Château du Comté du Poitou
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 [TAOP] Einard (15/01/1462)

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iseult1
Poitevin Pure Souche
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MessageSujet: [TAOP] Einard (15/01/1462)   [TAOP] Einard (15/01/1462) EmptyVen 17 Jan 2014 - 13:50

Citation :
Expéditeur : Gylo
Date d'envoi : 15/01/1462 - 08:30:28
Titre : Hors-la-loi
Bonjour,

Voici encore un hors-la-loi :

15/01/1462 02:40 : Vous avez vendu à Einard 4 stères de bois pour 3,90 écus.

Cordialement


Dernière édition par iseult1 le Mar 4 Fév 2014 - 10:44, édité 2 fois
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Crisolde
Poitevin Pure Souche
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MessageSujet: Re: [TAOP] Einard (15/01/1462)   [TAOP] Einard (15/01/1462) EmptySam 18 Jan 2014 - 23:34

Citation :
Expéditeur : Iseult1
Date d'envoi : 18/01/1462 - 12:57:20
Titre : Affaire TAOP
Bonjour Crisolde
voila on a reçu ce courrier :
************************************************************************************
Expéditeur : Gylo
Date d'envoi : 15/01/1462 - 08:30:28
Titre : Hors-la-loi
Bonjour,

Voici encore un hors-la-loi :

15/01/1462 02:40 : Vous avez vendu à Einard 4 stères de bois pour 3,90 écus.

Cordialement
************************************************************************************

Je vous laisse contacter le sieur pour rendre le bois, s'il coopère pas, on ouvre le procès
merci

PS: Le même courrier est envoyé à Psy

Bonne journée

Iseult
C'est tout de suite qu'il faut écrire aux étrangers qui commettent ce genre de fraudes  Evil or Very Mad  pff et pas attendre gentiment qu'ils s'en aillent. On a de la chance il est arrivé ce matin à LR.

Citation :
Achat interdit
Bonsoir Messire

Je suis Crisolde le prévôt du Poitou et je vous écris car vous avez enfreint nos lois.

En effet, en date du 15/01 vous avez acheté du bois sur le marché de Saintes alors que c'est strictement interdit, comme cela est précisé sur le panneau d'affichage de la Mairie, bien en évidence.

15/01/1462 02:40 : Vous avez vendu à Einard 4 stères de bois pour 3,90 écus.

Rappel de la loi:
Code Economique Poitevin
I - Du Commerce
3-Du bois
Le bois est réservé aux charpentiers, boulangers, fromagers, forgerons poitevins uniquement. Tout achat de bois contrevenant à ces conditions sans autorisation écrite du CaC du Poitou sera sanctionné de poursuites judiciaires.

En conséquence, vous avez 24h pour me répondre et trouver un moyen de le rendre au prix auquel vous l'avez obtenu.
Passé ce délai, je me verrai dans l'obligation de transmettre votre dossier à notre procureur en vue de poursuites judiciaires.

Cordialement
Crisolde
Prévôt du Poitou
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iseult1
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MessageSujet: Re: [TAOP] Einard (15/01/1462)   [TAOP] Einard (15/01/1462) EmptySam 18 Jan 2014 - 23:43

je n'ai reçu le courrier que hier soir...
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MessageSujet: Re: [TAOP] Einard (15/01/1462)   [TAOP] Einard (15/01/1462) EmptyDim 19 Jan 2014 - 0:21

Ah bon! ce n'était pas vous la destinataire du message! Je ne suis pas encore devin, et "on" je ne connais point! Le sieur Gylo a pourtant bien écrit à quelqu'un voilà plus de 3 jours.

Citation :
Expéditeur : Gylo
Date d'envoi : 15/01/1462 - 08:30:28
Enfin , bref... heureusement que le contrevenant à traîné en route.
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Crisolde
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MessageSujet: Re: [TAOP] Einard (15/01/1462)   [TAOP] Einard (15/01/1462) EmptyDim 19 Jan 2014 - 2:01

Citation :


       Expéditeur : Einard
       Date d'envoi : 19/01/1462 - 01:38:42
       Titre : Re: achat interdit
       Ben le bon'jour Messire le Prévot,

       SAchez ben que cet achat ne fut pas réalisé dans le but d'enfreindre la loi....

       Il se trouve que j'ai acheté cé steres sans savoir que c'était illégal.

       D'Ailleurs, le CAC de Sainte m'a contacté à ce sujet....

       Ayant acheté 17 Steres, on m'a demandé de les remettre en vente...

       Comme elles étaient vendues lorsque l'on m'a contacté, jé été dans la foret de sainte et ai pu remettre 10 de ces steres en vente....

       Maintenant, je ne suis plus à Saintes et ne me trouve plus en position de buché des steres en guise de remboursement....Sachez ben qu'il né pas de mon intention de mal faire en cette affaire...quoique je trouve ces mesure protectionniste tout à fait ridicules...

       Je pense avoir fé preuve de bonne volonté en cette affaire....et pense que des mesures supplémentaires sont une pertes de temps tant pour vostre duché que pour moé....

       Je demeure tout de mesme disponible au besoin,

       Au plaisir !

       Einard.
J'attends des éclaicissements de la part du soi disant Cac de Saintes avant de faire une réponse!! Personnellement je ne connais que le Cac du Poitou!
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Crisolde
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MessageSujet: Re: [TAOP] Einard (15/01/1462)   [TAOP] Einard (15/01/1462) EmptySam 25 Jan 2014 - 1:03

Psy n'a jamais entendu parler de lui. Je demande des éclaircissements et des preuves.
Citation :
Achat illégal de bois
Bonsoir sieur Einard

Suite à vos explications pour le moins confuses, j'ai contacté le Cac de Saintes, Dame Psy, pour des éclaircissements, et il se trouve qu'elle n'a jamais entendu parler de vous, alors que vous affirmez vous être arrangé avec elle.
Vous reconnaissez avoir acheté ces 17 stères, mais quand on vous les a réclamés ils étaient déjà vendus; c'était donc bien dans le but de spéculer, et qui plus est, dans une ville forestière au détriment de ses habitants. Vous dites qu'ensuite vous êtes allé en couper en forêt et les avez vendus, soit, mais à quel prix et à qui.

En conséquence, vous êtes prié de vous expliquer clairement sur ce qui a été fait ou non, et d'en apporter les preuves: copies des courriers échangés, copie des événements se rapportant à ces coupes, achats et ventes de bois.
Faute de quoi votre dossier finira tout de même sur le bureau du procureur pour escroquerie.
Que nos lois vous semblent protectionnistes ou pas, il n'en reste pas moins que vous les avez enfreintes et que nous prendrons le temps qu'il faut pour vous faire passer l'envie de recommencer.

Salutations
Crisolde
Prévôt du Poitou
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Crisolde
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MessageSujet: Re: [TAOP] Einard (15/01/1462)   [TAOP] Einard (15/01/1462) EmptySam 25 Jan 2014 - 17:26

Il commence à me chauffer lui!! Il va finir chez le procureur s'il continue.
Citation :
Expéditeur : Einard
       Date d'envoi : 25/01/1462 - 16:11:49
       Titre : Re: Achat illégal de bois
       Bonjour dame Crisolde,

       J'vais tenté d'etre plus clair cette fois....


       J'ne connais pas la dame Psy dont vous fait état, pour ma part c'Est avec messire Gylo que j'ai eu à faire.
       La nature de notre entente était que je remettre en vente les stères non vendu au même prix et que j'en buche d'Autre pour aussi les mettre en vente à ce prix. Ce que j'ai fait.

       Quand à vos accusations de spéculation, je ne le nie pas. J'ai acheté les stères à 3,90 et les ai revendu à 4,25. Ce qui me semble un prix raisonnable pour tout artisan utilisant ce bois.
       Vous dites que c'est là un crime en vertu de vos lois, certes...Mais il me semble bien petit en regarde de ces brigands qui courent les chemins ou tentent de prendre la mairie..

       Qui plus est, je croyais cette affaire enterré après mon échange avec Messire Gylo.

       Encore, croyez que mon intention n'était pas de nuire à vos citoyens...à preuve, le prix de vente que j'ai demandé pour ces stères.

       Au plaisir!
       Einard
Citation :
   Expéditeur : Einard
   Date d'envoi : 25/01/1462 - 16:13:33
   Titre : Re: Achat illégal de bois

   Rectification, après réflexion c'est à 4,20 écus que j'ai revendu les Stères
Citation :
Bonsoir

Je vous ai demandé les preuves  de vos transactions ... je ne les vois point, mais je les attends!(copies de vos événements et  des échanges de courriers)

Et je vous demanderai de cesser de jouer les outragés alors que c'est vous qui avez violé nos lois. Vous n'avez aucune excuse.
Quand on voyage on se renseigne avant de faire n'importe quoi; le panneau d'affichage de la Mairie est justement là pour vous informer!

Salutations

Crisolde
Prévôt du Poitou
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Gylo
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MessageSujet: Re: [TAOP] Einard (15/01/1462)   [TAOP] Einard (15/01/1462) EmptyLun 27 Jan 2014 - 13:05

En effet, j'attends de voir les preuves de ventes avant de me prononcer.

Je lui avais demandé d'en recouper afin qu'il puisse les revendre à la mairie au prix que j'avais mis, c'est-à-dire 3.90 écus.
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Crisolde
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MessageSujet: Re: [TAOP] Einard (15/01/1462)   [TAOP] Einard (15/01/1462) EmptyLun 27 Jan 2014 - 15:11


Citation :
Informations sur Einard
Créé(e) le 22 Juin 2013
Einard fête son anniversaire le 20 Mai.

Dernière connexion le 27 Janvier 2014
Dernière adresse connue
Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché : Schweizerische Eidgenossenschaft
Village : Sion

Appartement : Bordeaux (Duché de Guyenne)

Niveau : 1
Points de réputation : 36
Argent : 2,75 écus

Einard possède un elevage de vaches.
Bon ... étant donné qu'il n'a toujours pas répondu, qu'il est de nouveau à Saintes, j'envoie le dossier chez le procureur, avant qu'il prenne la fuite. Il s'est suffisamment moqué de nous, il présentera ses preuves au tribunal.

Il reconnait avoir violé nos lois à deux reprises:
- en se portant acquéreur de 17 stères de bois réservés aux artisans poitevins
- en revendant ce bois plus cher sur le même marché, alors que la spéculation est interdite en Poitou,
- il affirme avoir réparé ses délits mais refuse d'en apporter les preuves
Il est donc accusé d'escroquerie et de TAOP.

Il est à vous procureur!

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Crisolde
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MessageSujet: Re: [TAOP] Einard (15/01/1462)   [TAOP] Einard (15/01/1462) EmptyLun 27 Jan 2014 - 17:34

Eh bien nous voilà fixés quant à l'honnêteté de cet homme!

Le maire de Saintes, Nadjka, vient de me faire parvenir ceci et se dit prête à témoigner :
Citation :
1462-01-27 07:20:06 : Vous avez vendu 4 stères de bois pour 4,30 écus à Einard.

On peut ajouter la récidive aux chefs d'accusation!

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Crisolde
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MessageSujet: Re: [TAOP] Einard (15/01/1462)   [TAOP] Einard (15/01/1462) EmptyLun 27 Jan 2014 - 18:55

Citation :
Expéditeur : Einard
Date d'envoi : 27/01/1462 - 18:32:18
Titre : Re: Re: Re: Achat illégal de bois

Bonsoir Mme la prevot,

chui de retour actuellement à saintes... jé réglé l'affaire avec M. Gylo.

Il vous confirmera le tout sous peu, sans doute.

si z'avez d'austres interrogation, faict moé savoir.

Quant à des preuves de transaction jé ben peur que vous n'ayez que ma parole et cette de Messire Gylo.

Einard
Si c'est ça qu'il appelle régler l'affaire il n'a pas bien compris comment ça fonctionne je pense.
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MessageSujet: Re: [TAOP] Einard (15/01/1462)   [TAOP] Einard (15/01/1462) EmptyLun 27 Jan 2014 - 21:28

je ne vois pas ce qu'il veut encore régler avec Gylo, la vente à la mairie est non conforme à ce qui a été convenu, je lance le procès
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iseult1
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MessageSujet: [TAOP] Einard (15/01/1462)   [TAOP] Einard (15/01/1462) EmptyLun 27 Jan 2014 - 21:54

Citation :
Accusateur : Comté du Poitou
Procureur : Iseult1
Juge: Chidelric

Accusé : Einard
Dernière adresse connue
Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché : Schweizerische Eidgenossenschaft
Village : Sion

Nous, Iseult, en notre qualité de procureur du Poitou, accusons ce jour, le 27 Janvier 1462, messire Einard de Trouble à l'ordre public et d'escroquerie pour avoir acheter 17 stères de bois sur le marché de Saintes et les revendre à un prix plus élevés. l'accusé prétend avoir réparé ses délit sans présenter la moindre preuve, alors qu'aujourd'hui même il vend encore 4 stères de bois à la mairie de Saintes à 4,30 écus.

Il est donc poursuivi au titre de l’article 3 et 4 du code économique poitevin :
I - Du Commerce
3-Du bois
Le bois est réservé aux charpentiers, boulangers, fromagers, forgerons poitevins uniquement. Tout achat de bois contrevenant à ces conditions sans autorisation écrite du CaC du Poitou sera sanctionné de poursuites judiciaires.
4-De la spéculation
Tout acte de nature spéculative constitue un acte d'escroquerie.

Je rappelle si besoin en est que la coutume Poitevine est affichée aux yeux de tous sur la place publique
http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=1021054

* Iseult présenta ensuite les preuves citées dans cette affaire et remit le dossier au juge *

***https://chateau-poitevin.forum2jeux.com/t19178-taop-einard-15-01-1462 ***

Je rappelle enfin que l'accusé peut faire appel à un avocat s'il le souhaite et qu'il pourra en trouver à cette adresse :
https://chateau-poitevin.forum2jeux.com/f28-barreau-du-poitou

Je laisse la parole à la défense
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MessageSujet: Re: [TAOP] Einard (15/01/1462)   [TAOP] Einard (15/01/1462) EmptyMar 28 Jan 2014 - 1:35

Il n'a rien vendu mais il a encore acquis des stères illégalement, celles mises sur le marché par la mairie. Mad 
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MessageSujet: Re: [TAOP] Einard (15/01/1462)   [TAOP] Einard (15/01/1462) EmptyMar 28 Jan 2014 - 6:03

Nadjka a écrit:
Madame le procureur, monsieur le juge et vous tous ici présents,

Les faits dont je peux témoigner sont assez simples: alors que je me rendais à la mairie comme tous les jours, j'ai eu le déplaisir cet après-midi d'apercevoir messire Einard acheter 4 stères de bois de la mairie à 4.30 écus...

Il semblerait d'après messire Gylo, membre du conseil municipal de Saintes, que l'accusé aurait plus tôt dans la journée acheté 5 stères de bois mise en vente à 3.90 pour la mairie, mais messire Gylo l'a convaincu de rendre les 5 stères, ce que ce dernier a fait.

Il semblerait que l'accusé n'ait pas compris qu'il n'avait pas le droit d'acheter du bois en Poitou.
Voici pour ce qui est de mon témoignage.

*Nadjka se retira, afin que le procès se poursuive*
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MessageSujet: Re: [TAOP] Einard (15/01/1462)   [TAOP] Einard (15/01/1462) EmptyMar 28 Jan 2014 - 19:45

Gylo a écrit:
*Gylo s'avança à la barre

En effet, le 15 janvier, le sieur Einard m'a acheté 4 stères de bois qui étaient destinés à la mairie.

Afin qu'il répare son erreur je lui ai demandé de couper du bois afin qu'il puisse remettre en vente au moins autant de stères au même prix à la mairie ou quelqu'un qui y est affilié.

Ce qu'il a fait ce 27 janvier.

Les stères dont j'ai été lésé ont été rendus au destinataire que je souhaitais.

Pour moi l'histoire s'arrête là.

Je laisse les autorités compétentes juger du reste.

*Gylo se retira et laissa sa place
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MessageSujet: Re: [TAOP] Einard (15/01/1462)   [TAOP] Einard (15/01/1462) EmptyMer 29 Jan 2014 - 10:56

Einard a écrit:
monsieur le Juge
Tout d’abord je me présente devant vous sans avocat, car jé confiance en la justice et la sagesse des magistrats poitevins. Cette affaire est si simple et limpide….qu’à la lumière de mé explications serez à mesme de constater qu’il s’agit là d’une ben grosse erreur.
Léssez moé rétablir lé faict.

Premiérement, chui un voyageur parti de ché lui depuis ben longtemps. Et chui homme du peuple qui fé son labeur par la force de cé mains plus que de ca teste. Lé loys Poitvine je lé connaistre pas et arrive difficilement à lire et écrire. Jé mesme souvent difficulté à me faire entendre clairement. Certains d'ailleurs m’appellent « l’Incompris ».

On m’accuse d’escrocrie pour avoir acheté 17 Stères sur le marché et les avoir revendu à un prix supérieur. Cette accusation est lancé sur la base des aveux que jé moé mesme faict à la Prévôt, la dame Crisolde. Je ne nie pas l’avoir faict.

Mé y se trouve que ce n’est pas 17 stères que jé acheté, comme je lé dict à la prévôt initialement, mé 5 stères. Jé plus acheté 17 sacs de maïs ce qui né pas illégal. Cé que jé acheté 17 sacs de maïs et 5 steres en mesme temps, jé confondu en répondant aux questions du prevôt. Je vous rappelle aussi, monsieur le juge, que cé évènement remontent quéque part vers la mi janvier de cette année.

À cette époque M. Gylo que jé cru estre en autorité à Saintes m’a demandé de trouvé arrangement en me proposant, soit d’acheter 5 steres à plus cher et lé revendre à 3,90 écus, le prix auquel jé acheté lé steres initialement, soit de bucher dé Stere et de lé revendent aussi à 3,90 écus. Je porte a vostre attention que jé vendu lé Steres à 4,20 écus alors que j’avais payé 3,90 écus.

Jé donc buché 10 steres que jé remis en vente, mé finalement chui parti pour larochelle sans vendre cé steres. Hier chui revenu à Saintes Monsieur le juge apré avoir contacté par pigeon messire Gylo à qui je demandé d’intercéder en ma faveur aupres de la prévôt. Ce que M, Gylo accepta de faire à condition que je revende 5 steres à la mairie à 3,90 écus soit en les achetant à plus cher sur le marché soit en les buchants.

Je chui donc arrivé ce matin à Saintes et ait acheté 5 steres sur le marché, selon lé conseils de M, Gylo : jé acheté 4 steres à la mairie à 4,30 et 1 stere à 4,25 à un dénommé fanfan. Cé pourquoi le témoin Nadjka affirme que jé acheté 4 steres aujourd’hui à 4,30 écus.

Jé ensuite contacté M. Gylo pour lui demandé la marche à suivre pour lui revendre lé steres à 3,90 écus. Il m’a donné rendez-vous à 19h30 en taverne et m’a dict que je pouvais aussi faire l’échange avec soit : Arrya, Psy ou Nadjka si je lé croisais. évidemment, tous dé gens que je ne connais pas. Mé par un heureux hasard jé croisé la dame Arrya en taverne. Je lui ai donc expliqué mon histoire et lui ai demandé de m’acheté mes 5 stères à 3,90 écus et de lé remettre à la mairie. Ce qu’elle a faict avec plaisir et aussi avec le plus joli dé sourire…

Alors voyez, Honorable Juge, z’avez d’vant vous un homme honeste qui est parti de Larochelle, non pas pour fuir comme certains pourront le dire, mé pour régler une histoire d’honneur. Cé donc le cœur léger que je me présente ici, fier d’avoir rétabli ma réputation.

Comme vous comprendrez qu’un homme de mon rang ne fé pas de papier pour cé affaire quotidienne, Par contre, jé pour preuve de mé allégations lé témoignages de Messire Gylo et de dame Arrya que j’appelle à la barre.
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MessageSujet: Re: [TAOP] Einard (15/01/1462)   [TAOP] Einard (15/01/1462) EmptyMer 29 Jan 2014 - 10:57

Arrya a écrit:
*Arrya succéda à Gylo à la barre pour apporter son témoignage:*

Le 27 janvier dernier en taverne s'est présenté à moi le Sieur Einard. Quand il a entendu mon prénom, il a absolument voulu que je me charge d'acheter pour la mairie 5 stères à 3.90 écus. Il m'a précisé avoir acheté du bois par erreur, ne pouvant s'informer du tableau d'affichage car il ne saurait, m'a t'il affirmé, point lire, et être revenu expressément pour réparer cette erreur.

L'affaire semblant arrangée, et ne pouvant moi-même rester plus longtemps en taverne à ce moment là, j'ai conclu l'affaire rapidement.

Voilà tout ce que je sais de cette histoire.

*Arrya s'inclina rapidement et se dépêcha de rejoindre Gylo*
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MessageSujet: Re: [TAOP] Einard (15/01/1462)   [TAOP] Einard (15/01/1462) EmptyMer 29 Jan 2014 - 12:28

Réquisitoire de l'accusation a écrit:
*se tournant vers l’accusé, la procureur prit la parole*

Messire Einard, en arrivant dans un nouveau comté c’est tout à fait normal qu’on ignore tout de ces lois et de son fonctionnement mais on prend quand même la peine de nous renseigner.  

Vous dites avoir  déjà acheté des stères de bois,  suite à cela le prévôt dame Crisolde vous a contacté et vous a clairement mentionné que l’achat du bois est strictement interdit, et cela aussi est très bien visible sur le panneau d’affichage de la mairie.

Ayant reçu des missives de la part du prêvot c’est avec elle qu’il fallait voir la procédure de réparation de votre délit et non pas avec messire Gylo .  

Dans l’une de vos lettre vous dites et  je vous cite : « Ayant acheté 17 Stères, on m'a demandé de les remettre en vente... Comme elles étaient vendues lorsqu’on m'a contacté, j’ai été dans la foret de sainte et ai pu remettre 10 de ces stères en vente.... »
Et dans une autre missive vous dites « …c'Est avec messire Gylo que j'ai eu à faire.
La nature de notre entente était que je remette en vente les stères non vendu au même prix et que j'en buche d'Autre pour aussi les mettre en vente à ce prix. Ce que j'ai fait. »

Seulement on a aucune preuve de cette vente ni à quel prix ni à qui. Et à ce niveau  je parle encore des ces premiers stères qu’ils soient 17 ou 5.

Passons maintenant à ce nouvel achat des 4 stères du 27 Janvier auprès de la mairie, qui est fait selon vous pour  rendre les premiers stères…. Hmm… comment peut on remplacer une marchandise destinée à la mairie par une autre qu’on lui achète ??? Et le fait de les acheter à 4,30 écus et les revendre à 3,90 écus ne remplace pas le prix des premiers stère achetés.

*Iseult se tourna alors vers le juge*

Votre honneur, les voyageurs sont les bienvenus sur nos terres, mais ils doivent absolument respecter nos lois. Messire Einad a adopté une procédure pour réparer ces erreurs mais il est claire qu’il n’a rien réparé, au lieu de rendre les premiers stères achetés, il en achète d’autre qu’il rend. Un comportement pareil ne doit pas passer sans punition. Je vous suggère donc de lui faire payer une amende de 60 écus.

*Puis la procureur laissa la parole au juge*

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chidelric
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MessageSujet: Re: [TAOP] Einard (15/01/1462)   [TAOP] Einard (15/01/1462) EmptyJeu 30 Jan 2014 - 12:39

dernière plaidoirie de l'accusé a écrit:
*Einard Sursauta lorsqu’il entendit la peine proposée par la procureur!!! Il s’efforça de rester calme….Se leva à son tour, jeta un œil rétif au procureur et se tourna vers le juge*

Honorable Juge,
J’manque peut estre d’instruction, mé j’ne chui pas dupe. Nul ne croira que le procureur est heureuse d’acceuillir les voyageurs….60écus!!! Le procureur agit avec acharnement….mé j’y reviendrai plus tard…

Hier, j’me chui rendu au château poitevin avec dé gens en mesure de facilité mé recherches…
Il se trouve que jé pu constater l’acharnement du procureur et du prévot à mon endroit. En effet, monsieur le Juge, il s’avère que dans son empressement à m’accuser le procureur a inclus dans son acte d’accusation deux chefs d’inculpation, soit celui d’ « ESCROCRIE » et celui de « TROUBLE À L’ORDRE PUBLIC ». Il s’agit là d’un impert, car j’attire vostre attention sur la jurisprudence…Le jugement de 1458 de la cour d’appel estre clair à ce sujet :

« La Cour d'Appel précise qu'ouvrir un procès sous deux chefs d'inculpation différents constitue un vice de forme. »

En conséquence, Monsieur le juge, je vous demande de me relaxer, car la procédure n’a pas été respectée!!

*Fouillant dans les papiers devant lui, il en saisi un et le remis au juge Chidelric.*
*https://chateau-poitevin.forum2jeux.com/t19028-jurisprudences-de-la-cour-d-appel*

Voyez par vous mesme….

Ce seul faict estre suffisant pour me relaxer monsieur le juge, mé je vé continué si vous me permettez, car jé la conviction d’estre innocent en cette affaire.

Premièrement, je répèterai à la procureur que la preuve ne précise que 4 stères de bois achetées. J’avoue en avoir acheté 5, mé le chiffre de 17 estre tout à faict erroné.

Je veux aussi rectifié, preuve à l’appui, le témoignage de messire Gylo! Contrairement à ce qu’il affirme il ne m’a pas seulement proposé de buché des stères en échange mé m’a donné le choix d’en acheté à plus cher sur le marché et de lé revendre. En voici pour preuve 2 missives, recues par pigeon. La première le 16 janvier et la deuxième le 26 janvier.

*Il pris les deux missive et les déposa devant le juge*
* http://www.hostingpics.net/viewer.php?id=315431gylo16janvier.png*

o Expéditeur : Gylo
o Date d'envoi : 16/01/1462 - 08:29:45
o Titre : Re: Re: Hors-la-loi
o Bonjour,

Une autre solution existe, rachetez les quelques stères qu'il y a sur le marché pour les revendre à la mairie à 3.90 écus, ou sinon coupez du bois et mettez les à ce même prix.

Gylo


* http://www.hostingpics.net/viewer.php?id=576512Gylo26janvier.png*

o Expéditeur : Gylo
o Date d'envoi : 26/01/1462 - 09:02:34
o Titre : Re: Re: Re: Re: Hors-la-loi
o Bonjour,

Je me rappelle en effet de vous, je vous avais demandé de couper du bois afin de pouvoir vendre vos stères à la mairie à laquelle était destiné mes stères.

Hors je doute que les stères que vous avez coupez vous les ayez revendu 3.90 écus à la mairie, même de source sur puisque je vois tous les achats de bois fait par la mairie...

J'interviendrais en votre faveur si vous avez 5 stères à me vendre à 3.90 écus.

Peu importe la manière, que vous les achetiez plus cher pour me les revendre à ce prix ou que vous coupiez à nouveau du bois afin de pouvoir me vendre votre production.

Je vous laisse le choix de la manière dont vous souhaitez procéder.

Gylo


Voyez vostre honneur, jé agit en toute bonne fois lors du premier achat comme du deuxième sur recommandation d’un conseillé municipal. Sachez également que dans ma contrée, L’helvétie, ce que vous appelez spéculation est tout à faict légale. Ce n’est pas une excuse certes, mé cela peut vous aider à comprendre ma bonne foy.

Quant au témoignage de la Bourgmestre Nadjka, je vous ferez remarquer qu’il estre incomplet et basé sur dé suppositions. Supposer que messire gylo m’a convaincu de revendre lé stere ?!? Supposer que je né pas compris?!? tous des suppositions erronées. Je demande a ce que ce témoignage ne soit pas retenu dû à sa partialité.

Dernier élément à porter à vostre attention…l’acharnement des officiers poitevins,que sont le procureur et le prévot, sur ma personne.
La procureur propose un peine de 60 écus. Peine que j’ne merite pas puisque je suis innocent. Mé en plus, d’austre proces ont eu lieu avant le mien ou les accusés ont faict preuve de collaboration en revendant les biens achetés illégalement. Exactement comme moé en cette affaire. Or dans cé proces, lé prévenus ont été relaxé. Je cite icitte les proces de « L.Ombre » et de « tytoof ».

*https://chateau-poitevin.forum2jeux.com/f20-escroqueries*

Alors vostre honneur, pourquoi c’t’acharnement sur moé alors que je collabore depuis le début!

On me traite comme un brigand de grand chemin, mon nom est circulé, on m’accroche en taverne pour m’insulter, me traité de bandit. Alors qu’au fond, jé faict le voyage depuis Larochelle pour racheter ma dette.

La chose estre clair monsieur le juge, jé commis un actes condamnable en achetant dé steres sur le marché, mé jé tout faict pour réparer ma faute. Si ce n’eut été du zèle de la procureur et du prevot l’affaire serait rentrée dans l’ordre sans histoire…Vice de procédure, amende exagéré, missive incendiaire, ce sont là leur facon de procéder honorable juge.

Aussi, pour ces raisons, je vous demande de me relaxer dans cette affaire.
Je vous demande aussi que me soit présenté des excuses officielles sur la halles pour le traitement qui m’a été infligé, que le procureur et le prévôt soient réprimandés pour leur façon de faire et que me soit versé une somme de 30 écus par le comté en réparation des dommages à ma réputation.

*Après ce long réquisitoire Einard s’assied en attendant le verdict.*
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MessageSujet: Re: [TAOP] Einard (15/01/1462)   [TAOP] Einard (15/01/1462) EmptyJeu 30 Jan 2014 - 14:46

VERDICT a écrit:
* le vieux Juge remercia tous les intervenants et fronça les sourcils en direction du Procureur.

Eh bien voilà un florilège de vices de formes et de procédures.

1. Une seule qualification des faits ne peut être retenue, et non deux.
2. Le droit précise que c'est à l'accusation de fournir les preuves de la culpabilité. Or, je n'en vois aucune dans la mise en accusation : ni prix d'achat, ni prix de vente.
3. Un seul procès ne peut être conduit par infraction. Or, lorsque l'accusé achetait (achetait, Madame la Procureur, et non vendait !) à nouveau des stères de bois à Saintes, il s'agissait dans l'absolu d'une nouvelle infraction, uniquement recevable dans un nouveau procès, bien que les témoignages aient démontré ultérieurement que l'accusé procédait de la sorte pour racheter sa faute.
4. Le sieur Gylo n'était investi d'aucune autorité judiciaire ou policière pour exiger quoi que ce soit de l'accusé. L'affaire aurait probablement été beaucoup plus simplement résolue si, dès le départ, les éléments avaient été confiés aux services de police de Saintes.

Messire Einard, approchez, je vous prie.

Vous avez restitué et compensé les stères de bois illégalement achetées et j'en suis hautement satisfait.

Toutefois,
a. Si vous ne savez pas lire, demandez à un passant ou au maire de vous lire les lois locales affichées un peu partout. Être analphabète n'est pas une circonstance atténuante.
b. Lorsqu'un prévôt vous prie de vous fournir des preuves, fichtre et par Saint-Georges, donnez-les-lui immédiatement ! Cela vous aurait évité de vous retrouver ici !
c. N'endormissez pas les oreilles d'un Juge en prétendant que la spéculation n'est pas répréhensible en Suisse ! Je vous suggère de vous faire dire attentivement l'article III.2.3 du Codex Sédunois...

Bref.

Nous, Chidelric, Juge du Poitou sous le règne de Sa Grandeur Lafa de Bussac, prononçons la relaxe de l'accusé pour vices de formes et de procédures.

J'ai dit !

Appel peut être formé contre ce verdict auprès du Tribunal du Palais à Paris sous quinze jours.

Rendu à Poitiers ce 30 janvier 1462
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