Château du Comté du Poitou

Forum issu des Royaumes Renaissants
 
AccueilAccueil  FAQFAQ  RechercherRechercher  S'enregistrerS'enregistrer  Connexion  

Partagez | 
 

 [TAOP] Dje_street_bastard - 11/11/1462 (présence illégale)

Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Aller en bas 
AuteurMessage
brunehaut_
Poitevin Pure Souche
avatar

Nombre de messages : 14058
Localisation : Thouars
Date d'inscription : 19/08/2011

MessageSujet: [TAOP] Dje_street_bastard - 11/11/1462 (présence illégale)   Mar 11 Nov 2014 - 18:20

Sarah_ann a écrit:


A vous, Sir Dje_street_bastard
De Sarah Ann d'Hescorail, prévôt des maréchaux du Comté du Poitou

Je suis au regret de vous informer que votre demande de laissez-passer pour vous et dame Psylosibe est refusé. Cependant, vous avez deux jours pour quitter les terres Poitevines. Au delà, nous nous verrons obligés d'appliquer les sanctions indiquées sur le décret promulgué lors de la fermeture des frontières.

Bon voyage à vous.

Fait le 5 novembre 1462
A Niort,
Par le Prévôt des maréchaux du Comté du Poitou,
Sarah Ann d'Hescorail.

Rapport des douanes du 11/11/1462:

Citation :
Rapport de Douane, ville de Thouars du 11/11/1462

***** Poitevins Arrivés ***** ( )

***** Etrangers Arrivés ***** ( 3 )
Marie_psilocybe : Lyon (Lyonnais-Dauphiné)
Dje_street_bastard : Bergerac (Périgord)
Joyce_ray : Chinon (Touraine)


***** Poitevins Partants ***** ( 2 )
Bigy : Thouars (Poitou)
Divinelady : La Trémouille ()

***** Etrangers Partants ***** ( 2 )
Vitali_ : Péronne (Artois)
Amelze : Sarlat (Périgord)


Rapport maréchaussée de Thouars du 11/11/1462

Citation :
Aujourd'hui, en chemin, vous avez croisé un groupe composé de Dje_street_bastard et de Marie_psilocybe, l'armée "Unguibus et Rostro" dirigée par Harlequin, et Joyce_ray.
Aujourd'hui, en chemin, vous avez croisé Jalan et l'armée "Unguibus et Rostro" dirigée par Harlequin.

_________________


Dernière édition par brunehaut_ le Mar 11 Nov 2014 - 18:24, édité 1 fois
Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur
brunehaut_
Poitevin Pure Souche
avatar

Nombre de messages : 14058
Localisation : Thouars
Date d'inscription : 19/08/2011

MessageSujet: Re: [TAOP] Dje_street_bastard - 11/11/1462 (présence illégale)   Mar 11 Nov 2014 - 18:20


Acte d'accusation a écrit:
* A croire que les gens étaient sourds et aveugles et ignoraient qu'il existait des écrivains publics pour écrire à leur place mais ausi lire pour eux. Ainsi, deux lascars sommés de quitter le Poitou le 5 novembre se promenaient à Thouars. Heureusement que la maréchaussée était vigilante. Cerise sur le gâteau, cet olibrius était recherché par la justice champenoise, chance ou malchance pour lui, il était jugé non selon la loi champenoise mais selon la loi poitevine.

Après que le juge ait réclamé le silence, Brunehaut ouvre le procès: *

Vostre Honneur, Dames et Messires, Damoiselles et Damoiseaux, jouvencelles et jouvenceaux, commères, ici présents,

en ce onzième jour de novembre de l'an de grâce 1462, sous le règne du Comte Pandemie Herbst, nous accusons, sieur Dje_street_bastard de Trouble à l'Ordre Public, pour non respect de l'annonce de fermeture des frontières du Poitou, placardée partout le 29 octobre de l'an de grâce 1462.
Sieur Dje_street_bastard, malgré le refus de LP de la Prévôté poitevine, en date du 5 novembre 1462, et la mise en demeure de quitter le Poitou au plus tard 2 jours après réception de la missive de refus, alors qu'il pouvait rebrousser chemin, a préféré continuer sa route sans tenir compte de l'interdiction de poursuivre son voyage. Ce matin, la maréchaussée de Thouars l'a vu franchir les portes de la ville et en a référé à la Prévôté. Ce manquement est donc une infraction à la Coutume poitevine dont je vous rappelle le point 4 du chapitre II.

* Elle déroula un autre parchemin et lut: *

---------- Extrait de la Coutume Poitevine ----------
[ … ]
II - Les Coutumes pénales
[ … ]
4-Du trouble à l'ordre public
Tout agissement, action, comportement portant atteinte à l'intégrité morale ou physique d'une personne, ou à la paix et au bon fonctionnement de la communauté.
[ … ]
---------- FIN de l'extrait la Coutume Poitevine ----------

* Elle reposa le parchemin pour en prendre un dernier, celui de l'annonce criée en place publique *

Je vous rappelle également la teneur de l'annonce concernant la fermeture de nos frontières

Citation :




Poitevin devant, jamais ne se rend !
nnonce comtale : De la fermeture des frontières


   Poitevines, poitevins, à tous qui la présente annonce entendront ou liront,

Qu'il soit su qu'au vu de la situation actuelle et des menaces qui pèsent sur notre comté et nos villageois :

- Les frontières sont fermées jusqu'à nouvel ordre.

- La fermeture des frontières implique, pour tout étranger arrivant sur le sol Poitevin sans autorisation écrite préalable du Prévôt, une inculpation pour trouble à l'ordre public.

- La restriction au strict minimum de TOUS les déplacements à l'intérieur du Comté, afin de ne pas entraver les actions des armées comtales : aucune indemnité ne pourra être exigée en cas de dommages collatéraux survenus pendant cette période.

- L'obligation pour tout étranger ne possédant pas une autorisation de séjour écrite du Prévôt, dame Sarah_ann, de quitter les terres poitevines dans un délai de 3 jours à compter de la date de parution de cette annonce, sous peine d'inculpation pour trouble à l'ordre public.

- Fatum est considéré non grata sur les terres poitevines, encourant mise en procès et/ou poutrage s'il franchit nos frontières.


Nous tenons à préciser que les armées poitevines auront ordre d'utiliser la force face aux personnes refusant de se plier à cette fermeture des frontières


Rédigé par Brunehaut pour Sa Grandeur Pandemie Herbst
le vingt-neuvième jour du moy d'octobre de l'an de grasce MCDLXII


Je vous remercie pour votre écoute mais il est important que tout soit clairement dit et redit afin que tout un chacun ait le même degré d'information au sein de ce tribunal.

« La Coutume Poitevine est consultable, par toute personne qui en prend la peine, en place publique : http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?p=86366008#86366008

« L'accusation pourra appeler à la barre tout témoin nécessaire à l'instruction de cette affaire.
Le parquet poitevin sera représenté par la Procureure, Dame Brunehaut de Navarot.
Le jugement sera rendu par le Juge, Messire Motep du Langon.

« Nous rappelons enfin que l'accusé peut faire appel à un avocat s'il le souhaite et qu'il pourra en trouver un ici, auprès des Avocats du Dragon :
http://forum.lesroyaumes.com/viewforum.php?f=4831
Et qu'il existe une liste des avocats poitevins, consultable au Barreau du Poitou :
http://chateau-poitevin.forum2jeux.com/t14159-liste-des-avocats-poitevins

Vostre Honneur, voici le dossier de l'affaire: http://chateau-poitevin.forum2jeux.com/t20169-taop-dje_street_bastard-11-11-1462-presence-illegale

Accusé Dje_street_bastard, levez-vous, nous sommes à l'écoute de votre défense.

_________________
Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur
Alexans
Poitevin Pure Souche
avatar

Nombre de messages : 1030
Localisation : Poitou
Date d'inscription : 16/01/2014

MessageSujet: Re: [TAOP] Dje_street_bastard - 11/11/1462 (présence illégale)   Mer 19 Nov 2014 - 19:42

Citation :
*Le nouveau procureur entra dans le tribunal, il avait suivit les dossiers.*

Dame la juge le bonjour, je vais faire simple, la défense ne s'est pas présenté et a eu tout le temps voulu pour le faire.

Nous avons de toute manière toutes les preuves nécessaire que cette personne ait entré dans notre province sans autorisation, je ne vois pas ce qu'il pourrait y avoir de plus comme argument, l'ancienne procureur à mis tout le nécessaire et comme la défense a jugé bon de en pas se présenter.

Je vous laisse donc le soin d'énoncer un verdict de culpabilité avec la sentence que vous jugerai bonne.

*Le procureur n'avait pas besoin d'en faire plus, comme on dit, qui ne dit mot consent.*
Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur
Ancelin_herbst
Poitevin Pure Souche
avatar

Nombre de messages : 4618
Age : 32
Localisation : Chauvigny
Date d'inscription : 22/10/2013

MessageSujet: Re: [TAOP] Dje_street_bastard - 11/11/1462 (présence illégale)   Ven 28 Nov 2014 - 21:37

Citation :
*Pandémie devait maintenant juger encore une affaire de présence illégale.*

Accusé absent pour changer, on se permet de bafouer le comté du Poitou et ses loys, et derrière on n'assume pas. Que c'est décevant.....

Nous n'avons pas de temps à perdre avec ce genre de vils personnages qui n'ont cure des institutions poitevines, pensant uniquement à leur intérêt personnel.

Eu égard de l'absence de l'accusé, eu égard de son mépris de l'autorité du prévôt, Eu égard de son passage en nos terres malgré divers courriers

et selon l'article de la coutume suivant :

"4-Du trouble à l'ordre public
Tout agissement, action, comportement portant atteinte à l'intégrité morale ou physique d'une personne, ou à la paix et au bon fonctionnement de la communauté."

Sachant qu'une annonce informant les visiteurs de la fermeture des frontières avait été placardée dans le Poitou, et que nul n'est censé ignorer la loi,

Moi Pandémie Herbst Juge du Grand et Fier Poitou, condamnons l'accusé à 3 jours de prison et une amende de 100 écus, correspondant aux frais de dossier, et aux salaires des agents qui lui auront écrit en vain

l'accusée à le droit d''interjection en Appel Ce droit est sous réserve du dépôt d'un dossier dans les quinze jours en Cour d'Appel:
http://forum.lesroyaumes.com/viewforum.php?f=356

Affaire suivante !

_________________
Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur
Contenu sponsorisé




MessageSujet: Re: [TAOP] Dje_street_bastard - 11/11/1462 (présence illégale)   

Revenir en haut Aller en bas
 
[TAOP] Dje_street_bastard - 11/11/1462 (présence illégale)
Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Revenir en haut 
Page 1 sur 1
 Sujets similaires
-
» [embauche illégale/coupable] Choupettezou59 21/03/1459
» Une infraction illégale...[PV : Patte de Grive]
» Santiagoriccardo VS Alais - Escroquerie - Vente illégale de bois - Verdict rendu
» [installation illegale] Khristelle - 2/03/1458
» [installation illégale]Pardaillan

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
Château du Comté du Poitou :: JUSTICE :: Bureau du Juge :: Archives :: Troubles à l'ordre public divers-
Sauter vers: