[présence illégale]Arsene.(24/06/1461)

Citation :

Informations sur Arsene.

Créé(e) le 09 Septembre 2011

Arsene. fête son anniversaire le 04 Mars.

Dernière connexion le 25 Juin 2013

Dernière adresse connue

Pays : Royaume de France

Comté/Duché : Duché de Bourgogne

Village : Nevers

Niveau : 2

Points de réputation : 192

Argent : 37,01 écus

Arsene. est forgeron.

Arsene. possède un culture du maïs et un culture du maïs.

Ses filleuls : Hoorace

Citation :

Bonjour,

Je vous fais parvenir le décret officiel de fermeture des frontières publié le 22 juin 1461 par sa grandeur Xavix, comte du Poitou.

Je vous prierais par conséquent de prendre les mesures nécessaires pour quitter les terres du Poitou sous un délai maximum de 2 jours.

En cas d'impossibilité justifiée de quitter le Poitou durant ce délai, merci de contacter le prévôt du Poitou slim, afin d'obtenir une éventuelle dérogation à ce délai.

En cas de non coopération de votre part, les mesures nécessaires à l'application de cette décision pourront être prises sans sommation supplémentaires.

Comptant sur votre coopération,

Cordialement,

Xedar
lieutenant de la police de la Rochelle


*** copie du décret de fermeture des frontières***
Décret comtal : Fermeture des frontières à compter du 22 juin 1461


Poitevines, Poitevins,
et à tous ceux qui liront ou se feront lire la présente,

Qu'il soit su qu'au vu de la situation actuelle et des menaces qui pèsent sur notre comté et nos villageois :


- Les frontières sont fermées jusqu'à nouvel ordre.

- La fermeture des frontières implique, pour tout étranger arrivant sur le sol Poitevin sans autorisation écrite préalable du Prévôt, une inculpation pour trouble à l'ordre public.

- La restriction au strict minimum de TOUS les déplacements à l'intérieur du Comté, afin de ne pas entraver les actions des armées comtales : aucune indemnité ne pourra être exigée en cas de dommages collatéraux survenus pendant cette période.

- L'obligation pour tout étranger ne possédant pas une autorisation de séjour écrite du Prévôt de quitter les terres poitevines dans un délai de 3 jours à compter de la date de parution de cette annonce, sous peine d'inculpation pour trouble à l'ordre public.

Nous tenons à préciser que les armées poitevines auront ordre d'utiliser la force face aux personnes refusant de se plier à cette fermeture des frontières et nous rappelons que le décret du 30 janvier 1461, interdisant l'installation sans l'autorisation écrite du Comte, du prévôt ou du porte-parole, est naturellement d'autant plus en vigueur.

Nous invitons les villageois à se rapprocher de leur commandant, de leur maire ou du responsable de la milice civile pour se mettre au service de leur ville et de leur comté si l'urgence se présentait.


Fait par nous, Xavix de Beaurepaire, Comte du Poitou.
En notre château de Poitiers, ce 22 juin de l’an de grâce MCDLXI.

actif et à saintes -> sans lp -> procureur

Citation :

Le 18 Juillet 1461

Accusateur: Comté du Poitou
Juge: Psy
Procureur: Johnston

Accusé : Arsene.
Dernière adresse connue
Pays : Royaume de France
Comté/Duché : Duché de Bourgogne
Village : Nevers



Nous, Johnston, en notre qualité de procureur du Poitou, accusons ce jour, le 18 Juillet 1461, le dénommé Arsene. de Trouble à l'Ordre Public, pour ne pas avoir respecté la fermeture de nos frontières en se trouvant en Poitou depuis le 24 juin 1461 sans avoir les autorisations requises.

Nul n'est censé ignorer que d'après le décret de Sa Grandeur le Comte Xavix en date du 22 juin 1461, la fermeture des frontières est d'actualité et que la présence d étrangers en Poitou ne peut se faire qu'avec l'accord du prévôt ou du comte.

*** copie du décret de fermeture des frontières***
Décret comtal : Fermeture des frontières à compter du 22 juin 1461


Poitevines, Poitevins,
et à tous ceux qui liront ou se feront lire la présente,

Qu'il soit su qu'au vu de la situation actuelle et des menaces qui pèsent sur notre comté et nos villageois :


- Les frontières sont fermées jusqu'à nouvel ordre.

- La fermeture des frontières implique, pour tout étranger arrivant sur le sol Poitevin sans autorisation écrite préalable du Prévôt, une inculpation pour trouble à l'ordre public.

- La restriction au strict minimum de TOUS les déplacements à l'intérieur du Comté, afin de ne pas entraver les actions des armées comtales : aucune indemnité ne pourra être exigée en cas de dommages collatéraux survenus pendant cette période.

- L'obligation pour tout étranger ne possédant pas une autorisation de séjour écrite du Prévôt de quitter les terres poitevines dans un délai de 3 jours à compter de la date de parution de cette annonce, sous peine d'inculpation pour trouble à l'ordre public.

Nous tenons à préciser que les armées poitevines auront ordre d'utiliser la force face aux personnes refusant de se plier à cette fermeture des frontières et nous rappelons que le décret du 30 janvier 1461, interdisant l'installation sans l'autorisation écrite du Comte, du prévôt ou du porte-parole, est naturellement d'autant plus en vigueur.

Nous invitons les villageois à se rapprocher de leur commandant, de leur maire ou du responsable de la milice civile pour se mettre au service de leur ville et de leur comté si l'urgence se présentait.


Fait par nous, Xavix de Beaurepaire, Comte du Poitou.
En notre château de Poitiers, ce 22 juin de l’an de grâce MCDLXI.


Toutes les preuves sont dans le dossier de l'accusé dans les bureaux de justices.
https://chateau-poitevin.forum2jeux.com/t18054-presence-illegalearsene24-06-1461

Nous rappelons si besoin en est que l'annonce de la fermeture des frontières poitevines est affichée aux yeux de tous sur la place publique.

http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=5549&start=675

ou au château

https://chateau-poitevin.forum2jeux.com/t17873-juin-1461#354282

Nous rappelons enfin que l'accusé(e) peut faire appel à un avocat s'il le souhaite et qu'il pourra en trouver un ici :

*** https://chateau-poitevin.forum2jeux.com/f28-barreau-du-poitou ***


Je laisse la parole à la défense.

-La procure appelle l'accusation.

Citation :

Bon tu as du monde, alors je t'envoie "témoigner" sur toutes les affaires où tu as porté plainte mais ne te prends pas la tête si ça te saoule, contente toi de dire que tu confirme les faits reprochés dans l'acte d'accusation... c'est tout ce qui est important.

Citation :

L'accusation a appelé Xedar à la barre

Voici son témoignage :
Bonjour,
Je viens ici témoigner du fait que le 25 juin, le sieur Arsene. est aperçu dans une ville poitevine. Courrier réglementaire lui fait envoyer. Aucune réponse au courrier de la prévôté ne fut fait par l'accusé. Au 17 juillet l'homme se trouvait à Saintes sans avoir eu de laisser passer. Et aucune réponse n'avait encore été faite.
Je vous remercie de votre attention et vous souhaite une bonne journée.

Relance

Citation :

Bonsoir,

Je vous rappelle que vous pouvez vous défendre lors de votre procès face au Comté du Poitou.

(Pour défendre votre personnage, vous devez vous rendre au tribunal qui se trouve en Sénéchaussée, puis tribunal et ensuite cliquer sur l'affaire qui vous correspond. Un encart vous sera réservé, vous avez pour chaque plaidoirie 2 jours.)

Sans nouvelles de vous d'ici demain soir, je serai contrainte de faire avancer la procédure.

Cordialement,
Psy de Pleyone
Juge du Poitou

Citation :

Expéditeur : Arsene.
Date d'envoi : 04/08/1461 - 08:16:47
Titre : HRP Proces
[Bonjour, j'ai ete mis en proces le jour ou je voyageais pour sortir du Poitou.
Mon personnage est donc en dehors du comté et je ne peux donc pas savoir de quoi je suis accusé ni repondre.]

-Tu lui as envoyé les greffes? Je lirai sa réponse en audience.

Citation :

Expéditeur : Arsene.
Date d'envoi : 05/08/1461 - 10:28:36
Titre : Re: Procès en Poitou
Bonjour, je ferai ma defense ici. Vous en ferez ce que bon vous semble.

J'ai ete poutré par une armée du Poitou lors du passage de Thoros alors que je n'etais qu'un simple voyageur.
Je dois vous avez, madame la juge, que apres, je n'avais plus les pieds dans mes chausses.
J'ai connu une periode de errance, durant laquelle je ne lisais meme plus le courrier de mes proches.

C'est apres 45 jours que je me suis repris et que je me suis dirigé vers un autre duché.
J'espere que que vous comprendrez.

Cordialement.

Arsene.

Citation :

La Procure a appelé Cyphus à la barre

Voici son témoignage :
-Le prévenu ayant quitté le Poitou, je lis son témoignage.

Le procureur prend un papier et lit:

« J'ai ete poutré par une armée du Poitou lors du passage de Thoros alors que je n'etais qu'un simple voyageur.
Je dois vous avez, madame la juge, que apres, je n'avais plus les pieds dans mes chausses.
J'ai connu une periode de errance, durant laquelle je ne lisais meme plus le courrier de mes proches.
C'est apres 45 jours que je me suis repris et que je me suis dirigé vers un autre duché.
J'espere que que vous comprendrez.
Cordialement.
Arsene. »

Citation :

Réquisitoire de la procure

Cyphus écoute le policier puis se tourne vers le juge.
-Le sieur Arsene., comme tout étranger passant nos frontières, a subi un contrôle d'identité. Celui-ci a été mené par le Prévôt Xedar qui vient de confirmer l'avoir informé de la législation en vigueur.
Il était donc bien au fait de la nécessité de se mettre en règle et s'est permis de ne pas le faire. Ses blessures ne l'empêchaient pas d'informer la police de sa présence et de son état. Un LP n'aurait probablement pas pu lui être refusé vues les circonstances et si il s'était donné la peine de se mettre en règle.
La peine jurisprudentielle standard pour ce genre d'infraction est de 30 écus d'amende et de deux semaines de bannissement.
Je requiers cette peine.
L'accusé a une dernière fois la parole, et je lui rappelle qu'il dispose du droit à inviter deux témoins.

Citation :

Expéditeur : Arsene.
Date d'envoi : 11/08/1461 - 23:05:21
Titre : Re: Procès en Poitou
Bonsoir,

Si vous parlez en mon nom au proces, dites que j'accepte les semaines de banissements.
En revanche, mon poutrage accidentel par les armées du Poitou m'ont deja fait payé l'entrée sans laisser passer.

C'est pourquoi j'aimerais demander a la cour du Poitou de revoir a la baisse le prix de l'amende, puisque, en effet, durant mes 45 jours, j'ai travaillé pour le poitou a la mine et pour ses habitants.

En plus des degats physiques et des blessures, je crois avoir donné au Poitou.

Je vous remercie de la compréhension et de la bienveillance que le tribunal voudra accorder a mon cas.

Arsene.

Relance

Citation :

Bonsoir,

Je vous rappelle que vous pouvez vous défendre lors de votre procès face au Comté du Poitou.

(Pour défendre votre personnage, vous devez vous rendre au tribunal qui se trouve en Sénéchaussée, puis tribunal et ensuite cliquer sur l'affaire qui vous correspond. Un encart vous sera réservé, vous avez pour chaque plaidoirie 2 jours.)

Sans nouvelles de vous d'ici demain soir, je serai contrainte de faire avancer la procédure.

Cordialement,
Psy de Pleyone
Juge du Poitou

Citation :

Dernière plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :

Le 18 juillet 1461, le procureur Johnston a assigné devant la justice poitevine sieur Arsene. pour Trouble à l’Ordre Public sous le règne du Comte Xavix de Beaurepaire.

Le parquet accuse sieur Arsene., ressortissant du Duché de Bourgogne, d'avoir franchi les frontières poitevines sans autorisation.
Il évoque le décret sur la fermeture des frontières.

La défense, représentée par sieur Arsene lui-même, annonce avoir été poutré par une des armées du Poitou lors du passage de Thoros, et être resté environ 45 jours en état d'errance.

Le lieutenant Xedar assure avoir vu l'accusée à La Rochelle et lui avoir fait part du courrier réglementaire pour l'informer de sa situation non conforme.

Le parquet rappelle que l'accusé a été informée par le Lieutenant Xedar et que celui-ci ne s'y est pas conformé alors qu'il aurait pu obtenir sans soucis un laisser passer de par son état de santé. Il requiert la peine standard pour ce genre d'infraction.

La défense se manifeste par courrier et accepte le bannissement de 2 semaines, mais trouve que son poutrage accidentel l'a déjà fait payer son entrée sans laisser passer. L'accusé demande un petit geste sur le montant de l'amende pour avoir travailler dans nos mines.

Étant donné le décret suivant:
«*** copie du décret de fermeture des frontières***
Décret comtal : Fermeture des frontières à compter du 22 juin 1461

Poitevines, Poitevins,
et à tous ceux qui liront ou se feront lire la présente,

Qu'il soit su qu'au vu de la situation actuelle et des menaces qui pèsent sur notre comté et nos villageois :

- Les frontières sont fermées jusqu'à nouvel ordre.

- La fermeture des frontières implique, pour tout étranger arrivant sur le sol Poitevin sans autorisation écrite préalable du Prévôt, une inculpation pour trouble à l'ordre public.

- La restriction au strict minimum de TOUS les déplacements à l'intérieur du Comté, afin de ne pas entraver les actions des armées comtales : aucune indemnité ne pourra être exigée en cas de dommages collatéraux survenus pendant cette période.

- L'obligation pour tout étranger ne possédant pas une autorisation de séjour écrite du Prévôt de quitter les terres poitevines dans un délai de 3 jours à compter de la date de parution de cette annonce, sous peine d'inculpation pour trouble à l'ordre public.

Nous tenons à préciser que les armées poitevines auront ordre d'utiliser la force face aux personnes refusant de se plier à cette fermeture des frontières et nous rappelons que le décret du 30 janvier 1461, interdisant l'installation sans l'autorisation écrite du Comte, du prévôt ou du porte-parole, est naturellement d'autant plus en vigueur.

Nous invitons les villageois à se rapprocher de leur commandant, de leur maire ou du responsable de la milice civile pour se mettre au service de leur ville et de leur comté si l'urgence se présentait.

Fait par nous, Xavix de Beaurepaire, Comte du Poitou.
En notre château de Poitiers, ce 22 juin de l’an de grâce MCDLXI. .»

Considérons qu’une incursion en Poitou sans autorisation est bien illégale et passible de trouble à l’ordre public.

L'accusé étant bel et bien resté sur les terres Poitevines sans s'être procuré un Laisser Passer, malgré le courrier envoyé par le Lieutenant Xedar.

La peine établie par jurisprudence pour cette infraction est de un jour de prison (ou 30 écus d'amende) et de deux semaines de bannissement.

En conséquence,
Nous, Psy de Pleyone Dame d'Hagéville et Juge du Poitou au nom de sa Grandeur Xavix de Beaurepaire, déclarons ce 15 août 1461 sieur Arsene. coupable de Trouble à l’Ordre Public et le condamnons à 1 jour de prison puisque non solvable d'une amende suffisante et à 2 semaines de bannissement.

Nous vous informons que le droit de faire appel à ce jugement auprès de la Cour d'Appel Royale (http://forum.lesroyaumes.com/viewforum.php?f=356) est possible dans les 15 jours qui viennent.

*trois coups secs, affaire suivante

Citation :

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.

Le 18 juillet 1461, le procureur Johnston a assigné devant la justice poitevine sieur Arsene. pour Trouble à l’Ordre Public sous le règne du Comte Xavix de Beaurepaire.

Le parquet accuse sieur Arsene., ressortissant du Duché de Bourgogne, d'avoir franchi les frontières poitevines sans autorisation.
Il évoque le décret sur la fermeture des frontières.

La défense, représentée par sieur Arsene lui-même, annonce avoir été poutré par une des armées du Poitou lors du passage de Thoros, et être resté environ 45 jours en état d'errance.

Le lieutenant Xedar assure avoir vu l'accusée à La Rochelle et lui avoir fait part du courrier réglementaire pour l'informer de sa situation non conforme.

Le parquet rappelle que l'accusé a été informée par le Lieutenant Xedar et que celui-ci ne s'y est pas conformé alors qu'il aurait pu obtenir sans soucis un laisser passer de par son état de santé. Il requiert la peine standard pour ce genre d'infraction.

La défense se manifeste par courrier et accepte le bannissement de 2 semaines, mais trouve que son poutrage accidentel l'a déjà fait payer son entrée sans laisser passer. L'accusé demande un petit geste sur le montant de l'amende pour avoir travailler dans nos mines.

Étant donné le décret suivant:
«*** copie du décret de fermeture des frontières***
Décret comtal : Fermeture des frontières à compter du 22 juin 1461

Poitevines, Poitevins,
et à tous ceux qui liront ou se feront lire la présente,

Qu'il soit su qu'au vu de la situation actuelle et des menaces qui pèsent sur notre comté et nos villageois :

- Les frontières sont fermées jusqu'à nouvel ordre.

- La fermeture des frontières implique, pour tout étranger arrivant sur le sol Poitevin sans autorisation écrite préalable du Prévôt, une inculpation pour trouble à l'ordre public.

- La restriction au strict minimum de TOUS les déplacements à l'intérieur du Comté, afin de ne pas entraver les actions des armées comtales : aucune indemnité ne pourra être exigée en cas de dommages collatéraux survenus pendant cette période.

- L'obligation pour tout étranger ne possédant pas une autorisation de séjour écrite du Prévôt de quitter les terres poitevines dans un délai de 3 jours à compter de la date de parution de cette annonce, sous peine d'inculpation pour trouble à l'ordre public.

Nous tenons à préciser que les armées poitevines auront ordre d'utiliser la force face aux personnes refusant de se plier à cette fermeture des frontières et nous rappelons que le décret du 30 janvier 1461, interdisant l'installation sans l'autorisation écrite du Comte, du prévôt ou du porte-parole, est naturellement d'autant plus en vigueur.

Nous invitons les villageois à se rapprocher de leur commandant, de leur maire ou du responsable de la milice civile pour se mettre au service de leur ville et de leur comté si l'urgence se présentait.

Fait par nous, Xavix de Beaurepaire, Comte du Poitou.
En notre château de Poitiers, ce 22 juin de l’an de grâce MCDLXI. .»

Considérons qu’une incursion en Poitou sans autorisation est bien illégale et passible de trouble à l’ordre public.

L'accusé étant bel et bien resté sur les terres Poitevines sans s'être procuré un Laisser Passer, malgré le courrier envoyé par le Lieutenant Xedar.

La peine établie par jurisprudence pour cette infraction est de un jour de prison (ou 30 écus d'amende) et de deux semaines de bannissement.

En conséquence,
Nous, Psy de Pleyone Dame d'Hagéville et Juge du Poitou au nom de sa Grandeur Xavix de Beaurepaire, déclarons ce 15 août 1461 sieur Arsene. coupable de Trouble à l’Ordre Public et le condamnons à 1 jour de prison puisque non solvable d'une amende suffisante et à 2 semaines de bannissement.

Nous vous informons que le droit de faire appel à ce jugement auprès de la Cour d'Appel Royale (http://forum.lesroyaumes.com/viewforum.php?f=356) est possible dans les 15 jours qui viennent.

*trois coups secs, affaire suivante

Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 1 jour.