Château du Comté du Poitou

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 [Trahison] Etoile_ (16/01/1462)

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MissLou
Poitevin Pure Souche
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MessageSujet: [Trahison] Etoile_ (16/01/1462)   Jeu 16 Jan 2014 - 20:52

Mise en Accusation a écrit:
Le 16 Janvier 1462

Accusateur : Comté du Poitou
Procureur : MissLou
Juge: Chidelric

Accusé : Etoile_
Dernière adresse connue
Pays : Royaume de France
Comté/Duché : Comté du Poitou
Village : Thouars

Nous, MissLou, en notre qualité de procureur du Poitou, accusons ce jour, le 16 Janvier 1462, la dame Etoile_de Trahison pour avoir abandonné son poste de maire sans en avoir averti qui que ce soit avant, laissant planer la suspicion. Cette procédure va permettre de vérifier que la mairie a été laissée dans l'état où elle a été trouvée à la prise de fonction de la susdite, et de prendre les mesures qui s'imposent le cas échéant.

Il est donc poursuivie au titre de l’article 5 des lois pénales de la Coutume du Poitou :
5-De la trahison
Tout acte portant atteinte au Poitou, ou susceptible de le faire, qui serait commis par une personne lui devant fidélité sera considéré comme acte de trahison.

Je rappelle si besoin en est que la coutume Poitevine est affichée aux yeux de tous sur la place publique
http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=1021054

* MissLou présenta enfin les preuves citées dans cette affaire et remit le dossier au juge *

*** http://chateau-poitevin.forum2jeux.com/t19175-trahison-etoile_-16-01-1462 ***

Je rappelle enfin que l'accusé peut faire appel à un avocat si il le souhaite et qu'il pourra en trouver à cette adresse :
http://chateau-poitevin.forum2jeux.com/f28-barreau-du-poitou

Je laisse la parole à la défense

_________________
..............................................

..........Maire de Thouars........
..Février à Décembre 1461..
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chidelric
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MessageSujet: Re: [Trahison] Etoile_ (16/01/1462)   Lun 20 Jan 2014 - 15:41

pas de première plaidoirie de l'accusée.
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chidelric
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MessageSujet: Re: [Trahison] Etoile_ (16/01/1462)   Lun 20 Jan 2014 - 15:41

Iseult, à toi la main pour ton réquisitoire. Wink
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iseult1
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MessageSujet: Re: [Trahison] Etoile_ (16/01/1462)   Lun 20 Jan 2014 - 23:08

euh...juste une petite chose, il me semble que ce procès à été lancé au cas ou la mairie soit pilé, ce qui n'ai pas le cas et donc si je me rappelle bien Motep avait dit qu'elle sera relaxé si elle n'a rien pillé...non?

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chidelric
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MessageSujet: Re: [Trahison] Etoile_ (16/01/1462)   Lun 20 Jan 2014 - 23:43

Le fait qu'il n'y ait pas de conséquences est un élément atténuant, mais on ne peut pas banaliser son geste et cela mérite une sanction.
On ne démissionne pas sans prévenir.
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iseult1
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MessageSujet: Re: [Trahison] Etoile_ (16/01/1462)   Lun 20 Jan 2014 - 23:58

bon je te prépare ça pour demain , je suis épuisée là^^

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iseult1
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MessageSujet: Re: [Trahison] Etoile_ (16/01/1462)   Mar 21 Jan 2014 - 12:40

Réquisitoire fait!

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chidelric
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MessageSujet: Re: [Trahison] Etoile_ (16/01/1462)   Ven 24 Jan 2014 - 7:26

pas de seconde plaidoirie de l'accusée.
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chidelric
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MessageSujet: Re: [Trahison] Etoile_ (16/01/1462)   Ven 24 Jan 2014 - 7:27

Verdict a écrit:
* le vieux Juge prit la parole pour rendre son verdict

Dame Etoile,
qu'est donc ce comportement que vous adoptez ?

Vous démissionnez de votre poste de bourgmestre sans avertir personne.
Je peux imaginer et comprendre que cette charge vous a paru trop lourde et que vous avez préféré vous retirer, mais le bon sens veut que vous en fassiez part à quelqu'un du conseil comtal, ou un à un collègue bourgmestre à l'AHF.

Dieu merci, rien de grave ne s'est produit, mais votre attitude nonchalante et irresponsable est intolérable.

Vous imaginez le chaos si tous les bourgmestres agissaient de la sorte ?

De plus, alors que vous êtes conviée ici pour vous expliquer, vous vous murez dans un mutisme qui n'est à son tour pas acceptable.

Or donc,

Vu l'article I A2 de la Coutume Poitevine,
Attendu que l'accusée ne daigne pas s'exprimer et se justifier,

Nous, Chidelric, Juge du Poitou sous le règne de Sa Grandeur Lafa, requalifions les faits en Trouble à l'Ordre Public, déclarons l'accusée coupable et la condamnons à deux jours de prison et à une peine d'inéligibilité de trois mois pour toute élection comtale ou municipale.

J'ai dit !

Appel peut être formé contre ce verdict auprès du Tribunal du Palais à Paris sous quinze jours.

Rendu à Poitiers ce 24 janvier 1462
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MessageSujet: Re: [Trahison] Etoile_ (16/01/1462)   

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