Château du Comté du Poitou

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 Bienvenue au bureau du juge

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MessageSujet: Re: Bienvenue au bureau du juge   Jeu 21 Déc 2006 - 1:45

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Elra
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MessageSujet: Re: Bienvenue au bureau du juge   Ven 22 Déc 2006 - 18:15

Salutations Messire Bazin,

Vous me voyez des plus satisfait à vous mettre à l'écoute du "bon peuple".
Je ne suis guère étonné car je connais votre dévouement pour le Poitou.

D'ailleurs ma question est en relation avec votre dévouement.

Il m'a été offert de remarquer que pour le moment c'est vous qui traitiez les affaires à la charge de la fonction de Procureur.
Ma question est : Est-ce normal ?
Bazin Juge, oui, mais Bazin Procureur aussi, Pourquoi ?

Voilà dans l'espoir d'avoir une réponse de votre part,

Recevez mes respects les plus cordiaux.
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MessageSujet: Re: Bienvenue au bureau du juge   Sam 23 Déc 2006 - 0:53

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Elra
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MessageSujet: Re: Bienvenue au bureau du juge   Sam 23 Déc 2006 - 1:36

Messire Bazin,

Je vous remercie de votre réponse.
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Stannis
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MessageSujet: Re: Bienvenue au bureau du juge   Sam 23 Déc 2006 - 15:47

Bazin a écrit:
En effet, avant le procureur jugeait le dossier et envoyait ensuite, s'il le souhaitait, suivant son bon vouloir, la plainte en procès.

Euh, la loi indiquait bien que toute plainte déposée par les services de police devait faire l'objet d'une ouverture de procès, non?
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MessageSujet: Re: Bienvenue au bureau du juge   Sam 23 Déc 2006 - 16:44

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Stannis
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MessageSujet: Re: Bienvenue au bureau du juge   Sam 23 Déc 2006 - 19:04

Je dois avouer que, sur ce cas particulier...
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MessageSujet: Re: Bienvenue au bureau du juge   Sam 23 Déc 2006 - 21:02

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MessageSujet: Re: Bienvenue au bureau du juge   Dim 24 Déc 2006 - 7:50

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Stannis
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MessageSujet: Re: Bienvenue au bureau du juge   Dim 24 Déc 2006 - 10:41

vince5421 a écrit:

mais il s'agit la de bois...

or le bois est une marchandise utilisé pour le payemant des amandes de la police sur les differantes affaires

est ce vous qui devait expliquer aux personnes desirants payer leur amande qu'elles doivent repayer une 2eme voir une 3eme fois l'amande car une autre personne à mis en vente une stere de bois au meme tarif??

Mais les personnes ont tout à fait le droit de vendre les marchandises qu'ils veulent au prix veulent, après ça se evnt ou pas, c'est la loi du marché.

Si vous voyez que certaines personnes ont mis en vente sur le marché des stères à prix élevé, ben vendez-en deux un peu moins cher, ou utilisez un autre produit, mais c'est à l'agent qui met en vente le produit de se débrouiller.
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cristof
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MessageSujet: Re: Bienvenue au bureau du juge   Dim 24 Déc 2006 - 11:43

Bonjour Honorable juge Bazin,

Si je comprends bien le problème de l’officier de la maréchaussée Vince 5421, un vil gredin s’amuse à vendre sa marchandise en alignant ses prix sur ceux des amendes de la maréchaussée !
Il devient dés lors difficile pour lui, de percevoir les amendes, si ce gredin a plus de charisme que lui.
A moins de l’identifier, et d’avoir le soutien de la justice pour le condamner au motif de trouble à l’ordre public, il ne reste que deux solutions :

Changer de support d’amende comme le suggère maitre Stannis, mais si le gredin s’en aperçoit, il recommencera de plus belle sur cet autre support.
Ou encore arrêter de proposer une transaction, et mener tout ses dossiers à la cour pour qu’elle puisse prélever une amende. Malheureusement pour nous, elle ira dans les caisses royales, sauf si le montant est égal ou supérieur à 50 écus, ce qui ne saurait être le cas pour une première affaire d’esclavagisme par exemple.

Certains condamnées doivent parfois s’acquitter d’une amende de plus de 50 écus, que feriez-vous si quelqu’un s’alignait, et vendait à votre place via le marché comtal, un stère de bois à 150 écus ? (Est-ce possible IG ?)
Diriez-vous : « Il n’y a rien qui interdit de vendre à un prix prohibitif ! »

Cristof, ex-lieutenant de Police de Niort
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Stannis
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MessageSujet: Re: Bienvenue au bureau du juge   Dim 24 Déc 2006 - 13:29

On peut aussi au besoin faire transmettre à la mairie les amendes à faire payer, et faire mettre en vente sur le marché de la mairie. Et en variant les supports (en restant sur de l'alimentaire par exemple, pain, maïs pour les basses amendes et viande, poisson pour les plus élevées), il ne devrait pas y avoir de souci normalement... Il y a toujours moyen de s'arranger.
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MessageSujet: Re: Bienvenue au bureau du juge   Dim 24 Déc 2006 - 20:08

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Stannis
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MessageSujet: Re: Bienvenue au bureau du juge   Lun 25 Déc 2006 - 2:55

vince5421 a écrit:
en tant qu'avocat je trouve bizard que vous ne connaissez pas le droit royal??


Je vous remercie de vous inquiéter, mais je le connais...

Citation :
L'escroquerie
Tout coquin qui osera utiliser ses dons de bonimenteur pour revendre à un pauvre innocent un produit à un prix indécent devra répondre d'escroquerie devant le tribunal compétent. Il s'exposera à une lourde amende, en monnaie sonnante et trébuchante ainsi qu'en points de réputation. Toute récidive sera punie d'une peine d'emprisonnement dont la longueur dépendra de la somme extorquée.


Reste à définir ce qu'est un pric "indécent"... Si nulle loi ne régule les prix de vente, c'est que les fourchettes pratiquées sont décentes.


Et si vous n'étiez pas d'accord, je vous montre par l'exemple que mon raisonnement est exact en tout point: prenons l'esclavagisme:

Citation :
L'esclavagisme
Tout faquin qui osera utiliser ses dons de noblesse pour embaucher un pauvre innocent à un salaire obscène devra répondre d'esclavagisme devant le tribunal compétent. Il devra s'acquitter d'une forte amende, en monnaie sonnante et trébuchante ainsi qu'en points de réputation. Toute récidive sera punie d'une peine d'emprisonnement dont la longueur sera laissée à l'appréciation et à la clémence du juge, digne représentant de Sa Majesté le Roy de France.

Le salaire au-dessous duquel l'embauche est "obscène" est défini par la loi, nulle sanction intrinsèque n'est prévu dans l'article, et le salaire minimal est défini par chaque province, et varie de procince en province.


En tant que Lieutenant de Police, je suis surpris que vous ne connaissiez pas cette notion de base du droit Laughing
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MessageSujet: Re: Bienvenue au bureau du juge   Lun 25 Déc 2006 - 4:07

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MessageSujet: Re: Bienvenue au bureau du juge   Lun 25 Déc 2006 - 10:14

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Stannis
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MessageSujet: Re: Bienvenue au bureau du juge   Lun 25 Déc 2006 - 10:19

vince5421 a écrit:
vous devais aussi savoir que la police pocede un reglement interrieur qui fixe ce prix a 130% du cours officiel et que si cette limite fut edite c'est par des cas de jurisprudence


Ben non, je ne le sais pas, c'est le principe, si le règlement est officieux on ne peut pas le connaître Rolling Eyes Et donc on ne peut pas reprocher à qui que ce soit de l'enfreindre...
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Stannis
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MessageSujet: Re: Bienvenue au bureau du juge   Lun 25 Déc 2006 - 16:13

Citation :
Le verdict: COUPABLE

------------------------------------------

Dans l'affaire Slasnor contre le Comté du Poitou, en répondant d'un acte d'esclavagisme

Accusé, levez-vous !

Aaaaah ignoble individu ! J'ai parcouru le dossier. Et que lis-je !?! Des actes intolérables !?! Où il n'y a pas de tolérance !?! Employer pour une bouchée de pain son prochain c'est mal ! Esclavagiser le peuple c'est mal !

Autant dire que votre mépris de la Cour et des courriers de police n'apporte pas crédit à votre cas ! Je vous condamne donc à 20 écus d'amende. La prochaine fois, montrez plus de bonne volonté lors des procès et le juge retiendra ça à votre bénéfice. Vil mécréant !

La sentence s'applique immédiatement.

Au nom de Son Altesse le Comte Mazarin, dépositaire de la Justice d'Aristote,
Sa Excellence, l'Honorable Juge Bazin, le 25 décembre 1454.


Citation :
Le verdict: COUPABLE

------------------

Dans l'affaire Lucrrr contre le Comté du Poitou, en répondant d'un acte d'esclavagisme

Accusé, levez-vous !

Aaaaah ignoble individu ! J'ai parcouru le dossier. Et que lis-je !?! Des actes intolérables !?! Où il n'y a pas de tolérance !?! Employer pour une bouchée de pain son prochain c'est mal ! Esclavagiser le peuple c'est mal !

Autant dire que votre mépris de la Cour et des courriers de police n'apporte pas crédit à votre cas ! Je vous condamne donc à 20 écus d'amende. La prochaine fois, montrez plus de bonne volonté lors des procès et le juge retiendra ça à votre bénéfice. Vil mécréant !

La sentence s'applique immédiatement.

Au nom de Son Altesse le Comte Mazarin, dépositaire de la Justice d'Aristote,
Sa Excellence, l'Honorable Juge Bazin, le 25 décembre 1454.

Sieur Bazin, j'ai assisté aux deux séances de la cour de justice quand à ces deux personnes, et je n'ai pu m'empêcher e sursauter au second verdict... Je joins ci-dessus les notes du greffe, qui montrent que vostre intervention excepté les noms des accusés, est mot pour mot identique dans les deux cas. Je m'interroge alors, a-t-on une vraie justice au cas par cas où une machinerie ou chaque cas à son petit discours prévu?


Et, surtout, le plus important: pourquoi le sieur Slasnor a-t-il été relaxé malgré le verdict?

En m'excusant d'empiéter sur le temps de l'honorable juge Bazin...
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MessageSujet: Re: Bienvenue au bureau du juge   Lun 25 Déc 2006 - 17:30

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Azdrine
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MessageSujet: Re: Bienvenue au bureau du juge   Lun 3 Sep 2007 - 11:41

Azdrine arrivant dans le bureau du juge, il trouva celui ci penché sur un document legislatif. Il le laissa finir et lorsque celui ci releva le chef, il lui dit :

Bonjour Stannis. Je viens pour te dire que le stère à 254 ecus pour l'amende a été pris.

N'hésite point à me redemander une telle vente.
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Elric de Surgères
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MessageSujet: Re: Bienvenue au bureau du juge   Sam 11 Oct 2008 - 11:10

Bonjour amis Maréchaux, amis Procureur et Prévôt,

Je me présente, je suis Elric de Surgères. Je serais votre bon juge pendant un bout de temps je l'espère.

Je suis à votre disposition et j'attends continuer le lourd travail que sera le miens en suivant les traces de sa Grandeur Elra.

A bientôt
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MessageSujet: Re: Bienvenue au bureau du juge   Sam 11 Oct 2008 - 12:25

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xavix
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MessageSujet: Re: Bienvenue au bureau du juge   Jeu 23 Oct 2008 - 23:49

Bonjour

Je pars en voyage quelques temps... je suis au Poitou encore quelques jours mais après je ne pourrais plus répondre aux procès, donc je préfère vous en informer !

Bon courage a vous et a très bientot

_________________
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Eragon.
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MessageSujet: Re: Bienvenue au bureau du juge   Mer 5 Nov 2008 - 19:36

Eragon rentra dans le bureau du Juge passablement énervé par les nouvelles du jour

Bonjour Messire..
Loin de moi l'idée de dire que vous faîtes mal votre boulot.. quoi que..
Mais vous venez de mettre Dame Araya en prison pour DEUX jours.. alors qu'elle en avait déjà fait TROIS en arrivant dans ce Comté..
Vous pensez pas que CINQ jours cela ne fait pas beaucoup pour une simple présence illégale?
Je pense moi que si c'est vraiment beaucoup et que des explications VALABLE pourraient lui être apportés au moins..
Et puis lors de son procès vous rappelez la Prise de Sarlat.. certes mais elle à déjà fait 5 jours la bas.. Ces 5 jours étaient peut être justifiés A Sarlat mais je ne crois pas qu'ils le soient à LT.


Puis Eragon attendit une réponse
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cristof
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MessageSujet: Re: Bienvenue au bureau du juge   Mer 5 Nov 2008 - 20:41

Pouvez-vous m'en dire plus sur les 3 jours de prison dont vous parlez ?

D'après moi ces trois jours ne sont pas de la responsabilité de la justice du Poitou, mais d'un tierce procès dans un autre Comté ou Duché.
Je n'ai pas vu d'autres procès au Poitou, concernant cette Dame.

De plus vous avez témoigné au procès, si vous aviez des informations supplémentaires à ce sujet, il aurait fallu m'en faire part.
Je ne peux juger qu'en fonction des pièces présentes dans le dossier et des témoignages durant le procès.

Si j'ai parlé de Sarlat, c'est pour d'abord précisé que ce n'était pas sur ce fait que j'allais juger cette affaire, et préciser le contexte dans lequel la prévenue s'était rendue illégalement sur nos terres.
Enfin c'est un élément à charge qui explique pourquoi sa présence provoque un TAOP plus important que si c'était un brave paysan égaré par exemple.


Concernant les 2 jours de prison, j'ai du écarter l'amende assortie d'une seule journée de prison, la prévenue ne disposant que d'une vingtaine d'écus au moment du prononcé du verdict et ce dans le respect de la Charte des Juges.

Je vous rappelle que je suis en bout de chaîne, je JUGE, je n'enquête ni à charge,ni à décharge, c'est le travail de la Prévôté et de la Procure, voir de son avocat.

Elle dispose d'un délais raisonnable pour aller en appel si elle le désire.
Tout comme le procureur et moi-même.

Mais n'oubliez pas ceci... s'il s'agissaient d'une récidive, j'aurais été clément en infligent une peine inférieur à son premier procès.
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