Château du Comté du Poitou

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 [Escroquerie] Louvard (08/10/1461) Récidive

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Johnston
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MessageSujet: [Escroquerie] Louvard (08/10/1461) Récidive   Mar 8 Oct 2013 - 14:47

encore une fois il se joue de nous et j espère que ça suffit et que vous interviendrez de nouveau. Voici le courrier que je lui ai envoyer.


Citation :
Après maintes avertissement tu continue ton jeu de la spéculation j amène donc de nouveau les preuves aux procureur pour un nouveau procès.Tu connais les lois et tu ne les respecte pas alors le dossier s en va direct au tribunal.


1461-10-08 10:20:03 : Vous avez vendu 4 fruits pour 9,50 écus à Louvard.
1461-10-08 14:10:05 : Vous avez acheté 7 fruits pour 10,00 écus à Louvard.


vous ne pourrez pas fuir vos responsabilités encore une fois.

John
Ce même prix sur les fruits est interdit par le décret des prix maximum imposer a Niort et messire Louvard est bien au courant de ces lois.

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Theudrik
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MessageSujet: Re: [Escroquerie] Louvard (08/10/1461) Récidive   Mer 16 Oct 2013 - 2:16

Pardon, Johnston, je ne vous avais pas entendu entrer (saleté de forum qui bugge sur les nouveaux messages). Je m'occupe de cette affaire demain, promis !

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Theudrik
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MessageSujet: Re: [Escroquerie] Louvard (08/10/1461) Récidive   Mer 16 Oct 2013 - 13:15

Dossier renommé pour cause de dénomination non conforme (la spéculation est un acte d'escroquerie, pas de TAOP ^^)

Acte d'accusation :

Citation :
Procès pour spéculation (escroquerie)

Acte d'accusation
Poitiers, le 16 octobre1461
Accusateur : Johnston, maire de Niort
Juge : Psy de Pleyone
Procureur: Theudrik de Saint-Savin
Accusé : Louvard
Érudit (niveau 3), de Niort

Victime : mairie de Niort

Madame le juge,
En ce jour du 16 octobre 1461, nous, Theudrik de Saint-Savin, procureur du Poitou, accusons le sieur Louvard de spéculation (escroquerie) suite à plainte déposée par le sieur Johnston, maire de Niort.

Rappel de l'article II-3 de notre coutume : De l'escroquerie
a.Toute transaction abusive de produits sur un marché poitevin sera considérée comme escroquerie.
b.Tout acte susceptible d'apporter un bénéfice injuste pourra être considéré comme un acte d'escroquerie.
c.Tout acte de nature spéculative constitue un acte d'escroquerie.
d.Tout achat de marchandise au prix minimum est interdit sans l'accord du vendeur.

Sieur Louvard, vous êtes accusé d'avoir acheté des fruits à la mairie de Niort le 8 octobre de ce mois à 9,50 écus et les avoir revendus à 10 écus presque aussitôt après, ce qui constitue un acte de spéculation. Cela n'est pas la première fois, puisque vous avez été condamné pour les mêmes faits au mois d'août de cette année à un jour de prison.

Vous trouverez les différents documents de la plainte du maire de Niort dans ce dossier :
http://chateau-poitevin.forum2jeux.com/t18701-escroquerie-louvard-08-10-1461

Nous appellerons à l'accusation le maire de Niort et un autre témoin à charge s'il le souhaite.

Nous vous rappelons que vous avez le droit à deux témoins pour votre défense, dont un avocat si vous le souhaitez. Vous pourrez en trouver un à cette adresse :
http://chateau-poitevin.forum2jeux.com/f28-barreau-du-poitou
ou encore ici :
http://forum.lesroyaumes.com/viewforum.php?f=4831

La parole est à la défense. Sieur Louvard, nous vous écoutons.

(Zut de zut ! C'est une récidive en plus ! Bon, noté ici pour le réquisitoire ^^ Dit dans l'acte d'accusation refait)

(Et re-zut de re-zut ! N'est pas au Poitou ! Grrr ! Du coup, modification de l'acte d'accusation ^^)

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Theudrik
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MessageSujet: Re: [Escroquerie] Louvard (08/10/1461) Récidive   Dim 20 Oct 2013 - 14:59

Acte d'accusation lancé avec les dates rectifiées :

Citation :
Procès pour spéculation (escroquerie)

Acte d'accusation
Poitiers, le 20 octobre1461
Accusateur : Johnston, maire de Niort
Juge : Psy de Pleyone
Procureur: Theudrik de Saint-Savin
Accusé : Louvard
Érudit (niveau 3), de Niort

Victime : mairie de Niort

Madame le juge,
En ce jour du 20 octobre 1461, nous, Theudrik de Saint-Savin, procureur du Poitou, accusons le sieur Louvard de spéculation (escroquerie) suite à plainte déposée par le sieur Johnston, maire de Niort.

Rappel de l'article II-3 de notre coutume : De l'escroquerie
a.Toute transaction abusive de produits sur un marché poitevin sera considérée comme escroquerie.
b.Tout acte susceptible d'apporter un bénéfice injuste pourra être considéré comme un acte d'escroquerie.
c.Tout acte de nature spéculative constitue un acte d'escroquerie.
d.Tout achat de marchandise au prix minimum est interdit sans l'accord du vendeur.

Sieur Louvard, vous êtes accusé d'avoir acheté des fruits à la mairie de Niort le 8 octobre de ce mois à 9,50 écus et les avoir revendus à 10 écus presque aussitôt après, ce qui constitue un acte de spéculation. Cela n'est pas la première fois, puisque vous avez été condamné pour les mêmes faits au mois d'août de cette année à un jour de prison.

Vous trouverez les différents documents de la plainte du maire de Niort dans ce dossier :
http://chateau-poitevin.forum2jeux.com/t18701-escroquerie-louvard-08-10-1461

Nous appellerons à l'accusation le maire de Niort et un autre témoin à charge s'il le souhaite.

Nous vous rappelons que vous avez le droit à deux témoins pour votre défense, dont un avocat si vous le souhaitez. Vous pourrez en trouver un à cette adresse :
http://chateau-poitevin.forum2jeux.com/f28-barreau-du-poitou
ou encore ici :
http://forum.lesroyaumes.com/viewforum.php?f=4831

La parole est à la défense. Sieur Louvard, nous vous écoutons.

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Theudrik
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MessageSujet: Re: [Escroquerie] Louvard (08/10/1461) Récidive   Mar 22 Oct 2013 - 13:56

Première plaidoirie de la défense :

Citation :
vos lien je y est pas acces ca plainte mon pc
je suis dans une cyber cafe

metemoie couplable
je me defenderai pas
et je paireias pas l amande que vous ma mieterz

sur cux amuser vous bonde d esscroes
car vous abbuser de botre pouvvoir comme dit
l encianne mairesse de la rochelle qui vinde demenager
pour temps de ges pete d ici
car pour un oui ou un non
$on est couplable d avanace

je viendrai pas me defendre a ma 2 eme plaidoirie car je vous direz pareail

toutes ma prodution de farine , recolte de fruit peche et coupe du bois je le vendrai a l enemie

?????

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Theudrik
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MessageSujet: Re: [Escroquerie] Louvard (08/10/1461) Récidive   Mar 22 Oct 2013 - 22:57

Réquisitoire de l'accusation :

Citation :
*Alors là, c'était la meilleure ! Le procureur n'en revenait pas : il venait de se faire traiter d'escroc par une personne déjà condamnée pour escroquerie. Quel dommage que l'accusé ne fût pas noble, il lui aurait jeté son gant à la figure et défié en duel. Mais on n'avait là qu'un paysan inculte qui bafouillait de façon presque incompréhensible. Theudrik se retourna vers la juge.*

Madame le Juge, pardon de ne pas attendre le témoignage du maire de Niort, mais à ce que je comprends, c'est nous les escrocs et pas ce charmant personnage qui spécule à tout va ! Je ne sais ce que vous pensez de cela, mais pour ma part, j'en ai assez entendu. L'individu est persuadé que nous abusons de notre pouvoir, oserons-nous le détromper ?
Moi, je n'en ai pas envie et je recommande une grande fermeté pour cet individu qui menace en plus de tout vendre à l'ennemi.

*Le procureur se retourne face à l'accusé.*

Savez-vous que le Comté du Poitou est en paix et n'a donc pas d'ennemis ? Allez donc vendre vos produits ailleurs et cessez de nous prendre pour des poires en spéculant de façon éhontée.

*Puis, de nouveau vers la juge.*

Madame le Juge, je crois que la prison fera comprendre à cet individu qu'il y a des lois en Poitou pour le bien collectif et non pour permettre à certains de s'enrichir sur le dos de leurs concitoyens. Un peu de pain sec et d'eau pendant 3 jours devrait remettre les idées en place à ce personnage qui m'a l'air passablement éméché. J'en ai terminé.

*Le procureur se dit qu'il verrait vraiment de tout dans un tribunal et qu'il serait toujours étonné par ce qu'il y entendrait. Il repartit s'asseoir, se demandant si le Sans-Nom n'était pas derrière tout ça.*

(Bon, je voulais me lâcher un peu plus, mais bon, je pense que ça suffira pour mon dernier réquisitoire de ce mandat. Désolé pour ne pas avoir attendu le témoignage de Johnston ^^)

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MessageSujet: Re: [Escroquerie] Louvard (08/10/1461) Récidive   Jeu 31 Oct 2013 - 22:18

Le frère de l'accusée c'est vu condamner à de la prison dans un autre duché, Resident à LR il m'a demandé conseil pour la procédure d'appel.

J'ai reçu cette missive de l'accusé en retour.


Louvard a écrit:
Expéditeur : Louvard de Niort
Date d'envoi : 31/10/1461 - 22:00:42
Titre : proce

bonjour merci d avoir donne les info a mon frere

je suouhaite un arrangement

je veux evite l prison
et payer une amnde a niort sous forme de don
tous ce que j ai c est 55 ecu
et 10 sac de farine

merci a vous

est eosle de mon compartement

Je lui ai promis d’intercéder en sa faveur en demandant pour lui une peine alternative. Les recommandations de Sa Grandeur Datan en début de mandat vont dans le sens de ma requête: Privilégier les peines alternatives.

en passant je lui ai aussi sous entendu que s'il était pas à jour de ses impôts, il n'aurait pas une grand indulgence de votre part. ^^



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MessageSujet: Re: [Escroquerie] Louvard (08/10/1461) Récidive   Mer 6 Nov 2013 - 22:39

[HRP : changement de nom

Informations sur Chinon37 de Niort et anciennement connu comme louvard]

As-t'il payé ses impôts comme vous lui avez demandé ?

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lilyena
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MessageSujet: Re: [Escroquerie] Louvard (08/10/1461) Récidive   Jeu 7 Nov 2013 - 19:18

Lui m'a dit être à jour mais c'est une information qu'il faudrait vérifier auprès du maire de Niort.

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MessageSujet: Re: [Escroquerie] Louvard (08/10/1461) Récidive   Ven 8 Nov 2013 - 21:01

Courrier envoyé à Johnston

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MessageSujet: Re: [Escroquerie] Louvard (08/10/1461) Récidive   Dim 10 Nov 2013 - 13:57

Réponse de Johnston

Citation :
Expéditeur : Johnston
Date d'envoi : 09/11/1461 - 07:09:04
Titre : Re: Confirmation pour procès
Il a toujours payer ses impots, c est le non respect des lois sur le marche dont il est constamment coupable

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MessageSujet: Re: [Escroquerie] Louvard (08/10/1461) Récidive   Mer 20 Nov 2013 - 7:51

Citation :
* nouveau conseil comtal, nouveau Juge. Celui-ci salua le juge sortant et prit place.
après avoir consulté les notes d'audience, il rendit sa décision.

Accusé, levez-vous !

Je souhaite que vous vous rendiez compte que votre acte spéculatif est d'une bêtise sans nom.
Réfléchissez au peu que vous avez gagné en revendant ces marchandises 50 deniers plus cher. Avec quelles conséquences ? Vous êtes renvoyé devant ce Tribunal et il vous en coûtera, donc... n'agissez plus de manière inconsidérée svp.

Bref.

Attendu que les faits sont établis et non contestés,
Attendu que l'accusé a présenté ses excuses par courrier au Procureur,
Attendu que dès lors, le Tribunal espère en la rédemption de l'accusé et se montrera clément,

Par ces motifs,
Nous, Chidelric, Juge du Poitou sous le règne de SG Motep, déclarons l'accusé coupable de spéculation sur base de l'article II, 3c de la Coutume Judiciaire poitevine.
le condamnons à 10 écus d'amende.

Accusé, vous pouvez faire appel de ce jugement auprès du Tribunal du Palais, sous quinze jours.

J'ai dit !

Rendu à Poitiers, ce 19 novembre 1461.
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MessageSujet: Re: [Escroquerie] Louvard (08/10/1461) Récidive   Mer 20 Nov 2013 - 17:10

Euh 10 écus ? dans la jurisprudence c'est 60 écus ou 2 jours de prison, en plus il s'agit d'une récidive, c'est vraiment pas cher payé..

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chidelric
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MessageSujet: Re: [Escroquerie] Louvard (08/10/1461) Récidive   Mer 20 Nov 2013 - 20:01

le montant spéculé prouvé est de 4 x 0.50 écus, soit 2 écus.

et il s'est excusé auprès du proc.

donc non, je n'enverrai pas quelqu'un en prison ou lui infligerai 60 écus d'amende pour... 2 écus.
là, il s'est pris une amende équivalente au quintuple de son bénéfice.
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MessageSujet: Re: [Escroquerie] Louvard (08/10/1461) Récidive   Mer 20 Nov 2013 - 20:30

Mouais

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MessageSujet: Re: [Escroquerie] Louvard (08/10/1461) Récidive   

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