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 [TAOP] Carlos (20/11/1461) (coop Guyenne)

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Psy_
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MessageSujet: [TAOP] Carlos (20/11/1461) (coop Guyenne)   Jeu 21 Nov 2013 - 11:12

Citation :
Mairie a écrit:
1461-11-20 21:20:14 : Vous avez vendu 10 stères de bois pour 4,30 écus à Carlos.
1. non santais
2. ni boulanger, ni forgeron, ni charpentier, ni fromager

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Psy_
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MessageSujet: Re: [TAOP] Carlos (20/11/1461) (coop Guyenne)   Jeu 21 Nov 2013 - 11:29

Citation :
Messer,

Je vous prie de bien vouloir remettre en vente les stères que vous avez acheté sur le marché Saintais sous peine de poursuites judiciaires dans notre tribunal.

(1461-11-20 21:20:14 : Vous avez vendu 10 stères de bois pour 4,30 écus à Carlos.)

Voici l'extrait du Décret comtal du 19/5/1460 :
Le commerce en Poitou

III. Le bois.
Le bois en vente sur le marché d'une ville du Poitou est réservé aux charpentiers, boulangers, fromagers, forgerons de cette ville uniquement. Toute autre personne se portant acquéreur de bois sur un marché poitevin sans autorisation écrite du maire ou du CaC du Poitou, se verra passible de poursuites judiciaires.

Je vous donne donc 2 jours pour revenir à Saintes et contacter le maire Chidelric pour rendre ces 10 stères de bois.
Si je n'ai aucunes nouvelles de vous dans ce délai, votre dossier sera transmis au procureur.

Cordialement,
Sous-lieutenant Psy
Police de Saintes

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Psy_
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MessageSujet: Re: [TAOP] Carlos (20/11/1461) (coop Guyenne)   Dim 24 Nov 2013 - 20:37

Chez le Prévôt, hop !

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icie
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MessageSujet: Re: [TAOP] Carlos (20/11/1461) (coop Guyenne)   Dim 24 Nov 2013 - 22:54

Même remarque qu'à côté Very Happy 

Datez vos lettres
Merci

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Psy_
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MessageSujet: Re: [TAOP] Carlos (20/11/1461) (coop Guyenne)   Lun 25 Nov 2013 - 11:48

Idem ici, courrier envoyé le 21/11/13 Comtesse Smile

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icie
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MessageSujet: Re: [TAOP] Carlos (20/11/1461) (coop Guyenne)   Mar 26 Nov 2013 - 22:32

Merci Dame Psy

21/11 sans réponse ==> procureur

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MissLou
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MessageSujet: Re: [TAOP] Carlos (20/11/1461) (coop Guyenne)   Mer 27 Nov 2013 - 19:58

Fiche d'informations a écrit:
Informations sur Carlos de Blaye et anciennement connu comme alexlelibe

Créé(e) le 01 Mars 2011
Carlos fête son anniversaire le 01 Janvier.
Dernière connexion le 27 Novembre 2013

Dernière adresse connue
Pays : Royaume de France
Comté/Duché : Duché de Guyenne
Village : Blaye

Niveau : 1
Points de réputation : 34
Argent : 32,74 écus

Carlos ne cultive ni n'élève rien.

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..........Maire de Thouars........
..Février à Décembre 1461..
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MissLou
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MessageSujet: Re: [TAOP] Carlos (20/11/1461) (coop Guyenne)   Mer 27 Nov 2013 - 20:10

Projet de MA a écrit:
Cher collègue,

Dans le cadre du traité de coopération judiciaire entre nos deux provinces, je vous adresse la présente mise en accusation :

Le 20 Novembre 1461 vous avez acheté à la mairie de Saintes 10 stères de bois à 4.30, sans en avoir obtenu l'autorisation, alors même que la vente de bois fait partie des produits à vente réglementée en Poitou.
Malgré le courrier de Dame PSy_ vous n'avez daigné réagir d'une quelconque manière, confessant par la même vos torts.

Le décret enfreint concerne le commerce :
«Décret Comtal du 19/5/1460 :
Le commerce en Poitou[...]
III. Le bois.
Le bois en vente sur le marché d'une ville du Poitou est réservé aux charpentiers, boulangers, fromagers, forgerons de cette ville uniquement. Toute autre personne se portant acquéreur de bois sur un marché poitevin sans autorisation écrite du maire ou du CaC du Poitou, se verra passible de poursuites judiciaires. [...]»

Ce décret est affiché à la mairie de Saintes, en Halle Saintaise et en gargote.

Et il y a violation de l’article suivant de la coutume poitevine :
« De la Coutume Poitevine[...]
II - 4 - a. Tout acte portant préjudice à une personne ou à un groupe de personnes, ou susceptible de le faire, de quelque nature qu'il soit, sera considéré comme trouble à l'ordre public. Il en sera de même de tout acte nuisant à la quiétude publique. [...]»
http://chateau-poitevin.forum2jeux.com/t18178-de-la-coutume-poitevine
http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?p=85726823#85726823

C'est pourquoi ce jour, 27 Novembre 1461, moi MissLou, procureur du Poitou, mets Carlos en accusation pour TAOP.

Les pièces du dossier peuvent être consultées dans le bureau du Juge du Poitou :
http://chateau-poitevin.forum2jeux.com/t18969-taop-carlos-20-11-1461-coop-guyenne

Je demande que soient appelés à la barre, Chidelric (Maire de Saintes) et Psy_ (Sous Lieutenant de Police de Saintes)

MissLou
Procureur du Poitou
Témoins Accusation a écrit:
Sont convoqués à la barre :
- Chidelric
- Psy_

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MissLou
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MessageSujet: Re: [TAOP] Carlos (20/11/1461) (coop Guyenne)   Jeu 5 Déc 2013 - 16:35

Zoyah - 28/11/1461 a écrit:
Citation :
De Nous, Zoyah Aurel-Novotny, Procureur de Guyenne
A Vous, MissLou, Procureur de Poitou.


Chère collègue,


Je fais suite à votre demande d'inculpation et vous apprends que le procès contre Carlos est lancé.
Vous trouverez en pièce jointe, l'acte d'accusation.

Je me suis permise de rajouter la mention concernant le droit des accusés à faire appel à un avocat.

Le traité spécifie que vous devez envoyer les témoignages à notre prévôt Marie_du_Lourdou ou à l'ambassadeur, Albuena afin que je les appelle à la barre.

Je vous tiens au courant de l'avancée du procès.

Bien Cordialement

ZAN
Acte d'accusation a écrit:
[Procès opposant la mairie de Saintes (Poitou) à Carlos]


Procès ouvert suite à la demande du Comté de Poitou en date du 27 novembre 1461 dans le cadre de la coopération judiciaire avec la Guyenne.

Province requérante : Le Poitou
Procureur : MissLou

Province requise : La Guyenne
Procureur : Zoyah Aurel-Novotny (Zoyah)

Traité de coopération en date du 3 octobre 1461
( http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?p=85839446#85839446 )


*******ACTE D'ACCUSATION********************************
Le 20 Novembre 1461 vous avez acheté à la mairie de Saintes 10 stères de bois à 4.30, sans en avoir obtenu l'autorisation, alors même que la vente de bois fait partie des produits à vente réglementée en Poitou.
Malgré le courrier de Dame PSy_ vous n'avez daigné réagir d'une quelconque manière, confessant par la même vos torts.

Le décret enfreint concerne le commerce :
«Décret Comtal du 19/5/1460 :
Le commerce en Poitou[...]
III. Le bois.
Le bois en vente sur le marché d'une ville du Poitou est réservé aux charpentiers, boulangers, fromagers, forgerons de cette ville uniquement. Toute autre personne se portant acquéreur de bois sur un marché poitevin sans autorisation écrite du maire ou du CaC du Poitou, se verra passible de poursuites judiciaires. [...]»

Ce décret est affiché à la mairie de Saintes, en Halle Saintaise et en gargote.

Et il y a violation de l’article suivant de la coutume poitevine :
« De la Coutume Poitevine[...]
II - 4 - a. Tout acte portant préjudice à une personne ou à un groupe de personnes, ou susceptible de le faire, de quelque nature qu'il soit, sera considéré comme trouble à l'ordre public. Il en sera de même de tout acte nuisant à la quiétude publique. [...]»
http://chateau-poitevin.forum2jeux.com/t18178-de-la-coutume-poitevine
http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?p=85726823#85726823

C'est pourquoi ce jour, 27 Novembre 1461, moi MissLou, procureur du Poitou, mets Carlos en accusation pour TAOP.

Les pièces du dossier peuvent être consultées dans le bureau du Juge du Poitou :
http://chateau-poitevin.forum2jeux.com/t18969-taop-carlos-20-11-1461-coop-guyenne

Je demande que soient appelés à la barre, Chidelric (Maire de Saintes) et Psy_ (Sous Lieutenant de Police de Saintes)


Je précise que selon le traité de coopération judiciaire l’accusé aura droit à une juste défense et pourra faire appel à l’avocat de son choix ou, s’il en fait la demande, à un avocat régulièrement inscrit au barreau et désigné par les instances juridiques de son lieu de jugement.

MissLou
Procureur du Poitou

************************************************

Annexe I : Avocats exerçant en Guyenne. Maître Betoval, Maître Hugo_Mercier et Maître Philipusaficus.

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chidelric
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MessageSujet: Re: [TAOP] Carlos (20/11/1461) (coop Guyenne)   Jeu 5 Déc 2013 - 16:53

L'adorable maire de Saintes a écrit:
* Le maire de Saintes affuta sa plume et coucha son témoignage dans ce dossier.

Alors que mes employés municipaux vendaient du bois municipal sur le marché de la ville, quelle ne fut pas ma stupéfaction lorsque ceux-ci revinrent me donner les billets de vente.

Un des acheteurs avait fait l'acquisition de 10 stères de bois, alors qu'il n'était ni charpentier, ni boulanger, ni forgeron ni fromager santais. Sapristi, c'est pourtant indiqué sur le fronton de la mairie, en halle, en gargote et chez la soeur Cunégonde !

J'ai donc confié le dossier au sous-lieutenant de police Psy pour que pareille infraction soit sanctionnée.

* il enroula le témoignage aux pattes d'un pigeon dodu et musclé, en direction de la Prévôté de Guyenne

/!\ à envoyer au Prévôt de Guyenne : procédure complètement stupide, mais bon... voilà quoi Wink
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MissLou
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MessageSujet: Re: [TAOP] Carlos (20/11/1461) (coop Guyenne)   Jeu 5 Déc 2013 - 17:30

Sans opinion bounce 

Voila, transmis à la Prévote Very Happy

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MessageSujet: Re: [TAOP] Carlos (20/11/1461) (coop Guyenne)   Jeu 5 Déc 2013 - 20:04

Citation :
*La brune sortit sa plume suite la réception d'une missive de la procureur et commença à rédiger sa missive pour la Guyenne

Votre honneur, Dame la Procureur,

Moi, Dame Psy d'Hagéville, Sous-lieutenant de Police de Saintes, déclare avoir reçu une plainte du Maire de Saintes dénommé Chidelric et avoir essayé de mettre l'accusé dans le droit chemin et que celui ci n'en a rien fait.
Après plusieurs jours sans nouvelles, j'ai donc transmis cette plainte à notre Prévôt la Comtesse Icie pour que justice soit faite.

Je n'ai rien d'autre à ajouter. Merci de votre attention.

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MessageSujet: Re: [TAOP] Carlos (20/11/1461) (coop Guyenne)   Jeu 5 Déc 2013 - 22:27

Transmis a la Prévote

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MessageSujet: Re: [TAOP] Carlos (20/11/1461) (coop Guyenne)   Dim 8 Déc 2013 - 9:23

Témoignages retransmis au Procureur...
Il semble que la Prévote mange les pigeons... Very Happy

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MessageSujet: Re: [TAOP] Carlos (20/11/1461) (coop Guyenne)   Dim 8 Déc 2013 - 13:45

renvoie-lui un message, cette fois attaché à la patte d'un pigeon eczémateux...
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MissLou
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MessageSujet: Re: [TAOP] Carlos (20/11/1461) (coop Guyenne)   Dim 8 Déc 2013 - 16:39

Réquisitoire a écrit:
*MissLou reprit sa plume, un autre papier sur la pile qui fondait à vue d'oeil aujourd'hui!

Messire Carlos,je ne comprends pas!
Je ne comprends pas votre silence!

Il n'est ici, à la base, pas de crime grave. Une entrave aux lois du Comté de Poitou, certes, mais pourquoi ne pas vous en être expliqué? Pourquoi tenter de faire le mort?

Le bois est une ressource difficile pour tout le monde. Alors plutôt que de l'acheter à la sauvette, pourquoi ne pas en faire la demande au maire de Saintes? Formulée gentiment, il vous aurait surement accordé le droit d'en acquérir quelques stères, quitte à vous demander de différer votre achat d'une journée ou deux en fonction des impératifs du marché de Saintes? Mais non! Vous persistez!

Monsieur le Juge,
- étant entendu que les faits ne sont pas contestés
- étant entendu que si l'infraction en est une, elle ne présente pas de caractère grave
- étant entendu qu'il faut tout de même que l'accusé comprenne qu'on ne peut faire ce que l'on veut qu'à l'intérieur des règles définies
Je ne requiert pas de peine de prison à l'encontre de l'accusé, mais une amende de 10 écus.

*MissLou posa sa plume et roula son papier... Pigeon suivant! Hop patte, hop bureau de Zoyah Procureur de Guyenne!

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chidelric
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MessageSujet: Re: [TAOP] Carlos (20/11/1461) (coop Guyenne)   Ven 13 Déc 2013 - 12:02

as-tu la dernière plaidoirie de l'accusé ?
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chidelric
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MessageSujet: Re: [TAOP] Carlos (20/11/1461) (coop Guyenne)   Dim 5 Jan 2014 - 20:31

L'accusé n'a présenté aucune plaidoirie.

étant le plaignant dans cette affaire, je demande à brunehaut de rendre le verdict.
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chidelric
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MessageSujet: Re: [TAOP] Carlos (20/11/1461) (coop Guyenne)   Mer 15 Jan 2014 - 14:21

VERDICT a écrit:
*Brunehaut, désignée Juge d'un jour par sa Grandeur Motep dans cette affaire où le Juge en poste était partie prenante à l'affaire, rendit son verdict.

Les faits sont prouvés,
l'accusé n'avait pas les qualifications requises pour acheter ces stères de bois.

dès lors, en vertu de l'article II 4a de la Coutume poitevine, et du décret comtal du 19/5/1460, je vous reconnais coupable de TAOP et vous condamne à 1 jour de prison.

Vous pouvez faire appel de ce jugement au tribunal du palais sous 15 jours.

Rendu le 14 janvier 1462
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MessageSujet: Re: [TAOP] Carlos (20/11/1461) (coop Guyenne)   

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[TAOP] Carlos (20/11/1461) (coop Guyenne)
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