Château du Comté du Poitou

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 HT Tytus [PA] en appel

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Jehan de Proisy
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MessageSujet: HT Tytus [PA] en appel   Mer 8 Mai 2013 - 18:55

Je regroupe ici ce qui se rapporte à Tytus. Si vous avez d'autres informations, je suis preneur.


21 avril: donne l ordre de détruire l armée agréée poitevine en place a ses miliciens et défenseurs.
23 avril: facilite l entrée de l Alea Furor IV diriger par Thoros
25 avril:reprise de la mairie après 4 jours de révolte

icie a écrit:
Pour le futur procureur:

Citation :

Point sur les malversions de Tytus:

Haches:

Rapport Lanie 31/3
Citation :
Il y a par ailleurs 11 haches non utilisées dans l'inventaire de la mairie - Mettre une hache en pret.
Rapport Lhooq reprise 25/4
Citation :
Gérer les haches et la coupe du bois :
Actuellement, 1 haches sont réservées pour les bûcherons.
Il n'en reste aucune.
moins 11 haches à 150,00 ecus
soit: 1650,00 ecus

Dons à tiers:
Citation :
2013-04-23 00:47:28 53 Don à Bimba18 par tytus 150,00
2013-04-23 00:47:28 621 Don à Bimba18 par tytus 150,00

2013-04-23 01:24:32 53 Don à gildas par tytus 20,00
2013-04-23 01:24:32 621 Don à gildas par tytus 20,00

2013-04-23 01:33:49 621 Don à thoros par tytus 150,00
2013-04-23 01:33:49 53 Don à thoros par tytus 150,00

2013-04-23 03:53:59 53 Don à noah par tytus 75,00
2013-04-23 03:53:59 621 Don à noah par tytus 75,00

2013-04-24 02:26:19 53 Don à noah par tytus 110,00
2013-04-24 02:26:19 621 Don à noah par tytus 110,00

2013-04-24 02:27:50 53 Don à kiki9 par tytus 86,00
2013-04-24 02:27:50 621 Don à kiki9 par tytus 86,00

013-04-24 03:06:17 53 Don à Mathie_ par tytus 60,00
2013-04-24 03:06:17 621 Don à Mathie_ par tytus 60,00

2013-04-24 15:24:43 621 Don à henora_feiz par tytus 100,00
2013-04-24 15:24:43 53 Don à henora_feiz par tytus 100,00

2013-04-25 01:14:37 621 Don à sherynne par tytus 60,00
2013-04-25 01:14:37 53 Don à sherynne par tytus 60,00
Soit 811.00 écus

impots:

payés le 8/4:103,00
Citation :
cf rapport AHF du 8/4
Événements récents :
08/04/1461
02:03 : Vous avez versé la somme de 103 écu(s) à la province de Comté du Poitou au nom de la ville de Poitiers.
correspondant aux revenus des impots de la premiere semaine? possible

revenus impot 14/4: 133,10
Citation :
cf rapport AHF du 14/4
La semaine dernière (soit semaine du 7 au 14/4 )
Revenus des impots : +133,10 écus
revenus du 18 au 25/4: 475,64
Citation :
cf bilan de reprise
La semaine dernière
Revenus des impôts : +475,64 écus
Soit 608.74 écus

Mandat douteux:


Ce  mandat a sans doute servi à des transferts de fonds personnels mais le montant de 150.00 écus d'origine a bien été attribué pour une raison douteuse

Le total se monte donc à: 3219.74 écus

Prévus :
- Lettre aux bénéficiaires des dons;
- Lettre à Skinn; (fait le 14/05/1461)
- Mise en accusation Tytus (attente en cours de récupération de tous les éléments)

_________________


Dernière édition par Jehan de Proisy le Mar 14 Mai 2013 - 15:21, édité 1 fois
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MessageSujet: Re: HT Tytus [PA] en appel   Jeu 9 Mai 2013 - 19:06

Lettre à Skinn_mac_Dana

Citation :
De Jehan de Proisy-Fortunat, Procureur du Poitou

Sieur Skinn_mac_dana

Des écritures retrouvées en Poitiers, dans les décombres, il appert que vous fûtes mandaté par l’ex-maire félon « Tytus » sous le n°1 234 270 en date du 23/04/1461 d’un montant initial de 150,00 Ecus.
Ce mandat fût successivement élargit le 258/04/1461 de plusieurs sommes conséquentes dont nous tenons le détail à vostre disposition.

Le tout s’élève à la somme de 2. 568,00 écus (Deux mille cinq cent soixante-huit écus).
Il appert que ce mandat ne fut poinct refusé par vostre personne.
Les fonds recelés dans ce mandat sont en fait propriété de la ville de Poitiers, livrée aux brigands et pillée par le triste sieur Tytus qui par ailleurs répondra de sa trahison devant la Justice tôt ou tard plut auTrès Haut.

En conséquence et en raison des devoirs incombant à notre charge, nous requérons auprès de vous, par tous moyens qu’il vous plaira, l’intégrale restitution du mandat et de son contenu ci-dessus exprimé.

Ceci sera un acte de noblesse d’âme pouvant jouer en votre faveur en votre qualité de Poitevin et vous éviterait d’être catalogué comme complice du Traître Tytus et de subir le juste courroux du Comte du Poitou.

Nous restons à vostre disposition pour de plus amples informations.

Toutefois, sans réponse de vostre part dans un délai de six jours soit le 15 mai prochain, nous nous verrons contraints d’engager tant au Poitou que chez nos alliés proches et lointains, une action visant à s’assurer de vostre personne par tous moyens existants en vue de vous déférer devant un tribunal régulier pour le crime de Trahison.

Sachant compter sur vostre bon sens,

Faict en la Procure de Poitiers, ce jour d’hui 14 Mai MCDLXI




Qu'en pensez-vous? Si ok je poste en MP et en pigeon.

Courrier adressé comme prévu ci-dessus le 14/05/1461. En attente de réponse.

_________________


Dernière édition par icie le Ven 4 Oct 2013 - 14:58, édité 3 fois (Raison : Edité pour mise à jour)
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MessageSujet: Re: HT Tytus [PA] en appel   Mar 14 Mai 2013 - 15:26

ACTE ACCUSATION TYTUS :

1. TYTUS
Citation :

a. Chef(s) d’inculpation :- Haute trahison (cf. II.6 de la Coutume Poitevine et Décret Comtal sur les devoirs des Maires en date du 21/03/1461) - De la haute trahison.
""""Tout acte portant préjudice grave au Poitou ou susceptible de le faire, de la part d'un noble possédant fief en Poitou, d'un Champion du Poitou ou d'un haut fonctionnaire comtal (conseillers comtaux, maires, État-Major, recteur, chancelier) sera considéré comme acte de haute trahison.""""


b. L'auteur :
- Le Sieur Tytus a été, régulièrement élu Maire de la capitale du Poitou - Poitiers - le cinquième d'avril MCDLXI

c. Les faits :
- Le Sieur Tytus est accusé d’avoir détourné à son profit, onze haches appartenant à la Mairie de la ville de Poitiers capitale du Grand et Puissant Poitou. Le tout pour une valeur de mille six cent cinquante écus (1 650,00 écus) ;
- Le Sieur Tytus est accusé d’avoir détourné au profit de divers récipiendaires, sous forme de « dons », à savoir : Bimba18 (150 écus), Gildas (20 écus), Thoros (150 écus), Noah (75 + 110 écus), kiki9 (86 écus), Mathie_ (60 écus), henora_feiz ( 100 écus), sherynne (60 écus) . Le tout pour un total de huit cent onze écus (811,00 écus) ;
- Le Sieur Tytus est accusé d’avoir détourné à son profit les impôts municipaux perçus pour la ville de Poitiers :- 133,10 écus en date du 14/04/1461 + 475.64 écus en date du 25/04/1461 soit au total six cent huit écus et soixante-quatorze deniers (608,74 écus) ;
- Le Sieur Tytus est accusé d’avoir détourné, sous couvert d’un mandat n° 1 234 270 en date du 25/04/1461, confié au Sieur skinn_mac_dana, la somme globale de deux mille cinq cent soixante-huit écus (2 568 écus) ;
- Le Sieur Tytus est accusé d’avoir aidé, facilité et fait en sorte en se rendant complice de la prise de la Mairie de Poitiers dont il était le Maire en date du 05/04/1461.

Lesdits actes ci-dessus énumérés constituent individuellement pour chacun d'eux et en groupe des crimes de haute trahison dont est accusé le Sieur Tytus.
Le susdit ayant pris la fuite n'assumant pas les conséquences de ses actes abjects qui en font se retourner dans leurs tombes les mannes de ses géniteurs et de ses ancêtres nous requérons sa saisie et son acheminement devant le Tribunal Poitevin pour y être jugé. .

_________________


Dernière édition par Jehan de Proisy le Jeu 16 Mai 2013 - 16:36, édité 1 fois
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MessageSujet: Re: HT Tytus [PA] en appel   Mar 14 Mai 2013 - 15:58

Courrier envoyé ce jour aux forces de police de chaque ville :

Citation :

En raison de soucis inhérents à la santé du Prévost temporaire, je vous remercie de bien vouloir me faire parvenir par MP si vous n'avez accès à mon bureau de Procureur:
- les infractions les plus marquantes que vous constatez et pour lesquelles les personnes, avisées par vos soins, refuse toute alternative proposée par vous même ou un collègue local;

- les informations que vous pourriez détenir sur les personnes ci-dessous et tous complices de votre connaissance :
- Scronch
- Himm
- Bimbba18
- Pigaliz
- Thoros
- Victorine
- Marika
- Folia (Membre de la bande mais aussi Poitevine)
- Sherynne (Membre de la bande mais aussi Poitevine)
- Tytus (Membre de la bande mais aussi Poitevin)
- Skinn_mac_dana (Membre de la bande mais aussi Poitevin)

- les éléments d'inculpation des dossiers suivants, relaxé par les usurpateurs :
- Marawoued Comté Trouble à l'ordre public
- Cesario Comté Trouble à l'ordre public
- Marine Comté Trouble à l'ordre public
- Sherynne Comté Trouble à l'ordre public
- Fayom Comté Haute trahison
- Miya Comté Trouble à l'ordre public
- Serregill Comté Trouble à l'ordre public.

Je suis conscient de l'ampleur du travail demandé mais j'aimerai, avant les prochaines élections laisser une situation la plus claire possible et avancée à mon successeur à la Procure.
Bien entendu je suis attentif à toutes remarques que vous jugeriez opportunes pour faire avancer les choses le plus rapidement possible.

Dans l'attente de votre réponse quelle qu'elle soit.

Bien à vous

Faict en la Procure Poitevine ce jour d'hui, quatorzième de mai de l'an MCDLXI




Vicomte d'Olonne
Seigneur de l'Hermenault et de Montmilcent
Procureur intérimaire du Poitou

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MessageSujet: Re: HT Tytus [PA] en appel   Mar 14 Mai 2013 - 18:55

si ça peut vous aider je pratique encore les fonction de prévôt hors IG et les dossiers relaxer ont été monter par mes soins. Alors si vous avez besoin de détail supplémentaires je suis a votre disposition.

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MessageSujet: Re: HT Tytus [PA] en appel   Mar 14 Mai 2013 - 19:00

Hum si cela m'intéresse? Plutôt oui je suis preneur! On verra pour celui de Fayom la Comtesse Consort Malone a interrogé la CA sur le sujet. Mais pour les autres si vous avez les éléments je reprends les mises en accusations.
Merci à vous Exc..euh pardon Messire Prévost Wink

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MessageSujet: Re: HT Tytus [PA] en appel   Mar 2 Juil 2013 - 5:37

discours de Tytus en place public

tytus a écrit:
Peuple de Poitiers vous me connaissez, je me nomme Tytus, et vous m'avez élu Maire de cette ville que mon père fonda jadis.

J'ai été jeté hors de la Mairie par ceux qui se réclame d'une légitimité que vous m'aviez pourtant donnée.
J'aurais fauté, j'aurais trahi ! Alors cela a suffit à faire appel à toutes vos forces,à toutes les armées, à toutes les alliances à toutes les flottes .

Il reprit son souffle un instant afin de scruter les badauds qui s'étaient arrêtés et les autres qui s'approchaient.

Mais au final, qu'ais je fait ?
Et bien je vais vous le dire : je me suis fait passer pour un imbécile, un niais, un benêt ... et vous savez quoi, ?
C'est comme ça que j'ai été élu. Et savez vous pourquoi ?

Et bien aimez voter pour les imbéciles, ! Vous m'entendez ?
Cela fait des années que Poitiers et le Poitou est géré par des médiocres. Ils sont Neutres, ils sont veules, ils sont bêtes et incompétents.
j'ai su les duper en me mettant à leur niveau.
Mais vous les avez élus
Rien n'était prêt pour contrer mon plan, personne ne défendait Poitiers, tout le Conseil Municipal avait déserté, toute la défense bénévole, la douane.
Il ne connaissaient plus que les rapports, les taxes, les bilans, les contrôles, les brimades et les mesquineries....

Il tend un bras pour avoir une coupe de vin, boire une gorgée et récupérer un peu d'allant. Il entend des cris, il voit des mouvements . Faut pas trainer trop


ça c'est déroulé comme dans un moule beurré par leur stupidité !
Pas une goutte de sang à part ce pauvre Filou. Et le Chateau imprenable fut pris.
Ma jubilation est totale et je remercie toutes les aides que j'ai reçues- et là je ne parle pas de mes amis ou de l'armée de Thoros-
Alors avant de partir vers d'autres cieux, je vous adresse cette harangue, cette supplique même : choisissez mieux vos élus !

Relevez vous et chassez les minables qui se gavaient pendant que vous vous battiez et qui m'ont conduit à cette révolte là.

Je vous ai montré ce qu'on pouvait faire avec peu de moyens et peu de gens.
Vous êtes un peuple et vous pouvez encore plus, et mieux.

Je pars pour ne plus revenir mais portez vous bien, t souvenez vous de Tytus, qui fut Maire de Poitiers et a tenu ses promesses électorales lui au moins...et sa Mairie.
Tytus qui s'est fait dépouiller par ce Comté, et qui n'a agit que pour la beauté du geste puisqu'il lui en a coûté presque 10 000 écus.'

Il a un petit rire sec , balaie l'assistance un peu remuante et fait une petite courbette.

Pour avoir été pris pour un imbécile par des fats trop certain de leur position et engraissés de leurs certitudes...ou juste par de plus crétin ...
Pour avoir néanmoins su apprécier la valeur réelle des quelques vrais Poitevins et Pictaves qui résident encore ici....

Je vous salue et vous souhaite un prompt rétablissement.

Ce fut un plaisir.


Il sauta à bas du muret et rassembla sa troupe, il était temps de partir....sans se retourner

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MessageSujet: Re: HT Tytus [PA] en appel   Mar 2 Juil 2013 - 5:40

acte d accusation

Citation :
Acte d’accusation

date: 2 juillet 1461
accusateur: Comte du Poitou
Procureur: Johnston
juge:Psy
accusé(e): Tytus

Adresse lors des faits: Poitiers

Aux membres de la cour périgourdine, à l’accusé,

Le prévenu Tytus ayant pris la fuite au Périgord Angoumois, nous, Johnston, procureur requérant pour le Poitou, faisons valoir notre droit à une coopération judiciaire en vertu du traité liant nos deux provinces et transmettons à Sybille procureur requis du Périgord Angoumois, notre acte d’accusation, pour que lecture soit faite au sein du tribunal périgourdin.

Le dit traité peut être consulté librement en gargote poitevine ainsi qu’en gargote périgourdine http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=819&start=75   http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=1710417&start=45

Au regard de la loi poitevine et des faits reprochés à l‘accusé, nous , Johnston, Procureur du Poitou, accusons le 2 juillet 1461, Tytus de haute trahison pour avoir donner l ordre aux miliciens et défenseurs en tant que maire de détruire l armée agrée poitevine en place, d avoir piller la mairie de Poitiers avec ses complices et d avoir faciliter la prise du château de Poitiers par l armée brigande Alea Furor IV conduit par messire Thoros.

Vous trouverez ci-joint les preuves des faits reprochés à Tytus

http://chateau-poitevin.forum2jeux.com/t17774-accusation-haute-trahison-maire-poitiers-tytus#345453

Au cours du procès nous soumettrons les témoignages de Choupi22  et Lhooq qui viendront corroborer les accusations portées à l’encontre de Tytus

Permettez à présent que je vous fasse part des lois en vigueur au Poitou:

***Rappel de la Coutume Poitevine***

6-De la haute trahison
Tout acte portant préjudice grave au Poitou ou susceptible de le faire, de la part d'un noble possédant fief en Poitou, d'un Champion du Poitou ou d'un haut fonctionnaire comtal (conseillers comtaux, maires *, Etat Major *, recteur, chancelier) sera considéré comme acte de haute trahison.

La Coutume Poitevine est consultable, par toute personne qui en prend la peine, en place publique :
Gargote poitevine => ~~Coutumiers, Chartes et Décrets du Poitou~~
Elle est également disponible au château du Poitou si vous vous y rendez.(http://chateau-poitevin.forum2jeux.com/t15814-de-la-coutume-poitevine)
C'est également en ce lieu, dans le bureau du barreau du Poitou que vous trouverez les coordonnés d'un avocat si vous le souhaitez.
(http://chateau-poitevin.forum2jeux.com/f28-barreau-du-poitou)

ou a un avocat du dragon (http://forum.lesroyaumes.com/viewforum.php?f=4831)

La parole est a la défense

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MessageSujet: Re: HT Tytus [PA] en appel   Mar 16 Juil 2013 - 18:13

aucune défense

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MessageSujet: Re: HT Tytus [PA] en appel   Dim 21 Juil 2013 - 18:37

Citation :
Votre honneur,

Au cours de ce réquisitoire, nous exposerons les faits, étayés par des preuves à charge à l’encontre de l’accusé.

Les faits se sont déroulés dans la capitale Poitevine, Poitiers, qui avait à l’époque pour maire le sieur Tytus.
La ville possédait une armée pour s’assurer de la défense de celle-ci, armée alors menée par Filou45.
C’est dans la nuit du 20 au 21 avril que les choses prirent une tournure pour le moins inattendue, car oui le Poitou faisait confiance au maire de sa capitale, ledit maire a alors donné ordre aux défenseurs de la ville de se retourner contre l’armée protectrice.
Votre Honneur, vous en avez la preuve dans le dossier : nous avons fourni la liste des agresseurs qui étaient envoyer par le maire.
L’armée pictave fut alors détruite, et le commandant Filou45 gravement blessé.

L’accusé a participé à l’attaque d’une armée poitevine et, comme si cela ne suffisait pas, il a en plus participé au pillage de la mairie de Poitiers en faisant des dons et mandats a ses amis totalisant la somme de 3219,74 écus.
Je vous laisse également consulter les preuves que nous avons jointes dans le dossier.

Il a par la suite facilité l entrée de l armée brigande Alea Furor IV leur donnant accès au château pour qu il puisse le piller. Il a même avouer son méfait par un discours public au peuple poitevin en gargote, discours déposer au dossier.

Constatant les choses, le comté a alors repris la mairie et messire Lhooq a assuré la transition le temps de la remise en place d’une élection.



Nous réclamons à l’encontre de l’accusé une peine de 10 jours de prison pour avoir participé a la destruction d'une armée poitevine, d avoir facilite le pillage du château par des brigands et pour avoir participé au pillage de la mairie pictave. Cette incarcération devrait laisser le temps à l'accusé de se mettre en paix avec sa conscience.
Nous demandons également qu‘une amende maximale soit réclamée pour le préjudice moral et le pillage de la mairie.

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MessageSujet: Re: HT Tytus [PA] en appel   Ven 26 Juil 2013 - 23:29

Citation :
Justice est rendue .
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 10 jours et   une amende de 45 écus.
Acte d'accusation

Acte d’accusation

date: 2 juillet 1461
accusateur: Comte du Poitou
Procureur: Johnston
juge:Psy
accusé(e): Tytus

Adresse lors des faits: Poitiers

Aux membres de la cour périgourdine, à l’accusé,

Le prévenu Tytus ayant pris la fuite au Périgord Angoumois, nous, Johnston, procureur requérant pour le Poitou, faisons valoir notre droit à une coopération judiciaire en vertu du traité liant nos deux provinces et transmettons à Sybille procureur requis du Périgord Angoumois, notre acte d’accusation, pour que lecture soit faite au sein du tribunal périgourdin.

Le dit traité peut être consulté librement en gargote poitevine ainsi qu’en gargote périgourdine http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=819&start=75 http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=1710417&start=45

Au regard de la loi poitevine et des faits reprochés à l‘accusé, nous , Johnston, Procureur du Poitou, accusons le 2 juillet 1461, Tytus de haute trahison pour avoir donner l ordre aux miliciens et défenseurs en tant que maire de détruire l armée agrée poitevine en place, d avoir piller la mairie de Poitiers avec ses complices et d avoir faciliter la prise du château de Poitiers par l armée brigande Alea Furor IV conduit par messire Thoros.

Vous trouverez ci-joint les preuves des faits reprochés à Tytus

http://chateau-poitevin.forum2jeux.com/t17774-accusation-haute-trahison-maire-poitiers-tytus#345453

Au cours du procès nous soumettrons les témoignages de Choupi22 et Lhooq qui viendront corroborer les accusations portées à l’encontre de Tytus

Permettez à présent que je vous fasse part des lois en vigueur au Poitou:

***Rappel de la Coutume Poitevine***

6-De la haute trahison
Tout acte portant préjudice grave au Poitou ou susceptible de le faire, de la part d'un noble possédant fief en Poitou, d'un Champion du Poitou ou d'un haut fonctionnaire comtal (conseillers comtaux, maires *, Etat Major *, recteur, chancelier) sera considéré comme acte de haute trahison.

La Coutume Poitevine est consultable, par toute personne qui en prend la peine, en place publique :
Gargote poitevine => ~~Coutumiers, Chartes et Décrets du Poitou~~
Elle est également disponible au château du Poitou si vous vous y rendez.(http://chateau-poitevin.forum2jeux.com/t15814-de-la-coutume-poitevine)
C'est également en ce lieu, dans le bureau du barreau du Poitou que vous trouverez les coordonnés d'un avocat si vous le souhaitez.
(http://chateau-poitevin.forum2jeux.com/f28-barreau-du-poitou)

ou a un avocat du dragon (http://forum.lesroyaumes.com/viewforum.php?f=4831)

La parole est a la défense
Première plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Réquisitoire de l'accusation

Votre honneur,

Au cours de ce réquisitoire, nous exposerons les faits, étayés par des preuves à charge à l’encontre de l’accusé.

Les faits se sont déroulés dans la capitale Poitevine, Poitiers, qui avait à l’époque pour maire le sieur Tytus.
La ville possédait une armée pour s’assurer de la défense de celle-ci, armée alors menée par Filou45.
C’est dans la nuit du 20 au 21 avril que les choses prirent une tournure pour le moins inattendue, car oui le Poitou faisait confiance au maire de sa capitale, ledit maire a alors donné ordre aux défenseurs de la ville de se retourner contre l’armée protectrice.
Votre Honneur, vous en avez la preuve dans le dossier : nous avons fourni la liste des agresseurs qui étaient envoyer par le maire.
L’armée pictave fut alors détruite, et le commandant Filou45 gravement blessé.

L’accusé a participé à l’attaque d’une armée poitevine et, comme si cela ne suffisait pas, il a en plus participé au pillage de la mairie de Poitiers en faisant des dons et mandats a ses amis totalisant la somme de 3219,74 écus.
Je vous laisse également consulter les preuves que nous avons jointes dans le dossier.

Il a par la suite facilité l entrée de l armée brigande Alea Furor IV leur donnant accès au château pour qu il puisse le piller. Il a même avouer son méfait par un discours public au peuple poitevin en gargote, discours déposer au dossier.

Constatant les choses, le comté a alors repris la mairie et messire Lhooq a assuré la transition le temps de la remise en place d’une élection.



Nous réclamons à l’encontre de l’accusé une peine de 10 jours de prison pour avoir participé a la destruction d'une armée poitevine, d avoir facilite le pillage du château par des brigands et pour avoir participé au pillage de la mairie pictave. Cette incarcération devrait laisser le temps à l'accusé de se mettre en paix avec sa conscience.
Nous demandons également qu‘une amende maximale soit réclamée pour le préjudice moral et le pillage de la mairie.
Dernière plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Citation :
*Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de haute trahison.

Messire tytus , ce que vous avez fait en occupant les fonctions de Maire est la pire des trahisons possibles envers son Comté .
Ceux ci vous faisaient confiance et vous en avez honteusement abusé .
Pour cette raison je vous condamne donc à 10 jours de prison et à une amende de 45 écus .
De plus dés votre sortie de prison vous rembourserez au Comté du Poitou une somme de 1000 écus .
Je suivrai personnellement l'évolution de cette affaire et si vous vous avisiez de ne pas rembourser ne mettez plus jamais un pied dans ce Comté , je vous ferais arrêter sur le champ .

Justice est rendue .
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 10 jours et � une amende de 45 écus.*

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MessageSujet: Re: HT Tytus [PA] en appel   Ven 26 Juil 2013 - 23:47

-J'envoie le dossier au juge pour information et rangement.
Notez bien que selon le verdict Tytus doit 1000 écus au comté, il faudrait le signaler ah... eben il n'y a plus de responsable du suivi des peines alternatives?

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MessageSujet: Re: HT Tytus [PA] en appel   Ven 2 Aoû 2013 - 0:57

Non apparemment, pendant mon premier mandat, je le faisais moi même mais on pourrait peut être trouver quelqu'un pour le faire ?

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MessageSujet: Re: HT Tytus [PA] en appel   Ven 2 Aoû 2013 - 1:43

-Ce serait bien, tu n'auras pas le temps là. Enfin je ne pense pas.

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MessageSujet: Re: HT Tytus [PA] en appel   Ven 2 Aoû 2013 - 1:52

Je ne pense pas en effet avoir le temps là maintenant, je préfère que nous trouvions quelqu'un ou si toi tu veux t'en charger, il faut quelqu'un de rigoureux et de compétent pour une chose aussi importante.

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MessageSujet: Re: HT Tytus [PA] en appel   Ven 2 Aoû 2013 - 2:04

-Je n'ai pas le temps non plus et je ne suis d'ailleurs pas trop légitime pour ça ^^ Un juge d'application des peines est un médiateur ce n'est pas très compatible avec avocat de la Loi. Un policier désœuvré ça devrait suffire. S'il y en a...

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MessageSujet: Re: HT Tytus [PA] en appel   Ven 6 Sep 2013 - 13:38

Il a fait une demande en CA et elle a été accepté.

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MessageSujet: Re: HT Tytus [PA] en appel   Ven 21 Mar 2014 - 13:08

—Dépôt le 25 juillet 1461 par Tytus:
http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=2128179
Accepté le 17 août.

—Seconde instance débutée le 6 mars 1462.

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MessageSujet: Re: HT Tytus [PA] en appel   Mer 7 Jan 2015 - 16:07

http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=2128179

Abandonné

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