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 [TAOP]Jurgen. Nuit du 19 au 20 mars 1463 (Coop)

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Trava
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MessageSujet: [TAOP]Jurgen. Nuit du 19 au 20 mars 1463 (Coop)    Sam 21 Mar 2015 - 16:20

Acte d'accusation.


Citation :
Le 21  mars 1463
Accusateur : Comté du Poitou, sous la Régente , Philorca
Procureur : Trava de la Rose Noire
Juge : Spartacus

Accusée :Jurgen.
Village d'origine : Pau(Comté de Béarn)

Votre Honneur,

En ce  jour du 21 mars 1463, au regard de la loi et des faits, nous , Trava de la Rose Noire, Procureur du Poitou, accusons le Sieur Jurgen. de Trouble A l'Ordre Public pour dilapidage des biens de la mairie de Saintes dans la nuit du 19 au 20 mars 1463 et de revente au marché dans la journée du 21 mars 1463.

De plus il est soupçonné d'appartenance au groupe brigands des  Trompe la Mort, lié à la famille Corleone, qui a pris la ville d’Angoulême dans la nuit du 15 mars de cette année.


**21/03/1463 16:00 : Vous avez acheté à Jurgen. 1 miche de pain pour 2,00 écus.
21/03/1463 16:00 : Vous avez acheté à Jurgen. 2 bouteilles de lait pour 5,00 écus.**

Il est donc poursuivie au titre de l’article 4 des lois pénales de la Coutume du Poitou :

---------- Extrait de la Coutume Poitevine ----------
[ … ]
II - Les Coutumes pénales
[ … ]
4-Du trouble à l'ordre public
Tout agissement, action, comportement portant atteinte à l'intégrité morale ou physique d'une personne, ou à la paix et au bon fonctionnement de la communauté.
[ … ]
---------- FIN de l'extrait la Coutume Poitevine ----------

Je rappelle si besoin en est que la coutume Poitevine est affichée aux yeux de tous sur la place publique
http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=1021054


Je rappelle enfin que l'accusé peut faire appel à un avocat si il le souhaite et qu'il pourra en trouver à cette adresse :

http://chateau-poitevin.forum2jeux.com/f28-barreau-du-poitou

La parole est à la défense.

Hop!

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Dernière édition par Trava le Ven 27 Mar 2015 - 17:23, édité 1 fois
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MessageSujet: Re: [TAOP]Jurgen. Nuit du 19 au 20 mars 1463 (Coop)    Ven 27 Mar 2015 - 17:10

Localisé en ce 27/03/1463  Angouleme.(Perigord)(Coop)

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MessageSujet: Re: [TAOP]Jurgen. Nuit du 19 au 20 mars 1463 (Coop)    Ven 27 Mar 2015 - 17:38

Missive envoyée au Procureur du Perigord, Sieur Soren.



Citation :
Bonjour a vous Sieurs Soren, je me présente Trava de la Rose Noire, Procureur du Poitou.Comme un traité de coopération judiciaire lie nos deux provinces. Je vous demande si possible votre aide pour mettre en justice ce malfrat au nom de Sieur Jurgen qui s'est permis de faire des rackets en Poitou.Il a été vu dans la ville d' Angouleme le 27 mars 1463. Je souhaiterais savoir si vous acceptez de les poursuivre en justice après transmission de leur acte d'accusation.

Cordialement, Trava
Procureure du Poitou

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MessageSujet: Re: [TAOP]Jurgen. Nuit du 19 au 20 mars 1463 (Coop)    Ven 27 Mar 2015 - 20:02

Citation :
Expéditeur : Soren de Horsens
Date d'envoi : 27/03/1463 - 17:52:04
Titre : Re: Cooperation judiciare
Bonjour consoeur,

N'hésitez pas à me transmettre l'acte d'accusation. Il sera lancé dès la réception de celui-ci.

Respectueusement,

Søren MacFadyen Eriksen

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MessageSujet: Re: [TAOP]Jurgen. Nuit du 19 au 20 mars 1463 (Coop)    Ven 27 Mar 2015 - 20:04

L'Acte d accusation,envoyée au procureur du Périgord)

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MessageSujet: Re: [TAOP]Jurgen. Nuit du 19 au 20 mars 1463 (Coop)    Dim 5 Avr 2015 - 13:57

Localisé en ce 02/04/1463 Limoges(LM)(Coop)

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MessageSujet: Re: [TAOP]Jurgen. Nuit du 19 au 20 mars 1463 (Coop)    Dim 5 Avr 2015 - 14:00

Citation :
Bonjour a vous Sieurs DEAL, je me présente Trava de la Rose Noire, Procureur du Poitou.Comme un traité de coopération judiciaire lie nos deux provinces. Je vous demande si possible votre aide pour mettre en justice ce malfrat au nom de Sieur Jurgen qui s'est permis de faire des rackets en Poitou.Il a été vu dans la ville de limoges le 02 avril 1463. Je souhaiterais savoir si vous acceptez de les poursuivre en justice après transmission de leur acte d'accusation.

Cordialement, Trava
Procureure du Poitou

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MessageSujet: Re: [TAOP]Jurgen. Nuit du 19 au 20 mars 1463 (Coop)    

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