Château du Comté du Poitou

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 [TAOP]Tenebrax (05/02/1463)

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brunehaut_
Poitevin Pure Souche
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MessageSujet: [TAOP]Tenebrax (05/02/1463)   Sam 14 Fév 2015 - 9:39

acte d'accusation a écrit:
*Après que le juge ait réclamé le silence, la Procureure Dame Brunehaut de Navarot ouvre le procès.*

 Vostre Honneur, Dames, Messires, Sieurs, demoiselles, damoiseaux et commères,
 En ce 14 février 1463, sous la Régence de Monseigneur Xedar d'Esnandes, est ouvert le procès de sieur Tenebrax.
 Ce procès sera mené par la Juge Dame Allydou de Lisaran, et moi-même, Procureure du Poitou.

 Accusé levez-vous!
 Sieur Tenebrax, vous êtes accusé par dame Venus... de Cognac du Clair de Lune et sieur Zapatta de Cognac du Clair de Lune de trouble à l’ordre public. Ils affirment avoir reçu de votre part des courriers d’insultes, le 05 février 1463.


      Expéditeur : Tenebrax
      Destinataire : Venus... de Cognac du Clair de Lune
      Date d'envoi : 05/02/1463 - 20:58:30
      Titre : toi
      Je vais te faire du mal.....
      tu vas comprendre le sens du mot souffrance...
      tu vas voir ce que c'est de faire du mal aux hommes...
      vilaine femme...

      Expéditeur : Tenebrax
      Destinataire : Zapatta de Cognac du Clair de Lune
      Date d'envoi : 05/02/1463 - 23:03:32
      Titre : Re: Affaire a Régler
      Tais toi donc larbin...
      viens te battre....

Par ailleurs, sieur Zapatta  affirme avoir reçu une baffe et avoir été insulté par vous à la taverne le club le fiesta à 19h40, le 05 février 1463.

 La victime décrit son agresseur comme étant  blond, moustachu, une barbichette, pas très vêtu avec un bouclier.


 L’article 4 Du trouble à l'ordre public du Titre II sur les Coutumes pénales du Poitou, dans sa rédaction du 17 septembre 1462, stipule que « a. Tout acte portant préjudice à une personne ou à un groupe de personnes, ou susceptible de le faire, de quelque nature qu'il soit, sera considéré comme trouble à l'ordre public. Il en sera de même de tout acte nuisant à la quiétude publique. »

Coutume pouvant se retrouver en gargote poitevine pour celui qui s'en donne la peine:
http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?p=86366008#86366008

« L'accusation pourra appeler à la barre tout témoin nécessaire à l'instruction de cette affaire.
Le parquet poitevin sera représenté par la Procureure Brunehaut de Navarot.
Le jugement sera rendu par la Juge Allydou de Lisaran.

« Nous rappelons enfin que l'accusé peut faire appel à un avocat s'il le souhaite et qu'il pourra en trouver un ici, auprès des Avocats du Dragon :
http://forum.lesroyaumes.com/viewforum.php?f=4831
Et qu'il existe une liste des avocats poitevins, consultable au Barreau du Poitou :
http://chateau-poitevin.forum2jeux.com/t14159-liste-des-avocats-poitevins

« Votre Honneur, voici le dossier de cette affaire: http://chateau-poitevin.forum2jeux.com/t20587-taoptenebrax-05-02-1463#460706

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Spartacus60
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MessageSujet: Re: [TAOP]Tenebrax (05/02/1463)   Sam 14 Mar 2015 - 21:43

En attente que l'action se fasse pour le relaxe la victime ayant retirer sa plainte
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Trava
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MessageSujet: Re: [TAOP]Tenebrax (05/02/1463)   Sam 14 Mar 2015 - 22:29

Réquistoire


Citation :
La nouvelle procureure pris le temps d'écouter patiemment et tout en observant tout ce qui se passait dans cette cause.

Tout lui paraissait assez clair. Elle se leva tout en remettants les plis de sa robe en place.

Votre honneur,
Nous aurions dût avoir à juger un homme qui a porté atteinte à la quiétude de cette dame en lui proférant des menaces très explicites.

Par contre Dame Venus... de Cognac du Clair de Lune a retirée sa plainte contre Sir Tenebrax.

Voici son témoignage :

-------------------------------------------------------------------------------------------------------
'''''''Bien le bonjour!

Je viens retiré ma plainte, Zapatta étant mort je préfère oublier toute cette histoire...
J'ai eu le temps de converser avec ce triste sir en taverne qui c'est excuser part missive auprès de moi, hélas la dite missive a brûler il y à peu avec toutes les missives que Feu Zapatta m'avais envoyer!''''
---------------------------------------------------------------------------------------------------------
Je demande donc la relaxe..

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Spartacus60
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MessageSujet: Re: [TAOP]Tenebrax (05/02/1463)   Mar 17 Mar 2015 - 2:05

Verdict

Citation :
*Spartacus se redressa sur son siège légèrement ennuyer par ce procès très peu attractif au niveau des débats .

Il annonça le verdict final

La victime ayant décidé de retirer sa plainte je ne peux que prononcer la relaxe .Cependant Sieur Ténébrax sachez que votre comportement est tout simplement scandaleux et je vous suggère vivement de changer votre attitude afin d’éviter d’autres ennuis avec la justice dans le futur .


Nous Spartacus Juge actuel du Poitou sous le règne de la Régente Philorca .
Nous déclarons l’accusée non coupable des faits qu’ils lui sont reprochés et la relaxons.


*Les parties prenantes à l'affaire peuvent se pourvoir en appel auprès du Tribunal du Palais à Paris sous quinze jours.

Rendu à Poitiers ce 17 mars 1463
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MessageSujet: Re: [TAOP]Tenebrax (05/02/1463)   

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[TAOP]Tenebrax (05/02/1463)
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