Château du Comté du Poitou

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 [TAOP]Gylo (21/02/1462)Niort [Coupable]

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Crisolde
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MessageSujet: [TAOP]Gylo (21/02/1462)Niort [Coupable]   Ven 21 Fév 2014 - 16:09

Je viens de recevoir plainte du maire de Niort, Dame Isolda, contre le sieur Gylo; il a acheté 43 sacs de maïs à 3,30 écus sur le Marché de Niort pour en remettre 50 sacs en vente à 3,40 quelques instants plus tard; il avoue en plus que ce sont bien ses sacs à Dame Isolda  en taverne et devant témoin.
A réception des screens prouvant les achats et ventes du sieur Gylo, je lui fais donc immédiatement un courrier lui demandant de remettre le maïs en vente au prix acheté. Apparemment il n'a pas aimé mon courrier, il joue les outragés et se défend de toute spéculation. Que quelqu'un m'explique ce que c'est alors!! Car même si depuis il les a bien remis au bon prix, il y a bien eu tentative manifeste de spéculation.
Il dit avoir apporté en contrepartie des marchandises dont Niort manquait; en effet, il a mis en vente des légumes à 12 écus et acheté les fruits de la mairie à 9,50... quel bel altruisme de sa part! De même que les poissons  qu’il a mis en vente à 20écus.

Spoiler:
 

Citation :
21/02
Messire Gylo

J'apprends à l'instant que vous vous amusez à déstabiliser le marché de Niort et que vous spéculez sur le maïs mis par la mairie pour les Niortais!! C'est une conduite  intolérable de la part d'un aspirant de Police de surcroit!

Vous êtes prié de rendre ce maïs  immédiatement et au prix où vous les avez initialement achetés.

Comme il est facile de faire mettre les autres en procès et de refaire pareil quelques jours plus tard.

Si cette affaire n’est pas réglée d'ici ce soir je vous mets en procès directement.

Salutations
Crisolde
Votre prévôt

Citation :


       Expéditeur : Gylo
       Date d'envoi : 21/02/1462 - 15:13:30
       Titre : Re: spéculation
       Dame Crisole,

       D'une part je ne spécule pas j'aimerais bien voir vos preuves avant de lancer des accusations à tort et à travers.

       Le marché de Niort est loin d’être déstabilisé puisque le maïs que j'ai acheté est toujours sur le marché et au même prix et ce bien avant que me priez de les rendre.

       Je reprends donc, le marché est loin d’être déstabilisé puisque j'y ai mis de la viande bien moins cher que ce qu'on peut y trouver, j'y ai également mis du bois, des légumes et du poisson alors qu'il n'y en avait pas du tout.

       Donc je réitère avant de lancer des accusations à tort et à travers, veuillez vérifier ce que vous affirmez.

       De surcroit, comme vous le dites si bien, je me suis déjà expliqué avec Isolda à ce sujet, je vous prierais donc ne pas prendre vos grands airs avec vos belles phrases alors que rien n'est vérifié.

       Je ne me suis pas encore renseigné à propos d'accusations abusives, je ne sais pas si cela est condamnable ...

       Merci bien d'éviter de prendre de haut vos concitoyens, cela n'est que guère apprécié.

       Gylo

_________________
Crisolde de La Pétaudière, Dame de La Rivière-sur-Benaize
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Dernière édition par Crisolde le Lun 24 Fév 2014 - 19:57, édité 2 fois
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MessageSujet: Re: [TAOP]Gylo (21/02/1462)Niort [Coupable]   Ven 21 Fév 2014 - 16:31

Citation :
Bonjour Dame Isolda

Je souhaite vous entendre officiellement concernant les actes de spéculation du sieur Gylo de ce jour.
Je vous demande donc de me relater les faits en détail afin que je rajoute votre témoignage à son dossier de plainte.

Le sieur prétend avoir remis les marchandises à leur prix initial, j'aimerais aussi en avoir confirmation.
Si vous pouvez joindre le témoignage de Sarah-ann qui était également présente en taverne ce serait un plus.

Cordialement
Crisolde
Prévôt du Poitou
Citation :
Sieur Gylo

La spéculation est un acte répréhensible et punissable par les lois en vigueur en Poitou.

Si je vous ai écrit c'est bien entendu après avoir reçu les preuves de vos achats auprès de la mairie et de vos dires en taverne, ainsi que l'état du marché au moment des faits.

Acheter 43 sacs de maïs à 3,30 à la mairie et en remettre 50 en vente à 3,40 est bien de la spéculation.
De même acheter les fruits de la mairie à 9,50 pour les remplacer par des légumes à 12 écus ... quel grand geste altruiste!
Si vous êtes si innocent que vous le prétendez, fournissez moi donc les preuves de tous vos achats, ventes et mises en ventes de ce jour sur le marché de Niort.

Et sachez que le prévôt n'est pas là pour vous plaire, mais pour faire respecter les lois de ce Comté et vos cris outragés n'y changeront rien. Votre carrière dans la police risque de ne pas aller plus loin si vous n'êtes pas plus respectueux de nos lois ainsi que de vos supérieurs.

J'ai d'ores et déjà ouvert un dossier de plainte à votre nom.

Salutations
Crisolde
Prévôt du Poitou

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MessageSujet: Re: [TAOP]Gylo (21/02/1462)Niort [Coupable]   Ven 21 Fév 2014 - 18:06

Citation :


Expéditeur : Gylo
Date d'envoi : 21/02/1462 - 18:03:33
Titre : Re: Re: Re: spéculation
Et bien amusons-nous alors !!!

Je vous envoie les preuves dès maintenant. (sur le château en screen)

Acheter des fruits pour vendre des légumes ... Est-ce répréhensible ? Non, alors que cela vient-il faire ici ?

Preuves d'achats du maïs à la mairie de Niort :

21/02/1462 09:40 : Vous avez acheté à la mairie 10 sacs de maïs pour 3,30 écus.
21/02/1462 09:40 : Vous avez acheté à la mairie 10 sacs de maïs pour 3,30 écus.
21/02/1462 09:40 : Vous avez acheté à la mairie 10 sacs de maïs pour 3,30 écus.
21/02/1462 09:40 : Vous avez acheté à la mairie 10 sacs de maïs pour 3,30 écus.
21/02/1462 09:40 : Vous avez acheté à la mairie 3 sacs de maïs pour 3,30 écus.

Soit 43 sacs de maïs.

Preuve de mise en vente de ces 43 sacs de maïs sur le marché de Niort :

Vos ordres de vente sur le marché du village :
4 stères de bois à 4,70 écus pièce. Annuler
75 stères de bois à 4,70 écus pièce. Annuler
27 morceaux de viande à 18,70 écus pièce. Annuler
2 poissons à 20,00 écus pièce. Annuler
15 stères de bois à 4,70 écus pièce. Annuler
43 sacs de maïs à 3,30 écus pièce. Annuler

Mon inventaire à cet instant :

70 Sacs de maïs

Preuves de ces achats de maïs à Saintes :

19/02/1462 23:50 : Vous avez acheté à la mairie 10 sacs de maïs pour 3,30 écus.
19/02/1462 23:50 : Vous avez acheté à la mairie 10 sacs de maïs pour 3,30 écus.
19/02/1462 23:50 : Vous avez acheté à la mairie 5 sacs de maïs pour 3,30 écus.
19/02/1462 23:40 : Vous avez acheté à la mairie 10 sacs de maïs pour 3,25 écus.
19/02/1462 23:40 : Vous avez acheté à la mairie 10 sacs de maïs pour 3,25 écus.
19/02/1462 23:30 : Vous avez acheté à la mairie 10 sacs de maïs pour 3,30 écus.
19/02/1462 23:10 : Vous avez acheté à la mairie 10 sacs de maïs pour 3,30 écus.
19/02/1462 23:10 : Vous avez acheté à la mairie 5 sacs de maïs pour 3,25 écus.

Soit un total de 70 sacs de maïs.

Vous n'êtes pas là pour nous plaire, mais vous êtes donc là pour accuser à tort et à travers, comme vous le faites ?

Je vous cite : "Votre carrière dans la police risque de ne pas aller plus loin si vous n'êtes pas plus respectueux de nos lois ainsi que de vos supérieurs.

J'ai d'ores et déjà ouvert un dossier de plainte à votre nom. "

Vous faites donc de cette prise de tête entre nous un cas personnel puisqu'en aucune façon je ne suis pas respectueux de nos lois, car comme je vous le répète, aucune spéculation n'a été faite de ma part. En ce qui concerne le respect de mes supérieurs, je pense que vous appréciez qu'on vous nomme comme cela, cela doit vous donner une haute opinion de vous, je vous ai toujours respecté malgré que vous sembliez avoir du mal à faire votre part.

Ouvert un dossier de plainte à mon encontre, en quel honneur ? Seulement parce que vous n'avez pas l'habitude qu'on vous réponde quand vous criez sur vos policiers et vos concitoyens ?

En réponse à votre premier courrier : "Comme il est facile de faire mettre les autres en procès et de refaire pareil quelques jours plus tard." Ai-je acheté des marchandises dont je n'avais pas le droit, comme le bois que Sir Einard avait prit ? NON

Je ne souhaite en aucun cas me fâcher avec qui que ce soit au Poitou, mais vous ne m'accuserez pas d'actes que je n'ai pas commis.

Dans la continuité de ce que je disais, l'accusation abusive est peut-être répréhensible également.

Gylo

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MessageSujet: Re: [TAOP]Gylo (21/02/1462)Niort [Coupable]   Ven 21 Fév 2014 - 18:29

Juste pour infirmer le témoignage de Isolda ou de Sarah_ann :

"il a acheté 43 sacs de maïs à 3,30 écus sur le Marché de Niort pour en remettre 50 sacs en vente à 3,40 quelques instants plus tard; il avoue en plus que ce sont bien ses sacs à Dame Isolda en taverne et devant témoin."

Je n'ai en aucune façon dit que c'était les 43 sacs que j'avais acheté plus tot, sinon je ne réfuterais pas l'acte de spéculation qui une nouvelle fois est de l'accusation abusive puisque je viens de vous fournir les preuves.

J'ai avoué, si vous tenez tant à ce terme, que les 50 sacs mis sur le marché à 3.40 écus comme on peut le voir m'appartenaient mais en aucune façon que c'était les sacs achetés plus tot.

Je vous laisse mettre mes preuves, sinon je les mettrais par moi-même puisque ce dossier semble souffrir d'un certain manque d'objectivité.

De plus, bien que j'ai mis en vente des légumes et du poisson, et le prix ne regarde que moi, bizarrement vous oubliez de préciser que j'ai également mis de la viande et du bois moins cher que ce que les concitoyens Niortais daignent bien vouloir appliquer...

Vous voulez m'accuser pour vous avoir tenu tête, grand bien vous fasse, ce n'est en aucun cas répréhensible, de la même façon que mes achats et ventes sur le marché niortais.
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MessageSujet: Re: [TAOP]Gylo (21/02/1462)Niort [Coupable]   Ven 21 Fév 2014 - 18:55

Personne ne vous a autorisé à intervenir dans ce dossier ... vous dépassez les bornes!

Voilà vos screens :

Gylo a écrit:










Voila donc en tout état de cause, le maïs que j'ai eu mis en vente à 3.40 écus provient de marché de Saintes et n'est en aucun cas le maïs acheté ce jour à Niort.

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MessageSujet: Re: [TAOP]Gylo (21/02/1462)Niort [Coupable]   Ven 21 Fév 2014 - 23:09

Citation :


Expéditeur : Isolda.
Date d'envoi : 21/02/1462 - 20:20:25
Titre : Re: spéculation Gylo
Bonsoir,

En revenant de la mairie ce midi, je reçois un courrier du sieur Gylou qui m'annonce qu'il est là pour le commerce. Je vous joins le courrier à celui-ci.
En allant sur le marché, je le trouve en effet un peu vide. Je retourne donc à mon bureau pour remettre des fruits en vente, et là surprise : j'apprends que tout mon stock a été racheté par le principal intéressé, qui d'ailleurs, aura racheté les fruits un peu plus tard.

En effet, il a bien remis les 43 sacs de maïs en vente à leur prix initial suite à ma demande en taverne. C'est aussi à ce moment là que j'ai appris qu'il mettait en vente ses légumes à 12 écus. Belle manière de contourner la loi pour faire ses petits profits personnels.
Vous avez les preuves de ce qui était sur le marché initialement, je n'ai rien à rajouter là dessus.
Ce qui m'ennuie, c'est que le sieur achète sans vergogne les denrées à bas prix pour pouvoir vendre les siennes. Vous imaginez les conséquences si tous les citoyens faisaient de même?

Cordialement,

Isolda Arsac,
Mairesse de Niort.

P.S. : Je vous transmets le courrier de Sarah avec sa version des faits dès que je le reçois, à moins qu'elle ne vous l'envoie directement.


Expéditeur : Gylo
Date d'envoi : 21/02/1462 - 09:25:38
Titre : De passage
Bonjour M'dame le Maire,

Je suis de passage à Niort et je cherche à savoir si vous avez des produits alimentaires à vendre et à quel prix.

Je pense qu'on peut trouver de très bons fruits dans votre verger d'ailleurs mais je n'en vois point sur le marché.

J'ai également quelques denrées à vendre.

Gylo

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MessageSujet: Re: [TAOP]Gylo (21/02/1462)Niort [Coupable]   Lun 24 Fév 2014 - 10:59

Citation :


Expéditeur : Sarah_ann de Niort
Date d'envoi : 24/02/1462 - 08:06:34
Titre : Affaire Gylo
A Dame Crisolde de la Pétaudière, Prévôt du comté du Poitou

A la demande de Dame Isolda d'Arsac, maire de Niort, je vous écris ce jour pour vous apporter mon témoignage concernant l'affaire qui concerne messire Gylo et cette dernière.

En date du 21 février 1462, je me trouvais en taverne avec messire Gylo -qui plus tôt dans la matinée m'informait de façon détourné qu'il était un marchand- quand la maire de Niort, Dame Isolda d'Arsac, est entrée. Une discussion s'est alors entamée entre ces deux personnes concernant le marché de la ville.

Ayant remarqué des prix forts élevés sur le marché, j'écoutais avec attention leur conversation quand messire Gylo a reconnu en ma présence avoir acheté une quantité de 43 sacs de maïs à bas prix pour remettre sur le marché une cinquantaine de sacs au prix bien plus élevé. Aussi, cédant à la demande d'Isolda, affirma-t-il à nouveau devant moi qu'il avait bien vidé le marché de ses fruits pour y installer sur ces mêmes étals ses légumes au prix fantastique de 12 écus. (Alors qu'il se vantait vendre certaines denrées, comme le poisson, bien moins chers que les prix actuels du marché)

Soit, notre maire désireuse de lui montrer qu'elle était conciliante lui a demandé de remettre les denrées sur le marché afin que ce dernier ne soit point déstabilisé et que surtout les villageois puissent profiter des prix attractifs qu'elle leur avait octroyés. Messire Gylo, peu enclin à se plier à sa demande, tenta une dernière fois sa chance en expliquant de façon peu compréhensible et peu amène à mon goût, son droit de disposer du marché de Niort à son avantage, avant de finir, sous la insistance de Dame Isolda, par tout remettre sur le marché.

Le lendemain, l'homme avait vidé ses étals et quitté la ville. Voici ce que je peux dire de cette rencontre.

Cordialement,
Sarah_ann, tribun et habitante de la ville de Niort.

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MessageSujet: Re: [TAOP]Gylo (21/02/1462)Niort [Coupable]   Lun 24 Fév 2014 - 19:24

Madame le procureur, je dépose plainte pour TAOP à l'encontre du sieur Gylo.

Voici un résumé des faits dont vous trouverez les preuves et écrits dans le dossier ci-dessus:
En date du 21/02/1462, le sieur Gylo, Saintais de passage à Niort, a acheté les 43 maïs à 3,30 écus, mis sur le marché par la mairie, pour en remettre 50 des siens à 3,40écus, achetés 3,30 et 3,25 à la mairie de Saintes.
Il affirmait avec véhémence, qu'il n'y avait nulle spéculation de sa part, alors que je venais d'en recevoir les preuves irréfutables du maire de Niort, Dame Isolda, et qu'il m'en a lui même fourni les preuves un peu plus tard. La spéculation ne s'arrête pas à la sortie de sa ville, mais concerne l'ensemble des villes du Poitou.
Après de longues discussions en taverne et un échange de courriers, de ma part lui rappelant la loi et le priant de remettre les marchandises au prix initialement acheté, et de la sienne, tenant des propos plutôt discourtois à mon égard et m'accusant d'accusations abusives, il a finalement remis lesdits maïs à 3,30 écus sur le marché. Ce qu'il ne dit pas c'est qu'il est reparti le soir même pour Poitiers, avec l'ensemble des marchandises invendues et donc également les maïs appartenant à la ville de Niort, laissant le marché sans maïs.
Il nous a fait perdre un temps précieux en palabres inutiles et véhéments pendant plus de deux heures. Vous en jugerez par vous même puisque l’ensemble des courriers échangés figure au dossier.
Circonstances aggravantes, le sieur est chef-maréchal de la ville de Saintes et venait tout juste de postuler comme aspirant de Police. Une telle méconnaissance de nos lois est inadmissible. Il avait d'ailleurs lui même porté plainte il y a peu, contre un étranger s'étant porté acquéreur de bois, sur le marché de Saintes, et l'avait envoyé au tribunal.


Citation :
De la Coutume Poitevine

I - Du Comté du Poitou

A. Des statuts du Comté
2-De l'ordre et de la justice

La justice au Poitou est coutumière.

Afin de connaître le fonctionnement de la coutume, gardez à l'esprit ces trois questions :
Un bon père de famille s'abstiendrait-il d'une telle conduite ?
Si cette conduite se généralisait à la population, la communauté en pâtirait-elle ?
L'acte a-t-il fait jurisprudence ?

Si à l'une au moins de ces trois questions, vous pouvez répondre "oui" quant à ce que vous vous apprêtez à faire... Ne le faites point, ou bien redoutez que le bras de la justice poitevine ne s'abatte sur vous.

II - Les Coutumes pénales

4-Du trouble à l'ordre public
Tout agissement, action, comportement portant atteinte à l'intégrité morale ou physique d'une personne, ou à la paix et au bon fonctionnement de la communauté.

Un bon père de famille s'abstiendrait-il d'une telle conduite ? OUI
Si cette conduite se généralisait à la population, la communauté en pâtirait-elle ? OUI

Le sieur Gylo est donc accusé de TAOP aux motifs de tentative d'escroquerie,  déstabilisation du marché niortais et irrévérence envers les autorités Comtales et Municipales, le maire de Niort et moi-même, à qui il a fait perdre un temps précieux. Son comportement a porté atteinte à la paix et au bon fonctionnement de la communauté.

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MessageSujet: Re: [TAOP]Gylo (21/02/1462)Niort [Coupable]   Mer 5 Mar 2014 - 13:53

Vient d'arriver à Thouars ce jour !

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MessageSujet: Re: [TAOP]Gylo (21/02/1462)Niort [Coupable]   Mer 5 Mar 2014 - 20:06

Citation :
Tribunal du Poitou, le 05 mars 1462

Accusateur : Comté du Poitou
Procureur : Allydou
Juge : Psy

Accusé : Gylo
Pays : Royaume de France
Comté du Poitou
Village : Sa intes

Ce jour du 05 mars 1462, nous, Allydou de Lisaran, en notre qualité de Procureur Comtal pendant le mandat de Sa Grandeur Lafa de Bussac, ouvrons le procès à l’encontre du sieur Gylo.

Notre bureau a été saisi par dame Crisolde, Prévôt du Poitou, pour une affaire de Trouble A l’Ordre Public.

Pour cette audience, nous nous baserons sur la Coutume Poitevine. Permettez-moi de vous citer l’extrait concerné :

Citation :
De la Coutume Poitevine

I - Du Comté du Poitou

A. Des statuts du Comté
2-De l'ordre et de la justice

La justice au Poitou est coutumière.

Afin de connaître le fonctionnement de la coutume, gardez à l'esprit ces trois questions :
Un bon père de famille s'abstiendrait-il d'une telle conduite ?
Si cette conduite se généralisait à la population, la communauté en pâtirait-elle ?
L'acte a-t-il fait jurisprudence ?

Si à l'une au moins de ces trois questions, vous pouvez répondre "oui" quant à ce que vous vous apprêtez à faire... Ne le faites point, ou bien redoutez que le bras de la justice poitevine ne s'abatte sur vous.

II - Les Coutumes pénales

4-Du trouble à l'ordre public
Tout agissement, action, comportement portant atteinte à l'intégrité morale ou physique d'une personne, ou à la paix et au bon fonctionnement de la communauté.

Le 21 février dernier, le sieur Gylo, un homme originaire de Saintes était présent à Niort, où il a tenté de spéculer, risquant la déstabilisation du marché municipal en achetant pas moins de 43 sacs de maïs à 3.30 écus, mis à disposition des villageois par la mairie.

Il a par ailleurs reconnu lors de l’enquête être bien à l’origine de la mise en vente de 50 sacs de cette même marchandise, quelques minutes plus tard, au prix de 3.40 écus.
Ce même sieur Gylo s’est également porté acquéreur des trois seuls fruits disponibles sur le marché, pour un montant unitaire de 9.50 écus, non sans oublier de mettre lui-même en vente des légumes au prix de 12 écus pièce.

Devant l’insistance de dame Isolda, alors mairesse de la ville, le sieur Gylo a accepté, à contre cœur d’après les témoignages, de remettre les sacs de maïs en vente au prix initial.

Hélas pour la population Niortaise, le sieur quittait la ville le soir même, emportant avec lui les céréales invendues et laissant les étals vides.

Si l’accusé à prouvé qu’il disposait de 70 sacs de maïs, achetés à la mairie de Saintes quelques jours plus tôt, il n’en résulte pas moins une tentative de spéculation qui a avortée et une déstabilisation d’un marché Poitevin.

Lors de cette audience, nous ferons appel aux dames Isolda et Sarah_ann afin d’entendre leurs témoignages.

Votre Honneur, nous nous permettons de vous présenter une copie du dossier complet de la plainte, ouverte par dame Crisolde, le Prévôt.

http://chateau-poitevin.forum2jeux.com/t19298-taopgylo-21-02-1462niort


Nous rappelons que la Coutume Poitevine est disponible et consultable par tous, sur la place publique, tout comme à l’entrée du Château :

http://chateau-poitevin.forum2jeux.com/t18178-de-la-coutume-poitevine

Enfin, nous signalons à l’accusé qu’il peut faire appel à un avocat pour l’aider et le représenter, s’il le souhaite.
Il peut, pour ce faire, se rendre à cette adresse :

http://chateau-poitevin.forum2jeux.com/f28-barreau-du-poitou

Enfin, nous laissons la parole aux témoins et à la défense.

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MessageSujet: Re: [TAOP]Gylo (21/02/1462)Niort [Coupable]   Mer 5 Mar 2014 - 20:11

Les deux témoins ne sont pas en Poitou actuellement.

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MessageSujet: Re: [TAOP]Gylo (21/02/1462)Niort [Coupable]   Ven 7 Mar 2014 - 20:25

Citation :
Expéditeur : Gylo
Date d'envoi : 07/03/1462 - 19:30:52
Titre : Avocat
Bonjour Dame,

J'ai contacté un avocat pour mon procès, il me demande de prévenir le juge, je vous tiens également au courant de cette information :

"Bonjour,
Je vais vous prendre pour client, ce sera plus simple.
Je vous envoie rapidement ma plaidoirie. Prévenez le juge que vous avez contacté un avocat d'où un petit délais (très important)."

Gylo

(Ce n'est pas précisé, mais j'ai vu sur un autre topic que l'avocat en question sera Cyphus.)

On attend donc son intervention avant de poursuivre plus avant ce procès.

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MessageSujet: Re: [TAOP]Gylo (21/02/1462)Niort [Coupable]   Mer 12 Mar 2014 - 0:09

Première plaidoirie de la défense

Citation :
Cyphus se lève ayant reçu la parole.
—Dame le Juge, Dame le Procureur, je suis Maître Cyphus Garion et représenterai la défense.
Mon client est accusé de trois faits distincts que vous qualifiez d'escroqueries.

Premièrement, il a acheté 43 sacs de maïs à 3.30 écus. Aucune Loi ne le lui interdit cet achat. Certaines jurisprudences comme l'affaire Kiyo condamnent à juste titre la création d'une pénurie. Ce n'était pas ici le cas puisque mon client m'affirme s'être assuré auprès du maire de Niort que celui-ci avait des stocks dans ses greniers. Cet acte était donc un simple achat de gros, légal.
Deuxièmement il est accusé d'avoir acheté trois fruits. Ce qui est légal également. Autant que de vendre des légumes.
Troisièmement et pour finir, sieur Gylo est accusé de tentative de spéculation. Mon client reconnaît les faits et c'est d'ailleurs votre seule preuve, ce qui devrait constituer une circonstance atténuante démontrant de son honnêteté ; mais la jurisprudence courante en Poitou fait qu'un justiciable concerné par des faits légers de cet ordre n’est pas poursuivi lorsqu'il ne fait pas de victime. Par exemple un esclavagiste qui retire son offre d'embauche n'a pas d'amende.

Mon client a bien failli déroger à la Loi, mais grâce a la vigilance de la police a été rappelé à l'ordre, et bien plus que de s'y conformer il a accepté de revendre le maïs acheté à la ville, ce qu'il n'était pas obligé à faire.
Je demande donc à ce que cette issue amiable puisse être respectée, il n'est pas nécessaire que Gylo soit à Niort, le maire de Saintes peut être un intermédiaire approprié.

Merci pour votre écoute.

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Cyphus
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MessageSujet: Re: [TAOP]Gylo (21/02/1462)Niort [Coupable]   Ven 21 Mar 2014 - 13:09

Citation :
La défense a appelé Arrya à la barre

Voici son témoignage :
*Arrya se lève à son tour quand on lui donne la parole, et s'avance à la barre*

Mes Dames, Maître,

En tant que maire de Saintes et proche de Gylo, j'ai été extrêmement surprise d'apprendre la nouvelle de ces transaction hasardeuses, qui pour ma part ne sont que les conséquences de malentendus.

Gylo, contre toute attente mis face à ces accusations, s'avère pourtant être quelqu'un de très compétent et digne de confiance. Il est d'ailleurs premier adjoint à la mairie de Saintes, participant activement au conseil municipal, tout en occupant les fonctions de maréchal. Il l'était encore, ainsi que tribun de Saintes, jusqu'à ce que je l'envoie en mission urgente pour la ville, pour quelques semaines de voyage, ce qui l'a amené à faire halte à Niort.
Avant son départ, j'ai remis à Gylo, à titre de dédommagement pour cette mission, quelques denrées dont du maïs dont il était libre de disposer à sa guise. La suite, on la connait, et je ne peux qu'admettre qu'à la place d'Isolda, j'aurais probablement été pour le moins contrariée par ce genre d'agissements si ça avait eu lieu sur le marché de Saintes.

Mais à sa décharge, il s'agit d'un incident isolé, un épisode hasardeux qui n'est pas représentatif de Gylo, de son implication dans sa ville, de son attachement au Poitou. Les conséquences ont été fâcheuses, certes, mais n'ont pas été désastreuses et j'ai à cœur de prendre la parole devant vous pour dresser le portrait de Gylo le plus juste et le plus objectif qu'il me soit possible, afin que la Cour dispose de tous les éléments pour prendre sa décision.

Il n'y avait aucune intention de nuire de quelque sorte que ce soit, j'en suis persuadée. De la maladresse, peut-être. De l'incompréhension, surement. Je ne doute pas que Gylo saura faire oublier cela par son implication redoublée dans notre communauté, et je me porte personnellement garante de sa bonne foi. Aussi, je vous demande humblement de bien vouloir faire preuve de clémence à son sujet.

*A ces mots, la gorge nouée, elle s'incline légèrement et retourne dans l'assemblée.*

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MessageSujet: Re: [TAOP]Gylo (21/02/1462)Niort [Coupable]   Ven 21 Mar 2014 - 13:11

—Je me déclare dans l'incapacité à juger cette affaire. La comtesse Psy jugera elle-même.
En attente du procureur.

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MessageSujet: Re: [TAOP]Gylo (21/02/1462)Niort [Coupable]   Dim 23 Mar 2014 - 18:13

réquisitoire a écrit:
*Un trouble à l'ordre public ? Ou une escroquerie.*

Une tentative de spéculation. C'est ce que nous retiendrons ici. Que ce soit les mêmes sac ou non, il s'agit du même type de marchandise que vous avez acheté pour tenter de revendre plus cher sieur Gylo. Vous avez achetez 113 sac de maïs à la mairie de Niort, dont 25 à 3.25, le reste étant à 3.3 et vous avez mis 43 sac de maïs en vente à 3.4 écus. Vous ne le niez pas ? Il s'agit donc bien là d'une tentative de spéculation.


* A destination du juge.*

Ce qui est d'ailleurs, au contraire de ce qui est dit dans le réquisitoire, de l'escroquerie comme chef d'inculpation plutôt que du trouble à l'ordre public si je me réfère au code économique poitevin.
"I - Du Commerce
4-De la spéculation
Tout acte de nature spéculative constitue un acte d'escroquerie."

*En reprenant pour l'ensemble des participants.

Nous ne parlerons pas du reste. Vous avez en effet le droit de mettre vos poissons et légumes en vente. Tandis que l'on ne peut pas dire qu'acheter les dernières marchandises d'un marché quand il en reste que trois soit une tentative de déstabilisation.

Il reste donc la tentative de spéculation. Tentative donc car vous avez rendu les sacs, ce qui constitue selon moi une circonstance atténuante.

La jurisprudence poitevine affiche un montant d'amende de 60 écus en cas d'escroquerie.
A 0.1 de bénéfice potentiel par sac, cela aurait pus donc fait 4.3 de bénéfice. Je demanderais donc en premier lieu que la mairie de Niort en bénéficie et reçoive de l'accusé un don de 5 écus, éventuellement par l'intermédiaire de la mairie de Saintes ou du comté. En second lieu, un revente à la mairie de Niort au prix d'achat des 113 sacs de maïs, seulement si la mairie le désire bien entendu. Et pour finir, un amende de 30 écus à l'encontre du sieur Gylo.

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MessageSujet: Re: [TAOP]Gylo (21/02/1462)Niort [Coupable]   Mar 25 Mar 2014 - 19:07

Citation :
Dernière plaidoirie de la défense

Cyphus reprend la parole.
—Sieur le Procureur je suis satisfait de vous voir également vous concentrer sur les seuls faits intéressants à savoir la tentative de spéculation.
Mon client ne nie pas les faits ni sa valeur de tentative d’escroquerie.
Néanmoins je souhaite attirer à votre attention trois faits:
-Tout d'abord il ne s'agit que d'une tentative d'escroquerie. Or en Poitou toutes les tentatives de délits mineurs ne sont pas poursuivies par la justice, comme par exemple les tentatives d'esclavagisme. C'est habituel et convenu.
-N'étant qu'une tentative, aucun bénéfice illégal n'a été fait, vous ne pouvez donc pas lui réclamer un bénéfice qu'il n'a pas fait.
-Enfin, l'achat de maïs n'était pas illégal. Il n'a donc pas à rendre ces denrées.

«J'ajoute à ces trois arguments le fait que la procure ait mis plus de 15 jours avant de nous répondre, soit plus de 7 fois le délais qui lui était accordé. Cet élément constitue un vice de procédure contrevenant à la CBJ "La justice se doit d'être rendue promptement." et à la jurisprudence. Les prévenus voient habituellement leurs tours passés dans les 2 à 4 jours selon les juges. Il n'est pas acceptable que la procure bénéficie d'un passe-droit et ce détail constitue une circonstance atténuante s'il était nécessaire d'en apporter une.

«Messire le Juge, la Justice est punitive mais aussi et surtout éducative. Les forces de l'ordre ont réussi leur objectif à savoir prévenir un délit qui ne s'est donc pas produit! Je demande alors la simple relaxe pour mon client qui, il vous l'assure, ne tentera plus de défier la Loi. Et j'en veux pour preuve le témoignage d'Arrya qui a démontré toute son implication dans la vie de son village, et donc sa bonne volonté.

-En attente de la Comtesse.

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MessageSujet: Re: [TAOP]Gylo (21/02/1462)Niort [Coupable]   Mer 26 Mar 2014 - 23:06

J'ai demandé à Dame Brunehaut de juger cette affaire, ne pouvant être impartiale moi aussi.

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MessageSujet: Re: [TAOP]Gylo (21/02/1462)Niort [Coupable]   Mer 26 Mar 2014 - 23:11

-Tout comme la vassale de l'avocat de l'accusé...

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MessageSujet: Re: [TAOP]Gylo (21/02/1462)Niort [Coupable]   Mer 26 Mar 2014 - 23:16

Exact, je n'y avais pas pensé. Je vais chercher quelqu'un d'autre.

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MessageSujet: Re: [TAOP]Gylo (21/02/1462)Niort [Coupable]   Jeu 3 Avr 2014 - 9:13

Citation :
Gylo entreprend actuellement une retraite spirituelle

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MessageSujet: Re: [TAOP]Gylo (21/02/1462)Niort [Coupable]   Jeu 3 Avr 2014 - 22:01

Citation :
*** Dépêchée en urgence sur ce dossier, Icie de Plantagenêt avait pris connaissance du dossier et des divers témoignages.***

Bonjour sieur Gylo, messire le procureur, messire l'avocat.
Excusez tout d'abord cette cour du retard pris dans cette affaire. Le juge actuel ne pouvant statuer puisqu'il est votre avocat, Sa Grandeur, Psy, nous a donc demandé de juger.

Nous avons écouté attentivement les arguments de la défense ainsi que ceux du procureur.

Nous suivrons la défense en ce qui concerne l'achat de maïs qui ne peut être retenu comme un bien mal acquis, ce qui impliquerai qu'il soit rendu.
Par contre, nous retenons la tentative d'escroquerie. Sieur Gylo reconnait les faits et certes il y a remédier, mais sous la pression de la maréchaussée. Ces circonstances sont atténuantes mais l'origine de l'action était bien une infraction.
Pour ces arguments là, nous retiendrons donc la demande du procureur.

Nous, Icie de Plantagenêt, juge provisoire, vous condamnons donc, ce jour, 3/4/1462, à une amende de 30.00 qui tient compte de votre geste pour avoir remis le maïs sur le marché au prix d'achat..

-Verdict à publier au retour de Gylo.

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MessageSujet: Re: [TAOP]Gylo (21/02/1462)Niort [Coupable]   Mar 15 Avr 2014 - 22:30

-Publié (Dernière connexion le 10 Avril 2014).

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MessageSujet: Re: [TAOP]Gylo (21/02/1462)Niort [Coupable]   

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