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 [TAOP] Mairie de Thouars VS Floconor le 5/11/1462

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brunehaut_
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MessageSujet: [TAOP] Mairie de Thouars VS Floconor le 5/11/1462   Mer 5 Nov 2014 - 17:58

Léana-de-Blauzac a écrit:
Bonsoir cher Procureur,

Je viens à vous en ma qualité de maire élu et légitime de Thouars, pour déposer plainte contre messire Floconor pour mise en péril de l'économie de la ville de Thouars.

Messire Floconor à ce jour piller tout ce qui se trouvait sur le marché. Ne laissant aux villageois que des simples et des miches. Les privant de viande, maïs, poissons, fruits, légumes, vêtements et stères de bois ou encore haches ...

Je demande donc en mon nom et en ma qualité de maire, que justice soit rendu pour la ville de Thouars et ses habitants à l'encontre de messire Floconor.

Voici pour vous les preuves que j'ai pu à ce jour recueillir provenant de la mairie et de deux villageois :

Zashael
04/11/1462 17:50 : Vous avez vendu à Floconor 1 seau pour 36,50 écus.
04/11/1462 17:50 : Vous avez vendu à Floconor 3 seaux pour 36,50 écus.

Marinelle95
04/11/1462 17:50 : Vous avez vendu à Floconor 6 bouteilles de lait pour 9,95 écus.

Mairie
1462-11-04 17:50:05 : Vous avez vendu 9 morceaux de viande pour 17,50 écus à Floconor.
1462-11-04 17:50:05 : Vous avez vendu 3 bouteilles de lait pour 9,80 écus à Floconor.
1462-11-04 17:50:05 : Vous avez vendu 1 morceau de viande pour 17,50 écus à Floconor.
1462-11-04 17:50:05 : Vous avez vendu 8 morceaux de viande pour 17,50 écus à Floconor.

Ainsi que de copie des registres du marché :
http://i74.servimg.com/u/f74/18/63/98/68/screen10.jpg
http://i74.servimg.com/u/f74/18/63/98/68/marchy10.png

Dans l'attente que le procès soit lancé, je vous prie de m'excuser pour le dérangement et vous remercie par avance de cela.

Faict à Thouars
En ce 4 novembre 1462

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brunehaut_
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MessageSujet: Re: [TAOP] Mairie de Thouars VS Floconor le 5/11/1462   Mer 5 Nov 2014 - 18:10

Infraction au Code économique Poitevin:

I - Du Commerce
[...]
4-De la spéculation
Tout acte de nature spéculative constitue un acte d'escroquerie.
[...]

Infraction Coutume Poitevine:

II - Les Coutumes pénales
[...]
3-De l'escroquerie
Tout acte relatif à un enrichissement économique illégal, à l'exception des transactions effectuées par les maires et le commissaire au commerce.
[...]

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brunehaut_
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MessageSujet: Re: [TAOP] Mairie de Thouars VS Floconor le 5/11/1462   Jeu 13 Nov 2014 - 22:02

Léana-de-Blauzac a écrit:
Bonjour Comtesse,

Je vous prie d'excuser ce retard mais voici enfin la lettre de notre CaC à envoyer à mon pilleur de marché le jour même.

Merci Comtesse pour votre aide.
Léana

Citation :
B'jour,

Je me présente, Phil, CAC du Poitou.
J'ai été contacté par dame Leana, mairesse de Thouars suite à vos nombreux achats au marché de votre ville.
Nous ne comprenons pas vos agissements... Si vous êtes atteint d'achats compulsif, il serait bien de prendre contact avec votre mairesse afin de trouver un arrangement.
Si cela est fait pour perturber l'économie de la ville et destabiliser le marché, vous risquez un procès.
Je vous conseillle de prendre contact au plus vite avec elle afin de régler ce soucis.
Les habitants de la ville seront bientôt en manque et il est de notre devoir d'agir au plus vite.


Bien à vous,

Phil, cac du Poitou

Je vous joins également une autre preuve d'achat de se messire ce jour là que m'a transmit un autre villageois thouarsais.

Citation :
Expéditeur : Yoyo_le_rouble
Date d'envoi : 05/11/1462 - 20:17:53
Titre : Floconor
Bien le bonsoir dame la Maire,

Si cela peut apporter de l'eau à votre moulin, voici quelques reçus datant d'hier.

http://hpics.li/1c5ac14

Bonne soirée et n'hésitez pas pour quoique ce soit.
Cordialement,
Yoyo

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Alexans
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MessageSujet: Re: [TAOP] Mairie de Thouars VS Floconor le 5/11/1462   Sam 15 Nov 2014 - 19:08

Citation :
De la Coutume Poitevine

II - Les Coutumes pénales
3-De l'escroquerie
a.Toute transaction abusive de produits sur un marché poitevin sera considérée comme escroquerie.
c.Tout acte de nature spéculative constitue un acte d'escroquerie.

Par contre pour ce qui est de l'alinéa c nous avons pas de preuves formelles même si cela nous parait évident, je poursuis l'enquête pour prouver la spéculation. Mais pour l'alinéa a c'est plus qu'évident, il tente de déstabiliser le marché en le vidant, j'aimerais bien savoir l'intérêt de tout cela parce que acheté une quinzaine de légume à 10 écus ce n'est pas rentable. Donc j'estime que c'est aussi pour de la consommation personnelle.

[EDIT]

Il n'y a pas de spéculation, du moins, pas de preuves après avoir posé quelques questions. La personne est toujours à Thouars mais semble gravement malade presque morte:

http://www.lesroyaumes.com/FichePersonnage.php?login=Floconor

Je vais lancer le procès pour escroquerie si je le peux et il sera important d'attendre qu'il revienne à lui.
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Ancelin_herbst
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MessageSujet: Re: [TAOP] Mairie de Thouars VS Floconor le 5/11/1462   Ven 28 Nov 2014 - 21:39

( HRP j'avais dit que le JD floconor arretait le jeu et qu'il avait voulu signer sa sortie, donc on le reverra plus.)

je classe

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MessageSujet: Re: [TAOP] Mairie de Thouars VS Floconor le 5/11/1462   

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