[TAOP](LP.refusé présence illégale) Arthus (2 novembre 1462)

Bonjour Dame la Procureure, je viens déposer un dossier de trouble à l'ordre public contre Sir Arthus qui malgré un laissez-passer refusé pour lui et sa compagne Cixi, a poursuivi son chemin vers La Rochelle alors qu'il se trouvait à Saintes, donc avec la possibilité de quitter le territoire dès cette nuit ou demainvdans la nuit en se dirigeant vers la Guyenne.

Citation :: Informations sur Arthus.
Créé(e) le 25 Octobre 2011

Dernière adresse connue

Pays : Royaume de France
Comté/Duché : Comté de Toulouse
Village : Foix
Appartement : Chambéry (Duché de Savoie)

Niveau : III
Arthus. ne cultive ni n'élève rien.

Voici les échanges de courriers :

Citation :: Expéditeur : Arthus.
Date d'envoi : 01/11/1462 - 17:01:54
Titre : demande de'autorisation de séjour
Dame

Je me permets de solliciter l'autorisation de traverser votre comté. Moi et ma compagne, Cixi, somme attendus plus au nord.
Vous remerciant par avance

Auquel j'ai répondu le 1er novembre 1462, sachant qu'il y a deux noeuds entre Saintes et Blaye :

Citation :: A vous, Sir Arthus.
De Sarah Ann d'Hescorail, Prévôt des maréchaux du Comté du Poitou

Je suis au regret de vous informer que votre demande de laissez-passer a été refusé.
Je vous demanderai donc de quitter le territoire Poitevin dès ce soir, au plus tard demain soir afin d'éviter toutes complications.

Cordialement
Sarah Ann d'Hescorail
Prévôt des maréchaux du Comté du Poitou.

Après avoir constaté que le dénommé Arthus. et sa compagne Cixi avaient été aperçus à La Rochelle le 2 novembre 1462, j'ai reçu ce courrier :

Citation :: Expéditeur : Arthus.
Date d'envoi : 02/11/1462 - 12:25:58
Titre : Re: Re: demande de'autorisation de séjour
Dame

Il me faut traverser le comté. Je suis à Saintes ce jour, demain, je compte rejoindre Niort puis quitter le Poitou de suite.
Merci de revoir ma demande afin que nous, Cixi et moi même, puissions poursuivre notre route.

Bien cordialement

Arthus

De ce fait, je ne peux que constater que Sir Arthus. n'a pas tenu compte de mon refus ni de ma demande de quitter le territoire au plus vite.

Voici la preuve de leur présence à La Rochelle :

Citation :: Mémoire de vision du Lieutenant Julien Wotek posté à La Rochelle :
Aujourd'hui, en chemin, vous avez croisé un groupe composé de Arthus. et de Cixi, Lafeve, Leeloo., et Gordibach.

Acte d'accusation a écrit:

* Les dossiers avaient à peine le temps d'être traités que d'autres étaient déposés sur son bureau. Un regard sur les noms et froncement de sourcils suivi d'un rictus de colère intérieure: des membres de la grande Brigande. Qu'à cela ne tienne, l'occasion était trop belle pour la laisser courir.

Après que le juge ait réclamé le silence, Brunehaut ouvre le procès: *

Vostre Honneur, Dames et Messires, Damoiselles et Damoiseaux, jouvencelles et jouvenceaux, commères, ici présents,

en ce deuxième jour de novembre de l'an de grâce 1462, sous le règne du Comte Pandemie Herbst, nous accusons, sieur Arthus [IG: arthus.] de Trouble à l'Ordre Public, pour non respect de l'annonce de fermeture des frontières du Poitou, placardée partout le 29 octobre de l'an de grâce 1462.
Sieur Arthus, malgré le refus de LP de la Prévôté poitevine, en date du 1er novembre 1462, et la mise en demeure de quitter le Poitou au plus tard demain, en raison de son arrêt à Saintes, a préféré continuer sa route sans tenir compte de l'interdiction de poursuivre son voyage. Ce manquement est donc une infraction à la Coutume poitevine dont je vous rappelle le point 4 du chapitre II.

* Elle déroula un autre parchemin et lut: *

---------- Extrait de la Coutume Poitevine ----------
[ … ]
II - Les Coutumes pénales
[ … ]
4-Du trouble à l'ordre public
Tout agissement, action, comportement portant atteinte à l'intégrité morale ou physique d'une personne, ou à la paix et au bon fonctionnement de la communauté.
[ … ]
---------- FIN de l'extrait la Coutume Poitevine ----------

* Elle reposa le parchemin pour en prendre un dernier, celui de l'annonce criée en place publique *

Je vous rappelle également la teneur de l'annonce concernant la fermeture de nos frontières

Citation :: Poitevin devant, jamais ne se rend !
nnonce comtale : De la fermeture des frontières

Poitevines, poitevins, à tous qui la présente annonce entendront ou liront,

Qu'il soit su qu'au vu de la situation actuelle et des menaces qui pèsent sur notre comté et nos villageois :

- Les frontières sont fermées jusqu'à nouvel ordre.

- La fermeture des frontières implique, pour tout étranger arrivant sur le sol Poitevin sans autorisation écrite préalable du Prévôt, une inculpation pour trouble à l'ordre public.

- La restriction au strict minimum de TOUS les déplacements à l'intérieur du Comté, afin de ne pas entraver les actions des armées comtales : aucune indemnité ne pourra être exigée en cas de dommages collatéraux survenus pendant cette période.

- L'obligation pour tout étranger ne possédant pas une autorisation de séjour écrite du Prévôt, dame Sarah_ann, de quitter les terres poitevines dans un délai de 3 jours à compter de la date de parution de cette annonce, sous peine d'inculpation pour trouble à l'ordre public.

- Fatum est considéré non grata sur les terres poitevines, encourant mise en procès et/ou poutrage s'il franchit nos frontières.

Nous tenons à préciser que les armées poitevines auront ordre d'utiliser la force face aux personnes refusant de se plier à cette fermeture des frontières

Rédigé par Brunehaut pour Sa Grandeur Pandemie Herbst
le vingt-neuvième jour du moy d'octobre de l'an de grasce MCDLXII

Je vous remercie pour votre écoute mais il est important que tout soit clairement dit et redit afin que tout un chacun ait le même degré d'information au sein de ce tribunal.

« La Coutume Poitevine est consultable, par toute personne qui en prend la peine, en place publique : http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?p=86366008#86366008

« L'accusation pourra appeler à la barre tout témoin nécessaire à l'instruction de cette affaire.
Le parquet poitevin sera représenté par la Procureure, Dame Brunehaut de Navarot.
Le jugement sera rendu par le Juge, Messire Motep du Langon.

« Nous rappelons enfin que l'accusé peut faire appel à un avocat s'il le souhaite et qu'il pourra en trouver un ici, auprès des Avocats du Dragon :
http://forum.lesroyaumes.com/viewforum.php?f=4831
Et qu'il existe une liste des avocats poitevins, consultable au Barreau du Poitou :
https://chateau-poitevin.forum2jeux.com/t14159-liste-des-avocats-poitevins

Vostre Honneur, voici le dossier de l'affaire: https://chateau-poitevin.forum2jeux.com/t20131-taoplprefuse-presence-illegale-arthus-2-novembre-1462#440944

Accusé Arthus., levez-vous, nous sommes à l'écoute de votre défense.

Première plaidoirie de la défense a écrit:: *Puisqu'il fallait se lever, il se leva, lentement, avec une nonchalance accompagnée d'un soupir.*

Merci de m'accorder la parole Messire le juge. Je vais juste affirmer qu'il y a méprise et que ma seule intention était de traverser le comté le plus vite possible pour rejoindre l'Artois où je compte, avec ma compagne Cixi, prendre un navire pour visiter l'Angleterre.
J'admets avoir insisté pour obtenir votre autorisation. Ma deuxième demande est restée sans réponse de la part de dame Sarah Ann. J'ai osé supposer qu'un accord arriverait une fois qu'elle aurait jugé ma bonne foi et notre honnêteté.
Il m'a donc été accordé 3 jours pour quitter le comté, me voilà accusé au bout de deux. J'avoue de pas comprendre cette précipitation.

Pour finir Messire le juge, vous parler de Fatum, considéré non grata ici. Je le comprends mais pourquoi évoquer ce groupe de brigands dans mon accusation?

Pour finir, votre verdict aura simplement à juger ma bonne foi. Mon sort dépend donc de votre humeur. Mon seul témoin... 'fin ma seule témoin, sera ma compagne, Cixi. Mais je crois savoir qu'elle n'est pas loin de ce tribunal...

*Regardant l'assemblée, Arthus choisit de s'assoir, un léger sourire au bord des lèvres.*

Citation :: La défense a appelé Cixi à la barre

Voici son témoignage :
*Cixi s'approcha et s'inclina devant l'honnorable juge*

Je me presente a vous en tant que temoin, Cixi, compagne d'Arthus accusé ici present.
Il est fort louable de vouloir proteger son comté, mais il l'est encore plus de le faire dans de bonne condition.
Comme la trés justement souligné Arthus, nous avions trois jours pour quitter le territoire et pourtant le voila mis en accusation au bout de deux.

Est ce qu'une demande n'a pas été faite?
Voulant prouver notre bonne foi et par la meme continuer notre chemin, Arthus a insisté pour qu'un lp nous soit accordé. Sans reponse.
Qui ne dit mot, consent...

Pour l'assimilation au groupe Fatum, ya t'il preuve qu'il en fait parti? Ya t'il d'autres personnes supposées etre de cette organisation brigande, des personnes avérées j'entends bien, a part moi meme accusée au meme titre qu'Arthus, *toussote*, donc ya t'il d'autres personnes supposées Fatum avec lui? Ou ne serait ce accusées?
Fatum est un groupe, Arthus et moi en est un autre totalement disctinct.
Nous sommes un groupe de deux personnes ne souhaitant que voyager au dela du royaume de France et qui pour ce fait, est passé icelieu.

Je vous prie de prendre en consideration notre bonne foi, et donc particulierement celle d'Arthus a qui c'est le procès.

*Cixi salua poliment, en se retournant fit un ptit sourire accompagné d'un clin d'oeil a son compagnon puis se remit a sa place*

Réquisitoire a écrit:: * Elle avait écouté la défense de l'accusé, se demandant s'il ne se fichait pas d'elle, enfin de la justice poitevine. Elle tapotait des doigts sur son bureau, notant ce qui serait la ligne force de son réquisitoire.
Après les auditions de l'accusé et de son témoin, elle se leva et commença son réquisitoire: *

Vostre Honneur, Dames et Messires, Damoiselles et Damoiseaux, jouvencelles et jouvenceaux, commères, ici présents,

Vous avez tous entendu les propos de l'accusé ainsi que ceux de son témoin. Sieur Arthus, il y a un élément de votre défense qui m'interpelle: vous prétendez que dans l'acte d'accusation est stipulé le fait que vous apparteniez à l'organisation brigande tristement célèbre qu'est le Fatum. Cher Sieur, en aucun cas j'ai proclamé que vous en étiez un des membres!

* brandit le parchemin de l'annonce de la fermeture des frontières et souligne *

Dans l'annonce du 29 octobre 1462, il est noté que "Fatum est considéré non grata sur les terres poitevines, encourant mise en procès et/ou poutrage s'il franchit nos frontières." Ai-je dit que vous en faisiez partie? Nullement! VOUS interprétez l'annonce car VOUS l'avez mal lue et mal comprise.
Dois-je comprendre, qu'implicitement vous avouez faire partie de cette sombre organisation criminelle?

* un soupire et elle reprend *

Pour l'heure, le Comté vous a assigné devant sa justice parce que, au lieu de rebrousser chemin suite au refus de LP, vous avez, sciemment, continué vers le nord, sachant qu'en aucun cas, sauf sorcellerie, vous auriez quitté le territoire avant le temps imparti par l'annonce. Alors, Sieur Arthus, cessez de prendre les "enfants du Très Haut pour des canards sauvages" et n'allez pas croire que la Procure se laissera prendre à votre jeu.
Cependant, les services de la Prévôté m'ont informée, et ce chaque jour, que vous étiez à la La Rochelle, attendant la fin de votre procès. Je dois avouer que c'est un élément qui pourra modérer les charges que je demanderai contre vous.

* Elle se tut, rangea quelques parchemin avant de continuer. *

Vostre Honneur, Dames et Messires, Damoiselles et Damoiseaux, jouvencelles et jouvenceaux, commères, ici présents,

Je ne souhaite pas biffer la faute de Sieur Arthus qui, en toute connaissance de cause, a volontairement enfreint les lois poitevines. Cependant, au vu de sa présence en ces lieux et en raison du fait qu'il assume sa convocation devant ce tribunal, je requiers à l'encontre de Sieur Arthus une amende de 20 écus à verser sous forme de don en écus au Comté ainsi qu'une peine de Travaux d'Intérêt Général, à savoir 2 jours de travail à la mine. Il devra faire parvenir les reçus délivrés par le contremaître de la mine.
Par ailleurs, après avoir purgé sa peine, il aura trois jours, à cheval, ou quatre jours, à pieds, pour quitter le Poitou par le nord.

Vostre Honneur, j'en ai terminé. Que justice soit faite.

*Elle reprit place sur son siège et attendit le verdict du Juge.*

Verdict en attente

Roxannedeblack rendit son jugement dans cette affaire:

Citation :: Nous Roxannedeblack, Juge du Poitou sous l'autorité de sa grandeur Brunehaut_ déclarons ce 18 éme jours du mois de novembre de l'an 1462, qu'au vu des chefs d'inculpations et au regard de la loi.

Il nous apparait que l'accusé est coupable des faits qui lui sont reprochés et conformément à notre Coutume passible de sanctions.

*Le juge sortit les parchemins de la Coutume.*

II - Les Coutumes pénales
[ … ]
4-Du trouble à l'ordre public
Tout agissement, action, comportement portant atteinte à l'intégrité morale ou physique d'une personne, ou à la paix et au bon fonctionnement de la communauté.

*Après sa lecture il poursuivit*

Nous déclarons donc Arthus coupable de trouble à l'ordre public et condamnons cette personne à 30 écus d'amende et la prions de quitter notre Comté sous 3 jours.

Nous rappelons que l’accusé peut faire appel dans les 15 jours.

*Coups de marteaux et puis c'est tout*

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