Château du Comté du Poitou

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 [TAOP]Cimballi (20/01/1462) - RELAXE

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Crisolde
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MessageSujet: [TAOP]Cimballi (20/01/1462) - RELAXE   Mar 21 Jan 2014 - 7:15

Dépôt de plainte pour TAOP à l'encontre du sieur Cimballi,  pour violations des article I, A 2 et II, 4 de la Coutume Poitevine, ainsi que de l'article I, B a de la Coutume pour  refus d'obéir à un ordre de la Comtesse du Poitou.
Rappel des articles de notre Coutumier :

Citation :
De la Coutume Poitevine

I - Du Comté du Poitou

A. Des statuts du Comté

2-De l'ordre et de la justice

La justice au Poitou est coutumière.

Afin de connaître le fonctionnement de la coutume, gardez à l'esprit ces trois questions :
Un bon père de famille s'abstiendrait-il d'une telle conduite ?
Si cette conduite se généralisait à la population, la communauté en pâtirait-elle ?
L'acte a-t-il fait jurisprudence ?

Si à l'une au moins de ces trois questions, vous pouvez répondre "oui" quant à ce que vous vous apprêtez à faire... Ne le faites point, ou bien redoutez que le bras de la justice poitevine ne s'abatte sur vous.

B. Du Comte et du conseil comtal

a. Le Comte du Poitou est habilité à édicter et abroger tout décret, sa parole ayant force de loi. Est défini comme décret tout texte de loi édicté par le comte non contraire aux coutumes poitevines. Sa période de validité couvre le mandat comtal de son auteur plus une semaine.

II - Les Coutumes pénales

4-Du trouble à l'ordre public
Tout agissement, action, comportement portant atteinte à l'intégrité morale ou physique d'une personne, ou à la paix et au bon fonctionnement de la communauté.

Détail des faits:

En date du 19 janvier 1462 le sieur Cimballi a intercepté une importante quantité de maïs à bas prix, 60 sacs à 2,30 écus destinés au Comté, au cours d'une transaction avec un mandat effectuée par notre bailli, SG Baillant sur le marché de Thouars.
Suite à deux courriers restés sans réponse adressés au voleur par notre bailli afin d'obtenir la restitution des denrées volées, c'est la Comtesse Lafa_ en personne qui a pris la plume à deux reprises pour enjoindre au sieur Cimballi de rendre ce maïs. Celui ci  refuse toujours d'obéir et se permet même des menaces.

Voici l'ensemble des preuves recueillies ainsi que les courriers échangés:





Citation :

   Expéditeur : Cimballi
   Date d'envoi : 19/01/1462 - 23:30:08
   Titre : Re: Achat mais

   Bonsoir Comtesse,

   Je prends bien note de votre requête qui se trouve être bien plus diplomatique que celle de notre cher Bailli. Celui ci m'ayant menacé de m'envoyer en prison.

   En tant que citoyen depuis toujours de ce comté, et ancien maire de Thouars, je me permets de vous demander, en quoi ce transfert de maïs est il utile à la bonne marche de notre comté?

   Le marché de Thouars ne manque pas de Maïs et j'ai un peu de mal à comprendre comment j'ai pu m'interposer dans une affaire politique. Malgré tout le respect que je dois au sieur Baillant, il n'a aucunement ma confiance et les rumeurs le concernant ne sont en rien des éloges.

   Je vous prie donc de m'informer de l'intérêt de ce maïs pour ce village, afin de me démontrer qu'il ne s'agit pas là d'une simple bonne affaire que j'aurais réalisé.

   Respectueusement.

   Cimballi
Citation :
   Expéditeur : Cimballi
   Date d'envoi : 19/01/1462 - 23:57:07
   Titre : Re: Re: Re: Achat mais

   Merci de votre réponse cependant je m'attendais à une réponse plus précise de votre part. Je m'interroge sur la présence d'une aussi grosse quantité de maïs entre les mains de Sieur Baillant. Si c'est une affaire de comté il aurait pu utiliser un mandat.

   Si c'est une affaire de bête ou de siège alors la vente n'aurait pas eut lieu sur le marché de Thouars mais sur le marché de Poitiers. Pourriez vous m'éclairer?

   Cordialement.

   Cimballi
Voici les éclaircissement apportés dans l'après midi du 20/01 par SG Baillant.
Citation :
Bonjour,

Je fais suite aux missives de la veille dont je sais que vous m'avez sciemment laissé sans réponses.
J'ai par ailleurs pris connaissances des réponses que vous avez fait à la Comtesse du Poitou.

Même si je n'ai pas le devoir de répondre aux interrogations que vous posiez au sujet du Maïs, sachez qu'il est destiné à l'entretien des animaux que nous ne pourrons plus vendre au poitevins si nous n'avons plus de maïs. Il est également destiné aux mairies poitevines qui subissent une pénurie massive depuis l'épidémie de la semaine dernière.

Vous voulez la provenance de ce maïs ? Je vous là donne. Voyez vous ce maïs proviens de mon stock personnel. Vous n'aurez pas manqué de remarquer que je cultive uniquement du maïs, maïs que je n'ai pas vendu depuis des mois afin de pallier à une éventuelle pénurie, ce qui arrive aujourd'hui. Si je devais être franc, je vous avouerai même que je destinais les stocks que je faisais (qui comprenne aussi un millier de pain) à Thouars afin que le peuple de Thouars n'ai jamais à subir de pénurie sur les denrées nécessaires ; de même que je dispose d'un stock d'épées en cas de guerre. Néanmoins, étant donné le comportement de certains Thouarsais, dont vous, à mon égard, autant vous dire que j'ai renoncé à faire bénéficier les Thouarsais comme vous de mes stocks.
Par ailleurs, ce maïs a bien fait l'objet d'un mandat, si ce n'est que c'est moi qui vendais mon maïs au Comté - au prix du Comté - et que, donc, j'ai la nécessité de l'acheter par mandat sur le marché de Thouars, la foire comtale n’existant plus depuis des années !

Maintenant que j'ai eu l'honnêteté de vous révéler l'objet de cette transaction, j'espère que vous aurez également l'honnêteté et le courage de m'informer sur "ses rumeurs" me concernant et leurs auteurs, quoique je pense savoir qui en est l'instigateur.

Quoiqu'il en soit, cette missive est mon dernier avertissement. Sans nouvelles de vous d'ici à ce soir où nous conviendrons d'un rendez vous pour que vous rendiez les maïs que vous avez volé, un dossier sera déposé à la procure à votre encontre.

Cordialement,
Baillant.
Citation :
Bonsoir,

Étant malheureusement en déplacement ma réponse sera malheureusement courte.

Je destine votre mais a la ville de Niort, je l'y acheminerai moi même en partant séance tenante. Je ne ferai aucune marge dessus vous pourrez vous en assurer.

Pour la suite, je vous prierai de ne point m insulter et d'arrêter de vous complimenter. Au cours de mes voyages dans tout le Poitou et l Anjou je n'ai entendu que du mal de vous.

Enfin, si votre souhait est de déposer en justice contre moi, faite le donc. Je n'ai en rien volé ce mais et j'aimerai vous voir développer vos arguments face au juge. Sachez de même en passant que si nous en venons à la justice, je devrais vous attaquer pour abus de votre pouvoir et intimidation.

En espérant que ma solution niortaise vous conviendra. A bon entendeur.

Cimballi
Il a été vu ce matin à Poitiers
Citation :

Informations sur Cimballi

Créé(e) le 07 Juin 2011
Cimballi fête son anniversaire le 01 Janvier.
Dernière connexion le 21 Janvier 2014
Dernière adresse connue

Pays : Royaume de France
Comté/Duché : Comté du Poitou
Village : Thouars
Niveau : 3
Voie : Etat
Points de réputation : 255
Argent : 1 127,08 écus
Cimballi est forgeron.
Cimballi possède un potager et un culture du blé.

Je le préviens de sa mise en accusation:
Citation :
21/01/1462  7h15
Dépôt de plainte
Bonjour Sieur Cimballi

Je vous informe que je viens de déposer plainte à votre encontre pour TAOP. Sachez que votre conduite envers notre Comtesse, SG Lafa_ et notre Bailli, SG Baillant est inqualifiable. Il vous faudra en répondre devant la justice de ce Comté. La convocation au tribunal devrait vous parvenir très prochainement.

Salutations

Crisolde
Prévôt du Poitou
Fait à Poitiers le 21/01/1462


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Crisolde
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MessageSujet: Re: [TAOP]Cimballi (20/01/1462) - RELAXE   Mar 21 Jan 2014 - 10:55

Il ne comprend pas pourquoi il est mis en procès c'est un comble!
Citation :


       Expéditeur : Cimballi
       Date d'envoi : 21/01/1462 - 10:29:00
       Titre : Re: Dépôt de plainte
       Bonjour,
       Parfait, vous pourrez dès lors ouvrir un ordre dossier envers notre bailli pour abus de pouvoir.

       Si vous désirez réellement ouvrir cette plainte faites le. Mais que me reproche t on exactement?
Citation :
Bonjour

Il n'est aucunement question d'abus de pouvoir et je n'ouvrirai nul dossier dans ce sens. Quand le bailli fait des transactions avec un mandat, il est bien obligé de passer par le marché.
Que vous ayez voulu sauter sur une bonne occasion, cela peut se concevoir, mais que vous refusiez de restituer les marchandises est inadmissible. Surtout quand l'ordre vous en a été donné par Sa Grandeur Lafa_ notre Comtesse en personne, à qui vous devez obéissance et respect, tout comme à l'ensemble du Conseil élu.

Salutations
Crisolde
Prévôt du Poitou

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iseult1
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MessageSujet: Re: [TAOP]Cimballi (20/01/1462) - RELAXE   Mar 21 Jan 2014 - 11:13

Merci Crisolde, je vais lire tous ça et préparer la mise en accusation dans la journée

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Crisolde
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MessageSujet: Re: [TAOP]Cimballi (20/01/1462) - RELAXE   Mar 21 Jan 2014 - 12:10

Et ça continue Môssieur a des exigences maintenant!! Moi je ne lui réponds plus... je vous le laisse.
Citation :


       Expéditeur : Cimballi
       Date d'envoi : 21/01/1462 - 11:45:02
       Titre : Re: Re: Re: Dépôt de plainte
       Je vous prierai de réviser votre droit et de vérifier vos affirmations. La vente est tout ce qu'il y a de légale. C'est le fait de me forcer à vendre qui est illégal.

       Sachez également que, bien que je n'ai pas eu le temps d'écrire a la comtesse, j'ai écris a baillant pour l avertir que je me mettais en route pour Niort afin d y redistribuer son mais. Toutes ses missives ayant été insultantes et agressives je n ai juste pas eu envi de traiter avec lui. Et rien ne peut m y contraindre. Prenez bien note que le voyage dure deux jours et que le manque a gagner est a ma charge.

       Maintenant avant d'ouvrir ce dossier, merci de me présenter l'article de loi que j'aurais enfrein.

       Cordialement...

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chidelric
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MessageSujet: Re: [TAOP]Cimballi (20/01/1462) - RELAXE   Mar 21 Jan 2014 - 12:46

La justice est désormais entièrement Coutumière en Poitou et basée sur le "bon sens".
Plus aucun décret n'est nécessaire.

Tout repose sur ceci :

Citation :
La justice au Poitou est coutumière.

Afin de connaître le fonctionnement de la coutume, gardez à l'esprit ces trois questions :
Un bon père de famille s'abstiendrait-il d'une telle conduite ?
Si cette conduite se généralisait à la population, la communauté en pâtirait-elle ?
L'acte a-t-il fait jurisprudence ?

Si à l'une au moins de ces trois questions, vous pouvez répondre "oui" quant à ce que vous vous apprêtez à faire... Ne le faites point, ou bien redoutez que le bras de la justice poitevine ne s'abatte sur vous.

Et donc,
en achetant ce maïs, il ne commettait rien d'illégal.
mais en recevant un courrier du Bailli, il savait que ce maïs était vendu pour le bien du Comté, et là il se retrouve avec :

Citation :
Si cette conduite se généralisait à la population, la communauté en pâtirait-elle ?
la réponse est OUI.

Et c'est sans parler de l'ordre de la Comtesse du Poitou.
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MessageSujet: Re: [TAOP]Cimballi (20/01/1462) - RELAXE   Mar 21 Jan 2014 - 12:48

Oui j'ai cité tous les articles dans le dépôt de plainte.

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MessageSujet: Re: [TAOP]Cimballi (20/01/1462) - RELAXE   Mar 21 Jan 2014 - 13:06

on va pas perdre de temps avec lui, c'est qu'il y a des gens qui sont un peu bornée, j'envoie la mise en accusation qu'il vient s'expliquer au tribunal...

Acte d'accusation a écrit:
Le 21 Janvier 1462

Accusateur : Comté du Poitou
Procureur : Iseult1
Juge: Chidelric

Accusé : Cimballi
Dernière adresse connue
Pays : Royaume de France
Comté/Duché : Comté du Poitou
Village : Thouars

Nous, Iseult, en notre qualité de procureur du Poitou, accusons ce jour, le 21 Janvier 1462, messer Cimballi de Trouble à l'ordre public pour avoir acheter une grande quantité de sac de maïs destinée au comté lors d'une transaction faite par notre Bailli SG Baillant.

Il est donc poursuivi au titre de l’article 4 des lois pénales de la Coutume du Poitou :
4-Du trouble à l'ordre public
Tout agissement, action, comportement portant atteinte à l'intégrité morale ou physique d'une personne, ou à la paix et au bon fonctionnement de la communauté

Je rappelle si besoin en est que la coutume Poitevine est affichée aux yeux de tous sur la place publique
http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=1021054

* Iseult présenta ensuite les preuves citées dans cette affaire et remit le dossier au juge *

*** http://chateau-poitevin.forum2jeux.com/t19201-taopcimballi-20-01-1462 ***

Je rappelle enfin que l'accusé peut faire appel à un avocat s'il le souhaite et qu'il pourra en trouver à cette adresse :
http://chateau-poitevin.forum2jeux.com/f28-barreau-du-poitou

Je laisse la parole à la défense

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MessageSujet: Re: [TAOP]Cimballi (20/01/1462) - RELAXE   Mar 21 Jan 2014 - 13:10

Il ne faut pas oublier qu'il a aussi manqué de respect à 3 membres du Conseil dont la Comtesse ce qui est un fait aggravant.

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MessageSujet: Re: [TAOP]Cimballi (20/01/1462) - RELAXE   Mar 21 Jan 2014 - 13:12

je prend note pour le réquisitoire Smile

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MessageSujet: [TAOP]Cimballi (20/01/1462)    Mar 21 Jan 2014 - 13:15

Act d'accusation a écrit:
Accusateur : Comté du Poitou
Procureur : Iseult1
Juge: Chidelric

Accusé : Cimballi
Dernière adresse connue
Pays : Royaume de France
Comté/Duché : Comté du Poitou
Village : Thouars

Nous, Iseult, en notre qualité de procureur du Poitou, accusons ce jour, le 21 Janvier 1462, messer Cimballi de Trouble à l'ordre public pour avoir acheter une grande quantité de sac de maïs destinée au comté lors d'une transaction faite par notre Bailli SG Baillant.

Il est donc poursuivi au titre de l’article 4 des lois pénales de la Coutume du Poitou :
4-Du trouble à l'ordre public
Tout agissement, action, comportement portant atteinte à l'intégrité morale ou physique d'une personne, ou à la paix et au bon fonctionnement de la communauté

Je rappelle si besoin en est que la coutume Poitevine est affichée aux yeux de tous sur la place publique
http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=1021054

* Iseult présenta ensuite les preuves citées dans cette affaire et remit le dossier au juge *

*** http://chateau-poitevin.forum2jeux.com/t19201-taopcimballi-20-01-1462 ***

Je rappelle enfin que l'accusé peut faire appel à un avocat s'il le souhaite et qu'il pourra en trouver à cette adresse :
http://chateau-poitevin.forum2jeux.com/f28-barreau-du-poitou

Je laisse la parole à la défense

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MessageSujet: Re: [TAOP]Cimballi (20/01/1462) - RELAXE   Mar 21 Jan 2014 - 13:38

Sauf que là vous ne traitez que la moitié de la plainte... je n'ai pas mis tous les articles violés juste pour faire joli, mais bien pour qu'ils fassent partie intégrante du dossier. A mes yeux il est bien plus grave de manquer de respect au Comte ou à la Comtesse en place, que de voler sur les étals du marché.

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MessageSujet: Re: [TAOP]Cimballi (20/01/1462) - RELAXE   Mar 21 Jan 2014 - 13:41

on ne peut à mon avis pas mélanger les deux
le manque de respect et la non désobéissance à sa grandeur ce n'est pas un TAOP mais une trahison donc c'est un autre dossier à monter

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MessageSujet: Re: [TAOP]Cimballi (20/01/1462) - RELAXE   Mar 21 Jan 2014 - 13:48

Il faut raison garder... ceci est une seule et même affaire et les faits sont étroitement liés ... mais il semblerait que vous teniez à avoir le dernier mot ... je vous le laisse donc et n'interviendrai plus ici. Et de grâce ne me convoquez pas au tribunal. Je ne suis pas témoin.

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MessageSujet: Re: [TAOP]Cimballi (20/01/1462) - RELAXE   Mar 21 Jan 2014 - 20:17

Je ne lui fais pas de réponse ... ça ne dépend plus de moi .
Citation :


Expéditeur : Cimballi
Date d'envoi : 21/01/1462 - 19:52:49
Titre : Re: Re: Re: Dépôt de plainte
Re bonjour.
Serait il possible de reporter la procédure d une journée. Je ne suis pas sur de pouvoir plaider avant 2 jord. Je suis en déplacement hrp et ne me voit pas plaider sur un smart phone.

Merci de votre réponse

Cordialement

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chidelric
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MessageSujet: Re: [TAOP]Cimballi (20/01/1462) - RELAXE   Jeu 23 Jan 2014 - 19:25

J'ai reçu ce pigeon :


Brunehaut a écrit:
*Brunehaut avait été convoquée au tribunal, elle ne savait pas trop par qui ni pourquoi mais une missive lui avait été envoyée : le pigeon avait réussi à repérer le bateau sur lequel elle voyageait au milieu de la Loire
En déroulant le parchemin, elle ne put s'empêcher de penser que c'était beaucoup de bruit pour rien cette histoire de maïs. Elle se rendit dans sa cabine et s'attela à sa tâche.*

Dans une cabine du navire « Le Cob'a Hilde, sur la Loire, entre Orléans et Gien

Vostre Honneur, Monsieur le Juge, Dame Prévôt

J'ai été appelée à témoigner dans l'affaire qui oppose le Comté à sieur Cimballi. N'étant pas présente en Poitou, c'est donc par missive interposée que je vous livre ma version des faits.

La maladie du Maïs faisant rage dans notre Comté depuis quelques temps, les réserves de maïs dans les entrepôts comtaux s'épuisaient.
Afin de parer à la moindre pénurie, le bailli, SG Baillant, avait proposé au Comté de lui vendre sa production à bas prix.
Lors de la transaction que le marché de Thouars, dans la soirée du 20 janvier dernier, si mes souvenirs sont exacts, sieur Cimballi a acheté par mégarde une soixantaine de sacs de maïs. Il faut dire que le prix de vente était très attractif.
J'ai été mise au courant de cette erreur et étant présente à Thouars, je me rendue en taverne afin d'expliquer à sieur Cimballi la raison pour laquelle il devait remettre sur le marché les sacs de maïs acquis peu de temps avant.
Autour d'une chopine, j'ai expliqué à sieur Cimballi qu'il devait remettre en vente ledit maïs. Cependant, le sieur au caractère bien trempé n'a rien voulu entendre jusqu'à ce que nous trouvions un terrain d'entente et convenir, du coup, d'un arrangement à l'amiable.
Il est de notoriété publique que sieur Cimballi et SG Baillant ne sont pas les meilleurs amis du monde, soit.
Après moult argumentations, j'ai réussi à convaincre sieur Cimballi, et ce appuyée par SG Cyphus, de se rendre à Niort, où le maire, sieur Pandémie, lui rachèterait le maïs ainsi que d'autres denrées.
En effet, sieur Cimballi ne souhaitait pas revendre le maïs à SG Baillant pour les raisons évoquées plus haut. Cependant, le Comté est loin d'avoir été spolié puisque Cimballi s'est rendu à Niort pour finaliser la transaction avec le maire de la ville.
Par la même occasion, sieur Cimballi a pu apporter des denrées utiles pour le marché niortais : des stères de bois et des sacs de blé.
Les sacs de maïs ont été remis à Niort , au même prix qu'à Thouars afin que ces sacs retournent dans les entrepôts du Comté.
Sieur Cimballi voulait être sûr que le maïs serait utilisé pour les tavernes municipales du Comté afin que ces dernières proposent des menus ad hoc aux habitant atteints par la maladie. Maladie, qui je le rappelle, contraint à venir consommer en taverne afin d'éviter tout vomissement.

Le maïs a été remis, il me semble, aussi tout est-il rentré dans l'ordre.
A mon avis, bien que je ne sois pas juriste, mais quand on a un minimum de jugeote et de bon sens, cette affaire n'a rien à faire dans ce lieu majestueux qu'est le Tribunal du Poitou : le Comté a récupére, in fine les sacs de maïs et hormis quelque égo froissé, je suis loin de voir une affaire de grand banditisme ou d'escroquerie. Sieur Cimballi peut être taxé de caractère de cochon voire de mauvais farceur, mais de voleur certainement pas !
Nous sommes devant le règlement d'une mauvaise plaisanterie, tout au plus. Et beaucoup de bruit pour rien*.

Comptant sur votre compréhension et indulgence,

Cordialement

Brunehaut de Navarot ,
Lieutenant de Police de Thouars

Faict le 23 janvier 1462, entre Orléans et Gien, sur la Loire

*Elle signa puis scella le pli qu'elle attacha à la patte d'un pigeon. Puis elle le lâcha direction le Poitou et le Tribunal*
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chidelric
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MessageSujet: Re: [TAOP]Cimballi (20/01/1462) - RELAXE   Ven 24 Jan 2014 - 7:12

Pandemie a écrit:
*pandémie était appelé au tribunal pour témoigner. Témoignez de quoi s'interrogea t'il ?*

Bonjour messire Juge, Dames Procureur et prévôt. toujours aussi charmant cet endroit, vous le décorez desfois ? *il sourit*

Dois je me présenter ? tout le monde ici présent me connais. *il sourit à nouveau*

bon très bien, je suis pandémie, Maire de Niort et CAC du Poitou.

je vais être clair, concis et bref sur cette affaire qui sans offusquer personne ne me regarde que très peu .....

le 19/01/1462, j'ai mandaté messire Baillant pour acquérir de son stock personnel 1000 sacs de mais à 3.20 écus.

hier 22/01/1462, j'ai été contacté par messire Cimballi, pour me porter acquéreur de 60 sacs de mais à 2.30 ainsi que quelques sacs de blé et du bois.

j'ai bien sur accepté cette possibilité offerte de faire de bon profits pour ma ville. J'aurais été fou de refuser .....

dans l'affaire en question, je me pose plusieurs questions ....

pourquoi me citez moi ? sans me prévenir ?

Pourquoi ne pas avoir voulu trouver d'arrangements pour éviter la mise en procès ?

Bien que nos idées soient parfois différentes avec la comtesse, il n'est pas possible pour moi, d'imaginer un seul instant, de ne pas répondre favorablement à une de ces demandes, tant que je ne suis pas spolié. il en va de son autorité et de sa légitimité

c'est un manque de respect du à sa charge ....

j'ai fini, merci de votre écoute

*pandémie, partit se rasseoir dans la salle d'audience*




première plaidoirie de l'accusé a écrit:
Votre honneur,

Je tiens avant de commencer ma plaidoirie, à remercier le Prévôt qui malgré ma demande ne m'a accordé aucun délai malgré mon emploi du temps surchargé.

Pour la suite de notre affaire, je reconnais en effet avoir acheté du maïs sur le marché à 2.3 écus. Il se trouve que d'après le code du commerce du Poitou:

"5-Du prix de vente:
Tout achat de marchandise au prix minimum est interdit sans l'accord du vendeur."

L'achat de ce maïs est donc de nature tout a fait légale. Si notre bailli voulait assurer la sécurité de sa transaction il lui aurait suffit d'abaisser le prix de vente à 2 écus l'unité et de m'en interdire l'achat. Auquel cas je n'aurais eu d'autre choix que de remettre le maïs en vente. Il y a donc là ingérence de la part de notre Bailli et je ne peux en aucun cas être fautif d'une transaction légale.

Pour poursuivre, alors même que la commande était passé et que je n'étais pas disponible pour remettre le maïs en place, été menacé d'un procès par notre Bailli Baillant. Le fond de notre problème vient de là. Je n'ai pas à être menacé et traité comme un voleur pour la transaction, qui, comme je viens de le démontrer, était légale.

Lors de l'intervention de notre comtesse, j'ai en effet eu du mal à répondre, malgré de nombreuse tentative, il semblerait que mes pigeons n'aient pas pu arriver. Peut être la faute de mes journées de travail de 15h ne me permettant pas d'être disponible tout le temps.

Bref après avoir reçu les pigeons de la comtesse et les menaces de Baillant, il est vrai que j'aurais pu remettre ce maïs sur le marché. Mais voyez vous, la loi étant de mon coté, il y avait abus de pouvoir que de me demander de le restituer. Ou alors cela veut dire que tous les élus pourraient privé un honnête citoyen de son bien légalement acquis?

Vous parlez ici d'un trouble à l'ordre public. Pour quel motif? Pour avoir acheter 60 sacs de maïs? Du maïs il y en a plein le marché de Thouars. Certes le comté l'aurait payé plus cher, mais je n'ai pas créé une situation de pénurie. Par ailleurs je n'ai acheté que 60 des 100 sacs de maïs. Ce qui signifie que le comté a bien dût en recevoir 40.

Je suis un honnête citoyen et mon comportement n'a été poussé à l'extrême que parce que des élus n'ont pas hésiter à bafouer mon droit le plus légitime: acheter du maïs bon marché. L'épidemie ayant faire rage, mes réserves se sont taris et j'ai vu là l'occasion d'une bonne affaire. Mais non directement on me traite de voleur et de mauvais citoyen. Ma dignité a été bafouer dans cette affaire et j'ai fait ce qu'il fallait pour la retrouver.

Je n'ai en aucun cas manqué de respect à un élu. Cependant eux se sont crus au dessus de nos lois ancestrales en tentant de me priver de mon bien par l'intimidation et leur pouvoir.

Sachez votre honneur, que lorsque j'ai appris à quoi devait servir le maïs (les animaux et la pénurie dans certains village), j'ai immédiatement pris la route pour le village de Niort. J'avais fait le serment devant une conseillère comtale d'amener ces denrées moi même ainsi que du bois et du blé pour combler la pénurie. J'ai aujourd'hui revendu à la mairie de Niort ces ressources, blé excepté, sans aucun bénéfice personnel.

Je pense ici que l'on se trompe de procès. Si la procédure avait été moins rapide et que l'on m'avait permis d'envoyer un pigeon (avec autre chose qu'un smartphone), j'aurais pu vous éviter cette procédure.

N'ayant tiré aucun bénéfice de cette affaire; ayant même fait profiter un village démunie de ces produits, je suis la seule victime de cette affaire. La victime d'un élu qui s'est cru au dessus des lois. Vous remarquerez en passant que les trois élus qui se plaignent de ma sois disante impertinence sont issus du même parti politique, des même listes d'idées. Il s'agit là de copinage et d'abus de pouvoir ferme envers un citoyen honnête qui n'a jamais rien eu à voir avec les tribunaux d'aucun comté ou duché de France.

Je tiens à m'excuser de la longueur de ma réponse, cependant comme il semblerait que l'on me traite déjà de traître en plus de voleur, je préférais éclaircir tous les points.
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MessageSujet: Re: [TAOP]Cimballi (20/01/1462) - RELAXE   Dim 26 Jan 2014 - 10:01

Témoignages de Baillant et Lafa a écrit:
*Le Comte se présenta au tribunal où il avait été convoqué, dans les couloirs du château il avait rencontré la Comtesse du Poitou qui n'avait pu être appelé à la barre suite à une erreur administrative, elle lui avait remit son témoignage à lire à la cour. *

Dame Procureur, Votre honneur,

Me voila aujourd'hui pour témoigner sur cette affaire et rétablir quelques points détournés par l'accusé.

Le 19 janvier de notre année, devant la pénurie de maïs dans le Poitou du fait de l'épidémie qui se propageait, j'ai proposé au Commissaire au Commerce, sieur Pandémie, de lui fournir mes stocks de maïs au prix de rachat du Comté (3,20 écus). Soit 1 000 sacs de maïs à 3,20 écus. L'origine de ses sacs provenant de mes récoltes ayant été de longs mois en voyages et ayant pour habitude de constituer des stocks pour pallier à ce genre de situation.

J'ai donc commencé à faire le transfert de mon stock dans le mandat comtal qui m'a été fait. L'échange a été calculé comme suit afin justement d'éviter au maximum le vol de denrées :
- 900 sacs à 3,3 écus
- 100 sacs à 2,3 écus
C'est à dire une moyenne de 1000 sacs à 3,2 écus.
Bien entendu, l'accusé ci présent n'a touché à aucun des sacs de maïs - pourtant nombreux - à 3,30 écus, ce n'est que lorsque j'ai mis sur les étales les sacs à 2,30 écus afin de les y transférer dans le mandat comtal que l'accusé m'en a d'abord volé 50 à 2,30 écus.
Pensant à une erreur de sa part, ou une aubaine qui se présentait à lui sans volonté de nuire au Comté ou tout autre, je l'ai contacté une première fois afin de lui demander de rendre le maïs qu'il avait prit. Je me souviens même lui avoir dit l'attendre en Taverne pour que nous réalisions l'échange. Ce premier, malgré ce que peut dire l'accusé ne comportait pas la moindre menace, et l'informait qu'il s'agissait là d'une transaction Comtal, si mes souvenirs sont bons.

En attendant l'accusé en taverne - accusé qui ne m'avait pas répondu - j'ai voulu relancer une transaction du même type afin que le Comté ait son bon nombre de maïs et qu'il ne se retrouve pas avec 900 maïs acheté à 3,30 plutôt que les 1 000 à 3,2, initialement négocié. Quel ne fut pas ma colère lorsque je me suis rendu compte qu'une fois encore l'accusé avait volé une partie des sacs, au nombre de 10 à 2,30 écus.

C'est à dire qu'au total, l'accusé avait volé 60 sacs à 2,30 écus, et biensur toujours pas de réponses de sa part. Je lui ai donc envoyé une seconde missive, l'informant que s'il ne rendait pas séant les sacs de maïs volé, une plainte serait déposé à la procure. Par ailleurs, j'ai informé la Comtesse du Poitou du vol. Sa Grandeur Lafa a alors contacté l'accusé dont les réponses ont été portée au dossier. N'ayant toujours pas moi même reçu de réponse de l'accusé je lui ai envoyé une ultime missive, l'avertissant que ce serait la dernière avant dépôt de plaintes. L'accusé m'a alors répondu qu'il avait quitté Thouars... De même, sa réponse a été portée au dossier ainsi que la missive que je lui ai envoyé.

J'ai décidé de porter cette affaire au tribunal car l'on ne peut laisser impuni le vol au sein du Poitou alors que dans certaines régions on coupe les mains des voleurs ! L'accusé prétend que cette affaire a été instruite parceque nous serions issu d'une même liste, ceci est purement scandaleux et mériterait une peine encore plus lourde.

Quoiqu'il en soit, j'en ai fini avec mon témoignage. Je me permets d'y ajouter un pli que la Comtesse du Poitou m'a transmis, ne pouvant elle même témoigner, la procure ayant fait une erreur dans l'appel de ses témoins.

Voici ce que Sa Grandeur Lafa voulait ajouter :
"Messires,

Je trouve regrettable de devoir se trouver dans ce tribunal pour une affaire qui aurait pu se régler autrement.
Il est aussi regrettable de voir le peu de respect avec lequel Messire Cimballi a répondu aux missives que je lui ai envoyées demandant de rendre le maïs prévu pour le comté.
Messire Cimballi me demandait de justifier ma demande. Devais-je le faire ?
Je n'y étais pas obligée. Néanmoins j'ai pris de mon temps pour tenter de discuter et de raisonner cet homme.
Dame Brunehaut ainsi que ses suzerains ayant appris le différend qui nous opposait à Messire Cimballi ont discuté avec lui et je viens d'apprendre qu'ils ont proposé sans mon accord un arrangement au Thouarsais. Sont-ils membres du conseil comtal ? Leur ai-je demandé en personne de se mêler de ceci ? Non.
Personnellement je n'ai cure des incompatibilités d'humeur et là il ne s'agit que de ça.
Le fait que les marchandises aient été revendues à Niort est simplement une désobéissance à l'ordre donné. Messire Cimballi avait juste à rendre les maïs et l'affaire était réglée car là il ne s'agissait pas en premier lieu du Comte Baillant mais du Bailli du Poitou, conseiller comtal élu.

Lafa"

Sur ce votre honneur, j'en ai définitivement terminé, et vous laisse poursuivre l'instruction de cette affaire.

*Le Duc salua la cour, puis retourna dans son bureau où il avait fort à faire et n'avait aucune envie d'accorder un quelconque intérêt au triste sieur qui était assit sur le banc d'accusation*
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MessageSujet: Re: [TAOP]Cimballi (20/01/1462) - RELAXE   Mar 28 Jan 2014 - 6:10

Cimballi a écrit:
Bonjour,

ne pouvant pas inviter Brunehaut à témoigner car elle est en voyage, elle m'a fait parvenir son témoignage par pigeon. Le voici:

*Brunehaut avait été convoquée au tribunal, elle ne savait pas trop par qui ni pourquoi mais une missive lui avait été envoyée : le pigeon avait réussi à repérer le bateau sur lequel elle voyageait au milieu de la Loire
En déroulant le parchemin, elle ne put s'empêcher de penser que c'était beaucoup de bruit pour rien cette histoire de maïs. Elle se rendit dans sa cabine et s'attela à sa tâche.*

Dans une cabine du navire « Le Cob'a Hilde, sur la Loire, entre Orléans et Gien

Vostre Honneur, Monsieur le Juge, Dame Prévôt

J'ai été appelée à témoigner dans l'affaire qui oppose le Comté à sieur Cimballi. N'étant pas présente en Poitou, c'est donc par missive interposée que je vous livre ma version des faits.

La maladie du Maïs faisant rage dans notre Comté depuis quelques temps, les réserves de maïs dans les entrepôts comtaux s'épuisaient.
Afin de parer à la moindre pénurie, le bailli, SG Baillant, avait proposé au Comté de lui vendre sa production à bas prix.
Lors de la transaction que le marché de Thouars, dans la soirée du 20 janvier dernier, si mes souvenirs sont exacts, sieur Cimballi a acheté par mégarde une soixantaine de sacs de maïs. Il faut dire que le prix de vente était très attractif.
J'ai été mise au courant de cette erreur et étant présente à Thouars, je me rendue en taverne afin d'expliquer à sieur Cimballi la raison pour laquelle il devait remettre sur le marché les sacs de maïs acquis peu de temps avant.
Autour d'une chopine, j'ai expliqué à sieur Cimballi qu'il devait remettre en vente ledit maïs. Cependant, le sieur au caractère bien trempé n'a rien voulu entendre jusqu'à ce que nous trouvions un terrain d'entente et convenir, du coup, d'un arrangement à l'amiable.
Il est de notoriété publique que sieur Cimballi et SG Baillant ne sont pas les meilleurs amis du monde, soit.
Après moult argumentations, j'ai réussi à convaincre sieur Cimballi, et ce appuyée par SG Cyphus, de se rendre à Niort, où le maire, sieur Pandémie, lui rachèterait le maïs ainsi que d'autres denrées.
En effet, sieur Cimballi ne souhaitait pas revendre le maïs à SG Baillant pour les raisons évoquées plus haut. Cependant, le Comté est loin d'avoir été spolié puisque Cimballi s'est rendu à Niort pour finaliser la transaction avec le maire de la ville.
Par la même occasion, sieur Cimballi a pu apporter des denrées utiles pour le marché niortais : des stères de bois et des sacs de blé.
Les sacs de maïs ont été remis à Niort , au même prix qu'à Thouars afin que ces sacs retournent dans les entrepôts du Comté.
Sieur Cimballi voulait être sûr que le maïs serait utilisé pour les tavernes municipales du Comté afin que ces dernières proposent des menus ad hoc aux habitant atteints par la maladie. Maladie, qui je le rappelle, contraint à venir consommer en taverne afin d'éviter tout vomissement.

Le maïs a été remis, il me semble, aussi tout est-il rentré dans l'ordre.
A mon avis, bien que je ne sois pas juriste, mais quand on a un minimum de jugeote et de bon sens, cette affaire n'a rien à faire dans ce lieu majestueux qu'est le Tribunal du Poitou : le Comté a récupére, in fine les sacs de maïs et hormis quelque égo froissé, je suis loin de voir une affaire de grand banditisme ou d'escroquerie. Sieur Cimballi peut être taxé de caractère de cochon voire de mauvais farceur, mais de voleur certainement pas !
Nous sommes devant le règlement d'une mauvaise plaisanterie, tout au plus. Et beaucoup de bruit pour rien*.

Comptant sur votre compréhension et indulgence,

Cordialement

Brunehaut de Navarot ,
Lieutenant de Police de Thouars

Faict le 23 janvier 1462, entre Orléans et Gien, sur la Loire

*Elle signa puis scella le pli qu'elle attacha à la patte d'un pigeon. Puis elle le lâcha direction le Poitou et le Tribunal*

(*merci Shakespeare que nous devrions lire et relire plus souvent)



En tant que Cimballi, je tiens à profiter de ma présence ici pour ajouter un commentaire à l'accusation de Baillant. J'ai acheter 50 sacs en un seul lot, et immédiatement 10 sacs supplémentaire dans le lot suivant. Ce qui fait que j'avais déjà achet2 les 60 sacs avant même de recevoir une missive de sa part. Vous pourrez noter qu'il continue à me traiter de voleur alors même que mon instruction n'est pas terminé. Il me semble que tant que la sentence ne sera pas tombé, je resterai un prévenu et non pas un "voleur". Ceci porte atteinte à mon intégrité et c'est contre cela que je m'insurge depuis le début.

Je tiens également à rappeler que le code du commerce m'autorisait à acheter ces sacs de maïs et à en disposer. En aucun cas le pouvoir comtal n'autorise la spoliation de bien acquis légalement.
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MessageSujet: Re: [TAOP]Cimballi (20/01/1462) - RELAXE   Mar 28 Jan 2014 - 6:11

Réquisitoire du procureur a écrit:
*La procureur s’adressa à l’accusé*

Messire Cimballi En date du 19 janvier 1462 vous avez intercepté une importante quantité de maïs à bas prix, 60 sacs à 2,30 écus destinés au Comté, au cours d'une transaction avec un mandat effectuée par notre bailli, SG Baillant sur le marché de Thouars.

SG Baillant a pris de son temps pour vous contacter vous expliquant que le maïs que vous avez acheté est destiné au comté, il a même pris la peine de vous détailler pourquoi le comté avait besoin de ce maïs. Ce n’est pas tout, Sa grandeur Lafa a du laisser le tas de travail qu'elle a pour vous écrire également, mais cela n’a également servi à rien, vous vous êtes entêté pour rester sur votre position. Sachant, messire Cimballi, qu'en tant que citoyen poitevin, vous devez respect et obéissance à votre comtesse. En plus du manque de respect à des membres du conseil comtal, si on prend ce sens, ce procès de TAOP pourra prendre une autre tournure et se transformer en trahison…

Vous continuez et vous persistez encore que vous avez eu tout le droit d’acheter le maïs, mais vous vous contredisez après en citant un article du code économique poitevin:

5-Du prix de vente:
Tout achat de marchandise au prix minimum est interdit sans l'accord du vendeur.

Messire Cimballi, 2,30 écus est loin d’être un prix normal pour un sac de maïs, et la vous reconnaissez vous-même la fraude que vous avez commise. Et la loi est loin d’être de votre coté

Vous parlez également d’un abus de pouvoir ??? Mais de quel abus de pouvoir parlez-vous ??? il ne s’agit pas d’une affaire d’élus ou de non élus c’est une affaire d’un citoyen qui a sauté sur une marchandise complètement privée. Le fait que messire Baillant vous a contacter pour la lui rendre et que vous avez refusé est un trouble à l’ordre public et qui concerne directement le comté. Je vous rappelle messire, que la justice est entièrement coutumière au Poitou et basée sur le "bon sens".

*La procureur se tourna vers le juge*

Votre honneur le fait que le sieur Cimballi allait à Niort pour vendre le maïs du comté, ne doit en rien influencer le jugement, car il est clair que cette action à été faite dans le seul but de ne pas rendre le maïs à son propriétaire qui est le Bailli du Poitou. Des comportements pareils doivent être sévèrement punis.

Je vous laisse la parole votre honneur.
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MessageSujet: Re: [TAOP]Cimballi (20/01/1462) - RELAXE   Mer 29 Jan 2014 - 16:07

dernière plaidoirie de l'accusé a écrit:
Votre honneur,

J'avais écris un magnifique plaidoyer. Il semblerait que les aléas l'ai fait disparaitre dans les lymbes. Je vais donc vous en faire un résumé.

Le procureur déforme volontairement mes propos afin de me faire dire ce que je n'ai pas dis. La loi du commerce stipule que le vendeur peut empêcher une vente à condition que le produit soit vendu au prix MINIMUM. Hors dans cette affaire, le prix était de 2,3 écus et non pas 2 écus. Sieur Baillant ayant lui même écrit cette loi, il ne peut l'ignorer.

Il semblerait que le procureur ne sache pas de quoi m'accuser. Parfois je suis un voleur, d'autres fois un traitre et enfin je suis un troubleur d'ordre publique. Afin de clarifier l'affaire, il convient de partir de la source. La source étant l'achat de ces sacs de maïs. Je serais donc un voleur. Comme je viens de vous le démontrer au dessus, je ne suis pas un voleur.

Je pourrais donc être un traitre. Mais pour quelles raisons? Parce que je refuse d'obéir aux ordres du Bailli et de la Comtesse. Si on suit la logique des choses, je n'ai pas volé ce maïs, donc l'ordre des élus de le remettre en vente est parfaitement déplacé. Rien n'autorise les élus à exproprier un citoyen de ses biens. Donc est ce un manque de respect que de protéger son droit à la propriété? De mon point de vue je ne pense pas.

Cela nous amène au troisième point. Je pourrais avoir troublé l'ordre publique sur le motif que j'ai privé le comté de maïs. Mais on en revient à mes deux précédents arguments. La vente n'était en aucun cas assuré de par son prix et la réaction des élus qui m'ont mal traité avant même que j'ai le temps de rectifier le tir ne m'a donné aucune envie de collaborer avec eux.

Comme vous le savez, les sacs ont été revendu au prix d'achat à Niort. Je n'ai donc en aucun cas privé le comté de ce maïs. Je vous demande qui est la victime dans cette histoire. Baillant a vendu son maïs au prix moyen qu'il avait prévu. Il n'y a donc pas de préjudice. Le comté a eu son maïs par la ville de Niort a un prix moindre que celui que proposait Baillant. Et moi, sous la menace et la contrainte j'ai décidé par fierté de revendre mon bien légalement acquis, sans aucune marge.

Je pense que l'intimidation dont j'ai été victime n'est pas digne de nos élus. Je dois certes le respect à nos élus. Mais nos élus doivent le respect à nos lois et la protection à nos citoyens.

Ici je suis mis en accusation par le comté alors que l'affaire ne concerne en rien le comté. La transaction est faite entre moi et Sieur Baillant. Je ne comprends donc même pas l'intervention de notre comté qui a bien d'autre chose à faire. Le fait d'avoir inséré le titre des personnes dans une affaire qui devait se régler entre citoyen est ce que j'appelle un abus de pouvoir.

Votre honneur, j'ai pleine confiance en votre jugement. Je vous prie de rétablir la justice.

*Cimballi retourne s'assoir et attend patiemment le verdict*
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MessageSujet: Re: [TAOP]Cimballi (20/01/1462) - RELAXE   Mer 29 Jan 2014 - 16:50

VERDICT a écrit:
* le vieux Juge chaussa ses lorgnons et compulsa attentivement le dossier lui fourni par Madame le Procureur, après avoir entendu les diverses interventions.

Bien.
Accusé, levez-vous et approchez pour prendre connaissance du verdict de ce tribunal.

Messire Cimballi,
vous savez, cette affaire est bien plus simple que vous ne l'imaginez. Il n'y a absolument rien de politique dans ce dossier.

Certes, lorsque vous avez acheté les cinquante premiers sacs de maïs, vous étiez dans votre droit le plus total, puisqu'ils n'étaient pas en vente au prix minimum.

Par contre, dès l'instant où le duc Baillant, en se prévalant de sa fonction de Bailli, vous faisait savoir que cette transaction était de nature comtale et pour le bien de la province, vous deviez lui restituer la marchandise !

Et ensuite de cela, lorsqu'il a remis d'autres maïs en vente au même prix, vous lui en avez encore acheté, cette fois en sachant forcément de quoi il retournait. N'en convenez-vous pas ?

Voyez-vous, la justice est coutumière en Poitou et c'est sur le 'bon sens du père de famille' qu'est, entre autres, rendue la justice.

Et ce 'bon sens' ne veut-il pas que vous restituiez ces sacs de maïs lorsque vous apprenez qu'ils sont en vente pour le bien commun du Poitou ?
Bien sûr que vous deviez vous y résigner.

Au lieu de cela, vous lancez une enquête et exigez de savoir le pourquoi de cette vente, question que vous posez au Bailli et même à la Comtesse régnante du Poitou.
Et malgré tout cela, vous décidez d'agir à votre guise et vous revendez ce maïs à une autre entité poitevine.

Je comprends votre amertume de ne point profiter d'une bonne aubaine et imagine combien cela doit être rageant, mais imaginez deux secondes que tout le monde agisse de la sorte... concevez-vous le chaos qui en résulterait ?

Vous n'appréciez pas le duc Baillant, c'est votre droit, mais vous devez fidélité et respect au Bailli.

Or donc,

Vu l'article I, A, 2 de la Coutume poitevine,
Attendu qu'il s'agissait d'une transaction comtale dans l'intérêt du Poitou,
Attendu que l'accusé en avait dûment été informé,
Attendu que malgré cela, il n'a pas restitué les biens au Bailli alors qu'il l'eut pu,

Nous, Chidelric, Juge du Poitou sous le règne de Sa Grandeur Lafa de Bussac, déclarons l'accusé coupable de trouble à l'ordre public pour avoir porté atteinte au bon fonctionnement de la communauté, et le condamnons à 30 écus d'amende.

J'ai dit !

Appel peut être formé contre ce verdict auprès du Tribunal du Palais à Paris sous quinze jours.

Rendu à Poitiers ce 29 janvier 1462
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Cyphus
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MessageSujet: Re: [TAOP]Cimballi (20/01/1462) - RELAXE   Ven 21 Mar 2014 - 13:02

—Dépôt d'appel le 29 janvier par Cyphus (avocat de la défense).
http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=2166299
Accepté le 14 mars.

_________________
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Kiklan
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MessageSujet: Re: [TAOP]Cimballi (20/01/1462) - RELAXE   Ven 5 Sep 2014 - 21:59

Jugement d'appel a écrit:
Expéditeur : Davyxiv de la Roche Tourbière
Date d'envoi : 05/09/1462 - 10:29:06
Titre : Chambre des exécutions près la Chancellerie Roya
De : Davy de la Roche Tourbière dict Le Dévoué, Duc de Beaumont le Roger, Baron de Le Neubourg, Grand Audiencier de France
A : Icie de Plantagenest, Comtesse du Poitou


Salutations et Paix ,


Par la présente et sous le regard de Saint Arnvald, nous vous signifions qu'en vertu du verdict rendu par le Tribunal du Palais du Royaume de France opposant le dénommé Messire Cimballi à la justice du Comté du Poitou dont vous êtes le prime représentant, nous sommes chargé de nous assurer de l'application desdits arrêts de la justice royale.

Ceci étant, nous vous faisons copie du jugement à appliquer :

Citation:
Le collège des juges près le Tribunal du Palais infirme le verdict du 29 janvier 1462 rendu en prime instance par Chidelric de Haguenau, juge du Comté du Poitou, à l'encontre de sieur Cimballi [IG: Cimballi]. L'accusé est déclaré non coupable des faits qui lui sont reprochés. Sera fait état par le comté du Poitou du remboursement des trente écus.


En conséquent, le Comté du Poitou doit s'acquitter du remboursement d'une valeur de trente écus à l'intention du dénommé messire Cimballi [IG: Cimballi] , en plus d'une révision du casier judiciaire de ce dernier conformément audit verdict faisant état de la non culpabilité .

Rappelons par la même qu'un arrêt de la Chancellerie de France (ci-joint) stipule que tout Régnant faisant abstraction à la bonne application des jugements rendus par les Cours de Justice Royales pourrait être jugé en Haute Cour de Justice, ce que nous espérons pouvoir vous éviter.

Nous vous remercions dès lors de bien vouloir confirmer impérativement sous vingt jours maximum, comme précisé dans l'article 1.4.2.3 des Statuts du Parlement de Paris, que le jugement ainsi présenté aura bel et bien été pris en compte et mis à exécution.


Que le Très-Haut, dans sa grande mansuétude, vous protège .



Rédigé et Signé ce cinquième jour de Septembre de l'an de grâce Mille Quatre Cent Soixante deux en le Parlement de Paris.


Davy de la Roche Tourbière

Reçut rédigé par le baillis Dame Brunehaut_ a écrit:
05/09/1462 20:19 : Vous avez puisé dans les coffres de la province de Comté du Poitou pour donner 30 écu(s) à Cimballi. Alors comme ça on arrose ses amis avec le revenu des taxes ?

_________________
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MessageSujet: Re: [TAOP]Cimballi (20/01/1462) - RELAXE   

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