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 [TAOP] Floconor le 17/03/1462 - Thouars [Coupable]

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brunehaut_
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MessageSujet: [TAOP] Floconor le 17/03/1462 - Thouars [Coupable]   Lun 17 Mar 2014 - 21:57

J'ai reçu ce courrier de la part du maire du Thouars


Citation :
Expéditeur : Pandemie de Thouars
Date d'envoi : 17/03/1462 - 21:41:52
Titre : prix
1462-03-16 13:00:04 : Vous avez acheté 1 sac de farine pour 15,00 écus à Floconor.

voici la preuve Smile

Décret sur le prix des marchandises vitales

Dans le but d'empêcher tout prix abusifs sur le marché qui perturberaient l'équilibre économique de la ville ainsi que d'assurer des prix raisonnables aux thouarsais pour se nourrir, il est désormais interdit de mettre en vente sur le marché des marchandises qui dépasseraient les prix indiqués ci-après.
Toute personne qui violerait ce décret pourra être poursuivie en justice.

Marchandises concernées :
Pain : 6,25 écus
Maïs : 3,50 écus
Blé : 12,50 écus
Farine : 14,50 écus
Carcasses de cochons : 16,50 écus
Carcasses de vaches : 33 écus
Viandes : 20 écus
Fruits : 10,50 écus
Légumes : 10 écus
Bouteilles de lait : 10,00 écus
Poissons : 20,00 écus
Stères de bois : 5,00 écus

Citation :
Informations sur Floconor

Créé(e) le 08 Janvier 2007
Floconor fête son anniversaire le 08 Janvier.
Dernière connexion le 17 Mars 2014
Dernière adresse connue

Pays : Royaume de France
Comté/Duché : Comté du Poitou
Village : Thouars
Niveau : 3
Voie : Eglise
Points de réputation : 255
Argent : 973,50 écus
Floconor est meunier.
Floconor possède un culture du blé et un culture du blé.
Les dernières personnes à avoir fait confiance à Floconor

Kedeamar
Aramir
Waell
Gik.f.nimaf

Courrier d'avertissement et d'information

Citation :
Bonjour,
vous avez mis sur le marché de Thouars nombre de sacs de farine à un prix au-dessus du prix recommandé par le Comté. Vous mettez en difficulté  le marché et compliquez l'achat pour les autres personnes, nuisant ainsi à la quiétude de la cité.
Voici quelques extraits de la coutume poitevine.
"2-De l'ordre et de la justice

La justice au Poitou est coutumière.

Afin de connaître le fonctionnement de la coutume, gardez à l'esprit ces trois questions :
Un bon père de famille s'abstiendrait-il d'une telle conduite ?
Si cette conduite se généralisait à la population, la communauté en pâtirait-elle ?
L'acte a-t-il fait jurisprudence ?

Si à l'une au moins de ces trois questions, vous pouvez répondre "oui" quant à ce que vous vous apprêtez à faire... Ne le faites point, ou bien redoutez que le bras de la justice poitevine ne s'abatte sur vous."
"4-Du trouble à l'ordre public
Tout agissement, action, comportement portant atteinte à l'intégrité morale ou physique d'une personne, ou à la paix et au bon fonctionnement de la communauté."

Je vous invite donc à retirer vos sacs de farine le plus rapidement possible, dans le cas contraire, votre dossier sera transmis à qui de droit.

Cordialement,
Brunehaut
lieutenant de la police de Thouars

Le 17/03/1462

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MessageSujet: Re: [TAOP] Floconor le 17/03/1462 - Thouars [Coupable]   Mar 18 Mar 2014 - 15:50

Il ne s'agit en aucun cas de la violation du coutumier mais du décret municipal spécifique à Thouars. Si vous allez en justice, vous serez déboutée pour vice de procédure!  Evil or Very Mad 

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Crisolde de La Pétaudière, Dame de La Rivière-sur-Benaize
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brunehaut_
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MessageSujet: Re: [TAOP] Floconor le 17/03/1462 - Thouars [Coupable]   Mar 18 Mar 2014 - 19:25

Je fais remonter au maire. Merci de m'avoir répondu aussi gentiment comme à votre habitude.

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Crisolde
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MessageSujet: Re: [TAOP] Floconor le 17/03/1462 - Thouars [Coupable]   Mar 18 Mar 2014 - 19:36

Pandemie l'a écrit dans son courrier, il suffisait de le lire. Je ne vois pas ce que ma réponse a de méchant ... je ne fais pas dans les allusions perfides moi, je me contente de dire les choses telles qu'elles sont. Si vous trouvez cela méchant, je n'y suis vraiment pour rien. Il faudrait penser à prendre votre tisane ...

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MessageSujet: Re: [TAOP] Floconor le 17/03/1462 - Thouars [Coupable]   Mer 19 Mar 2014 - 18:32

Je rectifie mon dossier

Le 16 mars dernier, sieur Pandemie, maire de Thouars, après avoir remarqué la mise en vente sur le marché de sacs de farine à un prix au-dessus de la grille tarifaire établie suite à l'acceptation d'un décret municipal par le Comté.
Il est allé sur le marché et s'est rendu acquéreur d'un sac de farine et a pu connaître le nom du vendeur.
Il m'en a fait part dans un courrier que je joins ci-dessous
:

Citation :
Expéditeur : Pandemie de Thouars
Date d'envoi : 17/03/1462 - 21:41:52
Titre : prix
1462-03-16 13:00:04 : Vous avez acheté 1 sac de farine pour 15,00 écus à Floconor.

voici la preuve

Décret sur le prix des marchandises vitales

Dans le but d'empêcher tout prix abusifs sur le marché qui perturberaient l'équilibre économique de la ville ainsi que d'assurer des prix raisonnables aux thouarsais pour se nourrir, il est désormais interdit de mettre en vente sur le marché des marchandises qui dépasseraient les prix indiqués ci-après.
Toute personne qui violerait ce décret pourra être poursuivie en justice.

Marchandises concernées :
Pain : 6,25 écus
Maïs : 3,50 écus
Blé : 12,50 écus
Farine : 14,50 écus
Carcasses de cochons : 16,50 écus
Carcasses de vaches : 33 écus
Viandes : 20 écus
Fruits : 10,50 écus
Légumes : 10 écus
Bouteilles de lait : 10,00 écus
Poissons : 20,00 écus
Stères de bois : 5,00 écus

Il rappelle ledit décret affiché en halle et sur le panneau d'affichage municipal.
En tant que Lieutenant de Police de Thouars, je remonte donc cette affaire à la prévôté afin que le procureur puisse en prendre connaissance et décide ou pas d'ester le dossier.


Citation :
Décret sur le prix des marchandises vitales

Dans le but d'empêcher tout prix abusifs sur le marché qui perturberaient l'équilibre économique de la ville ainsi que d'assurer des prix raisonnables aux thouarsais pour se nourrir, il est désormais interdit de mettre en vente sur le marché des marchandises qui dépasseraient les prix indiqués ci-après.
Toute personne qui violerait ce décret pourra être poursuivie en justice.

Marchandises concernées :
Pain : 6,25 écus
Maïs : 3,50 écus
Blé : 12,50 écus
Farine : 14,50 écus
Carcasses de cochons : 16,50 écus
Carcasses de vaches : 33 écus
Viandes : 20 écus
Fruits : 10,50 écus
Légumes : 10 écus
Bouteilles de lait : 10,00 écus
Poissons : 20,00 écus
Stères de bois : 5,00 écus

Le Conseil comtal a statué et le décret est donc entériné à compter de ce jour.
~~~~~~~~~
Fait à Poitiers, le 29 janvier 1462
Motep du Langon


Courrier à Floconor:

Citation :
Bonjour sieur Floconor,

N'ayant toujours pas eu réponse à ma dernière missive, je me permets de vous rappeler que la vente de vos sacs de farine contrevenait au décret municipal ratifié le 29 janvier 1462 par le Comte Motep.
Je vous en redonne lecture, bien que vous puissiez en prendre connaissance, régulièrement, sur le panneau d'affichage de la mairie:
------------------------------------------
Décret sur le prix des marchandises vitales

Dans le but d'empêcher tout prix abusifs sur le marché qui perturberaient l'équilibre économique de la ville ainsi que d'assurer des prix raisonnables aux thouarsais pour se nourrir, il est désormais interdit de mettre en vente sur le marché des marchandises qui dépasseraient les prix indiqués ci-après.
Toute personne qui violerait ce décret pourra être poursuivie en justice.

Marchandises concernées :
Pain : 6,25 écus
Maïs : 3,50 écus
Blé : 12,50 écus
Farine : 14,50 écus
Carcasses de cochons : 16,50 écus
Carcasses de vaches : 33 écus
Viandes : 20 écus
Fruits : 10,50 écus
Légumes : 10 écus
Bouteilles de lait : 10,00 écus
Poissons : 20,00 écus
Stères de bois : 5,00 écus

Le Conseil comtal a statué et le décret est donc entériné à compter de ce jour.
~~~~~~~~~
Fait à Poitiers, le 29 janvier 1462
Motep du Langon
----------------------------

Sans réponse de votre part, je me verrai contrainte de déposer le dossier chez le procureur afin que ce dernier en prenne connaissance et agisse selon la procédure adaptée.

Cordialement

Brunehaut
Lieutenant de Police de Thouars

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MessageSujet: Re: [TAOP] Floconor le 17/03/1462 - Thouars [Coupable]   Dim 23 Mar 2014 - 15:43

Transmis au procureur qui décidera s'il y a lieu d'ester ou pas.

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MessageSujet: Re: [TAOP] Floconor le 17/03/1462 - Thouars [Coupable]   Dim 23 Mar 2014 - 17:12

acte d'accusation a écrit:
*Une infraction à un décret municipal*

Bonjour,

*A destination principalement du greffier.*

Nous sommes le 23 mars 1462. Sous le règne de sa grandeur Psy. Le juge actuel du Poitou étant Cyphus, le procureur étant moi-même, Xedar. L'accusé porte le nom de Floconor.

*Puis de nouveau pour tout le monde, les gens sachant déjà tout ce qui avait été dis.*

Floconor, résidant à Thouars, est accusé par la municipalité de sa ville d'enfreinte à un décret municipal en mettant en vente de la farine à 15 écus.

Voici le décret en question :
"Décret sur le prix des marchandises vitales

Dans le but d'empêcher tout prix abusifs sur le marché qui perturberaient l'équilibre économique de la ville ainsi que d'assurer des prix raisonnables aux thouarsais pour se nourrir, il est désormais interdit de mettre en vente sur le marché des marchandises qui dépasseraient les prix indiqués ci-après.
Toute personne qui violerait ce décret pourra être poursuivie en justice.

Marchandises concernées :
Pain : 6,25 écus
Maïs : 3,50 écus
Blé : 12,50 écus
Farine : 14,50 écus
Carcasses de cochons : 16,50 écus
Carcasses de vaches : 33 écus
Viandes : 20 écus
Fruits : 10,50 écus
Légumes : 10 écus
Bouteilles de lait : 10,00 écus
Poissons : 20,00 écus
Stères de bois : 5,00 écus"

Qui peut se retrouver en halle ou sur le fronton de la mairie.

Je rappel que la défense peut se faire représenter et aider par un avocat.

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MessageSujet: Re: [TAOP] Floconor le 17/03/1462 - Thouars [Coupable]   Dim 23 Mar 2014 - 17:13

L'accusation a appelé Pandemie à la barre

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Cyphus
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MessageSujet: Re: [TAOP] Floconor le 17/03/1462 - Thouars [Coupable]   Mer 26 Mar 2014 - 22:26

Citation :
Bonjour,
Je vous informe que le délais dont vous disposiez pour vous défendre dans le procès vous opposant au comté du Poitou est écoulé.
Je vous laisse un dernier jour pour vous défendre ou demander un délais justifié.
SGCG, Juge du Poitou

[Sénéchaussée > Le tribunal > Voir les affaires en cours > Cliquez sur "en cours" en face de votre pseudonyme]

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MessageSujet: Re: [TAOP] Floconor le 17/03/1462 - Thouars [Coupable]   Jeu 27 Mar 2014 - 20:16

L'accusation a appelé Pandemie à la barre a écrit:

Voici son témoignage :
*pandémie a été appelé au tribunal pour une affaire opposant la ville de thouars dont il est le maire et un de ses habitants*

Bonjour, à tous, je suis pandémie, Maire de thouars et CAC du Poitou

sieur floconor à mis en vente de la farine à un prix prohibé par rapport au décrêt sur les marchandises vitales établi à Thouars.

je l'ai contacté à deux reprises, sans réponse à ce jour..... pourtant, comme je le lui est expliqué, l'affaire aurait pu ne pas arriver en ces lieux si il avait faire preuve de bon sens.

le lendemain de cet achat, il en a remis sur le marché et la farine à été vendue ou retirée, je ne sais pas mais toujours à 15 écus.

merci de votre attention

*pandémie alla se rasseoir sur les bancs du tribunal et patienta*

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MessageSujet: Re: [TAOP] Floconor le 17/03/1462 - Thouars [Coupable]   Lun 31 Mar 2014 - 22:54


Citation :
Première plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

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MessageSujet: Re: [TAOP] Floconor le 17/03/1462 - Thouars [Coupable]   Mar 1 Avr 2014 - 14:37

réquisitoire a écrit:
Que dire devant le silence ? Pas grand chose.

L'infraction a été relevé, l'accusée ne communique pas.

Nous demanderons à son encontre une amende de 30 écus.

*Non vraiment ce genre d'affaire n'était pas emballant et Xedar n'était pas du genre à faire des efforts quand les personnes ne venaient pas s'exprimer.*

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MessageSujet: Re: [TAOP] Floconor le 17/03/1462 - Thouars [Coupable]   Ven 4 Avr 2014 - 14:44

Citation :
Bonjour,
Je vous informe que le délais dont vous disposiez pour vous défendre dans le procès vous opposant au comté du Poitou est écoulé.
Je vous laisse un dernier jour pour vous défendre ou demander un délais justifié.
SGCG, Juge du Poitou

[Sénéchaussée > Le tribunal > Voir les affaires en cours > Cliquez sur "en cours" en face de votre pseudonyme]

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MessageSujet: Re: [TAOP] Floconor le 17/03/1462 - Thouars [Coupable]   Sam 5 Avr 2014 - 23:01

Citation :
Dernière plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

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MessageSujet: Re: [TAOP] Floconor le 17/03/1462 - Thouars [Coupable]   Sam 5 Avr 2014 - 23:15

Citation :
Le 23 mars 1462, le Procureur Xedar sous le règne de la Comtesse Psy a assigné devant la Justice Poitevine sieur Floconor pour trouble à l'ordre public.

La Mairie de Thouars accuse Floconor de vendre de la farine à 15 écus sur le marché de Thouars. La Procure Poitevine précise qu'un décret municipal limite le prix de la farine à 14.5 écus.

La défense n'a pas souhaité prendre la parole.

Le parquet requiert une amende de 30 écus.

Le parquet appelle à témoigner sieur Pandémie maire de Thouars qui confirme les faits. Il soupçonne une réitération sans la prouver.

La défense n'a pas souhaité prendre la parole.

Étant donné l’article de décret suivant :
«il est désormais interdit de mettre en vente sur le marché des marchandises qui dépasseraient les prix indiqués ci-après.
Toute personne qui violerait ce décret pourra être poursuivie en justice.

Marchandises concernées :
[...]
Farine : 14,50 écus
[...]»
Considérons que vendre de la farine à 15 écus sur le marché de Thouars relève de l'escroquerie (requalification) et est condamnable.

Étant donnés les témoignage du maire, et l'accusé ne se défendant pas ; nous retenons les faits comme avérés.

Par jurisprudence, ce type de délit est passible de 60 écus d'amende.
Néanmoins, un seul sac de farine ayant été évoqué par l'accusation, l'escroquerie est de très faible amplitude.

En conséquence,
Nous, Notre Grandeur Cyphus Garion, Juge du Poitou au nom de la Comtesse Psy, déclarons ce samedi 5 Avril 1462 sieur Floconor coupable d'escroquerie et le condamnons à 15 écus d'amende.

Nous informons les différents partis du procès que l'interjection en Appel est possible. Ce droit est réservé au plaignant, à l'accusé, au procureur et au juge sous réserve du dépôt d'un dossier dans les quinze jours en Cour d'Appel:
http://forum.lesroyaumes.com/viewforum.php?f=356

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MessageSujet: Re: [TAOP] Floconor le 17/03/1462 - Thouars [Coupable]   

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[TAOP] Floconor le 17/03/1462 - Thouars [Coupable]
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