[TAOP Sans LP]: Koios -(26/07/1462: COUPABLE)

Sujet: [TAOP Sans LP]: Koios -(26/07/1462: COUPABLE) Sam 26 Juil 2014 - 10:38

Citation :: Rapport de Douane, ville de Thouars du 26/07/1462

***** Poitevins Arrivés ***** ( 1 )
Lowenn : Poitiers (Poitou)

***** Etrangers Arrivés ***** ( 4 )
Koios : Limoges (Limousin et de La Marche)
Bleiddry : Angers (Anjou)
Calypso_agostino : Mortagne (Alençon (Domaine Royal))
Roselys : Rodez (Rouergue)

***** Poitevins Partants ***** ( 6 )
Marionettelajoly : Thouars (Poitou)
Johnston : Niort (Poitou)
Sarah_ann : Niort (Poitou)
Melie... : Niort (Poitou)
Renard : Niort (Poitou)
Benzouil : Niort (Poitou)

***** Etrangers Partants ***** ( 7 )
Prevost : La Flêche (Anjou)
Eiche : Vannes (Bretagne)
Gallo : La Flêche (Anjou)
Mac.. : La Flêche (Anjou)
Eliza : Lectoure (Armagnac et de Comminges)
Rose.anna : Blois (Orléans (Domaine Royal))
Ausarta : Cahors (Guyenne)

Citation :: Bonjour,

Je suis Brunehaut_, chargé du contrôle des voyageurs et je vous souhaite la bienvenue à Thouars.

*******************************
Fermeture de nos frontières

A tous ici et à venir, qu'il plaise d'entendre,

En ce jour du 23 Juillet 1462, nous déclarons les frontières poitevines fermées.

Nous laissons à tous les étrangers présents en notre comté 48 H pour sortir, SINON, ils seront poursuivis en procès et risqueront de se frotter à nos épées aiguisées

Toutefois, ceux qui sont à l'intérieur des terres et auraient plus de 48 H POUR quitter le comté doivent informer le prévôt le plus vite possible

Que cela soit su de tous !
Fait par Pandémie, prévôt du Poitou
Approuvé par Icie de Plantagenêt, comtesse du Poitou
Le 23 juillet de l’an de grâce MCDLXII

***************************************************************

J'espère que votre voyage s'est bien passé. Merci de me signaler tout événement suspect dont vous auriez été témoin en chemin.

Si vous avez subi un racket ou une tentative de racket en Poitou, veuillez déposer plainte auprès de notre prévôt, Messire Pandemie (IG: Pandemie), et seulement à lui ! Précisez bien le lieu, la date, la liste éventuelle de vos pertes, et joignez-lui la description de vos agresseurs afin que notre justice s'occupe d'eux.

Si vous êtes marchand ambulant, veuillez prendre contact avec la mairie, afin de commercer en toute légalité.

Je vous souhaite un excellent séjour à Thouars. N'hésitez pas à vous présenter sur la halle et peut-être à bientôt en taverne.

Cordialement,

Brunehaut_
Lieutenant de police de Thouars

Citation :: Informations sur Koios d'Albizzi

Créé(e) le 17 Août 2010
Koios fête son anniversaire le 13 Juillet.
Dernière connexion le 25 Juillet 2014
Dernière adresse connue

Pays : Royaume de France
Comté/Duché : Comté du Limousin et de La Marche
Village : Limoges
Appartements :
Angers (Duché d'Anjou)
Auch (Comté d'Armagnac et de Comminges)
Limoges (Comté du Limousin et de La Marche)
Clermont (Duché du Bourbonnais-Auvergne)
Lyon (Duché du Lyonnais-Dauphiné)
Niveau : 3
Voie : Armée
Points de réputation : 255
Argent : 1,59 écus
Koios est sculpteur.
Koios possède un culture du blé et un culture du blé.

En attente de réponse

Sujet: Re: [TAOP Sans LP]: Koios -(26/07/1462: COUPABLE) Dim 27 Juil 2014 - 9:45

Départ de Thouars ce jour.

en procès ! arrivée à poitiers ce jour 27/07/1462

en procès !

arrivée à poitiers ce jour 27/07/1462

Et donc, cet homme n'a pas daigné se manifester auprès de vous Prévôt Panpan, ni auprès de Brunehaut, suite à son courrier. On est bien d'accord ?

Exact

Lhouise était très concentrée sur ce qui allait être son premier dossier et en y travaillant, elle s'aperçut qu'il lui manquait des éléments...

Mon beau Prévôt, pour m'aider à préparer mes actes d'accusation, pourriez-vous pour ce dossier - et les prochains - m'indiquer par quels agents de la Prévôté vous avez reçu vos renseignements, que je sache qui appeler pour l'accusation.

Pour celui-ci, il y a le Lieutenant de 1ère classe, dame Brunehaut. Mais à l'arrivée à Poitiers, c'est possible d'avoir des précisions ?

En l'absence de ce genre d'information, c'est vous que je vais devoir appeler pour l'accusation.

Alors je vous invite dame lhouise à regarder ici, pour ce genre d'informations :

https://chateau-poitevin.forum2jeux.com/f118-bureau-des-renseignements-generaux

Toutefois, si vostre temps était si précieux, je pourrais faire des éfforts lol!

J'apprécierais que vous fassiez des efforts, en effet.
Parce que le bureau en question, je n'y ai pas accès en tant que Procureur, voyez-vous.
Donc... je devrais plutôt dire que vous allez être obligé de faire des efforts !
Si, si.

Et puis, je me suis trompée. Ce n'est pas pour ce dossier que je souhaitais des précisions. Cette personne vient d'arriver ce jour en sol poitevin, c'est pour un des deux autres dossiers là à-côté.

Si je ne m'abuse chère procureur, avant d'être procureur de notre beau comté, vous etiez aussi membre de la sécurité poitevine au titre de la police et de la maréchaussée.

votre serment pour ces fonctions vous as octroyé ces clés.

Des clés que je me refuse d'utiliser quand j'endosse ma casquette de Procureur ! Oui, c'est comme ça. Et Lhouise se retient de lui tirer la langue.

Les autorisations d'accès à cette salle ne recensent pas le Procureur. Je ne souhaite donc pas aller là-bas chercher des infos pour les procès que j'ai à ouvrir.
C'est à vous de me donner ces informations en tant que Prévôt qui me transmettez un dossier à étudier.

Et puis, comme ça, je vous vois encore plus souvent ici dans mon bureau, mon Moricq.

Mais pour ce dossier, comme je viens de vous le dire, je n'ai pas besoin d'informations complémentaires pour le moment. C'est pour l'autre là à-côté qu'il m'en faut.

Bon, je replonge dans ce dossier et... SIIIIII ! J'ai besoin d'éclaircissements !
Pffffiouuuu !
C'est bien pour cet homme qu'il y a eu arrivée à Poitiers ce jour.
Mon Moricq, ça ne va pas être si simple que ça de travailler avec toi, tu me fais m'embrouiller !

https://chateau-poitevin.forum2jeux.com/t18719p405-douane-de-poitiers

il à été vu par le douanier de Poitiers !

Pandémie commençait déjà a regretter de l'avoir recommandé à être procureur

Lhouise était partagée entre la crise de fou rire qu'elle sentait venir avec la réponse que lui avait faite le Prévôt et la crise de larmes, tellement sous pression qu'elle était de lancer son premier procès.

Non mais, mon Moricq, tu fais exprès ?!
Arrête de me donner des références consignées dans le bureau des douanes ou des renseignements généraux ou de la maréchaussée... Je n'irai pas là-bas chercher les renseignements dont j'ai besoin.
Et je ne connais pas par coeur le nom des douaniers poitevins !
Quel est son nom à ce douanier qui a vu le Sieur que je dois mettre en accusation ?

Tu ne connais pas le douanier de poitiers ?

Celui qui nous a accueillit dernièrement ?

enfin , desfois tu es blonde hein Very Happy

il s'agit d'erakless !

Tssss ! Des fois, seulement !

1-IdP-Lh – Koios – 27/07/1462

Acte d'accusation a écrit:: *Vêtue de la robe verte portée lors de son premier bal avec le Seigneur de Moricq, Lhouise passe pour la première fois, les portes du Tribunal du Poitou.*

*Après que le juge ait réclamé le silence, Lhouise ouvre le procès.*

« Votre Honneur, Dames et Messires ici présents,

« Puisqu'il faut une première fois, voici mon premier acte d'accusation, à moi, Lhouise, nommée Procureur du Poitou par Sa Grandeur Icie de Plantegenet, le 26 juillet 1462.
Oui, le dénommé Koios pourra se prévaloir de me faire vivre une première fois !

*Lhouise, avant de continuer, s'assure que son Moricq est toujours bien présent dans la salle. Elle lui avait demandé de l'accompagner à cette première. Rassurée de le voir bien là, et encouragée par un clin d'oeil, elle poursuit.*

« Maintenant, je reprends de façon plus protocolaire après avoir consulté les conseils et actes d'accusation de mes prédécesseurs en salle des archives.

« Nous, Lhouise, en notre qualité de Procureur du Poitou, sous le règne de la Comtesse Icie, accusons ce jour, le 27 juillet 1462, le dénommé Koios, de Trouble à l’Ordre Public, pour avoir traversé les frontières poitevines et être arrivé en la ville de Thouars le 26 juillet 1462, sans laissez-passer. Et même de poursuivre son chemin, tranquillement, puisque arrivé ce jour du 27 juillet 1462 en la ville de Poitiers, et ce toujours sans obtention de laissez-passer.

« Nul n'est censé ignorer que d'après le décret de Sa Grandeur la Comtesse Icie, par la plume du Prévôt Pandemie, en date du 23 juillet 1462, nos frontières ont été fermées, comme vous pourrez le voir sur la copie ici présente.

*** Copie du décret de fermeture des frontières ***

Fermeture de nos frontières

A tous ici et à venir, qu'il plaise d'entendre,

En ce jour du 23 Juillet 1462, nous déclarons les frontières poitevines fermées.

Nous laissons à tous les étrangers présents en notre comté 48 H pour sortir, SINON, ils seront poursuivis en procès et risqueront de se frotter à nos épées aiguisées

Toutefois, ceux qui sont à l'intérieur des terres et auraient plus de 48 H POUR quitter le comté doivent informer le prévôt le plus vite possible

Que cela soit su de tous !
Fait par Pandémie, prévôt du Poitou
Approuvé par Icie de Plantagenêt, comtesse du Poitou
Le 23 juillet de l’an de grâce MCDLXII

*** FIN de copie du décret de fermeture des frontières ***

« Ce décret est affiché en plusieurs endroits du Poitou en place publique, dont notamment ici :
http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?p=87220242#87220242

« L'accusation, la Police Poitevine, sera représentée par le lieutenant 1ère classe Dame Brunehaut et par le Sous-Lieutenant Erakless.
Le parquet poitevin sera représenté par le Procureur Lhouise.
Le jugement sera rendu par le Juge Kiklan.

« Nous rappelons enfin que l'accusé peut faire appel à un avocat s'il le souhaite et qu'il pourra en trouver un ici, auprès des Avocats du Dragon :
http://forum.lesroyaumes.com/viewforum.php?f=4831
Et qu'il existe une liste des avocats poitevins, consultable au Barreau du Poitou :
https://chateau-poitevin.forum2jeux.com/t14159-liste-des-avocats-poitevins

« Votre Honneur, voici le dossier de cette affaire (réf. 1-IdP-Lh – Koios – 27/07/1462)
https://chateau-poitevin.forum2jeux.com/t19761-sans-lp-koios-thouars-le-26-07-1462

« Nous écoutons votre défense, Sieur Koios.

Koios - 1ère plaidoirie de la défense a écrit:: *A peine eut il le temps de passer les portes de la belle ville de La Trémouille, qu'un coureur lui apporta une lettre. Le Seigneur prit le temps de le remercier d'un hochement de tête et il prit soin de la déplier malgré son inquiétude grandissante. "Qui m'envoie du courrier alors que je suis à une journée de cheval de chez moi, à Limoges ?".
Il déplia la lettre, et lu un acte d'accusation envers sa propre personne pour trouble à l'ordre public. Il partit directement au tribunal de la ville...*

-Bonjour à tous ceux présents, je suis Koios Carnelian d'Albizzi, Baron de Gothorum Villa, Seigneur de Lacourt et représentant légitime de la famille Albizzi.
C'est avec stupeur que j'ai pris connaissance de ma mise en procès. Apparemment vous êtes en train de me faire un procès parce que je traverse votre Comté, mais venant moi même du Duché d'Orléans, je n'ai pas eu connaissance là bas que votre Comté était fermé, alors comment prévoir ? Comment savoir que vos frontières sont fermées ? Bref.

Je rente dans le Comté voisin, le Limousin à Limoges plus précisément. Et je n'ai vraiment aucune envie de m'attarder pour une histoire de LP non demandé. Les nobles et les allégeant du Roy représentent une menace tant que cela ? Je serais exactement le genre de personne à venir dans une armée Royale pour vous aider si le Roy en décidait ainsi...
Je vous prie de prendre en considération le rang de la personne et sa sagesse avant de me créer un casier judiciaire pour ce manquement là.

Ayant depuis des années aidé de part le Limousin les différents membres du Conseil Poitevins à la sécurité, je ne pensais pas qu'un jour le remerciement, même si je n'en demande pas, soit de tel.
Je ne suis pas votre ennemi ni même un perturbateur à la noisette qui secoue partout où il passe. De plus sachez que j'ai été obligé de passer par chez vous car j'avais connaissance que les frontières du Berry étaient fermées, pas les votre à mon plus grand malheur...

Je vous prie de faire preuve de bonté et d’indulgence afin que je puisse regagner ma place en Limousin le plus rapidement possible.
Merci à tous de m'avoir donné la parole.

*L'Albizzi s'inclina légèrement et sourit doucement*

L'accusation a appelé Brunehaut_ à la barre a écrit:: *Brunehaut entre deux rédactions de rapports et de mandats, sans compter la course à l'échalote pour dégoter des érudits disponibles, reçut une convocation au tribunal. Diantre qu'elle n'aimait pas cet endroit qui lui collait toujours des frissons.
Laissant de côté parchemins, scel, bâtons de cire, plumes et encrier, elle troqua ses braies contre une tenue plus adaptée, sa houppelande bleue, et se présenta devant juge, procureur et prévôt... il était partout celui-là, misère de misère!*

Bonjour Vostre Honneur, Bonjour Dame Procureur, Bonjour Messire Pin...euh Prévôt.

*Diantre, elle avait failli gaffer. Raclement de gorge et hop c'est parti pour le témoignage*

En ce jour de juillet, le vingt-septième si je ne m'abuse, je viens devant vous afin d'apporter mon témoignage de chef maréchal et de Lieutenant de Police en la bonne ville de Thouars.
Au petit matin du vingt-cinq juillet, alors que je m'apprêtais à rédiger mon rapport de garde, j'ai aidé mon jeune sergent à relever l'identité des personnes entrant à Thouars lors de l'ouverture des portes de la ville. Les quatre étrangers du jours n'avaient point de LP. A leur décharge et donc à celle de Messire Koios ici présent, Thouars étant ville frontalière, nous devions être les premiers représentants de la loi poitevine à les accueillir.
Comme de coutume, je leur ai remis le courrier de bienvenue, lu précédemment par dame le Procureur. Ce courrier stipule que les frontières sont fermées et qu'il est nécessaire de faire une demande de LP si l'on souhaite séjourner ou traverser notre beau Comté.
J'entends bien l'argumentation de Messire Koios, et je me permets de l'informer que non seulement je suis Lieutenant de Police mais aussi Secrétaire d'Etat pour le Poitou et à ce titre j'ai envoyé la notification du décret de fermetures des frontières poitevines au Louvre afin que les scribes mettent la carte à jour. Chaque SE a accès à cette carte et a la possibilité de l'afficher en gargote. *d'ailleurs, au lieu de critiquer, elle ferait mieux de l'afficher cette fichue carte en gargote poitevine*.
Il n'empêche que sans savoir cela, le fait de recevoir mon pigeon et de le lire aurait du inciter Messire Koios à rédiger sa demande de LP. Cela ne lui aurait pas pris mille ans et comme *petit sourire* nous avons l'heur en Poitou d'avoir un Prévôt très prompt à réagir, le LP aurait été délivré très rapidement.

Suite au courrier des douanes ou de la maréchaussée, chaque voyageur étranger, n'est sensé ignorer la loi.

*Ce n'était pas à elle de juger au final, elle voyait que l'inconséquence de ce Seigneur allait coûter des écus au Comté ainsi que des PE... pfffff*

Si vous n'avez plus besoin de moi, permettez que je rejoigne les bancs du public.

*Un salut aux membres de la Cour et la Bailli s'installa tranquillement, profitant d'un moment de calme pour reprendre des forces en se reposant.*

Témoignage d'Erakles a écrit:: Voici son témoignage :
Un pigeon venait de se poser sur le bord de ma fenêtre a failli servir de repas à mon aigle Eragon, m’apportant une missive pour appel à témoignage de Dame le procureur Lhouise*

Bonjour Vostre Honneur, Bonjour Dame Procureur et vous tous.

*Erakless s’approche d’un pas militaire et la tête haute prenant une inspiration profonde et commença son témoignage.*
Suite à mon rapport de douanes de l’an de grâce 1462 et du vingt-sept juillet et à l’absence de présentation LP par messire Koios je viens confirmer par ma présence l’exactitude de mes écris et observations.

Si vous n'avez plus besoin de moi, permettez que je rejoigne les bancs du public.

Sujet: Re: [TAOP Sans LP]: Koios -(26/07/1462: COUPABLE) Dim 3 Aoû 2014 - 10:25

Ulric - Réquisitoire de l'accusation a écrit:: *Le procureur Ulric entra dans le tribunal accompagné du dossier judiciaire qu'il avait lu avant de venir, c'était toujours embêtant de changer de procureur au cours d'un procès mais il le fallait certaines fois.*

Votre honneur, bonjour, Messires et Mes Dames, bonjour à vous aussi. Je suis Ulric, procureur du Poitou.
Messire Koios, j'ai bien écouté votre plaidoirie et les différents témoignages et je trouve que votre plaidoirie est bien légère, vous auriez pu dès votre arrivée à Thouars, envoyer un courrier à notre bon prévôt pour lui demander une autorisation de passer sur notre territoire même si vous étiez déjà au sein du territoire Poitevin. De plus, vous auriez dû savoir avant votre arrivée que les frontières étaient fermés, déjà, avant d'arrivé dans un comté, vous deviez vous renseignez sur l'Etat des frontières, n'est-ce pas logique?
Par mesure de sécurité, même si vous n'êtes pas un brigand, vous êtes obligés de faire se laisser passer, que cela vous déplaise ou non vous devez vous conformez au loi sinon vous finirez en procès comme il est le cas ici.

Vous êtes donc coupable de ne vous êtes pas renseigné, je propose donc comme peine, 20 écus pour qu'il se souvienne qu'on s'informe quand on voyage et qu'on doit prévenir au plus vite les autorités quand on est dans une province avec les frontières fermées.

Sujet: Re: [TAOP Sans LP]: Koios -(26/07/1462: COUPABLE) Lun 4 Aoû 2014 - 13:06

Dernière plaidoirie de la défense a écrit:: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Sujet: Re: [TAOP Sans LP]: Koios -(26/07/1462: COUPABLE) Mar 5 Aoû 2014 - 17:38

Verdict a écrit:: La Justice est intemporelle!

La cour comtale du Poitou statuant à juge unique en la personne du Juge Kiklan le 04 Août 1462, accusé levez vous!

En faits, le Sieur Koios Carnelian d'Albizzi est accusée de trouble à l'ordre public ce 26 Juillet.

Après avoir écouté les différentes parties autant défensives qu'accusatrices.
En retenant que le Sieur reconnait traverser notre Comté sans LP.
Pour finir, nous voyons que ledit Sieur était prévenu dès son arrivé sur le territoire par la Dame Brunehaut ici présente.

L’article 4 Du trouble à l'ordre public du Titre II sur les Coutumes pénales du Poitou, dans sa rédaction du 19 février 1462, dispose que « Tout agissement, action, comportement portant atteinte à l'intégrité morale ou physique d'une personne, ou à la paix et au bon fonctionnement de la communauté. »

Coutume pouvant se retrouver en gargote poitevine (http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=2138316).

Nous ajouterons qu'en effet Sire, certaines personnes sont à même d'obtenir plus de confiance que d'autres, que selon le rang ou la notoriété on a plus de facilité à pouvoir se dispenser des LP. Cependant, nous avons fait récemment la douloureuse expérience du trop plein de confiance envers un grand du Poitou.

La cour considère donc que Sire Koios Carnelian d'Albizzi est reconnu coupable de troubles à l’ordre public. Selon la jurisprudence de notre Comté, une amende de 30 écus lui sera demandée.

Pour finir, nous informons les différentes parties au procès que l'interjection en Appel est possible. Ce droit est réservé au plaignant, à l'accusé, au procureur et au juge sous réserve du dépôt d'un dossier dans les quinze jours en Cour d'Appel :
http://forum.lesroyaumes.com/viewforum.php?f=356

Puis magistral coup de marteau sur le coin renforcé de son pupitre:

BAM!!! Affaire suivante!!

Sujet: Re: [TAOP Sans LP]: Koios -(26/07/1462: COUPABLE)

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