Château du Comté du Poitou

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 [Sans LP]: Patoche (25/07/1462: PEINE ALTERNATIVE)

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brunehaut_
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MessageSujet: [Sans LP]: Patoche (25/07/1462: PEINE ALTERNATIVE)   Ven 25 Juil 2014 - 10:01

Citation :
Rapport de Douane, ville de Thouars du 25/07/1462

***** Poitevins Arrivés ***** ( 7 )
Datan : Poitiers (Poitou)
Erwany : Poitiers (Poitou)
Sarah_ann : Niort (Poitou)
Nina27 : Niort (Poitou)
Surcouf : Poitiers (Poitou)
Sventovit : Poitiers (Poitou)
Anagor : Niort (Poitou)

***** Etrangers Arrivés ***** ( 5 )
Eiche : Vannes (Bretagne)
Patoche : Périgueux (Périgord)
Eliza : Lectoure (Armagnac et de Comminges)
Rose.anna : Blois (Orléans (Domaine Royal))
Ltduarte : Sainte-Menehould (Champagne (Domaine Royal))


***** Poitevins Partants ***** ( 5 )
Dada_jgr : Thouars (Poitou)
Melinora : Thouars (Poitou)
Yolandele : Thouars (Poitou)
Loupinette : Thouars (Poitou)
Henzig : Thouars (Poitou)

***** Etrangers Partants ***** ( 2 )
Mortiss : Saumur (Anjou)
Ava. : Argentan (Alençon (Domaine Royal))



Citation :
Bonjour,

Je suis Brunehaut_, chargé du contrôle des voyageurs et je vous souhaite la bienvenue à Thouars.

*******************************
Fermeture de nos frontières


A tous ici et à venir, qu'il plaise d'entendre,

En ce jour du 23 Juillet 1462, nous déclarons les frontières poitevines fermées.

Nous laissons à tous les étrangers présents en notre comté 48 H pour sortir, SINON, ils seront poursuivis en procès et risqueront de se frotter à nos épées aiguisées

Toutefois, ceux qui sont à l'intérieur des terres et auraient plus de 48 H POUR quitter le comté doivent informer le prévôt le plus vite possible


Que cela soit su de tous !
Fait par Pandémie, prévôt du Poitou
Approuvé par Icie de Plantagenêt, comtesse du Poitou
Le 23 juillet de l’an de grâce MCDLXII


***************************************************************

J'espère que votre voyage s'est bien passé. Merci de me signaler tout événement suspect dont vous auriez été témoin en chemin.

Si vous avez subi un racket ou une tentative de racket en Poitou, veuillez déposer plainte auprès de notre prévôt, Messire Pandemie (IG: Pandemie), et seulement à lui ! Précisez bien le lieu, la date, la liste éventuelle de vos pertes, et joignez-lui la description de vos agresseurs afin que notre justice s'occupe d'eux.

Si vous êtes marchand ambulant, veuillez prendre contact avec la mairie, afin de commercer en toute légalité.

Je vous souhaite un excellent séjour à Thouars. N'hésitez pas à vous présenter sur la halle et peut-être à bientôt en taverne.

Cordialement,

Brunehaut_
Lieutenant de police de Thouars

Citation :
Informations sur Patoche

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Patoche fête son anniversaire le 11 Juillet.
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Patoche possède un culture du maïs et un culture du maïs.


En attente de réponse

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Ancelin_herbst
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MessageSujet: Re: [Sans LP]: Patoche (25/07/1462: PEINE ALTERNATIVE)   Sam 26 Juil 2014 - 17:14

Toujours présent !

procès

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Lhouise
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MessageSujet: Re: [Sans LP]: Patoche (25/07/1462: PEINE ALTERNATIVE)   Dim 27 Juil 2014 - 11:04

Prévôt Panpan, merci de me dire si c'est toujours d'actualité, puisque ce dossier a été déposé hier le 26.
En ce jour du 27, le dénommé Patoche est-il toujours sur les terres poitevines ?

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Ancelin_herbst
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MessageSujet: Re: [Sans LP]: Patoche (25/07/1462: PEINE ALTERNATIVE)   Dim 27 Juil 2014 - 11:19

Oui toujours à thouars

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Lhouise
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MessageSujet: Re: [Sans LP]: Patoche (25/07/1462: PEINE ALTERNATIVE)   Lun 28 Juil 2014 - 1:31

Je n'ai pas eu le temps de lancer ce procès aujourd'hui le 27/07/1462.
Si le dénommé Patoche est toujours présent à Thouars ce 28/07/1462, je lancerai le procès.
Merci de me dire ce qu'il en est.

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Ancelin_herbst
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MessageSujet: Re: [Sans LP]: Patoche (25/07/1462: PEINE ALTERNATIVE)   Lun 28 Juil 2014 - 13:54

Bonjour !

oui toujours à thouars ce jour

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Lhouise
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MessageSujet: Re: [Sans LP]: Patoche (25/07/1462: PEINE ALTERNATIVE)   Lun 28 Juil 2014 - 15:00

Merci Prévôt Panpan !


-=-


2-IdP-Lh – Patoche – 28/07/1462

Lhouise - Acte d'accusation a écrit:

*Deuxième procès à lancer et encore une histoire d'absence de laissez-passer. Lhouise portait, comme pour son premier d'acte d'accusation énoncé la veille, sa robe verte qui s'accordait si bien avec la couleur émeraude de l'iris de ses yeux.*

*Après que le juge ait réclamé le silence, Lhouise ouvre le procès.*

« Votre Honneur, Dames et Messires ici présents,

« Nous, Lhouise, en notre qualité de Procureur du Poitou, sous le règne de Sa Grandeur, la Comtesse Icie, accusons ce jour, le 28 juillet 1462, le dénommé Patoche, de Trouble à l’Ordre Public, pour avoir traversé les frontières poitevines et être arrivé en la ville de Thouars le 25 juillet 1462, sans laissez-passer.

« Nul n'est censé ignorer que d'après le décret de Sa Grandeur la Comtesse Icie, par la plume du Prévôt Pandemie, en date du 23 juillet 1462, nos frontières ont été fermées, comme vous pourrez le voir sur la copie ici présente.

*** Copie du décret de fermeture des frontières ***

Fermeture de nos frontières

A tous ici et à venir, qu'il plaise d'entendre,

En ce jour du 23 Juillet 1462, nous déclarons les frontières poitevines fermées.

Nous laissons à tous les étrangers présents en notre comté 48 H pour sortir, SINON, ils seront poursuivis en procès et risqueront de se frotter à nos épées aiguisées

Toutefois, ceux qui sont à l'intérieur des terres et auraient plus de 48 H POUR quitter le comté doivent informer le prévôt le plus vite possible

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Fait par Pandémie, prévôt du Poitou
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Le 23 juillet de l’an de grâce MCDLXII

*** FIN de copie du décret de fermeture des frontières ***

« Ce décret est affiché en plusieurs endroits du Poitou en place publique, dont notamment ici :
http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?p=87220242#87220242

« L'accusation, la Police Poitevine, sera représentée par le Lieutenant 1ère classe Dame Brunehaut.
Le parquet poitevin sera représenté par le Procureur Lhouise.
Le jugement sera rendu par le Juge Kiklan.

« Nous rappelons enfin que l'accusé peut faire appel à un avocat s'il le souhaite et qu'il pourra en trouver un ici, auprès des Avocats du Dragon :
http://forum.lesroyaumes.com/viewforum.php?f=4831
Et qu'il existe une liste des avocats poitevins, consultable au Barreau du Poitou :
http://chateau-poitevin.forum2jeux.com/t14159-liste-des-avocats-poitevins

« Votre Honneur, voici le dossier de cette affaire (réf. 2-IdP-Lh – Patoche – 28/07/1462)
http://chateau-poitevin.forum2jeux.com/t19748-sans-lp-patoche-thouars-le-25-07-1462

« Nous écoutons votre défense, Sieur Patoche.

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MessageSujet: Re: [Sans LP]: Patoche (25/07/1462: PEINE ALTERNATIVE)   Lun 28 Juil 2014 - 16:16

L'accusation a appelé Brunehaut_ à la barre a écrit:
*Pas le temps de lézarder au soleil, la fermeture des frontières entraînait son lot d'affaires pénales, pas très graves mais pénibles et mangeuses d'écus et de PE.... bouhhh les vilains voyageurs qui ne se donnent pas la peine de solliciter un LP.*

Bonjour Vos Honneurs,

En ce jour de juillet, le vingt-huitième si je ne m'abuse, je viens devant vous afin d'apporter mon témoignage de chef maréchal et de Lieutenant de Police en la bonne ville de Thouars.
Au petit matin du vingt-cinq juillet, alors que je m'apprêtais à rédiger mon rapport de garde, j'ai aidé mon jeune sergent à relever l'identité des personnes entrant à Thouars lors de l'ouverture des portes de la ville. Les cinq étrangers du jour n'avaient point de LP. A leur décharge et donc à celle de sieur Patoche ici présent, Thouars étant ville frontalière, nous devions être les premiers représentants de la loi poitevine à les accueillir.
Comme de coutume, je leur ai remis le courrier de bienvenue, lu précédemment par dame le Procureur. Ce courrier stipule que les frontières sont fermées et qu'il est nécessaire de faire une demande de LP si l'on souhaite séjourner ou traverser notre beau Comté.
Suite au courrier des douanes ou de la maréchaussée, chaque voyageur étranger, n'est sensé ignorer la loi et on trouve toujours un écrivain public en ville pour se faire lire un courrier.
Bref, nous voilà ici, à déposer contre un étourdi qui pense pouvoir échapper à la vigilance de nos maréchaux et douaniers. Une fois lu le courrier, ce n'est pas la fin du monde que de se fendre d'une demande circonstanciée, ou de la dicter à un écrivain public. Cela aurait fait gagner du temps à tout le monde et surtout à ne pas dépenser inutilement des écus en frais de dossier. * Et dire qu'elle accusait Pandemie de pingrerie, voilà qu'il avait déteint sur elle... diablerie que tout cela *

Si vous n'avez plus besoin de moi, permettez que je rejoigne les bancs du public.

*Un salut aux membres de la Cour et la Bailli s'installa tranquillement, espérant entendre les arguments du sieur Patoche *

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MessageSujet: Re: [Sans LP]: Patoche (25/07/1462: PEINE ALTERNATIVE)   Ven 1 Aoû 2014 - 15:32

- toujours en retraite spirituelle à ce jour - 01/08/1462


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Patoche entreprend actuellement une retraite spirituelle

Patoche possède un culture du maïs et un culture du maïs.


[ Ajouts au dossier ]
- toujours en retraite spirituelle à ce jour - 02/08/1462

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MessageSujet: Re: [Sans LP]: Patoche (25/07/1462: PEINE ALTERNATIVE)   Dim 3 Aoû 2014 - 12:28

Sorti de retraite le 03/08/1462.


Citation :
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Patoche possède un culture du maïs et un culture du maïs.

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MessageSujet: Re: [Sans LP]: Patoche (25/07/1462: PEINE ALTERNATIVE)   Mer 6 Aoû 2014 - 9:58

Première plaidoirie de la défense a écrit:

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.


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MessageSujet: Re: [Sans LP]: Patoche (25/07/1462: PEINE ALTERNATIVE)   Mer 6 Aoû 2014 - 9:59

Lhouise - Réquisitoire de l'accusation a écrit:

*D'une voix décidée, Lhouise commence son réquisitoire.*

« Bon, nous n'allons pas y passer 107 ans.

*S'adressant au Juge Kiklan.*

« Votre Honneur, vous n'êtes pas sans savoir que le décret de réouverture des frontières a été porté à la connaissance de tous hier soir, tard en soirée.

*Puis au sieur Patoche.*

« Vous allez donc avoir tout loisir maintenant de voyager comme vous le voulez en Poitou.
MAAAAAIIIIISSSS !

*Lhouise fronce les sourcils en fixant le sieur Patoche.*

« Lorsque vous êtes arrivé à Thouars et qu'il vous a été expliqué que NON, ce n'était pas possible de rester en Poitou avec le décret de fermeture des frontières, vous, vous avez préféré passer outre et y rester, allant même jusqu'à vous réfugier chez les moines quelques jours plus tard ; alors que vous pouviez rebrousser chemin et trouver un monastère de l'autre côté de la frontière d'où vous étiez venu.
De plus, vous n'avez même pas pris la peine de répondre à Dame Brunehaut qui avait pris de son temps pour vous expliquer ce contexte de fermeture des frontières poitevines.

*S'adressant de nouveau au Juge Kiklan.*

« Le sieur Patoche ne s'étant même pas déplacé au Tribunal à la sortie de sa retraite, alors qu'on l'y attendait bien tranquillement ; je n'envisagerais même pas une peine alternative lui proposant d'aller travailler à la carrière de pierre de Thouars. Le risque est grand qu'on ne reçoive pas réponse de sa part et que ça soit encore du temps de perdu.
La peine jurisprudentielle devrait faire l'affaire... pour cette affaire !
C'est-à-dire : 30 écus d'amende ou 1 jour de prison si non solvable.

*La Procureur se tourne une dernière fois vers le sieur Patoche.*

« Bon, sieur Patoche, si vous voulez vous exprimer, c'est le moment, après il sera trop tard !
Et au cas où vous souhaiteriez appeler des témoins à la barre, c'est le moment aussi.


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MessageSujet: Re: [Sans LP]: Patoche (25/07/1462: PEINE ALTERNATIVE)   Ven 8 Aoû 2014 - 0:27

Patoche - Dernière plaidoirie de la défense a écrit:

*Patoche se leva, se raclat la gorge apres avoir dssimuler ses mains pleines de terre et de poussiere (mine oblige) dans son dos, puis commença à s'expliquer*
"Bonsoir votre Honneur, Messieurs - Dames. N'ayant pu plaidoyer une premiere fois dans le temps imparti, je voulais vous expliquer le pourquoi du comment. Je suis arrivé en Poitou par un soir... Environ vers le 18 ou 19 juillet, je ne me rappelle plus très bien, en ville de Saintes. Et à ce moment là les frontieres n'étaient pas fermées.. Si tel aurait été le cas, jamais je n'aurais pas outre passé la loi. En effet je suis parti chez les moines de Thouars, qu'un voyageur m'avait fortement conseillé, afin de trouver certaines réponses, et c'est seulement à la sortie du Monastère que mon pigeon m'à délivré le dit message m'informant de ma mise en procès. De plus, j'aurais pu fuir et ne donner aucunes explications, mais j'ai attendu sagement que l'on me donne la parole, en allant travailler dans votre mine pendant plusieurs jours, étant bloqué par ce procès.Je ne cherche pas à me faire passer en victime, mais je pense que notre mésaventure n'est qu'une suite de malentendus.
Aussi je vous demande de bien vouloir accepter mes excuses les plus distinguées dans cette histoire qui aura fait perdre son temps à tout le monde."

*Puis il s'inclina devant la cour, avant de se rasoir.*


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MessageSujet: Re: [Sans LP]: Patoche (25/07/1462: PEINE ALTERNATIVE)   Ven 8 Aoû 2014 - 15:56

Peut-on avoir les rapports de douane de la ville de Saintes les 17, 18 et 19 juillet afin de vérifier les dires de cet homme?

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Kiklan
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MessageSujet: Re: [Sans LP]: Patoche (25/07/1462: PEINE ALTERNATIVE)   Dim 10 Aoû 2014 - 15:50

Verdict a écrit:
 *Encore une affaire sans LP, mais ce devait être l'une des dernières vu que la frontière avait été rouverte. Aussi, il prit son courage à deux main et prit une voix posée et calme:*

La Justice est intemporelle!

La cour comtale du Poitou statuant à juge unique en la personne du Juge Kiklan le 10 Août 1462, accusé levez vous!

En faits, le Sieur Patoche est accusée de trouble à l'ordre public ce 25 Juillet.


Après avoir écouté les différentes parties autant défensives qu'accusatrices.
Après vérification avec le Prévôt, nous retenons que le Sieur est arrivé sur le territoire Poitevin à Saintes le 14 juillet avant de voyager sur nos routes jusqu'à Thouars le 25 du même mois.
Pour finir, nous voyons que ledit Sieur fait amende honorable en s'excusant platement.


L’article 4 Du trouble à l'ordre public du Titre II sur les Coutumes pénales du Poitou, dans sa rédaction du 19 février 1462, dispose que « Tout agissement, action, comportement portant atteinte à l'intégrité morale ou physique d'une personne, ou à la paix et au bon fonctionnement de la communauté. »


Certes le prévenu n'a pas eut besoin de LP au moment de son entrée sur nos terres et qu'il n'a pas put bougé du monastère le temps de sa retraite, nous le comprenons. Cependant, il aurait put juste avant de partir en retraite le 26 juillet, répondre au courrier de Dame Brunehaut_ cela nous aurait évité ces péripéties judiciaires car vous étiez Messire en toute connaissance de cause sans lp sur notre sol à ce moment là.

Aussi, après jugement des circonstances aggravantes et atténuantes de cette affaire, nous considérons le Sire Patoche est coupable des faits dont on l'accuse. La jurisprudence exige 30 écus d'amende ou 1 jours de cachot si non solvable, le Sire étant de bonne foi nous commuons la peine en deux jours de travail en nos mines, de préférence celle de fer.

Pour finir, nous informons les différentes parties au procès que l'interjection en Appel est possible. Ce droit est réservé au plaignant, à l'accusé, au procureur et au juge sous réserve du dépôt d'un dossier dans les quinze jours en Cour d'Appel :
http://forum.lesroyaumes.com/viewforum.php?f=356

Puis magistral coup de marteau sur le coin renforcé de son pupitre:

BAM!!! Affaire suivante!!

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MessageSujet: Re: [Sans LP]: Patoche (25/07/1462: PEINE ALTERNATIVE)   

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