Château du Comté du Poitou

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 Appel en CA. Accepté. [fraude électorale] Nessty_la_vilaine

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sventovit
Poitevin Pure Souche
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MessageSujet: Appel en CA. Accepté. [fraude électorale] Nessty_la_vilaine   Dim 18 Jan 2015 - 16:29

Renseignements

Citation :


       Expéditeur : Sirjeffersson du Château De Vesunna
       Date d'envoi : 17/01/1463 - 22:58:13
       Titre : Renseignement
       Bonsoir,

       Je voudrais voir ou sa en est avec la plainte pour Nessty_la_vilaine que vous avez reçu de la capitaine Leana.. de Blauzac.

       merci pour le renseignement

       Sirjeffersson Maire de Niort

       autre preuve:

       Expéditeur : Monsieur le Maire
       Date d'envoi : 17/01/1463 - 19:06:36
       Titre : Avis Important
       Bonjour ,

       Bonjour , veuillez s il vous plait prendre en compte que la Dame nesty .... n est pas éligible au poste de Maire.

       Voici les preuves . http://www.zupimages.net/up/15/03/3umn.bmp

       Votez utile.

       Votre Maire Sirjeffersson



Citation :

       Expéditeur : Sirjeffersson du Château De Vesunna
       Date d'envoi : 18/01/1463 - 07:48:51
       Titre : Re: Re: Renseignement
       Bonjour,

       Je vous remercie de votre réponse j'espère qu'on peut faire quelques choses rapidement parce que elle n'est pas d'ici et elle n'as pas le droit de ce mettre au élection.

       voilà ce que la Capitaine ma dit:



       Expéditeur : Leana.. de Blauzac
       Date d'envoi : 17/01/1463 - 01:50:36
       Titre : Re: Re: Re: Re: Re: Demande
       Rebonsoir,

       Veuillez m'excuser de répondre aussi tardivement, mais une réunion c'est un tant soit peut attarder. Après discussion avec le Comte Chidelric, il en est ressorti que mise à part sa grande bouche baveuse cette personne ne présentait pas de risque avérée pour la ville.

       Cependant surveiller tout de même ses propos sur votre place de Niort et en place publique aussi. Nous interviendrons si cela s'avère nécessaire et je me déplacement aussitôt. Étant à LR, je peux me rendre en une journée sur Niort.

       Par contre concernant sa présence aux élections, le procureur en à été informé et elle sera mise en procès logiquement pour cela.

       Voilà messire, ce que je peux vous dire pour aujourd'hui. Sachez que je me tiens à votre disposition à tout moment si vous sentez que le danger se concrétise.

       En vous souhaitant bonne soirée.

       Léana

       comme elle le dit sois disant le procureur et informé alors plus je ne peut rien faire a part la mettre en procès.

       A Bientôt



     
Citation :
Expéditeur : Sirjeffersson du Château De Vesunna
       Date d'envoi : 18/01/1463 - 09:31:50
       Titre : Re: Re: Re: Re: Renseignement
       elle est de Chinon donc dans l'illégalité.

       les preuvent.

       Expéditeur : Monsieur le Maire
       Date d'envoi : 17/01/1463 - 19:06:36
       Titre : Avis Important
       Bonjour ,

       Bonjour , veuillez s il vous plait prendre en compte que la Dame nesty .... n est pas éligible au poste de Maire.

       Voici les preuves . http://www.zupimages.net/up/15/03/3umn.bmp

       Votez utile.

       Votre Maire Sirjeffersson


Dernière édition par sventovit le Dim 18 Jan 2015 - 17:33, édité 1 fois
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sventovit
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MessageSujet: Re: Appel en CA. Accepté. [fraude électorale] Nessty_la_vilaine   Dim 18 Jan 2015 - 17:32

Actes d'accusation

Citation :

 Honorable juge du Tribunal du Poitou,  

 Je suis ici devant cette cours en date du 18 janvier de la belle année 1463.

 En faits, dame Nessty_la_vilaine s’est présentée à l’élection municipale de Niort alors qu’elle habite toujours à Chinon dans le duché de Touraine.

 En droit, le titre III  A) 1) de la Coutume Poitevine sur les élections municipales énonce que « Tout candidat à une élection Municipale devra justifier d'une résidence principale au sein du village où il se présente depuis au moins 60 jours lors de la promulgation des résultats du premier tour.
 Des dérogations peuvent être accordées par décret par le Comte Poitevin en absence de candidat éligible dans les six jours précédant la promulgation des résultats du premier tour. »

Voici les preuves : http://www.zupimages.net/up/15/03/3umn.bmp

En tant que procureur du Poitou, je requiers une peine servant d’avertissement pour la prévenue. Un jour de prison pour la faire réfléchir et une amende de 50 écus correspondant au  prix de l’inscription à l’élection municipale.
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sventovit
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MessageSujet: Re: Appel en CA. Accepté. [fraude électorale] Nessty_la_vilaine   Dim 1 Fév 2015 - 17:14

Réquisitoire de l'accusation

Citation :
Votre honneur, je ne peux que faire remarquer l'absence de plaidoirie de la défense.
Lors de la dernière élection municipale, c'est bien Sirjeffersson qui a emporté les suffrages des niortais pour le poste de maire et non dame Neesty la Vilaine. Est ce un signe de désapprobation de la population contre la prévenue. Ce n'est pas à moi dans juger. En tant que procureur, je ne peux que me fonderr sur les textes de la loi.

Or qu'est ce que dit la loi ? Le titre III A) 1) de la Coutume Poitevine sur les élections municipales énonce très clairement que « Tout candidat à une élection Municipale devra justifier d'une résidence principale au sein du village où il se présente depuis au moins 60 jours lors de la promulgation des résultats du premier tour. »

La charge de la preuve de domiciliation repose donc bien sur le candidat à l'élection municipale . Par son absence à ce tribunal, dame Neesty la Vilaine n'apporte aucune preuve de domiciliation.

D'ailleurs après information prise auprès du bureau des cadastre du duché de Touraine, il apparait que la dite dame Neesty la Vilaine possèderai une vaste propriété dans la ville de Chinon.

Je m'en remets donc à la sagesse de votre jugement pour considérer si oui ou non en habitant toujours à Chinon dans le duché de Touraine, dame Neesty la Vilaine peut remplir la condition de domiciliation pour l'élection municipale à Niort dans le Comte du Poitou.
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Gribou
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MessageSujet: Re: Appel en CA. Accepté. [fraude électorale] Nessty_la_vilaine   Mar 3 Fév 2015 - 15:05

Première plaidoirie de la défense


Citation :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

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Apprenti Héraut d'Arme
Sergent de Police et de la Maréchaussée


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Gribou
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MessageSujet: Re: Appel en CA. Accepté. [fraude électorale] Nessty_la_vilaine   Mar 3 Fév 2015 - 15:06

Réquisitoire de l'accusation

Citation :
Votre honneur, je ne peux que faire remarquer l'absence de plaidoirie de la défense.
Lors de la dernière élection municipale, c'est bien Sirjeffersson qui a emporté les suffrages des niortais pour le poste de maire et non dame Neesty la Vilaine. Est ce un signe de désapprobation de la population contre la prévenue. Ce n'est pas à moi dans juger. En tant que procureur, je ne peux que me fonderr sur les textes de la loi.

Or qu'est ce que dit la loi ? Le titre III A) 1) de la Coutume Poitevine sur les élections municipales énonce très clairement que « Tout candidat à une élection Municipale devra justifier d'une résidence principale au sein du village où il se présente depuis au moins 60 jours lors de la promulgation des résultats du premier tour. »

La charge de la preuve de domiciliation repose donc bien sur le candidat à l'élection municipale . Par son absence à ce tribunal, dame Neesty la Vilaine n'apporte aucune preuve de domiciliation.

D'ailleurs après information prise auprès du bureau des cadastre du duché de Touraine, il apparait que la dite dame Neesty la Vilaine possèderai une vaste propriété dans la ville de Chinon.

Je m'en remets donc à la sagesse de votre jugement pour considérer si oui ou non en habitant toujours à Chinon dans le duché de Touraine, dame Neesty la Vilaine peut remplir la condition de domiciliation pour l'élection municipale à Niort dans le Comte du Poitou.


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Gribou
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MessageSujet: Re: Appel en CA. Accepté. [fraude électorale] Nessty_la_vilaine   Mar 3 Fév 2015 - 15:08

La défense a appelé Nessty_la_vilaine à la barre

Nessty_la_vilaine a écrit:
Voici son témoignage :
[1ère défense de l'accusée]

[en gargote : http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?p=88047790#88047790
1ère défense postée en gargote avant le 2d réquisitoire de l'accusation en IG et qui devait être complétée IG une fois que l'avocate se serait exprimée càd une fois la joueuse de Louise_ serait disponible comme annoncée sur le topic de régul en gargote]


*Pate_en_croutman dans la salle :* Mais le verdict est déjà connu, ma mie, vous êtes coupable! Coupable d'être la femme la plus désirable de l'assemblée!

*Nessty garda en mémoire cette phrase de son admirateur représentant si bravement la filière des pâteux encroutés de Niort et se la répéta pour gonfler à bloc son égo. Elle faisait de son mieux pour évincer de sa tête l'image du gaillard répugnant et de ses narines cette odeur de charcuterie. En oubliant presque le beau gosse aux chouquettes et sa voisine avec son sac.*

*Orobas installé à côté du juge :* Bam! Bam! Bam!

*La Vilaine sursauta et laissa ses pensées revenir vers le cours de l'audience, découvrant avec stupéfaction que le manipulateur du martel n'était pas le jugelot mais son Dormeur des Tavernes. Ah quand il se réveillait celui là, il savait se montrer des plus surprenants. Un fait pour tout le Poitou maintenant. Nessty ne put s'empêcher de sourire en l'entendant si lyrique. De contestation face à la reprise de la présidence de l'audience par un non magistrat, elle n'en émit aucune. Après tout, il lui évitait de se taper le sale boulot et il faisait partie des plus grands érudits poitevins. Et pour l'avoir vu manier la chopine plus d'une fois, elle restait persuadée qu'il se foulerait moins le poignet que le jugelot en titre.*

*Orobas installé à côté du juge :*
De par mes compétences et mes connaissance et parce que j'ai envie de savoir ce que la Vilaine veut dire pour sa défense, je me propose donc de poursuivre ce semblant
de procès en écoutant la Vilain... Madame Nessty et son avocate.

*Vlà qu'on l'appelait enfin prononcer sa défense. La Vilaine se leva docilement car les petits coups de martel était pour elle tel le chant des sirènes : il n'y avait rien de mieux pour l'amadouer, hormis faire défiler des chopines sous son nez. Nessty alla caler ses bottes derrière la barre des accusés, d'un pas nonchalant, les hanches balançant outrageusement, le sourire arrogant et le balcon en avant. Elle s'inclina avec grand respect devant la cour, main sur le coeur non pour attester de la sincérité des mots qu'elle allait prononcer mais pour éviter un débordement mammaire.*

Votre zhonneur...
Sieur le ptiot d'la Cure...
Sieur Orobas qui prenez la présidence de l'audience....

Que dire pour ma défense si ce n'est que je suis innocente !

Je vais laisser à ma belle nanavocate vous énoncer tout ce qui rend cet acte d'accusation invalide d'un point de vue juridique. Pas d'qualification claire du délit, pas d'cour siégeant au nom du régnant, pas d'traces d'une plainte ou d'une enquête d'la prévôté, pas d'date ni d'preuve pour justifier un délit, pas d'mention pour l'avocat, pas grand chose quoi... Toutes les âneries à ne pas faire ont été cumulées, donc elle aura d'quoi jacqueter ma ptiote Abeille.

*Se tournant un instant vers le greffier.*

Greffier ! Veuillez consigner, je vous prie, que le jugelot Alexans a souhaité poursuivre ce procès malgré ma mise en garde au sujet de l'acte d'accusation foireux.


Votre zhonneur, nous avons écouté le maire de Niort déposer son témoignage qui n'apporte aucune preuve. Nous avons tous attendu fort longtemps qu'il réponde aux questions de Maistre Louise_ et d'vous, votre zhonneur. Vous comprenez maintenant que c'est un crime de laisser la mairie de Niort à un tel gaillard.

Son silence est significatif : cet homme, en plus d'être un nain de la tête, n'est pas en mesure d'avancer une seule preuve contre moi !

*La Vilaine se poila, limite prête à réclamer une médaille de mérite à la place de ce procès.*

Et pour cause... Je n'ai commis aucun délit répréhensible selon le coutumier poitevin.

Je n'ai pas mis les pieds à Chinon depuis des mois.


*Désignant du doigt le procureur, elle poursuivit :*

Le ptiot de la cure ne sait pas de quoi il m'accuse : trahison ? Trouble à l'ordre publique ? On sait pas vraiment ce qu'il veut... On sait même pas qui il est... et il se présente comme le procureur du Poitoui, une région totalement inconnue en ce royaume.
Souvenons nous aussi que ce gaillard a annoncé en cette salle, ouverte au public, m'avoir expédié un courrier le 19 janvier 1583 pour m'informer de mon droit de prendre un avocat... Comme je l'ai déjà signifié à cette cour, je n'ai pas la prétention de vivre encore 120 années.

L'est juste bon à nous faire rire, c'gaillard là !


Mais revenons en à cette prétendue accusation... Il parle d'élections municipales et il avance une loi pour des élections comtales... en citant un tout autre texte.

*Nessty toisa les magistrats avec son air inquisiteur et se saisit de l'exemplaire du coutumier sur la table de son avocate pour faire la leçon aux nanards en fonction face à elle. Avec bien évidemment un sourire pour le nouveau président de l'audience qui pourrait confirmer avec ses connaissances en droit ce qui suivait.*

Messieurs, votre devoir de magistrats est de connaitre et d'appliquer le foutumier poitevin, pas d'en faire un si mauvais usage, hein ? Aussi je vais vous lire l'alinéa cité dans l'accusation... un texte législatif, décomposé en paragraphes, articles et alinéas, un texte que le ptiot de la cure nomme : le titre III A) 1) ... le titre... ahum...

*Citation: *
III - Des Droits, Devoirs et Obligations
A. Des élections Comtales et Municipales
1-Des élections Comtales
Tout candidat à une élection Comtale devra justifier d'une citoyenneté poitevine depuis au moins 60 jours lors de la promulgation des résultats.
La composition d'une liste aux élections comtales est de la responsabilité de la tête de liste. Cette dernière pourra donc être poursuivie devant la justice en cas de candidat inéligible en son sein.


Sieur Orobas, je vous laisse enseigner au ptiot de la cure, que l'on dit aussi être sieur Sven-trop-vite, le jargon juridique et judiciaire...

Votre zhonneur ! Et vous, ne venez pas nous parler à nouveau de ce Toto l'graphe que personne ne connait et qui n'a pas été cité comme témoin ou magistrat dans ce procès, hein. C'est la rigueur ou la fessée en matière législative. Pour les magistrats de ce tribunal, ce sera donc la fessée !

*Fessée collée par le biais d'un sourire narquois. Prenant une inspiration dangereuse pour son corsage, elle reprit.*

Les élections comtales se sont déroulées en Poitou bien avant mon retour à Niort et je n'ai pas été candidates à ces élections comme l'attesteront aisément mes témoins ou n'importe qui appartenant au commun des mortels.

Donc ma citoyenneté, on s'en branle ici...

*La Vilaine alla jeter le coutumier sous le nez du procureur, avec suffisamment d'élan pour que le fracas et la poussière soulevée puissent le sortir de sa léthargie. Puis retourna derrière la barre.*


Je vais vous prouver les doigts dans l'nez qu'une résidence principale à Niort, j'en ai eu une et ce durant plus de 60 jours...

Nous sommes le 18 janvier, la promulgation des résultats du 1er tour aura lieu le 21, donc dans 3 jours. Dans votre foutumier, rien ne m'oblige à porter la citoyenneté poitevine pour me présenter à des élections municipales, rien ne m'oblige non plus à posséder une résidence principale en cette ville au moment du dépôt de ma candidature et des résultats. Rien, hein, j'ai bien dit rien à ce moment là. On parle de 60 jours avant, sans plus de précision.

*Alors là, l'ancienne jugelote aguerrie aux textes de loi jubilait au sujet des subtilités juridiques. Elle venait de saisir l'énorme brèche offert par une faille linguistique. Elle se retourna vers sa nanavocate pour lui faire un clin d'oeil afin que cette dernière comprenne bien où sa cliente voulait en arriver. Puis elle fit à nouveau front, akènes de Noisette Sarcastique pétillantes et truffe de maligne Grande Vilaine plissée insolemment.*

Moi, Nessty dite la Grande Vilaine, j'ai résidé à Niort au Quartier de la Nuitel durant presque 1 année complète ce qui fait bien plus de 60 jours ! C'est de notoriété publique pour les niortais et les poitevins ayant contribué à l'histoire du Comté, c'est vérifiable auprès de tous les registres poitevins et il suffit d'aller creuser à cet endroit pour y trouver les corps de tous les rats que j'y ai enterrés après les avoir défaits de leur pelage pour m'en faire ma superbe cape !

*La Bougresse montra de la main la cape sur son siège et bougonna dans sa barbe un inaudible : Bande de jeunots ignares et incompétents...*

Pour confirmer cela, je souhaiterai que s'expriment ici les personnes suivantes :
- Fayom, mon fillot par procuration et mon digne successeur parmi les chieurs, niortais de naissance et niortais toujours,
- Orobas, ancestral dormeur des tavernes niortais devenu aujourd'hui un brillant professeur de droit, niortais de naissance et niortais toujours,
- Jmanci, le flicaillon le plus couillon que j'ai rencontré à La Rochelle alors que j'étais procureur du Poitou... qui fut lui même un pro de la cure poitevin si je ne me trompe pas.

Après ma seconde défense, j'appellerai peut être sir Albin et toute autre personne que je jugerai en mesure de témoigner en faveur de ma bonne foi !

*Bonne ? elle était bien bonne celle là diront surement certains... En attendant, la Vilaine quitta la barre des accusés pour aller tapoter sur la table du Greffier.*


Greffier, veuillez consigner que l'ptiot d'la cure a annoncé en début d'audience qu'il ne déposerait pas de second réquisitoire de l'accusation.

*Un dernier regard vers le jugelot, moqueur cette fois.*

Toute fois, s'il a envie de se ridiculiser un peu plus en cet honorable tribunal que j'ai moi même servi, on lui en laisse l'occasion, hein ?

Et maintenant je laisse la parole à la nanavocate qui m'assiste ! Maistre Louise_ !

*Signe de tête pour attirer à sa place la ptiote Abeille, demi tour pour observer la salle pleine de curieux fort excités, une inclinaison respectueuse du buste pour ces derniers avec toujours une main sur le coeur pour que personne ne s'échappe de son balcon et voici comment Nessty conclut une partie du 1er acte de son spectacle judiciaire. La 2de étant assurée par l'avocate avant de donner la parole au procureur.*

----------------------------------------------------------------------------------------

*Le juge se leva et quitta la salle*

*Un message du juge :*
À Nessty dict la Vilaine
Au maître Louise, avocate du dragon
Aux gens dans la salle qui servait de tribunal en place publique
À tout ceux qui liront ou se feront lire

Moi, Alexans de Noldor, juge du Poitou ferme le procès public pour non respect de la cours. Le procès de Nessty la vilaine pour est transféré au tribunal, ayant donné un avis à Nessty de venir faire sa plaidoirie, elle s'est refusée de s'y présenter.

Nous attendons alors les témoins et le réquisitoire du procureur. Nous affirmons donc qu'aucun témoignage officiel ne sera pris en considération en gargote et que seul le procès ingratibus sera tenu en compte. Pour qu'un procès en gargote soit accepté par la cours d'appel, il faut la validation des deux côtés, soit du juge et du procureur et de la défense, le juge n'étant pas d'accord, seul le procès ingratibus sera légitime.

Faict par Alexans de Noldor
Juge du Poitou
Dans le tribunal officiel du Poitou.

----------------------------------------------------------------------------------------

*L'avocate ne put pas faire sa plaidoirie. Elle écrivit au juge qui ne prit pas la politesse de lui répondre :*

Messire Juge,

Je vous prierai de bien vouloir mettre majuscule à ma qualité quand vous m'écrivez. Maitre Louise est de bon ton.

Ensuite je ne sais ou vous allez mais la salle du tribunal est la salle du tribunal. Il n'y en a qu'une et pas deux. Veuillez s'il vous plait continuer le procès ou il sera entaché de nullité je le crains. Autant relaxer de suite ma cliente.
En outre vous usez de mots prêtant à confusion et je serais tentée d'appeler l'inquisition contre vous. Gargote? Qu'est-ce celà?

Pour continuer la défense il eu fallut que le maire réponde à ma question. Hors il ne répond à rien. Pire il s’est évanoui dans la nature. Faites attention à ce qu'il ne parte pas avec la caisse de la mairie. Il pourrait vous en coûter de ne pas avoir été attentif.

Bien à vous

Maître Louise
Avocate des Dragons.

----------------------------------------------------------------------------------------

[extrait : http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?p=88050811#88050811]

*Réaction de la Vilaine.*

*Le juge qui se lève ? Les gardes qui se cassent ? Un messager qui revient, toujours bras balants ? Une bougresse qui retient avec grande peine un fou rire. Sa défense aurait elle fait mouche au point de faire prendre conscience au jugelot que cette affaire était pourrie dès la présentation de l'accusation ? Nessty avait scruté la moindre des réactions sur le visage des magistrats durant son élocution. Elle avait cru percevoir un étonnement suivi d'une longue réflexion chez le professeur en droit quand elle avait parlé de la citoyenneté. Au moins un à qui elle aura insufflé un intérêt pour cette faille législative afin que le Poitou tire leçon de la mascarade judiciaire qu'on voulait lui imposer tout en la muselant. La Vilaine se sentit Grande et jubilait.

Le mot du jugelot, elle le montra à sa nanavocate et le déchira avec une lenteur signifiant son désintérêt pour la chose. Sans en faire lecture à quiconque puisque le messager l'avait remis à... on se sait qui. Donc avant que l'information pernicieuse ne circule dans l'assistance, la faire disparaitre revenait à l'ignorer.
De respect envers une cour incapable de mettre en application les préceptes d'une Justice intelligente, elle n'en avait en effet aucun. De transfert de l'audience en d'autres lieux, elle savait que cela était impossible, hormis si le juge comptait se reclure dans les latrines du tribunal. De notification à se présenter à la barre, elle n'en avait jamais entendue le son sortir du clapet à paroles du jugelot. D'avis écrit encore moins. D'un refus de l'accusée à déposer sa plaidoirie, tout le monde lui en serait témoin qu'elle venait d'en faire une, et une bien longue de surcroit. Le reste n'était que délires incompréhensible puisque le procès avait bel et bien été ouvert en ces lieux en présence des 2 parties.

La Vilaine considéra tout simplement que le jugelot était saisi d'un besoin urgent pour aller expier sa constipation dans les latrines. *



[HRP :

Je ne remercie pas ldj Alexans pour :
- sa volonté d'interdire le jeu RP en gargote à de nombreux joueurs ayant pris plaisir à participer à ce procès
- passer les tours IG malgré ma demande
- le mélange RP/HRP et l'incohérence totale dont il a fait preuve pour pourrir le RP en gargote.

Je rappelle aux joueurs des magistrats une nouvelle fois qu'un procès en gargote n'est pas la délocalisation d'un procès IG mais que c'est la même chose.]

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MessageSujet: Re: Appel en CA. Accepté. [fraude électorale] Nessty_la_vilaine   Mar 3 Fév 2015 - 15:09

L'accusation a appelé Sirjeffersson à la barre

Sirjeffersson a écrit:
Voici son témoignage :
Bonjour;

Moi Sirjeffersson je tiens à vous dire que Dame Nessty_la_vilaine et totalement dans l'illégalité de se mettre aux élections et de plus elle est assez mal poli, quand je suis entrée en taverne tout juste par agresser. Donc on l'a sorti de la taverne, sans encore en dire plus par-derrière elle dit asse de choses sur moi.

Alors je vous demanderais de la punir comme il se doit.

Je reste à votre entière disposition.

Sirjeffersson Maire de Niort

Dossier à jour en cours.

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MessageSujet: Re: Appel en CA. Accepté. [fraude électorale] Nessty_la_vilaine   Jeu 5 Fév 2015 - 1:28

ébauche renvoyé ailleurs.
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MessageSujet: Re: Appel en CA. Accepté. [fraude électorale] Nessty_la_vilaine   Ven 6 Fév 2015 - 18:26

Verdict

Citation :
*Enfin, cette saga allait prendre fin, tout un procès.*

Dame Nessty vous êtes accusée de trahison pour avoir violé la loi sur la l'éligibilité d'une élection municipale.

*De la Coutume Poitevine sur les élections municipales énonce très clairement que « Tout candidat à une élection Municipale devra justifier d'une résidence principale au sein du village où il se présente depuis au moins 60 jours lors de la promulgation des résultats du premier tour.*

Entendu l'argumentation de la procure suite au vérification de la résidence de l'accusé.
Entendu les témoignages
Entendu que messire Orobas  s'est pris pour le juge alors qu'il n'est même pas élu ni même nommé juge.

Considérant les fautes du procureur corrigé au début du procès où la défense a pu en prendre connaissance avant la première plaidoirie.
Considérant la preuve.

Dans tous les cas, sachant que la cours d'appel va reprendre le procès à zéro et non faire le procès du procès et va considéré les preuves comme de quoi dame Nessty n'est effectivement pas habitante du Poitou. Sachant que son procès en est un pour s'être présenté aux élections municipales de Niort sans être éligible n'habitant ni Niort ni même le Poitou.

Malgré les erreurs du procureur, moi, Alexans de Noldor, juge du Poitou doit juger de l'affaire en bon père de famille respectant la coutume poitevine et la charte de la bonne justice.

J'ai entendu tous les arguments de la défense dis dans les témoignages. Je dirais que le juge dirige son tribunal et non les débats. C'est lui qui dicte la procédure, comme je l'ai fais, c'est -à-dire de dire c'est à qui de la défense ou de la procure de parler. Les débats sont effectivement dirigés par la procure, il n'y a donc aucune faute ici.

Ici, ce n'est pas le procès d'Orobas mais je tiens à souligner et que cela est un manque de respect envers la justice poitevine, selon les règles établies, je conseil au procureur de veiller à ce que les règles au début de ce procès soient appliquées et qu'on met en procès le sieur Orobas pour trouble à l'ordre public, pour des raisons évidente, je ne jugerai pas ce procès.

Comme je l'ai mentionné, la procure a bien fait mention de l'avocat avant la première intervention de la défense du droit à l'avocat de la défense, après avoir consulté un juge de la cours d'appel que je nommerai pas, à ce titre, je rejette cet argument de la vice de procédure. La procure n'est pas infaillible à l'erreur mais elle peut corriger l'erreur, si cela a été fait, je dois agir en conséquence. La relaxe automatique pour des erreurs de ce genre serait irresponsable, surtout si celle-ci a été réparée.

Pour ce qui est de l'argument de l'image mis en preuve, je donne raison à la défense, la preuve est rejetée et non pris en considération.

Sachant effectivement que la dame Nessty n'habite pas le Poitou, il ne faut pas me prendre non plus pour un idiot. La loi est plutôt claire, la défense n'Amène aucune preuve non plus du fait que Nessty habite le Poitou. La procure affirme que non et n'amène pas la preuve non plus. J'ai ici deux personne, le maire de Niort actuel et la procure qui me disent tous les deux que l'accusée n'habite pas le Poitou. Nous sommes donc confronté à parole contre parole.

Si le noble à déjà plus de crédibilité dans un procès contre un roturier quand c'est une bataille parole contre parole, est-ce que je dois donner plus de crédibilité à la procure et au maire élu? Je dois donc tenter de savoir qui est le plus crédible, donc prenons étape par étape ma façon de procéder.

Voici ce que la loi dis pour le juge:

*c. Le Juge rend la justice au nom du Comte en se basant sur les éléments présentés par les deux parties, les lois, la coutume et le sens commun.*

Ici, le sens commun prend tout son sens, si ce procès va en cours d'appel, est-ce que la défense saurait prouvé hors de tout doute qu'elle habitait au moment des fait la ville de Niort, je crains fort que non. Est-ce que la procure pourrait prouver hors de tout doute que l'accusée, au moment des faits, habitaient en dehors du Poitou, à mon sens oui même s'il ne l'a pas fait ici.

Comme l'indique la coutume poitevine, je dois répondre à trois question.

Un bon père de famille s'abstiendrait-il d'une telle conduite ?

Si cette conduite se généralisait à la population, la communauté en pâtirait-elle ?

L'acte a-t-il fait jurisprudence ?

Pour répondre à ces trois questions, je dois aussi prendre en considération le sens commun. À mon sens, je peux répondre oui a chacune des question à l'égard du geste de Nessty malgré ses arguments.

J'ai pris en considération TOUS les arguments qui m'ont été donné autant en gargote qu'ici, j'ai longuement réfléchis au dénouement du procès. Il me reste un argument à débattre, celle de la trahison.

*Alexans est prêt à rendre son jugement.*

Moi, Alexans de Noldor, juge du Poitou, le six février 1463, sous le règne de sa grandeur Childeric de Haguenau, déclare coupable Dame Nessty_la_vilaine de trouble à l'ordre public violant la coutume sur les élections municipales du Poitou. J'ai requalifié l'acte d'accusation qui à mon sens relevait plus d'un trouble à l'ordre public qu'à une trahison. Je condamne dame Nessty à deux jours de prisons et 10 écus pour les frais judiciaire.

L'accusé à 15 jours à partir de la date de condamnation pour faire appel.

Que le Très-Haut en soit témoin et que justice soit rendue.

*Alexans donne un coup de maillet.*

Rendez-vous en appel dame Nessty, cela vous fera travailler un peu, pour en attendant, c'est dans les geôles que vous allez.

[HRP en réponse au HRP de JD NEssty dans le témoignage:

-Je remercie également JD Nessty d'ignorer le RP de certains pour en faire profiter son personnage et ne pas respecter le cadre RP établi, je signal aux joueurs du CA qu'elle faisait tout pour que le procès aille en son sens sans respecté le RP des autres.

- le mélange RP/HRP et l'incohérence totale dont elle a fait preuve pour faire en sorte qu'elle ait la relaxe par tous les moyens possible.

Message général et message aux joueurs du la CA

Comme on a fait un procès d'intention au JNPC sur mon cas, j'ai décidé de ne pas faire ignorer par Alexans les arguments sur la gargote, ainsi on pourra pas me le reprocher mais cela implique aussi de prendre les gestes d'Orobas, c'est tout ou rien.

Je signal aussi qu'il y a bel et bien différence entre procès gargote et procès IG, les procédures ne sont pas les mêmes et le jeu est ainsi fait. Je vous laisse donc entre les mains ce RP, bonne chance.]
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brunehaut_
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MessageSujet: Re: Appel en CA. Accepté. [fraude électorale] Nessty_la_vilaine   Ven 20 Fév 2015 - 11:17

Appel en CA accepté

Citation :
Expéditeur : Davyxiv de la Roche Tourbière
Date d'envoi : 20/02/1463 - 10:35:35
Titre : demande
De : Davy de la Roche Tourbière, Procureur Général Royal
A : Brunehaut de Navarot, Procureur du Poitou


Salutations et Paix ,


Par la présente nous demandons votre aide, en effet nous souhaiterions avoir les minutes du procès de Nessty_la_vilaine qui je pense sont encore retrouvable ( minutes uniquement IG ) , verdict ayant été rendu le 6 février . En effet cette dernière a fait appel du verdict mais les minutes du procès sont étranges et on été modifié déjà une fois .

En vous remerciant par avance ,

faict au parlement de paris le 20 février de l'an de grasce 1463


Davy de la Roche Tourbière

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MessageSujet: Re: Appel en CA. Accepté. [fraude électorale] Nessty_la_vilaine   

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Appel en CA. Accepté. [fraude électorale] Nessty_la_vilaine
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