Château du Comté du Poitou

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 Annonces Comtales

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Theudrik
Poitevin Pure Souche
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MessageSujet: Re: Annonces Comtales   Mer 18 Sep 2013 - 0:16

Citation :



Demande de décret de la municipalité de Saintes :

Décret sur le prix des marchandises vitales

Parce que chaque villageois doit pouvoir se nourrir à un coût raisonnable,
Parce que chaque artisan, éleveur et cultivateur doit pouvoir être rétribué de manière équitable,
Parce qu'il appartient à l'exécutif municipal de veiller au bien-être de tous,

Le Conseil Municipal saintais a approuvé et Nous, Chidelric, Maire, arrêtons le présent décret :

La grille des prix maxima de vente autorisés sur le marché de Saintes est fixée comme suit :

    Miche de pain : 6.20 écus
    Fruit : 10.50 écus
    Sac de maïs : 3.30 écus
    Bouteille de lait : 10 écus
    Poisson : 20 écus
    Morceau de viande : 18.50 écus
    Sac de blé : 12.30 écus
    Sac de farine : 14.90 écus
    Quintal de carcasse de vache : 32 écus
    Demi-quintal de carcasse de cochon : 16 écus
    Pelote de laine : 13.00 écus
    Peau : 16.00 écus
    Légume : 10.50 écus
    Stère de bois : 4.50 écus


Le Conseil comtal a statué : 5 voix pour, 2 voix contre et 5 votes manquants.
Le décret est donc entériné à compter de ce jour.

Fait à Poitiers, le 17 septembre 1461
Xavix de Beaurepaire


Code:
[quote][img]http://img54.xooimage.com/files/d/3/f/poitou_comte-273f484.png[/img]


[size=18][b]Demande de décret de la municipalité de Saintes :[/b][/size]

Décret sur le prix des marchandises vitales

Parce que chaque villageois doit pouvoir se nourrir à un coût raisonnable,
Parce que chaque artisan, éleveur et cultivateur doit pouvoir être rétribué de manière équitable,
Parce qu'il appartient à l'exécutif municipal de veiller au bien-être de tous,

Le Conseil Municipal saintais a approuvé et Nous, Chidelric, Maire, arrêtons le présent décret :

La grille des prix maxima de vente autorisés sur le marché de Saintes est fixée comme suit :
[list]
Miche de pain : 6.20 écus 
Fruit : 10.50 écus
Sac de maïs : 3.30 écus 
Bouteille de lait : 10 écus 
Poisson : 20 écus
Morceau de viande : 18.50 écus 
Sac de blé : 12.30 écus     
Sac de farine : 14.90 écus   
Quintal de carcasse de vache : 32 écus 
Demi-quintal de carcasse de cochon : 16 écus 
Pelote de laine : 13.00 écus   
Peau : 16.00 écus
Légume : 10.50 écus 
Stère de bois : 4.50 écus[/list]

Le Conseil comtal a statué : 5 voix pour, 2 voix contre et 5 votes manquants.
[b]Le décret est donc entériné à compter de ce jour.[/b]

Fait à Poitiers, le 17 septembre 1461
Xavix de Beaurepaire
[img]http://img836.imageshack.us/img836/2453/22417633.png[/img]
[/quote]

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Baron de Saint-Savin, comte de Montmorillon
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Theudrik
Poitevin Pure Souche
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MessageSujet: Re: Annonces Comtales   Mer 18 Sep 2013 - 0:59

Citation :



    Poitevin devant, jamais ne se rend !

    ommunication  comtale : Modification de la Coutume Poitevine

    Poitevines, poitevins,

    A tous icelieu et à venir, qu'il plaise d'ouïr,


    En ce jour du 16 septembre 1461, nous, Xavix de Beaurepaire, Comte du Poitou, sommes fier d'annoncer une modification de la coutume poitevine acceptée par le Conseil par 9 voix pour, 0 voix contre et 3 non-votants.
    Cette modification, précisée dans le texte ci-dessous, a été apportée pour préciser le rôle de la Grande Tribune, son fonctionnement et la désignation du grand Tribun.

    Poitevin devant, Jamais ne se rend !

    Fait par nous, Xavix de Beaurepaire, Comte du Poitou.
    en notre castel de Poitiers, ce 16e jour de septembre de l’an de grâce MCDLXI.


Citation :
De la Coutume Poitevine

I - Du Comté du Poitou

A. Des statuts du Comté
1-Du Poitou et du Roy
Le Comté du Poitou est vassal du Royaume de France. Il reconnaît, à ce titre, l’autorité suzeraine du Roy de France.
Il reconnaît également l’autorité de la Cour d’Appel de France et de l’Assemblée des Hérauts de France.

2-Des Mairies Poitevines
a. Les Maires sont habilités à demander la promulgation d'un décret s'appliquant uniquement à la ville dont ils ont la charge
b. Toute absence de réponse à une telle demande dans un délai de dix jours, suite au dépôt de la demande à l'AHF, sera considérée comme une promulgation. Chaque demande de modification du décret, reporte le délai à 10 jours.
c. Toute mesure visant à contrôler l'emploi dans les villes poitevines relève du pouvoir comtal

3-De la citoyenneté poitevine
Toute personne ayant résidence au Poitou, est considérée comme citoyen Poitevin.
Tout noble ayant fief au Poitou est considéré comme citoyen Poitevin.
Tout citoyen du Poitou que ce soit depuis sa naissance, ou suite à un déménagement, doit fidélité au Poitou et donc a son Comte.

4-De la prévalence des lois.
a. Comme défini dans les statuts du Royaume de France, l'ordre de prévalence des lois est le suivant, par ordre décroissant de priorité : Traité royal ; loi,ordonnance ou décret royal ; loi, ordonnance ou décret comtal ; décret municipal.
b. En cas de contradiction entre deux textes de même valeur, le jugement de la prévalence est laissé à l'appréciation du Juge dans le cadre du bon sens.

5-Du rendu de la Justice
a. Toute personne présente au Poitou est autorisée à ester en justice.
b. Le Procureur du Poitou jugera, au nom du Comte, de la recevabilité ou non des plaintes, et représentera la partie plaignante en cas d'acceptation de l'affaire, sauf demande contraire de ladite partie, auquel cas le procureur rendra un avis neutre sur les débats.
c. Le Juge rend la justice au nom du Comte en se basant sur les éléments présentés par les deux parties, les lois, la coutume et le sens commun.
d. Chacun a le droit d'être représenté ou assisté par un avocat qu'il pourra choisir librement.
e. Chaque personne convoquée devant la cour disposera d'un délai de trois jours ouvrables pour déposer sa plaidoirie ou son témoignage, avec la possibilité pour le Juge ou le Comte d'accorder dérogation.

B. Du Comte
a. Le Comte du Poitou est habilité à édicter et abroger tout décret, sa parole ayant force de loi.
b. Le Comte du Poitou est en droit de gracier tout condamné, quelle que soit l'infraction commise.
c. Toute modification de la présente Coutume devra être acceptée par la majorité du Conseil. Si un vote du Conseil devait déboucher sur une répartition paritaire des suffrages, la voix du Comte l'emporte.
d. Le Comte peut, en cas d'indisponibilité temporaire, nommer pour une période ne dépassant pas 15 jours renouvelable une fois, un régent parmi son Conseil comtal pour le remplacer dans ses fonctions dans toutes les instances y compris chez les feudataires.
Par défaut, le Porte Parole assumera cette tâche jusqu'à la fin du mandat comtal, sans que soit nécessaire une promulgation officielle, si un malheur soudain arrivait au Comte (Mort, Démission, Retraite non expliquée, ou encore Incapacité après le délai légal de renouvellement de régence).

C. Du Sénat Poitevin
Le Sénat Poitevin est l’instance de recours que tout Poitevin peut saisir selon les règles décrite dans la coutume « Du Sénat Poitevin », s’il souhaite contester la validité d’une loi ou d’un décret.

D. De la Grande Tribune
a. Chaque maire nomme un tribun responsable de l'accueil et de la communication dans son village.
b. Chaque tribun est invité à dialoguer avec ses pairs au sein de la Grande Tribune.
c. La coordination de la Grande tribune sera assuré par un Grand Tribun, nommé par le Comte.


II - Les Coutumes pénales
Ci après sont exposés les catégories d’infractions, délits et crimes reconnus par la Coutume Poitevine.
Tout acte causant un préjudice en terre poitevine ou tout acte de trahison ou haute trahison est passible de poursuites au Poitou.

Un remboursement de tout bénéfice illégal chiffrable sera exigé par le juge et ce en plus de la peine infligée pour la violation de la Loi. En cas d'imprécision, l'estimation minimale du bénéfice sera retenue.

1-De la sorcellerie
Tout individu convaincu de se livrer à la sorcellerie sera en conséquence démembré puis brûlé en place publique. Le jugement de toute personne suspectée de sorcellerie n'est pas obligatoire en Poitou ; l'avis de la Très Saincte Inquisition faisant foi en ce domaine

2-De l'esclavagisme
Il pourra être fixé par les Autorités, via décret, une rémunération minimale pour tout emploi. Tout emploi d'un manœuvre pour un montant inférieur à ce minimum sera considéré comme acte d'esclavagisme.

3-De l'escroquerie
a.Toute transaction abusive de produits sur un marché poitevin sera considérée comme escroquerie.
b.Tout acte susceptible d'apporter un bénéfice injuste pourra être considéré comme un acte d'escroquerie.
c.Tout acte de nature spéculative constitue un acte d'escroquerie.
d.Tout achat de marchandise au prix minimum est interdit sans l'accord du vendeur.

4-Du trouble à l'ordre public
a. Tout acte portant préjudice à une personne ou à un groupe de personnes, ou susceptible de le faire, de quelque nature qu'il soit, sera considéré comme trouble à l'ordre public. Il en sera de même de tout acte nuisant à la quiétude publique.
b. Sera pareillement considérée toute atteinte aux intérêts du Poitou commise par une personne n'étant pas sujette du Poitou.
c. Sera considéré comme Trouble à l’ordre public Aggravé, toute attaque d’une ville Poitevine ou du château par une personne n'étant pas sujette du Poitou.

5-De la trahison
Tout acte portant atteinte au Poitou, ou susceptible de le faire, qui serait commis par une personne lui devant fidélité sera considéré comme acte de trahison.

6-De la haute trahison
Tout acte portant préjudice grave au Poitou ou susceptible de le faire, de la part d'un noble possédant fief en Poitou, d'un Champion du Poitou ou d'un haut fonctionnaire comtal (conseillers comtaux, maires *, Etat Major *, recteur, chancelier) sera considéré comme acte de haute trahison.

III - Des Droits, Devoirs et Obligations
A. Des élections Comtales et Municipales

Tout candidat à une élection municipale ou comtale, se devant d'être un exemple vivant par devant le peuple du Poitou, ne pourra se présenter s'il a été condamné, dans les trois mois qui précèdent sa candidature, pour trahison et/ ou haute trahison par un tribunal.
Aussi les fonctions publiques au sein d'une province (maire conseiller comtal) demandent une implication de même qu'une intégrité. Ces postes à fonction requiert donc qu'ils ne soient pas occupés par des personnes pouvant mettre en danger l'équilibre, la quiétude et la sécurité du comté.

Tout candidat à une élection municipale ou comtale faisant l'objet d'une mise en accusation ou d'un procès pour trahison et/ou haute trahison sera jugé au plus tard 15 jours avant la fin des élections. A défaut de quoi, il sera considéré comme étant éligible.

Toute introduction d'un recours contre une condamnation pour trahison et/ou haute trahison ajournera la décision d'invalidation d'une candidature.

Tout contrevenant s'expose à des poursuites judiciaires au motif de Trouble à l'ordre Public et verra sa candidature invalidée.

A.1 Des élections Comtales

Tout candidat à une élection Comtale devra justifier d'une résidence principale (IG) au sein du Poitou depuis au moins deux mois.

a – De la période de transition jusqu'à désignation du nouveau Comte

Le Comte légitime en fonction avant l’élection est le seul légitime durant la période de transition jusqu'à la désignation du nouveau Comte par le nouveau conseil Comtal élu.

b – De la désignation du Comte

Une fois les élections comtales achevées, le conseil comtal se réunit afin de désigner celui ou celle qui sera le Comte légitime du Poitou jusqu’aux prochaines élections.
Le Comte est désigné à la majorité absolue. Un tour de vote dure 2 jours.
Dans le cas ou la majorité absolue n’est pas atteinte, un nouveau tour de vote de deux jours supplémentaires est engagé.
Après trois tours de vote infructueux, le Comte légitime encore en exercice peut ordonner la prise de pouvoir par un conseil qu’il aura désigné avec à sa tête un membre de la Noblesse ayant reçu un fief de mérite ou de retraite sur le sol Poitevin, afin d’assurer la transition jusqu’aux prochaines élections comtales.

c – De la reprise du pouvoir en cas de renversement du Conseil Comtal

Le comte légitime ou le régent légitime sont les seuls habilités à reprendre le Pouvoir ou à donner l’ordre de reprendre le pouvoir par une armée. En cas d’indisponibilité ou de mort du Comte et du régent légitime, la noblesse Poitevine a pour devoir de reprendre le pouvoir et  d’assumer l’intérim jusqu’aux prochaines élections. Si besoin un vote interne à la chambre de noblesse sera effectué pour désigner celui ou celle qui devra assurer la régence. Dans la mesure du possible, tout ancien conseiller comtal élu et renversé sera intégré au conseil Comtal intérimaire.

A.2 Des élections Municipales

Tout candidat à une élection Municipale devra justifier d'une résidence principale (IG) au sein du village où il se présente depuis au moins deux mois.
Les villages existant depuis moins de deux mois bénéficient d’une dérogation à cette règle.

A.3 De la confidentialité

Tout accès à des responsabilités (Maire, Conseiller, Armée, Prévôté, Maréchaussée, Diplomates) entraine par l'acceptation de cette responsabilité, l'obligation de respect de la confidentialité des informations connues ou débattues. Seul le comte est habilité à lever ce secret. Tout manquement à ce devoir pourra entrainer une mise en accusation pour Trahison ou Haute Trahison.

B: Des propriétés

Tout propriétaire de taverne en territoire poitevin devra justifier d'une résidence principale (IG) au sein du village dans lequel il ouvre sa taverne.

Tout contrevenant s'expose à des poursuites judiciaires au motif de Trouble à l'ordre Public.

C : Des impôts et taxes

I. L’impôt sur la propriété
Chaque poitevin est soumis à l’impôt en fonction de ses biens (champs, élevages, échoppe). Il est obligatoire et augmenté d’indemnités pour tout retard au-delà d’une semaine.

Sa périodicité est toutes les deux semaines (14 jours) sauf décision contraire du conseil comtal. L'impôt comtal est payé par les mairies, libre à elles ensuite d'appliquer le taux qui convient auprès de leurs villageois sur leur(s) culture(s), élevage(s) et échoppe. Un taux maximum autorisé sera publié dans chaque annonce de levée d'impôt comtal.

II. La taxe sur les salaires
Le comté prélève une taxe en pourcentage des salaires proposés lors des embauches pour les travaux aux champs. Ce taux est fixé par décret comtal, suivant les besoins du comté et le type d'emploi.

III. La taxe sur les transactions sur les marchés
Une taxe sur les transactions commerciales sur les marchés Poitevins est instaurée. Cette taxe sera un pourcentage du prix de vente, encaissé directement par le comté sur chaque transaction. Le taux de taxe appliqué peut être différent pour chaque produit. Ce taux pourra être réajusté par décret comtal pour chaque produit suivant les besoins économiques et stratégiques du comté.

D : De la caisse de solidarité

La "caisse de solidarité" est une assurance comtale obligatoire à l'usage des mairies poitevines.

Chaque mairie poitevine est tenue d'y cotiser à hauteur de 500 écus ainsi que le comté pour un montant identique.

Une ville, dont les maires précédents n’auraient pas, par négligence ou mauvaise volonté (ne sont pas concernées donc les mairies ayant des difficultés passagères) participé à l’effort commun en cotisant à la caisse de solidarité, se verrait refuser le versement de la caisse.

Toute mairie se retrouvant dans une situation financière critique suite à un sinistre assimilable à un pillage de quelque nature que ce soit se verra verser l'intégralité ou une partie, à la seule appréciation du maire demandeur de la caisse de solidarité, en fonction des besoins. Le versement sera effectué dès que la situation locale aura été jugée comme ne présentant plus de risque.

Dès que la caisse de solidarité sera distribuée, un appel à cotisation sera émis par le Comté. Les mairies seront tenus d'y répondre en réglant leur cotisation dans la semaine. A l'appréciation du Commissaire au Commerce chargé de recueillir ces cotisations, des échelonnements de paiement pourront être acceptés pour les mairies ayant des difficultés de trésorerie.

E : De la caisse des dépôts

La "caisse des dépôts" est un service financier gratuit et facultatif mis à disposition des municipalités par le Comté.

Pour pouvoir bénéficier de ce service, un maire doit avant tout cotiser à la caisse de solidarité. Ne seront acceptés les dépôts qu’une fois la participation à hauteur de 500 écus par ville effectués.

Sur simple demande auprès du Commissaire au Commerce du Comté et sans aucune justification, tout maire peut y effectuer des dépôts et retraits d'écus, dans la limite de leur crédit disponible.

Un bilan des soldes de la caisse des dépôts sera publié à l'AHF après chaque transaction.


Fait au château de Poitiers le 16e jour de septembre 1461,
Xavix de Beaurepaire, Comte du Poitou


Code:
[quote][list]
[img]http://img54.xooimage.com/files/d/3/f/poitou_comte-273f484.png[/img]

[color=red]Poitevin devant, jamais ne se rend ![/color]

[b][size=18][img]http://img63.xooimage.com/files/7/7/f/lettrine_c-273dfe7.gif[/img]ommunication  comtale : Modification de la Coutume Poitevine[/size][/b]

[b]Poitevines, poitevins,

A tous icelieu et à venir, qu'il plaise d'ouïr,[/b]

En ce jour du 16 septembre 1461, nous, Xavix de Beaurepaire, Comte du Poitou, sommes fier d'annoncer une modification de la coutume poitevine acceptée par le Conseil par 9 voix pour, 0 voix contre et 3 non-votants.
Cette modification, précisée dans le texte ci-dessous, a été apportée pour préciser le rôle de la Grande Tribune, son fonctionnement et la désignation du grand Tribun.

Poitevin devant, Jamais ne se rend !

Fait par nous, Xavix de Beaurepaire, Comte du Poitou.
en notre castel de Poitiers, ce 16e jour de septembre de l’an de grâce MCDLXI.

[img]http://img836.imageshack.us/img836/2453/22417633.png[/img][/list]
[/quote][quote][b][size=24]De la Coutume Poitevine [/size][/b]

[i][b][size=18]I - Du Comté du Poitou [/size][/b][/i]

[b]A. Des statuts du Comté [/b]
[i]1-Du Poitou et du Roy [/i]
Le Comté du Poitou est vassal du Royaume de France. Il reconnaît, à ce titre, l’autorité suzeraine du Roy de France.
Il reconnaît également l’autorité de la Cour d’Appel de France et de l’Assemblée des Hérauts de France.

[i]2-Des Mairies Poitevines [/i]
[i]a.[/i] Les Maires sont habilités à demander la promulgation d'un décret s'appliquant uniquement à la ville dont ils ont la charge
[i]b.[/i] Toute absence de réponse à une telle demande dans un délai de dix jours, suite au dépôt de la demande à l'AHF, sera considérée comme une promulgation. Chaque demande de modification du décret, reporte le délai à 10 jours.
[i]c.[/i] Toute mesure visant à contrôler l'emploi dans les villes poitevines relève du pouvoir comtal

[i]3-De la citoyenneté poitevine[/i]
Toute personne ayant résidence au Poitou, est considérée comme citoyen Poitevin.
Tout noble ayant fief au Poitou est considéré comme citoyen Poitevin.
Tout citoyen du Poitou que ce soit depuis sa naissance, ou suite à un déménagement, doit fidélité au Poitou et donc a son Comte.

[i]4-De la prévalence des lois.[/i]
[i]a.[/i] Comme défini dans les statuts du Royaume de France, l'ordre de prévalence des lois est le suivant, par ordre décroissant de priorité : Traité royal ; loi,ordonnance ou décret royal ; loi, ordonnance ou décret comtal ; décret municipal.
[i]b.[/i] En cas de contradiction entre deux textes de même valeur, le jugement de la prévalence est laissé à l'appréciation du Juge dans le cadre du bon sens.

[i]5-Du rendu de la Justice[/i]
[i]a.[/i] Toute personne présente au Poitou est autorisée à ester en justice.
[i]b.[/i] Le Procureur du Poitou jugera, au nom du Comte, de la recevabilité ou non des plaintes, et représentera la partie plaignante en cas d'acceptation de l'affaire, sauf demande contraire de ladite partie, auquel cas le procureur rendra un avis neutre sur les débats.
[i]c.[/i] Le Juge rend la justice au nom du Comte en se basant sur les éléments présentés par les deux parties, les lois, la coutume et le sens commun.
[i]d.[/i] Chacun a le droit d'être représenté ou assisté par un avocat qu'il pourra choisir librement.
[i]e.[/i] Chaque personne convoquée devant la cour disposera d'un délai de trois jours ouvrables pour déposer sa plaidoirie ou son témoignage, avec la possibilité pour le Juge ou le Comte d'accorder dérogation.

[b]B. Du Comte [/b]
[i]a.[/i] Le Comte du Poitou est habilité à édicter et abroger tout décret, sa parole ayant force de loi.
[i]b.[/i] Le Comte du Poitou est en droit de gracier tout condamné, quelle que soit l'infraction commise.
[i]c.[/i] Toute modification de la présente Coutume devra être acceptée par la majorité du Conseil. Si un vote du Conseil devait déboucher sur une répartition paritaire des suffrages, la voix du Comte l'emporte.
[i]d[/i]. Le Comte peut, en cas d'indisponibilité temporaire, nommer pour une période ne dépassant pas 15 jours renouvelable une fois, un régent parmi son Conseil comtal pour le remplacer dans ses fonctions dans toutes les instances y compris chez les feudataires.
Par défaut, le Porte Parole assumera cette tâche jusqu'à la fin du mandat comtal, sans que soit nécessaire une promulgation officielle, si un malheur soudain arrivait au Comte (Mort, Démission, Retraite non expliquée, ou encore Incapacité après le délai légal de renouvellement de régence).

[b]C. Du Sénat Poitevin [/b]
Le Sénat Poitevin est l’instance de recours que tout Poitevin peut saisir selon les règles décrite dans la coutume « Du Sénat Poitevin », s’il souhaite contester la validité d’une loi ou d’un décret.

[color=#ff3333][b]D. De la Grande Tribune [/b]
a. Chaque maire nomme un tribun responsable de l'accueil et de la communication dans son village.
b. Chaque tribun est invité à dialoguer avec ses pairs au sein de la Grande Tribune.
c. La coordination de la Grande tribune sera assuré par un Grand Tribun, nommé par le Comte.[/color]

[i][b][size=18]II - Les Coutumes pénales[/size][/b][/i]
Ci après sont exposés les catégories d’infractions, délits et crimes reconnus par la Coutume Poitevine.
Tout acte causant un préjudice en terre poitevine ou tout acte de trahison ou haute trahison est passible de poursuites au Poitou.

Un remboursement de tout bénéfice illégal chiffrable sera exigé par le juge et ce en plus de la peine infligée pour la violation de la Loi. En cas d'imprécision, l'estimation minimale du bénéfice sera retenue.

[i]1-De la sorcellerie[/i]
Tout individu convaincu de se livrer à la sorcellerie sera en conséquence démembré puis brûlé en place publique. Le jugement de toute personne suspectée de sorcellerie n'est pas obligatoire en Poitou ; l'avis de la Très Saincte Inquisition faisant foi en ce domaine

[i]2-De l'esclavagisme [/i]
Il pourra être fixé par les Autorités, via décret, une rémunération minimale pour tout emploi. Tout emploi d'un manœuvre pour un montant inférieur à ce minimum sera considéré comme acte d'esclavagisme.

[i]3-De l'escroquerie [/i]
[i]a.[/i]Toute transaction abusive de produits sur un marché poitevin sera considérée comme escroquerie.
[i]b.[/i]Tout acte susceptible d'apporter un bénéfice injuste pourra être considéré comme un acte d'escroquerie.
[i]c.[/i]Tout acte de nature spéculative constitue un acte d'escroquerie.
[i]d.[/i]Tout achat de marchandise au prix minimum est interdit sans l'accord du vendeur.

[i]4-Du trouble à l'ordre public [/i]
[i]a.[/i] Tout acte portant préjudice à une personne ou à un groupe de personnes, ou susceptible de le faire, de quelque nature qu'il soit, sera considéré comme trouble à l'ordre public. Il en sera de même de tout acte nuisant à la quiétude publique.
[i]b.[/i] Sera pareillement considérée toute atteinte aux intérêts du Poitou commise par une personne n'étant pas sujette du Poitou.
[i]c.[/i] Sera considéré comme Trouble à l’ordre public Aggravé, toute attaque d’une ville Poitevine ou du château par une personne n'étant pas sujette du Poitou.

[i]5-De la trahison [/i]
Tout acte portant atteinte au Poitou, ou susceptible de le faire, qui serait commis par une personne lui devant fidélité sera considéré comme acte de trahison.

[i]6-De la haute trahison [/i]
Tout acte portant préjudice grave au Poitou ou susceptible de le faire, de la part d'un noble possédant fief en Poitou, d'un Champion du Poitou ou d'un haut fonctionnaire comtal (conseillers comtaux, maires *, Etat Major *, recteur, chancelier) sera considéré comme acte de haute trahison.

[i][b][size=18]III - Des Droits, Devoirs et Obligations[/size][/b][/i]
[b]A. Des élections Comtales et Municipales [/b]

Tout candidat à une élection municipale ou comtale, se devant d'être un exemple vivant par devant le peuple du Poitou, ne pourra se présenter s'il a été condamné, dans les trois mois qui précèdent sa candidature, pour trahison et/ ou haute trahison par un tribunal.
Aussi les fonctions publiques au sein d'une province (maire conseiller comtal) demandent une implication de même qu'une intégrité. Ces postes à fonction requiert donc qu'ils ne soient pas occupés par des personnes pouvant mettre en danger l'équilibre, la quiétude et la sécurité du comté.

Tout candidat à une élection municipale ou comtale faisant l'objet d'une mise en accusation ou d'un procès pour trahison et/ou haute trahison sera jugé au plus tard 15 jours avant la fin des élections. A défaut de quoi, il sera considéré comme étant éligible.

Toute introduction d'un recours contre une condamnation pour trahison et/ou haute trahison ajournera la décision d'invalidation d'une candidature.

Tout contrevenant s'expose à des poursuites judiciaires au motif de Trouble à l'ordre Public et verra sa candidature invalidée.

[b]A.1 Des élections Comtales [/b]

Tout candidat à une élection Comtale devra justifier d'une résidence principale (IG) au sein du Poitou depuis au moins deux mois.

[b]a – De la période de transition jusqu'à désignation du nouveau Comte [/b]

Le Comte légitime en fonction avant l’élection est le seul légitime durant la période de transition jusqu'à la désignation du nouveau Comte par le nouveau conseil Comtal élu.

[b]b – De la désignation du Comte [/b]

Une fois les élections comtales achevées, le conseil comtal se réunit afin de désigner celui ou celle qui sera le Comte légitime du Poitou jusqu’aux prochaines élections.
Le Comte est désigné à la majorité absolue. Un tour de vote dure 2 jours.
Dans le cas ou la majorité absolue n’est pas atteinte, un nouveau tour de vote de deux jours supplémentaires est engagé.
Après trois tours de vote infructueux, le Comte légitime encore en exercice peut ordonner la prise de pouvoir par un conseil qu’il aura désigné avec à sa tête un membre de la Noblesse ayant reçu un fief de mérite ou de retraite sur le sol Poitevin, afin d’assurer la transition jusqu’aux prochaines élections comtales.

[b]c – De la reprise du pouvoir en cas de renversement du Conseil Comtal [/b]

Le comte légitime ou le régent légitime sont les seuls habilités à reprendre le Pouvoir ou à donner l’ordre de reprendre le pouvoir par une armée. En cas d’indisponibilité ou de mort du Comte et du régent légitime, la noblesse Poitevine a pour devoir de reprendre le pouvoir et  d’assumer l’intérim jusqu’aux prochaines élections. Si besoin un vote interne à la chambre de noblesse sera effectué pour désigner celui ou celle qui devra assurer la régence. Dans la mesure du possible, tout ancien conseiller comtal élu et renversé sera intégré au conseil Comtal intérimaire.

[b]A.2 Des élections Municipales [/b]

Tout candidat à une élection Municipale devra justifier d'une résidence principale (IG) au sein du village où il se présente depuis au moins deux mois.
Les villages existant depuis moins de deux mois bénéficient d’une dérogation à cette règle.

[b]A.3 De la confidentialité[/b]

Tout accès à des responsabilités (Maire, Conseiller, Armée, Prévôté, Maréchaussée, Diplomates) entraine par l'acceptation de cette responsabilité, l'obligation de respect de la confidentialité des informations connues ou débattues. Seul le comte est habilité à lever ce secret. Tout manquement à ce devoir pourra entrainer une mise en accusation pour Trahison ou Haute Trahison.

[b]B: Des propriétés [/b]

Tout propriétaire de taverne en territoire poitevin devra justifier d'une résidence principale (IG) au sein du village dans lequel il ouvre sa taverne.

Tout contrevenant s'expose à des poursuites judiciaires au motif de Trouble à l'ordre Public.

[b]C : Des impôts et taxes [/b]

[u]I. L’impôt sur la propriété[/u]
Chaque poitevin est soumis à l’impôt en fonction de ses biens (champs, élevages, échoppe). Il est obligatoire et augmenté d’indemnités pour tout retard au-delà d’une semaine.

Sa périodicité est toutes les deux semaines (14 jours) sauf décision contraire du conseil comtal. L'impôt comtal est payé par les mairies, libre à elles ensuite d'appliquer le taux qui convient auprès de leurs villageois sur leur(s) culture(s), élevage(s) et échoppe. Un taux maximum autorisé sera publié dans chaque annonce de levée d'impôt comtal.

[u]II. La taxe sur les salaires [/u]
Le comté prélève une taxe en pourcentage des salaires proposés lors des embauches pour les travaux aux champs. Ce taux est fixé par décret comtal, suivant les besoins du comté et le type d'emploi.

[u]III. La taxe sur les transactions sur les marchés [/u]
Une taxe sur les transactions commerciales sur les marchés Poitevins est instaurée. Cette taxe sera un pourcentage du prix de vente, encaissé directement par le comté sur chaque transaction. Le taux de taxe appliqué peut être différent pour chaque produit. Ce taux pourra être réajusté par décret comtal pour chaque produit suivant les besoins économiques et stratégiques du comté.

[b]D : De la caisse de solidarité[/b]

La "caisse de solidarité" est une assurance comtale obligatoire à l'usage des mairies poitevines.

Chaque mairie poitevine est tenue d'y cotiser à hauteur de 500 écus ainsi que le comté pour un montant identique.

Une ville, dont les maires précédents n’auraient pas, par négligence ou mauvaise volonté (ne sont pas concernées donc les mairies ayant des difficultés passagères) participé à l’effort commun en cotisant à la caisse de solidarité, se verrait refuser le versement de la caisse.

Toute mairie se retrouvant dans une situation financière critique suite à un sinistre assimilable à un pillage de quelque nature que ce soit se verra verser l'intégralité ou une partie, à la seule appréciation du maire demandeur de la caisse de solidarité, en fonction des besoins. Le versement sera effectué dès que la situation locale aura été jugée comme ne présentant plus de risque.

Dès que la caisse de solidarité sera distribuée, un appel à cotisation sera émis par le Comté. Les mairies seront tenus d'y répondre en réglant leur cotisation dans la semaine. A l'appréciation du Commissaire au Commerce chargé de recueillir ces cotisations, des échelonnements de paiement pourront être acceptés pour les mairies ayant des difficultés de trésorerie.

[b]E : De la caisse des dépôts[/b]

 La "caisse des dépôts" est un service financier gratuit et facultatif mis à disposition des municipalités par le Comté.

Pour pouvoir bénéficier de ce service, un maire doit avant tout cotiser à la caisse de solidarité. Ne seront acceptés les dépôts qu’une fois la participation à hauteur de 500 écus par ville effectués.

Sur simple demande auprès du Commissaire au Commerce du Comté et sans aucune justification, tout maire peut y effectuer des dépôts et retraits d'écus, dans la limite de leur crédit disponible.

Un bilan des soldes de la caisse des dépôts sera publié à l'AHF après chaque transaction.


Fait au château de Poitiers le 16e jour de septembre 1461,
Xavix de Beaurepaire, Comte du Poitou

[img]http://img836.imageshack.us/img836/2453/22417633.png[/img]
[/quote]

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MessageSujet: Re: Annonces Comtales   Mar 1 Oct 2013 - 23:21

Citation :




Poitevin devant, jamais ne se rend !


ommunication  comtale : Prélèvement des impôts


A tous ici et à venir, qu'il plaise d'entendre,

Une nouvelle imposition pour la première quinzaine d'octobre sera prochainement prélevée par les mairies.

Les montants de cette quinzaine ont été modifié afin de stabiliser les comptes du comté sans excès, à savoir 2 écus par champ ou élevage, et 6 écus par échoppe. La somme sera intégralement reversée au comté.

Chaque mairie est libre de régler elle-même cet impôt au comté sur ses caisses, ou d'augmenter cet impôt ou non, suivant ses besoins et sa situation financière. L'impôt municipal ainsi prélevé ne peut dépasser le montant de 4 écus par champ ou élevage et 10 écus par échoppe.

Que cela soit su de tous !

Fait par nous, Datan l'épervier, Comte du Poitou.
En notre château de Poitiers, le premier octobre de l’an de grâce MCDLXI.



Citation :


Poitevin devant, jamais ne se rend !


oitevines, poitevins,


A tous qui la présente annonce entendront ou liront,

Nous, Datan l'épervier, Comte du Poitou, félicitons Messire Johnston, pour son élection à la mairie de Niort et lui souhaitons de réussir dans sa tâche et de faire honneur au vote de ses électeurs. Que ce mandat soit bénéfique et prospère pour la mairie, qui a connu dernièrement des temps troubles.

Faict au château comtal de Poitiers en ce premier jour du mois d'octobre MCDLXI
Pour le Poitou,




Citation :


Poitevin devant, jamais ne se rend !


oitevines, poitevins,


A tous ici et à venir, qu'il plaise d'entendre,

Nous, Datan l'épervier, Comte du Poitou, remercions officiellement Dame Lanie de Beaulieu sous la roche, tant pour son dévouement sans faille au service du comté, qu'à la défense de celui ci durant de nombreuses années. Nous lui souhaitons, au nom de tous les poitevins, un bon repos.

Faict au château comtal de Poitiers en ce premier jours du mois d'octobre MCDLXI
Pour le Poitou,





Citation :


Poitevin devant, jamais ne se rend !


oitevines, poitevins,


A tous ici et à venir, qu'il plaise d'entendre,

Nous, Datan l'épervier, Comte du Poitou, remercions officiellement Messires Flamel au nom des Niortais et poitevins, tant pour les mandats effectués en sa municipalité que pour le dévouement exprimé envers sa ville. Espérant que Niort saura conserver à l'avenir une municipalité aussi saine que sous le mandat de Messires Flamel.

Faict au château comtal de Poitiers en ce premier jours du mois d'octobre MCDLXI
Pour le Poitou,

Code:
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[img]http://img54.xooimage.com/files/d/3/f/poitou_comte-273f484.png[/img]

[color=red]Poitevin devant, jamais ne se rend ![/color]


[b][size=18][img]http://img63.xooimage.com/files/7/7/f/lettrine_c-273dfe7.gif[/img]ommunication  comtale : Prélèvement des impôts[/size][/b]


[b]A tous ici et à venir, qu'il plaise d'entendre,[/b]

Une nouvelle imposition pour la première quinzaine d'octobre sera prochainement prélevée par les mairies.

Les montants de cette quinzaine ont été modifié afin de stabiliser les comptes du comté sans excès, à savoir [i][b]2 écus par champ ou élevage, et 6 écus par échoppe[/b][/i]. La somme sera intégralement reversée au comté.

Chaque mairie est libre de régler elle-même cet impôt au comté sur ses caisses, ou d'augmenter cet impôt ou non, suivant ses besoins et sa situation financière. L'impôt municipal ainsi prélevé ne peut dépasser le montant de [b]4 écus par champ ou élevage et 10 écus par échoppe.[/b]

Que cela soit su de tous !

Fait par nous, Datan l'épervier, Comte du Poitou.
En notre château de Poitiers, le premier octobre de l’an de grâce MCDLXI.

[img]http://img836.imageshack.us/img836/2453/22417633.png[/img]
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[quote][img]http://img54.xooimage.com/files/d/3/f/poitou_comte-273f484.png[/img]

[color=red]Poitevin devant, jamais ne se rend ![/color]


[b][size=18][img]http://img63.xooimage.com/files/d/b/4/lettrine_p-271ba03.gif[/img]oitevines, poitevins,[/size][/b]


[b]A tous qui la présente annonce entendront ou liront,[/b]

Nous, Datan l'épervier, Comte du Poitou, félicitons [b][i]Messire Johnston[/i][/b], pour son élection à la mairie de Niort et lui souhaitons de réussir dans sa tâche et de faire honneur au vote de ses électeurs. Que ce mandat soit bénéfique et prospère pour la mairie, qui a connu dernièrement des temps troubles.

Faict au château comtal de Poitiers en ce premier jour du mois d'octobre MCDLXI
Pour le Poitou,

[img]http://img836.imageshack.us/img836/2453/22417633.png[/img][/quote]



[quote][img]http://img54.xooimage.com/files/d/3/f/poitou_comte-273f484.png[/img]

[color=red]Poitevin devant, jamais ne se rend ![/color]


[b][size=18][img]http://img63.xooimage.com/files/d/b/4/lettrine_p-271ba03.gif[/img]oitevines, poitevins,[/size][/b]


[b]A tous ici et à venir, qu'il plaise d'entendre,[/b]

Nous, Datan l'épervier, Comte du Poitou, remercions officiellement [b][i]Dame Lanie de Beaulieu sous la roche[/i][/b], tant pour son dévouement sans faille au service du comté, qu'à la défense de celui ci durant de nombreuses années. Nous lui souhaitons, au nom de tous les poitevins, un bon repos.

Faict au château comtal de Poitiers en ce premier jours du mois d'octobre MCDLXI
Pour le Poitou,

[img]http://img836.imageshack.us/img836/2453/22417633.png[/img][/quote]




[quote][img]http://img54.xooimage.com/files/d/3/f/poitou_comte-273f484.png[/img]

[color=red]Poitevin devant, jamais ne se rend ![/color]


[b][size=18][img]http://img63.xooimage.com/files/d/b/4/lettrine_p-271ba03.gif[/img]oitevines, poitevins,[/size][/b]


[b]A tous ici et à venir, qu'il plaise d'entendre,[/b]

Nous, Datan l'épervier, Comte du Poitou, remercions officiellement [b][i]Messires Flamel[/i][/b] au nom des Niortais et poitevins, tant pour les mandats effectués en sa municipalité que pour le dévouement exprimé envers sa ville. Espérant que Niort saura conserver à l'avenir une municipalité aussi saine que sous le mandat de Messires Flamel.

Faict au château comtal de Poitiers en ce premier jours du mois d'octobre MCDLXI
Pour le Poitou,

[img]http://img836.imageshack.us/img836/2453/22417633.png[/img][/quote]

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MessageSujet: Re: Annonces Comtales   Jeu 3 Oct 2013 - 13:00

Citation :


Poitevin devant, jamais ne se rend !


ommunication comtale : Bilan préliminaire

A tous qui la présente annonce entendront ou liront,

Le présent Conseil Comtal, sous la direction de Sa Grandeur Datan, XLIXème Comte du Poitou, a, dès son élection par le peuple Poitevin, travaillé rapidement à la réalisation de son programme.

Ce dit programme fut construit en fusionnant les principales idées des programmes des trois listes présentes. Ainsi, chacun des douze conseiller s'est vu remettre une feuille de route sur son rôle et ses objectifs à atteindre pendant les deux mois de ce mandat.

Aussi, parmi les sujets importants sélectionnés, le Conseil fait savoir qu'actuellement, deux sujets ont été débattus et soumis à vote tandis que plusieurs autres sont en cours de discussion.
Le Conseil a d'abord décidé à la majorité d'établir un bureau du Bailli en Gargote Poitevine pour renforcer la communication auprès des érudits et fonctionnaires, tout en aidant les Mairies dans leur gestion des Parchemins d'État.
Également, une proposition de modification du Concordat avec l'Eglise de Rome va être soumise afin de permettre aux Prélats de pouvoir s'investir dans la vie politique sous certaines conditions.

De plus, le Conseil travaille actuellement à la restructuration de l'Ost Poitevin, chantier phare du mandat, ainsi qu'à l'ouverture de cours enseignés par la Faculté Comtale et ce, où le peuple pourra venir s'instruire sur le fonctionnement des institutions.

Enfin, le Conseil a effectué quelques actions concrètes telle la promulgation d'un jour de fête à bière moins chère ou 14 Tavernes ont répondu favorablement ainsi qu'une chasse aux brigands aux alentours de Saintes.

Le Comte continue également sa tournée des institutions, ayant déjà rencontré les Tribuns, les membres du Sénat, les soldats de l'Ost, la Légion et la Chancellerie. Il entreprendra bientôt un voyage à grandeur du Poitou, escorté par la Garde Comtale réhabilitée.

Fait par nous, Datan d'Aulnay de Saintonge, Comte du Poitou.
En notre château de Poitiers, le 2 Octobre de l’an de grâce MCDLXI.


Code:
[quote][img]http://img54.xooimage.com/files/d/3/f/poitou_comte-273f484.png[/img]

[color=red]Poitevin devant, jamais ne se rend ![/color]


[b][size=18][img]http://img63.xooimage.com/files/7/7/f/lettrine_c-273dfe7.gif[/img]ommunication comtale : Bilan préliminaire[/size][/b]

[b]A tous qui la présente annonce entendront ou liront,[/b]

Le présent Conseil Comtal, sous la direction de[b] Sa Grandeur Datan[/b], XLIXème Comte du Poitou, a, dès son élection par le peuple Poitevin, travaillé rapidement à la réalisation de son programme.

Ce dit programme fut construit en [b]fusionnant les principales idées des programmes des trois listes présentes[/b]. Ainsi, chacun des douze conseiller s'est vu remettre une feuille de route sur son rôle et ses objectifs à atteindre pendant les deux mois de ce mandat.

Aussi, parmi les sujets importants sélectionnés, le Conseil fait savoir qu'actuellement, deux sujets ont été débattus et soumis à vote tandis que plusieurs autres sont en cours de discussion.
Le Conseil a d'abord décidé à la majorité d'[b]établir un bureau du Bailli en Gargote Poitevine[/b] pour renforcer la communication auprès des érudits et fonctionnaires, tout en aidant les Mairies dans leur gestion des Parchemins d'État.
Également, une proposition de [b]modification du Concordat[/b] avec l'Eglise de Rome va être soumise afin de permettre aux Prélats de pouvoir s'investir dans la vie politique sous certaines conditions.

De plus, le Conseil travaille actuellement à la [b]restructuration de l'Ost Poitevin[/b], chantier phare du mandat, ainsi qu'à l'[b]ouverture de cours enseignés par la Faculté Comtale[/b] et ce, où le peuple pourra venir s'instruire sur le fonctionnement des institutions.

Enfin, le Conseil a effectué quelques actions concrètes telle la promulgation d'[b]un jour de fête à bière[/b] moins chère ou 14 Tavernes ont répondu favorablement ainsi qu'une chasse aux brigands aux alentours de Saintes.

Le Comte continue également sa [b]tournée des institutions[/b], ayant déjà rencontré les Tribuns, les membres du Sénat, les soldats de l'Ost, la Légion et la Chancellerie. Il entreprendra bientôt un voyage à grandeur du Poitou, escorté par la [b]Garde Comtale réhabilitée[/b].

Fait par nous, Datan d'Aulnay de Saintonge, Comte du Poitou.
En notre château de Poitiers, le 2 Octobre de l’an de grâce MCDLXI.

[img]http://img836.imageshack.us/img836/2453/22417633.png[/img]
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MessageSujet: Re: Annonces Comtales   Ven 4 Oct 2013 - 18:21

Les dernières annonces comtale vienne d'être affiché par moi même en Halle de La Trémouille !! Tribuns du Poitou n'oubliez pas que de transmettre l'information fait partie de vos tâches !!

Merci d'avance pour les villageois de votre ville qui mérite d'être informé !!
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MessageSujet: Re: Annonces Comtales   Ven 4 Oct 2013 - 22:30

Citation :


Poitevin devant, jamais ne se rend !


oitevines, poitevins,


A tous qui la présente annonce entendront ou liront,

Nous, Datan d'Aulnay de Saintonge, Comte du Poitou, félicitons Dame Icie de Plantagenêt, pour sa  ré-élection à la mairie de Poitiers et lui souhaitons de réussir dans sa tâche et de faire honneur au vote de ses électeurs. Que ce mandat soit bénéfique et prospère pour la mairie.

Fait par nous, Datan d'Aulnay de Saintonge, Comte du Poitou.
En notre château de Poitiers, le 3 Octobre de l’an de grâce MCDLXI.

Code:
[quote][img]http://img54.xooimage.com/files/d/3/f/poitou_comte-273f484.png[/img]

[color=red]Poitevin devant, jamais ne se rend ![/color]


[b][size=18][img]http://img63.xooimage.com/files/d/b/4/lettrine_p-271ba03.gif[/img]oitevines, poitevins,[/size][/b]


[b]A tous qui la présente annonce entendront ou liront,[/b]

Nous, Datan d'Aulnay de Saintonge, Comte du Poitou, félicitons [b][i]Dame Icie de Plantagenêt[/i][/b], pour sa  ré-élection à la mairie de Poitiers et lui souhaitons de réussir dans sa tâche et de faire honneur au vote de ses électeurs. Que ce mandat soit bénéfique et prospère pour la mairie.

Fait par nous, Datan d'Aulnay de Saintonge, Comte du Poitou.
En notre château de Poitiers, le 3 Octobre de l’an de grâce MCDLXI.

[img]http://img836.imageshack.us/img836/2453/22417633.png[/img][/quote]
Citation :


Poitevin devant, jamais ne se rend !

ommunication comtale : De la chasse aux brigands de nos terres

A tous qui la présente annonce entendront ou liront,

Nous, Datan d'Aulnay de Saintonge, Comte du Poitou, annonçons avoir mis fin aux exactions d'un certain nombre de brigands qui depuis plusieurs jours, sur nos terres, s'attaquaient aux sujets Poitevins et aux voyageurs étrangers. De plus, des preneurs de mairie ont cru pouvoir s’échapper via le Poitou, après avoir mis à sac une mairie Bretonne.
Cette situation nous étant intolérable, nous avons décidé d'agir.

Ainsi ces derniers jours, avec des soldats de l'Ost et des civils volontaires, nous avions organisé notre défense afin que ces tristes individus soient stoppés, par la lame ou la justice comtale et il en fut ainsi.

Nous tenons donc, au nom de la prospérité sur nos terres, et de l'entente cordiale avec nos frères Bretons, à rappeler aux manants de toutes espèces, que l'on ne s'attaque pas aux Poitevins et à leurs alliés, de quelque manière que ce soit, sans en payer le prix.

Nous tenons aussi à remercier publiquement les femmes et les hommes ayant participé à l'organisation de cette chasse, et nous excusons encore pour les voyageurs ayant subi quelques désagréments malheureusement nécessaires à de telles opérations ; bien entendu, le Comté s'engage à leur restituer leurs biens.

Fait par nous, Datan d'Aulnay de Saintonge, Comte du Poitou.
En notre château de Poitiers, le 3 Octobre de l’an de grâce MCDLXI.

Code:
[quote][img]http://img54.xooimage.com/files/d/3/f/poitou_comte-273f484.png[/img]

[color=red]Poitevin devant, jamais ne se rend ![/color]

[b][size=18][img]http://img63.xooimage.com/files/7/7/f/lettrine_c-273dfe7.gif[/img]ommunication comtale : De la chasse aux brigands de nos terres[/size][/b]

[b]A tous qui la présente annonce entendront ou liront,[/b]

Nous, Datan d'Aulnay de Saintonge, Comte du Poitou, annonçons avoir mis fin aux exactions d'un certain nombre de brigands qui depuis plusieurs jours, sur nos terres, s'attaquaient aux sujets Poitevins et aux voyageurs étrangers. De plus, des preneurs de mairie ont cru pouvoir s’échapper via le Poitou, après avoir mis à sac une mairie Bretonne.
Cette situation nous étant intolérable, nous avons décidé d'agir.

Ainsi ces derniers jours, avec des soldats de l'Ost et des civils volontaires, nous avions organisé notre défense afin que ces tristes individus soient stoppés, par la lame ou la justice comtale et il en fut ainsi.

Nous tenons donc, au nom de la prospérité sur nos terres, et de l'entente cordiale avec nos frères Bretons, à rappeler aux manants de toutes espèces, que l'on ne s'attaque pas aux Poitevins et à leurs alliés, de quelque manière que ce soit, sans en payer le prix.

Nous tenons aussi à remercier publiquement les femmes et les hommes ayant participé à l'organisation de cette chasse, et nous excusons encore pour les voyageurs ayant subi quelques désagréments malheureusement nécessaires à de telles opérations ; bien entendu, le Comté s'engage à leur restituer leurs biens.

Fait par nous, Datan d'Aulnay de Saintonge, Comte du Poitou.
En notre château de Poitiers, le 3 Octobre de l’an de grâce MCDLXI.

[img]http://img836.imageshack.us/img836/2453/22417633.png[/img][/quote]
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MessageSujet: Re: Annonces Comtales   Lun 7 Oct 2013 - 13:07

Citation :



Poitevin devant, jamais ne se rend !


nnonce comtale : Actualisation d'une annonce en vigueur.
A tous ici et à venir, qu'il plaise d'entendre,

Nous, Datan d'Aulnay de Saintonge, déclarons la prolongation et l'adaptation de l'annonce concernant la Cogue de l'Amiral Baillant, signée et validée par la Comtesse Lafa de Bussac en date du 14 Mars MCDLXI. Cette nouvelle annonce, telle que définie ci-après, annule et remplace l'ancienne susmentionnée.

Fait par nous, Datan d'Aulnay de Saintonge, Comte du Poitou.
En notre château de Poitiers, le 6 Octobre de l’an de grâce MCDLXI.

Et l'annonce en question, ancienne version d'abord, et nouvelle version ensuite.


Citation :



Poitevin devant, jamais ne se rend !


ommunication  comtale : Précision sur la cogue de l’Amiral


A tous ici et à venir, qu'il plaise d'entendre,

Par notre volonté, Nous, Lafa_ de Bussac, annonçons publiquement que la cogue de guerre de l'Amiral Baillant, le Leviathan, est assimilée à la flotte Comtale du Poitou.
A ce titre, il se voit de fait, exonéré des frais de taxes de port inhérents au dit navire.

Fait par nous, Lafa_ de Bussac, Comtesse du Poitou.
En notre château de Poitiers, ce 14 mars de l’an 1461.


Citation :



Poitevin devant, jamais ne se rend !


ommunication  comtale : Précision sur les navires de l'Amirauté

A tous ici et à venir, qu'il plaise d'entendre,

Nous, Datan d'Aulnay de Saintonge, annonçons publiquement que la Caraque de guerre de l'Amiral Baillant, le Setenza, est assimilée à la flotte Comtale durant la durée de son mandat. De même, le Leviathan, la Cogue de guerre de la Vice-Amiral Lafa est également assimilée à la flotte Comtale du Poitou durant la durée de son mandat.
A ce titre, ils se voient de fait, exonérés des frais de taxes de port inhérents aux dit navires et jurent de servir le Poitou contre ses ennemis. en tout temps.

Fait par nous, Datan d'Aulnay de Saintonge, Comte du Poitou.
En notre château de Poitiers, le 6 Octobre de l’an de grâce MCDLXI.


Code:
[quote]
[img]http://img54.xooimage.com/files/d/3/f/poitou_comte-273f484.png[/img]

[color=red]Poitevin devant, jamais ne se rend ![/color]


[b][size=18][img]http://img61.xooimage.com/files/2/5/2/lettrine_a-2717723.gif[/img]nnonce comtale : Actualisation d'une annonce en vigueur. [/size][/b]
[b]A tous ici et à venir, qu'il plaise d'entendre,[/b]

Nous, Datan d'Aulnay de Saintonge, déclarons la prolongation et l'adaptation de l'annonce concernant la Cogue de l'Amiral Baillant, signée et validée par la Comtesse Lafa de Bussac en date du 14 Mars MCDLXI. Cette nouvelle annonce, telle que définie ci-après, annule et remplace l'ancienne susmentionnée.

Fait par nous, Datan d'Aulnay de Saintonge, Comte du Poitou.
En notre château de Poitiers, le 6 Octobre de l’an de grâce MCDLXI.

[img]http://img836.imageshack.us/img836/2453/22417633.png[/img][/quote][b]Et l'annonce en question, ancienne version d'abord, et nouvelle version ensuite.
[/b]

[quote]
[img]http://img54.xooimage.com/files/d/3/f/poitou_comte-273f484.png[/img]

[color=red]Poitevin devant, jamais ne se rend ![/color]


[b][size=18][img]http://img63.xooimage.com/files/7/7/f/lettrine_c-273dfe7.gif[/img]ommunication  comtale : Précision sur la cogue de l’Amiral [/size][/b]


[b]A tous ici et à venir, qu'il plaise d'entendre,[/b]

Par notre volonté, Nous, Lafa_ de Bussac, annonçons publiquement que la cogue de guerre de l'Amiral Baillant, le Leviathan, est assimilée à la flotte Comtale du Poitou.
A ce titre, il se voit de fait, exonéré des frais de taxes de port inhérents au dit navire.

Fait par nous, Lafa_ de Bussac, Comtesse du Poitou.
En notre château de Poitiers, ce 14 mars de l’an 1461.

[img]http://img836.imageshack.us/img836/2453/22417633.png[/img]
[/quote]
[quote]
[img]http://img54.xooimage.com/files/d/3/f/poitou_comte-273f484.png[/img]

[color=red]Poitevin devant, jamais ne se rend ![/color]


[b][size=18][img]http://img63.xooimage.com/files/7/7/f/lettrine_c-273dfe7.gif[/img]ommunication  comtale : Précision sur les navires de l'Amirauté [/size][/b]

[b]A tous ici et à venir, qu'il plaise d'entendre,[/b]

Nous, Datan d'Aulnay de Saintonge, annonçons publiquement que la Caraque de guerre de l'Amiral Baillant, le Setenza, est assimilée à la flotte Comtale durant la durée de son mandat. De même, le Leviathan, la Cogue de guerre de la Vice-Amiral Lafa est également assimilée à la flotte Comtale du Poitou durant la durée de son mandat.
A ce titre, ils se voient de fait, exonérés des frais de taxes de port inhérents aux dit navires et jurent de servir le Poitou contre ses ennemis. en tout temps.

Fait par nous, Datan d'Aulnay de Saintonge, Comte du Poitou.
En notre château de Poitiers, le 6 Octobre de l’an de grâce MCDLXI.

[img]http://img836.imageshack.us/img836/2453/22417633.png[/img]
[/quote]
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MessageSujet: Re: Annonces Comtales   Mar 8 Oct 2013 - 12:51

Citation :


Poitevin devant, jamais ne se rend !


oitevines, poitevins,


A tous qui la présente annonce entendront ou liront,

Nous, Datan d'Aulnay de Saintonge, Comte du Poitou, annonçons que la Rectrice, dame Crisolde, devant s'absenter ce jour jusqu'à mercredi matin, sera remplacée dans ses fonctions par Sieur Gorek, que nous remercions pour son dévouement.

Fait par nous, Datan d'Aulnay de Saintonge, Comte du Poitou.
En notre château de Poitiers, le 7 Octobre de l’an de grâce MCDLXI.

Code:
[quote][img]http://img54.xooimage.com/files/d/3/f/poitou_comte-273f484.png[/img]

[color=red]Poitevin devant, jamais ne se rend ![/color]


[b][size=18][img]http://img63.xooimage.com/files/d/b/4/lettrine_p-271ba03.gif[/img]oitevines, poitevins,[/size][/b]


[b]A tous qui la présente annonce entendront ou liront,[/b]

Nous, Datan d'Aulnay de Saintonge, Comte du Poitou, annonçons que la Rectrice, dame Crisolde, devant s'absenter ce jour jusqu'à mercredi matin, sera remplacée dans ses fonctions par Sieur Gorek, que nous remercions pour son dévouement.

Fait par nous, Datan d'Aulnay de Saintonge, Comte du Poitou.
En notre château de Poitiers, le 7 Octobre de l’an de grâce MCDLXI.

[img]http://img836.imageshack.us/img836/2453/22417633.png[/img][/quote]
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MessageSujet: Re: Annonces Comtales   Ven 11 Oct 2013 - 11:03

Annonce bailli a écrit:


Poitevin devant, jamais ne se rend !


oitevines, poitevins,


A tous qui la présente annonce entendront ou liront,

Nous, Brunehaut_ de Saint Florent des Bois, Bailli du Poitou, nous adressons à tout érudit poitevin susceptible de servir le comté grâce à ses capacités propres, tant pour l'état que pour l'armée. Nous cherchons à collecter les informations suivantes vous concernant, dans le cadre d'un recensement complet :

Nom :
Ville de résidence :
Voie choisie :
Domaines de PE fournis :
Nombre de PE/jour :
Nombre de PEA/jour :


Tout retour devra nous être adressé personnellement par missive dans les meilleurs délais.

Fait par nous, Brunehaut_ de Saint Florent des Bois, Bailli du Poitou au nom de Datan d'Aulnay de Saintonge, Comte du Poitou.
En notre château de Poitiers, le 10 Octobre de l’an de grâce MCDLXI.

Code:
[quote="Annonce bailli"][img]http://img54.xooimage.com/files/d/3/f/poitou_comte-273f484.png[/img]

[color=red]Poitevin devant, jamais ne se rend ![/color]


[b][size=18][img]http://img63.xooimage.com/files/d/b/4/lettrine_p-271ba03.gif[/img]oitevines, poitevins,[/size][/b]


[b]A tous qui la présente annonce entendront ou liront,[/b]

Nous, Brunehaut_ de Saint Florent des Bois, Bailli du Poitou, nous adressons à tout érudit poitevin susceptible de servir le comté grâce à ses capacités propres, tant pour l'état que pour l'armée. Nous cherchons à collecter les informations suivantes vous concernant, dans le cadre d'un recensement complet :

[b]Nom :
Ville de résidence :
Voie choisie :
Domaines de PE fournis :
Nombre de PE/jour :
Nombre de PEA/jour :[/b]

Tout retour devra nous être adressé personnellement par missive dans les meilleurs délais.

Fait par nous, Brunehaut_ de Saint Florent des Bois, Bailli du Poitou au nom de Datan d'Aulnay de Saintonge, Comte du Poitou.
En notre château de Poitiers, le 10 Octobre de l’an de grâce MCDLXI.

[img]http://img836.imageshack.us/img836/2453/22417633.png[/img][/quote]

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MessageSujet: Re: Annonces Comtales   Mar 15 Oct 2013 - 3:42

Citation :


Poitevin devant, jamais ne se rend !


ommunication comtale : De nos forgerons et de leur travail.

A tous qui la présente annonce entendront ou liront,

Nous, Datan d'Aulnay de Saintonge, Comte du Poitou, souhaitons remercier chaleureusement les forgerons Poitevins, qui, depuis plusieurs mois, fournissent un travail sérieux et efficace pour le Comté.
Nous sommes certain que cette collaboration continuera et inspirera charpentiers et tisserands que le Comté recherche toujours pour l'aider dans sa gestion et son fonctionnement.

Fait par nous, Datan d'Aulnay de Saintonge, Comte du Poitou.
En notre château de Poitiers, le 6 Octobre de l’an de grâce MCDLXI.


Citation :


Poitevin devant, jamais ne se rend !


nnonce comtale : D'une proposition de modification du Concordat avec l'Eglise de Rome.


A tous ici et à venir, qu'il plaise d'entendre,

Le conseil Comtal, sous la direction de sa Grandeur Datan d'Aulnay de Saintonge, a décidé, après débat et vote, de transmettre à Rome, par l'intermédiaire de Dame Icie de Plantagenet, ambassadrice extraordinaire du Poitou auprès de Rome, une proposition de modification du présent Concordat.

Cette modification, si acceptée, permettra aux prélats, sous conditions, d'exercer une occupation politique soumise au vote.

Qu'il soit su que les Conseillères Tellusine, Icie, Lilyena, Misslou et Brunehaut, ainsi que les Conseillers Theudrik, Motep, Vonsigmar, Xedar, Valornel et sa Grandeur Datan se sont exprimés sur le sujet. Les résultats des votes ont été de 8 Pour et 3 Contre.

Fait par nous, Datan d'Aulnay de Saintonge, Comte du Poitou.
En notre château de Poitiers, le 9 Octobre de l’an de grâce MCDLXI.


Citation :


Poitevin devant, jamais ne se rend !


nnonce comtale : De l'ouverture du bureau du Bailli en gargote.


A tous ici et à venir, qu'il plaise d'entendre,

Le conseil Comtal, sous la direction de sa Grandeur Datan d'Aulnay de Saintonge, a décidé, après débat et vote, d'ouvrir en gargote, accessible à tous, un bureau pour le Bailli Poitevin.

Ce bureau permettra de faciliter la recherche des Parchemins d'Etat et d'Armée pour le Comté et les Mairies qui sont invitées à s'y rendre fréquemment dans le cadre de leur gestion.
Chaque Poitevin érudit peut ainsi faire valoir ses compétences auprès des autorités comtales sans se rendre au château.

Qu'il soit su que les Conseillères Tellusine, Icie, Lilyena, Misslou et Brunehaut, ainsi que les Conseillers  Motep, Vonsigmar, Valornel et sa Grandeur Datan se sont exprimés sur le sujet. Les résultats des votes ont été de 9 Pour et 0 contre.

Fait par nous, Datan d'Aulnay de Saintonge, Comte du Poitou.
En notre château de Poitiers, le 9 Octobre de l’an de grâce MCDLXI.


Citation :


Poitevin devant, jamais ne se rend !


oitevines, poitevins,


A tous ici et à venir, qu'il plaise d'entendre,

Nous, Datan l'épervier, Comte du Poitou, remercions officiellement Dame Cornelia, tant pour son dévouement sans faille au service du comté, qu'à la défense de celui ci durant ses mandats. Nous lui souhaitons, au nom de tous les poitevins, un bon repos.

Déclarons que Dame Psy entrera au Conseil pour la remplacer, mais accedera au poste de Juge. Dame Icie deviendra Commissaire au commerce pour que Sieur Motep succède dans le rôle de Capitaine.

Fait par nous, Datan d'Aulnay de Saintonge, en notre château de Poitiers ce 13ième jour du mois d'octobre de l'an de grâce MCDLXI.

Citation :



Poitevin devant, jamais ne se rend !


nnonce comtale : Modification de la coutume maritime Poitevine.
A tous ici et à venir, qu'il plaise d'entendre,

Nous, Datan d'Aulnay de Saintonge, déclarons la modification de la coutume maritime Poitevine, décidée après débat et vote au sein du Conseil Comtal. Ce nouveau texte remplace et annule l'ancien, et ce, à partir de ce jour.

Déclarons également la participation au vote des Conseillères Lilyena, Icie, Cornélia, Brunehaut et Misslou ainsi que des Conseillers Motep, Vonsigmar, Xedar, Theudrik, Valornel et sa Grandeur Datan. Le résultat fut de 8 Pour, 2 Contre et une abstention.

Fait par nous, Datan d'Aulnay de Saintonge, Comte du Poitou.
En notre château de Poitiers, le 14 Octobre de l’an de grâce MCDLXI.

Nouveau texte

Citation :

De la Coutume Maritime Poitevine :

I – Les eaux territoriales :

1 – Limites géographiques :

Les eaux bordant les côtes poitevines jusqu’à une distance de 8 heures à vol d’oiseau sont réputées comme étant les eaux territoriales du Poitou. Les eaux territoriales poitevines sont limitées au Nord par la frontière avec la Bretagne et au Sud par la frontière avec la Guyenne.

2 – La navigation dans les eaux territoriales du Poitou :

Tous les navires non poitevins naviguant ou faisant mouillage dans les eaux territoriales poitevines devront s’annoncer auprès du Chef de Port ou du Prévôt poitevin dans un délai de 24 heures, en précisant leur provenance et leur destination, afin d’obtenir autorisation de naviguer en ses eaux.
Le Comte du Poitou se réserve le droit d’ordonner à un navire de quitter ses eaux territoriales sous peine de représailles.

3 – Du contrôle des voies maritimes :

Le Comte du Poitou est maître de son domaine, que ce soit sur le sol poitevin ou sur ses eaux territoriales. Il pourra donc à tout moment décréter la fermeture de ses frontières terrestres et/ou maritimes ; De ce fait, tout navire contrevenant à la décision du Comte du Poitou pourra être coulé sans sommation.
La fermeture des frontières maritimes poitevines peut s’accompagner d’une fermeture des ports poitevins à tous navires non poitevins, même alliés.

II – De l'Amirauté :

1 - De la hiérarchie

L'Amirauté Poitevine est sous la direction du Comte du Poitou ou, à défaut, du Capitaine. Le Comte du Poitou nomme l'Amiral et, en coordination avec ce dernier, nomme le vice-Amiral.
Le chef de port est nommé, après concertation avec le Comte, par le Commissaire aux Mines du Poitou ; ce dernier est placé sous la responsabilité de l'Amirauté.

2 - Des missions :

L'Amirauté a pour missions :
- de faire acte de présence dans les institutions royales ou alliées équivalentes
- de contrôler les eaux territoriales Poitevines
- d'organiser les missions à la demande du Comté (transports de marchandises, escorte, défense du port, attaque, ...)
- d'aider le chef de port dans l'identification des navires entrant dans les eaux territoriales poitevines
- de participer, en collaboration avec le Capitaine, à la formation des soldats marins désignés par le Capitaine du Poitou
- de diriger les marins placés sous sa responsabilité lors de missions confiées par le Comté
- de faire état régulier sur son activité auprès du Comte et de son conseil

3 - Des accès :
Ont accès à l'Amirauté : Le Comte, le Capitaine, l'Amiral, le vice-Amiral, le CAC du Poitou.
Le chef de port a uniquement accès à son bureau.


III – Des navires :

1- Des navires non poitevins

Tous les navires non poitevins désireux d’accoster sur les terres poitevines devront stationner au port de La Rochelle et se soumettre aux lois et injonctions poitevines.

Tout navire non poitevin ayant reçu autorisation du chef de port pourra mouiller dans le port de la Rochelle. Seul le Comte du Poitou a le pouvoir d’autoriser l’appontage d’un navire de guerre non poitevin dans un port poitevin ainsi que le débarquement de son équipage.

Tout navire non poitevin voulant accoster en Poitou devra fournir la raison de sa venue, une liste de ses passagers et équipages ainsi qu'une liste des marchandises éventuellement destinés à la vente sur les marchés poitevins.

La stationnement est libre à partir du moment où le capitaine du navire respecte bien la réglementation sur la taxe portuaire en vigueur et jusqu'à la levée de son autorisation.

2 – Des navires poitevins :

Tout navire poitevin est soumis aux lois régissant le Comté du Poitou et peut faire l’objet d’inspections sur ordonnance Comtale.

2.1 – Des navires particuliers.

Les navires poitevins de plaisance ont droit de navigation dans les eaux territoriales poitevines et d’appontage dans les ports poitevins, dans la limite des capacités d’accueil.


2.2– De la flotte comtale.
La flotte de guerre du Comte du Poitou est confiée à l'Amirauté du Poitou, nommé par le Comte.
Le Comte désigne par décrets les navires considérés comme faisant partie de la flotte comtale ; ces navires sont exonérés de taxe portuaire.

3– De la réquisition de Navires Poitevins :

En cas de nécessité, le Comté du Poitou peut décider de la réquisition de tout navire poitevin à quai. Le Comté du Poitou devra fournir les explications de cette réquisition au capitaine légitime du navire ainsi que la durée de réquisition et les arrangements éventuellement pris entre le particulier et le Comté du Poitou.
Quel que soit le type de réquisition, le Comté du Poitou s’assurera de rendre le navire réquisitionné dans le même état que lors de la réquisition. En cas de perte du navire, une compensation financière correspondant à sa valeur à l'état neuf ou la construction d'un navire de même type devra être effectuée.

4– Du bénéfice des butins lors de missions navales :

Quel que soit le navire mandaté par le Poitou pour une mission navale, un tiers de la valeur des butins saisis lors de toute bataille navale revient au comté du Poitou sous peine de procès pour escroquerie envers le Comté du Poitou.


IV – Arsenal

Une taxe comtale sera appliquée suivant les décrets en vigueur, à tout navire mouillant dans un port Poitevin.
Tout Capitaine de navire ne respectant pas ce décret sera mis en procès pour TAOP et devra s’acquitter de cette taxe.

La construction des navires de guerre est réservée à la noblesse, poitevine ou non, sur présentation d'un dossier au conseil comtal qui devra être accepté par la majorité de ses membres.
La construction des navires marchands est ouverte à tous, sur acceptation du dossier par le conseil comtal.

Et ancien texte

Citation :
De la Coutume Maritime Poitevine :

I – Les eaux territoriales :

1 – Limites géographiques :

Les eaux bordant les côtes poitevines jusqu’à une distance de 8 heures à vol d’oiseau sont réputées comme étant les eaux territoriales du Poitou. Les eaux territoriales poitevines sont limitées au Nord par la frontière avec la Bretagne et au Sud par la frontière avec la Guyenne.

2 – La navigation dans les eaux territoriales du Poitou :

Tous les navires non poitevins naviguant ou faisant mouillage dans les eaux territoriales poitevines devront s’annoncer auprès du Chef de Port ou du Prévôt poitevin dans un délai de 24 heures, en précisant leur provenance et leur destination, afin d’obtenir autorisation de naviguer en ses eaux.
Le Comte du Poitou se réserve le droit d’ordonner à un navire de quitter ses eaux territoriales sous peine de représailles.

3 – Du contrôle des voies maritimes :

Le Comte du Poitou est maître en ses terres que ce soit sur le sol poitevin ou sur ses eaux territoriales. Il pourra donc à tout moment décréter la fermeture de ses frontières terrestres et/ou maritimes, tout navire contrevenant à la décision du Comte du Poitou pourra être coulé sans sommation.
La fermeture des frontières maritimes poitevines peut s’accompagner d’une fermeture des ports poitevins à tous navires non poitevins, même alliés.

II – Des navires non poitevins :

Tous les navires non poitevins désireux d’accoster sur les terres poitevines devront stationner au port de La Rochelle, et se soumettre aux lois et injonctions poitevines.

Tout navire non poitevin ayant reçu autorisation du chef de port pourra mouiller dans le port de la Rochelle. Seul le Comte du Poitou a le pouvoir d’autoriser l’appontage d’un navire de guerre non poitevin dans un port poitevin ainsi que le débarquement de son équipage.

Tout navire non poitevin voulant accoster en Poitou devra fournir la raison de sa venue, une liste de ses passagers et équipages ainsi qu'une liste des marchandises éventuellement destinés à la vente sur les marchés poitevins.

La stationnement est libre à partir du moment où le capitaine du navire respecte bien la réglementation sur la taxe portuaire en vigueur et jusqu'à la levée de son autorisation.

III – Des navires poitevins :

Tout navire poitevin est soumis aux lois régissant le Comté du Poitou et peut faire l’objet d’inspections sur ordonnance Comtale.

1 – Des navires particuliers.

Les navires poitevins de plaisance ont droit de navigation dans les eaux territoriales poitevines et d’appontage dans les ports poitevins, dans la limite des capacités d’accueil.

Un tiers de la valeur des butins saisis lors de toutes batailles navales, revient au comté du Poitou sous peine de procès pour escroquerie envers le Comté du Poitou.

2– De la flotte comtale.
Les capitaines des bateaux appartenant au comté du Poitou ne sont pas soumis à la taxe portuaire, n'étant pas propriétaire du navire qu'ils dirigent.

La flotte de guerre du Comte du Poitou est confiée à l'Amiral du Poitou, nommé par le Comte.

3– De la réquisition de Navires Poitevins :

En cas de nécessité, le Comté du Poitou peut décider de la réquisition de tout navire poitevin à quai. Le Comté du Poitou devra fournir les explications de cette réquisition au capitaine légitime du navire ainsi que la durée de réquisition et les arrangements éventuellement pris entre le particulier et le Comté du Poitou.
Quel que soit le type de réquisition, le Comté du Poitou s’assurera de rendre le navire réquisitionné dans le même état que lors de la réquisition. En cas de perte du navire, une compensation financière correspondant à sa valeur à l'état neuf ou la construction d'un navire de même type devra être effectué.

IV – Arsenal

Une taxe comtale sera appliquée suivant les décrets en vigueur, à tout navire mouillant dans un port Poitevin.

La construction des navires de guerre est réservée à la noblesse, poitevine ou non, sur présentation d'un dossier au conseil comtal qui devra être accepté par la majorité de ses membres.
La construction des navires marchands est ouverte à tous, sur acceptation du dossier par le conseil comtal

Fait à Poitiers le 14ème jour de mars de l'an 1461
Sa Grandeur Lafa de Bussac, Comtesse du Poitou





Citation :


Poitevin devant, jamais ne se rend !


ommunication comtale : Bilan préliminaire de mi-mandat.

A tous qui la présente annonce entendront ou liront,

Le présent Conseil Comtal, sous la direction de Sa Grandeur Datan, XLIXème Comte du Poitou, est heureux de vous présenter ce rapide bilan de son travail effectué durant la première partie du mandat.

En premier lieu, la Marine Poitevine se voit doter d'une coutume plus claire et plus précise afin d'en relancer le fonctionnement et de l'améliorer. Ceci est une étape importante au travail sur l'Ost entamé par le Comte et ses Conseillers.

En second lieu, l'économie Poitevine est au beau fixe, les impôts de ce mois ont été réduit et plusieurs échanges commerciaux sont en cours. De plus, l'élevage de chèvres reprend de l'ampleur en Poitou.

En troisième lieu, le Conseil a été remanié suite au départ de Dame Cornélia et la seconde partie du mandat verra Sieur Motep siéger au capitanat, remplacé par Dame Icie au commerce et Dame Psy au poste de Juge.

Enfin, le Comte poursuit sa tournée des villes, après Poitiers et La Tremouille où un banquet à été tenu, la Garde Comtale a rejoint Thouars.

Fait par nous, Datan d'Aulnay de Saintonge, Comte du Poitou.
En notre château de Poitiers, le 14 Octobre de l’an de grâce MCDLXI.


Code:
[quote][img]http://img54.xooimage.com/files/d/3/f/poitou_comte-273f484.png[/img]

[color=red]Poitevin devant, jamais ne se rend ![/color]


[b][size=18][img]http://img63.xooimage.com/files/7/7/f/lettrine_c-273dfe7.gif[/img]ommunication comtale : De nos forgerons et de leur travail.[/size][/b]

[b]A tous qui la présente annonce entendront ou liront,[/b]

Nous, Datan d'Aulnay de Saintonge, Comte du Poitou, souhaitons remercier chaleureusement les forgerons Poitevins, qui, depuis plusieurs mois, fournissent un travail sérieux et efficace pour le Comté.
Nous sommes certain que cette collaboration continuera et inspirera charpentiers et tisserands que le Comté recherche toujours pour l'aider dans sa gestion et son fonctionnement.

Fait par nous, Datan d'Aulnay de Saintonge, Comte du Poitou.
En notre château de Poitiers, le 6 Octobre de l’an de grâce MCDLXI.

[img]http://img836.imageshack.us/img836/2453/22417633.png[/img]
[/quote]
[quote][img]http://img54.xooimage.com/files/d/3/f/poitou_comte-273f484.png[/img]

[color=red]Poitevin devant, jamais ne se rend ![/color]


[b][size=18][img]http://img61.xooimage.com/files/2/5/2/lettrine_a-2717723.gif[/img]nnonce comtale : D'une proposition de modification du Concordat avec l'Eglise de Rome. [/size][/b]


[b]A tous ici et à venir, qu'il plaise d'entendre,[/b]

Le conseil Comtal, sous la direction de sa Grandeur Datan d'Aulnay de Saintonge, a décidé, après débat et vote, de transmettre à Rome, par l'intermédiaire de Dame Icie de Plantagenet, ambassadrice extraordinaire du Poitou auprès de Rome, une proposition de modification du présent Concordat.

Cette modification, si acceptée, permettra aux prélats, sous conditions, d'exercer une occupation politique soumise au vote.

Qu'il soit su que les Conseillères Tellusine, Icie, Lilyena, Misslou et Brunehaut, ainsi que les Conseillers Theudrik, Motep, Vonsigmar, Xedar, Valornel et sa Grandeur Datan se sont exprimés sur le sujet. Les résultats des votes ont été de 8 Pour et 3 Contre.

Fait par nous, Datan d'Aulnay de Saintonge, Comte du Poitou.
En notre château de Poitiers, le 9 Octobre de l’an de grâce MCDLXI.

[img]http://img836.imageshack.us/img836/2453/22417633.png[/img]
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[quote][img]http://img54.xooimage.com/files/d/3/f/poitou_comte-273f484.png[/img]

[color=red]Poitevin devant, jamais ne se rend ![/color]


[b][size=18][img]http://img61.xooimage.com/files/2/5/2/lettrine_a-2717723.gif[/img]nnonce comtale : De l'ouverture du bureau du Bailli en gargote. [/size][/b]


[b]A tous ici et à venir, qu'il plaise d'entendre,[/b]

Le conseil Comtal, sous la direction de sa Grandeur Datan d'Aulnay de Saintonge, a décidé, après débat et vote, d'ouvrir en gargote, accessible à tous, un bureau pour le Bailli Poitevin.

Ce bureau permettra de faciliter la recherche des Parchemins d'Etat et d'Armée pour le Comté et les Mairies qui sont invitées à s'y rendre fréquemment dans le cadre de leur gestion.
Chaque Poitevin érudit peut ainsi faire valoir ses compétences auprès des autorités comtales sans se rendre au château.

Qu'il soit su que les Conseillères Tellusine, Icie, Lilyena, Misslou et Brunehaut, ainsi que les Conseillers  Motep, Vonsigmar, Valornel et sa Grandeur Datan se sont exprimés sur le sujet. Les résultats des votes ont été de 9 Pour et 0 contre.

Fait par nous, Datan d'Aulnay de Saintonge, Comte du Poitou.
En notre château de Poitiers, le 9 Octobre de l’an de grâce MCDLXI.

[img]http://img836.imageshack.us/img836/2453/22417633.png[/img]
[/quote]
[quote][img]http://img54.xooimage.com/files/d/3/f/poitou_comte-273f484.png[/img]

[color=red]Poitevin devant, jamais ne se rend ![/color]


[b][size=18][img]http://img63.xooimage.com/files/d/b/4/lettrine_p-271ba03.gif[/img]oitevines, poitevins,[/size][/b]


[b]A tous ici et à venir, qu'il plaise d'entendre,[/b]

Nous, Datan l'épervier, Comte du Poitou, remercions officiellement [b]Dame Cornelia[/b], tant pour son dévouement sans faille au service du comté, qu'à la défense de celui ci durant ses mandats. Nous lui souhaitons, au nom de tous les poitevins, un bon repos.

Déclarons que [b]Dame Psy[/b] entrera au Conseil pour la remplacer, mais accedera au poste de [b]Juge[/b]. [b]Dame Icie[/b] deviendra [b]Commissaire au commerce[/b] pour que [b]Sieur Motep[/b] succède dans le rôle de [b]Capitaine[/b].

Fait par nous, Datan d'Aulnay de Saintonge, en notre château de Poitiers ce 13ième jour du mois d'octobre de l'an de grâce MCDLXI.

[img]http://img836.imageshack.us/img836/2453/22417633.png[/img][/quote]
[quote]
[img]http://img54.xooimage.com/files/d/3/f/poitou_comte-273f484.png[/img]

[color=red]Poitevin devant, jamais ne se rend ![/color]


[b][size=18][img]http://img61.xooimage.com/files/2/5/2/lettrine_a-2717723.gif[/img]nnonce comtale : Modification de la coutume maritime Poitevine. [/size][/b]
[b]A tous ici et à venir, qu'il plaise d'entendre,[/b]

Nous, Datan d'Aulnay de Saintonge, déclarons la modification de la coutume maritime Poitevine, décidée après débat et vote au sein du Conseil Comtal. Ce nouveau texte remplace et annule l'ancien, et ce, à partir de ce jour.

Déclarons également la participation au vote des Conseillères Lilyena, Icie, Cornélia, Brunehaut et Misslou ainsi que des Conseillers Motep, Vonsigmar, Xedar, Theudrik, Valornel et sa Grandeur Datan. Le résultat fut de 8 Pour, 2 Contre et une abstention.

Fait par nous, Datan d'Aulnay de Saintonge, Comte du Poitou.
En notre château de Poitiers, le 14 Octobre de l’an de grâce MCDLXI.

[img]http://img836.imageshack.us/img836/2453/22417633.png[/img][/quote][b]Nouveau texte[/b]

[quote]
[center][size=26][b][u]De la Coutume Maritime Poitevine :[/u][/b][/size][/center]

[u][b][size=16]I – Les eaux territoriales :[/size][/b][/u]

[b][i]1 – Limites géographiques :[/i][/b]

Les eaux bordant les côtes poitevines jusqu’à une distance de 8 heures à vol d’oiseau sont réputées comme étant les eaux territoriales du Poitou. Les eaux territoriales poitevines sont limitées au Nord par la frontière avec la Bretagne et au Sud par la frontière avec la Guyenne.

[b][i]2 – La navigation dans les eaux territoriales du Poitou :[/i][/b]

Tous les navires non poitevins naviguant ou faisant mouillage dans les eaux territoriales poitevines devront s’annoncer auprès du Chef de Port ou du Prévôt poitevin dans un délai de 24 heures, en précisant leur provenance et leur destination, afin d’obtenir autorisation de naviguer en ses eaux.
Le Comte du Poitou se réserve le droit d’ordonner à un navire de quitter ses eaux territoriales sous peine de représailles.

[b][i]3 – Du contrôle des voies maritimes :[/i][/b]

Le Comte du Poitou est maître de son domaine, que ce soit sur le sol poitevin ou sur ses eaux territoriales. Il pourra donc à tout moment décréter la fermeture de ses frontières terrestres et/ou maritimes ; De ce fait, tout navire contrevenant à la décision du Comte du Poitou pourra être coulé sans sommation.
La fermeture des frontières maritimes poitevines peut s’accompagner d’une fermeture des ports poitevins à tous navires non poitevins, même alliés.

[color=#ff3333][u][b][size=16][color=#ff3333]II[/color] – De l'Amirauté :[/size][/b][/u]

[b][i]1 - De la hiérarchie[/i][/b]

L'Amirauté Poitevine est sous la direction du Comte du Poitou ou, à défaut, du Capitaine. Le Comte du Poitou nomme l'Amiral et, en coordination avec ce dernier, nomme le vice-Amiral.
Le chef de port est nommé, après concertation avec le Comte, par le Commissaire aux Mines du Poitou ; ce dernier est placé sous la responsabilité de l'Amirauté.

[b][i]2 - Des missions :[/i][/b]

L'Amirauté a pour missions :
- de faire acte de présence dans les institutions royales ou alliées équivalentes
- de contrôler les eaux territoriales Poitevines
- d'organiser les missions à la demande du Comté (transports de marchandises, escorte, défense du port, attaque, ...)
- d'aider le chef de port dans l'identification des navires entrant dans les eaux territoriales poitevines
- de participer, en collaboration avec le Capitaine, à la formation des soldats marins désignés par le Capitaine du Poitou
- de diriger les marins placés sous sa responsabilité lors de missions confiées par le Comté
- de faire état régulier sur son activité auprès du Comte et de son conseil

[b][i]3 - Des accès :[/i][/b]
Ont accès à l'Amirauté : Le Comte, le Capitaine, l'Amiral, le vice-Amiral, le CAC du Poitou.
Le chef de port a uniquement accès à son bureau.

[/color]
[u][b][size=16][color=#ff3333]III[/color] – Des navires :[/size][/b][/u]

[color=#ff3333]1- Des navires non poitevins [/color]

Tous les navires non poitevins désireux d’accoster sur les terres poitevines devront stationner au port de La Rochelle et se soumettre aux lois et injonctions poitevines.

Tout navire non poitevin ayant reçu autorisation du chef de port pourra mouiller dans le port de la Rochelle. Seul le Comte du Poitou a le pouvoir d’autoriser l’appontage d’un navire de guerre non poitevin dans un port poitevin ainsi que le débarquement de son équipage.

Tout navire non poitevin voulant accoster en Poitou devra fournir la raison de sa venue, une liste de ses passagers et équipages ainsi qu'une liste des marchandises éventuellement destinés à la vente sur les marchés poitevins.

La stationnement est libre à partir du moment où le capitaine du navire respecte bien la réglementation sur la taxe portuaire en vigueur et jusqu'à la levée de son autorisation.

[b]2 – Des navires poitevins :[/b]

Tout navire poitevin est soumis aux lois régissant le Comté du Poitou et peut faire l’objet d’inspections sur ordonnance Comtale.

[b][i]2.1 – Des navires particuliers.[/i][/b]

Les navires poitevins de plaisance ont droit de navigation dans les eaux territoriales poitevines et d’appontage dans les ports poitevins, dans la limite des capacités d’accueil.


[b][i]2.2– De la flotte comtale.[/i][/b]
La flotte de guerre du Comte du Poitou est confiée à l'Amirauté du Poitou, nommé par le Comte.
[color=#ff3333]Le Comte désigne par décrets les navires considérés comme faisant partie de la flotte comtale ; ces navires sont exonérés de taxe portuaire.[/color]

[b][i]3– De la réquisition de Navires Poitevins :[/i][/b]

En cas de nécessité, le Comté du Poitou peut décider de la réquisition de tout navire poitevin à quai. Le Comté du Poitou devra fournir les explications de cette réquisition au capitaine légitime du navire ainsi que la durée de réquisition et les arrangements éventuellement pris entre le particulier et le Comté du Poitou.
Quel que soit le type de réquisition, le Comté du Poitou s’assurera de rendre le navire réquisitionné dans le même état que lors de la réquisition. En cas de perte du navire, une compensation financière correspondant à sa valeur à l'état neuf ou la construction d'un navire de même type devra être effectuée.

[color=#ff3333][b][i]4– Du bénéfice des butins lors de missions navales :[/i][/b]

Quel que soit le navire mandaté par le Poitou pour une mission navale, un tiers de la valeur des butins saisis lors de toute bataille navale revient au comté du Poitou sous peine de procès pour escroquerie envers le Comté du Poitou.
[/color]

[u][b][size=16]IV – Arsenal[/size][/b][/u]

Une taxe comtale sera appliquée suivant les décrets en vigueur, à tout navire mouillant dans un port Poitevin.
Tout Capitaine de navire ne respectant pas ce décret sera mis en procès pour TAOP et devra s’acquitter de cette taxe.

La construction des navires de guerre est réservée à la noblesse, poitevine ou non, sur présentation d'un dossier au conseil comtal qui devra être accepté par la majorité de ses membres.
La construction des navires marchands est ouverte à tous, sur acceptation du dossier par le conseil comtal.

[img]http://img836.imageshack.us/img836/2453/22417633.png[/img][/quote][b]Et ancien texte[/b]

[quote][size=26][b][u]De la Coutume Maritime Poitevine :[/u][/b][/size]

[u][b][size=16]I – Les eaux territoriales :[/size][/b][/u]

[b][i]1 – Limites géographiques :[/i][/b]

Les eaux bordant les côtes poitevines jusqu’à une distance de 8 heures à vol d’oiseau sont réputées comme étant les eaux territoriales du Poitou. Les eaux territoriales poitevines sont limitées au Nord par la frontière avec la Bretagne et au Sud par la frontière avec la Guyenne.

[b][i]2 – La navigation dans les eaux territoriales du Poitou :[/i][/b]

Tous les navires non poitevins naviguant ou faisant mouillage dans les eaux territoriales poitevines devront s’annoncer auprès du Chef de Port ou du Prévôt poitevin dans un délai de 24 heures, en précisant leur provenance et leur destination, afin d’obtenir autorisation de naviguer en ses eaux.
Le Comte du Poitou se réserve le droit d’ordonner à un navire de quitter ses eaux territoriales sous peine de représailles.

[b][i]3 – Du contrôle des voies maritimes :[/i][/b]

Le Comte du Poitou est maître en ses terres que ce soit sur le sol poitevin ou sur ses eaux territoriales. Il pourra donc à tout moment décréter la fermeture de ses frontières terrestres et/ou maritimes, tout navire contrevenant à la décision du Comte du Poitou pourra être coulé sans sommation.
La fermeture des frontières maritimes poitevines peut s’accompagner d’une fermeture des ports poitevins à tous navires non poitevins, même alliés.

[u][b][size=16]II – Des navires non poitevins :[/size][/b][/u]

Tous les navires non poitevins désireux d’accoster sur les terres poitevines devront stationner au port de La Rochelle, et se soumettre aux lois et injonctions poitevines.

Tout navire non poitevin ayant reçu autorisation du chef de port pourra mouiller dans le port de la Rochelle. Seul le Comte du Poitou a le pouvoir d’autoriser l’appontage d’un navire de guerre non poitevin dans un port poitevin ainsi que le débarquement de son équipage.

Tout navire non poitevin voulant accoster en Poitou devra fournir la raison de sa venue, une liste de ses passagers et équipages ainsi qu'une liste des marchandises éventuellement destinés à la vente sur les marchés poitevins.

La stationnement est libre à partir du moment où le capitaine du navire respecte bien la réglementation sur la taxe portuaire en vigueur et jusqu'à la levée de son autorisation.

[u][b][size=16]III – Des navires poitevins :[/size][/b][/u]

Tout navire poitevin est soumis aux lois régissant le Comté du Poitou et peut faire l’objet d’inspections sur ordonnance Comtale.

[b][i]1 – Des navires particuliers.[/i][/b]

Les navires poitevins de plaisance ont droit de navigation dans les eaux territoriales poitevines et d’appontage dans les ports poitevins, dans la limite des capacités d’accueil.

Un tiers de la valeur des butins saisis lors de toutes batailles navales, revient au comté du Poitou sous peine de procès pour escroquerie envers le Comté du Poitou.

[b][i]2– De la flotte comtale.[/i][/b]
Les capitaines des bateaux appartenant au comté du Poitou ne sont pas soumis à la taxe portuaire, n'étant pas propriétaire du navire qu'ils dirigent.

La flotte de guerre du Comte du Poitou est confiée à l'Amiral du Poitou, nommé par le Comte.

[b][i]3– De la réquisition de Navires Poitevins :[/i][/b]

En cas de nécessité, le Comté du Poitou peut décider de la réquisition de tout navire poitevin à quai. Le Comté du Poitou devra fournir les explications de cette réquisition au capitaine légitime du navire ainsi que la durée de réquisition et les arrangements éventuellement pris entre le particulier et le Comté du Poitou.
Quel que soit le type de réquisition, le Comté du Poitou s’assurera de rendre le navire réquisitionné dans le même état que lors de la réquisition. En cas de perte du navire, une compensation financière correspondant à sa valeur à l'état neuf ou la construction d'un navire de même type devra être effectué.

[u][b][size=16]IV – Arsenal[/size][/b][/u]

Une taxe comtale sera appliquée suivant les décrets en vigueur, à tout navire mouillant dans un port Poitevin.

La construction des navires de guerre est réservée à la noblesse, poitevine ou non, sur présentation d'un dossier au conseil comtal qui devra être accepté par la majorité de ses membres.
La construction des navires marchands est ouverte à tous, sur acceptation du dossier par le conseil comtal

Fait à Poitiers le 14ème jour de mars de l'an 1461
Sa Grandeur Lafa de Bussac, Comtesse du Poitou

[url=http://www.hostingpics.net/viewer.php?id=434085Sanstitre1copie.png][img]http://img15.hostingpics.net/pics/434085Sanstitre1copie.png[/img][/url]

[img]http://img836.imageshack.us/img836/2453/22417633.png[/img]

[/quote]
[quote][img]http://img54.xooimage.com/files/d/3/f/poitou_comte-273f484.png[/img]

[color=red]Poitevin devant, jamais ne se rend ![/color]


[b][size=18][img]http://img63.xooimage.com/files/7/7/f/lettrine_c-273dfe7.gif[/img]ommunication comtale : Bilan préliminaire de mi-mandat.[/size][/b]

[b]A tous qui la présente annonce entendront ou liront,[/b]

Le présent Conseil Comtal, sous la direction de[b] Sa Grandeur Datan[/b], XLIXème Comte du Poitou, est heureux de vous présenter ce rapide bilan de son travail effectué durant la première partie du mandat.

En premier lieu, la [b]Marine Poitevine[/b] se voit doter d'[b]une coutume plus claire et plus précise[/b] afin d'en relancer le fonctionnement et de l'améliorer. Ceci est une [b]étape importante[/b] au travail sur l'Ost entamé par le Comte et ses Conseillers.

En second lieu, [b]l'économie Poitevine est au beau fixe[/b], les[b] impôts[/b] de ce mois ont été [b]réduit[/b] et [b]plusieurs échanges commerciaux[/b] sont en cours. De plus, l'[b]élevage de chèvres[/b] reprend de l'ampleur en Poitou.

En troisième lieu, le Conseil a été remanié suite au départ de Dame Cornélia et la seconde partie du mandat verra Sieur Motep siéger au capitanat, remplacé par Dame Icie au commerce et Dame Psy au poste de Juge.

Enfin, le Comte poursuit [b]sa tournée des villes[/b], après Poitiers et La Tremouille où un banquet à été tenu, la Garde Comtale a rejoint Thouars.

Fait par nous, Datan d'Aulnay de Saintonge, Comte du Poitou.
En notre château de Poitiers, le 14 Octobre de l’an de grâce MCDLXI.

[img]http://img836.imageshack.us/img836/2453/22417633.png[/img]
[/quote]
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MessageSujet: Re: Annonces Comtales   Mer 16 Oct 2013 - 2:28

Citation :



Poitevin devant, jamais ne se rend !


ommunication  comtale : Prélèvement des impôts


A tous ici et à venir, qu'il plaise d'entendre,

Une nouvelle imposition pour la deuxième quinzaine d'octobre sera prochainement prélevée par les mairies.

Les montants de cette quinzaine ont été maintenu identique aux précédent grâce à la bonne gestion de la trésorerie comtale, à savoir 2 écus par champ ou élevage, et 6 écus par échoppe. La somme sera intégralement reversée au comté.

Chaque mairie est libre de régler elle-même cet impôt au comté sur ses caisses, ou d'augmenter cet impôt ou non, suivant ses besoins et sa situation financière. L'impôt municipal ainsi prélevé ne peut dépasser le montant de 4 écus par champ ou élevage et 10 écus par échoppe.

Que cela soit su de tous !

Fait par nous, Datan D'Aulnay de Saintonge, Comte du Poitou.
En notre château de Poitiers, le 14 Octobre de l’an de grâce MCDLXI.


Code:
[quote]
[img]http://img54.xooimage.com/files/d/3/f/poitou_comte-273f484.png[/img]

[color=red]Poitevin devant, jamais ne se rend ![/color]


[b][size=18][img]http://img63.xooimage.com/files/7/7/f/lettrine_c-273dfe7.gif[/img]ommunication  comtale : Prélèvement des impôts[/size][/b]


[b]A tous ici et à venir, qu'il plaise d'entendre,[/b]

Une nouvelle imposition pour la deuxième quinzaine d'octobre sera prochainement prélevée par les mairies.

Les montants de cette quinzaine ont été maintenu identique aux précédent grâce à la bonne gestion de la trésorerie comtale, à savoir [i][b]2 écus par champ ou élevage, et 6 écus par échoppe[/b][/i]. La somme sera intégralement reversée au comté.

Chaque mairie est libre de régler elle-même cet impôt au comté sur ses caisses, ou d'augmenter cet impôt ou non, suivant ses besoins et sa situation financière. L'impôt municipal ainsi prélevé ne peut dépasser le montant de [b]4 écus par champ ou élevage et 10 écus par échoppe.[/b]

Que cela soit su de tous !

Fait par nous, Datan D'Aulnay de Saintonge, Comte du Poitou.
En notre château de Poitiers, le 14 Octobre de l’an de grâce MCDLXI.

[img]http://img836.imageshack.us/img836/2453/22417633.png[/img]
[/quote]
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MessageSujet: Re: Annonces Comtales   Jeu 24 Oct 2013 - 12:32

Citation :


Poitevin devant, jamais ne se rend !


oitevines, poitevins,


A tous qui la présente annonce entendront ou liront,

Nous, Datan d'Aulnay de Saintonge, Comte du Poitou, félicitons Sieur Exael, pour son élection à la mairie de La Tremouille et lui souhaitons de réussir dans sa tâche et de faire honneur au vote de ses électeurs. Que ce mandat soit bénéfique et prospère pour la mairie dans la succession de Messire Choupi de Beauvoir-Sur-Mer que nous remercions pour son travail et son dévouement envers le Comté.

Fait en notre château de Poitiers en ce 23 octobre MCDLXI
Pour le Poitou,

Citation :


Poitevin devant, jamais ne se rend !


oitevines, poitevins,


A tous ici et à venir, qu'il plaise d'entendre,

Nous, Datan D'Aulnay de Saintonge, Comte du Poitou, remercions officiellement Sir Vonsigmar pour son engagement au sein du Conseil. Nous lui souhaitons, au nom de tous les poitevins, un bon repos.

Déclarons que Sieur Wandrille entrera au Conseil pour la remplacer, au poste de Porte Parole. Également, signalons les changements de poste suivant.Dame Tellusine quitte sa charge tout en restant au conseil, Dame Lilyena devient alors Procureur pour que Messire Theudrik succède dans le rôle de Prévot des Maréchaux.

Fait par nous, Datan d'Aulnay de Saintonge, en notre château de Poitiers ce 23ième jour du mois d'octobre de l'an de grâce MCDLXI.

Code:
[quote][img]http://img54.xooimage.com/files/d/3/f/poitou_comte-273f484.png[/img]

[color=red]Poitevin devant, jamais ne se rend ![/color]


[b][size=18][img]http://img63.xooimage.com/files/d/b/4/lettrine_p-271ba03.gif[/img]oitevines, poitevins,[/size][/b]


[b]A tous qui la présente annonce entendront ou liront,[/b]

Nous, Datan d'Aulnay de Saintonge, Comte du Poitou, félicitons [b][i]Sieur Exael[/i][/b], pour son élection à la mairie de La Tremouille et lui souhaitons de réussir dans sa tâche et de faire honneur au vote de ses électeurs. Que ce mandat soit bénéfique et prospère pour la mairie dans la succession de Messire [i][b]Choupi de Beauvoir-Sur-Mer[/b][/i] que nous remercions pour son travail et son dévouement envers le Comté.

Fait en notre château de Poitiers en ce 23 octobre MCDLXI
Pour le Poitou,

[img]http://img836.imageshack.us/img836/2453/22417633.png[/img][/quote][quote][img]http://img54.xooimage.com/files/d/3/f/poitou_comte-273f484.png[/img]

[color=red]Poitevin devant, jamais ne se rend ![/color]


[b][size=18][img]http://img63.xooimage.com/files/d/b/4/lettrine_p-271ba03.gif[/img]oitevines, poitevins,[/size][/b]


[b]A tous ici et à venir, qu'il plaise d'entendre,[/b]

Nous, Datan D'Aulnay de Saintonge, Comte du Poitou, remercions officiellement [b]Sir Vonsigmar[/b] pour son engagement au sein du Conseil. Nous lui souhaitons, au nom de tous les poitevins, un bon repos.

Déclarons que [b]Sieur Wandrille[/b] entrera au Conseil pour la remplacer, au poste de [b]Porte Parole[/b]. Également, signalons les changements de poste suivant.[b]Dame Tellusine[/b] quitte sa charge tout en restant au conseil, [b]Dame Lilyena[/b] devient alors [b]Procureur[/b] pour que [b]Messire Theudrik[/b] succède dans le rôle de [b]Prévot des Maréchaux[/b].

Fait par nous, Datan d'Aulnay de Saintonge, en notre château de Poitiers ce 23ième jour du mois d'octobre de l'an de grâce MCDLXI.

[img]http://img836.imageshack.us/img836/2453/22417633.png[/img][/quote]
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MessageSujet: Re: Annonces Comtales   Lun 28 Oct 2013 - 1:58

Citation :


Poitevin devant, jamais ne se rend !


oitevines, poitevins,


A tous qui la présente annonce entendront ou liront,

Nous, Datan d'Aulnay de Saintonge, Comte du Poitou, avec nos Conseillers, avons décidé de souligner le travail et l'engagement des chefs d'Armées Poitevins.

Leur travail méritant récompense à sa hauteur, nous avons décidé de relever leur salaire à 20 écus journalier au lieu de 15, sans surcharge pour les Mairies et ceci, dès le premier Octobre.

Soyons certain qu'ils auront à cœur la protection de nos terres et de notre peuple.

Fait par nous, Datan d'Aulnay de Saintonge, Comte du Poitou.
En notre château de Poitiers, le 27 Octobre de l’an de grâce MCDLXI.

Code:
[quote][img]http://img54.xooimage.com/files/d/3/f/poitou_comte-273f484.png[/img]

[color=red]Poitevin devant, jamais ne se rend ![/color]


[b][size=18][img]http://img63.xooimage.com/files/d/b/4/lettrine_p-271ba03.gif[/img]oitevines, poitevins,[/size][/b]


[b]A tous qui la présente annonce entendront ou liront,[/b]

Nous, Datan d'Aulnay de Saintonge, Comte du Poitou, avec nos Conseillers, avons décidé de souligner le travail et l'engagement des chefs d'Armées Poitevins.

Leur travail méritant récompense à sa hauteur, nous avons décidé de relever leur salaire à 20 écus journalier au lieu de 15, sans surcharge pour les Mairies et ceci, dès le premier Octobre.

Soyons certain qu'ils auront à cœur la protection de nos terres et de notre peuple.

Fait par nous, Datan d'Aulnay de Saintonge, Comte du Poitou.
En notre château de Poitiers, le 27 Octobre de l’an de grâce MCDLXI.

[img]http://img836.imageshack.us/img836/2453/22417633.png[/img][/quote]
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MessageSujet: Re: Annonces Comtales   Mer 30 Oct 2013 - 1:35

Citation :


Poitevin devant, jamais ne se rend !


oitevines, poitevins,


A tous qui la présente annonce entendront ou liront,

Nous, Datan d'Aulnay de Saintonge, déclarons, en ce jour, que la Caraque Comtale rentre au port de La Rochelle après son premier voyage commercial, sans encombres et sans avoir été menacée.
Nous tenons à féliciter l'Amirauté et l'Ost pour l'organisation de ce transport, pour que le contrat commercial organisé par Notre CAC puisse être honoré.
Nous tenons aussi à remercier les marins et civils qui ont composé l'équipage, et saluons leur patience pour un si long voyage parfois des plus monotones.

Que tous ceux qui ont fait en sorte que ce voyage commercial puisse se faire sans encombre soient fiers d'y avoir participé, à bord du fleuron de la flotte Poitevine.

Ainsi Notre "Grande Goule" est de retour chez elle et repartira certainement bientôt pour de nouvelles aventures !

Fait par nous, Datan d'Aulnay de Saintonge, au chateau de Poitiers, le 28 Octobre MCDLXI.

Citation :


Poitevin devant, jamais ne se rend !


oitevines, poitevins,


A tous qui la présente annonce entendront ou liront,

Nous, Datan D'Aulnay de Saintonge, Comte du Poitou, félicitons Messire Johnston, pour sa ré-élection à la mairie de Niort et lui souhaitons de continuer son travail et son dévouement pour sa Mairie. Que ce mandat soit bénéfique et prospère pour la mairie.

Fait par nous, Datan d'Aulnay de Saintonge, au chateau de Poitiers, le 28 Octobre MCDLXI.

Code:
[quote][img]http://img54.xooimage.com/files/d/3/f/poitou_comte-273f484.png[/img]

[color=red]Poitevin devant, jamais ne se rend ![/color]


[b][size=18][img]http://img63.xooimage.com/files/d/b/4/lettrine_p-271ba03.gif[/img]oitevines, poitevins,[/size][/b]


[b]A tous qui la présente annonce entendront ou liront,[/b]

Nous, Datan d'Aulnay de Saintonge, déclarons, en ce jour, que la Caraque Comtale rentre au port de La Rochelle après son premier voyage commercial, sans encombres et sans avoir été menacée.
Nous tenons à féliciter l'Amirauté et l'Ost pour l'organisation de ce transport, pour que le contrat commercial organisé par Notre CAC puisse être honoré.
Nous tenons aussi à remercier les marins et civils qui ont composé l'équipage, et saluons leur patience pour un si long voyage parfois des plus monotones.

Que tous ceux qui ont fait en sorte que ce voyage commercial puisse se faire sans encombre soient fiers d'y avoir participé, à bord du fleuron de la flotte Poitevine.

Ainsi Notre "Grande Goule" est de retour chez elle et repartira certainement bientôt pour de nouvelles aventures !

Fait par nous, Datan d'Aulnay de Saintonge, au chateau de Poitiers, le 28 Octobre MCDLXI.

[img]http://img836.imageshack.us/img836/2453/22417633.png[/img][/quote][quote][img]http://img54.xooimage.com/files/d/3/f/poitou_comte-273f484.png[/img]

[color=red]Poitevin devant, jamais ne se rend ![/color]


[b][size=18][img]http://img63.xooimage.com/files/d/b/4/lettrine_p-271ba03.gif[/img]oitevines, poitevins,[/size][/b]


[b]A tous qui la présente annonce entendront ou liront,[/b]

Nous, Datan D'Aulnay de Saintonge, Comte du Poitou, félicitons [b][i]Messire Johnston[/i][/b], pour sa ré-élection à la mairie de Niort et lui souhaitons de continuer son travail et son dévouement pour sa Mairie. Que ce mandat soit bénéfique et prospère pour la mairie.

Fait par nous, Datan d'Aulnay de Saintonge, au chateau de Poitiers, le 28 Octobre MCDLXI.

[img]http://img836.imageshack.us/img836/2453/22417633.png[/img][/quote]
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MessageSujet: Re: Annonces Comtales   Sam 2 Nov 2013 - 17:44

Citation :



Poitevin devant, jamais ne se rend !


ommunication  comtale : Prélèvement des impôts


A tous ici et à venir, qu'il plaise d'entendre,

Une nouvelle imposition pour la première quinzaine de Novembre sera prochainement prélevée par les mairies.

Les montants de cette quinzaine ont été maintenu identique aux précédent de manière à stabiliser la trésorerie Comtale, à savoir 2 écus par champ ou élevage, et 6 écus par échoppe. La somme sera intégralement reversée au comté.

Chaque mairie est libre de régler elle-même cet impôt au comté sur ses caisses, ou d'augmenter cet impôt ou non, suivant ses besoins et sa situation financière. L'impôt municipal ainsi prélevé ne peut dépasser le montant de 4 écus par champ ou élevage et 10 écus par échoppe.

Que cela soit su de tous !

Fait par nous, Datan D'Aulnay de Saintonge, Comte du Poitou.
En notre château de Poitiers, le 1er Novembre de l’an de grâce MCDLXI.


Code:
[quote]
[img]http://img54.xooimage.com/files/d/3/f/poitou_comte-273f484.png[/img]

[color=red]Poitevin devant, jamais ne se rend ![/color]


[b][size=18][img]http://img63.xooimage.com/files/7/7/f/lettrine_c-273dfe7.gif[/img]ommunication  comtale : Prélèvement des impôts[/size][/b]


[b]A tous ici et à venir, qu'il plaise d'entendre,[/b]

Une nouvelle imposition pour la première quinzaine de Novembre sera prochainement prélevée par les mairies.

Les montants de cette quinzaine ont été maintenu identique aux précédent de manière à stabiliser la trésorerie Comtale, à savoir [i][b]2 écus par champ ou élevage, et 6 écus par échoppe[/b][/i]. La somme sera intégralement reversée au comté.

Chaque mairie est libre de régler elle-même cet impôt au comté sur ses caisses, ou d'augmenter cet impôt ou non, suivant ses besoins et sa situation financière. L'impôt municipal ainsi prélevé ne peut dépasser le montant de [b]4 écus par champ ou élevage et 10 écus par échoppe.[/b]

Que cela soit su de tous !

Fait par nous, Datan D'Aulnay de Saintonge, Comte du Poitou.
En notre château de Poitiers, le 1er Novembre de l’an de grâce MCDLXI.

[img]http://img836.imageshack.us/img836/2453/22417633.png[/img]
[/quote]
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MessageSujet: Re: Annonces Comtales   Mer 4 Déc 2013 - 8:11

Citation:


Poitevin devant, jamais ne se rend !


oitevines, poitevins,


A tous qui la présente annonce liront ou se feront lire,

Tout d'abord, le mot du Comte :


Citation:
Poitevines, Poitevins,

C'est avec beaucoup de fierté que je rédige ces quelques lignes, j'en profite d'ailleurs pour vous remercier de la confiance que vous avez placée dans le nouveau conseil et moi même.
Gérer un comté est une tâche ardue mais croyez bien que les douze que nous sommes mettons d'or et déjà tout en œuvre pour vous et pour la grandeur de notre Poitou.
Nous consacrons actuellement beaucoup de temps à votre sécurité à vous tous, chers Poitevins. Nous veillons chaque jours à ce que vous puissiez jouir de vos terres en toute sécurité, que vous puissiez sortir sur les chemins sans risquer de mauvaises rencontres et nous continuons à le faire pour votre bien.

Pour le Poitou !

Motep du Langon,
Comte du Poitou



Le conseil comtal s'est donc mis au travail aussitôt chacun à son poste. Sous la direction du Comte Motep, il a notamment travaillé sur :
- une modification des textes fondateurs du Sénat, afin de le rendre plus fonctionnel
- une meilleure communication des décrets municipaux, ainsi que leur affichage
- la rédaction d'un texte de présentation des institutions poitevines
- le statu particulier du maire de Poitiers

Outre ces premiers sujets, le Comte Motep a aussi donné à chaque conseiller sa feuille de route, et en particulier, en dehors des tâches habituelles liées au poste :


Datan (Porte-Parole) : relance du bulletin comtal, publication des données financières, bilans des débats et votes

Yoren (CAM) : publication des fréquentations des mines aux maires, statistiques par quinzaine au conseil, rapport quotidien d'entretiens

Xavix (CAC) : Anticiper les taux d'impôts, gérer les stocks, en particulier les potions et médicaments

Brunehaut (Bailli) : Publier les bilans hebdomadaires au conseil, lister les fournisseurs de PEA avec le Capitaine

Eliora (Capitaine) : Suivre les dossiers militaires, les recrutements et les formations pour l'OST (avec le commandeur), former la garde Comtale, réviser les soldes des soldats, préparer la visite du comte à la caserne

Maeva Woodland (Connétable) : Contrôler les soldes et les transmettre au bailli, gérer le stock d'armes

Chidelric (Juge) : Travailler à la révision de la coutume en collaboration avec les experts déjà en place, organiser les procès publiques, faire régner les lois poitevines

Icie (Prévôt) : Remettre de l'ordre sur les routes, recruter des policiers et des douaniers, préparer la visite du comte à la prévôté

Misslou (Procureur) : Lancer rapidement les procès pour les brigands, rédiger des dossiers afin qu'ils ne partent pas en CA

Xedar : travailler sur les données comptables du Poitou en relation avec le bailli

Psy : tenir à jour la liste des poitevins ayant des possessions agricoles


Des informations régulières seront données afin que les Poitevins sachent sur quels dossiers le conseil travaille. Bien entendu, les Poitevins sont invités à se rendre à l'Agora pour toute questions complémentaires.

Pour le Conseil Comtal,
Datan l'Epervier, porte-parole

_________________
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Trava
Poitevin Pure Souche
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MessageSujet: Re: Annonces Comtales   Mer 4 Déc 2013 - 8:12

Poitevines, poitevins,


A tous qui la présente annonce liront ou se feront lire,




Le Conseil Comtal souhaite rappeler l'existence de trois institutions fondamentales du Poitou. Sous l'égide du Comte Motep, il souhaite mettre en avant celles et ceux qui oeuvrent pour le Comté en offrant aux Poitevins l'occasion de s'exprimer, d'apprendre et de participer à la vie de notre chère province.



La Grande Tribune
Ce lieu est un espace d'échange entre les tribuns nommés par les maire de chaque ville du Poitou. Ils se coordonnent, échangent sur les meilleurs procédés pour accueillir correctement les nouveaux arrivants, afin qu'ils se sentent bien dans notre belle province. Pour toute information sur le sujet ou sur les missions dévolues aux Tribuns, contactez Trava. Actuelle Grand Tribun, elle a en charge la coordination des Tribuns Poitevins et la promotion de cette institution.
Le Bureau de la Grande Tribune est accessible en gargote (1) ainsi qu'au Château (1bis).


L'Université
Lieu de formation par excellence, l'Université accueille tous les Poitevins désireux de se former, ains que les érudits pouvant donner des cours après avoir eux-mêmes acquis les connaissances nécessaires. Chaque jour, la rectrice Dame Crisolde ouvre deux cours de cinq élèves dans les différentes voies d'apprentissage.
Les étudiants peuvent se présenter à l'Université (2ter) à l'heure prévue pour y assister.
Les enseignants peuvent postuler dès qu'ils maitrisent une matière et après avoir déposé à l'université (2) leur fiche de connaissances.
La rectrice dépose le Planning et les heures des cours au Château (2) ainsi qu'en gargote (2bis).


La Faculté Comtale
Cette institution permet à tout Poitevin d'enrichir ses connaissances dans tous les domaines (gestion de mandat, échange sur le marché, voyages, gestion des groupes...) et aux futurs hauts fonctionnaires (maires, élus comtaux) d'acquérir une connaissance théorique avant de se porter candidat. Pour plus de renseignements, contactez la Doyenne Dame Psy ou rendez-vous directement à la Faculté Comtale (3) au Château.



Fait à Poitiers le 28 novembre 1461,
Sa Grandeur Motep du Langon, Comte du Poitou

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