Château du Comté du Poitou

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 [TAOP] Alyah nuit du 20 au 21 mars 1463 COUPABLE

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Sophie
Poitevin Pure Souche
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MessageSujet: [TAOP] Alyah nuit du 20 au 21 mars 1463 COUPABLE   Sam 21 Mar 2015 - 1:14

Acte d'accusation.


Citation :
Le 20  mars 1463
Accusateur : Comté du Poitou, sous la Régnante , Philorca
Procureur : Sophie Garion
Juge : Spartacus

Accusée :Alyah
Village d'origine : Mont-de-Marsan (Duché de Gascogne)

Votre Honneur,

En ce  jour du 21 mars 1463, au regard de la loi et des faits, nous , Sophie Garion, Procureur du Poitou, accusons la demoiselle Alyah de Trouble A l'Ordre Public pour avoir participée aux dilapidages des biens de la mairie de Saintes après la prise illégale de cette mairie et ce dans la nuit du 20 au 21 mars 1463.

De plus elle est soupçonnée d'appartenances au groupe brigands des Corleones qui à sévit dans plusieurs villes, comme dernièrement à Angoulême en date du 15 mars de cette année.

Je rappelle le point 4 de la Coutume Poitevine

---------- Extrait de la Coutume Poitevine ----------
[ … ]
II - Les Coutumes pénales
[ … ]
4-Du trouble à l'ordre public
Tout agissement, action, comportement portant atteinte à l'intégrité morale ou physique d'une personne, ou à la paix et au bon fonctionnement de la communauté.
[ … ]
---------- FIN de l'extrait la Coutume Poitevine ----------

Je rappelle si besoin en est que la coutume Poitevine est affichée aux yeux de tous sur la place publique
http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=1021054

*Sophie présenta les preuves de ce méfait dans cette affaire et remit le dossier au juge.*

Citation :
21/03/1463 00:10 : Vous avez acheté à Alyah 1 bouteille de lait pour 5,00 écus.
21/03/1463 00:30 : Vous avez acheté à Alyah 1 caillou pour 1,05 écus.

Je rappelle enfin que l'accusée peut faire appel à un avocat si elle le souhaite et qu'elle pourra en trouver à cette adresse :

http://chateau-poitevin.forum2jeux.com/f28-barreau-du-poitou

La parole est à la défense.

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MessageSujet: Re: [TAOP] Alyah nuit du 20 au 21 mars 1463 COUPABLE   Mar 24 Mar 2015 - 19:35

L'accusation a appelé Treguier à la barre

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MessageSujet: Re: [TAOP] Alyah nuit du 20 au 21 mars 1463 COUPABLE   Ven 27 Mar 2015 - 16:26

Voici son témoignage :

Citation :
*Tréguier écouta attentivement puis s'avança à la demande du juge:

Bonjour Monsieur le Juge. En effet dans les nuits du 19 au 21 Mars de notre année j’ai eu l’occasion d’intercepter des transactions douteuses dont voici les preuves d’achat :
21/03/1463 00:10 : Vous avez acheté à Alyah 1 bouteille de lait pour 5,00 écus.
21/03/1463 00:30 : Vous avez acheté à Alyah 1 caillou pour 1,05 écus.

*Il attendit que le juge examine les preuves d’achat avant de se retirer.

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MessageSujet: Re: [TAOP] Alyah nuit du 20 au 21 mars 1463 COUPABLE   Ven 27 Mar 2015 - 16:35

L'accusation a appelé Treguier à la barre

Citation :
Voici son témoignage :
*Tréguier écouta attentivement puis s'avança à la demande du juge:

Bonjour Monsieur le Juge. En effet dans les nuits du 19 au 21 Mars de notre année j’ai eu l’occasion d’intercepter des transactions douteuses dont voici les preuves d’achat :
21/03/1463 00:10 : Vous avez acheté à Alyah 1 bouteille de lait pour 5,00 écus.
21/03/1463 00:30 : Vous avez acheté à Alyah 1 caillou pour 1,05 écus.

*Il attendit que le juge examine les preuves d’achat avant de se retirer.

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MessageSujet: Re: [TAOP] Alyah nuit du 20 au 21 mars 1463 COUPABLE   Dim 29 Mar 2015 - 14:05

Réquisitoire:


Citation :
*Elle se leva et prit la parole afin de mettre les choses au clair.*


Votre Honneur, la prévenue à participée en tant que complice à la révolte sur la mairie de Saintes dans la nuit du 19 au 20 mars et je vais vous en apporter les preuves concrètes et sans équivoques. Elle tente de minimiser sa participation alors qu’elle a été vue et mandatée par Sieur Enjoy, malfrat notoire.

Voici les preuves nécessaires  à ce sujet datant de ce mois-ci qui me  vient du livre de comptabilité ,des comptes de la mairie qui m'a été donné par le maire repreneur.
---------------------------------------------------------------
**Mandats utilisés: du 20 au 22 mars 1463

Mandat 1526805 confié à Jenezian - Voir
Mandat 1526804 confié à Naluria - Voir
Mandat 1526803 confié à Valdenaire - Voir
Mandat 1526802 confié à Linaelle - Voir
Mandat 1526576 confié à Alyah - Voir
Mandat 1526574 confié à Darria - Voir
Mandat 1526572 confié à Alphaine - Voir
Mandat 1526571 confié à Marlha - Voir
Mandat 1526570 confié à Fallone - Voir
Mandat 1526567 confié à Jeliza.Rose - Voir
Mandat 1526565 confié à Agnesina_temperance - Voir
Mandat 1526564 confié à Jenifaelr - Voir
Mandat 1526563 confié à Jurgen. - Voir
Mandat 1526562 confié à Nizam - Voir
Mandat 1526561 confié à Gabriele. - Voir
Mandat 1526560 confié à Meomaky - Voir
Mandat 1526559 confié à Arsene – Voir

03-21  541526576 Achat via mandat par alyah 30,95
03-21  601 Achat via mandat par alyah 30,95
03-21  541526576 Achat via mandat par alyah 61,90
03-21  601 Achat via mandat par alyah 61,90
03-21  541526576 Achat via mandat par alyah 61,90
03-21  601 Achat via mandat par alyah 61,90
03-21  541526576 Achat via mandat par alyah 61,90
03-21  601 Achat via mandat par alyah 61,90
03-21  601 Achat via mandat par alyah 30,95




--------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------
De l’ex- Mairesse Minouradioactif voici le dernier inventaire avant la prise de la mairie du 19 mars 1463 :

** il y avait entre 3800 et 4000 écus.**

- entre cinq et six miches de pains, dont une dizaine en taverne
- entre 10 et 25 bouteilles de lait
- une pierre de taille
- une charrette
- quatre sceaux non cerclés
- trois ou quatre grandes échelles
- moins de dix sac ce farines
- une quinzaine de morceaux de viande donc quelques un en taverne
- moins de sept haches non aiguisées, donc quatre ou cinq en foret
- entre 130 et 200 morceaux de bois
- un caillou,
- une barque,
- entre cinq et sept kilo de minerai de fer
- 8 branches de céleri
- moins de cinq couteaux
- moins de six manches
- 180 pains d'argile


- Un mandat pour aiguisage des haches confié a Aktarion et qui contenait 800 de ces écus au moment des faits
- Un mandat avec quelques miches pour le tribun remplaçant, Bella.snow
--------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------

Et voici l'inventaire après la reprise de la Mairie le ce 22 mars 1463 et laissé par cette Demoiselle et ces complices:

**Trésorerie : 22,85 écus**

--------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------
Donc ces documents montre bien la participation de l’accusée.

Votre honneur, je le dis devant la cour que l’accusée n'avait nullement le droit de participer à la prise de la mairie.
Ceci est un crime très grave et qui porte atteinte à nos institutions mais surtout qui bafoue nos lois. Cette personne Votre Honneur, a été reconnue en pleine action. Elle s'est révoltée, et aidée a piller la mairie de Saintes.

C'est ainsi je finis mon réquisitoire mais avant je vous demande Votre Honneur, une sévérité totale afin de dissuader tous les autres qui voudront faire comme cette Demoiselle car il faut comprendre Votre Honneur, qu'il faut que cesse ces crimes odieux, perpétrés que pour l'appât du gain.
Je demande donc à l'encontre de l'accusée une peine de prison de 3 jours et qu'elle soit considérée indésirable , sous peine de ce voir poutrée par les Armées présentes en nos terres.

Qu'Aristote guide votre jugement Votre Honneur

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MessageSujet: Re: [TAOP] Alyah nuit du 20 au 21 mars 1463 COUPABLE   Jeu 2 Avr 2015 - 21:32

Première plaidoirie de la défense

Citation :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
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Trava
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MessageSujet: Re: [TAOP] Alyah nuit du 20 au 21 mars 1463 COUPABLE   Ven 3 Avr 2015 - 17:30

Réquisitoire lancé

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MessageSujet: Re: [TAOP] Alyah nuit du 20 au 21 mars 1463 COUPABLE   Sam 4 Avr 2015 - 17:01

Missive envoyer :

Citation :
Bonjour à vous

Je suis Spartacus Juge actuel du Poitou

Je vous écris pour vous informer que nous attendons votre plaidoirie dans le procès qui vous oppose au Poitou concernant le pillage de la mairie de Saintes.

Si pour une raison ou une autre vous ne pouviez venir vous pouvez évidemment me transmettre vos plaidoiries via courrier je l’adjoindrai au dossier et comptera comme une plaidoirie normale.

Si vous avez besoin des informations concernant votre procès voici le lieu où toute les minutes du procès sont conservées :

http://chateau-poitevin.forum2jeux.com/f4-bureau-du-juge

En vous souhaitant une agréable journée

Cordialement Spartacus
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Spartacus60
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MessageSujet: Re: [TAOP] Alyah nuit du 20 au 21 mars 1463 COUPABLE   Lun 6 Avr 2015 - 2:05

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
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Spartacus60
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MessageSujet: Re: [TAOP] Alyah nuit du 20 au 21 mars 1463 COUPABLE   Lun 6 Avr 2015 - 2:10

Le jugement a été rendu

Citation :
*Spartacus se redressa afin d'annoncer le verdict.

Demoiselle Alyah vous êtes accusée de trouble à l'ordre public en raison de votre potentielle participation au pillage de la mairie de Saintes

Au vu des preuves apportées par l'accusation prouvant que vous avez reçu et utilisé un mandat fournit par la brigande qui avait pris la mairie de manière illégale démontre votre culpabilité dans cette affaire.
Vous auriez pu décider de rendre se mandat mais vous avez décider de l'utiliser afin de vous enrichir personnellement

Au vu également du fait que vous avez refuser de venir vous défendre démontrant ainsi votre mépris pour une possible condamnation et votre manque de respect en vers la justice Poitevine ,

Par conséquent

Nous Spartacus juge actuel du Poitou en ce jour du 6 Avril 1463 sous le règne de la Comtesse Philorca nous vous déclarons coupables qui vous sont reproché ,
Nous vous condamnons à 6 jours de prison ainsi que de trois mois de bannissement du Poitou .
Le Bannissement débutera à partir du 15 Avril 1462 afin de permettre à l'accusé de quitter les terres Poitevines après sa peine de prison .

L'accusée n'étant pas solvable aucune amende ne lui sera infligé

Les différentes parties ont 15 jours à partir de la date de condamnation pour aller en COURS d'appel.

Que le Très-Haut en soit témoin et que justice soit rendue.

*Spartacus clôtura ce procès  
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MessageSujet: Re: [TAOP] Alyah nuit du 20 au 21 mars 1463 COUPABLE   

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