Château du Comté du Poitou

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 Code Militaire Poitevin

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Philorca
Poitevin Pure Souche
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MessageSujet: Code Militaire Poitevin   Dim 5 Avr 2015 - 0:32

Citation :
Du Code Militaire Poitevin


Chapitre Premier : Généralités

Article 1 :
Seuls le Capitaine poitevin, l'Intendant poitevin, les Commandants poitevins et les nobles poitevins peuvent lever une armée en Poitou ou traverser le territoire en armée.
Toute dérogation devra être explicitement accordée par le Comte par écrit scellé.
Tout chef d'armée présent en Poitou doit nécessairement se tenir à disposition du capitaine poitevin afin de l'informer de ses effectifs et de ses actions entreprises sur le territoire poitevin.

Article 2 : Hiérarchie de l’Ost :

Comte :

Le Chef suprême de l’Ost du Poitou est le Comte du Poitou.
Il est le supérieur hiérarchique de tous les grades suivants.

Le Capitaine :

Le Capitaine dispose de tous les pouvoirs au sein de l’Ost sauf avis contraire du Comte. Il est responsable de la sécurité extérieure du Comté du Poitou, et co-responsable de la sécurité intérieure avec le Prévôt du Poitou.
Il est le supérieur hiérarchique de tous les grades suivants.

L'Intendant :

C’est le plus haut grade permanent de l’Ost et le seul sans castel.
Il est nommé par le Comte.
Il a pouvoir d'initiative sur la gestion des casernes et s'assure de la formation des officiers.
En cas d'absence du Capitaine en caserne, l'Intendant dispose de ses pouvoirs et responsabilités.
Il est le supérieur hiérarchique de tous les grades suivants.

Les Commandants :

Les Commandants disposent de tous les pouvoirs au sein du castel de leur cité, sauf avis contraire de ses supérieurs.
Ils sont nommés par le Capitaine parmi les officiers du castel.
Il est responsable de la réactivité et du professionnalisme des officiers de son castel, et de la bonne exécution des ordres du capitaine.
Il est le supérieur hiérarchique de tous les grades suivants.

Les Seconds :

Chaque commandant peut nommer parmi ses officiers un second chargé de le suppléer.
En l'absence de son commandant en caserne, un second dispose de ses pouvoirs et responsabilités.
Il est le supérieur hiérarchique de tous les grades suivants.

Les Officiers :

Les Officiers sont les cadres de l'Ost poitevin. Ce sont des soldats aguerris ayant suivi une formation dispensée par l'Intendant sur recommandation de leur commandant.
Ils ont le devoir d'encadrer les soldats et civils afin de fluidifier l'application des consignes de leurs supérieurs hiérarchiques. Le commandant peut leur déléguer des responsabilités supplémentaires.
Les officiers sont soumis à une obligation de présence quotidienne en caserne, et une stricte application des ordres de leurs supérieurs.
Les officiers sont nommés parmi les soldats par le Commandant de la ville.

Les Soldats :

Les Soldats sont des poitevins qui ont signifié leur souhait de participer activement à la défense du Poitou. Leur inscription est soumise à l'accord du Commandant de la cité et ils ont accès à différentes missions. Ils sont encadrés par leur Commandant et leurs officiers.
Ils n'ont pas d'obligation de présence quotidienne, sauf lorsqu'ils acceptent une mission. Auquel cas ils sont soumis à une obligation de présence quotidienne et d'obéissance aux ordres dans le cadre de leur mission.

Le Peuple Poitevin :

Il est du devoir moral de chaque poitevin de participer à la sécurité du Poitou. Des consignes générales pourront leur être adressées en caserne. Les commandants et officiers sont en charge d'encadrer les volontaires.

Article 3 : Le Connétable :
Le Connétable est un civil détaché auprès de l'Ost, sauf s'il est déjà gradé au sein de l'Ost.
Il est chargé de veiller au calcul et à l'attribution des soldes. Il est également responsable de l’armement prêté aux officiers.

Article 4 :
Le port du galon remis par les autorités militaires est obligatoire en caserne.

Article 5 : Le cas des Nobles Poitevins
Les nobles poitevins de mérite font partie de l'Ost en réponse à leur devoir d'auxilium.
Un noble poitevin possédant des fonctions ou charges incompatibles avec le port d'armes doit le signaler à chaque appel et est dispensé de tout ordre de mission le nécessitant.
Les nobles poitevins ne peuvent pas avoir de grade inférieur à celui d'officier, sauf décision du Comte qui seul est en droit de juger si ce noble déroge ou non à son devoir d'auxilium.  
Ils disposent du droit à faire ponctuellement valider les ordres qui leur sont donnés par le Comte du Poitou. Cela ne les dispense pas de les appliquer en attendant sa réponse.

Chapitre Deuxième : De l’organisation de l’Ost Poitevin

Article 1 :
L’Ost est composée d’un castel par cité, dirigée par le Commandant de la ville.

Article 2 :
Un officier ou supérieur doit toujours suivre un ordre venant d'un supérieur. Désobéir à un ordre de mission est passible de dégradation, de radiation de l'Ost, et éventuellement d'un procès civil.
En cas d'ordres discordants, il obéira au plus haut des gradés. Dans le cas d’un ordre contraire aux lois Poitevines, le militaire y obéira uniquement s’il est confirmé par le Comte ou le Capitaine.

Article 3 :
L'Intendant et les Commandants ont un devoir de réactivité et d'implication quotidien en caserne.

Article 4 :
Le Comte, le Capitaine et les Commandants disposent d'un droit d'appel pour vérifier régulièrement la présence quotidienne des officiers, et pour avoir une idée de la participation des soldats, et éventuellement des poitevins volontaires.

Article 5 :
Les poitevins ont accès aux niveaux d'alerte des cités poitevines.
Les soldats ont de plus accès à leurs castels et aux parties communes de l'Ost.
Les officiers ont de plus accès aux chambres des officiers de leurs castels.
Les seconds et supérieurs, et les Officiers nobles qui mènent une armée, ont de plus accès à l'Etat Major.

Chapitre Troisième : Des missions de l’Ost

Article 1 :
Les ordres de missions sont initiés et détaillés par les Commandants ou leurs supérieurs, et relayés au besoin par leurs Officiers. Un ordre de mission peut être annulé par un supérieur.

Article 2 :
Toute personne peut faire une demande d’escorte (à la charge du demandeur) auprès du Capitaine. Cette demande pourra librement être refusée. Le tarif demandé est à négocier avec l’escorte elle-même si le Capitaine autorise l’escorte.

Article 3 :
L'Ost prête à ses officiers et supérieurs des armes dans la mesure de ses capacités financières. Ces armes sont propriété du comté et doivent être rendues après démission ou dégradation au rang de soldat ou simple poitevin.
Une arme brisée dans le cadre d'une mission ne sera pas réclamée à son porteur.

Chapitre Cinquième : Des soldes

Article 1 :
Un jour de mission correspond pour un soldat à une activité journalière dont la teneur exacte aura été imposée par ordre d’un de ses supérieurs et pour lequel un rapport sera fourni.
Chaque jour de mission sera payé par le Comté.

Article 2 :
Un officier ou supérieur reçoit 5 écus par jour de mission terrestre, 10 écus par jour de mission en mer.
Un soldat reçoit 3 écus par jour de mission sur terre, 8 écus par jour de mission en mer.
Ces revenus sont complémentés par leurs temps libres quotidiens avant l'application des ordres.
Un poitevin volontaire ou supérieur incorporé dans une armée ou contraint à toute autre consigne l'empêchant de trouver des revenus complémentaires reçoit 15 écus par jour de mission.

Article 3 :
Les capitaines de navires en mer et les chefs d'armées perçoivent une solde de 20 écus par jour. Un chef d'armée ayant en charge le statu quo d'une ville poitevine est payé par cette dernière à hauteur de 15 écus et par le Comté à hauteur de 5 écus.

Article 4 :
Les Officiers, Seconds, Commandants et Intendant bénéficient d'une solde mensuelle de 20 écus ayant pour vocation de gratifier leur présence attentive en caserne et leurs rôles de cadres.

Article 5 :
Le détail de chaque solde sera rédigé par le Commandant ou un Officier délégué, et remis au Connétable.
En temps de paix, le délais d'attribution d'une solde ne doit pas excéder un mois.

Article 6 :
Les militaires ayant attaqué des tiers ou commis toute action économico-militaire sur ordre de leur supérieur doivent rendre au Comté l’intégralité du butin récupéré. Une prime peut néanmoins être négociée.

Article 7 :
Des missions non rémunérées pourront être proposées aux soldats afin de s’entraîner lors des périodes de paix. Ces missions sont proposées par les Commandants ou leurs supérieurs. Une mission non rémunérée est soumise au volontariat de leurs participants.

Chapitre Sixième : De la Justice Militaire

Article 1 :
Le temps militaire exige une réaction rapide des hauts officiers de l'Ost, ainsi la réduction de la solde mensuelle ou la dégradation d'un militaire par ses supérieurs ne nécessite pas de procès. Mais le militaire sanctionné peut plaider sa cause auprès du Comte ou du Capitaine.

Article 2 :
Tout manquement aux devoirs militaires est passible de prise sur la solde mensuelle et/ou de dégradation de la part de ses supérieurs, principalement dans les cas suivants :
- Manquements à sa fonction
- Mutisme aux ordres, à l’appel
- Outrage à un supérieur hiérarchique
- Désobéissance, insubordination
- Divulgation d'informations militaires
- Désertion
- Action n’émanant pas de l’autorité hiérarchique
- Tout comportement portant atteinte au renom de l’Ost

Article 3 :
En cas de manquements graves, le Capitaine et/ou l'Intendant peuvent porter plainte au tribunal civil pour des faits s'étant produits en caserne ou sur le terrain.

Chapitre Septième : L’appel & le Serment

Article 1 :
Chaque officier engagé doit signer et approuver ce serment lors de son incorporation.
Citation :
Moi,________, jure sur l’honneur et fais serment de servir le Comte du Poitou.
Je m’acquitterai de toutes mes tâches et devoirs cités dans le Code Militaire Poitevin. Je jure de respecter le secret militaire dû à ma fonction.
Je déclare avoir pris connaissance du Code Militaire Poitevin et en accepte l’autorité.

Article 2 :
Chaque officier (dont le second) devra répondre à l’appel chaque semaine selon le cadre imposé par leur commandant. L'absence de réponse à un appel est systématiquement sanctionnée par la prise de 5 écus sur la solde mensuelle.

Article 3 :
Toute retraite doit être signalée.
En temps de paix tout déplacement d'un officier ou supérieur doit être signalé. En période de mobilisation aucun déplacement ne leur est permis sauf ordre de mission ou autorisation expresse de leurs Commandants ou supérieurs.

Article 4 :
La démission d’un officier ou supérieur est soumise à un préavis d’une semaine. Ce préavis, en temps de guerre, peut être repoussé à la fin du conflit. Le commandant peut libérer immédiatement son officier s'il estime que la situation le permet.


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