Château du Comté du Poitou

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 [TAOP] Le_corbeau Nuit du 19 au 20 mars 1463 NON COUPABLE

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Trava
Poitevin Pure Souche
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MessageSujet: [TAOP] Le_corbeau Nuit du 19 au 20 mars 1463 NON COUPABLE   Ven 20 Mar 2015 - 20:27

Acte d'accusation.


Citation :
Le 20  mars 1463
Accusateur : Comté du Poitou, sous la Régente , Philorca
Procureur : Sophie
Juge : Spartacus

Accusée :Le_corbeau
Village d'origine : Pau(Comté de Béarn)

Votre Honneur,

En ce  jour du 20 mars 1463, au regard de la loi et des faits, nous , Sophie Garion, Procureur du Poitou, accusons le Sieur Le_corbeau de Trouble A l'Ordre Public pour complicité de prise de mairie de Saintes et des tous ses biens dans la nuit du 19 au 20 mars 1463.

De plus il est soupçonné d'appartenances au groupe brigands des Corleones qui a pris la ville d’Angoulême dans la nuit du 15 mars de cette année.

Il est donc poursuivie au titre de l’article 4 des lois pénales de la Coutume du Poitou :

---------- Extrait de la Coutume Poitevine ----------
[ … ]
II - Les Coutumes pénales
[ … ]
4-Du trouble à l'ordre public
Tout agissement, action, comportement portant atteinte à l'intégrité morale ou physique d'une personne, ou à la paix et au bon fonctionnement de la communauté.
[ … ]
---------- FIN de l'extrait la Coutume Poitevine ----------

Je rappelle si besoin en est que la coutume Poitevine est affichée aux yeux de tous sur la place publique
http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=1021054


Je rappelle enfin que l'accusé peut faire appel à un avocat si il le souhaite et qu'il pourra en trouver à cette adresse :

http://chateau-poitevin.forum2jeux.com/f28-barreau-du-poitou

La parole est à la défense.

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Sophie
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MessageSujet: Re: [TAOP] Le_corbeau Nuit du 19 au 20 mars 1463 NON COUPABLE   Sam 21 Mar 2015 - 0:54

Impossible de lancer le procès.

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Trava
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MessageSujet: Re: [TAOP] Le_corbeau Nuit du 19 au 20 mars 1463 NON COUPABLE   Sam 21 Mar 2015 - 16:25

Lancée.... cheers

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Spartacus60
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MessageSujet: Re: [TAOP] Le_corbeau Nuit du 19 au 20 mars 1463 NON COUPABLE   Lun 23 Mar 2015 - 13:13

Courrier envoyez par l'accusé considérer comme première plaidoirie de la défense

Citation :
Expéditeur : Le_corbeau
Date d'envoi : 23/03/1463 - 12:44:56
Titre : Procès
De Nous, Sextus Pompée dict le Corbeau,
Capitaine du "Trompe la Mort".

Je vous écris car étant hors de vos terres je ne peux assister au procès mais même si je ne peux comparaitre je tiens à me défendre comme me le permet la loi.

J'espère ne pas être jugé sur des suppositions mais des preuves car je ne suis nullement coupable de ce pourquoi l'on m'accuse. On me dit ayant participé à la prise de l'une de vos villes je vous réponds que je n'étais pas présent ce jour là en vos terres. Je n'y suis entrée que dans la nuit de la prise, je n'ai donc pu participé à la prise de la mairie. Alors oui, mon groupe à participé à la prise mais je n'y ai absolument pas prit part activement, je ne peux donc être jugé coupable selon l'acte d'accusation que j'ai reçu.

Voyez j'ai pris des notes sur mon carnet des actions que j'ai faites ces derniers jours et j'ai quelques notes de paie qui indique que j'ai travaillé au RMI le jour de la prise, pourquoi aurais je travaillé le jour d'une prise en risquant de me démasquer moi même sachant que nous agissons dans la discrétion ? De plus, pourquoi le faire au RMI alors que je suis dans une ville si je le fais ? Cela prouve donc que je suis hors de la ville.
[20/03/1463 17:09 : Vous avez gagné 2,04 écus en travaillant à la mine.
19/03/1463 21:49 : Vous avez gagné 5,00 écus en travaillant au RMI]

En vous remerciant de bien vouloir me tenir au courant du déroulé de l'instruction. Je ne connais pas le nom du Procureur, veuillez m'en excusez.

Recevez votre honneur mes plus humbles salutations.
Corbeau.
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Trava
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MessageSujet: Re: [TAOP] Le_corbeau Nuit du 19 au 20 mars 1463 NON COUPABLE   Dim 29 Mar 2015 - 14:47

Réquisitoire:


Citation :
*Elle se leva et prit la parole afin de mettre les choses au clair.*


Votre Honneur, le prévenu à participé en tant que complice à la révolte sur la mairie de Saintes dans la nuit du 19 au 20 mars et je vais vous en apporter les preuves concrètes et sans équivoques. Il tente de minimiser sa participation alors qu’il a été vu et mandaté par Sieur Enjoy, malfrat notoire.

Voici les preuves nécessaires  à ce sujet datant de ce mois-ci qui me  vient du livre de comptabilité ,des comptes de la mairie qui m'a été donné par le maire repreneur.
---------------------------------------------------------------

De l’ex- Mairesse Minouradioactif voici le dernier inventaire avant la prise de la mairie du 19 mars 1463 :

** il y avait entre 3800 et 4000 écus.**

- entre cinq et six miches de pains, dont une dizaine en taverne
- entre 10 et 25 bouteilles de lait
- une pierre de taille
- une charrette
- quatre sceaux non cerclés
- trois ou quatre grandes échelles
- moins de dix sac ce farines
- une quinzaine de morceaux de viande donc quelques un en taverne
- moins de sept haches non aiguisées, donc quatre ou cinq en foret
- entre 130 et 200 morceaux de bois
- un caillou,
- une barque,
- entre cinq et sept kilo de minerai de fer
- 8 branches de céleri
- moins de cinq couteaux
- moins de six manches
- 180 pains d'argile


- Un mandat pour aiguisage des haches confié a Aktarion et qui contenait 800 de ces écus au moment des faits
- Un mandat avec quelques miches pour le tribun remplaçant, Bella.snow
--------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------

Et voici l'inventaire après la reprise de la Mairie le ce 22 mars 1463 et laissé par ce Sieur et ces complices:

**Trésorerie : 22,85 écus**

--------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------
Donc ces documents montre bien la participation de l’accusé.

Votre honneur, je le dis devant la cour que l’accusé n'avait nullement le droit de participer à la prise de la mairie.
Ceci est un crime très grave et qui porte atteinte à nos institutions mais surtout qui bafoue nos lois. Cette personne Votre Honneur, a été reconnue en pleine action. Il s'est révolté, et aidé a piller la mairie de Saintes.

C'est ainsi je finis mon réquisitoire mais avant je vous demande Votre Honneur, une sévérité totale afin de dissuader tous les autres qui voudront faire comme ce Sieur car il faut comprendre Votre Honneur, qu'il faut que cesse ces crimes odieux, perpétrés que pour l'appât du gain.

Je demande donc à l'encontre de l'accusé une peine de prison de 3 jours et qu'il soit considéré indésirable , sous peine de ce voir poutrer par les Armées présentes en nos terres.

Qu'Aristote guide votre jugement Votre Honneur

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Spartacus60
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MessageSujet: Re: [TAOP] Le_corbeau Nuit du 19 au 20 mars 1463 NON COUPABLE   Jeu 2 Avr 2015 - 21:31

En attente du réquisitoire
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Trava
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MessageSujet: Re: [TAOP] Le_corbeau Nuit du 19 au 20 mars 1463 NON COUPABLE   Ven 3 Avr 2015 - 17:31

Réquisitoire lancé

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Spartacus60
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MessageSujet: Re: [TAOP] Le_corbeau Nuit du 19 au 20 mars 1463 NON COUPABLE   Sam 4 Avr 2015 - 16:57

Missive envoyer :

Citation :
Bonjour à vous

Je suis Spartacus Juge actuel du Poitou

Je vous écris pour vous informer que nous attendons votre plaidoirie dans le procès qui vous oppose au Poitou concernant le pillage de la mairie de Saintes.

Si pour une raison ou une autre vous ne pouviez venir vous pouvez évidemment me transmettre vos plaidoiries via courrier je l’adjoindrai au dossier et comptera comme une plaidoirie normale.

Si vous avez besoin des informations concernant votre procès voici le lieu où toute les minutes du procès sont conservées :

http://chateau-poitevin.forum2jeux.com/f4-bureau-du-juge

En vous souhaitant une agréable journée

Cordialement Spartacus
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Spartacus60
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MessageSujet: Re: [TAOP] Le_corbeau Nuit du 19 au 20 mars 1463 NON COUPABLE   Lun 6 Avr 2015 - 1:07

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
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Spartacus60
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MessageSujet: Re: [TAOP] Le_corbeau Nuit du 19 au 20 mars 1463 NON COUPABLE   Lun 6 Avr 2015 - 1:08

Le jugement a été rendu

Citation :
*Spartacus décida de clôturer se procès ridicule

Sieur Le_corbeau vous êtes accusée de trouble à l'ordre public en raison de votre possible participation à la prise de Saintes.

Cependant :

L'accusation n'ayant pu fournir aucune preuve de votre possible participation à la révolte ou au pillage de la mairie .
Le témoin de l'accusation n'ayant même pas dénuer venir au procès

Nous Spartacus actuel Juge du Poitou en se jours du 6 Avril 1463 sous le règne de la Comtesse Philorca déclarons l'accusé Sieur Le_corbeau non coupable des charges retenues contre elle et prononçons donc sa relaxe .

Les différentes parties ont 15 jours à partir de la date de condamnation pour aller en COURS d'appel.

*Spartacus abaissa son marteau clôturant du même coup le procès
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MessageSujet: Re: [TAOP] Le_corbeau Nuit du 19 au 20 mars 1463 NON COUPABLE   

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