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 [Escroquerie] Cleopale (05/11/1461) - (Coop. Guyenne)

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Theudrik
Poitevin Pure Souche
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MessageSujet: [Escroquerie] Cleopale (05/11/1461) - (Coop. Guyenne)   Mar 5 Nov 2013 - 22:38

Suite à la demande du maire Chidelric dans mon bureau que je reproduis ici, j'établis donc un dossier au nom de Cleopale pour non paiement d'impôts, malgré un étalemetn des paiements et la suppression des intérêts de retard.

Citation :
Chidelric entra dans le bureau prévôtien et salua Theudrik

Le bonjour, Vicomte, comment allez-vous ?
Chidelric, bourgmestre de Saintes.

dépose un gros dossier sur son bureau

Je me permets de vous confier ce dossier, n'ayant pas accès au bureau du Procureur.
Il s'agit d'une demande de coopération judiciaire.

Une Santaise, nommée Cleopale, ne paie plus ses impôts municipaux depuis le 10 janvier 1461.
Mes prédécesseurs et moi sommes fatigués de lui envoyer des pigeons pour la rappeler à ses obligations.
Les derniers courriers datent des 27 août et 24 septembre derniers, date à laquelle je lui ai même supprimé les intérêts de retard en guise de bonne volonté : cela représentait près de 300 écus de pénalités.

Mais rien n'y fait.
Mon infinie patience a des limites et il est bien tard.

Cette dame a été vue depuis quelques semaines à Blaye, en Guyenne.
Je propose donc l'activation du traité de coopération judiciaire signé entre nos deux provinces.
Pour vous faciliter le travail, voici le nom du Procureur de Guyenne : Nightmare_bbp

http://i55.servimg.com/u/f55/17/71/29/80/p_201326.jpg (liste des impôts en retard)
http://i55.servimg.com/u/f55/17/71/29/80/p_201327.jpg (identité de l'accusée)
http://i55.servimg.com/u/f55/17/71/29/80/p_201328.jpg (copie de la lettre à l'accusée)


Merci, Vicomte, et à votre disposition pour tout renseignement complémentaire.
Je transmets donc à la procure pour une demande de coopération.

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MissLou
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MessageSujet: Re: [Escroquerie] Cleopale (05/11/1461) - (Coop. Guyenne)   Mar 26 Nov 2013 - 22:18

Allez, tant qu'on y est et tant que je juge Jeroen ne me déteste pas encore...

Message au Juge Jeroen a écrit:
Cher collègue,

Dans le cadre du traité de coopération judiciaire entre nos deux provinces, je vous adresse la présente mise en accusation :

Le 05 Novembre 1461 Sieur Childeric, Maire de Saintes, souhaite porter aux mains de la justice le cas d'une Santaise, nommée Cleopale, qui ne paie plus ses impôts municipaux depuis le 10 janvier 1461.
Malgré les diverses relances et la décision d'alléger sa dette en supprimant les intérêts de retard le 24 septembre 1461, pour un montant proche de 300 écus, il semble n'y avoir eu aucune réaction de l’intéressée.

Et voila les informations de la mairie de Saintes :
http://i55.servimg.com/u/f55/17/71/29/80/p_201326.jpg (liste des impôts en retard)
http://i55.servimg.com/u/f55/17/71/29/80/p_201327.jpg (identité de l'accusée)
http://i55.servimg.com/u/f55/17/71/29/80/p_201328.jpg (copie de la lettre à l'accusée)

Il y a donc violation de l’article suivant de la coutume poitevine :
« De la Coutume Poitevine[...]
II - 4 - a. Tout acte portant préjudice à une personne ou à un groupe de personnes, ou susceptible de le faire, de quelque nature qu'il soit, sera considéré comme trouble à l'ordre public. Il en sera de même de tout acte nuisant à la quiétude publique. [...]»
http://chateau-poitevin.forum2jeux.com/t18178-de-la-coutume-poitevine
http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?p=85726823#85726823

C'est pourquoi ce jour, 26 Novembre 1461, moi MissLou, procureur du Poitou, mets Cleopale en accusation pour TAOP.

Les pièces du dossier peuvent être consultées dans le bureau du Juge du Poitou :
http://chateau-poitevin.forum2jeux.com/t18860-escroquerie-impots-impayes-cleopale-coop-guyenne

Je demande que soit appelé à la barre, le Sieur Childeric, Maire de Saintes

MissLou
Procureur du Poitou

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MissLou
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MessageSujet: Re: [Escroquerie] Cleopale (05/11/1461) - (Coop. Guyenne)   Mer 27 Nov 2013 - 8:23

Réponse du Juge Jeroen a écrit:
Expéditeur : Jeroen
Date d'envoi : 26/11/1461 - 23:06:48
Titre : Re: Demande de Coopération Judiciaire
Bonsoir Dame procureur,

j'ai bien recu vos deux demandes de mise en accusation pour Coopération judiciaire. Par contre je suis juge, et non procureur, j'ai transmis donc vous demandes à ma consoeur dame Zoyah qui est notre procureur, et ne manquera pas j'en suis sur de faire au plus vite les démarche de mise en procès.

passez encore une bonne soirée,

cordialement,

Jeroen, juge de Guyenne

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MissLou
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MessageSujet: Re: [Escroquerie] Cleopale (05/11/1461) - (Coop. Guyenne)   Jeu 5 Déc 2013 - 16:17

Procureur Zoyah - 04/12/1461 a écrit:
Cleopale est en procès. Vous pouvez m'envoyer le témoignage du maire de Saintes, je le ferais lire par le prévôt en l'appelant à la barre.

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chidelric
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MessageSujet: Re: [Escroquerie] Cleopale (05/11/1461) - (Coop. Guyenne)   Jeu 5 Déc 2013 - 16:37

L'adorable maire de Saintes a écrit:
* Le maire de Saintes prit sa plume pour apporter son témoignage dans ce dossier.

Monsieur le Juge,
Comme précisé dans l'acte d'accusation, l'accusée refuse obstinément de payer les impôts municipaux depuis le 10 janvier 1461, malgré les incessants rappels de mes prédécesseurs et moi-même.

L'arriéré se monte à près de 280 écus.
Je lui avais même tendu la main en effaçant les intérêts de retard, mais rien n'y fit.

Qu'elle sache qu'en payant encore immédiatement son ardoise, elle pourra connaître une certaine clémence.

Je vous remercie.

* message soigneusement enroulé à la patte d'un pigeon musclé. Hop ! Vole !
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MissLou
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MessageSujet: Re: [Escroquerie] Cleopale (05/11/1461) - (Coop. Guyenne)   Jeu 5 Déc 2013 - 16:46

Transmission à Zoyah ce jour

Citation :
De Nous, MissLou, Procureur de Poitou
A Vous, Zoyah Aurel-Novotny, Procureur de Guyenne.

Chère collègue

Tous mes remerciements pour votre prompte traitement des affaires confiées dans le cadre de cette coopération judiciaire.

Ci joint le pigeon envoyé par Chidelric, Maire de Saintes, afin d'apporter son témoignage dans cette affaire. Il n'a pas bien du écouter les recommandation de son maitre et s'est posé chez le procureur le plus proche (je peux comprendre ca...)

Je reste à votre disposition en cas de besoins

MissLou
Procureur du Poitou
Témoignege de Chidelric - Marie de Saintes a écrit:
* Le maire de Saintes prit sa plume pour apporter son témoignage dans ce dossier.

Monsieur le Juge,
Comme précisé dans l'acte d'accusation, l'accusée refuse obstinément de payer les impôts municipaux depuis le 10 janvier 1461, malgré les incessants rappels de mes prédécesseurs et moi-même.

L'arriéré se monte à près de 280 écus.
Je lui avais même tendu la main en effaçant les intérêts de retard, mais rien n'y fit.

Qu'elle sache qu'en payant encore immédiatement son ardoise, elle pourra connaître une certaine clémence.

Je vous remercie.

* message soigneusement enroulé à la patte d'un pigeon musclé. Hop ! Vole !

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MissLou
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MessageSujet: Re: [Escroquerie] Cleopale (05/11/1461) - (Coop. Guyenne)   Dim 8 Déc 2013 - 16:25

On me demande un réquisitoire sans me fournir de témoignage de Cleopale, j'en déduit qu'elle ne s'est pas présentée!

Réquisitoire a écrit:
*MissLou prit sa belle plume et écrivit au Procureur de Guyenne, afin de lui transmettre son réquisitoire dans l'affaire qui nous concerne.

Dame Cléopale... Je ne comprends pas bien pourquoi vous vous obstinez!
Je ne comprends pas bien pourquoi vous refusez obstinément de payer vos impôts, vos moyens vous le permettent pourtant. Résultat? Vous vous exilez dans le Comté voisin. En imaginant quoi? Que l'on ne pourrait pas vous poursuivre?

Tout ceci ne me semble pas teinté de réalisme!

Bon et bien puisque vous n'avez rien à ajouter à votre défense...

Monsieur le Juge,
- étant entendu que l'accusée ne nie pas les faits
- étant entendu que la mairie de Saintes à fait preuve de compréhension en envoyant des courriers et en supprimant les intérêts, sans pour autant avoir de réaction de l'accusée
- étant donné que les impôts sont dus et non contestés

Je demande une peine de prison de 1 jour pour apprendre à l'accusée le gout du pain sec et lui faire comprendre qu'on ne peut échapper à la justice où que l'on soit, et je demande qu'il lui soit infligé une amende de 300 écus, correspondant au montant de ses impôts en retard, afin qu'elle ne profite pas de l'objet de son escroquerie!

*MissLou roula soigneusement son papier, récupéra un pigeon dans la fiel d'attente de son pigeonnier et hop! Direction le bureau du Procureur de Guyenne!

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chidelric
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MessageSujet: Re: [Escroquerie] Cleopale (05/11/1461) - (Coop. Guyenne)   Ven 13 Déc 2013 - 12:02

as-tu la dernière plaidoirie de l'accusée ?
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chidelric
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MessageSujet: Re: [Escroquerie] Cleopale (05/11/1461) - (Coop. Guyenne)   Dim 5 Jan 2014 - 20:28

L'accusée n'a présenté aucune plaidoirie.

étant le plaignant dans cette affaire, je demande à brunehaut de rendre le verdict.
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chidelric
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MessageSujet: Re: [Escroquerie] Cleopale (05/11/1461) - (Coop. Guyenne)   Mer 15 Jan 2014 - 14:22

VERDICT a écrit:
*Brunehaut, désignée par Sa Grandeur Motep Juge d'un jour dans cette affaire où le Juge en poste était partie prenante à l'affaire, rendit son verdict.

Les faits sont prouvés,
l'accusée refuse de payer ses impôts.

dès lors, en vertu de l'article II 4a de la Coutume poitevine, je vous reconnais coupable de TAOP et vous condamne à 3 jours de prison et 300 écus d'amende.

Vous pouvez faire appel de ce jugement au tribunal du palais sous 15 jours.

Rendu le 14 janvier 1462
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MessageSujet: Re: [Escroquerie] Cleopale (05/11/1461) - (Coop. Guyenne)   

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