Château du Comté du Poitou

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 [TAOP]Motep(05/03/1462) [Relaxe]

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xedar
Poitevin Pure Souche
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MessageSujet: [TAOP]Motep(05/03/1462) [Relaxe]   Mer 5 Mar 2014 - 11:43

Citation :

Morceaux de viande 18,50 5
Morceaux de viande 21,00 5
Morceaux de viande 23,00 10
Morceaux de viande 28,20 1
Morceaux de viande 28,25 1
Morceaux de viande 28,30 1
Morceaux de viande 28,35 1
Morceaux de viande 28,40 1
Morceaux de viande 28,45 1
Morceaux de viande 28,50 1
Morceaux de viande 28,55 1
Morceaux de viande 28,60 1
Morceaux de viande 28,65 1
Morceaux de viande 28,70 1
Morceaux de viande 28,75 1
Morceaux de viande 28,80 1
Morceaux de viande 28,85 1
Morceaux de viande 28,90 1
Morceaux de viande 28,95 1
Morceaux de viande 29,00 1
Morceaux de viande 29,05 1
Morceaux de viande 29,10 1
Morceaux de viande 29,15 1
Morceaux de viande 29,20 1
Morceaux de viande 29,25 1
Morceaux de viande 29,30 1
Morceaux de viande 29,35 1
Morceaux de viande 29,40 1
Morceaux de viande 29,45 1
Morceaux de viande 29,50 1
Morceaux de viande 29,55 1
Morceaux de viande 29,60 1
Morceaux de viande 29,65 1
Morceaux de viande 29,70 1
Morceaux de viande 29,75 1
Morceaux de viande 29,80 1
Morceaux de viande 29,85 1
Morceaux de viande 29,90 1
Morceaux de viande 29,95 1
Morceaux de viande 30,00 1
Morceaux de viande 30,05 1
Morceaux de viande 30,10 1
Morceaux de viande 30,15 1
Morceaux de viande 30,20 1
Morceaux de viande 30,25 1
Morceaux de viande 30,30 1
Morceaux de viande 30,35 1
Morceaux de viande 30,40 1
Morceaux de viande 30,45 1
Morceaux de viande 30,50 1
Morceaux de viande 30,55 1
Morceaux de viande 30,60 1
Morceaux de viande 30,65 1
Morceaux de viande 30,70 1
Morceaux de viande 30,75 1
Morceaux de viande 30,80 1
Morceaux de viande 30,85 1
Morceaux de viande 30,90 1
Morceaux de viande 30,95 1




Citation :
04/03/1462 21:50 : Vous avez acheté à Motep 1 morceau de viande pour 28,20 écus.

Citation :

Bonjour,
vous avez mis sur le marché de la Rochelle au moins 60 morceaux de viandes à des prix différents. Ceci occultant complétement le marché et compliquant l'achat pour les autres personnes, nuisant ainsi à la quiétude de la cité.
Voici quelques extraits de la coutume poitevine.
"2-De l'ordre et de la justice

La justice au Poitou est coutumière.

Afin de connaître le fonctionnement de la coutume, gardez à l'esprit ces trois questions :
Un bon père de famille s'abstiendrait-il d'une telle conduite ?
Si cette conduite se généralisait à la population, la communauté en pâtirait-elle ?
L'acte a-t-il fait jurisprudence ?

Si à l'une au moins de ces trois questions, vous pouvez répondre "oui" quant à ce que vous vous apprêtez à faire... Ne le faites point, ou bien redoutez que le bras de la justice poitevine ne s'abatte sur vous."
"4-Du trouble à l'ordre public
Tout agissement, action, comportement portant atteinte à l'intégrité morale ou physique d'une personne, ou à la paix et au bon fonctionnement de la communauté."

Je vous invites donc à retirer vos viandes dans la journée, dans le cas contraire, votre dossier sera transmis à qui de droit.

Cordialement,
Xedar
lieutenant de la police de la Rochelle

édit : bon en fait c'est au moins 57 viandes et non 60 étant donné que les trois premières lignes c'est le marché "classique" de viande, mais cela ne change pas grand chose.


Citation :


Informations sur Motep

Créé(e) le 20 Juillet 2009

Motep fête son anniversaire le 20 Juillet.

Dernière connexion le 05 Mars 2014

Dernière adresse connue

Pays : Royaume de France

Comté/Duché : Comté du Poitou

Village : La Rochelle

Adresse : 2, rue des Chevaliers

Hôtel particulier : Poitiers (Comté du Poitou)

Niveau : 4

Voie : Etat

Points de réputation : 255

Argent : 362,98 écus

Motep est boucher.

Motep possède un elevage de cochons et un elevage de cochons.

Ses filleuls : Delsuza - Job0m - John_brakes


Dernière édition par xedar le Jeu 6 Mar 2014 - 8:44, édité 1 fois
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xedar
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MessageSujet: Re: [TAOP]Motep(05/03/1462) [Relaxe]   Jeu 6 Mar 2014 - 8:43

le marché de la Rochelle étant toujours obstrué par toute ces viandes -> chez le prévôt
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MessageSujet: Re: [TAOP]Motep(05/03/1462) [Relaxe]   Sam 8 Mar 2014 - 11:49

Cela fait trois jours que le marché est obstrué.
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xedar
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MessageSujet: Re: [TAOP]Motep(05/03/1462) [Relaxe]   Dim 9 Mar 2014 - 18:41

Quatre jours.
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xedar
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MessageSujet: Re: [TAOP]Motep(05/03/1462) [Relaxe]   Lun 10 Mar 2014 - 12:04

Cinq jours.
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xedar
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MessageSujet: Re: [TAOP]Motep(05/03/1462) [Relaxe]   Mar 11 Mar 2014 - 11:19

Six jours. Cela fait long.
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Crisolde
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MessageSujet: Re: [TAOP]Motep(05/03/1462) [Relaxe]   Mar 11 Mar 2014 - 12:19

Citation :


       Expéditeur : Philorca
       Date d'envoi : 10/03/1462 - 12:44:08
       Titre : Renseignements
       B'jour Dame prévôte,

       Je vous écris afin de savoir où en est la demande de mise en procès de messire Motep que j'ai déposé auprès du lieutenant de policie de LR.
       En effet voilà 5 jours que le marché de LR est une calamité.
       Le grand nombre de viandes étalées à des prix différents sur le marché rochelais gêne énormément les transactions. Les rochelais sont inquiets et certains se trompent même dans leur achat à cause de ces ventes qui perturbe l'équilibre de notre marché.
       Pour ma part cela retarde considérablement mes achats et LR n'a pas besoin de cela.
       De plus je trouve déplorable qu'un ancien maire, qui plus est ancien comte, que je pensais soucieux de sa ville se livre à de telles actes.

       Je vous demande donc de remédier à la situation au plus vite.
       Si cela n'est pas fait dans les 24h, je lancerais moi-même le procès.
       Un marché de la sorte ne peut pas durer, pour le bien de LR et de ces habitants.

       Bien à vous

       Phil, mairesse de LR
Motep est en retraite depuis le 8/3... à Poitiers cela avait duré plus de 10 jours. Et cela fait également 22 jours que notre Comtesse attend des excuses... alors faut pas s'impatienter!  Very Happy 

_________________
Crisolde de La Pétaudière, Dame de La Rivière-sur-Benaize
Chef de Port de La Rochelle



Dernière édition par Crisolde le Mer 12 Mar 2014 - 15:18, édité 1 fois
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MessageSujet: Re: [TAOP]Motep(05/03/1462) [Relaxe]   Mer 12 Mar 2014 - 10:54

Sept jours.
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MessageSujet: Re: [TAOP]Motep(05/03/1462) [Relaxe]   Dim 16 Mar 2014 - 12:35

Onze jours. Sorti de retraite et n'a toujours pas retiré toute ses marchandises.
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MessageSujet: Re: [TAOP]Motep(05/03/1462) [Relaxe]   Mar 18 Mar 2014 - 18:54

Marchandises retirées après treize jours.
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Crisolde
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MessageSujet: Re: [TAOP]Motep(05/03/1462) [Relaxe]   Mar 18 Mar 2014 - 20:26

Et notre Comtesse attend toujours ses excuses!

_________________
Crisolde de La Pétaudière, Dame de La Rivière-sur-Benaize
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xedar
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MessageSujet: Re: [TAOP]Motep(05/03/1462) [Relaxe]   Mar 18 Mar 2014 - 20:32

Il n'y a pas de rapport avec le dossier. Donc à défaut de n'avoir pas envie de le traiter vous pouvez vous abstenir de le polluer par du hors sujet.
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Crisolde
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MessageSujet: Re: [TAOP]Motep(05/03/1462) [Relaxe]   Mar 18 Mar 2014 - 20:36

Bien sûr que si ça a un rapport... c'est même la raison du comportement de Motep. Et je ne sais pas qui pollue le plus dans toute cette affaire! Vous vous en tirez à bon compte alors ne fanfaronnez pas trop !

Et comme tout est rentré dans l'ordre, je pense qu'on va pouvoir classer.



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Crisolde de La Pétaudière, Dame de La Rivière-sur-Benaize
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MessageSujet: Re: [TAOP]Motep(05/03/1462) [Relaxe]   Sam 22 Mar 2014 - 12:57

Dossier remonté à la demande du Procureur

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MessageSujet: Re: [TAOP]Motep(05/03/1462) [Relaxe]   Sam 22 Mar 2014 - 14:03

Merci bien.

Je rajoute au dossier la jurisprudence de l'affaire lilyena http://chateau-poitevin.forum2jeux.com/t17293-taoplilyena21-12-1460-coupable A l'époque on sent quand même plus de fougue pour que le dossier soit traité c'est fou.

Un dossier concernant l'accusé sur une affaire du même type http://chateau-poitevin.forum2jeux.com/t12761-destabilisation-du-marchemotep



acte d'accusation a écrit:
*Début de mandat, premier procès lancé. Xedar pris la parole.*

Bonjour,

*A destination principalement du greffier.*

Nous sommes le 22 mars 1462. Sous le règne de sa grandeur Psy. Le juge actuel du Poitou étant Cyphus, le procureur étant moi-même, Xedar. L'accusé porte le nom de Motep.

*Puis de nouveau pour tout le monde, les gens sachant déjà tout ce qui avait été dis.*

Motep, résident de la Rochelle en Poitou, est accusé par la municipalité de la Rochelle d'avoir porté atteinte à la paix et au bon fonctionnement de la cité.

En mettant au moins 57 morceaux de viandes à 57 prix différents, il a envahi le marché d'étals de viande. Ceci a entrainé deux conséquences directes, la perte de temps pour les acheteurs et la difficulté pour faire des transactions entre personnes que ce soit à titre individuel ou pour des transactions aux bénéfices de la mairie. Les faits se sont déroulés à partir du 4 mars et sur une période de treize jours.

Il a donc contrevenu à l'article suivant de la coutume poitevine :

"II - Les Coutumes pénales
4-Du trouble à l'ordre public
Tout agissement, action, comportement portant atteinte à l'intégrité morale ou physique d'une personne, ou à la paix et au bon fonctionnement de la communauté."

Coutume pouvant se retrouver en gargote poitevine (http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=2138316).

Je rappel que la défense peut se faire représenter et aider par un avocat.
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MessageSujet: Re: [TAOP]Motep(05/03/1462) [Relaxe]   Sam 22 Mar 2014 - 14:53

La régnante qui avait toujours un oeil dans le pôle justice du château, avait remarqué la remontée d'une affaire qu'elle pensait classée. Après vérification, c'était bien le cas et elle ne comprenait pas cette action.

Messire Xedar, ce dossier avait été classé, si nous commençons à faire remonter tous les dossiers, nous ne sommes pas sortis de l'auberge comme on dirait.
Vu que le procès est déjà lancé, je vous prierais de bien vouloir le clore puisque je gracie Motep de cette blague douteuse.
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MessageSujet: Re: [TAOP]Motep(05/03/1462) [Relaxe]   Sam 22 Mar 2014 - 15:17

-On ne peut pas gracier un prévenu qui n'a pas encore été jugé.
Par contre cette affaire de classement ça m’intéresse: si un prévôt en fonction a classé le dossier (= l'accusation a retiré sa plainte) ou qu'un procureur en fonction l'a refusé ; l'affaire est close.

... ui je viens de relire c'est pas super explicite de la part de Crisolde... Le dossier était dans les archives?

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MessageSujet: Re: [TAOP]Motep(05/03/1462) [Relaxe]   Sam 22 Mar 2014 - 15:24

Cyphus, je me souviens de l'affaire où vous n'aviez pas pu plaidoyer et où j'avais du faire le verdict, puisque Xavix avait décidé de gracier la lance en question. Pourquoi ne pas faire pareil ici puisque je ne suis pas d'accord pour cette remontée de dossier.
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MessageSujet: Re: [TAOP]Motep(05/03/1462) [Relaxe]   Sam 22 Mar 2014 - 15:35

Oui le dossier était aux archives et verrouillé!

Pourquoi dans ce cas ne fait-il pas remonter le sien pour HT, pour ses manquements à ses devoirs de bourgmestre, ainsi que celui de Philorca pour insultes à la Comtesse Lafa!
Quand lui même prévôt il avait classé nombre de dossiers sans explications parce qu'il n'avait pas envie de les traiter et personne n'a rien dit... encore deux poids deux mesures comme d'habitude et toujours dans le même sens!

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MessageSujet: Re: [TAOP]Motep(05/03/1462) [Relaxe]   Sam 22 Mar 2014 - 15:59

-Psy j'insiste, c'était un vice de procédure. Une grâce ne peut être prononcée qu'après un verdict.
Spoiler:
 
Et dans le cas que tu évoques c'est encore plus grave puisqu'il s'agit d'une prise de position du comte (=juge) dans un procès ce qui est un des pires vices de procédure possible.

"Mais puisque le dossier était clos par le Prévôt en fonction, et qu'il est nécessaire qu'une institution conserve une cohérence dans ses décisions, ce procès n'a pas lieu d'être mené à moins que quelqu'un d'autre ne porte plainte.

"Après j'en profite pour remettre à l'esprit que la prescription n'existe toujours pas en Poitou, ce qui est à mon sens un tord, et permet en effet de rouvrir pas mal d'affaires sous conditions de dépôts de plaintes...

"Par contre pour le deux poids deux mesures toujours dans le même sens....... mmmmmmmmmmmmmmmmmmmmmmmmmmmm..... c'est vrai, toujours dans le même sens. Mais nous ne parlons probablement pas du même sens. Ceci dit c'est pas le débat. Pour moi il y a vice de procédure: l'accusation (Prévôt) a levé sa plainte, donc ce procès n'aurait pas dû être lancé.

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MessageSujet: Re: [TAOP]Motep(05/03/1462) [Relaxe]   Sam 22 Mar 2014 - 16:08

-Je viens de voir (bon d'accord on m'a fait remarqué) que Philorca a également porté plainte. Donc non ce dossier ne pouvait pas être classé par la prévôté, il devait être porté à la connaissance de la procure pour choisir de porter l'affaire devant les tribunaux ou non.
La prévôté ne pouvait que retirer sa propre participation à l'accusation.

"Ensuite, je souligne qu'un procès n'est pas fait pour condamner mais pour juger des faits. C'est pas car on est jugé qu'on est coupable. Je ne parle que de procédures ici et je me garderais bien de faire quelconque jugement avant déroulement du procès.

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MessageSujet: Re: [TAOP]Motep(05/03/1462) [Relaxe]   Dim 23 Mar 2014 - 3:38

Je n'aurais pas dit mieux que Cyphus. Laissez les conseillers faire leur boulot et graciez les connaissances que vous voulez, mais après.
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MessageSujet: Re: [TAOP]Motep(05/03/1462) [Relaxe]   Dim 23 Mar 2014 - 9:26

Je pense que niveau leçon de justice l'un et l'autre, vous feriez mieux de vous taire.
Vous faites un procès à Motep alors que vous vous indignez pour Trava et Cimballi... Vous allez même jusqu'à les défendre en appel en plus c'est drôle non ?

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MessageSujet: Re: [TAOP]Motep(05/03/1462) [Relaxe]   Dim 23 Mar 2014 - 9:55

-Alors là.... mais c'est d'un con.....
Avocat c'est mon métier. Tout le monde a le droit à un avocat, même un brigand, même un assassin. J'ai défendu ces deux personnes car elles ont le droit et car elles me l'ont demandé.
Je suis une procédure, pour rappel Xedar est procureur donc avocat de la Loi, Cyphus est Juge et n'a pas encore jugé car je ne peux évidemment pas m'exprimer sur le fond avant la fin du procès. Seule l'accusation c'est ici exprimée, Philorca, et le procureur a estimé que les faits pouvait donner lieu à un procès car sans jurisprudence.
Or un procès c'est pas pour condamner un justiciable, c'est pour éclaircir une situation et établir une jurisprudence. Puis redresser les tords éventuellement.

"Alors oui Lafa, question justice tu as TOUT à apprendre, et je te recommande très fortement de suivre les cours des Avocats du Dragon pour apprendre des principes de base comme le droit de la défense, le respect des procédures, le respect de la CA et surtout le respect de la jurisprudence. Tu peux même aller chez les Avok'Haillons ou à Belrupt je suis pas corporatiste.
Des leçons de droit, par Lafa, à moi! Mais on aura vraiment tout vu.

"Maintenant je ne veux plus de débordement sur ce dossier qui me gonfle déjà bien assez, nous suivons les procédures et nous menons ce dossier comme il doit être mené!

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MessageSujet: Re: [TAOP]Motep(05/03/1462) [Relaxe]   Dim 23 Mar 2014 - 10:14

Alors déjà il me semble ne jamais vous avoir autorisé à me tutoyer, donc restez à votre place Cyphus.

Ensuite n'êtes vous pas aller chercher ces clients, ils vous ont demandé ? Et non... Ils ne sont pas venus spontanément à vous.
Pour Trava elle me l'a dit et ça vous faisait apparemment plaisir de vous "faire la clique à Lafa" et pour Cimballi c'est curieux aussi vous l'avez incité et même encouragé à ne pas rendre les maïs à Baillant mais d'utiliser un biais.
Je ne parle pas de procédure il me semble non ? Vous instruirez ce n'est pas un souci mais ça me fait rire quand j'entends certaines choses. C'est le principe que vous dénoncez mais utilisez à foison.

J'espère que vous instruirez avec autant de professionnalisme le dossier qui va arriver sur votre bureau.

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MessageSujet: Re: [TAOP]Motep(05/03/1462) [Relaxe]   

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[TAOP]Motep(05/03/1462) [Relaxe]
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