Château du Comté du Poitou

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 [Sans LP]: Gorox -Thouars le 30/07/1462: COUPABLE

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brunehaut_
Poitevin Pure Souche
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MessageSujet: [Sans LP]: Gorox -Thouars le 30/07/1462: COUPABLE   Jeu 31 Juil 2014 - 10:15

Citation :
Rapport de Douane, ville de Thouars du 30/07/1462

***** Poitevins Arrivés ***** ( 4 )
Yolandele : Thouars (Poitou)
Loupinette : Thouars (Poitou)
Sire_konova : Thouars (Poitou)
Henzig : Thouars (Poitou)

***** Etrangers Arrivés ***** ( 4 )
Gildwen_thegen : Toulouse (Toulouse)
Bru.nissende : Rouen (Normandie (Domaine Royal))
Gorox : Chinon (Touraine)
Addyson : Tours (Touraine)


***** Poitevins Partants ***** ( 1 )
Octave1 : Poitiers (Poitou)

***** Etrangers Partants ***** ( )


Citation :
Bonjour,

Je suis Brunehaut_, chargé du contrôle des voyageurs et je vous souhaite la bienvenue à Thouars.

*******************************
Fermeture de nos frontières


A tous ici et à venir, qu'il plaise d'entendre,

En ce jour du 23 Juillet 1462, nous déclarons les frontières poitevines fermées.

Nous laissons à tous les étrangers présents en notre comté 48 H pour sortir, SINON, ils seront poursuivis en procès et risqueront de se frotter à nos épées aiguisées

Toutefois, ceux qui sont à l'intérieur des terres et auraient plus de 48 H POUR quitter le comté doivent informer le prévôt le plus vite possible


Que cela soit su de tous !
Fait par Pandémie, prévôt du Poitou
Approuvé par Icie de Plantagenêt, comtesse du Poitou
Le 23 juillet de l’an de grâce MCDLXII


***************************************************************

J'espère que votre voyage s'est bien passé. Merci de me signaler tout événement suspect dont vous auriez été témoin en chemin.

Si vous avez subi un racket ou une tentative de racket en Poitou, veuillez déposer plainte auprès de notre prévôt, Messire Pandemie (IG: Pandemie), et seulement à lui ! Précisez bien le lieu, la date, la liste éventuelle de vos pertes, et joignez-lui la description de vos agresseurs afin que notre justice s'occupe d'eux.

Si vous êtes marchand ambulant, veuillez prendre contact avec la mairie, afin de commercer en toute légalité.

Je vous souhaite un excellent séjour à Thouars. N'hésitez pas à vous présenter sur la halle et peut-être à bientôt en taverne.

Cordialement,

Brunehaut_
Lieutenant de police de Thouars

Citation :
Informations sur Gorox

Créé(e) le 31 Juillet 2009
Gorox fête son anniversaire le 22 Décembre.
Dernière connexion le 31 Juillet 2014
Dernière adresse connue

Pays : Royaume de France
Comté/Duché : Duché de Touraine
Village : Chinon
Niveau : 3
Voie : Médecine
Points de réputation : 131
Argent : 507,88 écus
Gorox possède une cave à vin.
Gorox possède un vigne et un culture du maïs.


A Poitiers ce jour!

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Lhouise
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MessageSujet: Re: [Sans LP]: Gorox -Thouars le 30/07/1462: COUPABLE   Ven 1 Aoû 2014 - 17:48

Et aujourd'hui ?
La Prévôté pourrait-elle me renseigner sur la situation géographique de cette personne au sein du Comté ? Merci !

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Lhouise
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MessageSujet: Re: [Sans LP]: Gorox -Thouars le 30/07/1462: COUPABLE   Sam 2 Aoû 2014 - 9:42

Demande toujours d'actualité, mon Moricq.
Que je sache s'il est nécessaire de rédiger un acte d'accusation ou non. Si ça se trouve, cette personne est déjà sortie du Poitou.

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Ancelin_herbst
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MessageSujet: Re: [Sans LP]: Gorox -Thouars le 30/07/1462: COUPABLE   Sam 2 Aoû 2014 - 11:22

Procès !

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Lhouise
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MessageSujet: Re: [Sans LP]: Gorox -Thouars le 30/07/1462: COUPABLE   Sam 2 Aoû 2014 - 11:48

Vu où ? Et par lequel de tes douaniers la dernière fois ?

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Ancelin_herbst
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MessageSujet: Re: [Sans LP]: Gorox -Thouars le 30/07/1462: COUPABLE   Sam 2 Aoû 2014 - 12:11

Parti de Niort cette nuit

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Lhouise
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MessageSujet: Re: [Sans LP]: Gorox -Thouars le 30/07/1462: COUPABLE   Sam 2 Aoû 2014 - 17:25

D'accord. Donc par le Lieutenant 1ère classe Flamel.

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Lhouise
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MessageSujet: Re: [Sans LP]: Gorox -Thouars le 30/07/1462: COUPABLE   Sam 2 Aoû 2014 - 18:11

7-IdP-Lh – Gorox – 02/08/1462


Lhouise - Acte d'accusation a écrit:
*Encore des dossiers d'absence de laissez-passer à traiter ce jour. Lhouise ne savait plus si elle devait pester contre ces étrangers qui ne prenaient pas le soin de se renseigner sur l'état des frontières avant de voyager... ou si elle devait en vouloir à la Chef Maréchal de Thouars, Dame Brunehaut, de faire trop bien son travail. Il faut dire que ces derniers temps, elle était quasiment  la seule fournisseuse de dossiers de vilains à mettre en accusation.*

*Après que le juge ait réclamé le silence, Lhouise ouvre le procès.*

« Votre Honneur, Dames et Messires ici présents,

« Nous, Lhouise, en notre qualité de Procureur du Poitou, sous le règne de Sa Grandeur, la Comtesse Icie, accusons ce jour, le 2 août 1462, le dénommé Gorox de Trouble à l’Ordre Public, pour avoir traversé les frontières poitevines et être arrivé en la ville de Thouars le 30 juillet 1462, sans laissez-passer, et de poursuivre son chemin jusqu'à l'intérieur du Poitou. Il a été vu en sortie de Niort, ce 2 août.

« Nul n'est censé ignorer que d'après le décret de Sa Grandeur la Comtesse Icie, par la plume du Prévôt Pandemie, en date du 23 juillet 1462, nos frontières ont été fermées, comme vous pourrez le voir sur la copie ici présente.

*** Copie du décret de fermeture des frontières ***

Fermeture de nos frontières

A tous ici et à venir, qu'il plaise d'entendre,

En ce jour du 23 Juillet 1462, nous déclarons les frontières poitevines fermées.

Nous laissons à tous les étrangers présents en notre comté 48 H pour sortir, SINON, ils seront poursuivis en procès et risqueront de se frotter à nos épées aiguisées

Toutefois, ceux qui sont à l'intérieur des terres et auraient plus de 48 H POUR quitter le comté doivent informer le prévôt le plus vite possible

Que cela soit su de tous !
Fait par Pandémie, prévôt du Poitou
Approuvé par Icie de Plantagenêt, comtesse du Poitou
Le 23 juillet de l’an de grâce MCDLXII

*** FIN de copie du décret de fermeture des frontières ***

« Ce décret est affiché en plusieurs endroits du Poitou en place publique, dont notamment ici :
http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?p=87220242#87220242

« Comme témoins seront appelés le Chef Maréchal et Lieutenant de Police, Dame Brunehaut, ainsi que le Lieutenant 1ère classe Flamel.
Le parquet poitevin sera représenté par le Procureur Lhouise.
Le jugement sera rendu par le Juge Kiklan.

« Nous rappelons enfin que l'accusé peut faire appel à un avocat s'il le souhaite et qu'il pourra en trouver un ici, auprès des Avocats du Dragon :
http://forum.lesroyaumes.com/viewforum.php?f=4831
Et qu'il existe une liste des avocats poitevins, consultable au Barreau du Poitou :
http://chateau-poitevin.forum2jeux.com/t14159-liste-des-avocats-poitevins

« Votre Honneur, voici le dossier de cette affaire (réf. 7-IdP-Lh – Gorox – 02/08/1462)
http://chateau-poitevin.forum2jeux.com/t19784-sans-lp-gorox-thouars-le-30-07-1462

« Nous écoutons votre défense, Sieur Gorox.

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Lhouise
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MessageSujet: Re: [Sans LP]: Gorox -Thouars le 30/07/1462: COUPABLE   Mar 5 Aoû 2014 - 9:16

L'accusation a appelé Flamel à la barre a écrit:

Flamel reçut la missive et de représenta a la barre
" Bonjour Monsieur le Juge et Madame la procureur ..
j ai effectivement constater de visu l arrivée du Sieur Gorox le 01 Aout 1462
et son départ de Niort le 02 Aout 1462 je ne l ai pas croisé en taverne ou ailleurs en ville "

il se retira de la barre laissant la place au autres témoins ...


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MessageSujet: Re: [Sans LP]: Gorox -Thouars le 30/07/1462: COUPABLE   Mar 5 Aoû 2014 - 9:17

L'accusation a appelé Brunehaut_ à la barre a écrit:

*Brunehaut se rendit au tribunal où elle avait été convoquée en tant que douanière et lieutenant de police de Thouars où elle avait alerté sieur Gorox sur la fermeture des frontières.*

Bonjour Vos Honneurs, bonjour Maître,

Le 30 juillet 1462, j'étais à l'ouverture des portes de notre bonne ville de Thouars, , pour vérifier les identités des entrants en ville. Lorsque je tombais sur des étrangers au Poitou, je leur expliquais que les frontières étant fermées, ils devaient envoyer une demande de LP auprès du prévôt, Messire Pandemie, conformément à l'annonce comtale parue le 23 juillet, soit cinq jours auparavant.
Sieur Gorox n'est resté que la journée du 30 juillet chez nous, quittant Thouars juste avant la fermeture des portes pour la nuit, juste à l'après minuit.
Il a cependant eu le temps de faire sa demande, aussi, lorsque le délai de deux jours a été passé, j'ai déposé le dossier sur le bureau du prévôt, après avoir constaté, en lisant les registres des douanes de mes collègues douaniers, qu'il était toujours en Poitou et surtout sans LP. En effet, je n'ai pas lu son nom sur le registre des personnes autorisées à traverser notre Comté ou à y séjourner.

Cornebidouille, ce n'est pourtant pas compliqué d'écrire ou se faire écrire une demande de LP, d'autant que le Prévôt les délivrait facilement à partir du moment où la demande était circonstanciée.

D'un autre côté, sieur Gorox n'a commis aucun acte préjudiciable au Poitou, il a seulement évité de payer de quoi écrire et louer un pigeon.
Tout de même, c'est un peu se moquer du monde, non ? Et nous faire perdre un temps précieux, des écus car il faut payer les hauts fonctionnaires qui gèrent l'administration de notre Comté. Je dois nourrir mes pigeons pour qu'ils tiennent le rythme entre Thouars et Poitiers, je m'use les yeux à écrire des lettres à n'en plus finir, alors je ronchonne quand je constate que certains voyageurs n'ont cure des avertissements qui leurs sont envoyés.

*elle en avait terminé avec son témoignage. Elle salua les membres du tribunal ainsi que le prévenu. *


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MessageSujet: Re: [Sans LP]: Gorox -Thouars le 30/07/1462: COUPABLE   Ven 15 Aoû 2014 - 18:54

Lhouise - Réquisitoire de l'accusation a écrit:

*Lhouise avait croisé le juge Kiklan ce jour, comme tous les jours il fallait dire puisque tous deux siégeaient au Conseil, mais aujourd'hui le juge Kiklan était venu particulièrement la voir dans son bureau pour lui rappeler qu'un procès attendait depuis plusieurs jours son réquisitoire.*

*Elle aurait bien repoussé encore à quelques jours. Selon elle, il n'y avait rien d'urgent dans ce procès puisque le sieur avait préféré quitter le Comté sans rien dire et puis surtout la période estivale se prêtait plus à se prélasser, à rêvasser et à profiter plutôt qu'à présenter des réquisitoires en absence d'accusé.*

*Mais le juge Kiklan était sûrement en mal de verdicts à rendre, alors Lhouise fit un effort, un gros gros gros effort pour aller présenter son réquisitoire sans attendre un jour supplémentaire.*

« Votre Honneur, Dames et Messires,

« Il fait chaud, j'ai soif, il fait beau, j'ai toujours soif et le sieur Gorox dont il est question présentement n'est même plus en Poitou. Il a quitté notre Comté dans la nuit du 3 au 4 août 1462, si si, les registres de la douane à Saintes l'attestent.

« Oui, ce sieur a fait le choix de ne pas se manifester du tout, ni pour sa demande de laissez-passer auprès des services de la Prévôté, ni quand il a été invité en première plaidoirie en ce tribunal. Si c'est pas désolant de voir un tel comportement, Votre Honneur.

« Il fait toujours chaud, j'ai toujours soif, même très soif. Je ne vais pas vous parler plus longtemps.

« Le sieur Gorox ne s'étant pas manifesté, le sieur Gorox n'étant plus en Poitou, je demande la peine jurisprudentielle, c'est-à-dire : 30 écus d'amende ou 1 jour de prison si non solvable.

« Evidemment, si le sieur Gorox était encore présent en Poitou, nous lui proposerions de s'exprimer et nous nous lui dirions également qu'il pourrait appeler des témoins à la barre. Mais le sieur Gorox a préféré filer drapé dans son mutisme.

« Votre Honneur, j'ai soif !


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MessageSujet: Re: [Sans LP]: Gorox -Thouars le 30/07/1462: COUPABLE   Lun 18 Aoû 2014 - 16:44

Dernière plaidoirie de la défense a écrit:
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

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Kiklan
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MessageSujet: Re: [Sans LP]: Gorox -Thouars le 30/07/1462: COUPABLE   Mar 19 Aoû 2014 - 16:11

Verdict a écrit:
La Justice est intemporelle!

La cour comtale du Poitou statuant à juge unique en la personne du Juge Kiklan le 19 Août 1462.

En faits, le Sieur nommé communément Gorox est accusé de trouble à l'ordre public ce 30 Juillet.

Après avoir écouté les différentes parties plutôt accusatrice que défensives faute de mieux.
Que nous remarquons l'absence du prévenu et sa non-représentation à cette audience.
Pour finir, nous considérons que se taire c'est admettre.


L’article 4 Du trouble à l'ordre public du Titre II sur les Coutumes pénales du Poitou, dans sa rédaction du 19 février 1462, dispose que « Tout agissement, action, comportement portant atteinte à l'intégrité morale ou physique d'une personne, ou à la paix et au bon fonctionnement de la communauté. »

Coutume pouvant se retrouver en gargote poitevine (http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=2138316).

La cour considère donc que Sire Gorox est reconnu coupable de troubles à l’ordre public. Selon la jurisprudence de notre Comté, une amende de 30 écus lui sera demandée.

Pour finir, nous informons les différentes parties au procès que l'interjection en Appel est possible. Ce droit est réservé au plaignant, à l'accusé, au procureur et au juge sous réserve du dépôt d'un dossier dans les quinze jours en Cour d'Appel :
http://forum.lesroyaumes.com/viewforum.php?f=356

Puis magistral coup de marteau sur le coin renforcé de son pupitre:

BAM!!! Affaire suivante!!

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MessageSujet: Re: [Sans LP]: Gorox -Thouars le 30/07/1462: COUPABLE   

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