Château du Comté du Poitou

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 [TAOP](LP.refusé présence illégale) Cixi (2 novembre 1462)

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Sarah_ann
Poitevin Pure Souche
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MessageSujet: [TAOP](LP.refusé présence illégale) Cixi (2 novembre 1462)   Dim 2 Nov 2014 - 15:30

Bonjour Dame la Procureure, je viens déposer un dossier de trouble à l'ordre public contre Dame Cixi qui malgré un laissez-passer refusé pour elle et son compagnon Arthus., a poursuivi son chemin vers La Rochelle alors qu'elle se trouvait à Saintes, donc avec la possibilité de quitter le territoire dès cette nuit en se dirigeant vers la Guyenne.



Citation :
Informations sur Cixi
Créé(e) le 29 Août 2013

Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché : Duché de Lorraine
Village : Toul

Dernière adresse connue

Niveau : III
Points de réputation : 27

Cixi possède un culture du maïs.


Voici les échanges de courriers :


Citation :
Expéditeur : Arthus.
      Date d'envoi : 01/11/1462 - 17:01:54
      Titre : demande de'autorisation de séjour
      Dame

      Je me permets de solliciter l'autorisation de traverser votre comté. Moi et ma compagne, Cixi, somme attendus plus au nord.
      Vous remerciant par avance

Auquel j'ai répondu le 1er novembre 1462, sachant qu'il y a deux noeuds entre Saintes et Blaye :

Citation :
A vous, Sir Arthus.
De Sarah Ann d'Hescorail, Prévôt des maréchaux du Comté du Poitou

Je suis au regret de vous informer que votre demande de laissez-passer a été refusé.
Je vous demanderai donc de quitter le territoire Poitevin dès ce soir, au plus tard demain soir afin d'éviter toutes complications.

Cordialement
Sarah Ann d'Hescorail
Prévôt des maréchaux du Comté du Poitou.

Après avoir constaté que la dénommée Cixi et son compagnon Arthus. avaient été aperçus à La Rochelle le 2 novembre 1462, j'ai reçu ce courrier :


Citation :

Expéditeur : Arthus.
      Date d'envoi : 02/11/1462 - 12:25:58
      Titre : Re: Re: demande de'autorisation de séjour
      Dame

      Il me faut traverser le comté. Je suis à Saintes ce jour, demain, je compte rejoindre Niort puis quitter le Poitou de suite.
      Merci de revoir ma demande afin que nous, Cixi et moi même, puissions poursuivre notre route.

      Bien cordialement

      Arthus

De ce fait, je ne peux que constater que Dame Cixi n'a pas tenu compte de mon refus ni de ma demande de quitter le territoire au plus vite.


Voici la preuve de leur présence à La Rochelle :


Citation :
Mémoire de vision du Lieutenant Julien Wotek posté à La Rochelle :
Aujourd'hui, en chemin, vous avez croisé un groupe composé de Arthus. et de Cixi, Lafeve, Leeloo., et Gordibach.

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brunehaut_
Poitevin Pure Souche
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MessageSujet: Re: [TAOP](LP.refusé présence illégale) Cixi (2 novembre 1462)   Lun 3 Nov 2014 - 1:44

Acte d'accusation a écrit:
* Les dossiers avaient à peine le temps d'être traités que d'autres étaient déposés sur son bureau. Un regard sur les noms et froncement de sourcils suivi d'un rictus de colère intérieure: des membres de la grande Brigande. Qu'à cela ne tienne, l'occasion était trop belle pour la laisser courir.

Après que le juge ait réclamé le silence, Brunehaut ouvre le procès: *

Vostre Honneur, Dames et Messires, Damoiselles et Damoiseaux, jouvencelles et jouvenceaux, commères, ici présents,

en ce troisième jour de novembre de l'an de grâce 1462, sous le règne du Comte Pandemie Herbst, nous accusons, dame Cixi de Trouble à l'Ordre Public, pour non respect de l'annonce de fermeture des frontières du Poitou, placardée partout le 29 octobre de l'an de grâce 1462.
Dame Cixi, malgré le refus de LP de la Prévôté poitevine, en date du 1er novembre 1462, et la mise en demeure de quitter le Poitou au plus tard demain, en raison de son arrêt à Saintes, a préféré continuer sa route sans tenir compte de l'interdiction de poursuivre son voyage. Ce manquement est donc une infraction à la Coutume poitevine dont je vous rappelle le point 4 du chapitre II.

* Elle déroula un autre parchemin et lut: *

---------- Extrait de la Coutume Poitevine ----------
[ … ]
II - Les Coutumes pénales
[ … ]
4-Du trouble à l'ordre public
Tout agissement, action, comportement portant atteinte à l'intégrité morale ou physique d'une personne, ou à la paix et au bon fonctionnement de la communauté.
[ … ]
---------- FIN de l'extrait la Coutume Poitevine ----------

* Elle reposa le parchemin pour en prendre un dernier, celui de l'annonce criée en place publique *

Je vous rappelle également la teneur de l'annonce concernant la fermeture de nos frontières

Citation :




Poitevin devant, jamais ne se rend !
nnonce comtale : De la fermeture des frontières


   Poitevines, poitevins, à tous qui la présente annonce entendront ou liront,

Qu'il soit su qu'au vu de la situation actuelle et des menaces qui pèsent sur notre comté et nos villageois :

- Les frontières sont fermées jusqu'à nouvel ordre.

- La fermeture des frontières implique, pour tout étranger arrivant sur le sol Poitevin sans autorisation écrite préalable du Prévôt, une inculpation pour trouble à l'ordre public.

- La restriction au strict minimum de TOUS les déplacements à l'intérieur du Comté, afin de ne pas entraver les actions des armées comtales : aucune indemnité ne pourra être exigée en cas de dommages collatéraux survenus pendant cette période.

- L'obligation pour tout étranger ne possédant pas une autorisation de séjour écrite du Prévôt, dame Sarah_ann, de quitter les terres poitevines dans un délai de 3 jours à compter de la date de parution de cette annonce, sous peine d'inculpation pour trouble à l'ordre public.

- Fatum est considéré non grata sur les terres poitevines, encourant mise en procès et/ou poutrage s'il franchit nos frontières.


Nous tenons à préciser que les armées poitevines auront ordre d'utiliser la force face aux personnes refusant de se plier à cette fermeture des frontières


Rédigé par Brunehaut pour Sa Grandeur Pandemie Herbst
le vingt-neuvième jour du moy d'octobre de l'an de grasce MCDLXII


Je vous remercie pour votre écoute mais il est important que tout soit clairement dit et redit afin que tout un chacun ait le même degré d'information au sein de ce tribunal.

« La Coutume Poitevine est consultable, par toute personne qui en prend la peine, en place publique : http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?p=86366008#86366008

« L'accusation pourra appeler à la barre tout témoin nécessaire à l'instruction de cette affaire.
Le parquet poitevin sera représenté par la Procureure, Dame Brunehaut de Navarot.
Le jugement sera rendu par le Juge, Messire Motep du Langon.

« Nous rappelons enfin que l'accusée peut faire appel à un avocat si elle le souhaite et qu'elle pourra en trouver un ici, auprès des Avocats du Dragon :
http://forum.lesroyaumes.com/viewforum.php?f=4831
Et qu'il existe une liste des avocats poitevins, consultable au Barreau du Poitou :
http://chateau-poitevin.forum2jeux.com/t14159-liste-des-avocats-poitevins

Vostre Honneur, voici le dossier de l'affaire: http://chateau-poitevin.forum2jeux.com/t20130-taoplprefuse-presence-illegale-cixi-2-novembre-1462

Accusée Cixi , levez-vous, nous sommes à l'écoute de votre défense.

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MessageSujet: Re: [TAOP](LP.refusé présence illégale) Cixi (2 novembre 1462)   Mar 4 Nov 2014 - 23:50

Première plaidoirie de la défense a écrit:


*Cixi se leve promptement, incline legerement la tete*

Bonjour, j'aimerai eclaircir quelques points:

Tout d'abord, ayant trois jours pour quitter le territoire, je suis mise en accusation au bout de deux. Est ce une basse manoeuvre pour me faire rester plus longtemps que necessaire et par la meme m'accuser de ne pas respecter les lois en vigueur?
Deux jours... depuis quand on met en accusation par anticipation?

Si je reprends vos dires, hem.. *elle leve les yeux se rappelant la regle*
"L'obligation pour tout etranger ne possedant pas d'autorisation ecrite, [...], de quitter le territoire poitevin" *de nouveau regard droit*

Il n'est preciser nul part, de quel coté il faut partir, juste de quitter le territoire. Point de precision sur le fait de rebrousser chemin ou de sortir du territoire par la route en face ou de coté.

En ce qui concerne Fatum non grata, j'entends bien mais pourquoi me raattacher a cette organisation? Quelqu'un peut il prouver que j'en fais partie, confirmer ses allegations? procés en mon encontre qui le confirme? Que sais je encore...
Pourquoi le signifier dans mon procès alors que je suis une simple voyageuse.

Je ne suis que Cixi en voyage avec mon compagnon Arthus.
Je vous prie de bien vouloir noter ma bonne foi. Je n'ai aucune mauvaise intention en ce jour.

Mon temoin sera Arthus., mon compagnon et ami.
Merci de m'avoir ecouté.

*Cixi se rassoit, sourire aux levres*

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MessageSujet: Re: [TAOP](LP.refusé présence illégale) Cixi (2 novembre 1462)   Mar 4 Nov 2014 - 23:57

Citation :
La défense a appelé Arthus. à la barre

Voici son témoignage :
*A son tour, il se présenta devant le juge qui jonglait entre lui et elle.*

Donc...

Elle a tout dit comme moi Messire le juge. A part avoir espéré une réponse favorable à ma deuxième demande, je ne vois pas de quoi nous sommes coupables. Je n'ai pas senti de menace au Poitou en violant vos frontières. Donc en toute naïveté, j'ai pensé que le climat s'apaisait.
Ne condamnez donc pas de simples visiteurs messire le Juge.

* Voilà! un prêté pour un rendu. Il retourna s'asseoir attendant le verdict.*

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brunehaut_
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MessageSujet: Re: [TAOP](LP.refusé présence illégale) Cixi (2 novembre 1462)   Jeu 13 Nov 2014 - 17:20

Réquisitoire a écrit:
* Elle avait écouté la défense de l'accusée, se demandant si elle ne se fichait pas d'elle, enfin de la justice poitevine. Elle tapotait des doigts sur son bureau, notant ce qui serait la ligne force de son réquisitoire.
Après les auditions de l'accusée et de son témoin, elle se leva et commença son réquisitoire: *

Vostre Honneur, Dames et Messires, Damoiselles et Damoiseaux, jouvencelles et jouvenceaux, commères, ici présents,

Vous avez tous entendu les propos de l'accusée ainsi que ceux de son témoin. Dame Cixi, il y a un élément de votre défense qui soulève question: vous prétendez que l'on vous assimile à l'organisation brigande tristement célèbre qu'est le Fatum. Chère dame, en aucun cas je n'ai insinué que vous étiez un de ses membres!

* brandit le parchemin de l'annonce de la fermeture des frontières et souligne *

Dans l'annonce du 29 octobre 1462, il est noté que "Fatum est considéré non grata sur les terres poitevines, encourant mise en procès et/ou poutrage s'il franchit nos frontières." Ai-je dit que vous en faisiez partie? Nullement! VOUS interprétez l'annonce car VOUS l'avez lue et comprise comme cela vous chantait!
Dois-je comprendre, qu'implicitement vous avouez faire partie de cette sombre organisation criminelle?

* un soupir et elle reprend *

Pour l'heure, le Comté vous a assigné devant sa justice parce que, au lieu de rebrousser chemin suite au refus de LP, vous avez, sciemment, continué vers le nord, sachant qu'en aucun cas, sauf sorcellerie, vous auriez quitté le territoire avant le temps imparti par l'annonce. Alors,dame Cixi, cessez de prendre les "enfants du Très Haut pour des canards sauvages" * elle aimait bien cette expression si imagée et tellement vraie * et n'allez pas croire que la Procure se laissera prendre à votre jeu.
Cependant, les services de la Prévôté m'ont informée, et ce chaque jour, que vous étiez à la La Rochelle, attendant la fin de votre procès. Je dois avouer que c'est un élément qui pourra modérer les charges que je demanderai contre vous.

* Elle se tut, but une longue gorgée de tisane au miel, avant de continuer. *

Vostre Honneur, Dames et Messires, Damoiselles et Damoiseaux, jouvencelles et jouvenceaux, commères, ici présents,

Je ne souhaite pas biffer la faute de l'accusée, dame Cixi qui, en toute connaissance de cause, a volontairement enfreint les lois poitevines. Cependant, au vu de sa présence en ces lieux et en raison du fait qu'elle assume sa convocation devant ce tribunal, je requiers à l'encontre de dame Cixi une amende de 10 écus à verser sous forme de don en écus au Comté ainsi qu'une peine de Travaux d'Intérêt Général, à savoir 2 jours de travail à la mine. Elle devra faire parvenir, au Juge, les reçus délivrés par le contremaître de la mine.
Par ailleurs, après avoir purgé sa peine, elle aura trois jours, à cheval, ou quatre jours, à pieds, pour quitter le Poitou par le nord.

Vostre Honneur, j'en ai terminé. Que justice soit faite.

*Elle reprit place sur son siège et attendit le verdict du Juge.*

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Alexans
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MessageSujet: Re: [TAOP](LP.refusé présence illégale) Cixi (2 novembre 1462)   Lun 17 Nov 2014 - 7:44

Verdict en attente
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roxannedeblack
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MessageSujet: Re: [TAOP](LP.refusé présence illégale) Cixi (2 novembre 1462)   Mar 18 Nov 2014 - 10:53

Roxannedeblack rendit son jugement dans cette affaire:


Citation :
Nous Roxannedeblack, Juge du Poitou sous l'autorité de sa grandeur Brunehaut_  déclarons ce 18 éme jours du mois de novembre de l'an 1462, qu'au vu des chefs d'inculpations et au regard de la loi.

Il nous apparait que l'accusé est coupable des faits qui lui sont reprochés et conformément à notre Coutume passible de sanctions.

*Le juge sortit les parchemins de la Coutume.*

II - Les Coutumes pénales
[ … ]
4-Du trouble à l'ordre public
Tout agissement, action, comportement portant atteinte à l'intégrité morale ou physique d'une personne, ou à la paix et au bon fonctionnement de la communauté.

*Après sa lecture il poursuivit*

Nous déclarons donc Cixi coupable de trouble à l'ordre public et condamnons cette personne à 30 écus d'amende et la prions de quitter notre Comté sous 3 jours.

Nous rappelons que l’accusé peut faire appel dans les 15 jours.

*Coups de marteaux et puis c'est tout*
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MessageSujet: Re: [TAOP](LP.refusé présence illégale) Cixi (2 novembre 1462)   

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