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 [TAOP] Grayne -Taxes taverne impayées

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icie
Poitevin Pure Souche
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MessageSujet: [TAOP] Grayne -Taxes taverne impayées   Lun 30 Juin 2014 - 17:32

Dette taxe de taverne au 13/6: 587.80 écus

Citation :
Grayne : 20,00 écus (+24,60 écus de pénalité) avant le 1462-03-07
Grayne : 20,00 écus (+23,20 écus de pénalité) avant le 1462-03-14
Grayne : 20,00 écus (+21,80 écus de pénalité) avant le 1462-03-21
Grayne : 20,00 écus (+20,40 écus de pénalité) avant le 1462-03-28
Grayne : 20,00 écus (+19,00 écus de pénalité) avant le 1462-04-04
Grayne : 20,00 écus (+17,60 écus de pénalité) avant le 1462-04-11
Grayne : 20,00 écus (+16,20 écus de pénalité) avant le 1462-04-18
Grayne : 20,00 écus (+14,80 écus de pénalité) avant le 1462-04-25
Grayne : 20,00 écus (+13,40 écus de pénalité) avant le 1462-05-02
Grayne : 20,00 écus (+12,00 écus de pénalité) avant le 1462-05-09
Grayne : 20,00 écus (+10,60 écus de pénalité) avant le 1462-05-16
Grayne : 20,00 écus (+9,20 écus de pénalité) avant le 1462-05-23
Grayne : 20,00 écus (+7,80 écus de pénalité) avant le 1462-05-30
Grayne : 20,00 écus (+6,40 écus de pénalité) avant le 1462-06-06
Grayne : 20,00 écus (+5,00 écus de pénalité) avant le 1462-06-13
Grayne : 20,00 écus (+3,60 écus de pénalité) avant le 1462-06-20
Grayne : 20,00 écus (+2,20 écus de pénalité) avant le 1462-06-27
Grayne : 20,00 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 1462-07-04

Grayne, proprietaire de la taverne "La Mare des Amarres" à Poitiers
Redevable de  587.80 écus au 28/6.
A bénéficié d'un décret d'annulation des dettes des tavernes à fin décembre pour 1361.60 écus


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Dernière édition par icie le Lun 30 Juin 2014 - 17:42, édité 1 fois
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icie
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MessageSujet: Re: [TAOP] Grayne -Taxes taverne impayées   Lun 30 Juin 2014 - 17:38

Citation :
Informations sur Grayne
Dernière adresse connue

Pays : Royaume de France
Comté/Duché : Comté de Béarn
Village : Lourdes

Antécédents:
brigandage poitou 05-1460 PRESCRIT
brigandage poitou 10-1460 PRESCRIT
Armée Thoros prise chateau Poitiers 04/1461
Prise de Sarlat 06/1462

A La Tremouille ce jour

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Alexans
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MessageSujet: Re: [TAOP] Grayne -Taxes taverne impayées   Mar 1 Juil 2014 - 3:18

Citation :
*Une fois de plus Alexans entre de le tribunal avec un lourd dossier.*

Bonjour encore une fois au juge et à l'assemblé, nous sommes ici pour un autre procès pour trouble à l'ordre public pour ne pas avoir payé les des taxes de taverne.

La personne mis en cause ici est la dame Grayne. Il n'a pas payé ses taxes depuis le 7 mars 1462. Voici donc ce qu'il doit en détail:

*Grayne : 20,00 écus (+24,60 écus de pénalité) avant le 1462-03-07
Grayne : 20,00 écus (+23,20 écus de pénalité) avant le 1462-03-14
Grayne : 20,00 écus (+21,80 écus de pénalité) avant le 1462-03-21
Grayne : 20,00 écus (+20,40 écus de pénalité) avant le 1462-03-28
Grayne : 20,00 écus (+19,00 écus de pénalité) avant le 1462-04-04
Grayne : 20,00 écus (+17,60 écus de pénalité) avant le 1462-04-11
Grayne : 20,00 écus (+16,20 écus de pénalité) avant le 1462-04-18
Grayne : 20,00 écus (+14,80 écus de pénalité) avant le 1462-04-25
Grayne : 20,00 écus (+13,40 écus de pénalité) avant le 1462-05-02
Grayne : 20,00 écus (+12,00 écus de pénalité) avant le 1462-05-09
Grayne : 20,00 écus (+10,60 écus de pénalité) avant le 1462-05-16
Grayne : 20,00 écus (+9,20 écus de pénalité) avant le 1462-05-23
Grayne : 20,00 écus (+7,80 écus de pénalité) avant le 1462-05-30
Grayne : 20,00 écus (+6,40 écus de pénalité) avant le 1462-06-06
Grayne : 20,00 écus (+5,00 écus de pénalité) avant le 1462-06-13
Grayne : 20,00 écus (+3,60 écus de pénalité) avant le 1462-06-20
Grayne : 20,00 écus (+2,20 écus de pénalité) avant le 1462-06-27
Grayne : 20,00 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 1462-07-04*

Cela fait un total de 587.80.

De plus, cette personne a bénéficié, oui oui, on lui a laissé une chance, elle a bénéficié d'un décret d'annulation des dettes des tavernes à fin décembre pour 1361.60 écus, mais elle a préféré récidiver au lieu de remercier le comté de lui avoir offert cette chance. Enfin, cette personne à des antécédents graves sur notre comté, je mets ici l'historique.

*brigandage poitou 05-1460 PRESCRIT
brigandage poitou 10-1460 PRESCRIT
Armée Thoros prise chateau Poitiers 04/1461
Prise de Sarlat 06/1462*

Elle a quand même déjà pris le château et je ne crois pas qu'on puisse donner une quelconque chance à cette personne malveillante. Selon la loi sur le code coutumier économique du Poitou affiché en gargote:

*III - Des Taxes

1-L’impôt sur la propriété

Chaque poitevin est soumis à l’impôt en fonction de ses biens (champs, élevages, échoppes, tavernes). Il est obligatoire et augmenté d’indemnités pour tout retard au-delà d’une semaine.

Mis à part l'impôt sur les tavernes, sa périodicité et son montant sont décrétés et annoncés par le conseil comtal. L'impôt comtal est payé par les mairies, libre à elles ensuite d'appliquer le taux qui convient auprès de leurs villageois sur leur(s) culture(s), élevage(s) et échoppe. Un taux maximum autorisé sera publié dans chaque annonce de levée d'impôt comtal. *

Je mets donc en procès en 30 juin 1462 la dame Grayne oour trouble à l'ordre public en vertu de notre loi.

Je signal à l'accusé qu'elle peut se faire présenter par un avocat du barreau ou des dragons.

*Acte d'accusation fait le 30 juin 1462 par Alexans de Noldor.*

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Alexans
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MessageSujet: Re: [TAOP] Grayne -Taxes taverne impayées   Jeu 3 Juil 2014 - 6:00

Citation :
Première plaidoirie de la défense

*Grayne entre et fait une révérence théâtrale avant de s'accouder à la barre comme sur un comptoir*

M'sieur dames les honneurs...

*fait une autre révérence à la prévôte*

M'dame...

*mime de se découvrir d'un chapeau invisible*

Alors.Me v'la à la barre en train d'défendre mon bout d'gras. M'sieur dames, laissez moi vous dire qu'il y a plein d'points à clarifier dans s't'affaire.

Tout d'abord, v'la qu'on m'réclame des liquidités ! Té ! MOI ! Nan mais, pour une taverne en plus. Chais pas si vous y avez déjà mis les pieds dans s'bouge, mais franchement, faudrait être le dernier des clodo vérolé pour appeler ça une taverne. Enfin, j'dis ça...

Et pis tiens, vous parlez des gracieusetées qu'vous m'avez fait en l'sucrant les dettes là... Qu'on en parle té ! Vous savez qu'vous m'avez fait sacrément peur 'vec s'coup là ? nan mais autant vous l'dire franchement. J'étais en train d'glander surement, et v'la qu'un pigeon propre s'pointe d'vant moi, 'vec un papelard genre officiel tout ça "gnagnan l'Poitou, leurs endives et leurs mulets poilus vous font grâce d'vos dette gningin". Oh la, heureusement qu'j'étais assise parce que sinon,j'm'en serais claqué l'fion au sol. Alors, j'me suis dis... Ma pauvr' Grayne, y doivent avoir envie d'enterrer les ennuis tout ça, genre, balayer l'passé, faire table propr' et tout. Bah, ma foi, j'me disait"ptet ben qu'ils sont pas si con"et j'crois même avoir trinqué à s'bon sens l'soir même.

alors bon, j'me suis dit qu'c'était ptet ben qu'maintenant vous aviez compris qu'les pauvr' tavernier on déjà pas bien assez d'fric pour d'voir s'faire ponctionner en plus. Mais faut croire qu'non, mais comprenez qu'le message était pas bien clair !

*secoue tristement la tête*

J'me suis même dit m'sieur dame l'honneur, qu'vu qu'à s'moment là, on venait de s'faire couler par l'amiral d'Bretagne sous la d'mande d'mystérieux bienfaiteurs qu'c'était ptet ben une réparation d'votre part pour l'péjudice. Vous savez, on sait jamais des fois ! ça concordait plutôt bien sur l'coup...

*hausse les épaules*

'fin. Bref, continuons. Un autr' point msieurs dames les honneurs que j'voudrais aborder. S'que vous appeler l'passif...

*balaye l'air de la main*

Oh hein, s'bon... On va pas tortiller du cul 'core longtemps 'vec ça nan ? Il aura rudement plu dans les gouttières depuis. 'fin, c'était y'a longtemps tout ça. J'au même eu l'temps d'couler deux fois en rafiot d'puis ! s'pour vous dire...

D'ailleurs,s'fameux passif, y'en à du récent, et que j'comprends pas bien s'que ça viens faire dans la choucroute si j'peux m'permettre.
Quel est l'rapport l'ami hein ? D'jà, les services secret du coin tournent à plein régime dit donc...Pour être au courant si vite d'un truc qui vous concerne pas et d'me reprocher des trucs dont les intéressés m'ont même pas parlé, faut quand même être perspicace, 'fin, vous devriez leurs donner une tite prime à vos gars parce que j'ai rarement vu si véloce. Vous leur carrer des piments dans l'cul pour qu'ils courent plus vite ?

'fin, s'que j'dis, c'est qu'vous m'parlez d'liquidité et là, poc pouc,vous m'parlez d'mille trucs qu'on rien à foutr' là. 'fin, c'st vous qui voyez hein.

Bref. V'la. Vos messages y sont pas clair. S'le point. Faites pas croire aux honnêtes gens qu'les taxes elles sautent si c'est pour leur réclamer du blé après ! 'core moins quand leurs tavernes sont tellement pas des tavernes qu's'est une honte de d'voir être taxé pour ça. V'la.

*Grayne croise les bras et fait une moue boudeuse*



Citation :
La défense a appelé Alida. à la barre
Voici son témoignage :

* Colorée, la Pipistrelle entre dans le tribunal, claque la porte, se gratte le nez et s'assoit par terre en tailleur devant le Juge après avoir fait une grossière révérence. *

- 'Jour m'sieur l'juge. C'bien ici pour l'procès d'ma pauv'e Tatie ?

* Regard sur l'assemblée.
Elle se gratte le menton, renifle un bon coup et tremble son pied chaussé d'une poulaine à grelots.
Gling gling gling. *

- En fait j'comprends pas très bien c'qu'on lui veut à ma Tatie. Elle aurait pas payé pour sa taverne ? Vous y avez d'jà mis les pieds au moins d'dans avant d'dire que c'est une taverne ? J'doute, 'voyez. Parce que même un rade miteux c'est du luxe à côté. Y'a même pas d'quoi s'asseoir, ni d'quoi grailler, et encore moins d'quoi boire. Et encore, c'pas si mal si le plafond vous tombe pas sur la tronche dès qu'vous poussez la porte. 'Fin la porte... J'sais même pas si on peut appeler ça une porte. Tout juste une planche de bois qu'on a posé d'vant l'entrée, histoire d'dire que ça s'ferme le bazar. Mais en réalité... Non vraiment, y'a aucun risque que quelqu'un s'pointe dedans un jour pour d'mander d'la gnôle ou des croûtons, parce que l'seul truc qu'il pourra récolter c'des rats morts et des bouts d'toit. Et encore pour les rats, c'est même p'tètre des vivants. Alors courser ces bestioles dans un taudis en ruines... Ahem. Autant s'trouver un chat plutôt que d'faire semblant de miauler. Enfin, entre nous...

* Elle se lève et se rapproche du juge pour aller souffler à son oreille, de son haleine putride. *

- Votre procureur l'a bien une tête à aimer jouer au chat, la nuit tard. S'vous voyez c'que j'veux dire. Graouuu.

* Elle prend un air désolé et compatissant et retourne s'asseoir en tailleur à même le sol. *

- Pis ma pauvre Tatie. Ma pauvre Tatie !
C't'un coup à m'la tuer ça. PAF, elle va m'claquer entre les doigts. Son pauv'e cœur tout fragile, son p'tit corps faible. Il lui manque même des dents, c'commence toujours comme ça, les dents.. D'abord y'en a une qui vous tombe, puis deux puis trois, puis c'est toute la mâchoire qui se décroche, puis le nez qui tombe, les yeux qui sortent de leur orbite, les bras qui se défont, les seins qui vous pendent jusqu'aux pieds et les mamelons qui grattent le sol, le nombril qui s'enfonce jusqu'au dos, et les boyaux qui sortent par l'fond'ment et tout coule, tout s'barre, ça vous vide de l'intérieur, pire que quand on mange trop d'prunes. Voyez ?

Et ma pauv'e Tatie à qui il manque déjà des dents... C'procès c't'un coup à la faire s'vider de l'intérieur, vider sa merde, son sang, ses tripes, ses humeurs, sa gnôle, son p'tit cœur qui va dégouliner lui aussi... Et tout ça pourquoi ?? POUR UNE CAGE A POULES ! Et encore, la pauv'e poule qui vit la d'dans... Alors OUI ! OUI VOUS ETES DES ASSASSINS ! Et quand elle s'ra morte ?? C'EST VOUS QUI IREZ EN PROCÈS !

ASSASSINS !

* Elle se lève d'un bond, prise aux tripes, enlève sa poulaine droite rouge à grelots et la lance de toutes ses forces sur le Juge en face d'elle.*

- ASSASSINS !

* Et déjà elle enlève la deuxième poulaine pour la jeter aussi, mais sur le procureur cette fois, avant de s'éloigner, pieds nus et de sortir du tribunal. *


Citation :
La défense a appelé Enjoy à la barre
Voici son témoignage :

*Toute en sobriété, l'entrée contraste de celles de sa cliente et de la pipistrelle qui ne tardera pas à lancer ses poulaines à grelots sur les honneurs. Dire que la Corleone venait de passer une moitié d'heure à mettre en valeur ses arguments féminins pour mieux plaire à la cour. Tant de travail réduit à néant, c'est triste.*

Bene. Ma haie d'honneur et compagnie.

*Son regard noir balaie avec dédain l'assemblée.*

Tout d'abord, je peux témoigner concernant l'hygiène déplorable de la personne accusée. Son haleine effeuille les mauvais herbes les plus vivaces et son sourire édenté concurrence aisément ceux des cadavres. Si la beauté se farde de mon teint, de ma joliesse resplendissante et sans égale. La laideur souffre de n'avoir que pour reflet celui de l'accusée.

*L'italienne secoue la tête à la mesure de ce constat.*

Son bouge correspond à son physique. Il a de ses relents nauséabonds qui prennent au nez et font vomir les fosses à purin les plus infâmes. Ce trou à rats ne saurait porter le nom de taverne. Et la Poulaine volante ainsi que la pauvre hère ici présente, ont eu le bon soin d'en expliciter les contours les plus vérolés. Et elles s'y connaissent en la matière. Chaude pisse, furoncles et autres joyeusetés parsèment leur quotidien.

Quoiqu'il en soit, nous devons réellement nous pencher sur une question précise.

*Une légère pause et puis elle reprend*

Est-ce que le Poitou ou plus précisément sa justice, donc vous trois et le Duc, ont envie de passer aux yeux du Royaume de France et de la couronne royale pour de sombres idiots ? Y a matière à se le demander lorsque nous oyions l'acte d'accusation.

1 - Le procureur se trompe à l'énoncée en nous parlant d'un 'il' alors que l'accusée, même si elle pique un peu, est bien une femme. Première erreur et non des moindres.
2 - L'accusée n'a aucunement les moyens de régler ses impôts forts onéreux. Vous avez vu sa dégaine ? Elle est tellement misérable que la pauvreté lui fait la charité ! La faute vous incombe, à vous et uniquement vous. Vous êtes coupables de laisser s'accumuler des défauts de paiements qui se transforment en dettes incommensurables. Nous pourrions presque portées plainte sur ce motif.
3 - On entend la partie adverse prétendre que le bouge en question coûte de l'argent au Poitou. Or, ceci est un mensonge puisqu'un cloaque ne plombe jamais un duché. Mais par contre, celui-ci participe à la vie de la communauté. Et oui, faut bien une auge à cochons...
4 - Toutes les prescriptions n'ont rien à faire ici. Nous jugeons un défaut de paiement, pas le casier judiciaire d'une personne. Ceci n'a strictement aucun rapport. Surtout qu'une prescription, par définition, n'entre plus dans le cadre de la loi puisqu'elle est prescrite...
5 - Nous émettons de sérieux doutes sur les propos concernant des exactions commises à Sarlat alors que les autorités en question n'ont rien à reprochées à l'accusée. Puisque si tel était le cas, elle aurait été mise en procès. Le Périgord n'a certainement point besoin de vous pour assurer la justice en ses terres.

Par conséquent, nous demandons une grognasse ! Euh...*se reprend en observant la Prévote* une relaxe pour vices de procédure. Si l'accusée est déclarée coupable, nous ferons appel et vous quatre, Procureur, Juge, Prévote et Duc, subiraient le courroux des instances royales parce que votre procureur ne fait pas son boulot correctement.

A vous de voir. Choisir la relaxe pour un délit mineur ou passer pour des incompétents aux yeux du monde lors d'un second procès long et fastidieux durant lequel des gens critiqueront votre travail sans que vous puissiez rien y redire...
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Alexans
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MessageSujet: Re: [TAOP] Grayne -Taxes taverne impayées   Jeu 3 Juil 2014 - 6:01

Citation :
L'accusation a appelé Brunehaut_ à la barre
Voici son témoignage :

*Brunehaut arriva au tribunal, plus exactement dans la salle d'audience où elle avait été appelée en tant que témoin à charge.
L'accusée, connue de longue date pour ses impayés et une forte tendance à la menterie et au brigandage sous toutes leurs formes, pérorait et tentait de se faire passer pour une innocente incomprise.
Elle salua le juge, le procureur et la prévôt puis témoigna :*

Vostre Honneur,

Je suis ici à la demande de la justice du Poitou pour apporter mon témoignage dans l'affaire qui oppose cette dame à notre Comté.
J'ai dans mes dossiers de quoi remplir un coffre de parchemins avec tous les impayés que dame Grayne traîne depuis des années. Des années qu'elle se moque du Comté et de sa justice, des années qu'elle ignore les rappels des taxes.
Elle doit 587 écus et 80 deniers au Comté et elle ose crier à l'assassin alors qu'elle a bénéficier d'un effacement de sa dette antérieure qui se montait, tenez-vous bien, à plus de mille écus ! Qui assassine qui ici ? Pas le Comté, qu'on se le dise !

*Elle foudroie du regard dame Grayne, bonne comédienne cependant, puis reprend :*

Cette personne hurle au scandale parce qu'on lui réclame ce qu'elle doit au Comté, alors qu'elle est réputée pour mentir à qui mieux mieux et pire, brigander ! Elle n'a aucun scrupule à délester d'honnêtes voyageurs de leur maigres avoirs et mignote pour régler ses pénalités.
Que cette dame choisisse : ou elle paie et se met en conformité avec la loi, ou qu'elle détruise sa taverne si le montant des taxes est un étranglement financier pour elle, la pauvre qui cherche à se faire plaindre.

*La Bailli avait du mal à garder son sang froid face à une voleuse de grands chemins cherchant à amadouer le tribunal par un monceau de mensonges éhontés.*

Au nom du Comté, et en tant que gestionnaire des coffres comtaux, je demande à ce que cette dame paie ses dettes et soit condamnée pour son outrecuidance et son irrespect de la loi.

*Elle en avait terminé avec son témoignage, salua à nouveau le juge, le procureur et la prévôt, puis sans un autre regard pour l'accusée, elle gagna les rangs du public pour attendre le verdict.*
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Alexans
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MessageSujet: Re: [TAOP] Grayne -Taxes taverne impayées   Jeu 3 Juil 2014 - 6:02

Je posterai ici le réquisitoire en ingratibus mais dans le même réquisitoire il y aura le plaidoirie de la défense que je séparerai, elle aura lu mon réquisitoire par MP, je me suis arrangé amicalement avec elle pour une meilleure justice.
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Alexans
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MessageSujet: Re: [TAOP] Grayne -Taxes taverne impayées   Jeu 3 Juil 2014 - 6:33

Citation :
*Le procureur sourit à l'avocat amusé de le voir faire.*

Monsieur le juge, d'abord je remercie encore une fois la dame bailli d'avoir répondu à l'appel encore une fois. Mise à part la puanteur décrit par l'avocat de la défense pour sa client, surement pour essayer d'amadouer l'assemblée, je vais tout de suite passer aux cinq points de la défense que j'ai noté.

Le moindre à mon sens, le fameux il... Je tiens à m'excusé à la dame si elle s'est senti vexé. Néanmoins, à moins de parler d'une accusée de réception, on dit bien UN accusé, c'est dans ce sens qu'il fallait le prendre, surtout que le reste de ma plaidoirie est bien au féminin.

Le point deux maintenant, l'accusé n'a aucunement les moyens de régler ses impôts... Je tiens à préciser monsieur le juge que nous sommes pas une œuvre de charité ici. Nous appliquons la loi. Ce qui m'Amène au point trois de l'énoncé de l'avocat, qu'il coûte de l'argent ou non au comté ou qu'il contribue, il contrevient quand même à la loi.

Maintenant, avant de passer au point quatre et cinq, j'explique le pourquoi de la faute. L'avocat suggère que la pauvre femme est pauvre et sans argent, soit, je le crois. Mais cette femme, quand elle à ouvert sa taverne, elle a vu ceci, avec la date de l'époque évidement:

*Vous pouvez créer votre taverne !

Pour créer votre taverne, vous devez :
Faire bâtir une taverne pour 100 écus
Acquitter une taxe hebdomadaire de 20 écus de droits d'exploitation, au Comté (Taxe au 29/06 - attention : cette taxe peut être réévaluée à tout moment)*

On voit ces lignes dans l'ingratibus avant même d'ouvrir une taverne. Cette dame, a donc agit en âme et conscience. Elle était pauvre, elle a accepté tout de même de payer 100 écus et a pris conscience qu'une taxe hebdomadaire de 20 écus était exigée et cela sans parler des lois affichées en gargote ou c'est clairement expliqué qu'une taxe est exigée. Donc la question se pose, Est-ce la faute du Poitou et de ses représentants si cette dame à ouvert une taverne malgré toutes les informations sur cette taxes? La réponse est évidement non, c'est pas comme si elle n'Était pas informée.

Passons maintenant au point quatre et cinq. L'avocat dit que les antécédents n'ont rien à faire, je suis désolé mais c'est tout à fait faux. Il suffit de faire un cours au dragon pour savoir que les antécédents sont importants. La antécédents, surtout s'il y en a plusieurs, prouve la mauvaise foie de cette personne. Ceci prouve aussi que la justice ne peut lui faire confiance et dans ce cas la peine doit être exemplaire pour inciter autant que possible cette personne de ne pas recommencer.

Pour ce qui est du point cinq, mon préféré, je dirais oui et? Je crois que toute chose pouvant douter de l'honnêteté de cette dame est bonne à dire. Je ne fais que mentionner au juge que cette femme n'est pas de confiance.

Pour toutes ces raisons monsieur le juge, incluant les antécédents. Nous demandons que l'Accusée paie en priorité sa dette en faisant des dons au comté à l'équivalent de ce qu'elle doit en plus de la fermeture de sa taverne immédiatement. Dans le cas contraire, nous demandons un peine maximale de prison et une amende équivalent à sa dette plus 10% pour les inconvénients encourus.

*Alexans se rassoit à sa place attendant le verdict.*

Citation :
Lettre envoyé à la joueuse

Bonjour,

Je vous offre mon réquisitoire suite aux propos de vos témoins et votre avocat. Nous sommes le trois juin, je vous laisse la journée pour me donner votre réponse finale pour la deuxième plaidoirie...

Après 19h, le trois juin, réponse ou non je publie mon réquisitoire, donc si vous êtes sortie du Poitou, vous aurez trois jours pour y revenir et faire votre plaidoirie faute de quoi vous en aurai pas.

Dernière chose, si vous faites votre plaidoirie suite à mon réquisitoire dans le même bloc et que vous revenez au Poitou pour en refaire une autre, le juge ne tiendra pas compte de votre dernière plaidoirie.
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Alexans
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MessageSujet: Re: [TAOP] Grayne -Taxes taverne impayées   Ven 4 Juil 2014 - 0:13

Citation :
seconde déposition de l'accusé :

*Grayne se gratte la tête et se racle la gorge*


M’sieur l’honneur,vous y allez fort.
Bon, j’tiens déjà par repréciser qu’votre message était pas clair au Poitou. Nan mais, c’est vrai quoi, moi quand pn m’supprime mes dettes d’taverne sans un ptit mot comme quoi il faudra ben que j’les paye après,j’prends ça comme une exonération s’tout. Y’a plein d’duchés qui font ça, qui les étirent une fois qu’les papelards s’accumulent trop et hop, tout l’monde est content.

Comment j’fait la différence moi, entre ceux qui les suppriment de temps en temps parce qu’ils peuvent pas annuler les amandes d’taxes mais qui veulent pas particulièrement qu’on les paye et ceux qui suppriment les taxes un coup mais qui viennent reprocher cher après coup d’nous avoir fait une fleur ? Hein ? Comment qu’on fait la différence ?

La faute là, elle viens d’vous pour l’coup.

S’marqué sur les papelards d’ouverture, certes, mais s’marqué tout aussi bien la même chose dans les coin où qu’ils suppriment la taxe.

*Grayne hausse les épaules et regarde l’assemblée*

En plus, r’gardez la date d’ouverture, y m’semble qu’les lois du Poitou étaient pas bien en vigueur au moment d’l’ouverture. Vous devriez même pas compter ça légalement comme une taverne moi j‘dis.

*elle hoche la tête*

En plus, vous m’menacez âme sucer jusqu’à la moelle des sommes indécentes et d’faire fermer mon bouge ? Qu’est un véritable souvenir ? C’est honteux moi j’dis. Vraiment, honteux.

*l’édentée secoue la tête tristement avec une triste mine*

Alors voilà moi s’que j’en dis….

* commence à énumérer sur ses doigts en même temps qu’elle explique*

La taverne elle à été ouverte pas sous votr’ juridiction, vous d’vriez même pas vous en occuper… Vous m’sucrez mes dettes et…. Nan mais qu’Est-ce que je raconte là… t’toute façon, j’vous ai d »jà expliqué et pis…

*Grayne lève les bras au ciel et lève la voix*

Putain d’chiure quoi mais donner dessous au Poitou !

*graine se met finalement rire nerveusement en se frappant la cuisse*

Nan mais,j’ai essayé hein.. Vraiment… Les explications rationnelles tout ça…. Et pis merde quoi ! Bande d’endives vous aviez vraiment cru allais vous filer un denier ? Mais carrez vous vos baudets laineux dans l’oignon et allez danser à la pleine lune, on vous r’merciera !

*Grayne crache au sol et croise les bras*
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sventovit
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MessageSujet: Re: [TAOP] Grayne -Taxes taverne impayées   Lun 7 Juil 2014 - 10:53

Citation :
Comté du Poitou contre Dame Grayne

 Il n'y a qu'une seule vertu, la justice !

 La cour comtale du Poitou statuant à juge unique le 07 juillet 1462,

 En faits, la Dame Grayne est accusée de ne pas payer les taxes de sa taverne « La Mare des Amarres »depuis le 7 mars 1462.
 
 La prévenue reconnaît les faits.

 Le titre 3 du code économique poitevin énonce que : « Chaque poitevin est soumis à l’impôt en fonction de ses biens (champs, élevages, échoppes, tavernes). Il est obligatoire et augmenté d’indemnités pour tout retard au-delà d’une semaine.
Mis à part l'impôt sur les tavernes, sa périodicité et son montant sont décrétés et annoncés par le conseil comtal. L'impôt comtal est payé par les mairies, libre à elles ensuite d'appliquer le taux qui convient auprès de leurs villageois sur leur(s) culture(s), élevage(s) et échoppe. Un taux maximum autorisé sera publié dans chaque annonce de levée d'impôt comtal. »

(http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=2138316)

 La cour considère donc que Dame Grayne est coupable de 14 troubles à l’ordre public. Elle est invitée à ce seul titre à passer 14 jours de prison dans nos modestes cachots.

 Ses arriérés envers le trésor public représentent la somme minimum de 587,80 écus.

 Le juge se voit dans l’obligation de relever d’office un moyen d’ordre public. Effectivement, un volet de bois de la taverne comporte un poème séditieux glorifiant la prise par des bandits du château de Poitiers, le 25 avril 1461. Pour ce seul et unique motif, ladite taverne devrait être détruite.

 Logiquement, la cour comtale du Poitou devrait condamnée le Dame Grayne à la destruction de sa taverne, 14  jours de prison et 587,80 écus dommages et intérêts.

 Mais face à la difficulté de la tenancière et de ses témoins à s’exprimer dans une langue compréhensible qui n’évacue pas de vapeurs d’alcool dans tout le palais de justice, le juge se demande si ces derniers n’éprouveraient pas d’insurmontables difficultés à lire des textes de loi puis ensuite à les assimiler. Aussi la peine de prison de Dame Grayne est réduite de moitié soit 7 jours de prison afin de lui laisser le temps de dégriser et sa peine financière d’un quart soit 440,85 écus.

 Bien que la taverne « La Mare des Amarres » soit un lieu mal famé, ses clients les plus réguliers n’ont pas hésité à ramper du comptoir jusqu’à la barre de témoignage pour défendre leur lieu de vie. Dans ces conditions, le tribunal se voit mal condamner à la destruction ce lieu d’échanges culturels, mais néanmoins il demande sous peine d’astreinte financière à la tenancière de retirer au plus vite le volet de bois glorifiant un délit de la devanture dudit établissement.


 En conclusions, la cour comtale du Poitou condamne Dame Grayne à 7 jours prison, 440,86 écus de dommages et intérêts, et au retrait sous astreinte d’un volet de bois incitant au crime.

 Nous informons les différentes parties au procès que l'interjection en Appel est possible. Ce droit est réservé au plaignant, à l'accusé, au procureur et au juge sous réserve du dépôt d'un dossier dans les quinze jours en Cour d'Appel :
http://forum.lesroyaumes.com/viewforum.php?f=356
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MessageSujet: Re: [TAOP] Grayne -Taxes taverne impayées   

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[TAOP] Grayne -Taxes taverne impayées
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