en cour d'Appel.

Au vu de l'interpretation sujette à caution de la loi et surtout au vu des graves vices volontaires que présente le dossier d'accusation, je demande d'ore et déja à la cour de prononcer un non lieu au motif de vice de procédure dans le dossier d'accusation.
Une telle décision de la part de la justice poitevine sera un signe fort de la reconnaissance d'une faute commise par l'ancien prévot Jmanci et en soit meme que la justice de notre comté est juste, ne tolérant pas de telles manipulations.
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choupi22
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MessageSujet: Re: Procés Comté du Poitou contre Inracien   Sam 1 Déc 2012 - 8:20

Choupi22 écoute tranquillement la plaidoirie et nota 2 ou 3 choses

Bien nous avons noté vos arguments messire Inracien

Messire Procureur , Vous pouvez faire appel aux témoins de l'accusation et les interroger

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azzazelo
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MessageSujet: Re: Procés Comté du Poitou contre Inracien   Dim 2 Déc 2012 - 11:20

Après avoir écouté attentivement l'accusé, le Procureur prit la parole.

Votre Honneur, j'appelle comme témoin le Sieur Jmanci, qui était Prévot au moment des faits, et qui a par conséquent constitué ce dossier.
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choupi22
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MessageSujet: Re: Procés Comté du Poitou contre Inracien   Dim 2 Déc 2012 - 14:02

Choupi22 donna la parole au témoin de l'accusation

Messire Jmanci, nous vous écoutons
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inracien.
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MessageSujet: Re: Procés Comté du Poitou contre Inracien   Dim 2 Déc 2012 - 16:33

inracien leva la main pour indiquer qu'il désirait prendre la parole et afin de ne pas perdre de temps, posa sa question.

Messire le juge, avant que messire Jmanci ne prenne la parole, je voudrais savoir une chose. Me sera t il possible, à la fin de sa déposition, de l'interroger ?
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choupi22
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MessageSujet: Re: Procés Comté du Poitou contre Inracien   Dim 2 Déc 2012 - 17:23

choupi22 fut d'abord surpris de voir cette question , puis d'une voie calme il répondit au sieur

Messire Inracien ,
comme indiqué lors de l'ouverture de cette séance, je rappelle encore une fois que cette procédure respectera les us des des procès habituels.

Cela signifie que les témoignages ne sont point soumis à question , et que vous aurez tout loisir de faire des commentaires sur les dépositions lors de votre dernière plaidoirie.
Et nous vous inquiétez point , vous aurez aussi le droit d’appeler des témoins pour votre défense , cela en sera le tour après que les témoins de l'accusation est déposés.

Maintenant que cela est rappeler , nous pouvons continuer

Messire Jmanci ?
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jmanci
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MessageSujet: Re: Procés Comté du Poitou contre Inracien   Lun 3 Déc 2012 - 19:29

Il avait écouté les diverses interventions d‘inracien, quand il fut appelé à son tour.

Apres avoir salué les membres de la cour et l’accusé, il commença son témoignage


Au moment des faits je me trouvais alors être prévôt, je suis niortais et ayant appris que la situation de lr était compliqué, j’ai préféré me rendre en personne sur place, comme chaque jour je fesais ma ronde pour m’assurer que tout était calme et c’est a ce moment là que j’ai constaté qu’inracien ici présent accrochait divers documents a ce moment là je ne savais pas encore ce que c'etait, j'ai vu en lisant qu'il etait confidentiels et que seul sa fonction lui permettait de connaitre.

Votre honneur vous pouvez voir tout les documents dont-il est questions et je dis bien tout les documents dans le dossier que le procureur vous a transmis. Il vous suffit de comparer le dossier que j’ai fait et ceux qu’inracien vous a présenté pour constater cela.

Il a lui-même reconnu les faits lors de l’entretien que j’ai eu avec lui, il a très clairement dit qu’il avait divulgué des informations issus du conseil, avoir agis en connaissance de cause, avoir agis en sachant très bien que cela était interdit par la coutume et qu‘il risquait un procès, comme vous pouvez le constater dans le dossier.

Et chose intéressante, ici même au tribunal, en vous les donnant, il vient lui-même de reconnaitre avoir afficher les dits documents, des aveux au tribunal.

Pour répondre au propos qu’il vient de tenir ici, je vais d’abord revenir sur ce qu’inracien vient de dire.

Tout d’abord cette histoire de viande qui ne concerne pas les faits qui lui sont reproché dans cette affaire mais je vais quand même répondre. Lorsqu’il est venue à mon bureau pour déposer sa plainte contre un poitevin qui vendait des viandes à la rochelle, ce qu’il a été dit à inracien c’est qu’un poitevin est libre de vendre dans le Poitou. Il ne lui a absolument pas été dit qu’il ne pouvait pas porter plainte en tant que conseiller. Bien sure si le juge ou inracien le souhaite, le rapport de toute cette histoire peut être présenté à la cour je ne fais pas de temoignage sans m'appuyer sur des preuves derriere.

l’art A.3 nous dit que tout accès à des responsabilités entraine le respect de la confidentialité, inracien en acceptant d’entrer au conseil municipal à donc accepter d’avoir accès a une responsabilité et a donc accepter de garder confidentiel tout ceux a quoi il a eu accès et peut importe qu’il fut conseiller, maire, l’important et qu’il a accepté un accès a une responsabilité.


Maintenant que cela est dit je reviens sur ce que sous entend inracien,

Qu’es ce qu’un juge ? Voici ce que nous dit la coutume

5-Du rendu de la Justice
c. Le Juge rend la justice au nom du Comte en se basant sur les éléments présentés par les deux parties, les lois, la coutume et le sens commun.

A aucun moment dans le montage du dossier je ne rends justice, à aucun moment je ne me substitue au juge.

Je vais vous expliquer la procédure d’un montage de dossier comme l’on nous l’enseigne à l’école de police poitevine :
-on doit faire un résumé des faits
-on explique les actions effectuées
- on insert les preuves
-on ajoute un extrait de la fiche du contrevenant

maintenant que cela est dit je reviens sur les propos d'inracien

Premièrement explication des actions : je signale pourquoi j’ai ouvert le dossier et sur quel article je me base,

Citation :
De la coutume poitevine

III - des droits, devoirs et obligations

A.3 de la confidentialité

Tout accès a des responsabilités (Maire, Conseiller, Armée, Prévôté, Maréchaussée, Diplomates) entraine par l'acceptation de cette responsabilité, l'obligation de respect de la confidentialité des informations connues ou débattues. Seul le comte est habilité à lever ce secret. Tout manquement à ce devoir pourra entrainer une mise en accusation pour Trahison ou Haute Trahison.



Comme le stipule clairement la coutume poitevine un conseiller doit tenir au secret toutes informations se trouvant au sein du conseil municipal



Deuxièmement résumé des faits explication et présentation des preuves : je décris ce que j’ai vu, en expliquant pourquoi je me trouvais là. Ce n’est quand même pas ma faute si je l’ai vu faire ca.

Citation :
Il faut savoir que la situation actuel a la rochelle est délicates un climat de tension y règne suite a un différent entre le maire et le comté, pour plus de sureté, j’effectue donc des rondes dans la ville pour m’assurer de son bon ordre, je suis arrivé devant la mairie et là j’ai eu la surprise de voir le conseiller municipal inracien, affirmant expliquer ce qu’il se passait a la mairie, il a ensuite affiché plusieurs document.

B oui c’Est-ce qu’il a affiché, une partie des ressources de la maries ce qui peut être dangereux, pas ma faute non plus s’il a mis cela et que je l’ai également vu hein

Citation :
Et comme si tout cela n’était pas suffisant, il ensuite mit la ville dans une posture dangereuse en montrant une partie des ressources dont la mairie dispose

Citation: Les ordres de vente de la municipalité sur le marché du village

1 miche de pain à 999,00 écus pièce. Annuler
3 miches de pain à 100,00 écus pièce. Annuler
2 tonneaux à 14,50 écus pièce. Annuler
6 poissons à 18,50 écus pièce. Annuler
1 miche de pain à 200,00 écus pièce. Annuler
3 miches de pain à 50,00 écus pièce. Annuler
1 miche de pain à 500,00 écus pièce. Annuler
3 couteaux à 16,20 écus pièce. Annuler
6 bouteilles de lait à 9,50 écus pièce. Annuler
2 fromages de vache à 76,00 écus pièce. Annuler
10 bouteilles de lait à 9,50 écus pièce. Annuler
27 stères de bois à 4,50 écus pièce. Annuler
10 kilos de minerai de fer à 19,50 écus pièce. Annuler
50 stères de bois à 4,50 écus pièce. Annuler
50 miches de pain à 5,80 écus pièce. Annuler
20 sacs de maïs à 3,15 écus pièce. Annuler
3 légumes à 9,50 écus pièce. Annuler
1 fruit à 9,50 écus pièce. Annuler
10 morceaux de viande à 18,50 écus pièce. Annuler
5 pelotes de laine à 13,50 écus pièce. Annuler
5 peaux à 17,00 écus pièce. Annuler
3 manches à 9,00 écus pièce.


Citation :
La tension dans la ville étant explosif il aurait pu par son geste provoquer le soulèvement des habitants, les rumeurs circulant vite, montrer une part de richesses pourrait également attirer des pilleurs.

En disant cela, je relève une action qui va contre la coutume car action susceptible de porter atteinte au Poitou, ce que tout agent de la prévôté se doit de faire dans son travail comme me l’autorise la coutume qu’inracien a lui-même cité

Citation :
5-De la trahison
Tout acte portant atteinte au Poitou, ou susceptible de le faire, qui serait commis par une personne lui devant fidélité sera considéré comme acte de trahison.

I. Des agents :
Chaque agent peut ouvrir une enquête s'il constate des faits illégaux, et devra en faire part au Prévôt lors de l'ouverture. Ce dernier peut décider lui aussi : une ouverture d'enquête, sa fermeture, l’attribuer à l'agent de son choix.


Vous pourrez chercher dans tout le dossier à aucun moment je ne déclare l’accuser coupable et a aucun moment je ne décide d’une peine c‘est au juge de faire cela.
.
Je me suis tenue à mon rôle de prévôt en constatant des faits illégaux et en les notant.

Maintenant vu qu’il parle de moi ici, et qu’il se permet de mettre en doute mon honneur, ma respectabilité ainsi que ma réputation dans la prévôté, je vais donc parler de moi, quand on accepte de rentrer dans la prévôté, il arrivera forcement un moment ou nous devrons croiser des personnes que nous connaissons et avec lequel nous avons des liens plus ou moins proche.
Quand je suis entré dans la police lors de ma formation le premier dossier que j’ai eu a traité fut a l’époque commis par une amie qui m’était très proche, nos liens ne m’ont pas empêché de faire mon devoir de policier a l’époque, et aujourd’hui encore mes liens d’amitiés avec philorca ne m’empêche pas de faire mon travail, j’ai moi même monté un dossier contre philorca, vous en avez la preuve dans le bureau du procureur. Le fait que je sois amie avec elle ne m’a pas empêché de le faire.
Mes amitiés n’influenceront jamais, mon respect et mon amour pour la coutume poitevine.

Et si vous souhaitez une autre preuve de mon objectivité dans cette affaire, lorsque j’ai été procureur, j’ai dit au juge de l’époque que je ne pouvais agir en tant que procureur dans cette affaire étant donné ma position dans ce dossier.
.
Effectivement j’avoue j’ai volontairement monté le dossier d’accusation, personne ne m’y a obligé, il adressa un sourire a inracien. Et savez-vous pourquoi je l’ai monté ? Et bien parce que j’étais prévôt que je fesais ma ronde et que je vous ai vu affiché des documents, qui apres lecture ce sont averé etre des documents confidentiel que seule une personne ayant accepté une responsabilité pouvait avoir.

J’ai constaté une infraction, je l’ai relevé, j’ai transmis au procureur, et après avoir remplis mon devoir de prévôt je ne me suis plus occupé de cette affaire car ce n'etait plus mon role, c’est à présent à la cour de jouer son rôle et de traiter cela.
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choupi22
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MessageSujet: Re: Procés Comté du Poitou contre Inracien   Mar 4 Déc 2012 - 6:14

le juge griffonna deux ou trois choses durant le témoignage

une fois que le sieur eut fini


Messire Procureur, voulez vous faire appel a un autre témoin ?

A la suite duquel , Messire Inracien, vous pourrez appeler les témoins pour votre défense si vous le désirez
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azzazelo
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MessageSujet: Re: Procés Comté du Poitou contre Inracien   Mar 4 Déc 2012 - 11:20

Votre Honneur, je n'ai pas d'autres témoins à appeler, je laisse la parole aux témoins de la défense, s'il y en a.
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MessageSujet: Re: Procés Comté du Poitou contre Inracien   Mar 4 Déc 2012 - 17:48

le juge acquiesça

Messire Inracien, vous pouvez appeler les témoins pour votre défense , je rappelle au maximum 2 témoins

nous passerons ensuite au réquisitoire de l'accusation qui précédera la dernière plaidoirie de l'accusé
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MessageSujet: Re: Procés Comté du Poitou contre Inracien   Mer 5 Déc 2012 - 13:34

Alors.... Oui en effet je pense qu'il serait bon que la présente cour entende le comte Xavix et la comtesse Lafa. Tout d'abord car tout deux étaient présent et sont intervenu l'un et l'autre lors de ma fameuse plainte contre le frère de Kiriel de la Rose Noire - excusez moi mais j'ai encore oublié son prénom- et Lafa pour qu'elle nous parle de la situation globale à la Rochelle à la période des faites qui me sont reprochés car si l'ex prévot Jmanci affirme que la situation était explosive à ce moment là, je ne partage pas son avis. Je n'ai pas eu l'impression qu'il y avait des menaces sérieuses de révolte contre la mairie.
Ha... et puisque l'affaire comporte un volet économique quelque peu complexe, je pense que avoir l'avis d'un économiste réputé et reconnu de tous comme Xavix ne sera pas un luxe.

Maintenant vu que Lafa est comtesse regnante... je ne sais si ça va etre possible de l'entendre, dû au fait de son statu et heuuu son emploi du temps chargé. Qu'en pensez vous tout les deux?


Il regarda le procureur et le juge, attendant réponse à sa question.
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choupi22
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MessageSujet: Re: Procés Comté du Poitou contre Inracien   Mer 5 Déc 2012 - 16:33

un jeune page vient apporter missive au juge du Comté .
Choupi22 la prend , la lis puis la tend au greffier


A enregistrer dans les minutes du procés Messire greffier , vous pouvez en faire lecture à la salle

Citation :
Au sire Choupi22, Juge du Poitou,
Nous, Maître Cyphus Garion, Comte de Châtellerault, en notre qualité d'Avocat du Dragon,

Avons eu vent que lors du procès opposant le sieur Inracien au Comté du Poitou, celui-ci se plaignait d'être privé de défense du fait de notre position de bâtonnier des avocats poitevins et de notre partialité.

Ces affirmations remettant en cause la déontologie de notre profession nous nous devons de répondre.

Nous précisons donc que le grade de bâtonnier local des avocats du Dragon n'existe plus et que nous n'avons jamais occupé cette position.
Nous n'avons donc aucun ascendant sur notre confrère Dragon Maître Jim d'Ysernay.

Nous précisons de plus que le poste de bâtonnier poitevin n'existe pas.
Nous n'avons donc aucun ascendant non plus sur notre confrère Avok Haillon Maître Jehan de Proisy.

Nous ajoutons enfin être blessé par les accusations de sabotage dudit Inracien: lorsque nous acceptons un client nous le défendons toujours unguibus et rostro, quelle que soient nos convictions. Nous ne sabotons aucune défense, si nous nous sentons incapable de défendre au mieux les intérêts d'un demandeur, nous refusons sa demande.
Cependant, nous n'aurions évidemment pas accepté de défendre un homme qui a cautionné de priver une de nos clientes du droit fondamental à un avocat.

Sieur Inracien disposait donc de deux avocats poitevins disposés à l'aider, plus 29 autres avocats du dragon autorisés à plaider en Poitou. Il a choisit de se défendre seul.

La justice est la vérité,

Fait à Thouars le 1er décembre 1460,

Maître Cyphus Garion

puis Choupi22 écoute le Messire ........
gratta la tête , réfléchit deux minutes


Messire Inracien
Comme vous devez le savoir le pouvoir judiciaire des tribunaux de prime instance , comme celui réuni ce jour, découle du pouvoir judiciaire des régnants, qui lui-même découle du pouvoir royal à travers l'allégeance que ceux-ci font à la Couronne.

Vous demandez à ce que la Comtesse actuelle, au moment des faits qui occupait la charge de bailli du Comté , viennent ici témoigner , et je ne peux accéder à votre demande , car comme vous le comprendrez le Comté et la Comtesse ne peut être juge et parti en même temps.

De plus si je vous suis bien , vous appelez ce témoignage pour nous faire état de la situation globale de la ville à ce moment là , mais nous ne sommes pas la pour juger cela il me semble .

Bien cela étant dit , et afin de respecter votre volonté , j'appelle le Comte Xavix à la barre en tant que témoin de la défense.
Puis vous si le désirez vous pourrez faire appel à un deuxième témoin a l'issue du témoignage du Comte.
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MessageSujet: Re: Procés Comté du Poitou contre Inracien   Mer 5 Déc 2012 - 22:02

inracien écouta la lecture de la missive de Garion et émit un grognement. Puis il écouta ce que le juge avait à dire en hochant la tete.

Pour ce qui est du témoignage de la comtesse Lafa, je m'en doutais un peu mais je n'étais pas certain.
Concernant l'état de la ville au moment où j'ai fait mon affichage, à partir du moment où c'est un élément qui se trouve dans le dossier d'accusation comme circonstance aggravante, il me semble que l'étudier de près est chose nécessaire. Pour le moment, je ne veux pas faire venir d'autre témoin que le comte Xavix.


( hrp : pour faciliter les choses à LJD Xavixje suggere qu'on lui fasse un petit toppo de la situation et qu'on lui pose des questions claires. Et puis il est possible qu'il n'ait pas acces à toutes les pieces du proces Crying or Very sad )
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MessageSujet: Re: Procés Comté du Poitou contre Inracien   Sam 8 Déc 2012 - 6:03

de longues minutes que Choupi22 avait fait appelé le Comte Xavix, qui ne s'était toujours pas présenté à la barre
Patiemment , tapotant des mains Choupi22 fit envoyer un autre coursier , ou peut être cela simplement que le Comte ne désirait pas venir
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MessageSujet: Re: Procés Comté du Poitou contre Inracien   Sam 8 Déc 2012 - 22:27

Xavix avait été appelé pour témoigner dans une affaire au tribunal... Quel pouvait donc bien être cette affaire si importante qu'on vienne déranger le baron durant son repos tant attendu après des mois pour ne pas dire des années à servir les hautes instances du Poitou...

Xavix enfila ses habits de représentation, et se rendit au tribunal. Se faisant indiquer la salle ou il était attendu par les gardes, il s'approcha, fit savoir qu'il était arrivé, et vint à la barre quand le greffier lui fit signe que c'était son tour.


Salut vieux ! Pardon... je voulais dire mes respectueuses salutations votre vieil honneur ! L'habit vous va a merveille ! vous devriez vous faire dresser le portrait dans cette tenue, vous feriez fortune en vendant les copies de ce tableau !

Xavix rit puis se tournant vers Inrancien

Bien le bonsoir messire, pardonnez moi, comme vous le savez je n'ai jamais été bien au point avec les titres et les fonctions... vous me permettez donc de vous appeler messire ? sinon n'hésitez pas a me remettre sur le bon chemin, ce n'est en aucun cas un manque de respect !


Puis se tournant a nouveau vers choupi

Je jure de dire la vérité, toute la vérité, rien que la vérité ! Heu... non... bon... allez excusez moi encore hein, je suis épuisé vous savez, il m'arrive de m'emporter et raconter n'importe quoi ! je vais cependant essayer de répondre a vos questions, je suis a votre écoute.


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MessageSujet: Re: Procés Comté du Poitou contre Inracien   Dim 9 Déc 2012 - 5:48

Choupi22 qui commençait a s'endormir en attendant le Xavix fut d'un coup réveillé par la tempête qui entra et ne put pas dire grand chose, il faudrait pas qu'on dise que le juge est comme larron en foire avec un des témoins de la défense, et Aristote savait qu'il connaissait trés bien le comte est depuis longtemps

Bien maintenant que vous êtes parmi est parmi nous nous allons pouvoir continuer.
Vous êtes ici à la demande de Sieur Inracien sous statut de témoin de la défense dans son procès sous motif de Trahison l'opposant au Comté du Poitou.
l'Accusé a demandé votre présence à la barre afin d'apporter votre témoignage sur cette affaire , et plus particulièrement sur l'atmosphère de l'époque que vous avez côtoyé par votre présence au sein du conseil , si j'ai bien compris.

Nous venons d'écouter Messire Jmanci qui faisait état d'une situation délétère dans cette ville, Que pouvez dire vous à la Cour sur ce sujet ? l'affaire Foster de la Rose Noir, aussi évoqué par notre ancien prévôt, vous rappelle t'elle quelque chose en parallèle ?


Choupi22 ne désirait pas que l'accusation ou la défense interviennent directement auprés des témoins, c'est pour cela qu'il posa les questions qui lui semblé qui lui semblé , peut être qu'aprés la défense aurait d'autres questions, mais pour le moment il désirait entendre réponse à celles ci
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MessageSujet: Re: Procés Comté du Poitou contre Inracien   Mer 12 Déc 2012 - 19:15

Et voila.. il s'y attendait. Il savait qu'il allait devoir prendre la main pour avoir les bonnes infos parce que sinon on allait mal partir et perdre du temps. Il leva la main et prit la parole de lui meme.

Pardon messire le procureur, vous faites quelques erreurs... Xavix n'était pas à La Rochelle donc il ne pourra rien vous en dire au sujet de l'ambiance de la ville.

Se tournant vers Xavix, il lui demanda ce qu'il fallait.

Messire le comte, je vous ai fait venir pour que vous témoigniez de ce qu'il s'était passé dans le bureau du prévot concernant ma plainte contre Foster de la Rose Noire, venu depuis Niort vendre de la viande sur le marcher de la Rochelle. J'avais voulu déposer une plainte contre lui, en tant que conseiller municipal responsable de la filiere viande. A l'époque vous étiez bailli je crois, ou cac et Jmanci était prévot. Avait aussi pris parole à ce moment là outre Jmanci, heuuu... Allydou, Lafa-mais vu qu'elle est l'actuelle comtesse, elle ne peut venir témoigner- et vous meme. Alors je ne sais si vous vous souvenez de cet épisode mais la question est celle ci: est ce que, oui ou non, on m'a refusé de poser ma plainte parce que on considérait qu'étant simplement conseiller municipal, je n'avais pas la légitimité pour le faire?

Ensuite... toute l'affaire pour laquelle je suis accusé repose sur un different d'ordre économique entre la maire de l'époque, Philorca, et moi meme. Vu que vous etes reconnu par tous pour votre compétence en matiere d'économie, nous voudrions votre avis... en tant qu'expert, sur le volet économique de ladite affaire. Voici les differentes pieces de l'affaire.


http://chateau-poitevin.forum2jeux.com/t16917-trahisoninracien-non-respect-de-confidentialiteen-cours

http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=1874633&postdays=0&postorder=asc&start=30

http://chateau-poitevin.forum2jeux.com/t16918-entretien-inracien#307670

Ha... j'ai fait des recherches et j'ai aussi trouvé ceci: les minutes de mon dépots de plainte contre le frere de Kiriell.... voila qui va nettement simplifié les choses.

http://chateau-poitevin.forum2jeux.com/t16902-depot-de-plainte-d-inracien

Il en tendit copie au juge et au procureur ainsi qu'à Xavix. Son coté procureur ecclesiastique prennait vite le dessus et il ne pouvait s'empecher de ramenner les choses dans le droit chemin, meme si c'était pas à lui de le faire. Peu lui importait ce que ça pouvait impliquer tant que la vérité était servie.
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MessageSujet: Re: Procés Comté du Poitou contre Inracien   Ven 21 Déc 2012 - 22:53

Xavix écoutait le juge sagement et attentivement

Il allait donc prendre la parole pour lui répondre, mais voila que Inracien intervient a son tour malgré les demandes du juge...

Xavix fit mine de ne plus savoir ou donner de la tête, la tournant vers la droite, puis vers la gauche, puis a nouveau vers la droite... Puis prit sa tête entre les deux mains et soupira


Et bien ! J'avais oublié comment un tribunal pouvait me donner un tel mal de tête !


Puis il fit un petit sourire et repris


Messire Inracien, n'oubliez pas tout de même que j'étais Commissaire au Commerce à cette époque... et qu'en tant que commissaire au commerce , j'étais chaque jour en contacte très étroit avec les autorités de la ville de La Rochelle ! Donc ne pas savoir que le climat était pour le moins tendu, serait digne d'un aveugle et sourd a la fois !

Nous avions donc bien a cette époque une situation délétère dans la ville de la Rochelle... les tensions, guérillas et autres affaires allaient jusqu’à impacter les discussions en haut lieu comtal.


Xavix essayait de ne pas perdre le fil et de ne pas trop s'éloigner des questions qui lui avaient été posées... mais tellement elles étaient vagues, il lui était difficile de répondre simplement...

Si je me souviens de cette plainte contre le sieur Foster ? Assez bien en effet. J'étais intervenu en vous ayant entendu dans les couloirs du château. Si ma mémoire ne me fait pas défaut, vous vouliez en effet porter plainte contre cet homme, au motif qu'il avait mit en vente de la viande a 18.00 écus sur le marché de La Rochelle, alors qu'elle était généralement a 18.20... arguant un danger de déséquilibrer le marché local... Vous avanciez qu'il avait porté atteinte a un "groupe de personnes" plus précisément à une corporation de bouchers, que finalement après mon interventions vous reconnaissiez qu'elle n’existait que dans vos intentions de la créer, et que son règlement n'était pas encore écrit !
Comprenez donc qu'en effet je suis intervenu , étant surpris d'une telle plainte qui pour moi était totalement infondée. C'est pour ma part la raison de mon interpellation.

Maintenant pour quelle raison la plainte a été jugée irrecevable et par qui ?
C'est le prévôt qui l'a jugée irrecevable au final, suite aux divers avis visiblement et en référence aux textes de loi du Poitou. En effet le Prévôt au Poitou est chargé de veiller a ce que l’enquête soit menée, et se doit de transmettre la plainte au procureur s'il considère qu'en effet le dossier est complet. En l’occurrence ce dossier n'était pas complet, ou plutôt n'était pas fondé, puisque votre plainte s'appuyait sur le non respect de la corporation des bouchers, qui n'existait pas. Je ne me souviens pas avoir entendu qu'il vous était interdit de porter plainte parce que vous n'étiez pas maire... tout Poitevin a droit de déposer une plainte ! Il vous a été expliqué que avant de déposer plainte pour non respect d'un prix de vente, il aurait fallu que le maire promulgue un décret de "limitation des prix" par exemple, car seul le maire peut promulguer un décret municipal, pas un conseiller bien évidement.
Donc non, il ne vous a pas été refusé votre plainte parce que vous n'aviez pas la légitimité pour le faire, mais plus véritablement parce que vous n'aviez pas la légitimité pour promulguer une loi si tant est qu'une charte d'une corporation puisse être considérée comme une loi.



Xavix respira un grand coup et repris

Voyons maintenant votre affaire à proprement parler... Vous me demandez mon avis, c'est donc avec plaisir que je vais vous le donner, mais notez bien que je ne suis ni juge, ni avocat, ni procureur ! Mon avis est donc bien un simple avis de noble Poitevin... avec un peu d'expérience certes mais sans fonctions judiciaire a ce jour.

Je n'ai pas eu l'impression que l'affaire qui est jugée ici repose sur un différent économique, mais bien sur un problème de non respect de la confidentialité des informations connues et débattues dans un conseil, qu'il soit comtal ou municipal... Vous avez accepté d'entrer au conseil municipal de la ville, et en tant que Poitevin vous connaissez forcément les lois du Poitou, vous devez donc les respecter ! Et en divulguant sur la place publique des informations importantes sur l'état des finances et des stocks de la mairie, vous avez enfreint la loi... Quelle qu'en soit le motif originel, vous l'avez enfreint et comme vous l'avez dit vous même, en toute connaissance de cause ! Mon avis sur la question puisque vous me le demandez, c'est que vous n'aviez que deux personnes a contacter si vous aviez un problème avec votre maire de La Rochelle... Le comte du Poitou, ou le Prévôt. Le Comte est le seul a pouvoir autoriser la levée du secret, et le prévôt est le seul qui aurait pu conduire enquête sur ces informations confidentielles.

Citation :
(HRP : pour ce qui est du lien vers le forum de LR, je n'en tiendrais pas compte, n'était pas a LR surtout a cette époque, je peux difficilement RP parlant, être au courant des discussions qu'il y a eu lieu sur place... Donc je me fie a ce que je connais en tant que CAC et de ragots que j'ai pu entendre, mais pas au sujet de discussion en halle de LR, j'espère que vous le comprendrez ^^)
J'ai peur messire Inracien de ne pas vous servir de témoin tel que vous l'espériez, mais je parle ici en toute franchise, en mon ame et conscience, sans aucune volonté de nuire à qui que ce soit. Vous m'en voyez navré.

Puis se tournant vers le juge puis vers Inracien les interrogeant du regard s'ils avaient d'autres questions a lui poser...

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MessageSujet: Re: Procés Comté du Poitou contre Inracien   Sam 22 Déc 2012 - 15:43

choupi22 tourna la tête vers le témoin

bien le merci Comte , pour avoir pris le temps de venir témoigner à la demande de la défense

puis tournant le regard vers Inracien

Messire, voulez vous appeler un autre témoin ?
si ce n'est le cas , Messire procureur , vous pourrez passer à votre réquisitoire
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MessageSujet: Re: Procés Comté du Poitou contre Inracien   Sam 22 Déc 2012 - 17:06

inracien tiqua lors du témoignage du comte. Il farfouilla dans les documents et en sorit un papier.

Citation :
Voila un extrait des minutes de ma demande de plainte. Voici ce qu'a dit Allydou, agent de prévoté dûement assermentée...

Non, mais .... Vous rendez vous seulement compte que vous vous placez là en : Comte, procureur et juge... ou presque...

Le baron Xavix vous l'a dit, un Poitevin a parfaitement droit de vendre, quel que soit le marché et le prix (sauf Saintes ou les prix sont réglementés par décrét municipal, lui même validé par décision comtale).

Vos coups de gueule, selon vos mots, fonctionnent peut être pour réguler le marché et c'est tant mieux. Vous êtes conseiller de la filière viande si j'ai bien compris, ça ne vous donne pas le droit d'interdir, ou dans le cas présent, de porter plainte, si un réglement non validé et dont personne n'a ouvertement entendu parlé, n'est pas respecté.

Plainte irrecevable.

Puis il regarda Xavix

EN tant que procureur ecclesiastique, seul compte à mes yeux la vérité. Je ne vous ai pas demandé de la déformée en ma faveur mais de la restituée selon vos souvenirs. Nous souvenirs differents légerement et c'est normal vu qu'il y a maintenant du temps de passé. Mais en tout cas merci de votre venue et non, je n'ai plus de question à vous poser.

Se tournant vers le procureur, il lui répondit

Messire le procureur, je n'ai pas d'autre personne à faire venir dans cette salle. Nous pouvons passer à votre réquisitoire, apres quoi, si je ne m'abuse, je procederai à ma dernière plaidoirie avant le verdict.
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