Château du Comté du Poitou

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 [Brigandage]Thecorzze(06/02/1462) récidive[????????]

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Crisolde
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MessageSujet: [Brigandage]Thecorzze(06/02/1462) récidive[????????]   Lun 10 Fév 2014 - 15:05

Notre Cac messire Pandemie, racketté dans la nuit du 4 au 5 février en se rendant à Poitiers, s'est à nouveau fait attaquer par le même groupe de brigands à son retour à Thouars, la nuit suivante, du 5 au 6 février 1462.
Ayant déjà été dépouillé du peu qu'il possédait les brigands n'ont eu qu'un maigre butin de 9 écus;  il a tenu cependant à porter plainte une nouvelle fois, exaspéré de ne pouvoir circuler en toute sécurité sur les routes du Poitou.
Voici sa déposition:

PAndemie a écrit:
Dame crisolde,
je me permets de vous écrire à nouveau pour porter plainte. En effet, lors de mon retour à Thouars j'ai encore été brigandé, oh surprise, par les mêmes individus que la veille. Quand ils m'ont vu, ils ont souri " tiens voilà le CAC"  ils ont dit. Je n'ai opposé aucune résistance pour les 9 écus de ma bourse, et vu leur nombre je ne voulais pas risquer d'être blessé; toutefois, je vous demande de les traduire à nouveau en justice car il est intolérable de ne pouvoir circuler en toute sécurité sur nos routes.
Merci de faire le nécessaire
Pandemie
Pandemie a écrit:
06/02/1462 04:10 : Vous avez été racketté par un groupe composé de Bobbynight de Elena. de Nik de Sohane et de Thecorzze .

Aujourd'hui, en chemin, vous avez croisé les défenseurs de Thouars, l'armée "Unguibus et Rostro" dirigée par Harlequin, et un groupe composé de Ecurey de Misslou et de Kosmopolith.
Aujourd'hui, en chemin, vous avez croisé un groupe composé de Bobbynight de Elena. de Nik de Sohane et de Thecorzze.
Citation :

Informations sur Thecorzze
Créé(e) le 25 Avril 2008
Thecorzze fête son anniversaire le 14 Juillet.
Dernière connexion le 10 Février 2014

Dernière adresse connue
Pays : Royaume de France
Comté/Duché : Comté du Languedoc
Village : Mende

Appartements :

   Auch (Comté d'Armagnac et de Comminges)
   Pau (Comté de Béarn)
   Mont-de-Marsan (Duché de Gascogne)
   Toulouse (Comté de Toulouse)
   Rodez (Comté de Rouergue)
   Montpellier (Comté du Languedoc)
   Bordeaux (Duché de Guyenne)
   Limoges (Comté du Limousin et de La Marche)
   Poitiers (Comté du Poitou)
   Bourges (Duché du Berry)

Niveau : 3
Voie : Etat
Points de réputation : 177
Argent : 78,53 écus

Thecorzze ne cultive ni n'élève rien.

Ses filleuls : Mistik.
Madame le Procureur, je vous transmets le dossier afin que ces malfrats soient jugées comme il se doit.

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Crisolde de La Pétaudière, Dame de La Rivière-sur-Benaize
Chef de Port de La Rochelle

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allydou
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MessageSujet: Re: [Brigandage]Thecorzze(06/02/1462) récidive[????????]   Mar 18 Fév 2014 - 11:42

Vu à Moulins

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allydou
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MessageSujet: Re: [Brigandage]Thecorzze(06/02/1462) récidive[????????]   Mer 5 Mar 2014 - 22:21

Vu à Châteauroux le 05/03.

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xedar
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MessageSujet: Re: [Brigandage]Thecorzze(06/02/1462) récidive[????????]   Dim 23 Mar 2014 - 16:04

A Limoges
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brunehaut_
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MessageSujet: Re: [Brigandage]Thecorzze(06/02/1462) récidive[????????]   Jeu 3 Avr 2014 - 13:45

Crisolde a écrit:
Je vous informe que dans le bureau du procureur il y a des dossiers pour récidives de brigandages contre Sohane et Thecorzze, qui se promènent tous deux tranquillement en Poitou depuis plusieurs jours:

Citation :
un groupe composé de Sohane de Djegys de Thecorzze et de Ptitefolle

- arrivés le 29/3 à LT
- le 30/03 à Poitiers
- ce jour à LT

On peut lancer, non?

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xedar
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MessageSujet: Re: [Brigandage]Thecorzze(06/02/1462) récidive[????????]   Jeu 3 Avr 2014 - 19:09

acte d'accusation a écrit:
*Du brigandage en groupe, le deuxième procès pour la même affaire.*

Bonjour,

*A destination principalement du greffier.*

Nous sommes le 3 avril1462. Sous le règne de sa grandeur Psy. Le juge actuel du Poitou étant Cyphus, le procureur étant moi-même, Xedar. L'accusé porte le nom de Thecorzze.

*Puis de nouveau pour tout le monde, les gens sachant déjà tout ce qui avait été dis.*

Thecorzze, résidant à Mende en Languedoc, est accusé par Pandemie de brigandage à l'encontre de sa personne dans la nuit du 5 au 6 février de cette année. Cet acte, selon les dires du plaignant, aurait permis de subtiliser 9 écus.

Il a donc contrevenu à l'article suivant de la coutume poitevine :

"II - Les Coutumes pénales
4-Du trouble à l'ordre public
Tout agissement, action, comportement portant atteinte à l'intégrité morale ou physique d'une personne, ou à la paix et au bon fonctionnement de la communauté."

Coutume pouvant se retrouver en gargote poitevine (http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=2138316).

Je rappel que la défense peut se faire représenter et aider par un avocat.
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xedar
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MessageSujet: Re: [Brigandage]Thecorzze(06/02/1462) récidive[????????]   Jeu 3 Avr 2014 - 19:10

L'accusation a appelé Pandemie à la barre
victime du brigandage
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Cyphus
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MessageSujet: Re: [Brigandage]Thecorzze(06/02/1462) récidive[????????]   Jeu 3 Avr 2014 - 21:07

Citation :
Expéditeur : Thecorzze
Date d'envoi : 03/04/1462 - 20:57:14
Titre : mon procès
bonsoir sir,


je viens vers vous ce soir car j'ais été mit en procès pour quelque chose que j'ais fait en février denier

je tenais à vous dire, que j'ais déjà été jugé pour ce que j'ais fait ce jour là à cette personne la


Procès pour trouble à l'ordre public initié le 1462-02-05.
Accusateur : Duché Comté du Poitou
Le juge du Comté : Psy
Le Comte : Lafa_
Enoncé du verdict : Coupable
Sentence : une peine de prison de 4 jours

je vous demande donc de mettre fin à ce procès et à me relaxer car j'ais déjà été jugé

je vous en remercie,

cordialement,

Thecorzze

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xedar
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MessageSujet: Re: [Brigandage]Thecorzze(06/02/1462) récidive[????????]   Jeu 3 Avr 2014 - 21:13

c'est bien d'un autre brigandage dont il est question ici.
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Psy_
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MessageSujet: Re: [Brigandage]Thecorzze(06/02/1462) récidive[????????]   Jeu 3 Avr 2014 - 21:53

J'ai reçu la même chose, tu lui as répondu Cyphus ?

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Cyphus
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MessageSujet: Re: [Brigandage]Thecorzze(06/02/1462) récidive[????????]   Jeu 3 Avr 2014 - 22:06

-Pas encore.

Citation :
Bonsoir,
Vous avez été condamné pour des faits de brigandage accomplis dans la nuit du 4 au 5 février.
Vous êtes aujourd'hui jugé pour des faits de brigandage supposés accomplis dans la nuit du 5 au 6 février.
Bien cordialement,
SGCG, Juge du Poitou

-Voilà.
Par contre les deux procès auraient dû être fusionnés. Ce sera un élément à prendre en compte.
Je refuserai le terme de récidive puisque les seconds faits ont eu lieu avant le verdict concernant les premiers. C'est donc une ré-itération.

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Cyphus
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MessageSujet: Re: [Brigandage]Thecorzze(06/02/1462) récidive[????????]   Jeu 3 Avr 2014 - 22:33

Citation :
Expéditeur : Thecorzze
Date d'envoi : 03/04/1462 - 22:15:03
Titre : Re: Re: mon procès
vous avez du vous tromper de date car la victime est la même

pensez vous vraiment que la victime reviendrais ce faire attaquer dès le lendemain alors qu'elle s'avait pertinemment qu'on était là

cordialement,

Thecorzze

Citation :
Expéditeur : Thecorzze
Date d'envoi : 03/04/1462 - 22:24:41
Titre : Re: Re: mon procès
bonsoir

c'est encore moi ^^

je viens de trouver ceci dans la charte de votre comté


Si le brigand n'est pas capturé dans les 30 jours suivant le brigandage, on considère qu'il s'est enfui et il ne pourra plus être puni pour ce délit.


cordialement,

thecorzze

Citation :
Bonsoir,
Vous vous défendrez au tribunal.
La charte que vous évoquez est caduque.
SGCG

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Cyphus
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MessageSujet: Re: [Brigandage]Thecorzze(06/02/1462) récidive[????????]   Ven 4 Avr 2014 - 14:18

Citation :
Expéditeur : Thecorzze
Date d'envoi : 04/04/1462 - 09:53:39
Titre : Re: Re: Re: Re: mon procès
Bonjour,

je vous informe par la présente que j'ais sollicité les recours d'un avocat et je vous demande un petit délais afin que ce dernier puisse prendre connaissance du dossier s'il vous plait


je vous remercie par avance

cordialement,

Thecorzze

Citation :
Bonjour,
C'est un très bon réflexe. Voulez-vous me communiquer son nom?
Je vous accorde un délais supplémentaire de 48heures en plus du délais présent.
SGCG

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MessageSujet: Re: [Brigandage]Thecorzze(06/02/1462) récidive[????????]   Ven 4 Avr 2014 - 21:14

Citation :
Expéditeur : Thecorzze
Date d'envoi : 04/04/1462 - 20:58:30
Titre : Re: Re: Re: Re: Re: Re: mon procès
Bonsoir,

voici son nom

Melina_de_valverde

Bonne soirée

Thecorzze

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MessageSujet: Re: [Brigandage]Thecorzze(06/02/1462) récidive[????????]   Dim 6 Avr 2014 - 13:25

-Top 48h.

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brunehaut_
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MessageSujet: Re: [Brigandage]Thecorzze(06/02/1462) récidive[????????]   Dim 6 Avr 2014 - 14:28

A LT ce jour

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MessageSujet: Re: [Brigandage]Thecorzze(06/02/1462) récidive[????????]   Ven 11 Avr 2014 - 6:50

-A toi Xedar.

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MessageSujet: Re: [Brigandage]Thecorzze(06/02/1462) récidive[????????]   Sam 12 Avr 2014 - 13:20

Réquisitoire fait demain.
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Cyphus
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MessageSujet: Re: [Brigandage]Thecorzze(06/02/1462) récidive[????????]   Sam 12 Avr 2014 - 20:15

Citation :
L'accusation a appelé Pandemie à la barre

Voici son témoignage :
*Pandémie, avait été très occupé, et n'avais pu se rendre au tribunal avant. Il arriva, en retard, et les débats avaient déjà commencés*

Messire le procureur, messire le Juge, dame prévot,

je m'excuse de mon retard.

Toutefois, je vous confirme que lors de mon retour de poitiers en direction de thouars, il m'a été dérobé 9 écus, que j'avais gagné à la mine la veille.... Par chance, je n'ai pas passé une nouvelle nuit en prison à mon arrivée à thouars.....

Merci de m'avoir écouté

*Pandémie s'assied et attendit*

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MessageSujet: Re: [Brigandage]Thecorzze(06/02/1462) récidive[????????]   Dim 13 Avr 2014 - 13:02

Première plaidoirie de la défense a écrit:

*Thecorzze se leva et dit:*

Monsieur le Juge, bonjour.

Je tiens à préciser que j'ais fait appel à une avocate du dragon et que c'st donc cette personne qui prendra ma défense.

Voici un courrier qu'elle m'a laissée pour vous et qu'elle m'a demandée de vous lire avant.

*Thecorzze lisa le message*


Monsieur le juge, monsieur le procureur, mes respectueuses salutations

Permettez-moi de me présenter, Melina de Valverde, avocat du dragon.
Messire Thecorzze m'a demandé de le représenter dans ce procès que vous avez ouvert à son encontre.
Monsieur le juge, avant toute chose, je vous informe que mon client plaide non coupable des faits qui lui sont reprochés. Mon client n’a agressé personne et d’ailleurs la victime ici présente n’affirme pas avoir été agressée par mon client.
Si toutefois messire Pandémie engageait des dires après notre plaidoirie pour affirmer qu'il a été agressé par mon client, j'espère messire le juge, que vous saurez faire la part des choses quant à la véracité des propos de cette personne.
J’aimerais monsieur le juge intervenir sur deux autres points concernant cette affaire.
Le premier étant l’extrait de loi communiqué par la procure dans son acte d’accusation. Celui-ci diffère de celui que l’on trouve affiché en place publique en rapport au Trouble à l’Ordre Public et que je me permets de vous citer :
4-Du trouble à l'ordre public
a. Tout acte portant préjudice à une personne ou à un groupe de personnes, ou susceptible de le faire, de quelque nature qu'il soit, sera considéré comme trouble à l'ordre public. Il en sera de même de tout acte nuisant à la quiétude publique.
b. Sera pareillement considérée toute atteinte aux intérêts du Poitou commise par une personne n'étant pas sujette du Poitou.
c. Sera considéré comme Trouble à l’ordre public Aggravé, toute attaque d’une ville Poitevine ou du château par une personne n'étant pas sujette du Poitou.
En ce qui concerne le second point.
Monsieur le Juge, vous n’êtes point sans savoir qu’en date du 5 Février 1462, une procédure à l’encontre de mon client, en votre tribunal pour trouble à l’ordre public sur le motif de brigandage envers messire Pandomie, avait était ouverte. Le verdict de culpabilité fût rendu le 17 février 1462, d’ailleurs par votre comtesse actuelle, sa grasce Psy, juge à l’époque des faits.
Or, en date du 3 avril 1462, la procure ouvre une seconde procédure pour trouble à l’ordre public, au même motif de brigandage, avec la même victime.
La seule divergence en est sa date : vous reprochez à mon client des faits de brigandage en date du 6 février 1462, soit exactement 1 jour après les faits reprochés lors de l’ouverture de son premier procès, ou si vous préférez, soit 11 jours avant le verdict rendu dans ce même premier procès.
Je me permets de vous rappeler sans vouloir nullement vous offenser, l’extrait de la Charte de bonne justice de la Cour d'Appel :
Du regroupement des procès :
« Lorsqu'un individu est soupçonné d'avoir commis plusieurs délits de même nature, ceux-ci doivent être groupés dans un unique procès. »
De surcroît je rajouterai en complément à la charte de bonne justice de la Cour d’appel, le cas de jurisprudence ô combien éloquent de l’affaire Blandin contre le Comté du Périgord, quant au regroupement des procès.
Messire le juge, il est incontestable que nous sommes aujourd’hui devant non seulement un vice de procédure mais également une absence de preuves. C’est pourquoi je vous demande de bien vouloir prononcer la relaxe de mon client, messire Thecorrze.
Monsieur le juge, Monsieur le procureur, je vous remercie d’avoir pris le temps d’écouter mes propos.

Melina de Valverde
avocat du dragon


*Puis Thecorzze donna la lettre à Monsieur le Juge et retourna s'assoir *
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xedar
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MessageSujet: Re: [Brigandage]Thecorzze(06/02/1462) récidive[????????]   Dim 13 Avr 2014 - 13:31

réquisitoire a écrit:
Oui, mais non.

Voilà, ça c'était fait.

Il est fort dommage que vous avocate ne soit pas là, nous aurions pus discuter de vive voix de ce qu'elle a écrit.

Je ne connaissais pas l'affaire Blandin, mais il ne suffit pas de dire le mot jurisprudence et de citer un dossier, il faut aussi que les faits en question soit identique. Or, maintenant je connais l'affaire Blandin. Pour ceux ne la connaissant pas je vais donc la résumer. Un nombre assez conséquent de procès portant sur des ventes de stères de bois illégal. La problématique en question étant que des achats étant effectué avant le procès X était jugé dans un procès X+1 alors qu'ils auraient du l'être dans le procès X. Ce qui contrevient au fait de groupé les faits dans un même procès. Or donc, dans le verdict de la cour d'appel nous pouvons lire ceci.
"- Le non regroupement des procès relatifs à des achats de stères de bois aux dates des 2 décembre 1458, 4 décembre 1458 (procès 1 et 2), ceux datant du 12 décembre ayant difficilement pu être regroupés, puisqu'il nous apparait improbable que le dossier relatifs à des faits s'étant déroulés le 12 décembre soit déjà monté le 13 décembre, c'est à dire lors de l'ouverture de l'audience relative aux premiers faits. "
Le premier procès ayant démarré le 13 décembre, le deuxième le 18 décembre.
La dernière partie du point est intéressant. Il met en avant le fait que les faits doivent être regroupé dans un même procès s'ils se sont déroulé avant la date d'ouverture d'un procès et s'il y au le temps nécessaire pour monter un dossier relatif aux faits.
Qu'avons nous dans notre cas ? Un brigandage dans la nuit du 4 au 5 décembre avec un procès le 5 décembre. Et un second brigandage dans la nuit du 5 au 6, dont parle le procès ou nous sommes en ce moment. Le procès Blandin est son verdict de cour d'appel est donc en effet très éloquent. Le deuxième brigandage n'avait pas obligation d'être regroupé avec le brigandage du premier procès étant donné qu'il a eu lieu après le lancement de celui-ci et donc forcément que le dossier ne pouvait être fait à l'ouverture de celui-ci.
On peut donc voir que l'argument du regroupement des procès ne tient pas.

La victime est venu au tribunal reconnaitre son agresseur.

Le 31 janvier, le groupe de brigand est repéré à Poitiers par le maréchal Erakless.

*Montre l'extrait du rapport correspondant.*

"Aujourd'hui, en chemin, vous avez croisé un groupe composé de Elena. de Sohane de Thecorzze et de Bobbynight"

Le 1 février le rapport de douane à Poitiers effectué par le prévôt Crisolde mentionne leur départ.
*Encore un extrait *
Rapport de Douane, ville de Poitiers du 01/02/1462
***** Etrangers Partants ***** ( 6 )
Bella90 : Sarlat (Périgord)
Bobbynight : Autun (Bourgogne)
Elena. : Saint-Aignan (Berry)
Thecorzze : Mende (Languedoc)
Jerem52140 : Angers (Anjou)
Izznogood : Dieppe (Normandie (Domaine Royal))

Dans la nuit du 6 au 7 février, le maréchal Adson à Thouars remarque le dit groupe.

*Et encore un*
"Aujourd'hui, en chemin, vous avez croisé l'armée "Unguibus et Rostro" dirigée par Harlequin et un groupe composé de Elena. de Nik de Bobbynight de Thecorzze et de Sohane."

Et entre les deux, le groupe est aperçus ni dedans ni passant dans une des deux villes. Il est donc resté entre les deux nœuds. Dans la nuit du 5 au 6 février, l'accusé se trouvait donc sur les lieux du brigandage. Ce qui tend à confirmer la version de la victime qui a eu l'imprudence de repasser sur les lieux de son premier brigandage et qui a reconnu l'accusé comme faisant parti de ses agresseurs.

Non demanderons à son encontre une peine de prison de quatre jours et invitons l'accusé à ne plus venir brigander par chez nous.
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Cyphus
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MessageSujet: Re: [Brigandage]Thecorzze(06/02/1462) récidive[????????]   Lun 14 Avr 2014 - 22:17

Citation :
Expéditeur : Thecorzze
Date d'envoi : 14/04/1462 - 22:05:09
Titre : Re: Re: Re: Re: Re: Re: mon procès
bonsoir,

je voulais juste vous dire que je ne pourrai pas venir pour la deuxièmes plaidoirie de ma défense à mon procès.

donc si vous êtes près à me relaxer, vous pouvez le faire

je vous remercie par avance

thecorzze

-Ça c'est rigolo comme courrier. Je m'occupe du verdict dès que possible.

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Cyphus
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MessageSujet: Re: [Brigandage]Thecorzze(06/02/1462) récidive[????????]   Mar 15 Avr 2014 - 20:49

Citation :
L'accusation a appelé Pandemie à la barre

Voici son témoignage :
*Pandémie fut rappellé par le tribunal, et s'expliqua à nouveau *

je reconnais formellement l'accusé ici présent. la première fois, par ruse, il m'avait dépouillé avec ses amis. La deuxième fois, non pas par ruse, mais par surprise, en sortant de la forêt de poitiers, et ce vil gredin ici présent, m'a bien avec ses amis brigandé une deuxième fois en deux jours, par chance, je n'avais que 9 écus sur moi lors de mon retour.

Aussi, je trouve inqualifiable son attitude, il n'assume pas son fait, de m'avoir brigandé une deuxième fois.... Nos routes doivent être débarrassées de ces Brigands de grands chemins, pour retrouver un comté paisible.

Votre honneur, ce n'est pas une affaire personnelle contre l'accusé, toutefois, il faut montrer l'exemple, pour que les prochains, réflechissent à deux fois , avant de détrousser les passants.

*Pandémie regarda encore une fois l'accusé, et se confirma en lui même, que c'était bien lui, et qu'il en était persuadé*

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MessageSujet: Re: [Brigandage]Thecorzze(06/02/1462) récidive[????????]   Jeu 17 Avr 2014 - 18:49

Citation :
Expéditeur : Thecorzze
Date d'envoi : 17/04/1462 - 09:26:16
Titre : mon procès
bonjour monsieur le juge

je vous contacte car je suis en procès dans votre duché depuis 3 avril et j'aimerais savoir quand je serai enfin relaxé s'il vous plait ?

si vous attendez que je vienne pour une deuxièmes plaidoirie, je suis au regret de vous dire que j'ai du partir sur ordre du Roy et donc, je ne pourrai pas revenir

je vous remercie par avance,

cordialement,

thecorzze

-Je lui ai répondu que j'attends de pouvoir passer son tour.

Citation :
Expéditeur : Thecorzze
Date d'envoi : 17/04/1462 - 12:13:34
Titre : Re: Re: mon procès
d'accord je vous remercie pour votre réponse

cordialement,

thecorzze

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Cyphus
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MessageSujet: Re: [Brigandage]Thecorzze(06/02/1462) récidive[????????]   Ven 18 Avr 2014 - 22:59

Citation :
Procès ayant opposé Thecorzze au Comté du Poitou

Thecorzze était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Le prévenu a été condamné à .

-Euhhhhhh c'est quoi ce nawak... j'ai juste passé le tour.
[J'ouvre un ticket, voici le vrai verdict:]

Citation :
Le 3 Avril 1462, le Procureur Xedar sous le règne de la Comtesse Psy a assigné devant la Justice Poitevine sieur Thecorzze pour Trouble à l'Ordre Public.

Sieur Pandémie accuse le prévenu de brigandage en groupe le 6 février entre Thouars et Poitiers. La Procure Poitevine rapporte ces faits à la définition du trouble à l'ordre public.

La défense est représentée par l'Avocat du Dragon Melina de Valverde qui s'exprime par courrier. Le message est lu par l'accusé.
La défense plaide non coupable, dénonce un mauvais affichage des lois, et affirme que traiter une réitération comme une récidive est un vice de procédure appelant relaxe (Jurisprudence Blandin).

Le parquet invite l'accusation qui confirme les faits. Elle n'affirme pas clairement reconnaître un agresseur.

Le parquet estime que la jurisprudence évoquée n'est pas adéquate car les procédures sont différentes.
Il affirme que l'accusation a reconnu l'accusé. Il lit des textes de douanes accréditant la stagnation de Thecorzze et son groupe entre Poitiers et Thouars durant les faits.

La défense n'a pas souhaité reprendre la parole.

Le parquet invite l'accusation qui cette fois ci affirme clairement reconnaître un de ses agresseurs.

Étant donné l’article de la Coutume suivant :
«II - Les Coutumes pénales
4-Du trouble à l'ordre public
Tout agissement, action, comportement portant atteinte à l'intégrité morale ou physique d'une personne, ou à la paix et au bon fonctionnement de la communauté.»
Et la jurisprudence.
Considérons qu’un brigandage est un acte de Trouble à l'Ordre public passible de poursuites.

L'accusation a clairement affirmé reconnaître un de ses brigands. Il est invraisemblable qu'une personne se faisant brigander par deux fois par les mêmes personnes ne puisse reconnaître ses agresseurs.
De plus, les relevés de douane lus par la procure permettent d'affirmer que le groupe incriminé était sur le noeud qui nous intéresse durant les faits.
Nous reconnaissons donc les faits comme avérés et estimons l'accusé coupable.

Ce délit est puni par jurisprudence de 4 jours de prison et un mois de bannissement.

Nous adhérons aux réserves de la défense: ces faits ayant été reproduits en cours de procès, il ne s'agit pas là d'une récidive mais d'une ré-itération qui aurait dû être ajoutée aux charges du précédent procès.
C'est bel et bien un vice de procédure mais insuffisant pour relaxer l'accusé.
Il nous semble intéressant de préciser que si l'utilisation de notre index jurisprudentiel est souvent de bon secours, celui-ci ne se substitue pas à la lecture attentive des procès: la Jurisprudence demande à grouper des procès mais pas au prix d'une impunité.

Une ré-itération est par jurisprudence (poitevine) punie par la moitié de la peine infligée pour les faits pleins. Nous suivons cette jurisprudence.

Au sujet de l'affichage: Nous précisions que la coutume a été mise a jour et sa dernière version disponible en gargote à la suite des plus anciennes au lieu de les remplacer. Ce n'est pas très heureux et ce sera signalé, mais ça reste clair.

En conséquence,
Nous, Notre Grandeur Cyphus Garion, Juge du Poitou au nom de la Comtesse Psy, déclarons ce vendredi 18 Avril 1462 sieur Thecorzze coupable de brigandage et le condamnons à 2 jours de prison et 2 semaines de bannissement.

Profitons de ce verdict qu'un accusé ré-itérant sciemment des faits en cours de procès par connaissance de cette dégressivité ne pourrait en être gagnant.

Nous informons les différents partis du procès que l'interjection en Appel est possible. Ce droit est réservé au plaignant, à l'accusé, au procureur et au juge sous réserve du dépôt d'un dossier dans les quinze jours en Cour d'Appel:
http://forum.lesroyaumes.com/viewforum.php?f=356

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MessageSujet: Re: [Brigandage]Thecorzze(06/02/1462) récidive[????????]   

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[Brigandage]Thecorzze(06/02/1462) récidive[????????]
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