Château du Comté du Poitou

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 [TAOP]Motep(05/03/1462) [Relaxe]

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Cyphus
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MessageSujet: Re: [TAOP]Motep(05/03/1462) [Relaxe]   Dim 23 Mar 2014 - 10:21

-Dans ce cas Trava ment, et ce autant que ces deux clients sont venus me demander de l'aide, maintenant hors de mon bureau!

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Lafa_
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MessageSujet: Re: [TAOP]Motep(05/03/1462) [Relaxe]   Dim 23 Mar 2014 - 10:33

Trava n'a pas le monopole du mensonge apparemment...
Je vais partir ne vous en faites pas Cyphus, vous pourrez aller pleurer tant que vous voulez après... Un conseil, arrêtez les démonstrations de pseudo autorité ça vous va très mal et vous rend d'autant plus ridicule. Sur ce ...

Se fend d'un sourire, une révérence méprisante envers le noble qui ne se gênait pas pour l'insulter par derrière mais jamais en face ... Et file.
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Cyphus
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MessageSujet: Re: [TAOP]Motep(05/03/1462) [Relaxe]   Mar 25 Mar 2014 - 19:15

Citation :
Bonjour,
Je vous informe que le délais dont vous disposiez pour vous défendre dans le procès vous opposant au comté du Poitou est écoulé.
Je vous laisse un dernier jour pour vous défendre ou demander un délais justifié.
SGCG, Juge du Poitou

[Sénéchaussée > Le tribunal > Voir les affaires en cours > Cliquez sur "en cours" en face de votre pseudonyme]

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Cyphus
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MessageSujet: Re: [TAOP]Motep(05/03/1462) [Relaxe]   Mar 25 Mar 2014 - 20:44

Citation :
Expéditeur : Motep
Date d'envoi : 25/03/1462 - 20:32:30
Titre : Re: Défendez-vous au tribunal
Honorable juge Cyphus,

je vous remercie de votre courrier, je vais faire mon possible pour me rendre à Poiters le plus tôt possible.

Mais voyez-vous j'ai eu ce jour un accident de carrosse en voulant rejoindre le tribunal et je souffre affreusement d'un mal à ma jambe droite.

Vous qui estes également docteur comprendrez j'en suis sur la douleur qui me ralentit.

j'espère que vous serez m'attendre si par malheur je n'était point à temps au tribunal.

Cordialement

Motep

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Cyphus
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MessageSujet: Re: [TAOP]Motep(05/03/1462) [Relaxe]   Mer 26 Mar 2014 - 22:25

Citation :
Bonjour,
Je vous accorde un délais supplémentaire de 48 heures.
SGCG, Juge du Poitou

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Cyphus
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MessageSujet: Re: [TAOP]Motep(05/03/1462) [Relaxe]   Jeu 27 Mar 2014 - 21:34

Citation :
Première plaidoirie de la défense

*Petit regard plein de signification en direction du nouveau procureur du Poitou, regard que Motep ne put s'empêcher d'accompagner d'un léger sourire.
Le rochelais se leva pour prendre la parole.*

Honorable Juge Garion, mes respects.
Tout d'abord, sachez-le je suis profondément navré de vous faire perdre votre temps et encore plus gêner de bloquer le tribunal pour cette ... affaire. J'ai néanmoins assez de mal à comprendre que votre procureur accepte de faire perdre du temps à la justice du Poitou alors qu'il y a de nombreux brigands qui sévissent sur nos chemins. Cette affaire votre honneur vous l'aurez surement compris relevé plus du conflit de personne.
Mais puisque je suis ici venons-en aux faits.
Il va être assez difficile de séparer cette affaire d'une autre étant donné qu'elles sont intimement liées. Au cours du mois derniers j'ai pu assister à une scène des plus déplaisantes au sein du conseil municipal de La Rochelle. La mairesse Philorca à copieusement insulté la régnante du Poitou, la Comtesse Lafa de Bussac. Insulte votre honneur proféré avec violence et en public.
A la suite de cet épisode des excuses ont été demandé par le pouvoir comtale. Excuses qui à ce jour sont toujours inexistante.

Devant le refus de la mairesse de La Rochelle de présenter décemment ses excuses, j'ai entrepris de mon propre chef une manifestation pacifique en mettant quelques viandes en ventes sur le marché. Et je dis bien quelques une je n'ai point mis 57 viandes en ventes sur le marché de La Rochelle, je peux mêmes vous dire que dans les preuves apporté par le procureur il y a bon nombres d'autres vendeurs qui ont suivis mon exemple et qui ont manifesté eux aussi.

Et aujourd'hui le comté du Poitou souhaite me juger pour un acte de soutiens envers la couronne Poitevine.
Décidément la justice est une épée qui n'a pas de fourreau...

*Haussant les épaules*

Votre honneur j'appelle à témoigner Sa grandeur Lafa de Bussac qui se fera un plaisir d'affirmer mes dires.




Citation :
La défense a appelé Lafa_ à la barre

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MessageSujet: Re: [TAOP]Motep(05/03/1462) [Relaxe]   Ven 28 Mar 2014 - 14:38

La défense a appelé Lafa_ à la barre a écrit:


Voici son témoignage :
*Le Comtesse de Talmont était scandalisée de voir que le Vicomte était mis en procès. Quand elle avait appris qui était la nouvelle équipe "judiciaire" elle ne put que soupirer et se rendre à l'évidence... La justice serait à la tête du client... Ce clanisme poitevin devenait usant.
Elle vint alors témoigner pour appuyer les dires de Motep.*

Messire le juge,

Je ne vois pas pourquoi nous sommes ici ce jour.
En effet, dans quelle loi de notre coutume voyons nous qu'il est interdit de manifester son exaspération dans le Poitou ?
Les insultes, les irrespects envers la noblesse y sont tolérées apparemment alors pourquoi une manifestation totalement pacifiste serait interdite ?
Dans quelle loi est-il interdit à un noble poitevin de montrer sa fidélité à sa suzeraine ? Je pense que c'est plutôt conseillé voire un devoir.

Mon ami, Motep, mon vassal à l'époque des faits n'a fait que s'indigner devant les insultes de la mairesse à mon égard : je rappelle que j'étais à ce moment Comtesse du Poitou.
Je n'avais pas voulu mettre Philorca en procès à l'époque car c'était lui accorder bien trop d'importance, j'ai donc simplement demandé des excuses. Motep n'a pas compris mon choix et voyant qu'en plus les excuses ne venaient pas, il a voulu attirer l'attention sur cette affaire.
Bien malheureusement, le clanisme étant de mise dans ce comté, l'association de plusieurs personnes proches de la mairesse de La Rochelle a fait que le Vicomte fut mis en procès lors du tout nouveau mandat comtal.
C'est tout de même curieux de voir que les représentants actuels de la justice poitevine défendent une femme qui a abandonné, une mairie, le conseil comtal et détruit une armée et à côté de ça mettent en procès un homme qui proteste pour défendre sa suzeraine. Je rappelle que la fidélité et l'aide sont deux devoirs de vassalité, certains l'oublient très fréquemment dans la noblesse poitevine.

J'espère que cette erreur sera vite réparée et Messire Motep relaxé.

*La Comtesse reprit sa place sans un regard vers le procureur.*


Appel de la mairesse de la ville au moment des faits :
L'accusation a appelé Philorca à la barre
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xedar
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MessageSujet: Re: [TAOP]Motep(05/03/1462) [Relaxe]   Dim 30 Mar 2014 - 13:29

La procure demande un délai pour faire son réquisitoire, je voudrais entendre le plus de témoin possible avant de faire ce dernier.
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Cyphus
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MessageSujet: Re: [TAOP]Motep(05/03/1462) [Relaxe]   Dim 30 Mar 2014 - 17:39

-Ok je te donnerai 48h après la fin du délais.

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Cyphus
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MessageSujet: Re: [TAOP]Motep(05/03/1462) [Relaxe]   Lun 31 Mar 2014 - 22:54

-Top pour les 48h.

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Cyphus
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MessageSujet: Re: [TAOP]Motep(05/03/1462) [Relaxe]   Mar 1 Avr 2014 - 21:54

Citation :
L'accusation a appelé Philorca à la barre

Voici son témoignage :
*Phil s’avança à la barre quand on lui fit signe de venir témoigner*

B'jour votre Honneur,

En effet je tiens à confirmer les faits énoncés dans l'acte d'accusation. Étant mairesse au moment où messire Motep a inondé le marché de ses viandes, la ville de La Rochelle a pâti de ses agissements.
Beaucoup de rochelais sont venus se plaindre du désordre qui régnait sur nos étales, ce déballage à même été néfaste à la ville puisque devant parcourir à plusieurs reprises les allées, j'ai raté des achats qui auraient pu être bénéfiques à la ville.
La trésorerie de LR n'était pas en très bon état quand j'ai pris le poste de mairesse et je ne vous fais pas un dessin de ce que peut entrainer des ventes et des achats ratés.
Mon but en tant que mairesse est de faire que la ville et ses habitants s'y sentent bien, que le calme y règne et là, nous n'avons pu constater tout le contraire.
Si j'ai décidé de porter plainte contre messire Motep ce n'est pas par rancoeur personnelle mais bien parce que ses actes ont nuit à la ville et à ses habitants.
N'importe quelle personne qui aurait agit de la sorte, un de mes amis ou pas aurait eu droit au même traitement.
Ce que je trouve le plus déplorable, excepté le fait que pour lui et son témoin cela semble normal, c'est qu'il ait été lui-même maire de notre ville et même comte.
Les rochelais lui ont déjà fait confiance et regardez comment ils les en remercie encore aujourd'hui.
Trouvez vous normal qu'une personne de son charisme puisse se comporter de la sorte?
Alors oui nous ne sommes amis, mais cela est il une raison valable pour porter préjudice au bon fonctionnement de notre ville?
Est il tolérable qu'une personne ayant eu ses titres se permettent un tel comportement vis à vis de ce qui fut jadis pour lui son peuple, ses concitoyens?
Et le tout sans être puni?

Les faits sont là votre Honneur, et je demande aujourd’hui devant cette cour que la justice poitevine soit la même pour tout le monde.

Je vous remercie de m'avoir écouter.

*La mairesse salua d'un petit geste de la tête le juge et retourna s'assoir pour suivre le déroulement du procès.*

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Cyphus
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MessageSujet: Re: [TAOP]Motep(05/03/1462) [Relaxe]   Mar 1 Avr 2014 - 21:57

Citation :
La défense a appelé Motep à la barre

Voici son témoignage :
*Motep avec le plus grand mal essaye de garder son sérieux, puis se lève à nouveau.*

Votre honneur, plus nous avançons plus la farce devient grotesque.


Je salut Philorca pour son témoignage car comme elle vient de le dire j'ai des titres. Mais pas seulement des titres et des terres, j'ai avant tout un lien de vassalité envers le comté du Poitou, notamment envers son représentant. Qui au moment des faits n'était d'autre que la comtesse Lafa de Bussac. Alors oui j'ai pris mon devoir de noble à bras le corps et j'ai lancé une manifestation pacifique en soutiens à la couronne Poitevine. Et je vous rappels qu'au vue du nombre de viandes présentes sur le marché il y avait un bon nombre de Rochelais qui ont également manifesté leur soutiens à la comtesse en plus de leur mécontentement envers cette femme.
*Montrant Philorca d’un signe du menton, avant de s’adresse à elle.*

Pour ce qui est des finances de la ville, je vous prierais de ne pas trop en faire ou alors donné toutes les informations, vous avez surement oublié mes ventes de viandes à prix plus que réduis. Dont la mairie à directement profité. Mais à priori vous faites-vous aussi partie de ces personnes qui ne voit la chope qu'à moitié vide et non pas à moitié pleine. Cela dis je comprends mieux la morosité qui semble vous tenir au corps.

*En direction du procureur*

Bien que vous me fassiez rire, je suis navré que vous tourniez ce tribunal en farce. Vous étiez bien plus intéressant hier soir lors de notre partie de Ramponneau.

*Puis pour Cyphus Garion*

Honorable juge Garion, voyez-vous j'ai peine à croire qu'un procureur sein d'esprit est lui mêmes instruit ce procès.

Comme vous avez pu le voir le dossier est porté au tribunal par le policier en charge de l'affaire. Policier je vous rappelle plein de rancœur de jalousie et j'en passe.
A travers cela, j'y vois un cruel conflit d'intérêt. Soyez en sur je suis heureux de savoir mon sort entre les mains d'un homme impartiale.

*Montrant le procureur du doigt sans un regard*

Car voyez-vous cet homme en plus de policier-procureur se ferait un plaisir d'être mon juge et mon bourreau. Bien que j'en tire une certaine satisfaction du profond amour qu'il me porte, j'ose espérer qu'il restera en Poitou des gens comme vous pour sauver notre justice !

*Le vicomte inclinât la tête en forme de respect avant de poursuivre*

J'ai dans ma main copie du dossier et voyez-vous il m'a pas fallu longtemps pour le lire, il est d'un vide sans nom. J'ai eu beau chercher encore et encore je ne trouve aucune preuve des fautes dont on m’incombe avec tant de vigueur. Je vous rappelle votre honneur que la police n'a acheté qu'UN SEUL morceau de viande et il s'est avéré qu'il m'appartenait. Le procureur ne prouve à aucun moment que toutes les autres viandes m’appartiennent. Comme je vous l’ai dit bon nombre de Rochelais ont participé à ce mouvement. Or, toute accusation doit reposer sur des faits avérés et non des suppositions. A moins que le procureur ou le policier...

Diantre je m'emmêle avec les fonctions de cet homme, vous êtes sûr qu'il ne rend point les verdicts ?

*Petit sourire*

Je disais donc, la justice Poitevine, condamne-t-elle un homme sur des suppositions ? Si c'est le cas soyez en sur j'ai bon nombre de plainte à déposer.


*De nouveau pour le procureur*

Sieur Xedar je ne sais si je dois déposer cela à votre bureau de police de La Rochelle ou dans celui du château ou vous tentez d'officier en tant que procureur.
Mais voyez-vous j'ai trouvé une grande affaire qui vous plaira. Surement des manifestants contre l’irrespect de la mairesse de La Rochelle. Voyez-vous bon nombre de légumes sont en ventes sur le marché...

*Montre les preuves*

*[Légumes 9,95 10
Légumes 10,45 2
Légumes 10,50 7
Légumes 10,90 15
Légumes 11,00 2
Légumes 11,35 4
Légumes 11,45 2
Légumes 11,90 4
Légumes 11,95 4
Légumes 12,00 10
Légumes 12,10 4
Légumes 12,15 2
Légumes 12,20 4
Légumes 12,25 1
Légumes 12,35 4
Légumes 15,85 1
Légumes 15,90 1
Légumes 15,95 1]*


Mais laissez-moi y penser, vous êtes, vous même producteur de légumes. Seriez-vous l’un des nombreux manifestants ?
Bon je ne vous ennuie pas plus avec cela, je passerais voir le policier pour mettre aux fers le procureur. Et je demanderais au procureur d'instruire le dossier contre le policier. Je vous laisserais ainsi la liberté des mots.

*Avec plus de sérieux*

Si votre honneur vous décidez ce jour de me condamner, vous ferez jurisprudence dans le sens ou les preuves n'étaye plus les faits et ou les soupçons conduise à la culpabilité.

*Soupire, puis revient à sa place.*

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xedar
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MessageSujet: Re: [TAOP]Motep(05/03/1462) [Relaxe]   Mer 2 Avr 2014 - 22:11

réquisitoire a écrit:
*Un procès intéressant. Cela changeait puis ça forçait à se triturer les méninges. Une réquisitoire important.*

Commençons pas évacuer la tentative de diversion.*

Il est tentant de vouloir faire dévier l'affaire sur un autre sujet. Mais en l’occurrence c'est bien de vous dont il s'agit. Vous le dites si bien, je ne rends pas la justice. Le juge rend la justice, la mairie de la Rochelle accuse et le procureur requiert. J'ai pour rôle d'apporter des éléments et des décrypter les faits pour permettre au juge de trancher.

* Se tournant pour une phrase vers le juge.*

Mais en effet, l'accusé ayant l'air d'y tenir, je me dois donc d'aller dans son sens. Malgré le fait que nous jouions ensemble au ramponneau, je sais faire la part des choses et n'a pas pour but d'atténuer les actes d'un camarade de jeu.

*Le petit aparté était finis.*


Reprenons donc la version de l'accusé. Il a mis dans une tentative de manifestation pacifique un certain nombre de viandes à prix variés. Et d'autres ont tout simplement suivi son exemple. Il veut ainsi attirer l'attention sur le fait qu'il n'était pas seul et qu'il n'en a mis qu'une partie. Et que donc au final il a rien fait de mal car d'autres ont fait pareil.

Commençons par aller vers cette version. Si je comprends, à partir du moment ou on est pas tout seul et qu'on ne fait qu'une partie de l'acte hors la loi, cela n'est pas vraiment grave. Si on tue à dix une personne et que sur une dizaine de coup de couteau qu'elle reçoit je n'en ai mis qu'un, ce n'est pas gênant. Si nous pillons une mairie et que je récupère qu'un dixième du pactole, alors on peut presque dire que je n'ai rien fait.

Non ! Cela ne marche pas comme ça, une infraction à la loi et une infraction à la loi.

Mais, puisque l'accusé veut des preuves, donnons en.

Le 5 mars 1462, il est constaté la présence de 57 morceaux de viandes sur le marché de la Rochelle. Tous à des prix différents, la première étant à 18.2 et les autres mis par pallier de 0.05.
Il a été acheté à l'accusé un de ces morceaux.
Treize jours après, l'ensemble des marchandises ont été retiré.

De ces faits, nous pouvons en tirer plusieurs enseignement.
Le premier c'est que la mise en vente est en quelque sorte parfaite, 57 prix tous différents, un pallier de 0.05 qui est toujours respecté. On y voit la une très bonne organisation.
Le deuxième c'est que les viandes ont toutes été mise le même jour. Et retiré aussi au même moment. Elles ont été présente durant treize jours.

Je vais donc reprendre les paroles de l'accusé, "il y a bon nombres d'autres vendeurs qui ont suivis mon exemple".
Peut on vraiment y croire après les constatations faites.

Oui monsieur le juge. L'accusé à mis un jour un petit nombre de viandes par pallier de 0.05. Et spontanément, sans concertation, d'autres ont fait de même durant la même journée, avec le même pallier de 0.05. Et par une totale coïncidence, ils les ont mis à la suite sans en avoir deux mis au même prix, le tout avec assez de rapidité pour qu'on ne puisse pas relevé d'état intermédiaire du marché. Et treize jours après, la coïncidence faisant bien les choses, ils ont tous décider d'arrêter et de retirer vite les viandes, là encore dans un laps de temps assez court pour que l'on ne puisse voir un état intermédiaire du marché. Par état intermédiaire j'entends par exemple de relever que le marché comportait une vingtaine de viandes à des prix différents. Et bien sûr, aucun ne s'est manifesté pour expliquer son geste. De même qu'en effet, nous pouvons sans soucis retrouver à la Rochelle des gens qui un, ont un stock de viandes pour le faire et de deux qui étaient au courant de quelque chose s'étant passer au conseil municipal, lieu non public, de trois qui ont su la raison et l'identité de la personne faisant cela et de quatre qui ont décidé qu'il fallait l'accompagner dans sa démarché en étant en accord avec sa pensée.

Après avoir dit ceci, j'ai l'impression de ne pas être crédible. Et c'est normal, car je ne crois pas du tout à ce que je dis. Non, la version de l'accusé ne tient pas.
Premièrement, son soutien pacifique comme il l'entend, a débuté le 5 mars pour des faits remontant au 17 février. Que des gens ont suivis son exemple et spontanément ont décidé de manifester aux aussi 16 jours après n'est pas crédible. De même qu'après 13 jours, ils aient tous retiré leur marchandise en même temps. D'ailleurs, comment auraient ils pus savoir la raison de l'acte de l'accusé ? Il fallait déjà savoir qui c'était. Notons que la police l'ayant contacté pour qu'il retire ses marchandises n'a pas eu de réponse, donc pas de raison à cet acte.

Nous avons donc deux chois.
Soit il y a d'autres personnes qui ont copié l'accusé spontanément et sans lien entre eux. C'est il me semble bien la version de l'accusé, qui est incapable de cité de noms ou de donner un nombre de personne l'ayant accompagné. Sauf que comme nous venons de le voir, il ne peut y avoir autant de coïncidence et que non un ensemble d'action individuel sans lien ne peut pas amené à ce résultat.
Soit, c'est une action coordonnées. Dans ce cas les éléments peuvent tenir. Même s'il faut alors félicité ces personnes pour l'exécution parfaite de la mise en vente et du retrait. Mais dans ce cas, ou est la revendication publique et qui sont ces gens ?

Non moi je crois plutôt que c'est une tentative de l'accusé de se dédouaner. Et tant que nous n'avons des noms de complice de l'accusé, alors nous ne pouvons que penser qu'il a bien agis tout seul. L'action commune et sans concertation entre plusieurs personnes n'est ici, nous le répétons, impossible.

Il n'y a pas de doute, l'accusé a bien commis les actes l'ayant amené ici. D'une part car cela a été pus être constaté par une vente et par les déclarations de l'accusé durant ce procès qui avoue en avoir mis une partie. Et d'autres part car les éléments spatio-temporels indiquent que cela ne peut pas être du à un ensemble d'action non concerté.

Cela sera la fin de la première partie sur le fait en lui-même. L'accusé a bien commis ce pourquoi il est accusé. Et il a fait cela tout seul, à moins qu'il n'en apporte la preuve en donnant des noms de complices, car tout les éléments vont dans le sens d'une action isolée. Mais cela n'effacera pas le fait qu'il a enfreint la loi. On peut même se demander si cela ne serait pas pire d'avoir organisé une déstabilisation de marché à plusieurs.

Passons donc au reste.

La motivation. L'acte est fait pour soutenir une personne dans une affaire entre deux individus. Une manifestation pacifique. Pacifique, qui est réalisé dans une intention de paix. J'ai du mal à voir ou est l'intention de paix dans le fait de perturber durant 13 jours un marché. De même que j'ai l'impression que l'acte n'est pas un soutien, mais plutôt un acte d'opposition. Qui aurait pour but de nuire à la personne que l'on ne soutient pas. Je rappel les faits, une perturbation du marché durant treize jours. Un marché public et qui est donc utilisé par toute une population. L'accusé n'était peut être pas au courant de cela et ne souhaitait gêner qu'une personne. Non vraiment, j'ai du mal à voir en quoi une affaire de propos entre deux personnes, n'ayant pas selon le témoignage requis par la défense entrainé de plainte, devrait entrainé d'une tierce personne la déstabilisation d'un marché et d'ainsi gêner l'ensemble d'une ville.

Les conséquences. Tout ceci n'est qu'une manifestation pacifique, ne l'oublions pas . Les gens ont perdus du temps sur le marché. De même que la mairie qui a aussi par la même occasion raté des transactions. Et les gens se sont plaints. Peut on être vraiment de bonne humeur après avoir perdu du temps à cause d'une manifestation pacifique ? Non et cela a nuit à la bonne ambiance dans la ville. Cela nuit à la quiétude de la cité. Tout agissement, action, comportement portant atteinte à l'intégrité morale ou physique d'une personne, ou à la paix et au bon fonctionnement de la communauté. Tel est la définition du trouble à l'ordre public. Nous sommes en plein dedans. Cela nuit à la paix, la quiétude, de la communauté et un marché qui ne fonctionne pas cela porte atteinte au bon fonctionnement de la communauté


J'aimerais attirer l'attention sur une affaire de même nature, une jeune femme ayant aussi remplis le marché de marchandises non destinés à être vendus, mais dans le but de gêner. Il s'agit du procès pour TAOP de Lilyena. Là aussi des marchandises disposés par pallier de 0.05. Retiré après environ dix jours. Et l'accusé avait aussi de bonne raison certainement. Du verdict il en est ressorti quoi ? Que cela relevait bien du trouble à l'ordre public. De part la durée de l'acte et de par les désagrément engendré. La peine fut de 27 écus, l'accusé n'ayant pas plus d'écus en bourse, ainsi que trois jours de prison avec sursis.
Oui une même affaire, dans celle nous concernant la durée est aussi présente, treize jours et les désagréments identiques à celui de l'affaire Lyliena.

Comme il avait été si justement remarqué, la halle ou la gargote sont des lieux d'expression pour une manifestation pacifique. D'ailleurs une manifestation a pour but justement de se manifester et donc de faire passer un message. Durant treize jours pourtant aucun message audible n'est parvenu aux habitants de la ville.


L'accusé semble trouvé cela normal d'enfreindre la loi. D'avoir gêner les habitants d'une ville pendant treize jours ne le perturbe pas. Et bien cela devrait.

Reprenons et faisant un peu de lecture avec la coutume poitevine.
"Un bon père de famille s'abstiendrait-il d'une telle conduite ?" Oui, car un bon père de famille doit nourrir la dite famille et donc fréquente la marché.
"Si cette conduite se généralisait à la population, la communauté en pâtirait-elle ?" Oui, bon d'accord au moins on aurait un large choix de prix, mais le marché deviendrait pire qu'un labyrinthe et l'on ne pourrait rien y faire.
"L'acte a-t-il fait jurisprudence ?" Oui, l'affaire pour taop de Lyliena.
"Si à l'une au moins de ces trois questions, vous pouvez répondre "oui" quant à ce que vous vous apprêtez à faire... Ne le faites point, ou bien redoutez que le bras de la justice poitevine ne s'abatte sur vous." Peut être qu'une petite précision s'impose, quand il est écrit ne le faites point, il ne s'agit pas de ne point se poser ces questions, mais de ne pas faire ce que vous vouliez faire. L'accusé ne c'est soit pas posé les questions soit n'a pas tenu compte du conseil de la coutume.
On le voit bien, l'accusé est sans aucun doute coupable d'avoir enfreint la loi.

Je reprendrais l'idée du juge de l'affaire Lyliena et demanderais à l'encontre de l'accusé une peine de 57 écus d'amende, soit un écus par marchandise. Que je demanderais d'arrondir à 60 écus devant son absence total de remord et de prise de conscience.

* Oui trois écus pour le non remord et la non prise de conscience c'était peu, mais le Xedar aimait bien les chiffres ronds.*
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xedar
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MessageSujet: Re: [TAOP]Motep(05/03/1462) [Relaxe]   Jeu 3 Avr 2014 - 0:22

Dernière plaidoirie de la défense a écrit:
*Applaudissant le procureur à tout va, Motep se releva*



Cher Xedar votre gout pour le théâtre est fort appréciable, il est dommage que vous ne fassiez profiter les rochelais de votre talent.
Bien que ça parte un peu dans tous les sens je suis content de vous voir heureux avec votre farce.

*Pour le juge*

Votre honneur, je vous sens las de toute cette histoire et j'ose espérer que cela sera bientôt finit, même si je suis persuadé que vous devrez juger Philorca dans les jours à venir.

Je vais tacher de reprendre les dires farfelus du procureur bien que je ne sois pas sûr que de telle propos mérite réponse.

Commençons par le point de départ de toutes cette histoire, point de départ votre honneur qui sont les insultes de Philorca alors mairesse de La Rochelle envers Lafa de Bussac comtesse du Poitou au moment des faits. Pour rassurer le procureur si cette histoire est devenue public, c'est que Sieur Kiriell à décider de rendre l'affaire publique en venant en discuter en salle de doléance au château de Poitiers. Et il a bien fait de le faire cela à permit aux Rochelais de se faire opinion sur la mairesse. Nous en venons donc à la suite pourquoi, mais pourquoi avoir attendu aussi longtemps entre les insultes et notre actions rochelaises ?

Je ne suis pas sûr que vous soyez sérieux avec une telle question.

*Petit sourire*

Alors pour vous répondre cher procureur, voyez-vous j'ai souhaité laisser le temps à la mai... à Philorca pour présenter ses excuses. Cela dit vous avez raison je n’aurais pas dû attendre car au final mon indulgence à son égard m'a conduit ici.

* S'arrêtant net *

Mais j'avais oublié vous avez eu liaison avec cette femme… hors mariage en plus.
Que le très haut vous reconduise dans le droit chemin. Je prierais pour vous Xedar.


Pardonnez-moi votre honneur je poursuis, le procureur parle de coup de couteau pour décrire les ventes sur le marché, j'avoue avoir du mal à comprendre. Je trouve ça d'ailleurs assez humiliant pour les honorables travailleurs qui travaillent d'arrache-pied pour fournir nos étales. Procureur savez-vous que la jalousie est un pêché. Si je peux vous donner un conseil. Ne soyez pas jaloux des marchandises que vos concitoyens peuvent proposer, mais faites comme eux vous verrez à force de travail vous aussi vous pourrez proposer quantités de marchandises. Mais pour cela il faudrait surement être moins pingre et accepter de faire construire une échoppe et de payer impôts sur cette dernière. Enfin rendre service à son comté ce n'est pas juste de mettre en place de faux-procès c'est également et surtout d'aider le Poitou dans son expansion économique afin de continuer à le faire rayonner à travers le monde.

*Regarde Xedar*

Je m’arrête sur ce sujet car je sens que le sens même de faire rayonner le Poitou, est une notion que vous ignorez...

*Soupire avant de continuer*

Ensuite vous avez parlé longuement et j'avoue mettre quelque peu assoupit au son monotone de votre voix j'ai néanmoins retenus quelques petites choses qui mérite d'en discuter.
Je vais donc tacher de vous expliquer au mieux notre action, suite à une discussion avec quelques Rochelais que pour la plupart je ne connaissais pas avant ce jour, l'un d'eux a proposé de mettre en ventes des produits à des prix différents afin d'attirer l'attention des autres habitants sur les agissements de cette femme.
Je me doutais qu'une telle histoire allait faire quelques vagues j'ai donc accepté de suivre les manifestants. Mais je leur ai vivement conseillé de ne pas mettre de viande en dessous d'un certains prix afin d'être sûr d'être le vendeur le moins cher. Car voyez-vous je connais le policier Xedar depuis longtemps et je savais qu'il aurait acheté le moins cher comme à son habitude un denier est un denier. En faisant comme cela j'évitais à mes compagnons le sort qu'il met réservé aujourd'hui. Par contre il y eu bien plus de viande que prévus, et voyez-vous j'ai dû mettre mes viandes encore moins cher que prévus, la preuve est que d'autres rochelais ont suivis le mouvement et cela prouve également que toute l'opération n’a point été planifié, on peut en effet dire que c'est une coïncidence, qu’il en déplaise à Xedar !

Je comprends le procureur quand ce dernier dit que pour lui c'est impossible et je le remercie pour cela. En effet pour lui il est surement difficile de penser ou même d'imaginer telle action. Mais pour la personne que je suis avec l'expérience des marchés acquise lors de mes nombreuses activités commerciales, je peux vous dire que c'était loin d'être compliqué.
Mais encore une fois pour le savoir il faut produire des marchandises et pour produire des marchandises il faut travailler. Malheureusement...

*En direction du Juge*

Vous me pardonnerez votre honneur, mais ne comptez pas sur moi pour dénoncer des compagnons, la délation n'est pas dans mes habitudes. Il ne me semble pas que le Poitou l'encourage et j'espère qu'il n'en sera jamais le cas.

*Plus sérieusement*

Je ne m'étalerais pas sur le procès Lyliena car cette dernière à fournit des aveux à la cours et donc à elle-même apporté la preuve de sa culpabilité ce qui aujourd'hui n'est pas mon cas, bien au contraire je suis innocent !

Honorable juge Garion, le procureur n'apporte aucune preuve, seulement des soupçons et des calomnies. J'avoue avoir du mal à comprendre, dois-je prouver mon innocence ou alors le Procureur doit-il prouver ma culpabilité ?

Si le procureur avait fait son travail il aurait dû acheter les 57 morceaux de viandes, qui lui pose t'en problème afin d'avoir le nom de tous les vendeurs.
Néanmoins je suis heureux qu'il n'est point fait cela votre honneur, car vous auriez eu à juger cette affaire durant au moins un mois.

Alors voilà aujourd'hui votre honneur vous devez choisir si vous jugez les soupçons du procureur comme suffisants pour me condamner. J'ose espérer qu'en Poitou la justice ne condamnera jamais sur des hypothétiques fautes.

Je ne sais point ce que le procureur cherche, 60 écus d'amende je crois ne pas comprendre. Si préjudice il y a eu trouvez-vous que 60 écus soit à la hauteur de ce dernier. Je pense surtout que la jalousie perpétuelle du procureur à mon égard le pousse à tenter de m'escroquer. Depuis le temps j'ai pris l'habitude de ces manières si j'avais su avant l'ouverture de ce procès les souhaits du procureur je pense qu'on aurait gagné du temps.

*Motep jette une petite bourse d'écus en direction du Procureur*

*[
02/04/1462 23:41 : Vous avez donné 50 écu(s) à la province de Comté du Poitou.
02/04/1462 23:46 : Vous avez puisé dans les coffres de la province de Comté du Poitou pour donner 50 écu(s) à Xedar. Alors comme ça on arrose ses amis avec le revenu des taxes ?

(L’intervention du bailli n’est pas à prendre en compte je me suis servi de ce procédé pour une cohérence RP, il faut donc imaginer que Motep a jeté la bourse au procureur sans intervention divine. Merci)
]*

Xedar voilà 50 écus sonnant et trébuchant, j'ose espérer que votre appétit sera comblé ou alors votre jalousie atténué. Mais de mon côté je suis usé de tout cela.

Votre honneur, j'espère que la liberté de s'exprimer du à mon rang sera respecté, j'espère aussi que la justice sortira grandit de cet odieux procès. J'espère également que la justice reposera sur des faits et non sur des soupçons. J’espère que le soutien à la régnante légitime du Poitou ne sera jamais un crime. J’espère que l’honneur des hommes ne sera jamais bafoué.

Votre honneur malgré tout j'ai confiance en vous, j'ai confiance en la Justice du Poitou et je pardonne Xedar pour sa haine à mon encontre.

*C’est ainsi que Motep termina, saluant de la tête le juge Garion*
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Cyphus
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MessageSujet: Re: [TAOP]Motep(05/03/1462) [Relaxe]   Jeu 3 Avr 2014 - 9:12

-Bon celui là il attendra samedi.

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Cyphus
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MessageSujet: Re: [TAOP]Motep(05/03/1462) [Relaxe]   Dim 6 Avr 2014 - 12:15

Citation :
Le 22 mars 1462, le Procureur Xedar sous le règne de la Comtesse Psy a assigné devant la Justice Poitevine Sa Grandeur Motep pour trouble à l'ordre public.

La Police Poitevine accuse Motep d’avoir saturé les inventaires du marché de La Rochelle en étalant 57 morceaux de viande à 57 prix différents. La Procure Poitevine rapporte ces faits à la définition du trouble à l'ordre public de la Coutume. Policier et Procureur sont la même personne.

La défense reconnaît une partie des faits et les assimile à une forme de manifestation de soutien/d'opposition.

La défense appelle à témoigner SG Lafa, ex-Comtesse. Celle-ci affirme le droit de l'accusé à dénoncer son opposition, accuse la justice d'être partiale, et de défendre une prévenue dans une affaire non liée avec la présente.

Le parquet appelle à témoigner dame Philorca, ex-Maire de police qui confirme la version des faits de l'accusation. Elle dénonce des désagréments liés et estime que ce comportement n'est pas digne d'un noble.

La défense dénonce la partialité de la Procure et la faiblesse des preuves avancées. Il dénonce des faits similaires de la part d'une tierce personne sur le marché de La Rochelle. Il refuse de donner les noms de ceux qui l'ont suivi.

Le parquet estime que l'acte est illégal et qu'il est avéré du fait de la simultanéité de pose et de retrait. Il estime que cet acte n'est pas crédible comme moyen de manifester, pour des raisons calendaires. Le parquet rappelle la Jurisprudence Lilyena pour des faits similaires (10 jours, plus de denrées) et qui a conduit à une peine de 27 écus d'amende et 3 jours de prison avec sursis. Il requiert 60 écus d'amende.

La défense dénonce encore la partialité de la Procure, il affirme que celle-ci n'apporte pas des preuves suffisantes contrairement à l'affaire citée. Il donne 50 écus au procureur.

La fait que le Procureur soit créateur du dossier de police est une maladresse réelle, mais non illégale.
Reconnaissons cet élément comme affaiblissant la légitimité du procès.
Rappelons qu'il n'est pas acceptable de remettre en cause l'impartialité de la justice, mais qu'il est en ce cas de sa propre responsabilité de s'être mise dans une position pouvant la mettre en question. Les propos du témoin Lafa ne seront donc pas poursuivis.

Rappelons qu'il est nécessaire d'accepter le droit à tout prévenu d'être défendu. Il n'est pas tolérable de méjuger un avocat sur le motif qu'il défende un innocent ou un criminel, c'est simplement son travail. Cet élément n'est cependant pas en lien avec les faits reprochés.

Considérons qu'il est responsable pour un prévenu d'expliquer clairement les faits qui lui sont reprochés, en indiquant éventuellement ses complices. En effet ce comportement a pour vocation de respecter sa propre défense, et de faire avancer la justice dans la voie de la vérité. La délation est un comportement que nous encourageons dans cet objectif de vérité et de pédagogie et non dans une optique de répression.

Étant donné l’article de la Coutume suivant :
«4-Du trouble à l'ordre public
Tout agissement, action, comportement portant atteinte à l'intégrité morale ou physique d'une personne, ou à la paix et au bon fonctionnement de la communauté.»
Considérons qu'il n'est pas dommageable de vendre un même objet à plusieurs prix différents.
Néanmoins vendre une grande quantité d'objets à une grande quantité de prix prix nuit marginalement au bon fonctionnement de la communauté et provoque un inconfort léger pour les utilisateurs du marché.

Étant donné le principe coutumier du Bon Père de Famille.
Considérons que les faits évoqués étant source de désagrément alors que le débat est permis, il n'est pas raisonnable d'exprimer sa protestation en suivant ce genre de comportement.

Par Jurisprudence, ce délit est passible de 27 écus d'amende et 3 jours de prison avec sursis pour des faits jugés avérés sur une période comparable mais pour de plus nombreux dépôts.
Considérons que l'accusé a mal agit en initiant un comportement qui a déjà été puni.
Nous sommes néanmoins en désaccord avec la hauteur de cette peine et ce pour des raisons de la gravité des faits.
Nous choisissons donc de ne pas respecter cette jurisprudence.

Ajoutons que par pragmatisme il est également difficile de quantifier ce genre de faits pour des raisons de prouvabilité et de seuillage de ce qui est permis ou non. Nous nous contenterons donc de réprimer la promotion d'une saturation.

Jugeons légitime de faire ainsi Jurisprudence dans l'intérêt des Poitevins et en accord avec les principes de jurisprudence:
N'est pas condamnable le fait de vendre plusieurs fois le même produit à plusieurs prix différents, dans les limites du Code Economique et d'éventuels décrets.
Est condamnable de revendiquer ou promouvoir le fait d'encombrer volontairement un marché sous quelque motif que ce soit. Et ce pour garantir le confort de ses utilisateurs.

L'accusé dément les faits qui lui sont reprochés (la saturation totale observée) en affirmant avoir été suivi par des rochelois qui l'ont suivi. La simultanéité des dépôts/retraits nous fait fortement douter et un faisceau de présomption laisse à penser que SG Motep est au moins en grande partie responsable des dépôts.
Néanmoins nous avons considéré que ce simple dépôt n'était pas condamnable.

Aucune preuve n'a été apportée sur le fait que Motep ait appelé à manifester ainsi. Il a seulement reconnu avoir participé en premier à cette manifestation.
Aucun élément n'a montré qu'au moment des faits Motep ait revendiqué avoir saturé le marché, la procure souligne en effet qu'aucune communication a été faite sur ce sujet lors des faits.

Considérons que l'on ne peut pas reprocher à un prévenu de reconnaître en toute sincérité ses motivations en expliquant un fait devant un tribunal, même si celles-ci n'étaient pas louables. Le procès d'intention n'a pas à exister et nous contentons de souligner que cette attitude n'était pas responsable ni digne de sa qualité.

Nous comptons enfin sur la responsabilité de modèle qui incombe à tout noble pour que SG Motep fasse publicité de ce verdict et que ce genre de manifestation ne se produise plus dans sa ville.

En conséquence,
Nous, Notre Grandeur Cyphus Garion, Juge du Poitou au nom de la Comtesse Psy, déclarons ce dimanche 6 avril la relaxe de SG Motep.
Nous invitons les deux partis en conflit à s'affronter d'une façon plus respectueuse du confort des poitevins avant de troubler plus conséquemment l'ordre public.

Nous informons les différents partis du procès que l'interjection en Appel est possible. Ce droit est réservé au plaignant, à l'accusé, au procureur et au juge sous réserve du dépôt d'un dossier dans les quinze jours en Cour d'Appel:
http://forum.lesroyaumes.com/viewforum.php?f=356

Et Cyphus boit une tisane d'écorce saule blanc. Avant de passer à l'affaire suivante.

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