[TAOP] Julien_wotek (26/01/1463)

Sujet: [TAOP] Julien_wotek (26/01/1463) Ven 30 Jan 2015 - 21:30

Renseignements

Julien_wotek a écrit:: Julien arriva dans la salle d'allégeance, croisant Datan qui sortait, l'air visiblement furieux. Le maraichin entra dans la salle se présenta devant le comte. Il s'inclina légèrement, avant de se redresser pour fixer le comte dans les yeux.
-Votre Grasse, veuillez pardonner mon impertinence, mais je pense qu'il faut sérieusement qu'on se parle.
Il chassa une peluche imaginaire de sa manche avant de placer ses mains sur ses hanches.
-Messire, vous avez été élu par sept conseillers, quatre d'entre eux ayant voté pour dame Philorca, la dernière ayant voté blanc. Parmi ces conseillers, certains regrettent déjà leur vote.
Il marqua une pause.
-Le conseil vous désavoue, le peuple réclame votre démission et la noblesse ne veut plus vous voir sur le trône. Pratiquement tout le Poitou est contre vous et vous vous restez? Expliquez moi car j'ai vraiment du mal à comprendre...
Il marqua une nouvelle pause.
-Votre accession au trône était contestée, vous avez merdé dès la deuxième semaine en brûlant un quart du contenu des entrepôts et 50 000 écus dans des banquet pour rehausser le prestige du Poitou. Ensuite, vous vous excusez, déclarant avoir mal dormit à cause de cela (vous aviez surtout les foies à cause du retour du bâton) et vous excusant devant le peuple poitevin (par papier interposé), mais en ajoutant que vous resteriez en place malgré tout car c'était à moitié pas votre faute. Vous pensez sincèrement vous en tirer comme ça?
Il marqua une nouvelle pause avant de s'approcher du comte, les yeux particulièrement furieux.
-Vous nous pissez dessus sans même nous faire croire qu'il pleut! Vous vous moquez de nous depuis le début. La seule chose qui vous intéresse est de porter votre couronne et de vous goinfrer au frais du comté, votre gros derrière coincé entres les accoudoirs de votre trône. Si vous aviez un minimum d'honneur, vous auriez déjà démissionné. Quand on accède au trône avec une légitimité aussi faible, on essaye pas de s'accrocher à sa place comme un morbac à une touffe pubienne à la première connerie! On se casse et on laisse la place!
Puis il s'arrêta, s'éloignant alors un peu.
-Si il vous reste un minimum d'honneur et de bon sens, démissionnez. Si vous aimez autant le Poitou que vous le dites, démissionnez.

Sujet: Re: [TAOP] Julien_wotek (26/01/1463) Ven 30 Jan 2015 - 21:33

Acte d'accusation

[quote]*Après que le juge ait réclamé le silence, le Procureur Sventovit Simia ouvre le procès.*

Honorable cour du Poitou,
Nous sommes le 30 janvier 1463, sous le règne du Comte Childéric.
Ce procès sera mené par le juge Alexans, et le procureur Sventovit Simia, votre serviteur.

Prévenu levez-vous,
Sieur Julien_wotek, vous êtes accusée par le comte Chidelric de trouble à l’ordre public. Il affirme avoir été diffamé par vous en salle d’allégeance, le 26 janvier 1463.

Exposé des faits

Julien_wotek a écrit:: Julien arriva dans la salle d'allégeance, croisant Datan qui sortait, l'air visiblement furieux. Le maraichin entra dans la salle se présenta devant le comte. Il s'inclina légèrement, avant de se redresser pour fixer le comte dans les yeux.
-Votre Grasse, veuillez pardonner mon impertinence, mais je pense qu'il faut sérieusement qu'on se parle.
Il chassa une peluche imaginaire de sa manche avant de placer ses mains sur ses hanches.
-Messire, vous avez été élu par sept conseillers, quatre d'entre eux ayant voté pour dame Philorca, la dernière ayant voté blanc. Parmi ces conseillers, certains regrettent déjà leur vote.
Il marqua une pause.
-Le conseil vous désavoue, le peuple réclame votre démission et la noblesse ne veut plus vous voir sur le trône. Pratiquement tout le Poitou est contre vous et vous vous restez? Expliquez moi car j'ai vraiment du mal à comprendre...
Il marqua une nouvelle pause.
Votre accession au trône était contestée, vous avez merdé dès la deuxième semaine en brûlant un quart du contenu des entrepôts et 50 000 écus dans des banquet pour rehausser le prestige du Poitou. Ensuite, vous vous excusez, déclarant avoir mal dormit à cause de cela (vous aviez surtout les foies à cause du retour du bâton) et vous excusant devant le peuple poitevin (par papier interposé), mais en ajoutant que vous resteriez en place malgré tout car c'était à moitié pas votre faute. Vous pensez sincèrement vous en tirer comme ça?[/color]
Il marqua une nouvelle pause avant de s'approcher du comte, les yeux particulièrement furieux.
Vous nous pissez dessus sans même nous faire croire qu'il pleut! Vous vous moquez de nous depuis le début. La seule chose qui vous intéresse est de porter votre couronne et de vous goinfrer au frais du comté, votre gros derrière coincé entres les accoudoirs de votre trône. Si vous aviez un minimum d'honneur, vous auriez déjà démissionné. Quand on accède au trône avec une légitimité aussi faible, on essaye pas de s'accrocher à sa place comme un morbac à une touffe pubienne à la première connerie! On se casse et on laisse la place!

L’article 4 Du trouble à l'ordre public du Titre II sur les Coutumes pénales du Poitou, dans sa rédaction du 17 septembre 1463, dispose que « a. Tout acte portant préjudice à une personne ou à un groupe de personnes, ou susceptible de le faire, de quelque nature qu'il soit, sera considéré comme trouble à l'ordre public. Il en sera de même de tout acte nuisant à la quiétude publique. »

Coutume pouvant se retrouver en gargote poitevine
(http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=2138316).

L'accusation sera représentée par la plaignante le comte Chidelric.
Le parquet poitevin sera représenté par le Procureur Sventovit Simia.
Le jugement sera rendu par le Juge Alexans.

Je signale au prévenu qu'il a droit à un avocat qu'il peut trouver au barreau poitevin ou à l'ordre des dragons.

Sujet: Re: [TAOP] Julien_wotek (26/01/1463) Dim 1 Fév 2015 - 17:23

Réquisitoire de l'accusation

Citation :: Votre honneur, en tant que représentant de la loi, je tiens ici à faire témoigner la CAC dame Philorca afin qu'elle confirme ou infirme les dires du prévenu selon lesquels le Comte Chidelric aurait brûlé un "quart du contenu des entrepôts et 50 000 écus dans des banquets pour rehausser le prestige du Poitou. " Si cela est faux il y a effectivement diffamation.
Au surplus en l'absence de diffamation, il n'en reste pas moins que sieur Julien Wotek a une attitude on ne peut plus désinvolte envers notre comte bien aimé.

Sujet: Re: [TAOP] Julien_wotek (26/01/1463) Mar 3 Fév 2015 - 15:14

Première plaidoirie de la défense

Julien_wotek a écrit:: *Julien se leva, un petit sourire aux lèvres... Il regarda Childeric en lui montrant un gant qu'il secouait.

Ainsi le comte préférait s’occuper de son cas de cette manière... Soit... Qu'il en soit ainsi. Il n'empêche que ça aurait eu nettement plus de classe de régler ça par l'épée. Que la fête commence!*

Bien le bonjour messire le juge!
Bien le bonjour messire le procureur!

*Il se tourna vers le reste du public*

Bien le bonjour à vous chers poitevins!

*Il se tourna ensuite vers le juge, commençant sa plaidoirie.*
De un, je ne souhaite faire appel à un avocat.

De deux, je réclame la relaxe ainsi qu'un écus symbolique de dommage et intérêt de la part de notre cher comte pour procédure abusive.

En effet, je note que je suis accusé de "diffamation". Où est la diffamation?

*Il s'éclaircit la gorge*

Je cite mes propres mots:

"Votre Grasse, veuillez pardonner mon impertinence, mais je pense qu'il faut sérieusement qu'on se parle."

Je n'accuse le comte de rien ici, donc pas de diffamation.

"Messire, vous avez été élu par sept conseillers, quatre d'entre eux ayant voté pour dame Philorca, la dernière ayant voté blanc. Parmi ces conseillers, certains regrettent déjà leur vote."

Ce qui est vrai, les résultat de son accession au comte ayant été publié et l'ont voit bien que notre comte a été élu à sept voix contre cinq (pour dame Philorca) et une voix neutre. Quand au fait que des conseillers regrettent déjà leurs vote, si c'est pour cela que l'on m'accuse, sachez qu'il n'y a de un aucune diffamation puisque cela est vrai, j'en prend l'exemple du sieur Spartacus qui l'a déclaré publiquement en gargotte, et ensuite, même si il y avait vraiment diffamation, je ne vois pas en quoi le comte pourrait porter plainte pour des personnes qu'il n'est pas. Pas d'accusation envers le comte, donc pas de diffamation.

"Le conseil vous désavoue, le peuple réclame votre démission et la noblesse ne veut plus vous voir sur le trône. Pratiquement tout le Poitou est contre vous et vous vous restez? Expliquez moi car j'ai vraiment du mal à comprendre..."

Véridique, comme je le disais plus tôt, des conseillers l'ont désavoué publiquement, la noblesse, je pense que le joli petit papier du comte Datan cacheté et signé par la quasi totalité de la noblesse poitevine vous donne une petite idée sur la question... quand au peuple... Sachant qu'il n'arrête pas de gueuler depuis un certain temps et que messire Childeric a accédé au trône avec un résultat de 20% lors des élections... On peut supposer qu'il ne soit pas son grand chouchou du moment. Donc, là encore, aucune diffamation, juste une exposition de fait.

"Votre accession au trône était contestée, vous avez merdé dès la deuxième semaine en brûlant un quart du contenu des entrepôts et 50 000 écus dans des banquet pour rehausser le prestige du Poitou. Ensuite, vous vous excusez, déclarant avoir mal dormit à cause de cela (vous aviez surtout les foies à cause du retour du bâton) et vous excusant devant le peuple poitevin (par papier interposé), mais en ajoutant que vous resteriez en place malgré tout car c'était à moitié pas votre faute. Vous pensez sincèrement vous en tirer comme ça?"

Ce qui est aussi vrai, les preuves étant disponibles sur la place publique et Dame Philorca, CAC au moment des faits cités, peut témoigner de la perte de toute ces ressources. Donc là encore, des faits, aucune accusation. Idem pour ce qui suit, je n'ai fait que reprendre les paroles et les gestes de notre chère grasse. Alors hormis peut-être le coup du ''vous aviez surtout les foies à cause du retour du bâton" qui peut peut-être être un peu impertinent et qui je me doute est sûrement nié en bloc par Chifumi... Mais si vous basez votre accusation sur ça.

*Il toussota*

Déjà, pour qualifier ça de calomnie, ou de diffamation peu importe, il faut vraiment avoir l'esprit tordu... C'est un petit commentaire de rien du tout... un glose à mes propres mots... Si l'ont peut parler de glose à l'oral... Donc baser une diffamation sur ça...

*Il fit un clin d’œil au juge.*

Je continue donc:

"Vous nous pissez dessus sans même nous faire croire qu'il pleut! Vous vous moquez de nous depuis le début. La seule chose qui vous intéresse est de porter votre couronne et de vous goinfrer au frais du comté, votre gros derrière coincé entres les accoudoirs de votre trône. Si vous aviez un minimum d'honneur, vous auriez déjà démissionné. Quand on accède au trône avec une légitimité aussi faible, on essaye pas de s'accrocher à sa place comme un morbac à une touffe pubienne à la première connerie! On se casse et on laisse la place!"

Mais cela est vrai! Notre cher comte se moque de nous! Qui ose prétendre le contraire? Tout le Poitou pratiquement le chuchote plus ou moins fort en place publique! Allez vous aussi les mettre en procès?

*Il lança un regard compatissant au juge en se disant qu'il lui faudra beaucoup de marteau dans ce cas là*.

De plus, si je ne me trompe guère, des ressources comtales ont bien été "brûlées" pour des banquet de prestige? Oui? Donc, logiquement, le comte a bien dû y manger, d'où le "se goinfrer aux frais du comté". Et le jugement que je porte sur son intérêt me semble plus que justifié, puisque deux semaine après les élections, le voilà qui se "goinfrait déjà aux frais du comté"! Il devait être sacrément pressé dites moi... Et puis, quand à l'intérêt qu'il porte à sa couronne... Vu sa gaffe immense et le fait qu'il ait demandé à être comte parce qu'il était le plus vieux et qu'il se soit amené avec un programme de touriste aux élections, on peut supposer aussi que son intérêt à siéger était plus motivé par envie de porter une joli couronne que de servir son comté.

*Il souriait jusqu'aux oreilles*

Enfin, quand la comparaison avec un joli parasite pubien nommé Phtirus pubis, mieux connu sous le nom de morpion, familièrement nommé morbac, sachez qu'il ne s'agit que d'une comparaison... Je n'ai jamais insinué que le comte pouvait être un parasite pubien... De un parce que ce serait insulter notre beau comté que de le comparer à un pubis et ensuite parce qu'il est trop gros et qu'il n'a pas assez de patte pour faire un Phtirus pubis. Sachez aussi que j'aurais pu utiliser l'expression "comme une moule à son rocher".

*Il s'accouda alors sur la barre qui le séparait du parquet.*

Donc, à moins de changer votre acte d'accusation en cour de route pour comparaison de mauvais goût, pour énonciation de vérité dérangeante ou encore pour glose orale déplacée, ce qui à ma connaissance ne constitue nullement un délit, ce procès s'est tué lui même à sa naissance.

*Il se tourna ensuite vers le public et le salua comme un acteur de théâtre salue à la fin d'une pièce et retourna s'asseoir.

Ahhhhh... La magie des mots...*

Sujet: Re: [TAOP] Julien_wotek (26/01/1463) Mar 3 Fév 2015 - 15:17

Dernière plaidoirie de la défense

Julien_wotek a écrit:: *Juline leva le doigt*

Il faut certes vous accorder que mes paroles dans la salle du trône étaient légèrement erronée, étant donné que les 50 000 écus cités comme ayant été perdu engloberaient la valeur marchandes des ressources gaspillées. J'ai cependant un doute sur la question et je tien à préciser que je n'ai apprit cela que très récemment. Dame Philorca fera la lumière sur cette affaire. Il faut vraiment tirer au maximum cette affaire par les cheveux pour parler de diffamation.

De plus je crains que le fait qu'il y ait diffamation ou pas ne serve strictement à rien.

En effet, la diffamation n'a strictement aucune valeur en tant que délit, étant donné qu'elle n'est point mentionnée par la coutume pénale.

Je cite: ''II - Les Coutumes pénales

Tout délit d'esclavagisme ou d'escroquerie devra d'abord faire l'objet d'un traitement par les forces de police.

1-De la sorcellerie
Tout acte relevant de la justice d'église, de l'Inquisition ou de l'utilisation de sortilèges pour obtenir le don d'ubiquité.

2-De l'esclavagisme
Il pourra être fixé une rémunération minimale pour tout emploi. Tout emploi d'un manœuvre pour un montant inférieur à ce minimum sera considéré comme acte d'esclavagisme.

3-De l'escroquerie
Tout acte relatif à un enrichissement économique illégal, à l'exception des transactions effectuées par les maires et le commissaire au commerce.

4-Du trouble à l'ordre public
Tout agissement, action, comportement portant atteinte à l'intégrité morale ou physique d'une personne, ou à la paix et au bon fonctionnement de la communauté.

5-De la trahison
Tout acte commis par une personne physique ou morale non assujettie au Comté et qui lui porte préjudice au sens large.

6-De la haute trahison
Tout acte commis par une personne physique ou morale assujettie au Comté et qui lui porte préjudice au sens large.

Le fait d'être membre d'une institution du Comté entraine de fait cet assujettissement.

7 - De l'inéligibilité
Un verdict pour trahison ou haute-trahison peut contenir une peine d'inéligibilité d'une durée maximum de trois mois. Cette inéligibilité s'applique pour toute candidature à une élection municipale ou comtale.

Tout contrevenant à une peine d'inéligibilité s'expose à des poursuites judiciaires et verra sa candidature invalidée.''

De plus, dans l'acte d'accusation, vous demandiez ma condamnation pour trouble à l'ordre publique.

Je cite: ''Honorable cour du Poitou,
Nous sommes le 30 janvier 1463, sous le règne du Comte Childéric.
Ce procès sera mené par le juge Alexans, et le procureur Sventovit Simia, votre serviteur.

Prévenu levez-vous,
Sieur Julien_wotek, vous êtes accusée par le comte Chidelric de trouble à l’ordre public. Il affirme avoir été diffamé par vous en salle d’allégeance, le 26 janvier 1463.''

Je vous passe la partie reprenant mes mots en salle d'allégeance et je termine pas la partie qui suit:

''L'accusation sera représentée par la plaignante le comte Chidelric.
Le parquet poitevin sera représenté par le Procureur Sventovit Simia.
Le jugement sera rendu par le Juge Alexans.

Je signale au prévenu qu'il a droit à un avocat qu'il peut trouver au barreau poitevin ou à l'ordre des dragons.''

Donc, je suis accusé de trouble à l'ordre public... D'accord... C'est quoi un TAOP déjà? Ah oui: ''tout agissement, action, comportement portant atteinte à l'intégrité morale ou physique d'une personne, ou à la paix et au bon fonctionnement de la communauté''. Donc, cela implique un préjudice... Par extension, de mentionner le préjudice ou le fait que les actes jugés soient réellement dommageables.

Messire le juge, voyez vous quelque part, dans cet acte d'accusation la moindre notion de préjudice? Non. On m'accuse simplement de diffamation pour préciser le TAOP. Le comte a-t-il déclaré dans son témoignage combien mes actes lui avaient été dommageable? Non. Il n'a fait que confirmer les faits. Ce TAOP n'a donc strictement aucun sens puisqu'il ne semble pas y avoir de préjudice... Comment peut-il y avoir meurtre si la victime est toujours vivante? Bon, d'accord, la comparaison est de très mauvais goût... Mais tout de même!

De plus, en quoi mon attitude concerne cette affaire? L'acte d'accusation dit: TAOP (inexistant vu l'absence de préjudice notable) et diffamation (inexistant dans la coutume)... Pas comportement désinvolte! Changer les charges au beau milieu du procès ne me semble pas très réglo... Ce sera à votre appréciation messire le juge, mais moi, j'dis ça, j'dis rien!

*Julien s'adossa dans son siège, mettant ses pieds sur la barre, croisant les bras*

Donc, pour résumé, ce procès n'est qu'une vaste blague, le TAOP n'a pas de sens en l'absence de preuve de préjudice, la diffamation n'a pas lieu d'être en raison de sa non existence juridique et le faits que les mots prononcé soient pratiquement tous véridique et étaient considéré entièrement véridique au moment des faits, et le comte, le plaignant, semble aussi affecté et intéressé par l'affaire que par la perte de ses langes. Cette procédure n'a pas lieu d'être. Vous me faite perdre mon temps et vous salissez ma réputation. Je demande l’acquittement, les excuse publique du plaignant envers ma personne et un écus symbolique de dommage et intérêt.

Sujet: Re: [TAOP] Julien_wotek (26/01/1463) Mar 3 Fév 2015 - 15:18

L'accusation a appelé Chidelric à la barre

Chidelric a écrit:: Voici son témoignage :
* le Comte se leva et s'exprima.

L'accusé a en effet pris la parole en salle du trône poitevin, et a prononcé les mots que vous avez cités.

J'ai souhaité que le Tribunal se prononce sur cet acte.

Je n'en dirai pas davantage que cette confirmation des faits.
Il vous revient, à vous et à Monsieur le Juge, de vous prononcer en toute impartialité selon votre conscience.

* quitte le Tribunal

Dossier à jour en cours.

Sujet: Re: [TAOP] Julien_wotek (26/01/1463) Mer 4 Fév 2015 - 16:24

Enoncé du verdict

Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.

Citation :: *Alexans en avait assez entendu et il était prêt à faire un jugement.*

Messire Julien_Wotek, vous êtes accusé de trouble à l'ordre public contre le comte Childeric. C'est une situation un peu particulière messire Wotek. N'essayez pas de faire la leçon au niveau des lois, bien sûr que la diffamation est affichée dans la peine pénale, il suffit de savoir bien lire les lois. Je vais donc vous lire la loi pour laquelle vous êtes ici et je vais accentué sur les mots importants qui vous concernent.

*4-Du trouble à l'ordre public
Tout agissement, action, COMPORTEMENT portant ATTEINTE à l'INTÉGRITÉ MORALE ou physique d'une personne, ou à la paix et au bon fonctionnement de la communauté.*

La diffamation messire Wotek apporte atteinte à la moralité d'une personne, donc, en conclusion, oui, la diffamation est illégale. Maintenant, il faut savoir si vous avez diffamez selon les preuves amenées par la procure et selon votre défense mais déjà, votre argument que la diffamation n'est pas dans nos lois pénales est rejeté.

Entendu les propos de l'accusé envers le comte.
Entendu que le comte a bel et bien dépensé 50 000 écus.
Entendu que la défense soutient que la diffamation n'est pas dans nos lois pénale.

Considérant qu'il n'y a pas de diffamation sur les 50 000 écus puisque cela est vraie.
Considérant que j'ai rejeté l'argument de la défense sur le fait qu'elle croyait que la loi pénale ne punissait pas la diffamation.
Considérant TOUS les propos tenu par l'accusé envers sa grandeur Childeric.

*Alexans soupire, il déteste ce genre de procès.*

Messire Wotek, vous affirmez que le comte est sur le trône que pour la couronne sans apporter de réelles preuves à vos dires, cela cadre très bien dans la définition de la diffamation. Déjà, vous l'insultez dans vos propos disant que sa grandeur n'a pas d'honneur, qu'il pisse sur la tête des gens mais vous n'êtes pas ici pour insulte mais bien pour la diffamation, c'est désolant messire Wotek mais vous avez diffamez, même si cela est peu, c'est le comportement que nous punissions.

Par ailleurs, après vous avoir expliqué un TOAP et démontré que la diffamation est bien un préjudice selon la définition. Vous demandez où est le préjudice, vous entachez la réputation du comte en disant qu'il ne cherche que la couronne et rien d'autre. Sans preuve, cela est bel et bien de la diffamation. Ce n'est plus diffamatoire si on prouve nos dires, chose que vous n'avez pas fait. Vous dites que ce que vous avez dit est vrai mais vous ne détenez pas la vérité absolue et c'est là que vous dépassez la limite. Vous vous croyez tout permis pensant avoir cette vérité. Dans ce genre de cas, il faut assumer nos paroles et nos geste et, par conséquent, assumer le résultat final, je suis donc prêt à rendre mon verdict.

*Alexans prend un respire et il y va de sa formulation habituelle pour le verdict.*

Moi, Alexans de Noldor, juge du Poitou, le quatre février 1463, sous le règne de sa grandeur Childeric de Haguenau, je déclare coupable le messire Julien_wotek de trouble à l'ordre public pour avoir diffamé contre le comte Childeric de Haguenau. Je vous condamne à deux jours de prisons pour réfléchir à vos propos et faire plus attention la prochaine fois et à 10 écus d'amende pour les frais de justice.

L'accusé à 15 jours à partir de la date de condamnation pour faire appel.

Que le Très-Haut en soit témoin et que justice soit rendue.

*Alexans donne un coup de maillet et se lève.*

Garde faites votre travail, amenez l'accusé en prison.

Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 2 jours et ?une amende de 10 écus.

Sujet: Re: [TAOP] Julien_wotek (26/01/1463)

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