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 [Brigandage] Maina - Touraine 26/08/62 [Coop.]

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Lhouise
Poitevin Pure Souche
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MessageSujet: [Brigandage] Maina - Touraine 26/08/62 [Coop.]   Sam 6 Sep 2014 - 20:25

Courrier reçu ce 06/09/1462 de la Procureure de Touraine

Citation :
 
 Expéditeur : Morganenn
   Date d'envoi : 06/09/1462 - 19:02:29
   Titre : TOP coopération judiciaire Touraine

   Le bonjour,

   J'espère ne pas me tromper en vous écrivant, je souhaite lancer un procès contre Maina qui a brigandé sur nos terres. D'après nos informations elle se trouverait en Poitou, si tel est le cas voici le réquisitoire :

   Nous Morganenn de Tory-Carpadant, procureur de Touraine, en ce 6 septembre 1462 ouvrons un procès contre Maina pour trouble à l'ordre public en vertu de la coopération judiciaire avec le Poitou.

   Dans la nuit du 25 au 26 aout 1462 dame dydy72, marchand ambulant de son état, s'est vu dérobée violemment toute sa marchandise. Cette dernière nous a fournit une description précise de son agresseur, portrait qui correspond point pour point avec l'interpellée.

   Je la cite,

   26/08/1462 04:09 : Vous avez été racketté par Maina .

   26/08/1462 04:09 : Hélas ! Vous vous êtes battu avec le misérable Maina (coefficient de combat 4). Il vous a tué. Que s'est-il passé exactement ? A vrai dire, de là où vous êtes, cela ne vous intéresse plus."

   Elle portait une chemise bleue avec des braies, collants et bottes noires de mémoire enfin des tout foncé sûre. Niveau visage, cheveux mi longs foncés.

   - Concernant la marchandise volée voici de qu'elle affirme :

   Pour ce qui est de ma perte financière et de mes marchandises, j'avais environ 300 écus, une chemise pour femmes, un couteau, 2miches de pain, un peu de maïs et un vin de champagne

   Selon notre coutumier,

   VIII. Celui qui brigande sur les terres de Touraine peut être passé par le fil des épées des soldats. Il doit payer l’amende arbitraire & être jeté dans les geôles. En cas de récidive, il peut être banni un mois, mais la peine ne saurait être limitée à cela.

   Et,

   II. Les prévenus & accusés sont présumés innocents en pays & Duché de Touraine, jusqu’à ce que la cour ait statué sur leur culpabilité. Cependant, à la fin que les prévenus & accusés ne s’enfuient point, le Procureur dispose du pouvoir d’assignation à résidence ou de mise aux arrêts. La fuite ou la tentative de fuite constituent un délit & un aveu, ou une circonstance aggravante.

   Brigandage et délit de fuite, mais la présomptions d'innocence est de de mise jusqu'au verdict, les droits de l'accusée sont respectés, elle doit pouvoir assurer sa défense et si elle le souhaite faire appel à un avocat.





   Respectueusement,

   Morganenn de Troy-Carpadant, proc de touraine


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Lhouise
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MessageSujet: Re: [Brigandage] Maina - Touraine 26/08/62 [Coop.]   Sam 6 Sep 2014 - 20:26

17-IdP-Lh-coop - Maina – 06/09/1462

Acte d'accusation a écrit:

*Lhouise avait reçu aujourd'hui une missive de son homologue de Touraine qui souhaitait mettre en accusation une dénommée Maina qui, selon ses sources, se trouvait en Poitou.
Après avoir vérifié qu'il existait bien un Traité de Coopération Judiciaire entre le Comté du Poitou et le Duché de Touraine, Lhouise passa à la Prévôté afin de vérifier les registres des douanes et des renseignements généraux poitevins.
Et elle trouva ce qu'elle était venue chercher : l'accusée se trouvait en la ville de Thouars depuis la veille. Elle fit donc le nécessaire afin que lui soit portée une convocation à comparaître au Tribunal Poitevin dans le cadre de la coopération judiciaire.*

*Au tribunal, Lhouise lut l'acte rédigé par la Procureure de Touraine.*


---------- ACTE D'ACCUSATION ----------

Nous Morganenn de Tory-Carpadant, procureur de Touraine, en ce 6 septembre 1462 ouvrons un procès contre Maina pour trouble à l'ordre public en vertu de la coopération judiciaire avec le Poitou.

Dans la nuit du 25 au 26 aout 1462 dame dydy72, marchand ambulant de son état, s'est vu dérobée violemment toute sa marchandise. Cette dernière nous a fournit une description précise de son agresseur, portrait qui correspond point pour point avec l'interpellée.

Je la cite,

26/08/1462 04:09 : Vous avez été racketté par Maina .

26/08/1462 04:09 : Hélas ! Vous vous êtes battu avec le misérable Maina (coefficient de combat 4). Il vous a tué. Que s'est-il passé exactement ? A vrai dire, de là où vous êtes, cela ne vous intéresse plus."

Elle portait une chemise bleue avec des braies, collants et bottes noires de mémoire enfin des tout foncé sûre. Niveau visage, cheveux mi longs foncés.

- Concernant la marchandise volée voici de qu'elle affirme :

Pour ce qui est de ma perte financière et de mes marchandises, j'avais environ 300 écus, une chemise pour femmes, un couteau, 2miches de pain, un peu de maïs et un vin de champagne

Selon notre coutumier,

VIII. Celui qui brigande sur les terres de Touraine peut être passé par le fil des épées des soldats. Il doit payer l’amende arbitraire & être jeté dans les geôles. En cas de récidive, il peut être banni un mois, mais la peine ne saurait être limitée à cela.

Et,

II. Les prévenus & accusés sont présumés innocents en pays & Duché de Touraine, jusqu’à ce que la cour ait statué sur leur culpabilité. Cependant, à la fin que les prévenus & accusés ne s’enfuient point, le Procureur dispose du pouvoir d’assignation à résidence ou de mise aux arrêts. La fuite ou la tentative de fuite constituent un délit & un aveu, ou une circonstance aggravante.

Brigandage et délit de fuite, mais la présomptions d'innocence est de de mise jusqu'au verdict, les droits de l'accusée sont respectés, elle doit pouvoir assurer sa défense et si elle le souhaite faire appel à un avocat.

---------- FIN DE L'ACTE D'ACCUSATION ----------


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Dernière édition par Lhouise le Sam 6 Sep 2014 - 23:24, édité 1 fois
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Lhouise
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MessageSujet: Re: [Brigandage] Maina - Touraine 26/08/62 [Coop.]   Sam 6 Sep 2014 - 20:28

Réponse envoyée à la Procureure de Touraine, ce 06/09/1462

Citation :

Le bonjour,

J'ai bien reçu ce jour votre missive demandant la mise en accusation de la dénommée Maina, accompagnée d'un acte d'accusation à présenter au Tribunal.

Après recherches auprès de la Prévôté Poitevine, il s'avère effectivement que cette Maina est sur le sol poitevin. Elle est arrivée hier à Thouars et y est encore aujourd'hui.

Je viens donc d'ouvrir le procès et de lui faire parvenir convocation afin qu'elle vienne nous faire démonstration de sa voix au Tribunal.

Je vous tiendrai informée de l'avancée du procès.

Bien cordialement,

Lhouise du Cocon Doré,
Procureure du Poitou


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Motep
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MessageSujet: Re: [Brigandage] Maina - Touraine 26/08/62 [Coop.]   Lun 22 Sep 2014 - 22:58

Acte d'accusation a écrit:
*Lhouise avait reçu aujourd'hui une missive de son homologue de Touraine qui souhaitait mettre en accusation une dénommée Maina qui, selon ses sources, se trouvait en Poitou.
Après avoir vérifié qu'il existait bien un Traité de Coopération Judiciaire entre le Comté du Poitou et le Duché de Touraine, Lhouise passa à la Prévôté afin de vérifier les registres des douanes et des renseignements généraux poitevins.
Et elle trouva ce qu'elle était venue chercher : l'accusée se trouvait en la ville de Thouars depuis la veille. Elle fit donc le nécessaire afin que lui soit portée une convocation à comparaître au Tribunal Poitevin dans le cadre de la coopération judiciaire.*

*Au tribunal, Lhouise lut l'acte rédigé par la Procureure de Touraine.*


---------- ACTE D'ACCUSATION ----------

Nous Morganenn de Tory-Carpadant, procureur de Touraine, en ce 6 septembre 1462 ouvrons un procès contre Maina pour trouble à l'ordre public en vertu de la coopération judiciaire avec le Poitou.

Dans la nuit du 25 au 26 aout 1462 dame dydy72, marchand ambulant de son état, s'est vu dérobée violemment toute sa marchandise. Cette dernière nous a fournit une description précise de son agresseur, portrait qui correspond point pour point avec l'interpellée.

Je la cite,

26/08/1462 04:09 : Vous avez été racketté par Maina .

26/08/1462 04:09 : Hélas ! Vous vous êtes battu avec le misérable Maina (coefficient de combat 4). Il vous a tué. Que s'est-il passé exactement ? A vrai dire, de là où vous êtes, cela ne vous intéresse plus."

Elle portait une chemise bleue avec des braies, collants et bottes noires de mémoire enfin des tout foncé sûre. Niveau visage, cheveux mi longs foncés.

- Concernant la marchandise volée voici de qu'elle affirme :

Pour ce qui est de ma perte financière et de mes marchandises, j'avais environ 300 écus, une chemise pour femmes, un couteau, 2miches de pain, un peu de maïs et un vin de champagne

Selon notre coutumier,

VIII. Celui qui brigande sur les terres de Touraine peut être passé par le fil des épées des soldats. Il doit payer l’amende arbitraire & être jeté dans les geôles. En cas de récidive, il peut être banni un mois, mais la peine ne saurait être limitée à cela.

Et,

II. Les prévenus & accusés sont présumés innocents en pays & Duché de Touraine, jusqu’à ce que la cour ait statué sur leur culpabilité. Cependant, à la fin que les prévenus & accusés ne s’enfuient point, le Procureur dispose du pouvoir d’assignation à résidence ou de mise aux arrêts. La fuite ou la tentative de fuite constituent un délit & un aveu, ou une circonstance aggravante.

Brigandage et délit de fuite, mais la présomptions d'innocence est de de mise jusqu'au verdict, les droits de l'accusée sont respectés, elle doit pouvoir assurer sa défense et si elle le souhaite faire appel à un avocat.

---------- FIN DE L'ACTE D'ACCUSATION ----------

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Motep
Poitevin Pure Souche
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MessageSujet: Re: [Brigandage] Maina - Touraine 26/08/62 [Coop.]   Lun 22 Sep 2014 - 22:58

Première plaidoirie de la défense a écrit:
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

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Ancelin_herbst
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MessageSujet: Re: [Brigandage] Maina - Touraine 26/08/62 [Coop.]   Ven 28 Nov 2014 - 22:23

Citation :
*Pandémie était passablement énervé. le procès s'était étiré en longueur. si bien que toute condamnation aurait été inutile*

Moi Pandémie Hersbt, Juge du Grand et Fier Poitou, accordons la relaxe dans ce dossier à l'accusé dénommé Maina. En effet, ce procès ouvert en Coopération judiciaire avec la Touraine n'aura que trop duré, au delà des délais impartis. Après avoir pris Attache avec mon homologue tourangeaux, il m'a été demandé de vous relaxer. Toutefois et pour les frais de dossier vous êtes condamnée par le Comté du Poitou à payer une amende de 24 Ecus.

Vous sortez Toutefois de cette affaire blanchie, mais Aristote ne sera très certainement pas toujours avec vous. je vous conseille donc d'être à l'avenir plus calme sans quoi le bras de la justice ne sera pas aussi magnanime qu'en cette journée du 28 novembre 1462.

Accusé, Le Poitou ne vous retiens pas, et ne souhaite plus vous voir sur ces mêmes bancs.

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